Localisation : Saint-Marcellin / Année : 1908
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une terre appelée "Chaudonne", située à Chavas sur le territoire de Saint-Rambert-sur-Loire. Par Adrien BUFFERNE, propriétaire agriculteur, époux de Antonine Augustine CHANUT, demeurant "Aux Plantées", commune de Saint-Marcellin. Acquéreur, Jean MOUSSET, directeur de la banque de Raverot, succursale de Saint-Chamond, demeurant en cette ville. Autres noms citées, Étienne et Gabrielle DUFFERNE, ancien propriétaires, père et mère du vendeur. Étienne GAILLET et Marie FAURE, de Périgueux. Tampons, du timbre, du notaire et du conservateur au bureau des hypothèques de Montbrison. Acte dressé par Me MONTET, notaire à Saint-Rambert. Document relié.

Localisation : Saint-Chamond / Année : 1904
Type d'acte : Certificat restreint - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie Joséphine Marcelle MÉPLAIN, propriétaire rentière à Montbrison, et Ernest Hippolyte André MÉPLAIN, greffier audit lieu, d'une part, et Jean MOUSSET, directeur de banque à Saint-Chamond, d'autre part. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1876
Type d'acte : Tutelle - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal de Saint-Bonnet-le-Château suite au décès de Jean-Marie BAROUX, à la requête de Marie ASTIER, sa veuve, ménagère, demeurant au lieudit le Gabelou, commune de Saint-Maurice-en- Gourgois, afin de déterminé un tuteur légal pour Claudin BAROUX, leur fils mineur. Acte dressé par le greffier Pierre GAGNIÈRE, du tribunal de la justice de paix du canton de Saint-Bonnet-le-Château, arrondissement de Montbrison. Autres noms cités: ABVRIL; GAGNIÈRE; CLAVAUD; GAGNAIRE; DREVET; TRANCHAND; ROBERT; REY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon tribunal de Saint-Bonnet-le-Château. Signature: GAGNIÈRE. Voir doc. 40270.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1871
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terres situées sur les territoire des Chavas, commune de Saint-Rambert et à Saint-Marcellin. Par Jean MAGAND, époux de Gabrielle DEVUN, propriétaires cultivateurs, demeurant, 17, rue de Roanne à Saint-Etienne. Acquéreur, Jean MOUSSET, (leur neveu), employé de commerce, demeurant 10 place Polignac à Saint-Etienne. Tampons du timbre, du notaire et du conservateur au bureau des hypothèques de Montbrison. Acte dressé par Me Michel Émile DUPLAIN-CROZET, notaire à Saint-Rambert. Document relié. Voir autre doc. n°36618.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1870
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation à comparaître devant le président du tribunal civil de Montbrison de Marie CHAUVINE, veuve de Jacques BAROUX, propriétaire demeurant à Martinauges, commune de Roziers, à la requête de Marie ASTIER, veuve en premières noces de Jean-Marie BAROUX, et actuellement épouse de de Mathieu BLANCHARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Cras. Acte dressé par Me MAILLON, avoué, demeurant à Montbrison. Autres noms cités: Julie, et Jean-Marie, et Marcellin, et Antoinette, et Jeanne-Marie, et Julie BAROUX; CHAUVIN; DREVET; AVRIL; GAGNAIRE. Filigrane. Tampon du timbre. Signature illisible. Voir doc. 40270.

Localisation : Montbrison / Année : 1862
Type d'acte : Bail à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bail à ferme. Entre, René DUPIN, et son épouse, propriétaire à Merle (Loire). Et, Benoît AVRIL, son beau-frère, propriétaire à la Côte-de-Merle. Signatures lisibles : René DUPIN; Benoît AVRIL. Tampon du timbre. Voir doc. n°39869.

Localisation : Estivareilles / Année : 1859
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Montbrison au nom de Marie GRATTAT, cultivateur demeurant à Estivareilles. Autres noms cités : BERGERON; PONCETTON; AYEL; CHOULES; BALEYDIER. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1859
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte, liquidation et partage de la succession de Jean Claude BARJON, père, décédé à Saint-Bonnet-le-Château, époux de Claudine MICHEL. Par, jugement du tribunal civil de première instance de Montbrison. Entre ses enfants, Jacques BARJON, menuisier et Catherine BARJON, son épouse, demeurant Saint-Étienne (demandeur). Et, Jeanne Marie FOURNEL, veuve de François BARJON, tutrice légale de leurs enfants, (Hyppolite et Marie BARJON) propriétaire, demeurant à Sant-Bonnet-le-Château. Joint au document, le rapport de répartition de la succession BARJON (format A4-) Acte dressé par Me Jean AVRIL, notaire demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Estivareilles / Année : 1859
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Montbrison au nom de Jean-Pierre GRATTAT, cultivateur demeurant à Estivareilles. Autres noms cités : BALEYDIER; BERGERON; PONCETTON; AYEL. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1857
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Montbrison au nom de Antoinette CHABANNE, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-le Château. Autres noms cités : GAILLET; MAJOUX; BERGERON; DEVAZELHES; BUGUON. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1856
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Montbrison au nom de Jean GAILLET, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : DEVAZELHE; BRUNAC; CHABANNE; MAJOUX; BERGERON; PERIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1855
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Montbrison au nom de Jean-Pierre GOMY, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Bonnet-le Château. Autres noms cités : MOLLIN; AVRIL; TARCHIER. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1855
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Montbrison au nom de Antoinette CHABANNE, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-le Château. Autres noms cités : GAILLET; BERGERON; AUCHER; ROUX; PENSA; CHAVAUD; DEVAZELHES; BRANAUD; PORTIER; LAFAYE; DELAMS. Tampon du timbre..

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1855
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Montbrison au nom de Antoine GAILLET, boucher demeurant à Saint-Bonnet-le Château. Autres noms cités : BERGERON; CHABANNE; MAJOUX. Tampon du timbre.

Localisation : Poliénas / Année : 1854
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement de défaut de paiement rendu par le tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Montbrison, au profit de monsieur MÉNAUD et qui certifie par là même, la faillite de celui-ci, en tant que maître de poste, demeurant à la Gouyonnière, commune de Sauthière; ce jugement est rendu contre monsieur LAGAYE, entrepreneur demeurant à Coteau. Acte dressé par le greffe du tribunal de première instance de Montbrison (Loire). Autres noms cités: Me MAJOUX, avoué; DE VEILLE-MAUHAUD; BOUVIER; DULAE, avoué; PORTIER; LAEHEJE; MAUX; MORAUD de JAUFFROY; DEVILLE; POPULUS. Document à l'origine relié par coutures, comportant en son sein un feuillet volant, qui est un reçu de Me MAJOUX certifiant avoir reçu de Me BOUVIER le paiement des frais de la condamnation prononcée contre monsieur LAGAYE. Tampon encre verte du tribunal civil de première instance de Montbrison. Tampon du timbre. Signatures: MAJOUX et d'autres illisibles. Voir doc. 40223.

Localisation : Lyon / Année : 1850
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de fonds de pré et terre labourables, dite du "Lavoir d'Arche", située sur la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Par Louis PORTIER, principal clerc de notaire, demeurant à Lyon, 5 place de l'Herberie, mandataire de François GRANGÉ, ancien négociant, demeurant à Lyon, détenu à la maison d'arrêt de Montbrison. Pour les acquéreurs, Antoine BOURRIQUAND et Pierre TRUCHET, tous deux cultivateurs, demeurant en la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Autres noms cités, Fleury DÉCLERIEUX, Claude GRAND et Jean Claude DURIS, tous trois propriétaires demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Anciens propriétaires, les mariés TURRIN et DESPLACE de Vaise. Antoine DAMON, propriétaire cultivateur, même commune. Acte de Me DUCRUET, notaire à Lyon et Me TOULON, notaire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Témoins appelés, Claude GALLAND, concierge de la maison d'arrêt de Montbrison et Claude BARRET, guichetier, même lieu. Autres notaires cités, HODIEU et BERROD et de Lyon. Tampon du timbre. Document relié.

Localisation : Estivareilles / Année : 1847
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal de Montbrison au nom de Jean-Marie LAGNIER, propriétaire demeurant à Estivareilles. Autres noms cités: NARJON; VERNEY; PEYRON; BELLACLOS. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Nizier-de-Fornas / Année : 1846
Type d'acte : Renonciation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait de registre du greffe du tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Montbrison, département de la Loire. Renonciation de Louise FAURE, à la succession de Jean Pierre FAURE, sont père, pour s'en tenir à la donation faite par ce dernier dans son contrat de mariage. Autres noms cités : André FAURE, époux de Louise FAURE, cultivateurs, demeurant au village d'Affaux, commune de Saint-Nizier. Jean Baptiste BLANC-ROCHETTE, demeurant Saint-Bonnet-le-Château. Pierre Henri BUHET, notaire, demeurant Saint-Bonnet-le-Château. Joint au document l'acte de transport d'une somme de huit cents francs, faisant partie de la constitution de la dot de Louise FAURE. Tampon du tribunal civil de Montbrison. Tampon du timbre. Voir doc n°39865, 38971.

Localisation : Lyon / Année : 1834
Type d'acte : Cession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document composé de deux actes. On a d'une part l'extrait de l'acte (document relié par coutures) par lequel Jean-Étienne BAJARD, cultivateur demeurant à Mornand, s'engage premièrement et réitère dans un document ajouté, son engagement qu'il a contracté auprès du conseil d'administration du sixième régiment de l'infanterie de ligne, où il déclare remplacer au service militaire, tout le temps voulu sous les drapeaux, Jean-Marie DUPIN; et d'autre part, l'acte de cession de créance de Jean-Étienne BAJARD, cette fois-ci fusilier au septième de ligne, deuxième bataillon, deuxième compagnie en garnison de Lyon, à François BERNARDON, marchand de vin, demeurant à Lyon. Cette créance était due à l'origine par Christophe DUPIN, propriétaire-cultivateur demeurant à Montbrison, pour prix du remplacement militaire de Jean-Marie DUPIN. Actes dressés par Me Jean QUANTIN, notaire à Lyon. Autres noms cités: GUILLOT; FILLION; HENRY. Tampons du timbre. Signatures: QUANTIN.

Localisation : Merle-Leignec / Année : 1827
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

jugement du tribunal civil de Montbrison au nom de Louis VIGOUROUX, cultivateur demeurant à Merle. Autres noms cités : MARTIN; GOUTARD; ESTIEND.

Localisation : Montbrison / Année : 1823
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Répudiation de succession. Par Marie GUICHARD, épouse de André MULAT, propriétaire et voiturier, demeurant à Saint-Marcelin. Concerne la succession de son père, Julien GUICHARD, de son vivant propriétaire, demeurant même commune. Acte du greffe du Tribunal de Première instance de Montbrison. Tampon du timbre.

Localisation : Montbrison / Année : 1787
Type d'acte : Comptes - Pap - A4 - 2 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Total es comptes au nom de Girard DORICET, demeurant à Montbrison. Autres noms cités: TISSIER; GEOGERET; MOAFFET.

Localisation : Montbrison / Année : 1780
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement au nom de Catherine VALANDRIEUX, demeurant à Montbrison. Autres noms cités : FONTENELLE; BOISSEAUD; GRENARD; JELLY; DE LA FERRIERE. Tampon du timbre.

Localisation : F - Loire - Montbrison / Année : 1768
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste DUCHEZ, vigneron, et Georges THEVENON, meunier, tous deux de Montbrison. Voir doc. 21745. On cite d'autres noms.

Localisation : Montbrison / Année : 1762 ?
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Pierre Joseph LE BALLEUR, préfet (ou président ?) du collège des Pères de l'oratoire de Montbrison, Renée Madelaine LE BALLEUR, frère et soeur germains issus du mariage de Charles LE BALLEUR, employé dans es fermes du Roi, et de feue Renée PERROCHE, sa première femme, fille de René PERROCHE, bourgeois et ancien juge consul. Concerne aussi Pierre et Gervais DESNOËT (?), frères germains, propriétaires.Jacques BASOGE, prêtre chanoine de Passais (?), la veuve COUDRAY et d'autres. Fait au Mans.

Localisation : Montbrison / Année :
Type d'acte : Recensement - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait d'une feuille de recensement des ménages (foyers) dans l'arrondissement de Montbrison, canton de Saint-Bonnel le (...). Document en très très mauvais état, avec uniquement une partie comportant les noms du ménage SALOMON Mariette, et son époux, Hippolyte GAGNAIRE. Pas de tampon , pas de date, et pas de signature.