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45065 - BONJEAN ( propriétaire )
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Localisation : Montcenis / Année : 1906
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente au nom de Philibert BONJEAN, propriétaire demeurant à Montcenis. Autre nom cité : MERLE.
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45047 - BADEY ( propriétaire )
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Localisation : Montchanin / Année : 1897
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Claude BADEY, propriétaire demeurant à Montchanin. Acte dressé par Me MERLE, notaire à Montcenis. Autres noms cités : LAZARE; MAGNY; SERRURE. Tampon du timbre.
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45066 - BADER ( )
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Localisation : Montcenis / Année : 1890
Type d'acte : État des frais - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
État des frais au nom de monsieur BADER, demeurant à Montcenis. Autres noms cités : SAUVAGEOT; FERRAND; MERLE; PAQUIS; NOUGARET; CHERMETTE; .
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45067 - SAUVAGEOT ( propriétaire )
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Localisation : Montcenis / Année : 1890
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil d'Autun au nom de Marie SAUVAGEOT, propriétaire demeurant à Montcenis. Autres noms cités : MOSET; BADER; PAQUIS; BERDIN; GHIRARDI. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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45068 - SAUVAGEOT ( propriétaire )
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Localisation : Montcenis / Année : 1890
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil d'Autun au nom de Marie SAUVAGEOT, propriétaire demeurant à Montcenis. Autres noms cités : PAQUIS; BADER; MISTER; COGNET; BADA; COLLOGNÉ; FERRAND; BERDIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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28466 - Lequin ( Antoinette )
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Localisation : Montcenis / Année : 1889
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente par Antoinette LEQUIN ( veuve de Claude Poinot), autorisée par son mari Léger DÉBARNOT, à François TISSIER. Le document comprend un certificat de non inscription au registre des hypothèques à propos d'Antoinette LEQUIN.
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45048 - BADET ( propriétaire )
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Localisation : Torcy / Année : 1888
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Quittance au nom de François BADET, propriétaire demeurant à Torcy. Acte dressé par Me MERLE, notaire à Montcenis. Autres noms cités : BARBET; MISSET; BOUSSIN; LAGRAND; PAILLARD; MOLEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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45041 - DAUBIERET ( propriétaire )
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Localisation : Montcenis / Année : 1884
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Échange au nom de Gustave DAUBIERET, propriétaire demeurant à Montcenis. Autres noms cités : BOBIN; BARBAUTANE. Tampon du timbre.
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45034 - BUISSON ( forgeron )
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Localisation : Montcenis / Année : 1881
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Léonard BUISSON, forgeron demeurant à Montcenis. Autres noms cités : MOREL; LECOUR. Tampon du timbre.
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45032 - MOLLIAN ( ouvrière )
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Localisation : Autun / Année : 1880
Type d'acte : succession - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Sucession au nom de madame MOLLIAN, ouvrière demeurant à Autun. Acte dressé par Me MOREL, notaire à Montcenis. Autres noms cités : BORDET; LEBORNE; CHEVALLIER; BELLEREAU; PERROT; GUENOT; CORTOT; BARDOUX. Tampon du timbre.
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45037 - BUISSON ( propriétaire )
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Localisation : Le Creusot / Année : 1878
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Liquidation des reprises au nom de Joseph BUISSON, propriétaire demeurant à Montcenis. Autres noms cités : BOUILLOT; LARAGÉ; MARCEAU; MOREL; LAZARETTE; DUMAS; ENAULT; VERNEAU; MOREAU; DESCHAMPS; PETITIER; GAILLARD; PIGNET; CARREAU; BLANZY; DUVERGNE; DEZATY; REGNIAULT; BIDAUT; BRUGNOT; THOMAS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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45030 - REGNAULT ( ouvrier )
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Localisation : Le Creusot / Année : 1877
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Quittance au nom de Jean REGNAULT, ouvrier demeurant à Le-Creusot. Acte dressé par Me MERLE, notaire à Montcenis. Autres noms cités : BUISSON; MOREL. Tampon du timbre.
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45019 - COLIN ( propriétaire )
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Localisation : Montcenis / Année : 1874
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Jean COLIN, propriétaire demeurant à Montcenis. Autres noms cités : CHARTON; BOUTILLON; MOREL; DEVOUCOUX; JEUNOT; GUINOT; LEVITTE; BOYER; DEGALLET; DESMORTIÈRES; LEQUIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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28444 - Colin ( Propriétaire )
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Localisation : Montcenis / Année : 1874
Type d'acte : Contrat de Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente par Jean COLIN et son épouse Emilaude CHARTON à Gabriel BOUTILLON et son épouse Marie LEQUIN.
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43282 - GAUVRIOT ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Saint-Berain-sous-Sanvignes / Année : 1874
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation au nom de François GAUVRIOT, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Berain. Acte dressé par Me MOREL, notaire à Montcenis. Autres noms cités: DOUHERET; HERON; BACQUELOT; LARTAUT; MERCIER; DEVOUCOUX; FAUCON; SIMON; CRANCE; NARAT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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45023 - PERRIN ( chauffeur )
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Localisation : Montcenis / Année : 1873
Type d'acte : mainlevée - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Mainlevée au nom de François PERRIN, chauffeur demeurant à Montcenis. Acte dressé par Me MOREL, notaire à Montcenis. Autres noms cités : DAMBRIÈRE; LAMINEUR; CHAMPLIAN; PELLETIER; BOUILLOT; CURTY; GAUTHEY; BIAS; LEQUIN; MOTHÈRE; SIMON. Tampon du timbre.
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45029 - BUTIAU ( propriétaire )
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Localisation : Montcenis / Année : 1870
Type d'acte : succession - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Succession au nom de madame BUTIAU, propriétaire demeurant à Montcenis. Autres noms cités : DIOLOT; BIGEARD; CHAUVELOT; DESFONTAINES; LATRASSE; JEANNET; MOREL. Tampon du timbre.
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45027 - DIOLOT ( propriétaire )
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Localisation : Vesvres / Année : 1870
Type d'acte : Donation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Donation au nom de Denis DIOLOT, propriétaire demeurant à Vesvre. Acte dressé par Me MOREL, notaire à Montcenis. Autres noms cités : BUTEAU; JEANNET; LATRASSE; BIGEARD; MARILLIER; DESFONTAINES; CHAUNELOT; GUIGNARD. Tampon du timbre.
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45026 - MOREL ( notaire )
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Localisation : Montcenis / Année : 1870
Type d'acte : honoraires - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Honoraires au nom de Me MOREL, notaire demeurant à Montcenis. Autre nom cité : BUTIAU.
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45039 - BARBET ( marchande )
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Localisation : Montcenis / Année : 1870
Type d'acte : procès-verbal - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Procès-verbal au nom de Jeanne BARBET, marchande d'étoffes demeurant à Montcenis. Autres noms cités : MANGERNATIN; DESCHAUME. Tampon du timbre.
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45052 - BUTIAU ( propriétaire )
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Localisation : Antully / Année : 1868
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Claude BUTIAU, propriétaire demeurant à Antully. Acte dressé par Me BRUGNOT, notaire à Montcenis. Autres noms cités : RONARD; LEPART; RODRIGUE; MENOT; LAGUILLE; BIDAULT; MENAT; BORET; POUILLEVET; LACOMME; BERET; GAYET; PALLOT; LEMAITRE; DEVANCOUT; CHAUSSARD; LAZARE; MORAND. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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45053 - BUTIAU ( propriétaire )
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Localisation : Antully / Année : 1867
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Liquidation, comptes et partages au nom de Jean BUTIAU, propriétaire demeurant à Brenil. Acte dressé par Me MOREL, notaire à Montcenis. Autres noms cités : DIOLOT; BIJEARD; PERROUIN; DESFONTAINES; GUIGNARD; DOLIVOT; JEANNET; LATRASSE; PICARD; GODILLOT; RODRIGUE; PALLOT; LATRAPE; PICHOT; BERNARD; RICHARD; GONJON; CHARLEUX; MATHIEU; REVRAL; DUPUY; GUYTON; DUMAY; BONNEAUX. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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45075 - GAILLET ( propriétaire )
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Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1859
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil de Montcenis au nom de Jean GAILLET, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : CHABANNE; MAJOUX; BERGERON; BÉGUNIE; DEVAZELHE; PENIOL; ROUX; MONAC. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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26869 - PUPUNAT ( Receveur )
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Localisation : Montcenis / Année : 1858
Type d'acte : État de frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Joséphine CHAMPION, veuve de Charles Joseph PUPUNAT, avoué à Nantua, elle demeurant à Poncin, Léontine BARRY, veuve d'Édouard PUPUNAT, avocat à Nantua, elle demeurant à Poncin, Aimé PUPUNAT, receveur de l'enregistrement et des domaines à Montcenis, et Séraphime BERRUCAZ, propriétaire à Cizod, commune de Challes, héritière de François Marie MARION-BOMBOY (ou BONBOIS), son feu aïeul. On cite d'autres noms.
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45040 - BARBET ( tailleur de pierres )
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Localisation : Montcenis / Année : 1853
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
jugement du tribunal civil d'Autun au nom de Benoit BARBET, tailleur de pierres demeurant à Montcenis. Autres noms cités : BERNARD; GUITTET; SEGUIN; LONGEROU; PELLETIER; CORNU; BOUTEUF; LEVUS. Tampon du timbre.
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21898 - SAINT-GERMAIN (de) ( Soldat )
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Localisation : Montcenis / Année : 1694
Type d'acte : Certificat - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Certifié par messire Charles de BESSEREL, chevalier seigneur de Mallatrait, commandant de l'escadron de Bourgogne et Bresse, en 1694, en faveur de Louis de SAINT-GERMAIN, qui a servi dans l'escadron pour monsieur de SAINT-MARSAUD. Contrôlé par de BRIOU.
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45038 - BOUILLOt ( propriétaire )
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Localisation : Montcenis / Année :
Type d'acte : plan - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Plan au nom de monsieur BOUILLOT, propriétaire demeurant à Montcenis. Autres noms cités : VERNEAU; LEDOUX; PREY; LAUJEUR; BUISSON. Tampon du timbre.
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