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35243 - DUBOUCLEY ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Mouthier-Haute-Pierre / Année : 1852
Type d'acte : Vente par adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente aux enchères de près, champs, près boisés et bois. Terrains appartenant à Zéphire OUTHENIN, et Joseph DUBOUCLEY, propriétaires cultivateur, demeurant audit lieu de Mouthier. Autres noms cités, Me Charles-Étienne-Ferréol MONTENOISE, notaire à Nods, Parfait MAIROT, journalier cultivateur, Paul CHAUBY, François-Ambroise CLERE, Éléonor LONCHAMP, BUISSON, tous de Haute-Pierre. Tampon de timbre fiscal.
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44526 - COLIN ( avocat )
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Localisation : Pontarlier / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Gustave COLIN, avocat demeurant à Pontarlier. Autres noms cités : GROS; GUILLAUME; JACQUEMAIN; GASNET; MAZOHYIÉ; MARTELLE; THIÉBAUD; OUDOT; HUMBERT; DALOZ; LIPPMANN; LESSING; BELAMY; RAVILLON; DAMEDOR; CHERY; BERNIER; RENAUD; FORAS; ROLLE; JOLYOT; LOUGNOT; CHATELAIN; BOUVERET; LEMOINE; LACOSTE; PROUDHON; SIMONIN; DUMAY; LIDOINE; MONTENOISE; GIROD; RENAUD; LAMBERT; CHEVALLEY; SIMPLOT; BLANC; JEANNIN; VAUTROT; GAIFFE; GUILLAUME; NICOLAS; MONTIGNY; NORMAND; AMET; DRUHEN; PETRONIN; POINSOT; BOURLET; PROST; MARTIN; LANOIX; POURTOY; MONNIOT; GOUGET; GOUFFON; BAUD; PAUTERET; VEREUX; BRANCHE; MATHEY; PRETET; CARRÉ; GEVIGNEY; MARCHAND; HUMBERT; MARTELLE; LESSING; FORAS; ROCHET; CISSIER; FAUTENEL; PETRONIN; MONTIGNY; CHÈNE; GAIFFE; LACOSTE; LOUGNOT; BERNIER; RAVILLON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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44130 - NONNIER ( propriétaire )
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Localisation : Vercel-Villedieu-le-Camp / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Charles-Louis-Alexis-Cyrin NONNIER, propriétaire-rentier demeurant à Vercel-Villedieu-le-Camp. Autres noms cités: BRUGNON; MONTENOISE; DUVOID; SESSELIN; LOCHARD; BALLEYDIER; BERLET; POUPON. Tampon du timbre.
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43523 - BALANDIER ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Montenois / Année : 1849
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Vente d'un pré au nom de Laurent BALANDIER, propriétaire-cultivateur demeurant à Montenois. Autres noms cités: BAUDREY; MAITET; PERNARD; GUILLIEN. Tampon du timbre.
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43765 - CATTET ( propriétaire )
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Localisation : Longemaison / Année : 1847
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A3+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Athanase CATTET, propriétaire demeurant à Arc-sous-cicon. Autres noms cités: BARRAND; CHANEY; JEANNIER; MONTENOISE; PRUDHON; DESSIRIER; BRUGNON; THURIET; SUBLET; BENOIST; CANEL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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43764 - MONTENOISE ( propriétaire )
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Localisation : Besançon / Année : 1847
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Léger MONTENOISE, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: BOUTET; BUSON; THURIET; BRUGNON; BARRAND; BENOIST. Tampon du timbre.
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43770 - GARRIGNOT ( cultivateur )
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Localisation : Vercel-Villedieu-le-Camp / Année : 1842
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Sébastien GARRIGNOT, cultivateur demeurant à Vercel-Villedieu-le-Camp. Autres noms cités: VUILLEMIN; FRACHEBOIS; MONTENOISE; DUTOGET; DUTOY; COURBOT; BLONDEAU; RODOY; BELAMY; BLANCHARD; BELANGER; FORIEN; DESTELLE. Tampon du timbre.
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43666 - BALAUDIER ( cultivateur )
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Localisation : Montenois / Année : 1826
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente au nom de Jean-Pierre BALAUDIER, cultivateur demeurant à Montenois. Autres noms cités: PERNARD; TAVERNE; BLONDEY; ALTMAYER; MAURICE; BAVOUX. Tampon du timbre.
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44223 - VINCENT ( curé )
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Localisation : Geneuille / Année : 1819
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Anselme-Victor-Cconstant VINCENT, curé demeurant à Geneuille. Autres noms cités : BRUGNON; THURIET; SALLEMAND; GUYOT; SCHROEDER; MALSEIGNE; ROLLE; SAIX; UDRESSIER; FOLLIE; POUY; LABBEY; BRABEY; BARRAUD; RUTALIER; LARRY; DESJARDINS; MONTENOISE; RENARDOT; REVOUHON; GERAUVILLIER; ROTALIER; LOREY; MAIROT; DETREY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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38153 - MONNIER ( Cultivateur )
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Localisation : Montenois / Année : 1808
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de plusieurs champs, situés à Pompierre ou Fompierre. Par Claude Françoise MONNIER, épouse de Jean Baptiste MAGNIN ou MAGUIN, cultivateur, demeurant à Montenois. Pour les acquéreurs, 1°) Louis GUYON, cultivateur, demeurant à Pompierre. 2°) Jacques DUBILLARD, cultivateur, demeurant même commune. 3°) Jacques Étienne. 4°) Jean François DUCHANOIR, cultivateur, même commune de Pompierre. Tampon du timbre. Acte dressé par Jacques Joseph VUILLIER, notaire, demeurant à Clerval. Cachet du notaire.
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