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4 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
6914 - GUINCHARD ( propriétaire )

Localisation : F - Doubs - Montgesoye / Année : 1896
Type d'acte : Autorisation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Félix GUINCHARD, propriétaire à Montgesoye, et BAILLE, directeur de compagnie d'assurance à Besançon. On nomme BOILEUX, notaire à Damprichard, Louis JEANNINGROS (?), clerc de notaire à Damprichard.
44533 - BOME ( négociant )

Localisation : Montgesoye / Année : 1831
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Claude-François BAUME, négociant demeurant à Montgesoye. Autres noms cités : GANDY; ROLLE; BOULET; ESTIGNARD. Tampon du timbre.
36671 - BELIN ( Propriétaire )

Localisation : Aromas / Année : 1790
Type d'acte : Plan - Pap - A3+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plan. Dessin et description à la plume. Année estimée, 1790. Commune d'Arromas (Aromas). Noms des propriétaires cités, BELIN, Joseph CURTEL, Vincent NIEL, Marie Thérèze DALEX, Louis RESSOT, Pierre POINÇON, Joseph OYSEL, veuve DELILIAT, ROCHET de Montgesoye, Louis RESSOT, Marguerite REVERDY épouse de Simon BRUN, Ambroise NIEL, François DAGAUD, Claude BUSSAVAUD, André ADELON. Auteur anonyme. Voir document n°36669, 36670.
36669 - ROCHET ( Avocat )

Localisation : Montgesoye / Année : 1790
Type d'acte : Plan - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plan. Dessin et description à la plume. Année estimée, 1790. Noms des propriétaires cités, ROCHET, homme de loi demeurant à Montgesoye, Jean Pierre MORNAY, Thomas et Ambroise NIEL, Louis Antoine DELITIAS (?), George POINÇON, Benoit et Jacques MERMET, Pascal MORNEY, François et Josep GONOT, Joseph CUTTEL, Marie Thérèze DALEX, Joseph PERROT, Jacques ROUGEMONT, Joseph BUSSAVAN de BURIGNAT, Joseph GOY, Antoine REYDELLET, François MARQUIS, Jean MORNAY de L'HOPITAL, André et Claude HUGON. Auteur du plan, anonyme. Voir documents n°36670, 36671.