Archives ( 28987 entrées )

Le mot clé peut être un lieu, un nom, une profession, une année, ou toute chaîne de caractères.

Pour affiner, il suffit de rajouter des mots clés séparés par un espace.

12 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
35238 - BOILLOT ( Propriétaire )

Localisation : ??? - - Fauveney / Année : 1907
Type d'acte : Droits hypothécaires - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Abandont de droits hypothécaires. De, Lucine BOILLOT, veuve de REYMOND, ancienne négociante, demeurant Grand-Combe, et Émile REYMOND, marchand, demeurant à Fauverney, (Haute-Saône). Contre, Élise PAUTHIER (?), épouse de François-Xavier BONNARD, demeurant à Montlebon. Autres noms cités, René BOURGERY, notaire à Morteau. Tampon du timbre fiscal.

25506 - BALANCHE ( Propriétaire )

Localisation : Montlebon / Année : 1905
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Agile BALANCHE, propriétaire menuisier à Montlebon, époux d'Élise BETZCHEN (?), Marie HENNIOT (ou HENRIOT ?), dudit lieu, Anne REGNARD, de Dijon, veuve de François Hippolyte BINCHNY (?), Louis DROZ (?), médecin au Locle (Suisse), et autres.

25509 - BOUCARD ( Propriétaire )

Localisation : Villers-le-Lac / Année : 1905
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Eugène BOUCARD, propriétaire cultivateur à Villers-le-Lac, Marie Eugénie CHARDON, demeurant à Montlebon, François Eugène BOUCARD, Léon BOUCARD, et Émile BOUCARD, tous trois propriétaires cultivateurs demeurant aux Fins.

25494 - BALANCHE ( Photographe )

Localisation : Montlebon / Année : 1900
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis Joseph BALANCHE, photographe au Mont (?), commune de Montlebon, époux de Marie Sylvie POURCHET, Alexandre Florentin BALANCHE, propriétaire audit lieu, époux de Louise CAIREY-REMONNAY, Louis François REMONNAY, propriétaire aux Combes, époux de Rose BOUCARD, Virgile BOURNEZ, propriétaire et négociant à Morteau, et Paul Ernest BALANCHE, époux de Lucie Adèle GAUTHIER, demeurant à Noël-Cerneux.

25510 - BALANCHE ( Propriétaire )

Localisation : Noël-Cerneux / Année : 1898
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Alcide BALANCHE, cordonnier à Montlebon, époux de Philomène BURGUNDEZ, Marie Alexis BONNEZ (?), propriétaire audit lieu, et François Alexis BALANCHE, dudit lieu. On cite aussi Paul Ernest BALANCHE, propriétaire négociant à Noël-Cerneux, époux de Lucia Adèle GAUTHIER, et Auguste POURCHET fils, demeurant à Morteau.

36102 - BALANCHES ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Montlebon / Année : 1870
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconaissance de dette par Lucien BALANCHE, propriétaire cultivateur, demeurant commune de Montlebon. Pour Paul François et Jules SIMONNIN, propriétaire cultivateur.

35229 - SIMONNIN ( Propriétaire )

Localisation : Montlebon / Année : 1870
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la vente d'un domaine, (maison, terrain, dépendances,jardins, terres labourables, patures, bois). Documents actés par Me Louis-Joseph PONCET, notaire à Morteau. Vente de Paul-François SIMONNIN et Jules-Louis SIMONNIN, frères propriétaires et cultivateurs, demeurant commune de Montlebon. A Lucien-Jean-Batiste BALANCHE et Marie-Joséphine KRENEL (PRENEL, GRENEL ?), son épouse, propriétaires et cultivateurs, demeurant commune de Montlebon. Témoins, Jean-Batiste FÉRRÉOL BONNET (?), receveur buraliste, François-Alexis GROS, secrétaire de mairie. Timbre fiscal imprimé. Cahier relié. Couverture imprimée.

35228 - BALANCHE ( Propriétaire )

Localisation : Montlebon / Année : 1868
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne un échange de terre labourable entre : Joseph-Félicien DROZ, sa femme Marie-Lucine SIRE, propriétaires et négociants, demeurant audit lieu Gardot, commune de Montlebon. Et, Jean-Baptiste-Lucien BALANCHE, Marie-Joséphine PRENEL (GRENEL ?), son épouse, propriétaire et cultivateur, demeurant ensemble aux Mancerneux, commune de Montlebon. Documents actés par, Louis-Joseph PONCET, notaire à Morteau. Témoins, Jean-Batiste FÉRRÉOL BONNET (?), receveur buraliste, François-Alexis GROS, secrétaire de mairie. Timbre fiscal imprimé. Cahier relié. Couverture imprimée.

35255 - PORTERAT ( )

Localisation : Montlebon / Année : 1864
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par la commune de Montlebon de diverses parcelles de terrain communal. A François PORTERAT, propriétaire meunier, domicilié Derrière-Le-Mont, commune de Montlebon. Autres noms cités, ConstantMARTIN, Maire de la commune de Montlebon, Florentin JAUOUTOT, François ROY, Me ROUGEOT. Tampon de la Mairie, et timbre fiscal

35259 - DUCHET-SUCHAUX ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Montlebon / Année : 1863
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, Léopold-Marcelin DUCHET-SUCHAUX, propriétaire cultivateur, demeurant audit lieu La-Saule, commune de Montlebon, fils de François-Auguste DUCHET-SUCHAUX et de Marie-Louise MARTIN, son épouse. Et de sa futur épouse, Louise-Aldine VUILLEMEZ, cultivatrice, demeurant audit lieu, Gros-Gardot, fille de François-Florentin VUILLEMEY, propriétaire cultivateur, et de Augustine-Françoise DUCHET, sa mère. Autres noms cités: Éloi-Auguste SIMON-VERMOT, propriétaire, Marie-Virginie DUCHET-SUCHAUX, son épouse, demeurant audit lieu Petit-Gardot, M. PIQUARD, notaire à Morteau. Témoins requis, Paul PARRAUD, Philippe RAIMOND, négociants à Morteau. Marcellin et Julie SUCHAUX, Marie-Gabriel LANGLOIS, juge de Paix. Nombreux autres noms. Documents avec texte de couverture en imprimé.

35257 - Taillard ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Morteau / Année : 1859
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la vente aux enchères d'une coupe de bois. De Cyprien TAILLARD, propriétaire et cultivateur, et Charlotte-Louise CHOPARD, son épouse. demeurant audit lieu, Chez-le-Py, commune du Lac. Acte rédigé par, Me MENÉTRIER, notaire à Morteau. Acquéreurs des enchères, PRUDHON et JACQUOT. Témoins requis, Jean-Baptiste DUCHET, propriétaire, demeurant à Montlebon, Constant SAUVONNET, aubergiste, demeurant au Col des Roches. Tampon de timbre fiscal, et tampon de huissier. Documeht avec couverture.

35242 - REMONNAY ( Propriétaire cultivateur )

Localisation : Montlebon / Année : 1847
Type d'acte : Partage de terre - Pap - A4 - 8 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Séparation de biens en partage de terrains. entre les frères, Ferréol-Isidore REMONNAY et François-Xavier REMONNAY, proprriétaires cultivateurs,demeurant tous deux à Montlebon. Autres noms cités, laude-Denis MENETRIER, notaire à Morteau, Nestor VOURFREY (?), mécanicien, également habitant audit lieu. Cahier relié. Tampon de timbre fiscal et du notaire. Couverture, papier de couleur bleu.