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22092 - GRANDJACQUET ( Propriétaire )
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Localisation : Montmahoux / Année : 1788
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre maître Michel CAGNON, procureur d'office de la justice de Montmahoux, et le maire JEANNIN, contre Jean-Baptiste GRANDJACQUET. On cite d'autres noms.
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22085 - MEMBRE ( ? )
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Localisation : Malans / Année : 1786
Type d'acte : Exploit - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Nicolas MEMBRE, de Malans (?), demandeur par exploit, et Claude Joseph MESSIN, de Montmahoux, défendeur. On cite d'autres noms. Voir doc. 22086.
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22104 - MESSIN ( ? )
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Localisation : Montmahoux / Année : 1786
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Nicolas MEMBRE, de Malans, dame DUE (ou DUC ?), chanoinesse, et Claude Joseph MESSIN, de Montmahoux. On cite d'autres noms.
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22101 - MESSIN ( Propriétaire )
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Localisation : Montmahoux / Année : 1786
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
À la requête de Nicolas MEMBRE, laboureur à Malans, représenté par Claude François GRANDJACQUET, avocat à Ornans, contre Claude Joseph MESSIN, demeurant à Montmahoux. On cite d'autres noms.
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22105 - MESSIN ( ? )
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Localisation : Montmahoux / Année : 1786
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Nicolas MEMBRE, de Malans, et Claude Joseph MESSIN, de Montmahaux. Pardevant maître GRANDJACQUET, procureur d'Ornans.
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22103 - GRANDJACQUET ( Procureur )
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Localisation : Ornans / Année : 1786
Type d'acte : Requête d'intervention - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Nicolas MEMBRE, de Malans, et Claude Joseph MESSIN, de Montmahoux, pardevant GRANDJACQUET, procureur à Ornans. Voir doc. 22102. On cite d'autres noms.
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22086 - MESSIN ( ? )
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Localisation : Montmahoux / Année : 1786
Type d'acte : Exécutoire - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Nicolas MEMBRE, demeurant à Malans (?), et Claude Joseph MESSIN, demeurant à Montmahoux. Voir doc. 22085.
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22096 - BERGER ( Éleveur )
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Localisation : Montmahoux / Année : 1784
Type d'acte : Sentence - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Michel CAGNON, procureur d'office de la justice de Montmahoux, et Joseph BERGER, de la commune de Sarras (ou Sarra ou Sara ?), seigneurie de Montmahoux.
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22083 - MOURCET ( Procureur )
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Localisation : Montmahoux / Année : 1776
Type d'acte : État de dépenses - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
État des dépenses rendues compte au sieur MOURCET (?), procureur d'office de la justice de Montmahoux et où l'on trouve les noms de Pierre Simon MARECHAL, chiurgien, Pierre PETIT-HUGUENIN, d'Éternoz, Louis MEMBRE, d'Ay (?), Pierre PAROD, Jacques PETIT-HUGUENIN, Louis PELLETIER, Jacques BILLOT, Simon BOURGEOIS, d'Éternoz, Nicolas GAVIGNET, Étienne SAULNIER, et plusieurs autres noms et lieux. Voir doc. 22082.
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22082 - CAGNON ( Régisseur )
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Localisation : Montmahoux / Année : 1775
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
État de ce que le procureur d'office de la justice de Montmahoux a reçu pour le sieur CAGNON, régisseur, concernant la publication des testaments de Claude François PUVIN (ou PION ?) et Jean Simon SAULNIER. On trouve plusieurs noms, affaires et lieux dont Pierre François PAROD, Antoine ALLEMAND, les héritiers BELLON, Pierre BOURGEOIS, d'Éternoz, et plusieurs autres. Voir doc. 22083 et 22091.
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22094 - MOURCET ( Procureur )
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Localisation : Montmahoux / Année : 1774
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
État des dépenses touchées pour le sieur MOURCET (?), procureur d'office de la justice de Montmahoux. On cite plusieurs noms, dont : François GRANDJACQUET, Pierre PAROD, Jean Antoine MEMBRE, François RIGAUD, François CACHOZ, Jean François TOURNIER, Nicolas MICHEL, Jean-Baptiste GUIGNARD, Nicolas VANDEL, François Joseph HENRIOT, Henry GARNIER, Pierre CHARTON, Claude François MOINE, Jean MONTRICHARD, et plusieurs autres encore. Voir doc. 2283.
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22091 - CAGNON ( Régisseur )
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Localisation : Montmahoux / Année : 1774
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Reçu pour le compte de CAGNON. On cite d'autres noms. Voir doc. 22082.
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22097 - CORNU ( ? )
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Localisation : Amancey / Année : 1771
Type d'acte : Sentence - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Tenue à Levier par Jean-Baptiste MAIRE, avocat et juge châtelain à Septfontaines, accompagné de Pierre Joseph MICHAUD, greffier ordinaire de la justice de Montmahoux, concernant la veuve de Pierre Antoine BONVEVET (?), contre Jean Antoine CORNU, le père, dit le Brun, demeurant à Amancey, surpris à couper illicitement du bois dans le territoire de Malans. On cite d'autres noms.
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22110 - BORDY ( ? )
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Localisation : Montmahoux / Année : 1754
Type d'acte : Héritage - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne les héritiers de Catelin BORDY, du village de Sarra, seigneurie de Montmahoux. Voir doc. 22112.
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22112 - BORDY ( ? )
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Localisation : Montmahoux / Année : 1754
Type d'acte : Héritage - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne les héritiers de Catelin BORDY, du village de Sarra (ou Sara ?), seigneurie de Montmahoux. On cite Catelin VERNOIS, Jean VERNOIS, Guillaume COQUELIN, François PAGE, Anatoile Jean DENAN, Gaspard GRANDJEAN, Louis MARMIER et plusieurs autres. Voir doc. 22110.
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22116 - BOUSSON ( Tabellion )
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Localisation : Levier / Année : 1752
Type d'acte : Sentence - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Jean-Baptiste MAIRE, avocat demeurant à Septfontaines, Pierre Joseph MICHAUD, greffier ordinaire à Montmahoux, Eugène BOUSSON, procureur fiscal et tabellion à Levier, ainsi que Léger MEMBRE, garde des bois à Montmahaux, Mathieu NICOLET et d'autres.
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22115 - JEANNERET ( Vigneron )
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Localisation : Malans / Année : 1751
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Rapport dressé par Léger MEMBRE, de Malans, et Jean Nicolas JEANNIN, de Levier, gardes des eaux et forêts de Montmahoux, contre Jean Gabriel JEANNERET, vigneron de Malans. On cite Jean François MONTRICHARD, propriétaire à Malans, Pierre RÉDY, maire dudit lieu, Eugène BOUSSON, procureur fiscal et tabellion de Levier.
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22093 - CAGNON ( Propriétaire )
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Localisation : Montmahoux / Année : ?
Type d'acte : Devis - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Devis de bois nécessaire pour le reconstruction de la charpente de la propriété du citoyen CAGNON. Document du XVIIIe siècle.
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22100 - GRANDJACQUET ( Propriétaire )
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Localisation : Montmahoux / Année : ?
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne la famille GRANDJACQUET à propos d'une acquisition lors d'un partage. On mentionne Montmahoux. Document en très mauvais état du XVIIIe siècle.
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