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35733 - MOUILLON ( Sans profession )
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Localisation : Montoillot / Année : 1923
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Acte de notoriété, par acte de décès. Concernant, Jeanne Célestine Caroline MOUILLON, sans profession, demeurant à Montoillot, canton de Sombernon. Autres noms cités, Jean Abraham Léon CHÂLON, propriétaire, demeurant au Château de Chaitly, neveu de Mme MOUILLON. Fils de, Marie MOUILLON, veuve de Henri CHÂLON, et soeur germaine de la défunte. Jeanne Eugénie GROSELIER, demeurant même commune, cousine de la défunte. Thomas Paul CARRIÈRE, menuisier, voisin. Pierre Victor CHATELAIN, clerc de notaire, demeurant à Pouilly-en-Auxois. Claude DUPIN, comptable, demeurant même lieu. Acte dressé par, Me MARSIGNY, notaire à Pouilly-en-Auxois. Cachet de l'Expédition et du notaire.
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35701 - MONTRAINGEON-PERRIAUX ( Propriétaire )
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Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1907
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente par adjudication de bâtiments, prés et pâtures. De Marthe RAMEAU, propriétaire, demeurant au Château de la Chaleur, en Côte d'Or, fille de Élisabeth Françoise Sophie, dite Marie LAMAROSSE, veuve de Paul Étienne Eugène RAMEAU. Acquéreur, Antoine MONTRAINGEON-PERRIAUX, propriétaire, demeurant à Remilly-en-Montagne. Autres noms cités, René QUIGNARD, propriétaire et Claudine BREUIL, son épouse, demeurant ensemble à Montoillot. Acte dressé par, Me Léon IBLED, notaire à Dijon, et Me CAPITAIN, notaire à Sombernon. Tampon du notaire IBLED. Timbre de quittance. Documents reliés.
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41176 - SIMON ( ouvrier )
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Localisation : Montoillot / Année : 1885
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Inscription au bureau des hypothèques de Dijon, au nom de Jean-Baptiste-Casimir SIMON, ouvrier demeurant à Montoillot. Autres noms cités: JAUGEREY; PERROTTE; TAINTURIER; PÉCHINOT; BRIOTTET; BAUDOT; MAIRET; HUARD; LIEUTET; DU ROUX; BENOÎT; PARIZOU. Tampon du timbre et du bureau des hypothèques.
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39682 - MUTIN ( Propriétaire )
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Localisation : Semarey / Année : 1855
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Adjudication. Vente aux enchères publiques de terres labourables situées au finage de Montoillot. Par, Clodine MUTIN, propriétaire, épouse de Claude DESJOURS, maréchal-ferrant, demeurant à Semarey, canton de Fouilly. Laquelle propriétaire est la soeur de Françoise MUTIN, ancienne propriétaire. Pour l'acquéreur, Pierre BAUDOT, charpentier, demeurant à Montoillot. Acte dressé par Me MANIER, notaire demeurant à Châteauneuf, canton de Fouilly, arrondissement de Beaume (Côte-d'Or). Tampon du timbre.
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44727 - DELABRAUT ( propriétaire )
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Localisation : Montoillot / Année : 1848
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Adjudication au nom de Claude DELABRAUT, propriétaire demeurant à Montoillot. Acte dressé par Me MAIRET, notaire à Somberno. Autres noms cités: BAUDOT; CARRIER; BROCARD; MOUILLON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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35406 - COMMARD ( Propriétaire )
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Localisation : Dijon / Année : 1834
Type d'acte : Vente de terre - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de terre labourable par, Jacques COMMARD, propriétaire, demeurant à Aubigny, et de Catherine CASET, sa femme. Pour, Pierre BAUDOT, charpentier, demeurant à Montoillot. Autres noms cités, Antoine HUGOT, huissier, François CLEMENCET, Tisserand, demeurant à Sombernon, MAIRET notaire. Lieux cités, Sombernon, Dijon, Aubigny, Montoillot. Tampon de timbre fiscal.
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2324 - LE BAS de BOUCLANS ( officier )
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Localisation : F - Haute-Saône - Vesoul / Année : 1810
Type d'acte : Appel - Pap - A4- - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Mémoire imprimé faisant moyen d'appel pour Marie-Prospère de MONTGENET, épouse d'Alexis-Joseph LE BAS de BOUCLANS, ancien officier de dragons, demeurant à La Montoillote, près Vesoul, contre : Charles-Joseph de MONTGENET, ancien magistrat demeurant à Lyon, Anne-Louise-Antoinette-Angélique BUSANCY-PAVANS, son épouse demeurant à Paris, et contre : Louis-Clément NOEL, Jean-Charles FAVET, François-Joseph CHEVREY, Nicolas HENRY demeurant à Montureux, et Jean-Claude ANUS, demeurant à Vauvillers.
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2041 - GRAPPE ( )
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Localisation : F - Haute-Saône - Vesoul / Année : 1797
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne Charles GRAPPE demeurant à la Montoillotte, devant somme à Anne-Françoise, Marie-Prospère et Marguerite-Gabrielle DEMONGENET, cette dernière épouse de FALLOT. Avec tampons.
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