Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1959
Type d'acte : Décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Concerne les décès de Simon MARTIN, ancien avoué, le 6 février 1958, veuf de Louise Élisabeth Antoinette CHAUSSIER, et de Maurice Clément Ferdinand JACOTOT, vigneron, le 13 avril 1959, veuf de Bernadette Rose Jeanne Paule LAMBLIN, tous de Savigny-sous-Mâlain. On cite d'autres noms. Document dactylographié.

Localisation : Mâlain / Année : 1944
Type d'acte : Concession de droits sur des terres - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Faite à Monsieur LAVERGNE Jean.

Localisation : Mâlain / Année : 1944
Type d'acte : Concession de droits sur des terres - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Faite à Monsieur LAVERGNE Jean.

Localisation : Mâlain / Année : 1944
Type d'acte : Concession de droits sur des terres - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Faite à Monsieur LAVERGNE Jean.

Localisation : Mâlain / Année : 1944
Type d'acte : Concession de droits sur des terres - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Faite à Monsieur LAVERGNE Jean.

Localisation : Mâlain / Année : 1943
Type d'acte : Concession de droits sur des terres - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Faite à Monsieur LAVERGNE Jean.

Localisation : Mâlain / Année : 1921
Type d'acte : Procuration - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Localisation : Verrey-sous-Drée / Année : 1917
Type d'acte : Donation - Partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donation et partage entre les héritiers de Charles LAMARCHE. Par, Anne LEQUIN, propriétaire, demeurant à Verrey-sous-Drée, veuve de Charles. Entre, Hyacinthe Pierre LAMARCHE, cultivateur, demeurant à Saint-Hélier, et Jean Baptiste Camille Ernest LAMARCHE, cultivateur, demeurant même lieu. Tous deux fils de LAMARCHE-LEQUIN. Actes dressé par Me BOITEUX, notaire à Mâlains. Tampons du timbre et du notaire. Documents liés en cahier avec couverture.

Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1913
Type d'acte : Commandement - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandement par le huissier, Jacques Émile Valmy KALTEMBACHER, près du Tibunal Civil de Dijon, demeurant à Sombernon. À la requête de Louise Catherine Martine CARILLON, épouse de Paul Marie VITU, négociant, demeurant à Savigny-sous-Mâlain. Contre, Théophile LEDEUIL (ou FEDEUIL)-COLLION, fermier, demeurant à Ancey. Concerne le non paiement d'une récolte de blé. Tampon du timbre. Tampon encre du huissier. Un timbre de 50 ct, collé, et estempillé.

Localisation : Sainte-Marie-sur-Ouche / Année : 1910
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une propriété, dite Les Mouillères. Par, Étienne CHAMBRETTE, manoeuvre, (Fils de Pierre Joseph CHAMBRETTE et de Pierrette CAUVARD, sa mère) et sa femmes Anne BRIVOT, tous deux demeurant à Sainte-Marie-sur-Ouche. Acquéreur, Jacob BINNINGER-PITOISET, propriétaire, demeurant à Arcey. Acte dressé par, Me V. BOITEUX, notaire à Mâlain. (Côte d'Or). Tampons du notaire et du bureau des hypothèqure de Dijon.

Localisation : Mâlain / Année : 1909
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de prés situés sur le territoire de Verrey-sous-Drée, par adjudication. De, Catherine BRETON, demeurant à Mâlain, veuve de Eugène Émile SAGLIER. Adjudicataire, Ernest LAMARCHE-LAMBLIN, propriétaire cultivateur, demeurant à Verrey-sous-Drée. Autres noms cités, François DOUHIN, propriétaire, époux de Marguerite BORDET, demeurant à Verrey-sous-Drée. Me PIOGET, Me GIRARD, Me MOREAU, notaires à Sombernon. Laurent DOUHIN, frère de François. Acte dressé par Me CAPITAIN, notaire à SOMBERNON. Tampon du notaire.

Localisation : Mâlain / Année : 1908
Type d'acte : Cahier de charges - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Localisation : Toulouse / Année : 1906
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente en adjudication, sur les territoires de Blaisy-Bas et Blaisy-Haut. Par, Adolphe Jean Baptiste LÉVÊQUE, conducteur de travaux public et Anastasie CLOIS, son épouse, demeurant à Toulouse, 40, rue des Arcs Saint Cyprien. Acquéreur, Ernest LAUTREY, propriétaire, cultivateur, demeurant à Blaisy-Bas. Tampon du notaire, Me BOITEUX, demeurant à Mâlain.

Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1901
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque. Bordereau de renouvellement. Au profit d'Antoine DENIZOT, propriétaire et de Jeanne DENIZOT, son épouse, demeurant à Savigny-sous-Mâlain. Fait en l'étude de Me MOREAU, notaire à Sombernon. Contre, Pierre RACLIN-BRIOTTET, propriétaire, demeurant à Savigny-sous-Mâlin. Tampon du timbre. Tampon encre de Me L. MOREAU, notaire à Sombernon. Ainsi que le tampon du bureau de Dijon.

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1892
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation, par les emprunteurs, Pierre Jacques MÉNÉTRIER, employé aux chemin de fer, époux de Louise Mathilde MONON, son épouse, demeurant à Blaisy-Bas. Et Antoine Ernest MONON, célibataire, vigneron, demeurant à Savigny-sous-Mâlain. Au profit de MArie MERCUZOT, veuve de Joseph GALMAND, propriétaire, demeurant à Rémilly-en-Montagne. Autres noms cités, Bernard BLANCHET, cordonnier, demeurant à Sombernon, mandataire de Mme GALMAND. Il s'agit d'un prêt d'une somme de Six cents francs. Mention du bordereau d'inscription d'hypothèque, au bureau de Dijon. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Tampon encre du notaire. Document cousu.

Localisation : Panges / Année : 1891
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur le territoire de Langes, par Pierre BONY, propriétaire demeurant à Saint-Seine-l'Abbaye, au profit de Jean-Baptiste MORTUREUX, propriétaire demeurant à Panges. Acte dressé par Me BOÎTEUX, notaire à Mâlain. Autres noms cités: LANIER; DUVAL; BOUY. Tampon du timbre. Signature du notaire BOÎTEUX.

Localisation : Agey / Année : 1887
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre situées sur le territoire de Mâlain, par 1°)Antoine BRETON, propriétaire demeurant à Agey, 2°) Antoine BRETON, menuisier demeurant à Dijon, et son épouse Anne-Mélanie LABOUREY, demeurant à Mâlain, 3°) Auguste-Bernard BRETON, employé de commerce, demeurant à Paris avec son épouse Héloïde COSNIL, et 4°) Marie-Antoinette BRETON, épouse de Jean-Auguste GRENOT, vigneron demeurant à Ancey, au profit de Auguste BRIFFAUT, vigneron à Mâlain. Acte dressé par Me BOITEUX, notaire à Mâlain. Autres noms cités: BLANCARD; RAGONOT; GARENNE; MEURGEY; PACQUET; BERGEROT; BOUILLIET; MICHÉA; BONNARD; LEJONE; CORNIL; DEGSEY; DUTBU; FINEL; RENARD; ROBERT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire BOITEUX.

Localisation : Panges / Année : 1883
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication pour l'acquéreur, Jean Baptiste MORTUREUX, cantonnier, demeurant à Panges. Pièce de terre labourable, dite "Combe Nyot", située sur le territoire de Panges. Par le vendeur, 1°) Marie Eugène BONNEAU du MARTRAY, ingénieur en chef des chemins de fer de l'État, chevalier de la Légion d'Honneur, demeurant à Dijon, rue Buffon. 2°) Et Jules MArie Paul BONNEAU du MARTRAY, propriétaire demeurant à Marry, commune de Moulins-Engilbert, (Nièvre). Origine de propriété, Louis Xavier VERRY, oncle de BONNEAU du MARTRAY, habitant de Beaume, frère de Marie Eugénie VERRY, épouse de Charles François Alexis BONNEAU de MARTRAY, chevalier de la Légion d'Honneur, propriétaire, habitants à Marry, commune de Moulins-Engilbert. Autres noms cités, Marie Marguerite BONNEAU du MARTRAY, religieuse de l'ordre du Sacré-Coeur, demeurant au Couvent de Belle-Croix, commune d'Iseure. Nombreux autres noms. Cahier des charges dressé par Me Henri PARIZON, notaire à Sombernon, et Me BOITEUX, notaire à Mâlain. Tampon du timbre. Tampons encre du notaire. Document cousu. Voir aussi doc. n°38785, 38795, 38797, 38799, 38830.

Localisation : Ancey / Année : 1879
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre situées sur le territoire de Ancey, par Anne ROUX, propriétaire demeurant à même commune, et veuve de Nicolas DUPLUS, au profit de Jean-ROUX-CHAPOTOT, vigneron demeurant même commune. Acte dressé par Me BOÎTEUX, notaire à Mâlain. Autres noms cités: PANDAILLARD; MONATTE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire BOÎTEUX.

Localisation : Ancey / Année : 1876
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente aux enchères publiques, de Vignes "Grande Raie ou Crécille", situées sur les territoires d'Ancey, Lantenay et Mâlain . Par 1°)Jacques GUIGNARD, vigneron, demeurant à Ancey. 2°) Louise GUIGNARD, épouse de Nicolas REGNANDON, vigneron, demeurant à Ancey. Adjugé à Jean ROUX-CHAPOTON, vigneron, demeurant à Ancey.Mention de l'origine de propriété. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GRUERE, notaire à Mâlain. Enregistrement fait à Sombernon. Document cousu.

Localisation : Mâlain / Année : 1873
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire d'Ancey, par 1°) Jean GRENOT, aubergiste demeurant à Mâlain avec son épouse Justine MORTUREUX, 2°) Augustine CARRÉ, épouse de Arthur NAUDIN, boulanger demeurant à Velars-sur-Ouche, et 3°) Clément CRAPET, voiturier demeurant même commune, au profit de Jean ROUX, vigneron demeurant à Ancey. Acte dressé par Me GRUÈRE, notaire à Mâlain. Autres noms cités: DURIS; FLAUTAT; MARGOT; NAUDIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre et timbre fiscal de dix centimes. Tampon et signature du notaire GRUÈRE.

Localisation : Ancey / Année : 1871
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage et succession de Claude CHAPOTOT, propriétaire à Ancey. Pour les héritiers; 1°) Jeanne CARRÉ, propriétaire, veuve de Claude CHAPOTOT, demeurant à Ancey. 2°) Jean Claude CHAPOTOT, propriétaire, demeurant à Ancey. 3°) Jules Isidor CHAPOTOT, demeurant même lieu. 4°) Jean ROUX, propriétaire, vigneron, demeurant à Ancey, représentant aussi, Catherine CHAPOTOT, sa petite fille, issue du mariage de Jean Baptiste CHAPOTOT, enfant de Claude CHAPOTOT, et de Catherine ROUX. Et, Jean Claude CHAPOTOT, et Jules Isidore CHAPOTOT, frères. Description des biens en partage. Tirage au sort, pour répartition des lots. Mention d'une pension pour la donatrice. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GRUÈRE, notaire à Mâlain. Document relié par couture. Voir doc. n°39013.

Localisation : Ancey / Année : 1868
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, vente aux enchères, d'un pré dit "Pré Morelet", situé sur le territoire d'Ancey. Par, Jean PERRET, propriétaire vigneron, époux de Claudine DUBOIS, demeurant Ancey. Adjugé à Jean ROUX-CHAPOTOT, vigneron, demeurant Ancey. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GRUÈRE, notaire à Mâlain. Tampon à sec du notaire. Document lié par couture.

Localisation : Dijon / Année : 1864
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Ancey et Mâlain, par Jean ROUX-CHAPOTOT, propriétaire demeurant à Ancey, au profit de Angélique PICOT, épouse de Auguste GIRARDOT, marchand de vin demeurant à Dijon, au petit Chantilly. Acte dressé par Me Victor GUIOT, notaire à Sombernon. Autres noms cités: ACKEIN; FOULLON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature du notaire GUIOT.

Localisation : Fleurey-sur-Ouche / Année : 1861
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une maison située à Ancey, par 1°) Catherine PÉRARD, épouse de Claude TRUILLOT, propriétaire demeurant à Fleurey-sur-Ouche, 2°) Marie PÉRARD, épouse de Jacques GUIGNARD, propriétaire-vigneron demeurant à Ancey, au profit de Jean ROUX, propriétaire-vigneron demeurant même commune. Acte dressé par Me Claude GRUÈRE, notaire à Mâlain. Autres noms cités: BERTILLON; DEREPAS; COQUET; MAIRET; CHAPOTOT; DROUELLE; VITU. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GRUÈRE.

Localisation : Ancey / Année : 1859
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre et de pièces de vigne situées sur les territoires d'Ancey et Mâlain, par 1°) Nicolas NAUDET, scieur de long demeurant à Ancey avec son épouse Catherine RAGONOT, 2°) Jean CORNIS, mécanicien demeurant même commune avec son épouse Marie-Amélie RAGONOT, et 3°) Jean RAGONOT, plâtrier demeurant Fleurey-sur-Ouche avec son épouse Barbe BRETON. Acte dressé par Me Pierre-Édouard MEUNIER, notaire à Mâlain. Autres noms cités: DEREPAS; LARNOUBET; LENIEPT; DUPLUS; CARILLON; SIMÉON; LAVIELLE; BERTILON; THEURIET; LEFOL; MONOT; BAGONOT; MICHÉA; PANDOILLARD; MIOT; BARBENEYS; CHEVILLARD; FONTETTE; BABEL; BOUSSIÈRE; TIREVERT; DUBOIS; TRUCHOT; RAMEAU; BRETON; RÉMOND; SIRANDRÉE; MAIRES; COQUET; BIDAULT;ROBBIN; MARTIN; COIRET; LABOUREY; ROUX; GUENIN; GRENOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre bleue et signature du notaire MEUNIER.

Localisation : Ancey / Année : 1858
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, vente aux enchères, d'une parcelle de vigne en friche, située au finage d'Ancey, au lieudit "La Combe". Par, 1°) Charles FONTETTE, propriétaire, demeurant Ancey. 2°) Louis BOIVEAUT, employé au bureau des hypothèque de Dijon, demeurant Chenôve. 3°) Pierre FONTETTE, propriétaire et marchand, demeurant Mâlain. 4°) Françoise FONTETTE, épouse de Lazarre TISSOT, propriétaire demeurant Piney-sur-Ouche. 5°) Anna Joséphine MARION, rentière, veuve de Charles Claude FONTETTE, demeurant Champerret (Seine). 6°) François FONTETTE, propriétaire et marchand, demeurant Ancey. Vente adjugé à Jean ROUX, propriétaire vigneron, demeurant à Ancey. Tampon du timbre. Acte dressé par MeMEUNIER, notaire à Mâlain. Tampon encre du notaire. Document lié par couture.

Localisation : Ancey / Année : 1857
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de vignes au nom de Jean ROUX, propriétaire demeurant à Ancey. Acte dressé par Me MEUNIER, notaire à Mâlain. Autres noms cités: TRUILLOT; PÉRARD; ROCHAT; DESFONTAINES; BERTILLON; CHEVILLARD; GRENOT; VEREULLE; LABOUREY; MEUNIER. Tampon timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Ancey / Année : 1854
Type d'acte : donation entre vifs - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Donation de Claude CHAPOTOT, propriétaire demeurant à Ancey, au profit de Jeanne CARRÉ, son épouse demeurant avec lui. Acte dressé par Me MEUNIER, notaire à Mâlain. Autres noms cités: VITU; LABOUREY; DURIS; GRUÈRE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MEUNIER.

Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1854
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage. Entre, Pierre SEGUIN, cantonnier, demeurant à Mâlain, Fils de Jean SEGIN, propriétaire, demeurant à Auvillars-sur-Ouche, commune de Saint-Victor, et de Françoise ROUARD, épouse de ce dernier. Et la futur épouse, Claudine VALLOT, fils de Pierre VALLOT, propriétaire, demeurant à Saint-Victoir, et dame SEGUIN, épouse de ce dernier. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Edme Ernest PERROTTE, notaire de Sombernon, arrondissement de Dijon, (Côte-d'Or). Tampon encre du notaire. Document relié par couture.

Localisation : Panges / Année : 1851
Type d'acte : Donation entre-vifs - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs. Par Louis BONY, manoeuvre, époux de Bernard DUVAL, demeurant Panges. Concerne leur propriété en nature de bâtiments d'habitation et d'exploitation, et en pièces de terres labourables. Pour leurs enfants; 1°) Pierre BONY, manoeuvre, demeurant à Panges. 2°) Jean Baptiste BONY, chapelier, demeurant à Paris, 30 rue Neuve Sainte-Mery. 3°) Claudine BONY, épouse de Félix Maximilien, voiturier, demeurant à Mâlain. 4°) Jeanne BONY, demeurant Panges. Divisier par lots, et description de chacun. Mention d'une pension annuelle et viagère, versée par les donataire aux donateurs. Tampon du timbre. Acte dressé par Me DUFOUR, notaire de Saint-Seine-en-Montagne. Tampon encre du notaire. Autres noms cités, Antoine MORTUREUX, propriétaire et Benigne Antoine, Garde forestier, tous deux témoins appelés, demeurant à Panges. Document relié par couture.

Localisation : Vitteaux / Année : 1850
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Sommation, concernant saisie arrêt et opposition. Par un jugement rendu par le tribunal de Commerce de Dijon, le 14 mai 1847, au profit de Jean Baptiste LECOMPTE, propriétaire demeurant à Vitteaux. Contre, Louis MONOT, aubergiste, demeurant à Mâlain. Acte dressé par M. Louis MICHEL, huissier, près le tribunal de première instance de Dijon, demeurant Sombernon. Signature lisible : Louis MICHEL. Tampon du timbre.

Localisation : ??? - - / Année : 1850
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, vente aux enchères, d'une parcelle de chenevière (et vignes), situées sur le finage d'Ancey, au lieudit "Au pré Morelet". Par, 1°) Claude MARGOT, propriétaire, vigneron, demeurant Ancey. 2°) Nicolas LAVIELLE, carrier, demeurant à Ancey, époux de Marie MARGOT. 3°) Jean MILLOT, tailleur de pierres, époux de Marguerite MARGOT, demeurant même commune. 4°) Claude ROUX, vigneron, demeurant à Sancey, époux de époux de Catherine MARGOT. 5°) Nicolas MORTUREUX, vigneron, demeurant Ancey, époux de Françoise MARGOT. Pour l'acquéreur, Jean ROUX-CHAPOTOT, vigneron, demeurant Ancey. Tampon du timbre. Acte dressé par Me RICHARD, notaire à Mâlain-en-Montagne. Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Couverture couleur avec frises décorative imprimées.

Localisation : Mâlain / Année : 1848
Type d'acte : Certificats de vie - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certificat de vie (acte de naissance), de Michel, Marie, et Lucien SAGLIER, demeurant tous trois à Mâlain, près de Dijon. Autre nom cité, Rose Émilienne Louise SAGLIER, femme de Edmond Claude LACOMBE, demeurant commune de Sainte-Colombe-de-Duras. Tampons des mairies de Mâlain et Sainte-Colombe-de-Duras. Voir doc n°35631. (Pour partage de succession).

Localisation : Fleurey-sur-Ouche / Année : 1847
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, vente aux enchères, d'une pièce de vigne, située sur le finage de Fleurey-sur-Ouche. Par, André LEDOYEN, propriétaire, demeurant à Fleurey-sur-Ouche. Pour l'acquéreur, Jean ROUX-CHAPOLOT, vigneron, demeurant à Ancey. Tampon du timbre. Acte dressé par Me RICHARD, notaire à Mâlain. Fait à Ancey, chez Antoine MICHÉA, aubergiste. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Couverture couleur, avec frises décorative.

Localisation : Ancey / Année : 1846
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage par donation entre-vifs. Par, Anne PÉRARS, propriétaire demeurant à Ancey, et Louis CHAPOTOT, ancien vigneron. Pour leur trois enfants: 1°) Claude CHAPOTOT, propriétaire-vigneron. 2°) Jean Baptiste CHAPOTOT, aussi propriétaire-vigneron. 3°) Jeanne CHAPOTOT, épouse de Jean ROUX, vigneron. Tous demeurant même commune d'Ancey. Description de condition de donation. Document relié par couture. Acte dressé par Me RICHARD, notaire à Mâlains. Tampon du timbre.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1845
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, vente aux enchères, de terre labourable, située au Rabot, finage de Remilly. Par, Bernard CARÈL, propriétaire, demeurant à Pont-de-Pany, époux de Marie PRIGNON. Et, Claire GRIGNON, propriétaire, demeurant à Mâlain. Vendu et adjugé à Bernard PALMAND, propriétaire, demeurant à Remilly. Autres noms cités, Catherine GRIGNON, demeurant à Mâlain, ancienne propriétaire, soeur de Claire GRIGNON. Jean LAMARCHE-PERRIAUT, propriétaire, demeurant Remilly-en-Montagne. Me MAIRET, notaire de Sombernon, arrondissement de Dijon. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture.

Localisation : Ancey / Année : 1844
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, vente aux enchères, d'une pièce de terre à chenevière, située sur le territoire d'Ancey. Par, Jacques PROST, sabotier, demeurant à Ancey. Et Jean PROST, fils, ouvrier, sabotier, demeurant à Tryes, faubourg de Croncey. Lequel est mandataire de François MONOT, vigneron, époux de Louise DUPLUR (?), demeurant à Lantenay. Vendu et adjugé à Jean Baptiste ROUX, vigneron, demeurant Ancey.Tampon du timbre. Acte dressé par Me RICHARD, notaire à Mâlain. Document relié par couture.

Localisation : Ancey / Année : 1842
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terres labourables et de pièces de vigne situées sur le territoire de Mâlain, par Jean CONCLOIS, meunier demeurant à Baulme-la-Roche avec son épouse Marie BRANCHANT, au profit de Louis CHAPOTOT, vigneron demeurant à Ancey. Acte dressé par Me Jules-Isidore COQUET, notaire à Mâlain. Autres noms cités: LAUDE; THEURIET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire COQUET.

Localisation : Panges / Année : 1840
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation au nom de Louis BONY, ouvrier demeurant à Panges. Acte dressé par Me COQUET, notaire à Mâlain. Autres noms cités: DUVAL; RAIMOND; BRETON; GARENNE; BOUIC. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Ancey / Année : 1836
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal d'adjudication, dressé par Me COQUET, notaire à Mâlain. Vente aux enchères publique, de plusieurs pièces de vignes, terres et chenevière, situées sur le finage d'Ancey. Par Jean Baptiste RAGONNEAU, vigneron, demeurant à (Marsonnay), canton de Dijon, époux de Marie RAGONNEAU. Pour l'acquéreur, Jean ROUX, fils, vigneron, demeurant à Ancey. Concernant l'origine de propriété, ces biens appartenaient à dame Marie MONOT, mère de Marie RAGONNEAU, et à son père Jean Baptiste RAGONNEAU, cuisinier, demeurant à Ancey. Mention de quittance, écrite en marge. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Savigny-sous-Mâlain / Année : 1834
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce en nature de vigne, située au lieudit, "Collinette", à Mâlain en Côte-d'Or. Par, 1°) Jeanne SARRANT, salariée, demeurant Dijon. 2°) Marguerite SARRANT, salariée, demeurant Dijon. 3°) Antoine SARRANT, maréchal-ferrant. 4°) Benigne SARRANT, domestique, demeurant à Quetigny. Adjugé à Jean CHEURIET, propriétaire, demeurant à Mâlain. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Denis MAIRET, notaire à Sombernon. Autre nom cité, Laurent ROMEY, propriétaire, demeurant Mâlin. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture.

Localisation : Ancey / Année : 1811
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange de pièces de vigne entre Joseph CHEVILLARD, vigneron demeurant à Mâlain et Claude PÉRARD, vigneron demeurant à Ancey, et Louis CHAPOTOT, vigneron demeurant même commune. Acte dressé par Me MAIRET, notaire à Sombernon. Autres noms cités: MICHÉA; CORNIR; PAUCILLON; BEAUFORT; TRIBOLET; BERGEROT; LACOSTE; TRUCHOT; BRETON; COIRET; MONTCHAUVIN; VITU; RAGONOT; CAYNET; VOILLARD; COTHENET. Tampon du timbre. Signature du notaire MAIRET.

Localisation : Mâlain / Année :
Type d'acte : Procuration - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente.