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6 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
44161 - DUFFAY ( propriétaire-cultivateur )

Localisation : Naisey-les-Granges / Année : 1855
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Joseph DUFFAY, propriétaire-cultivateur demeurant à Naisey-les-Granges. Autres noms cités: CHARROT; WOLF; MAZOYHIÉ; FOILLENOT; THURIER; BILLOTTET; GALOCHE; BRUGNON; POUPON; COLLETTE; BRUET; BOUCHER; DENIZOT; PHILIPPOT; CRUCET; JEANNOT; BARRAUD; BENOIST; CONVERS; BERLET. Tampon du timbre.
44478 - CONVERS ( cultivateur )

Localisation : Naisey-les-Granges / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Claude CONVERS, cultivateur demeurant à Naisey-les-Granges. Autres noms cités : DELBARBA; COGNOLA. Tampon du timbre.
44140 - SAPOLIN ( cultivateur )

Localisation : Naisey-les-Granges / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Antoine SAPOLIN, cultivateur demeurant à Naisey-les-Granges. Autres noms cités: BUGNON; MERCIER; PLANÇON; MARCHAND; THURIER; SESINS; COLOMB; BRIDELLE; BOUCLANS; BUSON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
20528 - VILLERS (de) ( procureur )

Localisation : F - Doubs - Bouclans / Année : 1770
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Apportée par Antoine Mathieu de VILLERS (ou DEVILLERS ?), de Bouclans (?), concernant les habitants de Naisey-les-Granges. Voir doc. 20526 et 20527. Document signé.
20527 - MAGNIN ( échevin )

Localisation : F - Doubs - Naisey-les-Granges / Année : 1768
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Sommation des habitants de Naisey-les-Granges représentés par leur échevin Jean MAGNIN. Doucment signé Jean NICOD, maire de Naisey (?) et signifié à Charles Allexis LE BAS (?) marquis de BOUCLANS, conseiller au parlement de Besançon, et autres. Voir doc. 20526.
20526 - MOREL ( garde-marteau )

Localisation : F - Doubs - Naisey-les-Granges / Année : 1754
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Copie du jugement de la maîtrise et gruerie du 27 avril 1754 concernant la forêt du marquis de BOUCLANS et les habitants de Naisey. On nomme NICOLIN (?) et MOREL, lieutenant et garde-marteau. Document signé.