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36589 - ECHAMPARD ( Propriétaire )
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Localisation : Culoz / Année : 1930
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'un pré, situé audit lieu "Taconnet", sur le territoire de Champagne. Par Adèle Joséphine REYSSAT, veuve de Marie François dit Francisque ECHAMPARD, propriétaire, demeurant à Culoz. Acquéreur, César Clément VIGNAND, propriétaire demeurant à Champane-en-Valromey. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-le-Grand. Tampons, timbre, notaire et conservation des inscriptions de Nantua. Document relié. Couverture avec coordonnées imprimées en bas de page de l'étude du notaire.
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36528 - FASOLA ( Chimiste )
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Localisation : Villeurbanne / Année : 1930
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente d'une parcelle de terrain en vigne et jardin, située audit lieu " Sous la Parrière", commune de Virieu-le-Grand. Par, 1) Marcel Claudius FASOLA, chimiste, demeurant à Villeurbanne, 57 avenue Thiers. 2) Claude Anthelme MORNIEUX, veuf de Marie Julie THOMAS, demeurant même adresse. Acquéreur, la commune de Virieu-le-Grand, représentée par Antonin Marie FOLLIET, entrepreneur et maire de la dite commune. Autres noms cités, François MORNIEUX, époux de Marie CARRAZ, cultivateurs, demeurant à Virieu-le-Grand. Joseph BONNET, époux de Olympe MORNIEUX, demeurant à Artemare. Paulin BRÉMOND, négociant, demeurant à Roman. Louis AIMARD et Henriette MORNIEUX, négociants, demeurant à Virieu-le-Grand. Tous anciens propriétaires. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire même commune. Tampons, du timbre, du notaire, du bureau des hypothèques de Nantua. Timbre fiscal de 25c. Document relié. Couverture cartonnée avec bas de page imprimée au nom du notaire, Me MARCHAND.
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36532 - (de) SALES JUVANON du VACHAT ( Conservateur des eaux et fotêts )
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Localisation : Chambéry / Année : 1929
Type d'acte : Certificats pous purge d'hypothèques - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Certificats pour purge d'hypothèques légales. Concerne la transcription d'une vente de terres et bois, situés commune de Chazey-Bons. Par Pierre Étienne François de SALES JUVANON du VACHAT, conservateur des eaux et forêt, demeurant à Chambéry, 14 rue du Nivollet, époux de Marie Amélie Julie Thérèse MASSE. Acquéreur, Antonin Marie FOLLIET, entrepreneur, demeurant à Virieu-le-Grand. Autres noms cités, Louis Marie LAPERROUSE, boulanger, demeurant à Chasey-Bons. Tampons, du timbre, de Marius MICHAUD, avoué, demeurant à Belley, du tribunal de Nantua, ainsi que de l'enregistrement. Documents dactilographiés.
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36590 - CLAYET ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1929
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'un pré et autre parcelle de terre, situé sur le territoire de Virieu-le-Grand. Par Pierre CLAYET, époux de Marie Constance DUET, propriétaires cultivateurs, demeurant à Virieu-le-Grand. Acquéreur, Georges ANDREIN, manoeuvre demeurant même commune. Autres noms cités, Joannés ARPARIN, fils issu du premier mariage de Mme DUET, avec Pierre Marie Antonin ARPARIN, (mort pour la France). Jean RAVET. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-le-Grand. Tampons, timbre, notaire et conservation des inscriptions de Nantua. Document relié. Couverture avec coordonnées imprimées en bas de page de l'étude du notaire.
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36614 - CLAYET ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1929
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une terre, située audit lieu "La Chaume", territoire de Virieu-le-Grand. Par Pierre CLAYET, époux de Marie Constance DUET, propriétaires cultivateurs, demeurant à Virieu-le-Grand. Acquéreur, Laurent Joseph LIOTARD, cultivateur, demeurant à Virieu-le-Grand. Autre nom cité, Françoise DOMINJET, épouse de Pierre ARPARIN. Tampons de Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand, et du conservateur des hypothèque à Nantua. Document relié. Couverture cartonnée. Coordonnées de l'étude de notaire, imprimée en bas de page de couverture.
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36615 - SAINTE-MARIE-PERRIN ( Étudiant )
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Localisation : Lyon / Année : 1929
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente d'un mas, pré et pâture, situé sur la commune de Belmont, audit lieu "Champ Bollien". Par, 1°) Jean SAINTE-MARIE-PERRIN, étudiant, demeurant à Lyon, 25 quai de Tilsitt. 2°) Bernard SAINTE-MARIE-PERRIN, lieutenant au neuvième régiment de Spahis, en garnison à Vienne (Ysère). Acquéreur, Yvonne Adèle Laurence AUCLAIR, épouse de Camille Désirée PRAVAZ, industriel, demeurant à Lyon, 23, rue de Bonnel. Autres noms cités, Louis Joseph Antoine SAINTE-MARIE-PERRIN, oncle des vendeurs. Ursule Louise BOISSONNET, veuve de Antoine DESJARDINS. Aimée Amélie DESJARDINS, épouse de Marie Louis Jean SAINTE-MARIE-PERRIN. Tous de la même famille. Tampons de Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand, et du conservateur des hypothèque à Nantua. Document relié. Couverture cartonnée. Coordonnées de l'étude de notaire, imprimée en bas de page de couverture. Timbre fiscal collé, de 25c.
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36546 - CARRIER ( Maire )
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Localisation : Rossillon / Année : 1928
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente d'une terre audit lieu "Les côtes du pré" ou "La Déserte", ainsi que d'un bois, audit lieu "Coller". Par Octave Francisque CARRIER, époux de Élisa Marie Alexandrine LAPIERRE, propriétaires, demeurant à Rossillon. Acquéreur, Émile Adolphe TOROMBERT, propriétaire demeurant à Champdossin, commune de Belmont. Autres noms cités, Mme FILLARD, fille de Gabriel LAPIERRE, (ancien propriétaire). Tampons, du conservateur des hyppothèques à Nantua, du notaire Me Auguste MARCHAND, demeurant à Virieu-le-Grand. Document relié. Couverture cartonnée avec inscription imprimée de l'adresse de l'étude de notaire.
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36629 - COLLETA ( cultivateur )
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Localisation : Mens / Année : 1894
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de terres et peti pré, sur le territoire de "Solomiat". Par Ambroise COLLETA, fils de Joseph, cultivateur, demeurant à Mens, commune de Leyssard, époux de Marie DELORME. Acquéreur, Joseph Marie DELORME, cultivateur, demeurant à Solomiat (?). Autres noms cités, André CHIFFLET, joseph Etienne PUPUNAT, maire de la commune de Leyssard, et Claude CHIFFLET, adjoint, tous témoins instrumentaires. Acte de Me Pierre Charles RIBIOLLET, notaire en l'arrondissement de Nantua. Tampon du timbre. Voir document n°36628.
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26060 - NICOD ( Propriétaire )
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Localisation : Arbent / Année : 1872
Type d'acte : Lettre - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Gaston NICOD, propriétaire rentier à Arbent, ainsi que François HUMBERT, Claude-Louis LACROIX, Arsène DUMONT, membres de syndicat audit lieu, Léger BOLLEY, habitant Oyonnax, le sous-préfet VIARD, de Nantua, le maire d'Arbent avec sa signature, etc. Concerne aussi le comte DOUGLAS, directeur du syndicat des marais d'Arbent et d'Oyonnax.
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26869 - PUPUNAT ( Receveur )
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Localisation : Montcenis / Année : 1858
Type d'acte : État de frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Joséphine CHAMPION, veuve de Charles Joseph PUPUNAT, avoué à Nantua, elle demeurant à Poncin, Léontine BARRY, veuve d'Édouard PUPUNAT, avocat à Nantua, elle demeurant à Poncin, Aimé PUPUNAT, receveur de l'enregistrement et des domaines à Montcenis, et Séraphime BERRUCAZ, propriétaire à Cizod, commune de Challes, héritière de François Marie MARION-BOMBOY (ou BONBOIS), son feu aïeul. On cite d'autres noms.
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38313 - MERMET ( Tourneur )
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Localisation : Arbent / Année : 1853
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Acte de décès, de Louis Marie MERMET, touneur, demeurant à Arbent, fils de Roland MERMET, et de (?) MICHAUD, cultivateur, demeurant même commune, originaire de Bouchon, (Jura). Autres noms cités, Zenon NICOD, maire de la commune d'ARBENT. Ferdinand COLLET, tourneur, demeurant Arbent. Tampons, du timbre fiscal, de la mairie, et du Tribunalde 1er Instance de Nantua (Ain).
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35800 - THEVENIN ( Commerçant )
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Localisation : Nantua / Année : 1787
Type d'acte : Bon de livraison - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Bon de livraison, et facturation. Nom de l'expéditeur, THEVENIN (THEVENAY), demeurant à Nantua.
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26879 - MARION ( Propriétaire )
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Localisation : Challes / Année : ?
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Document incomplet, région de Nantua et alentours (Challes, Poncin, Neuville-sur-Ain ?). On cite Benoit JEOFFRAY (ou GEOFFRAY), François TENAND (ou TENANT), François MARION-BONBOIS, Pierre MARION, Louis Marie BERCHE, Claude THEVENIN, Joseph GIRIAT, Pierre Simon BERNAD, Thomas HIVER et autres, propriétaires.
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