Localisation : Belmont / Année : 1958
Type d'acte : Attestation de propriété - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : It

Attestation de propriété après le décès de Benoît SAPIN, cultivateur, demeurant à Belmont (Rhône), époux de Jeanne Élisa CHARDONAY. Desciption des propriétés, situés sur les territoires de Charnay et de Belmont. Notation de l'origine de propriété. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Pierre DOUCET-BON, notaire à Casay-d'Azergues, (Rhône). Tampon encre du notaire. Couverture pré-imprimée. Document cousu. Écriture dactylographiée. Tampon du bureau des hypothèques de Villefranche-sur-Saone.

Localisation : Nevers / Année : 1951
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Réponse infructueuse de l'archiviste de Nevers concernant une recherche généalogique sur Alexandre Marie QUESNAY de BEAUREPAIRE, Jean Marc QUESNAY de BEAUREPAIRE (décédé le 9 brumaire an 12), Aimée Jeanne QUESNAY de BEAUREPAIRE, femme de VYAU de BAUDREUILLE à Saint-Pierre-le-Moûtier, etc. Document dactylographié. Voir doc. 22071 à 22077 et 2181 à 22190.

Localisation : Charnay / Année : 1946
Type d'acte : Acte de notoriété - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Acte de notoriété au nom de Claude-Benoît CHALON, propriétaire-cultivateur demeurant à Charnay. Acte dressé par Me TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: BOULET; VERMOREL; DENONFOUX; SAPIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Paris / Année : 1944
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Échange de pièces de terre sur le territoire de Courgenay, entre Eugène-Victor BOURDIER, cultivateur demeurant à Courgenay avec son épouse Léonie-Julie JAMES, et Maurice-Jules DODU, industriel demeurant à Paris. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: JAMET; HOUSSMAN; JULIEN; CHARPENTIER; IMBERT; PRÉAU; ALAIN; GRAND; FOUCAULT; PERROCHE; HUBERT; BOUDIER; LECOQ; AUSSIZE; BRAY; HALLARD; RIGOLAT; GERARD; PIGEON; ROBERT; BAUDOIN; JOZON; THÉODULE; COTARD; GUILLONNET; CASILE: TIBY; LAURY; GERARD; MALAPELLE; MILLAT; CALLOT; BLASQUE; GOBRY; LAGOGUEY; HACQUIN; MATHIEU; MASSON; GOUSSET; PERROCHE; GUERILLOT; JALLAIS; LUDOVICK; MANIGOT; RENVOYE; MARTINET; DÉSIRÉ. Document relié par coutures. Tampon et signature du notaire GAUMONT.

Localisation : Paris / Année : 1943
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Échange de pièces de terre sur le territoire de Courgenay, entre André-Maurice STEINER, agriculteur demeurant à Courgenay avec son épouse Alice-Jeanne BESTEL, et Maurice-Jules DODU, industriel demeurant à Paris. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MIKY; GABILLON; KARSPRZACK; BLASQUE; GRAND; BOUCHER; PERTIER; COLSON; BALANCIER; GEMIN; GERARD; CARRE; LAURY; TIBY; GERARD; MILLAT; MALAPELLE; GUILLEMET; CETARD; CERNU; SIMONNET; VINCENT; DAVOINE; DIMANCHE; BREARD; DEVEST; CASILE. Document relié par coutures. Tampon à sec et signature du notaire GAUMONT.

Localisation : Saint-Paul-le-Gaultier / Année : 1941
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une petite maison d'habitation, et jardin, situés sur le territoire de Saint-Paul-le-Gaultier, au lieudit "Aux Hautes Haies". Par Anna Nathalie RIBOT, proproiétaire, veuve de Edmond Henri GÉRARD, demeurant à Saint-Paul-le-Gaultier. Et Georges Maurice RIBIT, époux de Marcelle Ernestine HIRON, cultivateurs, demeurant aux Hautes Haies, commune de Saint-Paul-le-Gaultier. Pour l'acquéreur, Marguerite Mélanie GOUTARD, sans profession, demeurant àParis1 rue Pernelle, veuve de Albert MAGNAN. Laquelle est représenté, par Julien POISLIER, horloger bijoutier, demeurant à Fresnay-sur-Sarthe, 41 Grande-Rue. Tampon du timbre. Acte dactylographié, et dressé par Me Louis FERRON, notaire à Fresnay-sur-Sarthe, Sarthe). Tampon encre du notaire. Document cousu. Couverture pré-imprimée.

Localisation : Paris / Année : 1940
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au finage de Courgenay, au lieudit, "Le chemin de Maulny". Par Hubert Paul CALLOT, sans profession, demeurant à Courgenay. Au profit de Maurice Jules DODU, industriel, demeurant à Paris, boulevard Voltaire n°27. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: CALLOT Hubert Stanislas; Me SONNET et Me LESVIER notaires à Villeneuve l'Archevêque; Louis BOURGOIN, manœuvre, demeurant à Thorigny-sur-Creuse. Signatures lisibles et tampon à sec du notaire GAUMONT. Document relié par coutures et rédigé à la machine à écrire. Voir doc.40070.

Localisation : Paris / Année : 1940
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Courgenay, par Georges-Paul THOMAS, cantonnier demeurant à Courgenay, au profit de Maurice-Jules DODU, industriel demeurant à Paris. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: GRILLET; TRASCHSEL; STIEVENARD; FOUCAULT; SONNET; BLONDEAU; CARRÉ; RAMON; CHARPENTIER. Document relié par coutures. Signature et tampon à sec du notaire GAUMONT.

Localisation : Paris / Année : 1940
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Échange de pièces de terre sur le territoire de Courgenay, entre Jules-Amédé LAGOGUEY, ouvrier demeurant à Courgenay avec son épouse Irma MASSON, et Maurice-Jules DODU, industriel demeurant à Paris. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MIKY; CASILE. Document relié par coutures. Tampon à sec, tampon encre rouge et signature du notaire GAUMONT.

Localisation : Paris / Année : 1939
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'un immeuble par Jean-Jacob STEINER, ouvrier demeurant Courgenay avec son épouse Léa-Rosa CARRÉ, au profit de Maurice-Jules DODU, industriel demeurant à Paris. Acte dressé par Me GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: RENARD; GABILON. Document relié par coutures, accompagné d'un feuillet qui est un certificat de non inscription provenant du bureau des hypothèques de Sens. Signature et tampon à sec du notaire GAUMONT.

Localisation : Paris / Année : 1939
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Cougenay, par Jules-Amédé LAGOGUEY, cultivateur demeurant à Cougenay avec son épouse Stéphanie MASSON, au profit de Maurice-Jules DODU, industriel demeurant à Paris. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: DISSARD; HONORÉ. Document relié par coutures. Tampon à sec et signature du notaire GAUMONT.

Localisation : Le Bouchaud / Année : 1938
Type d'acte : Récépissé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

2 DOCUMENTS EN UN SEUL : 1) Récépissé signé BUISSON (?), maire du Bouchaud, imprimé. 2) Mariage d'Alexandre Marie QUESNAY de BEAUREPAIRE, propriétaire, et de Catherine CADIER. Complément du doc. 22181. Voir aussi, pour ce dernier, doc. 22071 à 22077 et 22183 à 22190.

Localisation : Le Mans / Année : 1937
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une portion de terrain, sise audit LIEU, "Bel-Air", rue Léon GUET, au Mans. Acquéreur, Abel Julien BLANCHARD, époux de Mathilde Susanne BERGER, demeurant chemin de Fernay au Mans. Tampon du timbre.

Localisation : Bessenay / Année : 1937
Type d'acte : cadastre - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Projet d'alimentation en eau potable au nom de de la commune de Bessenay. Autres noms cités: CONCHON; CHAMBON. Tampon du timbre.

Localisation : Courgenay / Année : 1935
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de terre sur le territoire de Courgenay, par 1°) Théodule-Arthur SUZANNE, propriétaire demeurant à Charmée, commune de Lailly, avec son épouse Marie-Agnès PEYREGNE, 2°) Fernand-Felix TAUPIN, mécanicien demeurant à Chichée avec son épouse Gisèle- Louise-Irène PEYREGNE. Acte dressé par Me GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MARTINET; COTTÉ; CASILE. Document relié par coutures. Tampon du notaire GAUMONT.

Localisation : Le Russey / Année : 1934
Type d'acte : Déclaration de ventes mobilières - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne une déclaration préalable à ventes mobilières. Acte rédigé par, Me CHATELAIN, huissier au Russey. Pour le receveur de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre au Russey. Autres noms cités, Georges PERROT, propriétaire, demeurant à Paray-le-Monial, Camille DUMONT, Paul REMONNAY, demeurant au Luisans, Raoul HUOT-MARCHAND, propriétaire, demeurant à CHARMOILLE, Léon HENRIOT, demeurant à Montandon. Tampons, fiscal et d'enregistrement. Document écrit en caractères imprimés.

Localisation : Paris / Année : 1933
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Testament (document et copie) de Julienne Henriette GAUGRIS, comptable à la Modern'Imprimerie, 37 rue Gandon à Paris, demeurant 20 rue Coypel. Laquelle dame est divorcée de Pierre Louis François QUÉVAL. Autres noms cités, Melle VINCENT, 26 rue des Boulangers. Mme LAURENT, 39 rue du Maréchal Galliéni à Ville-moisson, par Épinay-sur-Orge. Mme DEMOCHE. Mme CLAVEL, 20 rue du Banquier. Mme PARRAIN, 37 rue Émile Langlet à Arras. Melle DRINETTE. Mme BELLANGER, propriétaire de la maison de Champaissant. AUSSET, juge, Tribunal de la Seine. Tampon du timbre. Actes dactilographiés, et dressés par M. Jacques REGNIER, notaire à Paris. Tampon du notaire. Voir document n°38522.

Localisation : Tenay / Année : 1930
Type d'acte : Mariage et décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

1) Acte de mariage. Exemplaire dactylographié, avec timbre et tampon de la mairie de Rossillon. Au nom de Louis DUMOLLARD, ouvrier en soie, demeurant à Tenay. Fils de Adolphe DUMOLLARD, cardeur, demeurant à Tenay, et de Marie célestine RENDU. Et de Philomène Antonia MICHAUD, ouvrière en soie, demeurant Rossillon. Fille de Anthelme MICHAUD, employé au PLM, demeurant à Rossillon et de Marie Telma LAVOCAT, son épouse. Autres noms cités, Louis SUCHET, maire de Rossillon, arrondissement de Belley. Antonin LAVOCAT, serrurier, demeurant à Meulan. Célestin DUMOLLARD, ouvrier de soie, demeurant à Tenay. 2) Acte de décès. De, Antonin César DUMOLLARD, né à Saint-Martin-de-Bavel, époux de Marie Joséphine LABRY. Fils de Claude DUMOLLARD et de Marie YONAT. Exemplaire imprimé. Tampon de la mairie de Villeurbanne. Voir document n°36568.

Localisation : Pugieu / Année : 1930
Type d'acte : Vente - Par - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une vigne ainsi que d'une friche, située audit lieu "Planaize", sur le territoire de la commune de Pugieu. Par 1) Mariette GRANJUS, veuve de Jean Marire JANTET, propriétaire demeurant à Pugieu. 2) Catherine Anthelmette JANTET, veuve de Anthelme Antoine JANTET, demeurant à Tenay. 3) Joseph JANTET, époux de Françoise MATHIEU, propriétaires demeurant à Pugieu. Acquéreur, Gabriel Marius Joseph PIERRON, cultivateur, demeurant même commune. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-Le-Grand. Tampon du notaire. Document relié. Couverture cartonnée avec les coordonnéres du notaire, imprimées en bas de page.

Localisation : Anse / Année : 1929
Type d'acte : Legs - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Legs au nom de Laurent-Léonard CHARDONNAY, propriétaire-cultivateur demeurant à Belmont. Acte dressé par Me THABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: FREROT; GOUJON; BOISSONNAT; SABY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Fresnay-sur-Sarthe / Année : 1927
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Plusieurs baux à fermes entre 1927 et 1932. Conventions de locations par Mélanie GARNACHE, veuve LECLÈRE, propriétaire à Fresnay-sur-Sarthe, 16 avenue Victor Hugo. Pour les preneurs, Marie BAUGLÉ, cultivatrice, veuve de Pierre VIEL, pour la location de la ferme de Brétignolles (1927) et autre location (1930). Gustave PÉROLAT, jardinier, demeurant 61 avenue Victor Hugo, et Mr POIRIER, son gendre, coiffeur, demeurant place Thiers, pour la location d'un jardin et pavillon (bord de l'eau), situés à Fresnay (1928). Location de la ferme des Bertignolles (1928), située sur le territoire de Saint-Victeur, à Marie BOUGLÉ, veuve VIEL, cultivatrice. Location de la ferme de Louvellière (1928), située commune de Saint-Mars-du-désert, à Louis LEFAUCHEUX, cultivateur, époux de Aline PELTIER, demeurant à Louvellière, commune de Saint-Mars-du-désert. Location de la ferme du Haut-Bois 1930, située commune de Saint-Albin-de-Locquenay, au preneur, Placide DROUET, culmtivateur, époux de Marguerite LAVERTON, demeurant audit lieu cité plus haut. Location d'un jardin (1931), et pavillon sur le bord de l'eau, située à Fresnay, pour le preneur, BARILLET, boucher à Fresnay-sur-Sarthe. Location de la ferme des Brétignolles (1932), située commune de Saint-Victeur, par le preneur Vital VIELLE (VIEL), époux de Yvonnes CRISSON, demeurant audit lieu. Signatures lisibles, VIELLE, CRISON, LECLERS, BARILLET, DROUET,LAVERTON, LEUFAUCHEUX, PELTIER, VIEL, PÉROLAT, GARNACHE. Tampon du timbre. Document (1927), baïl Veuve LECLÈRE et veuve VIEL, présenté avec une couverture cartonnée liée. Caractères imprimés sur l'intérieur de couverture, (1923) - Vente immobilièrte - Décharge - Étude de Me LEDUC, huissier à Fresnay-sur-Sarthe". Tampon de l'huissier. Voir document 37075.

Localisation : Anse / Année : 1927
Type d'acte : testament - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Testament au nom de Jean BOISSONNAT, propriétaire demeurant à Belmont. Acte dressé par Me TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: LAURENT; CHERBLANC; CHAMPAGNON; CHAPELAIN; GOUJON; FREROT; CHARDONNAY; GIRAUD; SABY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Fresnay-sur-Sarthe / Année : 1926
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Baïl d'un jardin avec pavillon, cabinets d'aisance et lavoir, situé sur le bord de l'eau, commune de Fresnay-sur-Sarthe. Pour Gustave PÉROLAT (le locataire), jardinier, époux de Marie PASQUET, demeurant 61 avenue Victor Hugo, Fresnay-sur-Sarthe. Par la propriétaire Mme FRESNAY, demeurant même lieu. Signatures lisibles, PÉROLAT et LECLERE. Tampon du timbre. Voir document n°37076.

Localisation : Hauteville / Année : 1925
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Conventions de vente d'une parcelle de terrain, située sur le territoire de Hauteville. Par François Émile CHAPUIS, propriétaire et conseiller municipal, demeurant même commune. Acquéreur, Jean Louis CHRÉTIEN, entrepreneur de charpentes, époux de Léonie PONCET, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'or. Joint au document, quatre notes dactylographiés. Celles-ci concerne la proposition sur placement hypothécaire. Autres noms cités, Mlle BAILLOD, demeurant à Songieu. Claudius Josep Ambroise FONTAINE, ancien boulanger, demeurant à Artemare. Jean Marie DAVID, négociant, demeurant à Tenay. Acte dressé par Me Louie CHARVET, notaire demenrant à Hauteville. Timbre de quittance de 25c. Tampons, du notaire et du bureau de la conservation des hypothèques de Belley. Document relié. Couverture très originale, en couleurs avec motifs. Modèle FORTIN.

Localisation : Courgenay / Année : 1925
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ont été procédées des adjudications de pièces de terre aux lieudits: "Le bois d'Iney", "Le chemin de saint-Maurice", " Le chemin de Mauny", "Les fossés du Preuil", à Georges CALLOT, maréchal ferrant, demeurant à Courgenay- "La Vignatte", à Eugène GABILLON, cultivateur, demeurant à Courgenay- "Le Tremblay", à Charles MONDEME, cantonnier, demeurant à Courgenay- et, " Le bois Ribault", à Jean-Pierre LANGRAND, manœuvre, demeurant à Courgenay. A la requête de Marie Augustine Léontine POTOUNIÉE, sans profession, demeurant à Giny les Nolles, veuve de Camille Jean Baptiste HUET, instituteur au primaire; et André HUET, marchand boucher, et Andrée RAMONET, son épouse, demeurant tous deux à Villeneuve l'Archevêque, rue Gambetta. Acte dressé par Me Jacques DUCHENNE, notaire, à Theil sur Vanne (Yonne). Autres noms cités: Jean Bapiste HUET, manœuvre et Hortense MASSON, son épouse, demeurant ensemble à Courgenay; Me MOINET, notaire à Theil sur Vanne; Amance HUET; Raoul BARBARA; Me AUCLAIRE, notaire à Pont sur Yonne; Arthure GABILLON, cultivateur (décédé), demeurant à Courgenay. Signatures lisibles et tampon du notaire Jacques DUCHENNE. Signature: BÉRAUD. Document relié par coutures, avec tableau manuscrit récapitulatif de l'adjudication, à la fin de l'acte. Voir doc.40050.

Localisation : Santenay / Année : 1925
Type d'acte : Bail - Pap - A4+ - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Désiré DELISLE et son épouse Léontine née PROUIN ont loué à Joseph ROUSSELET et son épouse Aimée née LARCONNEAU un corps de bâtiment et 13 pièces de terre. Le loyer annuel est de 2500 francs à payer en deux fois chaque année le 1er novembre et à Pâques.

Localisation : Fontenay-sous-Bois / Année : 1924
Type d'acte : Partage - Pap - A4+ - 32 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On trouve les noms de PENNERET, DULAC, DUFRIEN, DELAUNAY.

Localisation : Fontenay-sous-Bois / Année : 1924
Type d'acte : Partage - Pap - A4+ - 39 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On trouve les noms de PENNERET, DULAC, DUFRIEN, DELAUNAY.

Localisation : Courgenay / Année : 1923
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de SAVOURAT, propriétaire demeurant à Courgenay. Autres noms cités: COURNEUX; HAMOT.

Localisation : Fontenay / Année : 1923
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mémoire des travaux de maçonnerie, peinture, tenture vitrerie, carrelage, pavage, et chauffage, au nom de monsieur GODIN, propriétaire demeurant à Fontenay. Autres noms cités: JEANNETON; FONDANAICHE; MARCA; MORENT; LEFEBVRE; MOREAU; LEMEUNIER; MARTIGNONI; ROZÉ. Tampon du registre de commerce.

Localisation : Santenay / Année : 1922
Type d'acte : Echange - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Désiré DELISLE et son épouse Léontine (née PROUIN) ont cédé à Joseph PROUIN et sa femme Octavie (née QUENTIN) 23 ares de terre. En échange, les époux PROUIN ont donné aux époux DELISLE 21 ares de terre.

Localisation : Fresnay-sur-Sarthe / Année : 1922
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Baïl à ferme. Baïl de jardin. Conventions de locations entre, Mme LECLERE, née Mélanie GARNACHE, propriétaire, demeurant à Fresnay-sur-Sarthe, 15 avenue Victor HUGO. Et, 1°) (Baïl à ferme) Placide DROUET, cultivateur, époux de Marguerite LAVERTON, demeurant à Fourneaux-de-Cordé, commune de Mont-Saint-Jean. 2°) (Location jardin) Anthonie CABARET, caissier de Caisse d'Épargne. Tampons du timbre et de l'huissier T.E.J. LEDUC, demeurant à Fresnay-s/- Sarthe. Voir aussi document n°36867 et 36874.

Localisation : F - Loir et Cher - Evreux / Année : 1921
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Calixte DE CHAVAGNAC et son épouse Jeanne (née LE CARON DE FLEURY) ont vendu à Désiré DELISLE et son épouse Léontine (née PROUIN) une pièce de terre de 49 ares située à Santenay. Le prix a été fixé à 600 francs.

Localisation : Évreux / Année : 1921
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jeanne DE CHAVAGNAC (née LE CARON DE FLEURY) et son époux, Comte DE CHAVAGNAC, ont vendu à Désiré DELISLE un bois de 1 hectare 65 ares, situé à Santenay. Le bien appartenait à Jeanne DE CHAVAGNAC, grâce à la dot constituée par ses grands-parents. Le prix a été fixé à 3000 francs.

Localisation : Troyes / Année : 1921
Type d'acte : Échange d'un immeuble - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Échange d'une pièce de terre au finage de Courgenay, lieudit Le Port ou les Forges. Entre Gustave Amédée Joseph MASSON, propriétaire, demeurant à Troyes, boulevard Gambétta n°52; et Jules Stanislas HERLUISON, cultivateur, et Appoline Rosalie GODIER, son épouse, demeurant tous deux à Pouy². Acte dressé par Émile Marie Adolphe SONNET, notaire à Villeneuve l'Archevêque (Yonne). Autres noms cités: Lucien Adolphe NEVEU, cultivateur demeurant à la ferme de la Louchatte, commune de Courgenay; Lucien CHARPENTIER, notaire à Troyes; MERCIER; Marie Joséphine Élisabeth RUOTTE, épouse décédée de monsieur MASSON; CHARPENTIER et GILLET, notaires tous deux à Troyes; monsieur et madame RUOTTE; Edme Dominique Martin Hubert CHAUBERT, propriétaire demeurant à la Louchattte, commune de Courgenay; Jules Alexandre HUOT, rentier, et Marie Louise Alice CHAUBERT, sa femme, demeurant tous deux à Villeneuve l'Archevêque; Edmond henri Marie CHAUBERT, greffier de paix, et Marie Éloïse TOUSSAINT, sa femme, demeurant tous deux à Palaiseau; Alexandre Dominique CHAUBERT, demeurant au lieudit la Louchatte; Marie Virginie CHAUBERT; LESVIER, notaire à Villeneuve l'Archevêque; monsieur BRULEY; Louis Honoré HERLUISON, propriétaire, et Aline Claire Élisabeth PAGNIER, sa femme, demeurant tous deux à Pouy; CHEVANNE, notaire à Marcilly-le - Hayer; Marie Anne Catherine ADAM (mère décédée, de madame HERLUISON, et épouse de Benjamin PANIER, demeurant à Pouy); les époux HERLUISON-PAGNIER; veuve PERROCHE-VALLÉE; NOBLET, notaire à Marcilly-le-Hayer; DEBRIS, notaire à Marcilly-le-Hayer; les époux MERCIER de Pouy; premier magistrat, monsieur BOULANGER, président du tribunal civil de Troyes. Signatures lisibles, tampons encre bleu et violet du notaire Émile Marie Adolphe SONNET. Signature du conservateur. Signature: FORTIER. Timbre de quittance. Document relié par coutures.Voir doc.40040.

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1920
Type d'acte : Carte félicitations - Pap - A5- - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

12 cartes et télégrammes de félicitations à l'occasion du mariage entre Pierre MUNSCH et Elisabeth WECKERLIN (20.4.1920). Expéditeurs : J. MITTLER de Fontenay-sous-Bois, Alexandre NAVILLAT, Louis JAENICKE, ferblantier et lampiste, Adolphe ANDRES, juge de bailliage, Jacques HAMMERER, Joseph FREYDIGER, Aimé SCHLUND, J. SCHMITT, maire, tous ces derniers de Guebwiller.

Localisation : Le Mans / Année : 1920
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange d'une pièce de terre labourable ainsi que d'un pré, situés commune de Chantenay. Par Mathilde Marie LEROY, propriétaire demeurant au Mans, épouse divorcée de Pierre DEROUET, ayant comme mandataire, Adolphe SOURY, greffier et expert, demeurant à Loué. Contre-échange, d'une pièce de terre, nommée "Le champ long", située même commune de Chantenay. Par Paul VERMILLARD, commerçant et marchand de cycles, époux de Alice BOULAY, demeurant chemiré-le-Gaudin. Autres noms cités, Joséphine LENORMAND (tante de Mme LEROY), épouse de René François GÂTÉ, propriétaire et ancien notaire, demeurant à Loué. Anastasie LEROY, ancienne propriétaire, veuve de Henri DROUET. Épinglé au document, un formulaire imprimé, "Certificat de non-inscription sur transcription", de la Conservation des Hypothèques de La Flèche. Tampon du timbre. Acte dressé par Me CHALLIER, notaire à Chantenay, (Sarthe). Tampon du notaire. Voir aussi document n°37734.

Localisation : F - Rhône - La Chapelle-sur-Coise / Année : 1920
Type d'acte : Echange - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Jean-Baptiste GOUTAGNY, de La Chapelle-sur-Coise, et Jean FRENAY, époux de Fleurine-Louise CHEVRON, de Duerne, tous propriétaires cultivateurs. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Léonard-des-Bois / Année : 1919
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Baïl à ferme. Fermage "du Conray", située à Saint-Léonard-des-Bois et par extention à celle d'Assé-le-Boisne. Par Mélanie LECLÈRE-GARNACHE, propriétaire demeurant à Fresnay-sur-Sarthe, 16 avenue Victor HUGO. Et le preneur, Louis OLIVIER, cultivateur, époux de Juliette GALLET, demeurant à Saint-Léonard-des-Bois. Signatures lisibles, LECLÈRE, Louis OLIVIER, Juliette GALLET. Tampons du timbre et de l'enregistrement à Fresnay-sur-Sarthe. Voir aussi document n°36867 et 36881.

Localisation : Les Epesses / Année : 1919
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inventaire après le décès de Louis François Henri BERNARD, propriétaire cultivateur, époux de Marguerite Marie Joséphine BOUDEAU, cultivatrice, demeurant à la Robinière, commune de Chatelliers-Chateaumur. Autres noms cités, Louis Jean Marie Auguste BERNARD, Paul Joseph Émile BERNARD, André Jean Marie Louis BERNARD, enfants du défunt. Joseph BERNARD, cutivateur, demeurant même commune, mobilisé au 137 ème régiment d'infanterie de ligne à Fontenay-le-Comte, fondé de pouvoir, (de moitié), dans la société agricole, qui existait entre les époux BERNARD-BOUDEAU, et lui. Célestin BOUDAUD, cultivateur, demeneurant à la Grimaudière, commune des Epesses, et Augustin CHARRIER, cultivateur, demeurant à la Ribanière, commune des Chateliers-Chateaumur. Joint au document, deux reçu, fformulaires en caractères d'imprimerie, l'un avec tampon de Me MALLET, notaire aux Epesses (Vendée), le second, à l'étude de Me GRANGÉ, notaire à Fontenay-le-Comte. TamponS du timbre, et du notaire GRANGE. Document relié. Acte dressé par Me GRANGÉ, docteur en droit, notaire, demeurant Fontenay-le-Comte, (Vendée), successeur de Me HODBERT.

Localisation : F - Rhône - Duerne / Année : 1919
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Marie CROZIER, époux de Jeanne-Marie FRENAY, propriétaire cultivateurs à Duerne, et Jean FRENAY, cultivateur à Duerne. Par devant François MAILLAVIN, notaire à Saint-Symphorien-sur-Coise, et autres.

Localisation : Herbault / Année : 1919
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Eugène DELISLE et son épouse Eugénie (née COUSIN) ont loué à Désiré DELISLE et son épouse Léontine née PROUIN un corps de bâtiment situé à Santenay (2 chambres, laiterie, grenier, écurie, hangar, poulailler, toit à porcs, puits) et 18 hectares 51 ares de terres. Le loyer annuel est de 800 francs, à payer en deux fois à Noël et à Pâques.

Localisation : F - Côte-d'Or - Pommard / Année : 1918
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Michel Alphonse ROUSSEL (voir doc. 7001) et Jean-François CARRARA, vigneron né le 1 mai 1893 à Gandino, province de Bergame. Tous deux habitant Pommard. On nomme messieurs JOBLOT, demeurant à Nantoux, GLANTENAY, demeurant à Volnay. Document en partie imprimé et signé.

Localisation : Fresnay-sur-Sarthe / Année : 1917
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Baïl de la ferme de Louvellière, située commune de Saint-Mars-du-désert (Mayenne). (Plus deux copies du document). Ainsi que d'une autre ferme située à Saint-Georges-le-Gauthier. Conventions de baïl entre : Mme LECLERE, née Mélanie GARNACHE, demeurant à Fresnay-sur-Sarthe et Louis LEFAUCHEUX, cultivateur, époux de Aline PELTIER, demeurant à la Gérardière, commune de Saint-Paul-de-Gaultier. Tampon du timbre. Signatures lisibles, Aline PELTIER-LEFAUCHEUX, LECLERE, OLIVIER, Juliette GALLET. Voir aussi doc. n°36874 et 36881.

Localisation : Vernay / Année : 1916
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Quittance au nom de monsieur LAUZIERE, propriétaire à Vernay. Autre nom cité : GUYAMIER. Tampon du timbre.

Localisation : Le Chambon-Feugerolles / Année : 1915
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Renouvellement d'inscription. Inscription au bureau des hypothèques de Saint-Étienne (Loire). Concerne un acte contenant obligation pour prêt d'une somme de trois mille francs. Au profit de Jean FONTENAY, tailleur de limes, demeurant à Le Chambon-Feugerolles, rue du Moulins. Contre, Eustache EPALLE, propiétaire cultivateur, et Rosalie GIBERNON, son épouse, demeurant ensemble à La Croix de l'Horme, commune de La Ricamarie. Tampon encre de Me Joseph BARBIER, notaire, résident à Le Chambon-Feugerolles. Tampon à l'encre rouge de l'inscription au bureau des hypothèques de Saint-Étienne. Signature lisible du conservateur, DELORME. Voir aussi doc. n°39991, 39995.

Localisation : Fontenay-sous-Bois / Année : 1914
Type d'acte : Liquidation de société - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Liquidation de société GODIN-PESSAT. Commerce de fabrique d'articles de caves et laboratoires, située à Paris, 22 Rue des Francs-Bourgeois. Par Louis Alexis GODIN, négociant, demeurant à Fontenay-sous-bois, 14 Rue de la Dame-Blanche. Et René Gabriel Marie PESSAT, négociant, demeurant à Paris, 15 Rue de la Pitié. Joint au document un inventaire de marchandises. Texte datylographié, encre bleue. Tampons du timbre et de l'enregistrement. Signatures lisibles, GODIN, PESSAT.

Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1913
Type d'acte : Décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Adrienne ARNAUD, épouse de Georges LOISEAU, avoué et maire de Bourg (= Bourg-en-Bresse ?), décédée audit lieu le 22 août 1913 à 47 ans. On cite plusieurs noms, dont : LOISEAU, ARNAUD, GERBER, PELLISSIER, CHIROSSEL, BONNET, BRUN, EYMARD, BATY, JAYET, MONIN, BRETON, DOYON, VOIRIN, PERRUQUET, MORNAY, RONSSIN, ORLANDI, DAVID, BARRUEL, RÉGNIER, MOREL, ROME, BUISSON, BRESSE, de BESSE, PROBY, BÉRIAT, FIANT, PROD'HOM, HEIMBURGER, GIRARD et BALCON. Document imprimé.

Localisation : Échannay / Année : 1913
Type d'acte : Copie de procès verbal de vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison d'habitation au village d'Échannay (ainsi qu'un procès verbal pour non paiement). Par, Charles Nicolas VITU, employé ambulant aux Postes, demeurant à Paris et Marie GROZELIER, son épouse, et autre Charles VITU, propriétaire, demeurant à Échannay, veuf de Rose MORTUREUX. Acquéreur, Jean Marie BROCARD, manoeuvre, demeurant à Échannay. Autres noms cités, Rosalie MORTUREUX, Marguerite MORTUREUX, rentière, demeurant à Dijon, Me PARISON, notaire à Sombernon, Julie MOUILLON, propriétaire, Claude MOUILLON, demeurant Échannay, Me CAPITAIN, notaire à Sombernon.

Localisation : Charnay / Année : 1912
Type d'acte : Prorogation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Prorogation de délai au nom de Jean-Claude-Benoît CHALON, propriétaire-cultivateur demeurant à Belmont. Acte dressé par Me THABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: GROS; DENONFOUX; GUICHARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Figeac / Année : 1911
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liquidation au nom de madame FIGEAC, machande demeurant à Figeac. Autres noms cités: SERINDOU; BODIN; CHASTRES; DUCHÉ; DURAND; BRILLES; RAMOURCH; RICHEFIN; ROGER; BUSSAC; RASPAIL; LEROUX; BERTHELIER; VERNAY; DUBOIS; BRANCHET; PERRIER; BERTRAND; DESPAILLERS; DESJOURS; RAVEL; NEYTON; GUILLOT; POUYDESSEAU; BRANCHET. Tampon du timbre.

Localisation : Moulins-Engilbert / Année : 1911
Type d'acte : Lettre - ??? - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Envoyée par de PROUTENAY (?), propriétaire à Moulins-Engilbert, pour un certain Pierre. Concerne un bail sur terrain situé à Saulières (?) où sont cités MM. de SAINT-MAUR, Guillaume de FONTENAY, propriétaires, et AUROUSSEAU, fermier à Maux. On cite une certaine mère Louise (ou LOUISE ?) demeurant à Moulins-Engilbert (?). Voir documents 24601 et 24602.

Localisation : Paris / Année : 1911
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donation entre vifs. Par, Henri Albert MAGNAN, mandataire aux Halles, demeurant à Paris, 1, rue Pernelle. Pour son épouse, Marguerite Mélanie GOUTARD. Autres noms cités, Arthur VINCENT, pharmacien, demeurant à Fresnay-sur-Sarthe, carrefour du Petit-Marché. Jean Bptiste DUPONT, propriétaire, demeuurant même commune, 6, Place de la République. Tous deux témoins instrumentaires. Acte dressé par, Me BOUGLÉ, notaire à Fresnay-suir-Sarthe. Tampon du timbre. Cachets, du Maire et de Armand Amédée BOUBANT, Juge de Paix. Document dactylographié et relié. Voir document n°35752 et 35798.

Localisation : Maux / Année : 1910
Type d'acte : Compte de gestion - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte de gestion pour Madame de FONTENAY, par Pierre BRUANDET, garde particulier et valet de chambre de ladite dame. On cite 1) à Chamenay : FRÉGUIN, tailleur de pierres, GERMAIN et Jean DUSSAULE, maréchaux-ferrant, Philibert LAVALETTE, François VINCENT, BRUET et LEMOINE, fermiers, 2) à La Chaume-Guelot : LIVOREL, propriétaire, Antonnin THOMAS, fermier, 3) à Maux : l'abbé GENEVOY, curé, Pierre BROCHET, chaulier, Sylvestre BERTIN, épicier, Georges ROBIN, boucher, COUGNY-GAUTHEY, marchand de beurre, BALLOUT, carrossier, Victor AUROUSSEAU et Thomas FONTONNIN, fermiers, BERTIER, facteur, Jean COURDAVAULT, propriétaire, Augustine BOËLE, institutrice, Charles CLOIX, jardinier, Pierre DÉMARICAUX (ou DESMARICAUX), couvreur en paille, Paul DURAND et Jean CLOIX, bûcherons, LAPORTE, maire, Jean Louis MARCEAU, charron, DÉCHAUX, marchand de tuiles, Mme BACHELIER, couturière en robes, 4) à Mont : DEBOUX, Jean Marie LABOUR et Léon CLÉMENT, fermiers, 5) à Saint-Hillaire : Marie ROYER, 6) à Moulins-Engilbert : PETIT, pharmacien, Louis GROS, notaire, Adolphe MICHOT, charpentier, BONODOT, maréchal-ferrant, Colas MINÉS, confiseur, TRUCHOT, plâtrier, MORIN, garçon de salle, GRIVEAU, tuilier, Jacques GUILLAUMOT, boucher, VINCENT, boulanger, 7) à Montcorbin : Jean Marie GUYOT, fermier, 8) à Tamnay-en-Bazois : BOURGEOIS, tuilier, 9) aux Grands-Buissons : Étienne DARMAZIN, fermier, 10) à Dommartin : Baptiste LETOURNEUR, tuilier. On cite d'autres noms, dont : Jean Louis BUTEAU, Jean BOUILLET, Ch. BRUET, Jeanne RENAUD née BRUET, Monsieur G. de FONTENAY, Jean DUMAREST, Marie MORIN veuve MAGNIEN, Marie PERRAUDIN, Mme MILLOT, Mme veuve BOUDOUX, Mme veuve MASSIN née COURDAVAULT, Fernand VALIER, GOUGEON-COUGNY et BEZILLE.

Localisation : Saint-Mandé / Année : 1910
Type d'acte : Renoncement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Renonciation du profit d'un leg. De l'héritage de Gabriel DELAUNAY, propriétaire, demeurant à Saint-Mandé. Par, Marie DELAUNAY, épouse de Ernest Prosper DULAC, propriétaire, demeurant à Fontenay-sous-Bois, Jeanne Antoinette DELAUNAY, épouse de Aristide Paul Philippe BRUNET, docteur en médecine, demeurant à Neuilly-sur-Seine, et Jules Édouard DELAUNAY, négociant en engrais, demeurant à Paris. Au profit des arrières petites filles du défunt légataire. Mesdemoiselles, Denise et Nicole BERTRAND, issues du mariage de, Georges Gustave BERTRAND, et Marie Gabrielle DELAUNAY. Acte de, Me Louis Hyacinthe Albert PLOIX, Me Albert MOREL d'ARLEUX, notaires à Paris. Tampon du timbre. Cachet du notaire PLOIX.

Localisation : Troyes / Année : 1910
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte de vente d'une pièce de terre au finage de Courgenay, lieudit La pièce des prés ou le chemin de Courgenay. Par Brice Stéphane BRULEY, employé à la compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la méditerranée, et Hermine Paul THIERRY, son épouse. De même que Françoise Joséphine LANNEREY, rentière demeurant à Pouy, Caudou de Marcilly le Hayer (Aube), veuve en premières et unique noces d'Auguste Désirée BRULEY, en son vivant, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Acquéreur Gustave Amédée MASSON, propriétaire demeurant à Troyes, boulevard Gambétta n°52. Acte dressé par Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque (Sens). Autres noms cités: ROY, notaire à Palis. Signatures lisibles, tampon encre rouge et tampon à sec du notaire Charles Louis FEBVRE. Tampon du timbre. Signature du conservateur. Document relié par coutures avec motif décoratif ornemental, imprimée (encre bleu) sur la couverture. Voir doc.40040.

Localisation : Contrevoz / Année : 1909
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Marie PERRODY, rentière à Contrevoz, veuve de Joseph Henri RAVIER, et Charles SIMIEL, tailleur de pierres à Tenay. On cite d'autres noms.

Localisation : Taconnay / Année : 1908
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Étude de Maitre JEANNOT.

Localisation : France / Année : 1908
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Certificat, engagement pris pour une retraite. Par DELAUNAY, propriétaire, pour son jardinier, Louis PUSSON. Autres noms cités: DULAC; DELAUNAY. Tampon du timbre. (Écrit au crayon noir sur le texte "Annulé"). Lieu non déterminé. Voir document n°39127.

Localisation : Les Clérimois / Année : 1908
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Dominique dit Casilda SAVOURAT, propriétaire demeurant Les-Clérimois. Autres noms cités: VILLIERS; PARISOT; FEBVRE; CHEREAU; VERNAY; LORNE; BRICHET; DOMOLIS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Loiret - Bucy-le-Roi / Année : 1907
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal de bornage concernant Henri LANGLOIS, instituteur et géomètre arpenteur à Bucy-le-Roi, Désiré ROUX, cultivateur audit lieu chez sa mère Mme veuve ROUX, TILLAT-SOUVILLE, propriétaire à Artenay, Louis PLISSON, cultivateur à Bucy, locataire de GUERIN, propriétaire à Aschères-le-Marché. Document avec plan au verso des terres de ROUX, GUERIN et TILLAT.

Localisation : Saint-Clément-sur-Valsonne / Année : 1907
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr

adjudication au nom de PERRIN, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Clément-sur-Valsonne. Acte dressé par Me BIBOST, notaire à Tarare. Autres noms cités: CHANEL; SALET; GRUET; VERTIER; CHEVALARD; JOURDAN; CHAIX; RIVOIRE; BASTIDE; MITTON; PHILIBERT; PEPY; PRADEL; JAGNAIRE; CHARNAY; COLLIARD; MATRAY; TABOURNEL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Paris / Année : 1907
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente Comprenant, maisons d'habitations et jardins, sur le territoire d'Echannay. Par, 1) Charles Nicolas VITU, employé ambulant aux Postes, demeurant à Paris, 11, rue Lacépede, et Marie GROZELIER, sans profession, son épouse. 2) Charles VITU, propriétaire, demeurant à Echannay, veuf de Rose MORTUREUX. Acquéreur, Jean Marie BROCARD, manoeuvre, demeurant à Echannay. Autres noms cités, Marguerite MORTUREUX, rentière, demeurant à Dijon, 19, rue de la Préfecture. Julie MOUILLON, propriétaire, veuve de Claude MOUILLON, sa tante, demeurant à Echannay. Acte dressé par, Me Léon CAPITAIN, notaire à Sombernon. Tampon du notaire. Documents reliés.

Localisation : Sens / Année : 1906
Type d'acte : notice - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Notice au nom de Benjamin-Hilaire VENAY, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MILLAT; MARTINET; CONFLAND; GUYARD; FEBVRE; BERTHIAU. Tampons du timbre et du notaire MILLAT.

Localisation : Courgenay / Année : 1906
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Notification de passage de l'huissier GSELL, au domicile de Félix-Martin CONFLAND, négociant-propriétaire, demeurant à la Chapelle-sur-creuse avec son épouse Angélique-Célestine MARTINET. Acte dressé par Émile GSELL, huissier près du tribunal civil de Sens. Autres noms cités: BÉNARD; HERNIER; MACHAVOINE. Document comportant deux feuillets libres qui sont des mémorandums de monsieur GSELL à Me FEBVRE. Tampon et signature de l'huissier GSELL.

Localisation : Sens / Année : 1906
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 25 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une maison située à la Chapelle-sur-Creuse, par Celestine-Angélique MARTINET, propriétaire sans profession, demeurant même commune, à Lucie-Marie-Louise BLANCHOT, célibataire sans profession demeurant même commune. Acte dressé par Me FORTÉ, notaire à la Chapelle-sur-Creuse. Autres noms cités: CONFLAND; BÉNARD; MACHAVOINE; BERNARD; LEGRAND; LESAGE; GUYARD; FEBVRE; VERNAY; LAROCHE; CHAMDELAIRE; MEULEY; MILLAU; GRAVIER; CHAPELLE. Document relié par coutures et composé de cinq copies du même acte.

Localisation : La Ricamarie / Année : 1905
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour le prêt d'une somme de trois mille francs. Par les emprunteurs, Eustache EPALLE, propriétaire cultivateur, et son épouse Rosalie GIBERNON, demeurant ensemble à la Croix de l'Horme, commune de La Ricamarie. Lequel sieur ESPALLE est tuteur légal de ses deux enfants mineurs, Eustache EPALLE, né le 23 avril 1886, issus de son union avec Marie Virginie GIBERNON, sa première femme. Pour leur créancier, Jean FONTENAY, tailleur de limes, demeurant Le Chambon-Feugerolles, rue du Moulins. Joint au document l'inscription au bureau des hypothèques de Saint-Étienne. Acte dressé par Me Joseph BARBIER, notaire à la résidence Le Chambon-Feugerolles (Loire). Tampon encre du notaire. Tampon du timbre. Document relié par couture. Couverture avec bas de page imprimée aux coordonnées de notaire. Est écrit au verso de couverture au crayon rouge "Rembousé". Voir doc. n°39994.

Localisation : Palis / Année : 1905
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le finage de Courgenay, au nom de Paul-Félix DESLIENS, maire et agriculteur demeurant à Louy. Acte dressé par Me Louis ROY, notaire à Palis. Autres noms cités: LIÉGEOT; ROBBE; CLERGÉ; SINEAU; VIAU; JEANNERAT; LECLERC; MARTEAU; LINEAU. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire ROY. Tampon du timbre.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1904
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 21 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des comptes de madame CONFLAND, propriétaire demeurant à La-Chapelle-sur-Oreuse. Autres noms cités: FEBVRE; MACHAVOINE; DELOR; MILLARD; VERNAY; BAJOT; MARTINET; MILLOT; GRAMAIN; MITAIS; MOREAU; GAULTRY; GUICHAD; LEGRAND; MAJES; JAULAS; CHEVREAU; LALANDE; LAUGAUDIN; VENOT; LESAGE; MEULEY; LAROCHE; BERLIN; MASSON; LEBLANC; LABOME; CHARLOT; MAGNIN; GRAVIER; BOURBON; WEL; AUSOULT; DELORS; SACHS; POCHINOT; BARJOT; GODET; CHARPENTIER; BOULANGER; BERTHELIN; BRAY; SAVOURAT; CHARRIER; GUYARD; DUMUIS; LEMAÎTRE; BENARD; MAYET; BOURGOIN; VAUDOU; BINET; MOUTACHERT; BOLACK; DELAPLACE; ROUIF; BERTHEAU; DROIN; PARISOT; ARCHIMBAULT; DARDE; BERUCHENE; BRICHEUX; PORTÉ; VIGNEUX.

Localisation : Échannay / Année : 1904
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation par Charles CRÉPEY,propriétaire, demeurant à Échannay, veuf de Anne FEURTELLE. Pour Pierre CRÉPEY, son petit fils, mineur, fils de Bernard CRÉPEY-LANTILLES son père, propriétaire même commune. Acte fait par Me Léon CAPITAIN, notaire à Sombernon. Tampons du timbre fiscal du bureau des hypothèques et du notaire. Pages liées. Voir doc n°35655.

Localisation : Courgenay / Année : 1904
Type d'acte : Jugement exécutoire - Pap - A4- - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de première instance de Sens au profit de monsieur MAGNIN, architecte demeurant à la Chapelle-sur-Creuse , contre Jules CONFLAND, industriel demeurant même commune avec son épouse Angélique MARTINET. Acte dressé par le tribunal de Sens. Autres noms cités: GRAVIER; CHARRIER; DELOR; POLIN; MALLARMÉ; DOIGNEAU; GRIDEL; GAURAN; FRACHAT; DUMONTIER. Tampons de l'avoué Gustave GRAVIER, demeurant à Sens, et de l'huissier GSELL, demeurant à Sergines.

Localisation : Voisines / Année : 1904
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Notification de passage de l'huissier CHARRIER, au domicile François BERTRAND, ancien garde particulier, demeurant à Voisines, pour défaut de paiement. Acte dressé par A. CHARRIER, huissier près du tribunal civil de Sergines. Autres noms cités: FEBVRE; MARTINET; CONFLAND; GUYARD; GOUSSÉ; MILLAT; BEELBAU; VERNAY; FEBVRE; MAELUPEL; . Tampon et signature de l'huissier CHARRIER.

Localisation : Saint-Mandé / Année : 1904
Type d'acte : Donation et dépôt du partage - Pap - A4+ - 29 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On trouve les noms de DULAC, BRUNETH, BERTRAND. Étude de Maitre MOREL d'ARLEUX Albert, notaire à Paris.

Localisation : Courgenay / Année : 1904
Type d'acte : État des frais - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des frais dus à Me DELOR, avoué à Sens, par jules CONFLAND, industriel demeurant à la Chapelle-sur-Creuse, avec son épouse Angélique MARTINET. Acte dressé par Me DELOR, avoué à Sens, et l'huissier Georges BINET. Autres noms cités: MAGNIN; ROBOLIN; MALLARMÉ; DOIGNEAU; COUSIN. Tampons de Me DELOR et BINET.

Localisation : Courgenay / Année : 1904
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Autorisation de vente au nom de Gabriel-Antoine-Louis CHAFFOT, retraité demeurant à Courgenay. Autres noms cités: GAUMONT; MOLLET.

Localisation : Courgenay / Année : 1904
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

A la requête de L. VAUDOUX, négociant demeurant à Sens, l'huissier BINET s'est rendu au domicile de Jules CONFLAND, pour défaut de paiement. Actes dressé par Me Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque et l'huissier BINET, demeurant à Sens. Autre nom cité: MARTINET. Tampon de l'huissier BINET.

Localisation : Sens / Année : 1903
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 19 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation, au nom de Marie-Virginie FAYOLLE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MARTEAU; GRIDEL; BEGUIS; CHAUBERT; JANIN; LEGER; GONIN; MARTIN; ROZANY; FENARD; GUILLEMET; JACQUES; PICARD; CHAUBARD; BUDAN; LABADIN; CHALUMEAU; DEGAUD; ROZAY; GUILLEMER; PICARD; CHALUMEAU; MARNASSER; CHEVALIER; SAUSSIER; PARIS; LACOSSE; GRIDAL; LHOSTE; PICON; CLÉOPHAS; GANGLOFFE;HUOT; PICARD; VERNAY; LÉBÉDIS. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Palais / Année : 1903
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

2 DOCUMENTS EN UN SEUL : 1) Facture concernant Jean DESJOBERT, charbonnier à Saint-Palais, document de 1903 avec timbre fiscal. 2) Mariage de 1796 entre Alexandre Marie QUESNAY de BEAUREPAIRE, propriétaire à Saint-Germain-en-Viry (Nièvre), fils des feus Guillaume Blaize QUESNAY de BEAUREPAIRE, propriétaire, et Catherine Robertine d'AIGUILLON, né à Saint-Germain-en-Viry le 22 novembre 1755, d'une part, et, d'autre part Catherine CADIER, fille de feu Michel Toussaint CADIER et de Gabrielle VERNIN d'AIGREFORT (?), née à Saint-Sauveur-de-bRessole le 8 juillet 1769. On cite d'autres noms. Pour ce dernier, voir aussi doc. 22071 à 22077 et 22182 à 22190.

Localisation : Paris / Année : 1903
Type d'acte : Extrait - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait des délibérations du conseil d'administration, au nom de Georges de SERBONNES, propriétaire demeurant à Paris. Acte dressé par Me MACHOT DE LA QUÉRANTONNAIS, notaire à Paris. Autres noms cités: BEAUDISSON; FEBVRE; VIAL; DELAUNAY; PUTHOIS; BEGIS; MARTEAU; PICARD; CHAUBERT; FAYOLLE; MAHOT; VAYSON; MONNIER; DORÉ; GURBOURG; CLERIOT; CHEREAUX; BINARD; CAMBRAY; PAUL. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire MACHOT DE LA QUÉRANTONNAIS. Tampon du timbre.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1903
Type d'acte : Nantissement - Pap - A4 - 33 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Nantissement et inventaire, au nom de Félix CONFLAND, négociant demeurant à La-Chappelle-sur-Oreuse. Acte dressé Par Me , notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: LESOURD; VERNAY; GUYARD; MARTINET; CHARRIER; BOURGOIN; CHAPLOT; ROUSSEAU; MACHAVOINE; FEBVRE; FEILLET; BLANCHON; BOUNOTTE; BLANCHON; BERLIN; BRIDIER; COLLARD; GENEVOIS; CHATEAU; BENARD; CHENEAU; LAUZIER; HOLLARD; MATHIEU; LOUGUET; LEGRAND; GEOLIER; MITAIS; ADAM; PELLETIER; GERVAIS; ROCHECOURT; RATEAU; AUBRY; CHOLAT; CHOTTIN; GRAMIAN; FAILLAT; MAINGECOUT; BAURÉAL; COUVERT; HERMIER; POULET; PILLUT; LOGAT; SAMOREAUX; VERON; TOURNIS; BOUCHON; MILACHON; LAUGANDIN; TREMONT; MARCHAIS; ROUDEAU; BUTTAUX; LOUGUET; BARDY; GUILLON; PIERRIS; GUICHRAD; HARDELET; RAMONET; POUTAILLER; PAYEN; HARDELET; GAULTRY; GISY; COULON; GIRARD; BOUVIER; ROGER; CONDAMINET;PERROT; MAUTRET; RATEAU; AUPETIT; BRULÉ; VIOT; DIOT; ROZE; COURDEROY; VEROT; MICHAUT; GAILLARD; HARDELET; BARDY; GUILLOT; AUGER; MÉAU; PIBEAU; NONAT; PAILLY; VILLIERS; BRIVOIS; MEULEY; LAJOU; LAROCHE; +CHANTECLAIR; MAILLET; DROUIN; DELOR; GRAVIER; MALLARMÉ; POLIN; ARQUINET; DUMONTIER; HAUMION; SAUVAGE. Tampon du timbre.

Localisation : F - Côte-d'Or - Savigny-lès-Beaune / Année : 1902 ?
Type d'acte : Enveloppe - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

De GLANTENAY, maréchal ferrant, à BAYEUX, boucher, tous deux de Savigny-lès-Beaune. Document de 1902 (?) avec deux timbres Napoléon (1c. olive) de 1862.

Localisation : Paris / Année : 1902
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention pour accord de vente sur les droits d'écoulement des eaux d'égouts. Entre Jean DUFAYET, propriétaire d'une maison, sise 57 rue de la Roquette à Paris. Et DELAUNAY, propriétaire demeurant à Paris, 59 rue de la Roquette (Lequel demeure aussi Saint-Mandé, 9 rue Bart). Signatures lisibles, DUFAYET, et DELAUNAY. Tampon du timbre. Tampon encre de l'enregistrement à Paris.

Localisation : Échannay / Année : 1902
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne cahier de charges d'une adjudication. Pierre CRÉPEY, demeurant chez son père, Bernard CRÉPEY, propriétaire, habitants d'Échannay, tous deux adjudicataires. Autres noms cités, Pierre DOMBRUN, propriétaire cultivateur et Joséphine BRIOTTE (?), son épouse, demeurant Échannay. Joseph CANVARD,ancien boulanger, propriétaire, et son épouse Justine DAMBRUN. René THENRIER, propriétaire cultivateur, et son épouse Marie BRULEY, demeurant à Ancey. Acte fait en l'étude de Me DEMONT, notaire à Sombernon. Tampons de timbre fical et notairez. Cahier lié.

Localisation : Armix / Année : 1902
Type d'acte : donation et partage - Pap - A4 - pages / Etat : TB / Langue : Fr

Donation et partage au nom de Jeanne-Marie VIVIAN, propritaire-cultivatrice, veuve de Jean dit Mathias THOMAS, demeurant à Armix. Acte dressé par Me BIGOT, notaire à Rossilon. Autres noms cités: MUGNERY; CLERC; VILLON; ; GALLEY; ROSSET; TRU; MARTIAL; PITTION; CATTET; GUILLOT; JACQUET; MONFALCON; CHAILLET; MARCHUE; VORGE; CHANA; TILLERET; LAGNETTE; CHALLIER; SARTINE; ÉCULA; FLEURET; AYARDS; LORDAT; LÉCHÈRE; BOVILLON; CRAZ; GRANNIS; BROLLIET; BAUDET; ROSSET; MARIN; VALLEND; MIRON; GOLET; RIONDET; VOUETTA; BÉRARD; RAVIER; GROS-JEAN; SAUTERET; DRUAUT; GRANGE; TORNIER; LOUGERAIS; CHAPI; MATHIEU; TABARD; BACHAT; VERNA; CHAUVILLIER; PAILLETTE; LAVINE; LÉVU; GRAMUSSET; BACHAT; TILLERET; GUILLONBERT; BURLETTE; TARDY; DESPORTES; BERTHET; CHATELANDE; VÉRANGE; VERNAYMIRON; GOLET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire BIGOT.

Localisation : F - Côte-d'Or - Puligny-Montracher / Année : 1902
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Effectué par Jean-Baptiste VIENNOT, expert géomètre à Montagny-les-Beaune, et Louis LINARD, géomètre à Beaune, agissant pour GAUNEVET-BANNELIER, propriétaire à Volnay, et MONIOT-GUENEAU, instituteur à Puligny-Montracher. On nomme BRUGNOT, propriétaire. Document avec plan en couleurs.

Localisation : Saint-Mandé / Année : 1901
Type d'acte : Partage d'héritage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Partage de la succession d'Éléonore Julie DELAUNAY, veuve en premières noces de, Louis René BÉCHARD, épouse en secondes noces de, Gabriel DELAUNEY, demeurant à Saint-Mandé, 9, rue du Cart. Noms des seuls héritiers, René Albert BÉCHARD, employé de commerce, demeurant à Saint-Mande. Marie Antoinette Augustine BÉCHARD, rentière, demeurant à Paris, veuve de Abel Scipion RAVIX, tous deux frère et soeur germains. Acte dressé par, Me Albert MOREL d'ARLEUX, notaire à Paris. Tampon du timbre etcachet du notaire. Document relié. Coordonnées du notaire imprimées en bas de page de couverture.

Localisation : Courgenay / Année : 1901
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Notification de passage de l'huissier CHARRIER, au domicile de monsieur CONFLAND, pour défaut de paiement. Acte dressé par A. CHARRIER, huissier près du tribunal civil de Sergines. Autres noms cités: GAILLARD; GOUSSÉ; BULMAN; MILLAT; CONFLAND; JALLIÈRES; GUYARD; FEBVRE; MAELUPEL; BULAIN; MAELIN; SELLIER; BEELBAU. Tampon et signature de l'huissier CHARRIER.

Localisation : Santenay / Année : 1901
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Les héritiers de Moïse FLORANCE ont mis en vente 30 ares de terre situés à la Rousserie. Le bien a été adjugé à Joseph PROUIN, pour la somme de 350 francs.

Localisation : Troyes / Année : 1901
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce de terre à finage de Courgenay, lieudit La Louchatte. A la requête d'une part, de Léonie FAYON, épicière demeurant à Samois (arrondissement et canton de Fontainebleau, Seine et Marne), rue du bas Samois, veuve de Jules BRIOIS; et d'autre part, de Jeanne BRIOIS, majeur, sans profession, demeurant au même lieu. Acquéreur, Gustave Amédée MASSON, propriétaire demeurant à Troyes, boulevard gambetta n°52. Acte dressé par Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque (Yonne). Autres noms cités: Paul DESLIENS, agriculteur demeurant à Pouy; Georges BRIOIS (fils de Jules BRIOIS et frère de Jeanne BRIOIS), domicilié à Samois; Hélène Cécile BOURGOIN (leur aïeule: BRIOIS), en son vivant épouse de Simon Gabriel BRIOIS, manouvrier demeurant à Servins, commune de Pailly; Pierre BOURGOIN,en son vivant propriétaire, demeurant à Courgenay. Signatures lisibles, tampon encre bleu et tampon à sec du notaire,Louis FEBVRE. Tampon du timbre. Document relié par coutures. Voir doc.40040.

Localisation : Tullins / Année : 1900
Type d'acte : procès-verbal - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Procès verbal au nom de Marie-Adéle GERMAIN, domestique demeurant à Tullins. Autres noms cités: GAILLARD; GAUDRANOT; GUICHARD; GAUDRAUD; GARNIER; PÉLISSIÈRE; THOMÉ; NALLET; CHARMEIL; PRIMARD; BERGERET; FAYS; VINAY; CHARQUET; BAËL. Tampon du timbre.

Localisation : Troyes / Année : 1899
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au finage de Courgenay, lieudit le Val des marnes. Par Armand Étienne Amédée PETITEAU, bourrelier, et Virginie Adeline GOBRY, son épouse; tous deux demeurant à Courgenay, canton de Villeneuve l'Archevêque. Acquéreur, Gustave Amédée MASSON, propriétaire, demeurant à Troyes, boulevard Gambetta n°52. Acte dressé par Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque (Yonne). Autres noms cités: Paul DESLIENS, agriculteur demeurant à Pouy, canton de Marcilly-le-Hayer; Ferdinand PETITEAU; Pierre Jacques Philippe PETITEAU et Marguerite Élisabeth PELLERIN (père et mère d'Armand PETITEAU, tous deux décédés à Pouy); MARCILLY, notaire à Somme-Fontaine-Saint-Lupien, canton de Marcilly-le-Hayer; Eugène PETITEAU, propriétaire cultivateur, demeurant à Avon-le-Peze; Jacques Georges Hippolyte BÈGUE et Nicolas BÈGUE, notaires tous deux à Villeneuve l'Archevêque. Claude Désiré FLIZOT, cultivateur, et son épouse, Suzanne Victorine ROYER, demeurant tous deux à Courgenay; Pierre Lycidas ROYER, propriétaire, et Cléophée BÉZINE, son épouse, demeurant à Villeneuve l'Archevêque; Benjamin BOUDIN, propriétaire, et Verthérie ROYER, son épouse demeurant à Villeneuve l'Archevêque; Anne Catherine Rhéa ROYER, épouse de Claude François LARGEOT; Pierre ROYER, propriétaire, et Marie Angélique PELLERIN (père et mère d'Anne Catherine Rhéa ROYER, demeurant tous deux à Cougenay); Alphonse Justin SARRAZIN, greffier de justice de paix; François Émile RINN, secrétaire de mairie, demeurant tous deux à Villeneuve l'Archevêque. Signature: BONNEFOY. Signature du conservateur. Tampon encre bleu et tampon à sec du notaire Louis FEBVRE. Tampon timbre. Document relié par coutures. Voir doc.40040.

Localisation : Charenton-le-Pont / Année : 1899
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, Georges Gustave BERTRAND, entrepreneur de travaux publics, fils de Firmin BERTRAND, entrepreneur de travaux publics, et de Léontine Joséphine COURTAT, tous demeurant 10, rue du Labouret à Charenton-le-Pont. Et, Marie Gabriel DELAUNAY, fille de Pierre Auguste DELAUNAY, et Adèle Louise MABILLE, propriétaire, demeurant, 22, Grande rue à Saint-Mandé. Autres noms cités, Paul GIMARAY, courtier en vins, demeurant à Charenton, beau-frère de l'époux. Georges CHAPITEL, employé, domicilié à Paris, oncle de l'époux. Gabriel DELAUNAY, rentier, domicilié à Saint-Mandé, aïeul de l'épouse. Paul MABILLE, rentier, demeurant à Montreuil, oncle de l'épouse. Acte, sur un exemplaire pour les acte de mariage. Entête imprimée. Tampon du timbre et de l'état civil.

Localisation : Le Mans / Année : 1899
Type d'acte : Certificat de radiation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Certificat de radiation d'hypothèque. Au profit de Louise Alexandrine GAHIN, propriétaire, veuve de Julien BLOTTEAU, demeurant à Econnay. Contre, Théophile Julien CONILLEAU, négociant, époux de Léonide Jeanne BLOTTEAU, demeurant au Mans. Autres noms cités, Etienne LECHESNE, propriétaire à Marigné. Stéphane Placide René HEURTEBISE, propriétaire, époux de Gabrielle Marie Ernestine BLOTTEAU. Clément Léon GARGET, propriétaire, demeurant à Saint-Ouen-en-Belin. Léon POTTIER, propriétaire, demeurant à Econnay. Louis CONILLEAU. Amédée Marie DESCARS, demeurant à Econnay. Voir document n°36190.

Localisation : Saint-Martin-du-Frêne / Année : 1899
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Louis PIAVOT, propriétaire à Vers, commune de Mornay (Ain), Henriette PIAVOT, épouse de François BERGER, demeurant à Rignat, Claudius TISSOT, époux de Marie PIAVOT, propriétaires à Saint-Martin-du-Frêne, et Candide DELORME, propriétaire à Solomiat, commune de Leyssard. On citeAdolphe BOUVET, les frères BARRIER, Claudius ÉCUYER, et Fabien ROCHE, propriétaires.

Localisation : Courgenay / Année : 1898
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une maison située sur la commune de Courgenay par Marcel-Alexandre BOUDIER, ouvrier demeurant même commune avec son épouse Calida-Angèle CARRÉ, à monsieur Pierre BOURGUIN. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BOUVIER; LAROCHE; BERLIN; CARRÉ.Tampon du timbre. Signatures: LAROCHE; BERLIN; BOUVIER; CARRÉ.

Localisation : Sens / Année : 1898
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation, au nom de Jean-Baptiste LAROCHE, cultivateur demeurant à Courgenay, avec son épouse Alphonsine BERLIN. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: CITEAUX; BOUGOIN; BOUDIER; CARRÉ. Signature et tampon du notaire FEBVRE. Tampon du timbre.

Localisation : Courgenay / Année : 1898
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation au nom de Eugène LAROCHE, propriétaire-cultivateur demeurant à Courgenay. Autres noms cités: BERLIN; BOUDIER; CARRÉ; FEBVRE; BOURGUOIN.

Localisation : Courgenay / Année : 1898
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Marcel BOUDIER, ouvrier demeurant à Courgenay. Autres noms cités: MOREY; CARRÉ; FEBVRE; LAROCHE; GRAVIER; BOURGOIN; MALORET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Côte-d'Or - Beaune / Année : 1897
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie Angélique JOBARD, propriétaire, Cyrien THEVENIN-VEROT, propriétaire et Jeanne VEROT, son épouse, tous de Charnay-lès-Chalon, et Edmond LHOMME, caissier, à Beaune. On cite DELONGUY, notaire à Verdun-sur-le-Doubs, et d'autres noms.

Localisation : Paris / Année : 1896
Type d'acte : Acte de naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de naissance de Julie DULAC. Fille de Prosper Ernest DULAC, marchand de laines, et de Mary DELAUNAY. Autres noms cités, Gabriel DELAUNAY (PÈRE), négociant, demeurant Paris. Ferdinand DULAC, négociant, demeurant même lieu. Acte dressé par Jérôme CANIS, adjoint au maire du troisième arrondissement de Paris. Tampons du timbre, et de la Mairie. Formulaire imprimé.

Localisation : Bayeux / Année : 1896
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Dépendant de la succession de feu Édouard Pierre Armand BEAUFILS, propriétaire à Bayeux, décédé à Cerisy-la-Forêt le 21 juin 1891, concernant les héritiers Raymond BESNARD, Maurice BESNARD, employés de commerce à Paris, actuellement à Regmalard (?), Jenny BESNARD, Valentine BESNARD, Louise BESNARD, filles de Narcisse Almyre BESNARD, négociant à Regmalard, Marie Caroline DELARUE, veuve de Louis Désiré Alexandre DELARUE (?), marchande de nouveautés à L'Aigle, Alfred Grimould LELIÈVRE, propriétaire à Villedieu-les-Poêles, Augustine LEGALLOIS, épouse d'Albert Gustave Edmond LAVIEILLE, propriétaire à Tilly-sur-Seulles, Sydonie BEAUFILS, veuve de Herman Adelphe DUVERNAY du PLESSIS, propriétaire à Torigni-sur-Vire, Joséphine Marie Anne BEAUFILS, propriétaire à Rennes, Rosalie Marie Louise BEAUFILS, religieuse à Châteaubourg, Paul Émile Marie BEAUFILS, directeur des contributions indirectes à Épinal, Jules Marie BEAUFILS, négociant à Rennes, Louis Marie BEAUFILS, économe de l'Hôtel-Dieu de Rennes, et autres BEAUFILS. On trouve aussi les noms de REGNAULT, SANDRES, HAUSS, GOHIER, LECARPENTIER, RIVES, HALLEY, LANGLOIS et autres.

Localisation : Itteville / Année : 1896
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente en adjudication (pour faillite), de bois, audit lieu, La pente de l'Ardenay, et de terre, audit lieu, Le bois des Veaux, sur le territoire d'Itteville. Par Pierre Paul François ROBERT, marchand grainetier et épicier, demeurant à Saint-Maure-les-Fossés (Seine), époux de Louise Victorine DELAROCHE, ayant pour syndic de faillite, Henri VACHER. Acquéreur, Constant MERCIER, cultivateur, demeurant à Itteville. Autres noms cités, Sébastien Honoré BOUCHER, propriétaire, demeurant à Itteville, fils de Barthélemy BOUCHER, et de Marie Madeleine Julie HUVILLIERS. Charles BONNE, métayer en fermage sur l'un des lots en adjudication. Acte dressé par Me Louis Alexandre DEGOMMIER, notaire à Lardy (Seine et Oise). Tampon du notaire JEANNIARD, successeur de Me DEGOMMIER. Tampon du timbre. Document relié.

Localisation : Vaudeurs / Année : 1896
Type d'acte : Jugement exécutoire - Pap - A4- - 22 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Suite au jugement exécutoire prononcé par le tribunal civil de Joigny pour défaut de paiement, et à la requête de Ulysse MILLET, propriétaire demeurant aux Loges, commune de Vaudeurs, les huissiers Eugène-Dieudonné MATIGNON, Henry FORTIER, se sont rendus respectivement aux domiciles 1°) de Zéphirin BEZANÇON, propriétaire demeurant à Courgenay, 2°) de Jean-Louis BEAU, cultivateur demeurant à aux Loges avec son épouse Clémence SELLIER, . Acte dressé par le tribunal civil de Joigny. Autres noms cités: FANDARD; DURAND; BEAU; SELLIER; DROIN; FANDARD; DIZERVILLE; PORTIER; REGNAULT; COUTURIER; MUNSCH; FIEFFE; CASSEMICHE; RICHARD; GRAND; FEBVRE; DELECOLLE; LEGROS; . Document relié par coutures. Siagnture: MATIGNON.

Localisation : Courgenay / Année : 1895
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation au nom de Eugène LAROCHE, cultivateur demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: BERLIN; CITEAUX; BOURGOIN; BOUDIER; CARRÉ. Document relié par coutures.

Localisation : Troyes / Année : 1895
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce de terre au finage de Courgenay, lieudit La Louchatte. A la requête d'Hippolyte MARTINET, propriétaire, et de sa femme, Amélie DARCES, demeurant tous deux à Pouy. Acquéreur, Gustave Amédée MASSON, rentier, demeurant à Troyes, boulevard Gambetta n°52. Acte dressé par maître NOBLET, notaire à Marcilly-le-Hayer. Autres noms cités: Florent PAILLET, fermier demeurant à la ferme de la Louchatte, commune de Courgenay; BRULEY. Signatures lisibles et tampon à sec du notaire NOBLET. Tampon du timbre. Document relié par coutures et papier pré-imprimé. Voir doc.40040.

Localisation : Paris / Année : 1895
Type d'acte : reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reçu fait par monsieur MARIAUD, architect expert, demeurant à Paris, pour monsieur LHOMME, demeurant à Fontenay-sous-bois, pour l'affaire,"LHOMME et COUPE". Tampon du timbre. Signature: MARIAUD. Voir doc.40105.

Localisation : Sens / Année : 1894
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des inscription existant à la conservation des hypothèques depuis dix ans qui a été faite, suite à la vente d'une pièce de terre situé au finage de Courgenay, par 1°) Catherine-Adélaïde BRULEY, propriétaire à Courgenay, et veuve de Louis-Hubert-Ciceron LUGAIN, 2°) Nicolas-Amédé LAGOGUEY, cultivateur demeurant même commune, avec son épouse Olympe-Catherine; au profit de Eugène GIBEZ, propriétaire à Sens. Acte dressé par le bureau des hypothèques de sens. Autres noms cités: VIELOT; BASTY; VÉRON; BERNARD; ROGUET; MERLIN; RENARD; BONHOMME; CALLOT. Document relié par coutures. Tampons du bureau des hypothèques de Sens, plus signature du conservateur. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1894
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de monsieur MURALT, demeurant à Paris. Autres noms cités: PAUNIER; JOLIVER; RENAUDIER; BREMENS; VANNIER; FESSART; FENARS; DAUBANNAY; CHRISTIAN. Tampon du timbre.

Localisation : Yvré-le-Pôlin / Année : 1894
Type d'acte : Quittance subrogative - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance subrogative, et obligation. Noms des personnes cités; 1°) Pierre BELLANGER, propriétaire, demeurant à Yoré-le-Pôlin, veuf de Marie BOURGE. 2°) Blanche Marie Adrienne MORANÇAIS, épouse de Louis Modeste HOUSSIN, pharmacien, demeurant Fouilletourte. Pour remboursement d'une obligation solidaire, entre Louis LEBLED, propriétaire, demeurant Yvré-le-Pôlin. Eugène BESNARD, fils, sabotier, demeurant Pontvallain. Et autre emprunteur, Stéphane Placide René HEURTEBISE, ancien banquier, demeurant à Éconnay, puis receveur de rentes, demeurant Paris, époux de Gabrielle Marie Ernestine BLOTTEAU. Autre créancier, Jules BEAUCHEF, employé aux chemins de fer du midi, demeurant Bordeaux. Témoins appelés, Jules PAPIN, ferblantier, et Joseph Marin LAUNAY, ancien instituteur, demeurant commune de Mansigné. Joint au document, une lettre de Louis ROUX, notaire au Mans, confirmant un certificat de radiation d'hypothèque. Le deuxième feuillet en date de 1888, est une obligation pour prêt, par HEURTEBISE, à BEAUCHEF et BELLANGER, cités plus haut. Tampon du timbre. Tampon de E. LORY, avoué, demeurant Le Mans. Acte dressé par Me Florent ROGER, notaire à Mansigné. Document relié.

Localisation : Voudenay / Année : 1894
Type d'acte : Succession - Pap - A4+ - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Succession au nom de Clément TISSERAND, propriétaire-cultivateur demeurant à Belmont. Acte dressé par Me THABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: DELACOUR; CHASSINE; CHARBONNOT; VOLOCUA; POUSSELOT; JEANNIN; COMB; CAILLOT; FONTANIER; BOUDOT; TOURNEAU; BATAILLAU; THALER; BOURGUINY; BANGUIEN; PONSOT; MARCHAND; EUVRARD; VITHOY.

Localisation : Chigy / Année : 1893
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 10 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Edme-Armand BOURGEOIS, propriétaire-cultivateur demeurant à Chigy. Autres noms cités: CHAUVIN; VERNAY; FEBVRE; MABARET; BASSY; RENARD; LHOSTE; SAVAR; LOREY; MOCHET; MOMET; MOINET; PICON; NOGART; PIERRE; MESNIL; BRICHET. Tampon du timbre.

Localisation : Le Mesnil-Simon / Année : 1893
Type d'acte : donation - Pap - A4 - 13 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Donation entre vifs faite par Jacques-Casimir BOULET, cultivateur demeurant au Mesnil-Simon, avec son épouse Louise-Delphine-Prudence DELAHAYE. Acte dressé par Me Auguste-Eugène-Édouard JEANDIN, notaire à Berchères-sur-Vesgre. Autres noms cités: AUBELLE; POULIN; DESHAYES; FERRAND; MORDANT; FARON; DUVAL; LAMARRE; LAVRIL; HUAN; PELLETIER; NAYVILLE; MAUDUIT; CHARPENTIER; SAUBIER; MOYER; ALLORGE; GILLES; CANU; LEGRAND; BARON; IDOINE; COIGNARD; GRIEUX; MONDREVILLE; LECLERC; MAISON; GROUARD; SEVESTRE; CHAPLAIN; BOULLAND; CELLES; ROSE; JOUVEL; FRAPÉ; GOUSSARD; DELAPORTE; DAININ; CHAUVIN; DE SENARMONT; ROSSARD; DE MIANVILLE; PLOMMET; DUHAMEL. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire JEANDIN.

Localisation : Courgenay / Année : 1892
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Le présent état contient trois inscriptions d'hypothèques au bureau de Sens. Contre, Alexandre Marcel BOUDIER, garde champêtre et son épouse Alida Angele CARRÉ, demeurant Courgenay. Aux profits des : Virginie Catherine Amansine SIMONET, propriétaire demeurant à Troyes; Pierre BOURGOIN, propriétaire demeurant à Courgenay. Tampons du timbre et de la Conservation des hypothèque de Sens (Yonne). Document relié par couture.

Localisation : Chigy / Année : 1892
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 13 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Étienne-Armand BOURGEOIS, propriétaire-cultivateur demeurant à Chigy. Autres noms cités: CHAUDIN; FEBVRE; VERNAY; JACQUEMAUD; SIRET; LHOSTE; RENAUD; BASTY; MABARET; BOURDON; BRULÉ; FOIN; COLLOT; DESCOURTIS; COLOMBE; LHOSTE; MABARET; BASTY; MOINET; VÉRON; LESSIAU; ROLLAND; JACOB; SÉVÈRE; BUTIN; PRÉAU; DARLEY; COLOMB; BRULÉ; FEBVRE; SÉPOT; COEURDEROY; LELIÈVRE; THÉVENON; HAUDRY; GATOUILLAT; ROY; CAPRAIS; VIOT. Tampon du timbre.

Localisation : Pouy-sur-Vannes / Année : 1891
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange par Amédée BRULEY, propriétaire et charron, et son épouse Germaine COURTOIS, demeurant à Pouy, d'une pièce de terre, située au finage de Courgenay, lieudit "Les chiens de prés". En contre-échange, de Gustave MASSON, propriétaire, demeurant à Troyes. Lequel est représenté par son mandataire, Florent PAILLET, agriculteur, demeurant à la ferme de Lourchatte, commune de Courgenay (Yonne). Pour, le contre-échange de vingt et un ares dix centiares de terre, finage de Courgenay, lieudit "La Fontaine". Acte dressé par MeÉmile Édmond NOBLET, notaire de Marcilly-le-Hayer, Aube. Couverture avec impression en bas de page, avec sur dos de couverture, morceau de timbre oblitéré dans l'Yonne. Tampons de l'enregistrement d'inscription de l'hypothèque au bureau de Sens, et du timbre. Voir doc. 39797.

Localisation : ??? - - / Année : 1891
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente des immeubles dépendant de la communauté ayant existé entre, Jean Baptiste Narcisse CLERGÉ, domicilié à Pouy, et Clarisse Élisabeth MERCIER, son épouse. Par les neveux et nièces, héritiers des consorts CLERGÉ-MERCIER. eUGÈNE clergé, BONNETIER, neveu; Édouard CLERGÉ, manoeuvre, demeurant à Villeneuve-l'Archevêque, neveu; Tous deux fils de Michel CLERGÉ; Gustave (f) MARTINET, employé de commerce, demeurant Paris, neveu; Célestine MARTINET, épouse de Cléophas MERCIER, manoeuvre demeurant Pouy; Clarisse CLERGÉ, veuve de Rémi TIBY, demeurant à Planty, soeur; Désiré Étienne CLERGÉ, manoeuvre à Rungis, canton de Villejuif, frère; Irma CLERGÉ, veuve de Georges FLICK, demeurant à Choisy-le-Roi, nièce; nombreux autres noms, voir document. Pour l'acquéreur, Gustave MASSON, propriétaire, demeurant à Troyes, ayant comme mandataire Laurent PAILLET, agriculteur, demeurant à la ferme de la Louchatte, commune de Courgenay (Yonne). Acte dressé par Émile Edmond NOBLET, notaire de Marcilly-le-Hayer. Tampon de l'inscription d'hypothèque. Document relié par couture avec impression de bas de page. Reste de deux timbre oblitérés. Tampon du timbre. Voir doc. n°39797.

Localisation : Lucenay / Année : 1890
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'immeubles au nom de Philibert DALLIER, propriétaire-cultivateur demeurant à Lucenay. Acte dressé par Me TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: BERGER; GENAVION; GOURD; GERNI; GILLET; SYLVESTRE; PARLE; DENJEAN; DÉGOUTTE; GUICHARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Allerey / Année : 1890
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procès verbal de vente d'immobilier au nom de Jean BLONDE, ouvrier demeurant à Hully. Acte dressé par Me LEGRON, notaire à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: BELORGEY; DARUS; BOEUF; COQUEUGNOT; SIRUGUES; MAIRET; GAUDOIS; PERRIN; FEURTET; HENRY; CHARTENET; LENEUF; PAISSOT; DURANDE; FAIVRE; BELORGEY; PICARD; BERTHIER; GRIGNARD; COMMEYRAIN; POINSSOT; BUTEAU; RHEUSEAU; DARUD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Courgenay / Année : 1890
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Le présent état contient huit inscriptions d'hypothèques, certifié par le Conservateur de Sens. Contre, LUCQUIN (ou LUQUIN ou encore LUQUAIN) Louis Hubert Cicéron, manoeuvre, et son épouse BRULEY Catherine Adélaïde, demeurant à Courgenay, grévant leurs biens situés sur le territoire de Courgenay. Autres noms cités : (Aux profit de) Étienne SARRAZIN, manoeuvre, et Louise Prudence TIBY(?), demeurant Courgenay; (Contre) Gustave DARLOT, manoeuvre - Cicéron LUQUAIN, cultivateur - Célestine LUQUAIN, épouse d'Auguste BONCORPS, garde particulier et propriétaire demeurant à Lusigny - Catherine Virginie SIMONET, épouse de Louis Jacques MÉTRY, MANOEUVRE DEMEURANT Courgenay - Étienne CASSELIN, fils, garde particulier demeurant canton de la Ferté Allais; (Au profit) Théophile E. LANGE et VirginieAmantine DESCHAIS, son épouse, demeurant à la ferme de Milly, commune de Foisey, Contre LUCQUAIN; Nombreux autres noms, voir document. Tampons encre de la Concervation de Sens. Tampon du timbre. Document relié par couture.

Localisation : Grasse / Année : 1889
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inscription au bureau des hypothèques d'Alger, au nom de Anaïs ROUQUIER, propriétaire demeurant à Grasse et veuve de Jean-Honoré HUGUES. Autres noms cités: DUMAIN; BLASSELLE; LEPINAY; JAÏS; MOKTAR EL MOUSSI; DELAMARE; CHEREL. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1889
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 61 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Antoine GOURD, stéarinier demeurant à Lyon. Acte dressé par Me CABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: LARGE; REYNIER; VILLEMINOT; PICATTIER; BINE; GERPHANION; GERIN; DESGOUTTES; BRUN; RIONDELET; DURDILLY; BERNICAT; GILLET; BERJON; MALLEVAL; DAMIRON; CHARDONNET; SYLVESTRE; GOUTEL; CHARVIEU; JOANNARD; CHACHUAT; SATIN; CHATANAY; THÈVE; CABARD; RENAUD; DISPOT; PALMIER; BROGARD; PIN; DALLIER; BERGER; MADIGNIER; GOUJON; DURDILLY; JULLIEN; BEUF; BROGARD; VAPILLON; VILLEMINOT; COLLOMB; CHOREL; BAL; RIONDELET; CHALON; BOISSONNAT; ROCH; JACQUET; BERNICAT; PICATTIER; PIQUAND; AUGAGNEUR; MALLET; CARRET; BAL; PERROT; DUMOLARD; MOREAU; MALLET; FORNARO. Tampon du timbre. Document relié par coutres.

Localisation : Lyon / Année : 1889
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4 - 16 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Liquidation et partage au nom de Antoine GOURD, directeur de "l'union de la boucherie lyonnaise" demeurant à Lyon. Acte dressé par Me CABARD, notaire à Chazay-Azergues. Autres noms cités: CEILLARD; MÉNON; GENIN; BERJON; GUIGOUD; CHATANAY; BERED; MICHAUD; BURDEL; BOUCHARD; FABRE; SATIN; MAGNY; MAZET; BLANC; CARRET; NAPOLY; GIRARD; GUIGOUD; CHAVAND; BOULET; MARDUEL; GUICHARD. Tampon du timbre. Document relié par coutres.

Localisation : Grenand-lès-Sombernon / Année : 1889
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau de renouvellement. Inscription d'hypothèque. Au profit de Félix DORET-DERCHARD, propriétaire cultivateur, demeurant à Channoy-les-Grenayd, commune de Grenand. Contre, Étienne MINOTTE, et Denis MINOTTE, tous deux bucherons, demeurant à Drée. Autre nom cité, Me PARIZON, notaire à Sombernon. Tampon du timbre. Tampon du bureau de Dijon.

Localisation : Aunay-sous-Auneau / Année : 1888
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce de terre, nommée l'Ouche située commune de Masle (?). Acquéreur, Hypolyte DEMEULE, cultivateur, époux de Joséphine BROUARD. Vendeurs, 1) Jean Louis BROUARD, propriétaire, époux de Louise COURCIER, demeurant au Theil. 2) Louis Joseph Désiré MAUGER, propriétaire, époux de Marie BROUARD, demeurant à Souance. 3) Auguste BROUARD, propriétaire, demeurant au bourg de Ceton. 4) Justin Charles DOURDOIGNE, propriétaire, époux de Rose BROUARD, demeurant au Theil. 5) Jacques DEMEULE, cultivateur, époux de Félicité MANCHON, demeurant audit lieu la Grande Maison, commune de La Rouge. 6) Hypolyte DEMEULE, cultivateur, époux de Joséphine BROUARD, demeurant à l'Aunay, commune de Masle. 7) Honorine GUÉRIN, veuve de Joseph PILATTE, demeurant à Saint-Hilaire-sur-Erre. 8) Jean Louis GUÉRIN, bourrelier, époux de Sidonie POUSSIN, demeurant même commune. 9) Auguste Nicolas GUÉRIN, cordonnier, époux de Angélina GARASSUS, même commune. Autres noms cités, Pauline GUÉRIN, rentière, veuve de Louis HUGOT, demeurant à Saint-Hilaire-sur-Erre. Honorine DEMEULE, rentière, veuve de Stanislas Clément BROSSARD, demeurant à Nogent-le-Rotrou. Origine de propriété détaillée. Acte de Me Daniel LE ROY, notaire à Ceton (Orne). Tampon du timbre et du notaire. Document relié.

Localisation : Chitenay / Année : 1888
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jacques-Hilavie BOULLAND, notaire demeurant à Bouchères-sur-Vesgres, avec son épouse Marie-Nathalie-Augustine DUVAL, au profit de Louis HUCHOT, propriétaire demeurant à Chitenay, avec son épouse Alix-Marie-Nathalie PINEAU. Acte dressé par Me LANOS, notaire à Blois. Autres noms cités: FORTIÈRE; SULTRA; LANIER; MARÉ; PIERSON; LAMES; BASCHET; BARON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire LANOS.

Localisation : Recey-sur-Ource / Année : 1888
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce deterre, située sur le territoire de Neuville, au lieudit "Les Champs-Devant". Par Antoine PAJOT, maréchal des Logis, gendarme à Recey-sur-Ource (Côte d'Or). Pour l'acquéreur, Jean Pierre PERRAUDOT, cultivateur, demeurant à Taconnay, commune de Neuville (Nièvre). Mention des origines de propriété: Marie Louise BREDEAU, épouse de PAJOT. Ses père et mère anciens propriétaires. Enregistrement fait à Brinon. Signatures lisibles: PERRAUDOT; BREDEAU. Tampondu timbre.

Localisation : Sens / Année : 1888
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au finage de Courgenay, au nom de Julet-Alexandre HUOT, propriétaire demeurant à Villeneuve- l'Archevêque. Acte dressé par Me Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'archevêque. Autres noms cités: DOUINE; MASSON; PELLERIN; GIRARD; SEVESTRE; JACQUES; CLERGÉ; DEBRIS. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire FEBVRE. Tampon du timbre.

Localisation : Troyes / Année : 1887
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Courgenay, au lieudit "La Louchatte", par Désiré BRULEY, maréchal ferrant demeurant à Planty avec son épouse Césarine GUYOT, au profit de Gustave-Amédée MASSON, propriétaire demeurant à Troyes. Acte dressé par Me Alexandre-Auguste-Amédée NOBLE, notaire à Palis, canton de Marcilly-le-Hayer. Autres noms cités: DESLIENS; BÈGUE; BRÉARD; FLIZOT; ROYER; LARGEOT; RHÉE; ; ROYER; LALIAT; DURAND. Document qui était à l'origine relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre noire, tampon à sec et signature du notaire NOBLE. Tampon du bureau des hypothèques de Sens.

Localisation : Courgenay / Année : 1887
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au nom de Nicolas-françois CARRÉ, ouvrier demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me RENARD, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: GABILLON; SAUSSIER; BLONDEAU; BOUCHER; LANGRAND; LOTSCHER; BOUDIER; STEINER; LUQUIN; FUZOT; CHERIOT; SIMONNET; GRAND; PLIZOT; COLSON; CHARPENTRAS; FROMONT; GRAPILLARD; PARES; GRAPILLARD; PLOGNIER; DUPRAS; MARTEAU; GOUBAULT; DOMANCHIN; BEL; LEBRUN; CHARDON; DUPIGNY; BÈGUE; PAROSE; GAUDISSANT; MAILLET. Document relié par coutures.

Localisation : Foulognes / Année : 1887
Type d'acte : adjudication - Pap - A4+ - pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre au nom de monsieur LEBRETON, propriétaire-cultivateur demeurant à Foulognes. Acte dressé par Me AVELINE, notaire à Alençon. Autres noms cités: LELANDOIS; ADAM; AMELINE; LEGUELMEL; LIGNEROLLES; SÉBIRE; GAZENGET; JURGNY; DÉZER; IGOUS; COLOMBE; CLÉMENT; LEMONNETTE; GUELIMEL; DANIEL; MARU; LECOQ; LARNIÈRE; DELAUNAY; JOACHIM; MIGNOT; THOMASSE; HUE; PELLERIN; LECOMTE; LEPERRUQUES; LEBLOND; VITARD; BUOT; GILLES; GRANT; BOUARD; FOUGUES; ARMAND; COLLEVILLE; BRIQUET; PANET; MAUBANT; CURCHE; LEBLOND; GAZENGUET; DUBOSQ; VALPINÇON; BOSCHER; BURRES; SURRI; LASSALLE; LAUNAY; LEROUILLY; BAUDEL; GUITON; COLLARD; DROUET; MORIN; LEMAÎTRE; GUERARD; LENÉCAL; DECLOMESNIL; BUISSON; MARTIN; LEBOEUF; MAUBANT; CORCHÉ; LEFOIRE; BOULANGER; CHESTEL; BELLERY; LEARD; VERGY; PALOS; MOISSON; FLANDIN; DUPIN; GRANDPRÉ; AUBER; MIGNON; BEAUFILS; LARCHER; PELLERM; BURES; MARCETTE; MOISSON; BUISSON; AUBIN. Document relié par coutures.

Localisation : Annonay / Année : 1887
Type d'acte : Avis de comparution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Avis de comparution au nom de Émile PONSON, fabricant de colle demeurant à Annonay. Autre nom cité : BRUN. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1886
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au nom de Théodore VERMOT, entrepreneur demeurant à Bessançon. Acte dressé par Me FRICKER, notaire à Bessançon. Autres noms cités: FLUSIN; GUILLAUME; JEANNENOT; GANAY; BARBEROT; PETITHUGUENIN; BESSON; MAZOYHIÉ; LEROUX; BRUSSET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Montchanin / Année : 1886
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente au nom de François TISSIER, propriétaire et maire demeurant à Saint-Laurent-d'Andenay. Acte dressé par Me TREMEAU, notaire à Montchanin. Autres noms cités : DUFOUR; DELORME; LACOUR; SAUNIER; ROUSSAUX; DAVID; GABUT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Heugnes / Année : 1886
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur la commune de Heugnes, au nom de Sylvain THIBAULT, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me PATRIGEON, notaire à Pellevoisin. Autres noms cités: HUET; BARTHOMEUF; HUET; MAUCEROY; DELAUNAY; MADELAIN; MORIN; MAUCE; LEMY; DION; POTTIER; GUIOT; CHARLON; FOUCAULT; DUVAL; LHEUREUX; LUZIERRE; LECOUR; GICQUEL; PELLERIN; RIVIÈRE; DESCARIE; FALLE; MONTZEY; DE-LA-TOUR-DU-BREUIL; GUILPAIN; PETIT; BELLOY; ORTIGNIER; FOURNIER; PESTEL; GILLET; CISSOIGNE; FERRONNIÈRE; PAGÉ; D'AVOUT; FILLIN; DREUX; DAY; BLANCHET; DE CAMBAIÈRES; ALBUFÉRA; DE GOYON; DU FELTRE; DU FEY; MAUSSAGE; ROUSSEAU; DURAND; PORT-BARRÉ; PATHOUOT; DUBRAY; DELANNAY; TRÔNE; SALMON; BECOGNÉ; BUTEAU; DESSAIS; GAUCHER; CHAUVIGNÉ; ARNAUD. Tampon du timbre et tampon du notaire PATRIGEON.

Localisation : Échannay / Année : 1885
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque. Bordereau de renouvellement au profit de Claude DAMDRUN-BROCARD, propriétaire, demeurant à Échannoy. Contre, Pierre BLANDIN, cultivateur, époux de Mme VERPEAUX, demeurant Auvillars-sur-Ouche, commune de Saint-Victor-sur-Ouche. Autre nom cité, Me MASSON, notaire de Sombernon. Tampon du timbre Tampon encre du bureau des inscription de Dijon.

Localisation : Tullins / Année : 1885
Type d'acte : Dénonciation de titre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Dénonciation de titre au nom de Marie MORNAY, rentière demeurant à Tullins. Autres noms cités: MANNY; MASSON; JOLLANS; BRUN. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1885
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Affectation hypothécaire par Isidore Alphonse BOUDIN, cultivateur, et Sylvie Joséphine Zélonie LALANCE, son épouse, demeurant ensemble à Villeneuve l'Archevêque. Au profit Émile Édouard FENIN, négociant demeurant à Paris, et Auguste Vincent JUCHAT, propriétaire demeurant à Courgenay; ces deux derniers étant représentés par Narcisse Bruno LUTHOIS, clerc de notaire, demeurant à Villeneuve l'Archevêque. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Charles Nicolas BARTHELEMY,cultivateur; Célestin Siron CHARRETIER, et son épouse, Louise Constance BARTHELEMY; Alphonse-Lucien et Jules-Édouard BARTHELEMY; BOUVIN; Étienne Auguste CLÉMENT; Jeanne Adrienne LALANCE; LESVIER, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Félicité CHEVALIER; Me RENARD, à Villeneuve l'Archevêque; Marie Aurélie MEUMERES; Marie Blanche Alphonsine BOUVIN; Jean Baptiste Pierre VINCENT; Louis Charles FLEURY; Jean Louis PHILIPPE billet. Signature lisible: FOUARV. Document relié par coutures. Signatures lisibles, tampons encre bleue et tampons à sec du notaire, FEBVRE. Document se terminant par un bordereau d'inscription. Tampons timbre. Voir doc.40083.

Localisation : Corigny / Année : 1884
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Désirée LEROYER, épouse de Jacques DELATROËTTE, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces, veuve de Jean François Beaujard, son premier mari. Soeur de Ambroise LERAYER, ayant comme nièces, 1) Joséphine LEROYER, servante, demeurante à Torigny. 2) Aimée LEROYER, couturière, demeurant à Guilberville. 3) Augustine LEROYER, épouse de PRÉVOST, menuisier, demeurant à Guilberville. 4) Maria LEROYER, servante, demeurant à Caumont. 5) Palmyre LEROYER, épouse de Pierre DESMONTE, demeurant à Guilberville. Autres noms cités, Edmond-François GUINON, propriétaire. Jean Adolphe DELAUNAY, propriétaire. Maurice NAUDUIT, expert géomêtre. Léon Ernest BRUNET, cultivateur. Tous de Saint-Martin, témoins instrumentaoires. Acte dressé par Me Édouard TOSTAIN, notaire à Saint-Martin-des-Besaces (Calvados).Tampon du timbre et du notaire.

Localisation : Vinay / Année : 1884
Type d'acte : Bordereau de créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance reçue par Étienne-Hippolite GONNET, propriétaire demeurant à Bouchetière, commune de Vinay, avec son épouse Marie-Appoline JARRET, par François-Eugène SIMIAN, propriétaire-cultivateur, demeurant à Cras. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Saint-Marcellin. Autres noms cités: PAYET; GONNARD; THOMÉ; SARGINET. Tampon du timbre. Tampon encre bleue du bureau des hypothèques de Saint-Marcellin et signature du conservateur. Filigrane. Voir doc. 40229.

Localisation : Belleville / Année : 1884
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation au nom de Philibert BROQUET, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Jean-d'Ardières. Acte dressé par Me MORTIER, notaire à Belleville. Autres noms cités : DEPARDON;: BOURGEOIS; BEAL; DORNERIN; DUCROUX; SORNAY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Vinay / Année : 1884
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance reçue par Hippolite-Étienne GONNET, propriétaire demeurant à Bouchetière commune de Vinay, avec son épouse Marie-Appoline JARRET, de la part de Édouard-Victor GONNARD, banquier demeurant à Vinay. Acte dressé par Me Gustave THOMÉ, notaire à Tullins. Autres noms cités: ALIBERT; BARGINET; BAUDE; THIER; SIMIAN. Document relié par coutures avec une couverture rose. Tampon à sec et signature du notaire THOMÉ. Tampon du timbre. Voir doc. 40229.

Localisation : Louhans / Année : 1883
Type d'acte : Décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jean-Chrysostôme SORDET, décédé le 27 octobre 1883 à Louhans à l'âge de 68 ans. Document imprimé avec bel en-tête. Au verso, à la main, note où l'on cite BONIN, fermier à Montcony, les mariés BOULET et GONIN, un nommé BERTHOD, Claude BUGAUD, de Lornay (?), Philibert ROY, Jean-Claude DAUJEAN (ou DANJEAN ?), dudit Lornay (?), Claude MARECHAL, Pierre THIBERT et sa femme Philiberte, drapier, et autres (MEUNIER, VERNEY, ROI, GRILLOT, SAVOY, PAQUELIN...).

Localisation : Poliénas / Année : 1883
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur le territoire de Poliénas, par Joseph-Frédéric RUZAND, propiétaire demeurant même commune, au profit de Eugène PAYRE-NAJOR, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me Ferdinand-Auguste JARSAILLON, notaire à Vinay. Autres noms cités: FARRULET; CARRON; FICOUT; FOLAND; BILLARD; CHEVALIER; LAMBERT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire JARSAILLON.

Localisation : Taconnay / Année : 1883
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un corps de bâtiment avec jardin et chênevrières, situés sur le territoire de Taconnay et environ. Par Guillaume COTTÉ, propriétaire demeurant à Taconnay. Pour l'acquéreur, Pierre Gabriel PAJOT, propriétaire. Signatures lisibles: COTTÉ; PAJOT. Tampon du timbre.

Localisation : Alix / Année : 1883
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Claude-Benoit JUST, propriétaire demeurant à Alix. Autres noms cités : LOUIS; SAGE; BLANC; TABAUD; ROPOSTE; BAILLOT; SEYRAND; REVOL; MICHAUD; SERRUSSEL; REYSSIÉ; ODIN; RIBIOLET; RONSIN; LAVIALLE; LACROIX; LOUP; MENON; SORNAY; FONBONNE; DESGRANGE; DUFOUR; MATHELIN; LAURENT; REY; DECRAND; CEILLARD; SARATIER; DAUVRE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Romorantin-Lanthenay / Année : 1882
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail entre Étienne Alexis Belliard, au nom de Anne Claire Lefèbvre (veuve de René Hippolyte Normant), et Louis Tixier.

Localisation : Paris / Année : 1882
Type d'acte : Délégation - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Délégation au nom de Henri-Frédéric LEVÈQUE, sous-gouverneur-de la banque de France demeurant à Paris. Acte dressé par Me LAMOTHE, notaire à Gamaches. Autres noms cités : LESAGE; CHRISTOPHE; BRONAY; PORTIER; BOUDOT; PERROUD; MADRE; MERCIER; CORPET; PICARD; RAYNAL; PERIDIER; BOUAY; LAMOTHE; DIDUR; JOANNARD; VIAL; LANCÉA. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Loire-Atlantique - Saint-Aignan-Grand-Lieu / Année : 1882
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Théodore SAUVAGET, meunier au village de La Goudronnerie (?), commune de Saint-Aignan-Grandlieu, François SAUVAGET, meunier audit lieu, Louise SAUVAGET, épouse de Joseph AMOUREAU (?), jardinier audit lieu, Eugène SAUVAGET, cultivateur audit lieu, Mathurin Louis SAUVAGET, débitant de vin à La Ville-en-Bois (?), commune de Chantenay-Villedieu (?), Sophie CRETIN, veuve de Maurice Pierre BUOR, cultivateur au Pont-Saint-Martin, etc., d'une part... Et, d'autre part, Joseph BITON, meunier à Passay. On cite d'autres patronymes tels que BIZET, BERANGER, GUIBERT, LOIRAT, ROUSSEAU, et autres. En l'étude de maître HOMERY, notaire à Bouaye.

Localisation : Saint-Vigor-le-Grand / Année : 1882
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Adèle LANGLOIS, cultivateur demeurant à Saint-Vigor-le-Grand. Autres noms cités: NOROU; BOLLEVILLE; BOURGEOIS; DARGOUGES; PEMPAIN; MARE; HÉBERT; AUBIN; DUCHEMIN; MOREL; PERCHAYE; LEBRETON; GOUNOUF; MALLET; VILLEGUÉRIN; COLLEVILLE; LEBOUCHER; HAREL; ALBERT; POULLET; GUÉRARD; LEBLOND; MASSON; DELAUNAY; BUISSON; LECOMTE; HUE; DUJARDIN; PALOS; LEBOEUF; VITARD; BURES; MARIETTE; BELLERY; JAMES; LIARD; THOMAS; LEFÈVRE; QUÉNOLLES; SÉNÉCHAL; GUÉRENTE; LEMAÎTRE.

Localisation : Tullins / Année : 1881
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

État des inscriptions subsistantes à la conservation des hypothèques de Saint-Marcellin, 1°) au sujet des pièces de terre situées sur la commune de Cras, mas de Montferrier, qui ont été vendues à François-Eugène SIMIAN, propriétaire à Cras, au terme d'un acte reçu par Me PAYET, notaire à l'Albanc, au profit de Marie-Appolinie JARRET, épouse de Étienne-Hippolyte GONNET, propriétaire à Vinay (terrains ayant précédemment appartenu à, Marie-Rosalie JOUG, veuve Antoine JARRET, demeurant à Chantelle et, à Claude JOUG décédé à Cras). Et 2°), au sujetd'une obligation de paiement contre Claude JOUG, propriétaire-cultivateur, demeurant à Cras, au profit de Julie CHARMEIL, rentière, demeurant à Tullins, épouse de Hippolyte-Honoré LAURENT, propriétaire-négociant, demeurant à Tullins. Autres noms cités: Julie CHARMEIL; MACAIRE, notaire; JOUG; LAURENT; Me PAYET, notaire. Signatures des conservateurs: CHABERT et CLERC. Filigrane. Tampon du timbre. Tampon de la conservation des hypothèques de Saint-Marcellin. Voir doc. 40229.

Localisation : Juilley / Année : 1881
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Théophile BELLOIR, propriétaire demeurant à Juilley. Autres noms cités: LEBREC; GEOFFROY; LORIN; CHEVALIER; LEMARCHAND; PINART; GOUDAL; JUIN; BARON; DUCEY; JOSSE; BAILLEUL; DELAUNAY; BIGOT; BÉCHADE; LERAT; FOUASSE; JAMAULT; BAZIRE; COMBETTE; RAULT; PIGNOUR. Tampon du timbre.

Localisation : Gamaches / Année : 1881
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Louis-LÉon PORTIER, négociant en vins demeurant à Cercié. Acte dressé par Me LAMOTHE, notaire à Gamaches. Autres noms cités : LEVÈGNE; LESAGE; CHRISTOPHLE; RONAY; BOUDOT; PERROND; JOANNARD; RAYNAL; BROUAY; LEVÈQUE; PICARD; MERCIER; RAYNEL; FERIDIÈRE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Chenay-le-Châtel / Année : 1881
Type d'acte : Échange - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Claude BURNOT, époux de Catherine MARTIN, et Jean-Baptiste BURNOT, époux de Marguerite BLONDET, tous propriétaires à Chenay-le-Châtel. On cite d'autres noms.

Localisation : Vinay / Année : 1880
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des inscriptions subsistantes sur les registres de la conservation des hypothèques de Saint-Marcellin au sujet de Hippolite-Étienne GONNET, propriétaire à Bouchetière commune de Vinay. Acte dressé par le conservateur des hypothèques de Saint-Marcellin. Autres noms cités: BOUCHERAND; MONTE; LOYAND; BLÉNAT; GONNARD; BARGINET; .Signatures des conservateurs: CLERC; PERRIN; CHABERT. Tampon du timbre. Tampon encre bleue de la conservation des hypothèques de Saint-Marcellin. Signatures illisibles. Voir doc. 40229.

Localisation : Blois / Année : 1880
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Edouard COHAN et son épouse Léontine née AUBONELLE ont vendu à Louis PROUIN une terre de 86 ares située à Santenay. Le prix a été fixé à 500 francs.

Localisation : Lyon / Année : 1880
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bail au nom de monsieur LACHAUD, propriétaire demeurant à Lyon. Autre nom cité : VERNAY. Tampon du timbre.

Localisation : Amfreville-la-Campagne / Année : 1879
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation pour paiement de créance. Au profit d'Augustin BOTREL, ancien huissier, demeurant à Amfreville-la-Campagne. Lequel est créancier de Modeste BIENNÉ, menuisier, demeurant à Fouqueville. Autres noms cités, Pierre Théodule Alexandre BIENNÉ, propriétaire, cultivateur, demeurant Harcourt. Marie Irénée BIENNÉ, épouse de Cyrille BOUCQUETOT, bouilleur d'eau de vie, demeurant Harcourt. Élène Éloïse GORDIEU, épouse de Albert DEHORS, tisserand en drap, demeurant à Rose Robert. Caroline Élise GORDIEU, épouse de Léopold MICHEL, demeurant à Roos (Seine). Modeste BIENNÉ, menuisier, demeurant Fouqueville. Tampon du timbre. Acte dressé par Alexandre COUDREY, huissierprès du Tribunal Civil de Bernay, demeurant à Brionne. Tampon encre de VANIER, huissier à Amfreville-la-Campagne.

Localisation : Vensat / Année : 1879
Type d'acte : Partage entre vifs - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Partage entre vifs au nom de monsieur RONCHAUD, propriétaire demeurant à . Autres noms cités: DOSSONNET; FAURE; CUTHAT; GILBERT; CHAUCHEPRAT; COGNAT; LOUIS; BEAUJEAND; POUZADAUX; LAVADAUX; AFFIAT; BEAUFORT; MARTIN; MUGUET; DURIGNIER; ANTOINE; MORLAT; GROSSEUILLE; MATHAT; CHONIER; CHARLES; GIMEL; DUBENAY; DURANTON; BADIN; BLANCHET; DAUGE; CATE; MÉNERET; DELACODRE.

Localisation : Linard / Année : 1879
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur la commune de Limeux, par Étienne MOREL, propriétaire-cultivateur demeurant la même commune, et agissant en tant que maire de celle-ci, au profit de Luce CISSOIGNE, célibataire, propriétaire demeurant à Linard. Acte dressé par Me Adrien GUAILLARD, notaire à Lazenay. Autres noms cités: LENNETIER; SIMON; RISOUDRE; MEROLLES; BOUCHER; DODU; BOUTYFAULT; BOUQUIN; RIVIÈRE; TAUSSERAT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon à sec du notaire GUILLARD.

Localisation : Roche / Année : 1879
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de Claude-Victor BELLET, propriétaire-cultivateur demeurant à Roche. Acte dressé par Me LACOMBE, notaire à Artas. Autres noms cités : GROS; DELAY; PACCALIER; FRIZON; ROYBET; CERRY; SAUNIER; BOULLUD; LAMORTE; BOURNAY; FELINES; PARENT; MARMONIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Pringy / Année : 1879
Type d'acte : Nomination de subrogé tuteur - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procès-verbal de nomination d'un subrogé tuteur à la mineure de Adonis CAZIN, de Somsois. Par une audience de Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté de COURTIN, greffier. À la requête d'Auguste Arthur GÉRARD, âgé de 48 ans, cultivateur à la ferme de la None de Chaudière, commune de Pringy. Lequel agissant au nom et comme oncle maternel de Marie Anne CAZIN, sa nièce et fille d'Adonis CAZIN, et de feu MarieZénobie GÉRARD, décédée à Somsois. Après réunion du conseil de famille est proclamé subrogé tuteur de la mineure, le sieur Auguste Arthur GÉRARD. Autres noms cité: (du côté paternel) Adonis CAZIN, 58 ans, cultivateur, demeurant Somsois, père de la mineure; François Jean Baptiste BOURLON, âgé de 63 ans, propriétaire demeurant Somsois, oncle par alliance de la mineure; Paul Eugène RICHELOT, âgé de 61 ans, propriétaire demeurant même lieu, oncle par alliance de la mineure; (côté maternel) Désiré GÉRARD, âgé de 62 ans, propriétaire demeurant à Drosnay, oncle de la mineure; Victor Désiré GÉRARD, âgé de 39 ans, cultivateur demeurant Saint-Étienne-Saint-Ouen, cousin germain de la mineure. Signatures lisibles: GÉRARD; GERARD; GÉRARD; BOURLON; CAZIN-GÉRARD;BATTELIER et COURTIN. Tampon du timbre.

Localisation : Le Tourneur / Année : 1878
Type d'acte : Amortissement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Amortissement de créance. De Jean Noël HAMEL, propriétaire cultivateur, demeurant à Le Tourneur. Et de Zéphir Désiré THOMAS, propriuétaire et marchand de nouveauté, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Pour Jean François PEPIN, propriétaire cultivateur, demeurant Le Tourneur. Autres noms cités, Françoise Désirée HAMEL, soeur de J. N. HAMEL, épouse de Victor Etienne MARIE, épicier, demeurant à Tournay-sur-Odon. Acte dressé par Me AUMONT, notaire à Saint-Martin-des-Besaces. Tampons du timbre et du notaire. Document relié.

Localisation : Tournay-sur-Odon / Année : 1878
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Désirée Françoise HAMEL, épouse de Victor Etienne MARIE, marchand et aubergiste, demeurant à Tournay-sur-Odon. Pour, Zéphir Désiré THOMAS, propriétaire et marchand de nouveautés, demeurant à Saint- Martin-des-Besaces. Acte dressé par Me Édouard TOSTAIN, notaire à Saint-Martin- des-Besaces. Tampons, du timbre et du notaire. Document relié.

Localisation : Chanay / Année : 1878
Type d'acte : Partage de biens - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Projet de partage. Philibert BURSSOT (?), Propriétaire et fermier demeurant à Chanay, mari de Jeanne LANVIN (?). Et leurs enfants, Claude BURSSOT (?), propriétaire et fermier demeurant à Chanay, Jean-Marie BURSSOT (?), propriétaire et aubergiste demeurant à Saint-ROMAIN, Joseph BURSSOT (?), propriétaire et fermier demeurant à Chanay. Billet épinglé en page 4. Rapport relié mauvais état.

Localisation : Brinon-sur-Beuvron / Année : 1877
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de la conservationdes hypotyhèques de Clamecy. Pour la radiation de l'inscription qui était prise au profit d'Étienne Gabriel CREST, propriétaire à Brinon-sur-Beuvron. Contre Ambroise Pierre PAJOT et Jeanne GRESLE, son épouse. Tous deux demeurant à Taconnay, commune de Neuville. Tampon du timbre. Voir document n°39273.

Localisation : Chenay-le-Châtel / Année : 1877
Type d'acte : Compromis - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Conciliation sur succession entre, d'une part, Claude BURNOT, aubergiste, et Joseph BURNOT, fermier, tous deux propriétaires à Chenay-le-Châtel, et, d'autre part, Jean-Marie BURNOT, fermier à Saint-Romain, et Philibert BURNOT père, époux de Reine LANOIX, dudit Chenay, également propriétaires. Sont nommés comme arbitres des partis : LAGOUTTE, propriétaire, maire de Chenay, et Claude MORIER, maire de Melay. Fait devant Jean François BERLAND juge de paix de Marcigny. Document avec un timbre de quittances.

Localisation : Vinay / Année : 1877
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage entre Étienne-Hippolite GONNET, propriétaire demeurant à Bouchetière commune de Vinay, et Marie-Appoline JARRET, sans profession, demeurant Chantesse. Acte dressé par Me PAYET, notaire à l'Albenc. Autres noms cités: Antoine JARRET; Marie-Rosalie JOUG; Jean GONNET; Antoinette PEVET; GUCELLE; JOURDAN; SIMIAN; TERROY; PERROT-BERTHON; COURNU; BRUN; PAYRE; CHAPUIS; PAULIN; COLLOMBAT; LAMBERT; SELLAD, avoué. Tampon encre verte du notaire PAYET. Tampon encre verte du bureau des hypothèques de Saint-Marcellin, avec signature du conservateur. Tampon du timbre. Voir doc. 40229.

Localisation : Fresnay-sur-Sarthe / Année : 1877
Type d'acte : Sucession - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Madame Louise Anne Emilie CHAIGNON, épouse de Prosper Baptiste GONTARD, est décédée le 21 janvier 1877 Suit évaluation des biens et de la fortune de la defunte, léguée à son mari et à ses enfants Etude de Maître SAUNAY

Localisation : Artenay / Année : 1877
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre François Théodore COLLAS, propriétaire à Artenay, époux de Marie Émerance Célestine LALUQUE, et Louis Stanislas GUÉRIN, propriétaire à Aschères-le-Marché. On cite d'autres noms.

Localisation : Pirmil / Année : 1877
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier de charges. Pour une vente aux enchères. Par Pierre GUÉRÉTIN, cultivateur, demeurant rue du Pavé, section de Saint-Pavin, commune de Pirmil, époux de Désirée HEURTEBISE. Mandataire de ce dernier, Émile TERMEAU, clerc de notarie, demeurant à Chantenay. Au profit de Joseph BOURGAULT, cultivateur, époux de Marie DUTERTRE, demeurant au pressoir, commune de Chantenay. Autres noms cités, pour origine de propriété, Jean Baptiste MAILLARD, ancien menuisier, propriétaire cultivateur, époux de Catherine POIRRIER, demeurant audit lieu de l'Aubinière, commune de Pirmil. Mme MAILLARD, fille de Marie Anne BRIMEAU, épouse de Michel François POIRRIER. Héritiers de Mme BRIMEAU, 1°) MAILLARD, 2°) Marie Anne POIRRIER,épouse de Eugène COURTILLER, charron, demeurant au grand cimetière, commune de Pirmil. 3°) Jean Michel POIRRIER, cultivateur, demeurant à l'Aubinière, même commune. Joint au document, deux formulaires imprimés, dont l'un de couleur rose. Il s'agit pour ces deux formulaires, d'extrait (de la matrice cadastrale), en date de 1883. Pour Joseph BOURGAULT, de Chantenay, commune de Pirmil, arrondissement de La Flèche. Acte dressé par Me TROIMAUX, notaire à Chantenay. Tampon du timbre. Tampon du notaire. Document relié avec couverture en motif imprimé.

Localisation : Saint-Maurice / Année : 1877
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail à ferme signé entre Effrégénir GUILLAUME, cultivateur demeurant à la Sicardie commune de Courgenay, et Victor MASSON, cultivateur demeurant à la Chaume, commune de Saint-Maurice. Acte dressé par Me Henry-Alexandre CHAPLOT, notaire à Saint-Maurice. Autres noms cités: BAUGE; BOURGOIN; REDAM; HOUY; COUTAUT; GOBRY; COURTOIS; PETITEAU; CARRÉ; THENARD; SOISSON; DARCE; REGNIER; VIDOT; MATIGNON; GUILLAUME; DAVIOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire CHAPLOT.

Localisation : Chantenay-Villedieu / Année : 1876
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre, nommées "Champs des Gobran", situés commune de Chantenay. Par Constant LELASSEUX, propriétaire, époux de Marie LEDRU, demeurant Goguetières, commune de Chantenay. Pour l'acquéreur, Joséphine LENORMAND, propriétaire et rentière, veuve de René GATÉ, demeurant à Loué. Autre document joint, une inscription hypothécaire, contre Constant LEVASSEUR et son épouse, au profit de 1°) Émile LEDRU, boucher, et Maria CHENON, demeurant à Malicorne (Sarthe). 2°) Henri LEDRU, maître d'hötel, époux de Eudoxie BOUVET,, demeurant à Frontenay. 3°) Constant LEDRU, négociant, époux de Julie MALGRAS, demeurant à Mamers. Nombreux noms cités, concernant les origines de propriété. Autres noms, Honoré MARTIN, cordonnier et Armand GUÉRIN, sabotier, demeurant à Chantenay, témoins requis. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Victore TROIMAUX, notaire à Chantenay. Timbre de quittance de 10 ct. Tampon et signature lisible du notaire. Autre tampon, de la Conservation des Hypothèques de la Flèche. Document relié.

Localisation : Ancey / Année : 1876
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de vignes sur les territoires de Ancey, Lantenay et Méalain, par Jacques et Pierre GUIGNARD, tous deux vignerons, demeurant à Ancey, ainsi que l'épouse de ce dernier Hyacinthe PERCENNIÈRE, au profit de ROUX-CHAPOTON, vigneron demeurant à Ancey. Acte dressé par Me GRUYÈRE, notaire à Mâlain. Autres noms cités: MÉONATTE; REGNAUDOT; CHAPOTOT; PÉRARD. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Surgères / Année : 1876
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du Tribunal de première instance de l'arrondissement de Sens, département de l'Yonne. Entre: le plaignant, Jules ROLAND, négociant, demeurant Surgères, (Charente Inférieure). Et, Nicolas Amédée LAGOGUEY, manoeuvre, et son épouse Olympe LUCQUIN, demeurant Courgenay. Concerne une commande de vin non payée. Les consorts LAGOGUEY et LUCQUIN, étant non comparant sont condamnés au paiement et intérets. Tampon du timbre. Tampon du Greffe du Tribunal. Document relié par couture.

Localisation : Troyes / Année : 1876
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au finage de Courgenay, lieudit "Massicault", et pareil quantité dans le même finage, à Gustave-Amédé MASSON, propriétaire et fabricant de bonneterie, demeurant à Troyes; par messieurs, Alphonse MARTEAU, propriétaire-cultivateur, demeurant à Plantes(Aube), et Monjieur-Antoine BRULEY, propriétaire, et son épouse Félicité BRÉARD, demeurant ensemble à Pouy. Acte dressé par Me Jules LESVIER, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Étienne-Auguste CLÉMENT; Me BEGUE, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Pierre-Lucidas ROYER; PÉRANEY; Louise-Hilaire LEFORT; François DECHELOTTE; Alphonse MARTEAU. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre bleue, Tampon à sec, et signatures du notaire SONNET. Signatures: Du conservateur, et GIRARDIN. Voir doc. 40147.

Localisation : Poliénas / Année : 1875
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Antoine-Auguste MASSON, propriétaire demeurant à Poliénas, au profit de Marie MORNAY, rentière demeurant à tullins. Acte dressé par Me Abel-Léonidas BRUN, notaire à Poliénas. Autres noms cités: MANNY; ALBERT; MOREL; VALOIS; DEGEORGE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et Tampon du notaire BRUN.

Localisation : Selongey / Année : 1875
Type d'acte : Accord pour mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Accord pour mariage. Pour l'union de Léonard Antoine PAJOT, gendarme à pieds, demeurant à Selongey, arrondissement de Dijon, Côte-d'Or. Et Marie Louise BREDEAU, demeurant à Taconnay chez ses parents. Autres noms cités: Jean Baptiste DREDEAU, propriétaire, époux de Marie BREDEAU, demeurant à Taconnay, commune de Neuville, père et mère de la future; Pierre Gabriel PAJOT, propriétaire et son épouse Anne BARON, propriétaire demerant même commune, père et mère du futur épux; Jacques BEAUNIER, menuisier et Germain JACOB, limonadier, demeurant Brinon. Tous deux témoins appelés. Signatures lisibles: JACOB; GUENEAU; PAJOT; BEAUMIER; BREDEAU. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GUENEAU, notaire à Brinon, arrondissement de Clamecy, (Nièvre). Tampon encre du notaire et du juge de Brinon. Voir document n°39280.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1875
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Résiliation de bail au nom de Hubert PELLETIER, propriétaire demeurant à Chalon-sur-Saône. Autres noms cités : TIXIER; MEUNIER; DANDENAY; PERRIN. Tampon du timbre.

Localisation : Libourne / Année : 1874
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 43 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire au nom de madame BERMON, propriétaire demeurant à Libourne. Autres noms cités: BORAULT; MATHAT; MOUNET; PLAZENET; BERTHON; OGIER; OHASSAING; BETHUET; ATINE; ROGER; AUSSET; MANON; GAMAUD; AGUILLON; ALLIOT; MANIER; BARBE; CHABERT; BLATIN; BENNON; BERNION; CHEMINADE; BLANC; VIALANT; JOUBERTON; RAPHAEL; BRUNET; RONCHARD; MARTIN; AUBIAT; GERVAIS; DELUIN; DESHAIES; VEMAISON; ÉLISE; LANDON; LEFORT; FILIOL; ALUZEL; CHAVENAT; GERMAIN; FRONTEILLE; BOIVIN; QUINTY; VRILLON; THONIER; PORTE; LERY; NAYAUD; CHABERT; MONTPENSIER; VERMAISON; BOIVIN; PAUPLIN; FONTAINE; FONTEILLE; BEAULATON; GIRON; BUSSON; VÉSAIRE; MARCHE; LUSSAY; CHARTOIRE; HEBRAUT; DUCLOS; LAVADOU; SIMON; GEOFFROY; MANCEL; BICON; GISSEY; MAUSSANG; BARDIN; VIALTELLE; MESNIEL; CINET; OGOT; PLANE; BERTHON; VENSAT; POUZADOUX; GRENET; POULANGE; CHANON; BERIOUX; SAVAYAT; BARLIER; GUINEAUD; PAUNETIER; CHABRIER; LARZULIER; SALAT; GENDRE; CHAPUIT; BASTIEN; COTTE; CHOMEIL; BOUBON; FAURE; BERTHUIT; BOUCHER; BARDIN; CHAUCHEPRAT; GREBERT; VOLAT; CHOISY; MEUNIER; DOUTRE; GUINAUD; BARBE; TRILLAUD; THORRE; POUZIER; TIXIER; MORTON; JOFFEUX; BORAT; CHAUCHEYRAS; SEGUIN; NAGERON; SAVAYAT; COMBE; VIOT; PRAVAT; COMBET; AUTHIER; BERIOUX; BLANC; VIALTEL; PRUNET; QUILERAITE; BOISSIER; MOUNET; BRAY; CROZET; LARROCHE; COURTINAT; LACROIX; IMBERT; CHATAIN; RODIER; BEAUJAN; BRUN; PAPON; MORTON; PLAZENET; QUINET; RAYNAUD; LIABAUD; ROZIER; RAUGIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Hamelin / Année : 1874
Type d'acte : liquidation et partage - Pap - A4- - 33 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liquidation et partage de la communauté ayant existé entre Joseph JOUBAULT, cultivateur demeurant Hamelin, et François CHARRUEL. Acte dressé par Me BARBÉ, Me LEVAVASSEUR et Me GIRRE, notaire à Avranches. Autres noms cités: GEFFROY; DARTHENAY; FLEURIOT; HINGAU; CHEVALIER; TESNIÈRE; BESNARD; LEMARLE; ANGOT; BLIARD; COLLIN; CLOUARD; LESÉNÉCHAL; DUPRÉ; CAHU; FORGET; SIVRÉ; LA ROCHE; DESPINOSE; GASTEBOIS; UHALARD; LEFRESTEUX; FEUILLET; LOUICHE; DELAMARE; NIMAUT; PINART; MORIN; TOURAULT; BARIL. Document non relié par coutures. Tampon du timbre. Signatures et Tampons des notaires. Timbres fiscaux.

Localisation : F - Isère - Vinay / Année : 1874
Type d'acte : Dénonciation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Sur le biens immeubles de Jean FANGEAD (ou FARGEAUD ?), père, et Pauline FANGEAUD. On nomme Adolphe FALQUE , négociant à Lyon, ainsi qu'Euphroisine BOUYOUD, veuve de Jean-Antoine FANGEAD, ménagère à Vinay, et autres. On nomme encore Etienne COUX, domestique à L'Albenc, Félicien-Alexandre-Désiré SORREL, notaire à Vinay, André MARTEL-RIVIERE, propriétaire à L'Albenc, Antoine PAYRE, curé à Saint-Gervais, et plusieurs autres encore.

Localisation : Belleville / Année : 1874
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Joseph ROUX, meunier demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : BARON; BERGER; DULAC; BOINTON; AUJOGUE; CHIGNARD; MEUNIER; JAMBON; BURDIN; GUILLETON; MANIN; CHASSAIGON; BULLIOT; DEGLAUDON; BOURGEOIS; BOGUILLOT; SORNAY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Artenay / Année : 1874
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Victor Casimir BOUCHER, ancien vétérinaire, propriétaire à Artenay, et Louis Stanislas GUÉRIN, propriétaire à Aschères-le-Marché. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Georges-de-Rouelley / Année : 1873
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 27 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État des opérations de compte, liquidation et partage. De la communauté ayant existé, entre Joseph JOUBAULT, et son épouse Françoise CHARNEL, demeurant Hamelin. Ainsi que les documents des successions. Nombreux noms cités, dont; 1°) Joseph JOUBAULT, cultivateur, demeurant à Saint-Georges-de-Rouelley (Héritier et donataire). 2°) Victor ANGOL, cultivateur, demeurant à Saint-Laurent de Terregatte, veuf de Françoise JOUBAULT, père de (autre) Victor ANGOL. 3°) Louis CHARNOL, cultivateur, demeurant à Saint-James, subrogé tuteur de Pierre JOUBAULT, ouvrier demeurant à Paris. 4°) DAR(?)ENAY, notaire résident à Saint-James. 1°) Michel JOUBAULT, cultivateur, habitant de Hamelin et Montjoie. 2°) Delle Françoise JOUBAULT, soeur de Michel, frère et soeur, retenus à l'asile des aliénés de Pontorson. Tampon du timbr. Acte dressé par Me GEOFFROY, notaire à Saint-James. Tampon encre du notaire. Document cousu.

Localisation : F - Yonne - Brannay ? / Année : 1873
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

D'un certain PALAYSI (?), de Brannay (?) pour un certain Monsieur B. HILAIRE (?).

Localisation : F - Val-de-Marne - Ivry-sur-Seine / Année : 1873
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre d'Emile RISSOAN PIBERES, d'Ivry, à Marius. Emile RISSOAN PIBERES possède une petite maison à Parthenay. Il cite des parents à Poitiers. On cite d'autres noms.

Localisation : Rully / Année : 1872
Type d'acte : Quittances - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittances subrogatives. Explication complexe relatée dans les "Faits préliminaires". Il s'agit au départ d'une obligation pour prêt accordait à François SAUVAIN (ou SAUVIN), propriétaire, demeurant à Épervans. Lequel a reconnu devoir à Mr GIRARDOT, une somme d'argent. S'ajoute à cet emprunt une deuxième somme productive d'intérêts. Mention de la garantie de remboursement par affectation d'inscription au bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: Marie, dite Émilie SAUVAIN, épouse de Jean Baptiste MONIN, sans profession, demeurant à Sassenay, mais résidant à Lyon, et Marie SAUVAIN, soeur de la première, épouse de François DROUX. Héritiers de François SAUVAIN. Autres noms cités: Antoine MAUGUIN, notaire demeurant à Rully, tuteur légal de ses deux enfants, Jeanne et René MAUGUIN, seuls héritiers pour moitié, de Louis Aristide Dominique GIRARDOT, leur aieul, en son vivant, ancien relieur, propriétaire rentier, demeurant à Champforgeuil. Tampon du timbre. Tampon à sec de Me SOUCELYER, notaire à Chalon-sur-Saône. Tampon encre du bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône. Un timbre de quittance de 10ct.

Localisation : Courgenay / Année : 1872
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque, au nom de Louis-Antoine DESCHAIS, propriétaire demeurant à Courgenay. Autres noms cités: PAUSOT; DROMAIN; CONFLAND; PELLERIN; ROZE; MERCISBAZOT; DESCHAMPS; AUBRY; BODIER. Tampon du timbre.

Localisation : F - Rhône - Lucenay / Année : 1872
Type d'acte : Créance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Antoine BILLET, vigneron à Lucenay, et Claude CONDEMINAL, aubergiste à Villefranche. Par devant Camille MONIN, notaire à Villefranche-sur-Saône, et autres.

Localisation : Limonest / Année : 1870
Type d'acte : Donation-Partage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation à titre de partage anticipé, par les mariés, Charles François VINCENT, et Antoinette GONNARD, cultivateurs demeurant à Limonest, audit lieu de la Torchetière. Pour leurs enfants et petits enfants : 1°) Jeanne Étiennette VINCENT, épouse de Pierre CHAMBON, propriétaire, demeurant à Limonest. 2°) Annette VINCENT, épouse de Nicolas BERJON, propriétaire, demeurant à Civrieux-d'Azergues. 3°) Jean Antoine VINCENT, cultivateur, demeurant à Limonest. 4°) Antoine VINCENT, dit "Jean-Antoine", cultivateur, demeurat Limonest. Jean Claude VINCENT, cultivateur, demeurant Limonest. 6°) Jean Louis VINCENT, cultivateur, demeuran à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. 7°) Marguerite POMPIAT, épouse d'Ennemond CHANAY, cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Et François POMPIAT, cultivateur, demeurant à Dardilly, tuteur de Jeanne POMPIAT, sa fille. Établissement d'une rente viagère pour les donataires. Extrait de l'acte, délivré à Jean Antoine VINCENT. Tampon du timbre fiscal. Tampon de Me CROCHET, notaire à Limonest. Acte passé devant Me PICHOT, notaire demeurant à Limonest, (Rhône). Document relié.

Localisation : Campeau / Année : 1870
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

États des inscriptions à la Conservation des hypothèques de Vire. Il est fait mention de trés nombreux noms. Ainsi que des comptes et descriptions des biens hypothéqués, et bordereaux de créances. 1°) Désirée Françoise HAMEL, épouse de Victor Étienne MARIE, épicier, demeurant à Villers-Bocage. 2°) Geneviève LEBOURGEOIS, dit "LEBARON", demeurant à Tourneur, veuve de Noël HAMEL. 3°) Jean Noël HAMEL, cultivateur, demeurant au Tourneur. 4°) Noël HAMEL, propriétaire, même commune. 5°) Charles Nicolas HAMEL, cultivateur, demeurant à Campeaux. 6°) François HAMEL, cultivateur, même commune. 7°) Marie Élisabeth HAMEL, même commune. 8°) Charles HAMEL, propriétaire, demeurant à Tourneur. 9°) Jean Noël, propriétaire, même commune. Autres noms cités, Zéphir Désiré THOMAS, propriétaire, et Mme DENOUVEAUTÉ, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Victoire LECHARTIER, veuve de Armand DELAUNAY, et Melle Marie LECHARTIER, (sa soeur), propriétaires cultivatrices, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Me BESNIER, avoué à Vire. Jacques VIRLOUVET, propriétaire meunioer, demeurant même commune, audit lieu "La Mancellière". Jean Michel CAREL, propriétaire, ancien instituteur, demeurant même commune. François ALLAIS, propriétaire, demeurant Tourneur. Signature lisible, BERGERON, et GUILLAUMONT, conservateurs des hypothèques. Tampon du timbre. Document relié. Timbre de quittance de 10 ct, collé en dernière page.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Chardonnay / Année : 1870
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Philiberte GAUDET, veuve d'Etienne BABOUD, propriétaire cultivatrice à Chardonnay, et Claude BERTHOUD, propriétaire cultivateur à Chardonnay. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Manche - Saint-Lô / Année : 1869
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Félix Auguste SOUCLIER, né au Mesnil-Herman (?) dans la Manche, le 1 mai 1845, de Philippe SOUCLIER et de Catherine TOURNIER. Connu à Belfort. Lettre d'Epernay signée par BOURRE.

Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1869
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne un certain SCHWALM (?). Signée par BLANC (?), maire de Cernay (?).

Localisation : Taconnay / Année : 1869
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'immeuble par Monsieur Guillaume Grèsle et sa femme Madame Anne Chauve.

Localisation : Moroges / Année : 1868
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes de Henry De THÉSUT, propriétaire demeurant à Moroges, canton de Buxy, au profit de Charles SORDET, docteur en médecine demeurant à Ouroux. Acte dressé par Me Émile SOUCELIER, notaire Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: MENAN-SUCHET; DE BOIVEAUX; CHANAY; CHAMBION; VADROT; SERRAULT; MARTOREY; VACHEROT. Tampon du timbre. Timbre fiscal bleu de dix centimes. Signatures illisibles. Voir doc.40327.

Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1867
Type d'acte : Casier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du casier judiciaire concernant Jacques STRIFFLING, né à Wattwiller le 31 janvier 1848, fils de Joseph et de Marie-Anne KNIBIEHLE, célibataire faisant profession de journalier et demeurant à C Document en partie imprimé.

Localisation : F - Haut-Rhin - Uffholtz / Année : 1867
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation par Fr.Antoine KARM huisser à Cernay, de : 1) M.Anne MEYER 44 ans, marchande de pain, vve SURKOPF. 2) André STUTZ 55 ans, cultivateur à Uffholtz. Dans l'affaire de couips portés à Adam KIBLER contre Erasme BURGER.

Localisation : Linard / Année : 1867
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 10 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bail à ferme du domaine de Mezolles, au nom de Marie-François-Léon CISSOIGNE, propriétaire demeurant à Linard. Acte dressé par Me GUILLARD, notaire à Lazenay. Autres noms cités: ROBERGE; MALBÊTE; PORCHERON; HÉMÉRÉ; ROUSSEAU; DELIN; BOUQUIN. Tampon du timbre et tampon du notaire GUILLARD.

Localisation : F - Haut-Rhin - Steinbach / Année : 1867
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation à témoins concernant François Antoine BURR, garde forestier dmeurant à Steinbach aytn inculpé Sébastien DORUNTZ, de Steinbach. Assignation effectuée par François Antoine KARM, huissier à Belfort demeurant à Cernay. Document en partie imprimé.

Localisation : Tannay / Année : 1866
Type d'acte : Procuration - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ont comparu devant maître Derrault notaire à Varzy, M. Edmé Nicolas Sigros agissant au nom et comme mandataire de M. Louis Serrot, négociant et de Mme Annette Sigros son épouse d'une part et Mme Marie Cassin, propriétaire agissant au nom et se portant garant de Louis Morlé âgé de 18 ans, de Joséphine Morlé âgée de 16 ans ses deux enfants, issus de son union avec Philibert Morlé, décédé. Et d'autre part, M. Charles Morlé, cultivateur demeurant au Bourg, lesquels ont fait entre eux l'échange suivant, M. Sigros cède aux mineurs Morlé et à Charles Morlé vingt ares quarante-trois centiaires environs de terre contre 27 ares environs de pâture.

Localisation : F - Haut-Rhin - Bollwiller / Année : 1865
Type d'acte : Citation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Tribunal de 1ère instance de Belfort. Citation délivrée à Charles JUNG, ° 4.11.1838 à Bollwiller, fils de Joseph et de Marie Anne KIMPFLING (?), journalier à Cernay, détenu pour avoir commis un outrage public à la pudeur près de Cernay.

Localisation : F - Haut-Rhin - Nambsheim / Année : 1865
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Tribunal de 1ère instance de Belfort. Interrogatoire d'Etienne LIENHARD, 58 ans, cordier à Cernay, né à Nambsheim, fils de Jean et de Marie Anne FOLNAPT, inculpé d'avoir rompu son ban de surveillance.

Localisation : ??? - - Estissar / Année : 1865
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre, situées à Montigny, canton de Margnelay. Par Arsène Amédée MAROUX, propriétaire et maire, demeurant à Tricot, époux de Marie Élisabeth DELAUNAY, et Jules Amédée DEVISMES, époux de Mathilde Xénaïd MAREUX, et Félix Edmond DUBOSQ, ancien avoué près de la Cour impériale de Renne, propriétaire, époux de Marie Amédée MAREUX, demeurant à Rennes. Pour Thérèse Louise Alexandrine Françoise de la ROCHEFOUCAULD d'ESTISSAC, épouse de Marc Antoine Jean Baptiste, Prince BORGHÈSE, propriétaire, demeurant à Rome, palais Borghèse. Autres noms cités, Hélène Charlotte Pauline DESSOLE, Duchesse Estivar, veuve de Alexandre Jules Comte de ROCHEFOUCAULT, Duc de Estissar. Marie Joseph Charles ESCALOPIER, propriétaire demeurant à Paris. Armand Jean François Charles ESCALOPIER, père. Robert SULPICE. Jules BALNY, cultivateur. Nombreux autres noms. Tampon imprimé de Victor Edouard CARETTE, huissier, près du Tribunal Civil à Clermont. Tampon du timbre. Tampon du Tribunal de 1re Instance de Clermont.

Localisation : F - Haut-Rhin - Bollwiller / Année : 1865
Type d'acte : Ordonnance - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ordonnance du Juge d'instruction de l'arrondissement de Belfort. Renvoi devant le tribunal correctionnel de Charles JUNG, 36 ans, journalier né à Bollwiller, inculpé de tentative de viol sur Emilie FRANCHEBOIS, sur le chemin de Steinbach à Cernay.

Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1865
Type d'acte : Citation à témoin - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation des témoins appeler à déposer dans l'affaire de tentative de viol dont est inculpé Charles JUNG : Emilie FRANGEBOIS de Charles, 14 ans - François FRANGEBOIS de Charles, 7 ans - Charles FRANGEBOIS, journalier - Georges EBERARD, cultivateur - Jacques IMELÉ, 45 ans, vigneron - Nicolas SCHAUFFMANN, 62 ans, journalier - demeurant tous à Cernay.

Localisation : Rennes / Année : 1865
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat négatif sur purge d'hypothèques légales. Par le conservateur des hypothèques de Clermont (?). De nombreux noms cités, dont: Félix Edmond DUBOSCQ, avoué, propriétaire, demeurant à Rennes, époux de Marie MAREUX. Amédée Arsène MAREUX, propriétaire demeurant à Tricot, époux de Marie Élisabeth DELAUNAY. Mathilde MAREUX, épouse de Jules Amédé DEVISME, demeurant à Paris. Marie Joseph Charles LESCALOPIER, propriétaire demeurant à Paris. Jeanne de BAILLY, veuve de Armand Jean François Charles. LESCALOPIER. Marie Madeleine sulpice, épouse en premières noces de Armand LESCALOPIER. Robert SULPICE. Jules BALNY, cultivateur. Tampon du timbre.

Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1865
Type d'acte : Arrestation - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Arrestation par les gendarmes à Cheval de cernay Jean PHILIPPE et Philippe BRAUN, de Joseph WACKER, 12 ans, né et demeurant à Cernay. Il habite chez son père Pierre WAKCER ouvrier de fabrique à Cernay. Signalement de l'inculpé.

Localisation : Taconnay / Année : 1865
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ventes de parcelles de terre et d'immeuble de M.Pajot à M.Jean Baptiste Bredeau.

Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1865
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation de Pierre WACKER comme responsable de son fils Joseph WACKER prévenu d'attentat à la pudeur.

Localisation : F - Haut-Rhin - Cernay / Année : 1865
Type d'acte : Fiche de renseignements - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fiche de renseignements sur Joseph WACKER, ° 29.12.1853 à Cernay, prévenu d'attentat à la pudeur, et sur sa famille. Dressée par le commissaire de police de Cernay.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Troncy / Année : 1864
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de transcription (de non-inscription). Par le conservateur des hypothèques de Bernay. Sur la vente faite par Victoire Pélagie SAUVALLE, demeurant à Troncy, veuve de Pierre Frédéric BRIOSNE. A Pierre Charles Félix BIENNÉ, cultivateur demeurant à Harcourt. Autres noms cités, Louis Jacques SAUVALLE, cultivateur demeurant à Thibouville, époux de Marie Marguerite SAUVALLE, ancien propriétaire. Tampon du timbre et de la Conservation des Hypothèques.

Localisation : Taconnay / Année : 1864
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de Mme Pruandet veuve Bart et de M.Pierre Bruandet, à M. Jean Baptiste Bredeau, de parcelle de pré.

Localisation : Payzac / Année : 1864
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscriptions d'hypothèques. Contre Justin TROUILHAS, propriétaire, demeurant Payzac. Et Firmin TROUILHAS, son fils, propriétaire, demeurant même commune. Au profit de Eulalie GARILHE, veuve GARIDEL. 1°) Inscription en date de 1857. Jules GARIDEL, docteur, demeurant à Annonay, subrogé aux hypothèques de Rose Angèle GARIDEL sa soeur, veuve de Julien TROUILHAS, demeurant même commune. 2°) Au profit de Jules GARIDEL, contre Julien TROUILHAS. 3°) Bordereau de créance, 1857. Au profit de Maurice BOISSON, propriétaire, demeurant Chassagne. 4°) Inscription d'hypothèque, 1858. Au profit de Jean François Scipion DESCHANEL, avocat, demeurant Largentière, contre les mêmes personnes. 5°) Idem. 6°) Bordereau de créance, 1860. Au profit de Louis BEAUSSIER, ancien avoué, rentier, demeurant Largentière. Contre Rose Angèle GARIDEL, ménagère, demeurant à Barzac, tutrice d'Herma Mélina Elisabeth TROUILHAS, sa fille. Autres noms cités dans l'acte 6, Léonce TROUILHAS, épouse d'Henri TROUILHAS, contre Firmin TROUILHAS, tous cultivateurs, demeurant commune de Payzac. 7°) De 1861, idem à l'acte 1. 8°) Bordereau de créance en renouvellement, 1862. Au profit de Henri SUGIER, propriétaire, demeurant aux Vans. 9°) Bordereau de créance, 1863. Au profit de Joseph Simon BOLZE, propriétaire demeurant audit lieu de la Ribeyre, commune d'Assions. A l'encontre des successeurs TROUILHAS. 10°) Idem, au profit de Jean François Scipion DESCHANEL, avocat, demeurant à Largentière. 11°) Inscription d'hypothèque au profit de Joseph VITALIS, propriétaire, demeurant à Barzac, commune de Paysac. Tampon du timbre. Voir n° 36755.

Localisation : F - Haut-Rhin - Rimbach-Zell / Année : 1863
Type d'acte : Mandat de dépôt - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mandat de dépôt délivré par Ferdinand DOLLINGER, juge d'instruction de l'arrondissement de Belfort, pour Joséphine KAUFFLING, 19 ans, tisseuse née à Rimbach-Zell, demeurant à Cernay, prévenue de vol.

Localisation : Clamecy / Année : 1863
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre, située audit lieu de BRIOU, commune de Neuville. Par, Pierre LAMOUILLÈRE, propriétaire et journalier, demeurant à Clamecy, époux de Marie BRUANDET. Acquéreur, Jean Baptiste BREDEAU, propriétaire, époux de Marie BREDEAU, demeurant à Taconnay, commune de Neuville. Autres noms cités, Philibert BRUANDET, père de Marie BRUANDET. Acte dressé par, Me GUENEAU, notaire à Brinon. Tampon du timbre. Tampon sec du notaire.

Localisation : Taconnay / Année : 1863
Type d'acte : Extrait du registre de l'Enregistrement et du Domaine - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait du registre de l'Enregistrement et du Domaine. Concerne un achat de terrain en friche, autrefois en vigne, situé sur le territoire de Taconnay. Par Gabriel PAJOT, garde champètre à Tacinnay. Vente faite par Claude GARCEAU, propriétaire à Bussy-la-Pesle, et Louise GARCEAU, veuve de Pierre RAMILLON, cultivatrice à Taconnay. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Lupien / Année : 1863
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

D'un cahier des charges et procès verbal d'adjudication, dressé par Me MARCILLY, notaire à Somme Fontaine Saint Lupien, canton de Marcilly-les-Hayes (Aube). Vente de vingt et un ares dix centiares de terre, finages de Courgenay, lieudit les Bas des fossés. Par, Désiré MARTINET, propriétaire-fermier et son épouse Claire SIMONNET, demeurant à Saint-Lupien. Pour l'acquéreur, Martin CHAUBERT, rentier, demeurant à la Louchatte, commune de Courgenay. Mention de quittance par MARTINET. Signatures lisibles : MARTINET, MARCILLY. Tampon du timbre. Couverture lissée, couleur bleu marine.

Localisation : Besançon / Année : 1863
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jeanne-Augustine-Louise-Marie DETREY, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités : MAIROT; PETITHUGUENIN; DORZAT; DEMOLOMBE; CRELEROT; CHAILLET; BACCARD; POURCELOT; GIROD; BERNARD; PARENT; BLANC; VENTRILLONNET; CHARNAUX; BARBIER; ROUSSE; DOUGE; CUISEAU; ABRAM; PY; POTHÉ; DURAND; GEVIGNEY; CHAMPDIVERS; RAIN; TALLORNY; MATHEY; RONNET; POINTES; LIEFFROY; SUBLET; LIENONCOURT; CALLENAY; DHEUDICOURT; JOBARD; GUY; DEBOUCHY; FINE; MARCHAND; COLLARDEAU; CDUCLOS; LEMAIRE; POURULOT; VUILLEREY; JAVAUX; ESTIGNARD; COYTOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Paris / Année : 1863
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque. Au profit de Pierre LAURENT, marchand de fer, époux de Marie MAURY, demeurant à Paris, 80 rue de la roquette. Contre Marie Antoinette MOYNET, épouse de Gabriel DELAUNAY, quicaillier, demeurant à Paris, 11 rue des trois pavillons. Autres noms cités, Me MADRE, notaire à Paris.Tampon du timbre. Tampon de la Conservation des Hypothèques de Paris.

Localisation : Paris / Année : 1863
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Faite aux époux LAURENT.

Localisation : Saint-Nicolas-de-Macherin / Année : 1863
Type d'acte : donation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Donation de biens de la part de Jean-Alexandre-Ernest-Constantin de CHANAY, propriétaire, demeurant au château de Hauteford à Saint-Nicolas-de-Macherin, avec son épouse Marie-Philibert-Claire de THÉSUT, à leur fille mademoiselle DE THÉSUT. Acte dressé par Me Mathieu CHOMASSET, notaire à Lyon. Autres noms cités: PERRAULT; THIMEL; ,VREUILLE. Document apparemment incomplet, qui à l'origine était relié par coutures, et dont il manque des feuilles. Tampon du timbre. Filigrane. Signature illisible. Voir doc.40324.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Cernay / Année : 1862
Type d'acte : Ordre - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ordre de conduite concernant Antoine HUGENSCHMIDT, 22 ans, garçon boulanger originaire de Bambach (Bade). Taille 1m.68, cheveux bruns, front haut, yeux gris, nez gros, bouche moyenne, menton et visage ovales. Document en partie imprimé.

Localisation : Donnay / Année : 1862
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, de bancs et chaises de l'église de Donnay. Par le sieur Victor RENAULT, trésorier. Liste des ventes, et comptes. Tampon du timbre.

Localisation : D - ? - Bamlach / Année : 1862
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concernant Antoine HUGENSCHMIDT, né à Bamlach, Pays de Bade, boulanger domicilié à Cernay. Relevé des bulletins individuels de condamnation accompagné d'une lettre du Ministère de la Justice de Paris.

Localisation : Taconnay / Année : 1861
Type d'acte : Autorisation Préfectorale - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Autorisation de tenir un débit de boisson ambulant. Sur le territoire de Grenois, à l'occasion d'un 13 septembre. Fermeture à minuit. Tampon de la Préfecture. Tampon du timbre.

Localisation : Belgique / Année : 1861
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certicat d'inscription d'hypothèque. Au profit de Catherine Agnies SCHEUSS, veuve de Charles Marie Joseph, Baron DUBOIS, propriétaire demeurant Bruxelles. François Henri Auguste Joseph DUBOIS de FERRIÈRE, rentier, demeurant à Yxelles, faubourg de Bruxelles. Amélie Élisabeth Philippine Françoise DUBOIS, épousede Émile Joseph FRÉSON, lieutenant Colonel, demeurant à Tournay, (Belgique). Contre Ange Léon Octave LECLERC, principal clerc de notaire, demeurant Paris, 346 rue Saint-Honoré. Autres noms cités, Pierre Cyrille LAPLACE, Vise Amiral, demeurant Paris. Contre, Ange Léon Octave LECLERC. Tampon du timbre. Tampon encre de la Conservation des Hypothèques de Sens.

Localisation : Marcilly-sur-Eure / Année : 1861
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Mme Lise ROGER de FONTENAY, née de REISET, se maria avec Monsieur de l'HORME, général du cadre de réserve. Elle épousa avant lui, Monsieur MURPHY, ministre de l'Empereur Maximilien à la Cour de Vienne. Le fils de Mme de FONTENAY, a épousé une demoiselle de CORBIER. Voir doc. 22866.

Localisation : Clermont-Ferrand / Année : 1861
Type d'acte : Transport d'obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport d'une obligation. De Louise BARRIER, veuve de Michel MOURTON, rentière, demeurant à Clermont-Ferrand, boulevard de la Pyramide. Et de Pierre, et Jean Baptiste MOURTON, frères, marchands de fer, demeurant même commune, fils de la requérante. Transport d'obligation pour Jean DAMEZ, propriétaire cultivateur, demeurant à Dardilly, audit lieu du "Dodin". Cette obligation, était souscrite en premier lieu, au profit de Michel MOURTON, par Louis CHEVALIER, époux de Marie SIMON, propriétaires cultivateurs, à Dardilly, audit lieu du "Moulin CARON". Autres noms cités, Pierre DESSAIGNE, clerc de notaire, demeurant à Lyon, rue de Farges. Me BONNAY et Me DUCHAMP, notaire à Lyon. Tampons, du timbre et du notaire ayant dressé l'acte, Me Jules Joseph, REDOUX, notaireà la résidence de Dardilly, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

Localisation : Lyon / Année : 1860
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Lyon au nom de monsieur DELAGARDE, commerçant demeurant à Lyon. Autres noms cités: PERRIN; YVERNAY; MATROD; GUILLOT; LYONNET; FOUGASSE; LOUVIER; BRÉ; VIVIER; BARRAT; GUIGNARD; GALLIOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1860
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jacques FELDER, entrepreneur charpentier, et sa femme Thérèse DORNAY (?), de Masevaux.

Localisation : Reuilly / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au lieudit "Le Poirat", sur le territoire de Lazenay, par Étienne SOUPIRET, propriétaire demeurant à Reuilly avec sa femme Jeanne CHAUVEAU, à Marie-François-Léon CISSOIGNE, propriétaire demeurant la commune de Linard. Acte dressé par Me MÉTÉNIER, notaire à Reuilly. Autres noms cités: MEROLLEZ; DELORME; THURIÈRE; BILLON; PATRIGEON. Tampon du timbre. Signature et tampon à sec du notaire MÉTÉNIER.

Localisation : Romorantin-Lanthenay-Sud / Année : 1860
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ensemble de documents où l'on trouve les noms de MOUCHET et de CHRISTOPHE, ainsi que le lieu de Romorantin, etc.

Localisation : Belgique / Année : 1859
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat du conservateur des hypothèques de Sens. Au profit de ; 1°) Catherine Agnès SCHEUSS, veuve de Charles Marie Joseph Baron DUBOIS, propriétaire à Bruxelles. 2°) François Henri Auguste Joseph BUBOIS DEFERRIÈRE, rentier, demeurant faubourg de Bruxelles. 3°) Amélie Élisabeth Philippine Françoise DUBOIS, épouse de Émile Joseph FRISON, Lieutenant Colonen au 2ème cuirassier demeurant à Tournay. Contre Ange Léon Octave LECLERC, Principal clerc de notaire à Paris, époux de Marie Émilie LEDIEN. Autres noms cités, Adélaïde Estelle PELLETIER, veuve de François Victor Cirile LORRAIN, demeurant à Saint-Germain-en-Laye. Me CHARLOT, notaire à Paris. BERCEON. Tampon du timbre. Tampon de la Conservation des Hypothèques de Sens. Signature lisible, MALLARMÉ. Voir document n°37647.

Localisation : Vinay / Année : 1859
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre du tribunal civil de Saint-Marcellin (feuille A4), plus le certificat (feuille A4-) du secrétariat de la chambre des notaires de l'arrondissement de Saint-Marcellin, confirmant le rejet de l'appel de Joseph MATHAIS, voiturier à Vinay, au profit de son épouse Rosalie GESSEY. Autres noms cités: MARTEL; DOREY; D'ARZAC; LACROIX. Signatures du notaire secrétaire, DOREY, de l'avoué MARTEL, et du greffier LACROIX. Tampon du tribunal de Saint-Marcellin. Tampon du timbre. Voir doc. 40273.

Localisation : Cernay / Année : 1859
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant Thiebaud JUNY (?), né le 15 août 1839 à Cernay, fils de Thiebaud JUNY et de Elisabeth ENGEL (?) Casier vierge.

Localisation : Morette / Année : 1859
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement de saisies de biens, prononcé par la cour impériale de Grenoble, suite à la décision antérieure du tribunal de Saint-Marcellin promulguant la séparation de biens et la libre administration et jouissance de ses biens dotaux, au profit de Rosalie GESSEY, ménagère, demeurant à Tullins, et épouse séparée de biens de Joseph MATHAIS, voiturier, demeurant à Vinay, et actuellement cultivateur à Tullins. Acte dressé par la cour Impériale de Grenoble. Autres noms cités: BLANCHET; DE BOUILLANC-LACOSTE; BLANC; PIOLLET; BONTOUX; MASSÉ; BRUN; PROUST; RABATEL; GRÉGOIRE. Document relié par coutures. Tampons du timbre. Tampon à sec de la cour impériale de Grenoble. Signatures illisibles. Voir doc.40273.

Localisation : Brinon-sur-Beuvron / Année : 1859
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de pré par M.Jacques Besson demeurant à Brinon, à M.Jean Baptiste Bredeau demeurant à Taconnay.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1859
Type d'acte : Baïl - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl de la moitié d'un domaine, situé à Chassenay, appartenant à Michel de CHÉRUT, propriétaire, demeurant (?), canton de Saône et Loire. Pour le preneur, Claude BOURGOGNE, fermier, époux d'Anne LÉGER, demeurant Chassenay, commune d'Arnay. Description du domaine. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Louis THIMEL, notaire à Arnay-le-Duc. Tampon encre du notaire.

Localisation : Fay / Année : 1859
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison et ses dépendances, située à Fay. Par René PLESSIS, sacristain, demeurant à Fay, époux de Julie DAVID. Pour l'acquéreur, Pierre LANNAY, charpentier, époux de Joséphine LEMAÎTRE, demeurant même commune. Autres noms cités, concernant l'origine de propriété, Pierre DELPOIR, père, ancien propriétaire, époux de Joséphine Marie BOUDOIN, demeurant à la Suze. Lequel était fils de Jacquine Françoise ORY, ancienne propriétaire des biens vendus, veuvez de Louis BOUDOIN, demeurant à Chemiré-le-Gaudin. Joint au document, un certificat de l'état des inscriptions existantes, au bureau des hypothèques du Mans. Acte dressé par Me Louis Théophile RICHARD, notaire au Mans. Tampon du timbre. Autres tampons, notaire et enregistrement. Document relié.

Localisation : Feyzin / Année : 1859
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente et constitution de rente viagère. Par Marie COINDE, demeurant à Feyzin, quartier des Razes (Roses). Pour son beau-frère et sa soeur, Aymé MESSY, époux de Magdeleine COINDE, propriétaires cultivateurs, demeurant même commune. Description des bâtiments et terres. Autres noms cités, Charles MAYNARD, et Jacques André RIVIÈRE, tous deux propriétaires et cultivateurs, témoins requis demeurant à Feyzin. Tampon du timbre. Tampon de Me YVERNAY, notaire à Limonest. Acte dressé par Me André Ferdinand RAMBAUD, notaire à Saint-Symphorien-d'Ozon, (Isère). Document relié. Voir document n°37948, 37991.

Localisation : Courcelles / Année : 1859
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau de créance collé à l'obligation. Obligation au profit de Jean CHAUVE, demeurant à courcelles, commune de Brinon. Contre Jean Gabriel PAJOT, propri"taire demeurant à Taconnay, commune de Neuville, époux de Anne BARON. Autres noms cités, Me BARLEMOND, notaire à Brinon, arrondissement de Clamecy. Tampon du timbre.

Localisation : F - Bas-Rhin - Seltz / Année : 1858
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Tribunal de 1ère instance de Belfort. Interrogatoire de Pierre Luc FRITSCH, 26 ans, journalier, célibataire, né à Seltz, sans domicile fixe, fils de Luc et d'Elisabeth ROHR. Il a quitté Erstein pour Cernay.

Localisation : Courgenay / Année : 1858
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication au nom de Athénaïs PELLERIN, cultivatrice demeurant à Puligny (Courgenay). Acte dressé par Me OUBRY, notaire à Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes. Autres noms cités: BOUDIER; BRÉARD; BOUCHAGE; SEVESTRE; COFFINE; MICHELET; SOGNIER; DESCHAMPS; COURTOIS. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Écully / Année : 1858
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente aux enchères d'un fond de café au nom de Claude VAGANAY, propriétaire demeurant à Écully. Acte dressé par Me COSTE, notaire à Dardilly. Autres noms cités: RITTON; RONDELET; CHANARON; GAY; MONTROCHET; ROMBAU; DESVILLES; YVERNAY; BAIL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Baugy / Année : 1858
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Claude DUMOULIN, fils de feu Claude DUMOULIN et de Françoise ALIX, propriétaires à Baugy, d'une part, et, d'autre part, Catherine MARTIN, fille de Jean MARTIN et de Jeanne-Marie MARTIN, de Chenay-le-Châtel. On cite d'autres noms.

Localisation : Tenay / Année : 1857
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Paul SIMIEL, ouvrier terrassier à Tenay, né de père et mère inconnus (voir doc. 25285 concernant son fils), d'une part, et, d'autre part, Catherine RAVIEZ, fille de Jean Marie RAVIEZ et de Benoite GENAND, cultivateurs à Contrevoz. On cite d'autres noms.

Localisation : Lailly / Année : 1857
Type d'acte : Transport de créance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport de créance. Par, François ODON, cultivateur, et son épouse, Augustine COURTOIS, demeurant à Charmée commune de Lailly. Au profit de Véronique PIERROTIN, domestique au service du sieur MARCHAND, chez lequel elle demeure à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités : Jean Baptiste BRÉARD, cultivateur et Vulfrane PERROCHE, maçon, demeurant tous deux à Courgenay. Acte dressé par MeJean Jacques Hippolyte BEGUE, notaire à Villeneuve-l'Alchevêque, arrondissement de Sens, Yonne. Tampon à sec du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°39802.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1857
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jean Marie BÉROUJON, charron, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, époux de Marie DURIS. Pour le créancier, Charles VINCENT, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, audit lieu de Pinay. Autres noms cités, Étienne BAIL, géomêtre, et Jean Claude BÉROUJON, maréchal-ferrant, témoins appelés, demeurant tous deux à Chasselay. Tampon du timbre. Acte dressé par Me JOANNARD, notaire résidant à Chasselay, département du Rhône. Voir document n°37942, 37947, 37957, 37959, 37968.

Localisation : Montanel / Année : 1857
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire réalisé à la requête François VIREL, rentière demeurant à Montanel, suite au décès de son époux Jean-Marie DORÉ, en son vivant propriétaire. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Autres noms cités: LONICHE; GESNIER; TRINCOT; PIQUEREL; GAUTIER; JARDIN; DESLANDES; BELLOIR; GUÉRIN; BRAULT; BRÉGAIN; BERRANGER; GOURDET; LÉHÉRICEY; ROGER; COSTENTIN; GUINNEBAULT; PAYÉ; LEGROS; LAUNAY; MOTTAY; CHAUVET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GEFFROY.