Localisation : Dijon / Année : 1947
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de René HAILLOT, avoué à Dijon, pour ÉTRILLARD, notaire à Sombernon. Document dactylographié. On cite Marie Hélène Angèle GAILLOT (ou ANGELLE GAILLOT ?) épouse (ou veuve) de Pierre FAUCONNEY (ou FAUCONNET ?), Jeanne TROP (ou THRO ?) épouse MARINGER, et monsieur CHAMPONNOIS.

Localisation : Saint-Mesmin / Année : 1935
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication par, 1ère, Augustine Léontine NOIROT, propriétaire, demeurant commune de Saint-Mesmin, veuve de Anatole FRÉDÉRIQUE, 2ème, Édouard Émile Auguste FRÉDÉRIQUE, propriétaire, demeurant au hameau de Fontette, 3ème, Pierre Claude Marcel Valentin FRÉDÉRIQUE, propriétaire, et son épouse, Marguerite GUILLOUX, demeurant à Drée. Acquéreur, Ernest LAMARCHE, propriétaire, demeurant à Verrey-sous-Drée. Acte fait par, Me Pierre GUEDENEY, notaire à Vitteaux. Tampons du notaire. Documents liés par cahier.

Localisation : Contrevoz / Année : 1930
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur la commune Contrevoz, par Claudin VAUDAY, propriétaire-cultivateur demeurant même commune avec son épouse Marie-Anaïs GOLLIAT. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: NEYROD; COCHET; CHEVILLARD; VERDANT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : Courgenay / Année : 1925
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ont été procédées des adjudications de pièces de terre aux lieudits: "Le bois d'Iney", "Le chemin de saint-Maurice", " Le chemin de Mauny", "Les fossés du Preuil", à Georges CALLOT, maréchal ferrant, demeurant à Courgenay- "La Vignatte", à Eugène GABILLON, cultivateur, demeurant à Courgenay- "Le Tremblay", à Charles MONDEME, cantonnier, demeurant à Courgenay- et, " Le bois Ribault", à Jean-Pierre LANGRAND, manœuvre, demeurant à Courgenay. A la requête de Marie Augustine Léontine POTOUNIÉE, sans profession, demeurant à Giny les Nolles, veuve de Camille Jean Baptiste HUET, instituteur au primaire; et André HUET, marchand boucher, et Andrée RAMONET, son épouse, demeurant tous deux à Villeneuve l'Archevêque, rue Gambetta. Acte dressé par Me Jacques DUCHENNE, notaire, à Theil sur Vanne (Yonne). Autres noms cités: Jean Bapiste HUET, manœuvre et Hortense MASSON, son épouse, demeurant ensemble à Courgenay; Me MOINET, notaire à Theil sur Vanne; Amance HUET; Raoul BARBARA; Me AUCLAIRE, notaire à Pont sur Yonne; Arthure GABILLON, cultivateur (décédé), demeurant à Courgenay. Signatures lisibles et tampon du notaire Jacques DUCHENNE. Signature: BÉRAUD. Document relié par coutures, avec tableau manuscrit récapitulatif de l'adjudication, à la fin de l'acte. Voir doc.40050.

Localisation : Saint-Hélier / Année : 1920
Type d'acte : Héritage et partage - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire, liquidation et partage de l'héritage de Antoine LAMBLIN, époux de Julie Élisabeth GUEDENEY, propriétaire cultivateur à Saint-Hélier. Noms des héritiés, Anne Marie Rosalie LAMBLIN, épouse de Ernest LAMARCHE, propriétaire cultivateur, demeurant à Verrey-sous-Drée. Honorine Julie Léonie LAMBLIN, épouse assistée de Pierre Hyacinthe LAMARCHE, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Hélier. Autres noms cités, Me Marcel DEMONT, notaire à Sombernon. Autres documents de la Conservation des Hypothèques de Dijon. Au profit de, Joseph BOITEUX, chapelier, demeurant à Sombernon. Maurice BOITEUX, propriétaire, demeurant à Verrey-sous-Drée, veuf MOITON. Philippe Honoré LEQUIN, propriétaire, demeurant même lieu. Anais Marguerite LEQUIN, épouse de F. LABOREY, propriétaire, demeurant à Remilly-en-Montagne. Engénie BOITEUX, demeurant à Commana, et autre H. BOITEUX, demeurant même endroit. Contre Ernest LAMARCHE, propriétaire cultivateur, demeurant à Verrey-sous-Drée. Formulaire de l'État Individuel d'Inscriptions avec timbre de Quittance. Tampons, timbres fiscaux et notaire Me DEMONT de Sombernon. Documents dactylographiés et liés.

Localisation : Besançon / Année : 1918
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Donation et partage au nom de Amédé-Charles TRAMU, ancien député du Doubs demeurant à Besançon. Acte dressé par Me DAUTREVAUX, notaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: FRICKER; NACTER; VAILLEREZ; PERRONNE; PEERIN; FOSSE; DAUCHEZ; BOUVENOT; CARMANTRAND; THIRION; DAMBROSKI; BARDEAU; GASTON; WALTER; CLAUDIN; FOURNEY; CANARD; COMBE; MAISIER; FRECENOT; BAILLOT; JEANDRON; GAILLARD; GAUFFRAND. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1913
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de prés sur le territoire de Blaisy-Haut et Blaisy-Bas. Par, Jean Sylvain MORTUREUX, propriétaire cultivateur, et Clémence Denise CHAMBRETTE, son épouse, demeurant à Blaisy-Bas. Acquéreur, Ernest LAUTREY-MIGNON, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, Joseph CHAMBRETTE, Mme FAIVRET-CHAMBRETTE, Me MASSON, Me GIRARD, notaires à Sombernon, Jules Théophile MORTUREUX, conducteur des Ponts et Chaussées, demeurant à Aigney-le-Duc, fils de Marie GROS, veuve de Nicolas MORTUREUX. Acte dressé par, Me Léon CAPITAIN, notaire à Sombernon. Collé en page quatre, un reçu (De l'étude du notaire, Me CAPITAIN.) aux noms de LAUTREY-MIGNON, avec un timbre de quittances. Tamons, du notaire et du bureau des Hypothèques de Dijon.

Localisation : Meursanges / Année : 1911
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Meursanges, aux lieudits "Le rachel", et "Le noirel", à messieurs 1°) Pierre CHAUVENET, marchant de bestiaux, demeurant aux Maisons-BIGOT; 2°) Louis SOMMET-CLERC, propriétaire-cultivateur, demeurant à Pleuvey; 3°) François-Chenu SIMARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Chevigny. A la requête de, 1°) Arthure PERDRIER, cafetier demeurant à Corgengoux, 2°) Alice CLERC, sans profession, épouse de Claude BRILLARD, propriétaire, demeurant ensemble à Savigny, 3°) Lucienne CLERC, blanchisseuse demeurant à Savigny-les-Beaune, veuve non remariée de Albert CORCOL, 4°) Marie PERDIER, sage femme, épouse de Léon LEGENDRE, chimiste, avec lequel elle vit à Paris, 47 avenue de la République, 5°) Pierre TIERCIN, cantonnier demeurant à Combertault, 6°) Marie TIERCIN, sans profession, épouse de Nicolas FOURRIER, sabotier, avec lequel elle demeure à Beaune, faubourg Saint-Nicolas, n°11, 7°) Adélaïde TIERCIN, célibataire majeure, domestique, demeurant à l'hospice de la charité à Beaune, 8°) Émile TIERCIN, garçon boulanger, demeurant à Dijon, quartier de Longwy, 9°) Léontine TIERCIN, majeure, employée demeurant à Saint-Germain en Loye, au n°2, rue de la République, 10°) Françoise-Marie-Sylvanie TIERCIN, épouse de Pierre MAUDIN, sommelier, vivant ensemble à Nuits-Saint-Georges, 11°) Alexandre GABY, poseur à la compagnie de Paris-Lyon-Marseille, demeurant à Dijon, quai GAUTHY, maison Besançon, 12°) Claudine MAUFOUX, célibataire majeure, sans profession, demeurant à Pleuvey, 13°) Marie MAUFOUX, sans profession, vivant à Troyes avec son époux, Félix-Marcelin MILLION, teinturier. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Beaune. Autres noms cités: BILLARD; CORCOL; MAUVIN; GABY; Me COST, notaire à Seurre; GILLOT; DEVENEY; VALLUET; BROCARD; Me CHOPARD, notaire à Seurre; Me MATHIEU, notaire à Seurre; LEYENDRE; GRAND; MISERAY; MABILLE; PETIT; DELERIN; JOUFFROY; Me MARIU, notaire à Beaune; JOIGNEAU; SIMARD; GRILLET; CHICARD; Me AUBROU, notaire à Paris; Me MARIN, notaire à Beaune; GIBAS; MENEY le LAUNEY. Document qui est composé, d'une couverture cartonnée orange, de feuilles quadrillées qui ont été reliées entre elles par coutures, et qui est l'addition de trois dossiers distincts (Le premier: Est l'acte de vente de pièces de terre fait au bureau des hypothèques par les requêrants ci-dessus à Pierre CHAUVENET; le deuxième: Fait et signé par le conservateur des hypothèques de Beaune, est un état exhaustif des inscriptions existant, aux noms de PERDRIER-TIERCIN, et qui sont mentionnées aux hypothèques de Beaune, à toutes dates au profit du crédit foncier ; timbre de quittance de dix centimes collée sur la dernière feuille; le troisième: trois certificats de radiation signés du conservateur du bureau des hypothèques de Beaune, aux noms de JACQUIN, DELERIN, et PERDRIER; plus une quittance de solde pour tout compte manuscrite de Jean-Baptiste GILLAS, propriétaire à Beaune, à Pierre CHAUVENET). Tampon du bureau des hypothèques de Beaune. Voir doc. 40150.

Localisation : Contrevoz / Année : 1910
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte de succession des époux, NEYROD-DUBOIS. De Charles NEYROD, fils de Philippe Anthelme NEYROD, propriétaire cultivateur à Contrevoz, époux en premières noces de Claudine DUBOIS. Autres noms cités, Caroline NEYROD, fille de Marie Léonie NEYROD et de Charles Eugène NEYROD. Dans ce compte d'administration, il est a noter un nombre important de créanciers. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-le-Grand. Tampon du notaire. Document relié. Couverture cartonnée avec les coordonnées imprimées du notaire, en bas de page. Tampon du timbre.

Localisation : Revonnas / Année : 1908
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Me Louis-Marie-Gabriel DEBENEY, en l'étude de Me LYVET, notaire à Ceyzériat, (Ain). Par Joseph-Marie DÉROGNAT et Jeanne-Marie CHURBET, son épouse, cultivateurs. A, Antoine LACROIX, propriétaire cultivateur, tous de Revonnas. On cite d'autres noms, Charles-Louis PITRE, ancien notaire, demeurant Bourg, mandataire des époux DÉROGNAT. DEBENEY, notaire à Bourg, Louise-Benoite CHURLET, Nicolas BARDET, notaire à Ceyzériat, Claude CHURLET, fils de Benoit. Document relié avec partie de couverture imprimée, tampon du notaire.

Localisation : Salmaise / Année : 1907
Type d'acte : Dépot - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Dépôt de la grosse de l'ordonnance du legs universel au nom de Antoine LAMARCHE, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me THORIN, notaire à Salmaise. Autres noms cités: PETIT; BENOIST; GUILLERME; LACONNEY; CROUZAT; PARIZOT; LÉPINBE; CHARLUT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Belley / Année : 1907
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal aux noms de Françoise et Marie BARRAL, propriétaires demeurant toutes deux à Champagne (L'AIN). Acte dressé par le tribunal civil de Belley. Autres noms cités: JACQUET; DORÉ; LEUDRET; GUILLOT; BOLLIER; GIROD; BRILLAT; BORNEY; THOMASSON; CHABOUG; CARRON; JEAN; RICHE; LAGET; GRILLET; MARCHAND; CURYET; VICELLE. Document relié par coutures. Tampon de l'avoué SAINT-PIERRE.

Localisation : Bourg / Année : 1905
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 11 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Alexandre MERLE, propriétaire-cultivateur demeurant à Bourg avec son épouse Rosalie PERDRIX, au profit 1°) de Eugène BARGAUD, cocher demeurant même commune, et 2°) de Marie-Augustine RAY, propriétaire-rentière demeurant à Varambon. Acte dressé par Me MUGNIER, notaire à Bourg. Autres noms cités: BARON; MERLE; GIROUX; GUILLON; MOIZIN; BABAD; DESSAUD; RIVE; MORILLOT; HOUDIA; DEBENEY; CHAUSSIN. Document relié par coutures comportant trois feuillets libres dont deux feuilles du bureau des hypothèques de Sens, et un reçu de Me MUGNIER. Tampon du timbre. Tampon du notaire MUGNIER. Timbre fiscal de dix centimes.

Localisation : Salmaise / Année : 1904
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4 - 9 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Liquidation et partage au nom de Geneviève-Eugénie FOCILLON, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me THORIN, notaire à Salmaise. Autres noms cités: BENOÎT; GAREAU; SACCONEY; BRESSON; GUILLERME; LAMARCHE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Haut-Rhin - Balschwiller / Année : 1903
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 44 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Partage de la communauté de biens ayant existé entre Paul GIRARDOT et Pélagie Augustine Célestine BEURET et de la succession de Dame GIRARDOT veuve RAVENEY. En présence de : Delle Marie Clémentine BEURET de Balschwiller - Morand DIETERICH de Balschwiller, veuve de Rosalie BEURET - Joseph DIETERICH, fils du précédent - Marie RAVENEY, épouse de Guillaume RAYMOND, de Nice - Emma RAVENEY, épouse de François STUTZ, de Mulhouse - Paul GIRARDOT de Mignafans (Haute-Saône), veuf de ladite Pélagie Augustine Célestine BEURET, et ses enfants Albertine, Rosalie, Berthe et Albert GIRARDOT - Thérèse DIDNER de Balschwiller.

Localisation : Salmaise / Année : 1897
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication au nom de Louis SALMAISE, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me THORIN, notaire à Salmaise. Autres noms cités: COULON; PERROT; MALOIR; BOCCARD; BURTEY; BRONI; BELIN; GUEDENEY; DEPRALON; SOPPOTTE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Ain - La Boisse / Année : 1896
Type d'acte : Echange - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Catherine Louise PERROT, veuve de Louis Martin Joseph Antoine ANDRIEUX, rentière à La Boisse au château du Casset, et François TRIGON, propriétaire cultivateur, époux de Louise PACALLET, dudit lieu. On nomme Jean-Marie LANEYRIE, notaire à Montluel, et autres.

Localisation : F - Haut-Rhin - Ruelisheim / Année : 1894
Type d'acte : Enchères - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Vente aux enchères forcée d'une maison avec dépendance de François Joseph BECK, cultivateur de Ruelisheim, à la requête des créanciers François Joseph BECK fils, cultivateur, et Joséphine BECK, épouse de Chrysostôme NEYER, cultivateur, du même lieu. Acquisition par Joseph ACKERMANN, boulanger et aubergiste de Guebwiller, pour le compte d'Edouard BIHR, cultivateur de Ruelisheim.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1894
Type d'acte : donation - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation à titre de partage anticipé par Vincent PERRIAUX à ses enfants. Acte dressé par Me Octave GIRARD, notaire à Sombernon. Autres noms cités: REGARD; MONSAINGEON; GOLMAND; GUIOT; PIOGEY; MERCUSOT; JACSON; FEUCHOT; COLIN; DUPAQUIEN; RAMEAU; THIBET; PIGNÉ; DUFAUX; TREMBLEY; DEREPAS; FORNEY; PERNONE; JAVELLE; PERNOT; ROY; COUTERMANT; MAGNY; LABOREY; LÉCORCHEY; MICHÉA; SIGOILLOT; BORDET; HUSSON; ROUX; MOLÈNE; SOUPEY; LAMARCHE; FISSEY; SOUSSOTTE; CLÉMENCET; BRILLE; MARTEAU; GRAND; THIBAULT; RODERNET; BIOT; GARROT; DUFOUR; TROISGROS; MILLOT; BROCARD; VERDOT; CHAPUIS; DERNUT; THOMAS; LUTHAN; AUBRY; MODOT; FLOT; VANNET; LAROCHE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GIRARD.

Localisation : F - Haut-Rhin - Ruelisheim / Année : 1892
Type d'acte : Extrait - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Extrait du partage de la communauté d'Antoine RAPP (+), laboureur de Ruelisheim, et de son épouse Thérèse NEYER (elle-même épouse en secondes noces de François REDELIN, journalier du même lieu) ainsi que de la succession d'Antoine Xavier RAPP (+), fils mineur des époux RAPP-NEYER. Biens revenant à Jean ANTONY, propriétaire de Ruelisheim, créancier des conjoints François REDELIN et Thérèse NEYER.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1888
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Succession au nom de Louis GAUDRON, docteur en médecine demeurant à Besançon. Autres noms cités: DELACOUR; GILET; RENAUD; BILLOTET; TISSERAND; MERCIER; ROUSSEL; LAUDE; GILLET; BENARD; VERNIS; MALDINEY; PERREY; IGNACE. Tampon du timbre.

Localisation : Beauvernois / Année : 1888
Type d'acte : donation et partage - Pap - A4 - 15 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Donation à titre de partage anticipé entre vifs, fait par Désiré JEANDOT, propriétaire-cultivateur demeurant à Beauvernois. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre, canton de Pierre. Autres noms cités: MAGNIN; NY; MORIN; TROSSAT; ROBLIN; PROST; BONNIN; MOLARD; BIGUEUR; PERNOT; JEANNEY; CHARBON; MILLET; LATHELIER; DYOTS; GRAPPIN; GUILLOT; MONNIER; MOULIN; SIMERAY; RIDARD; CARRÉ; CADET; JACQUOT; MONNOT; LAGRANGE; ROUX; NOUVELOT; COPEY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GRIMET. Tampon du bureau des hypothèques de Louhans.

Localisation : Sarrazac / Année : 1887
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange de terrains. Entre les époux Jean GEYROULET, propriétaire et cultivateur, demeurant Boneysseix, commune de Saint-Sulpice-d'Excideuil, et François Raoul de MALET, propriétaire, demeurant au château de Saint-Étienne, à Riom-es-montagne. Autres noms cités,Jean et Émile LAFARGE, maréchal-ferrant, témoins requis. VILLEPONTOUX, notaire à Sarrazac. Billet à lintèrieur du document daté de 1902. Timbre fiscal et tampon de l'enregistrement.

Localisation : Besançon / Année : 1886
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Théodore VERMOT, entrepreneur demeurant à Besançon. Autres noms cités : COLLARDEAU; THURIER; GANAY; FLUSIN; BARBEROT; BESSON; DUSEIGNEUX; LEROUX; AUTET; GUILLAUME; FRICKER; DROUHARD; TRUMPF; VUILLEMOT; PETIHUGUENIN; VAUGIER; BARBIER; FERGEUX; BOURQUIN; VUILLEMIN; TRAVELET; DEMESMAY; VERMAL; CLERC; DELARELLE; HENRY; REGNIER; JACQUARD; MAZELUI; BIRON; LACORLE; BOURGEOIS; MARGUET; MISEREY; NERIN; LAFFLY; MARTIN; GRUT; VISZNER; PETIT; ZAREMBA; BREDILOOT; ROUSSEY; JOUE; BRESSAND; MARGUEY; GEVIGNEY; REGNAUD; GRAT; MARLEY; DOYEN; LEVENGUTH; TRAVELET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Louhans / Année : 1883
Type d'acte : Décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jean-Chrysostôme SORDET, décédé le 27 octobre 1883 à Louhans à l'âge de 68 ans. Document imprimé avec bel en-tête. Au verso, à la main, note où l'on cite BONIN, fermier à Montcony, les mariés BOULET et GONIN, un nommé BERTHOD, Claude BUGAUD, de Lornay (?), Philibert ROY, Jean-Claude DAUJEAN (ou DANJEAN ?), dudit Lornay (?), Claude MARECHAL, Pierre THIBERT et sa femme Philiberte, drapier, et autres (MEUNIER, VERNEY, ROI, GRILLOT, SAVOY, PAQUELIN...).

Localisation : Ney / Année : 1882
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Vente de deux pièces de terre, dont l'une appelée "Côte du Sangy". Toutes deux situées sur le territoire de Gillois, canton de Nozeroy. Vente de Marie Élisa JEANDEZ, épouse de Cyrille BONNEFOY, propriétaire-cultivateur, demeurant à Ney. Pour l'acquéreur, Émile François GRATTARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à GILLOIS. Acte dressé par Me Joseph FARINE, notaire de Champagnole, département du Jura. Document relié par couture, avec couverture cartonnée et imprimée, frise décorative. Tampon du timbre. Voir document n°39480.

Localisation : Claville / Année : 1881
Type d'acte : Dot - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Par devant Victor Auguste DELAHAIE, notaire à Glos-la-Ferrière, a comparu Émile BOISSET, clerc de notaire audit lieu, agissant au nom de Marie SEJOURNEY, sans profession, épouse de François Alexandre MONNIER, propriétaire à Claville. On cite maître PETEL, notaire à Évreux, maître BARDOUT, notaire à La Barre-en-Ouche, Jacques Ferdinand LECOMTE, propriétaire à La Ferté-Frênel, Mme veuve PICHOT-IMBERT, de Couvains, et plusieurs autres.

Localisation : Villers-Grélot / Année : 1877
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Claude FLAGEY et la veuve de Nicolas PORTIER, tous deux de Villers-Grélot. Concerne aussi Sébastien BOUCHARD, arpenteur patenté à Pouligney-Lusans, et POMELLE, instituteur primaire à Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1877
Type d'acte : Sommation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Pierre COULON, vigneron à Besançon. On nomme A. BENEYTON et COMTE, percepteurs à Besançon. Documents en partie imprimés avec un timbre postal détérioré.

Localisation : Besançon / Année : 1875
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État approximatif du mobilier du logement de l'abbé BOURGUENEY, propriétaire. Autres noms cités: DELACOUR; MAURIN; GLAINAU.

Localisation : Lyon / Année : 1875
Type d'acte : généalogie - Pap - A4- - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Généalogie au nom de Pierrette-Vincent NESME, demeurant à Lyon. Autres noms cités:MORY; TOURNIER; RAMBAUD; PERICAUD; GARRIN; CHARDINY; VIAUT; NANT; DORIER; REBOUL; PECLET; COSTE; BLANC; ROUVEYRE; DONIN; DE ROSIÈRE; DUGAS; BASSET;: RIGOD; BANCILLON; LONGIN; COUCHARD; GIRAUD; TAPON; MONPERLIER; PELON; ROUGIER; SERISIAT; THÈVE; REY; FERROUILLAT; GIRARDON; NEYRAND.

Localisation : Lamontgie / Année : 1875
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre dur le finage de D'Auzat-sur-Allier, au nom de François LAYDON, propriétaire demeurant à Laroche-Brezin. Acte dressé par Me CHOMETTE, notaire à Lamontgie. Autres noms cités: BOYER; CHIROUX; BAILHOUX; PRADET; OLLIER; LAVOCAT; MIGUEL; JEAN; BERARD; COSTET; LARODDE; GIRAUD; DELONEF; RIBEYRE; TOUZET; MARTIN; PRUNEYRE; LEMÉE; CHAUVIN; PASTEAUX; CHALVET; BONNETON; SALESSE. Tampon du timbre.

Localisation : CH - Jura - Lugney / Année : 1874
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Dressé par les gardes forestiers Joseph FRERY (avec accent aigu sur le e) et Charles VIATTE, à Réchésy. Contre Joseph CHEVROLET, fils de François, âgé de 25 ans, domicilié à Lugney (Suisse) (22 mars 1874).

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1874
Type d'acte : Sommation - Pap - A5- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean-Pierre COULON, de Besançon. On nomme les percepteurs des contributions directes L. METTRA et A. BENEYTON. Documents en partie imprimés.

Localisation : Vaudeurs / Année : 1872-
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse d'adjudications au nom de madame BEAU, propriétaire demeurant à Vaudeurs. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: VIÉ; VOISENAT; GATEAU; VINCENT; GÉRARD; BASILE; MILLET; FRAUDIN; JOBERT; VIEILLARD; PATRIS; DURAND; SALMON; PARIGOT; GRAND; FOIRY; BÉNARD; SELLIÈRE, VIOT; PRUDENT; GOUVIN; DUBOIS; PRESTAT; LAGOGNEY; SOULAY; DELAVOIR; GRELAT; RÉTHORÉ; SIRRIOT; MASSON; JONAN; FAUDARD; RENAUDOT; MORY; MOREL; LACHAPELLE; BEZANÇON; BOURGEON; ESTISSAC; VENANT; FROTTIER; LALOI; AUBIN; BESNARD; BREUIL; CHATELAIN; GRAND; COLLOT; CHICOT; DELÉCOLLE; HAUNION. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire FEBVRE.

Localisation : Puessans / Année : 1872
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Jeanne-Françoise PIQUARD, épouse de Jean-Claude GAUDY, propriétaire vigneron à Puessans, et MM. Xavier, Émile, Auguste, Jean-Claude-Constant et Alphonse PORTIER, les cinq frères, cultivateurs à Villers-Grélot. On cite Stanislas BAUDIGNEZ (ou BAUDIGNY ?), Gérard MAÎTRE, Pierre DONY, Humbert PORTIER, François VILLAIN, Alfred DONY, feue Marguerite PIQUARD, et JEANNENEY. On cite d'autres noms, dont BOUVARD, demeurant à Avilley. Voir doc. 23894.

Localisation : Limonest / Année : 1872
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de monsieur MORNIER, propriétaire demeurant à Limonest. Autres noms cités : ASTIER; RAMPIN; CABARD; PENEY; ROLLIN; GARCIN; CABAUD. Tampon du timbre.

Localisation : Villers-Grélot / Année : 1871
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Anne JEANNEY, veuve de Jean-Baptiste DONY, et les frères Xavier et Émile PORTIER, cultivateurs, tous de Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894.

Localisation : Cormeray / Année : 1869
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Grosse d'obligation au nom de Gilles DORÉ, cultivateur demeurant à Cormeray avec son épouse Marie SORIN. Acte dressé par Me GEFFROY, notaire à Sainte-James. Autres noms cités: MEGNEY; CHAUVOIS; PICOT; CHEVALIER; COUCHE; DELAROCHE; AMELINE; LEDUC; PATRY; JÉGOUIE. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire GEFFROY.

Localisation : Saint-Flour / Année : 1868
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal du Cantal au nom de Jean MARLIAC, piqueur demeurant à Saint-Flour. Autres noms cités: CHADEL; LEANTAL; CHAPEYRON; COURNEY; GAILLARD; LOUBINOUX; AUJALLET; CHANDELIER; PECOIL; VIALLARD. Tampon du timbre.

Localisation : Sercy / Année : 1868
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange et contre-échange de prés, situés sur le territoire de Sercy. Entre: 1°) Louis DUBESSEY de CONTENSON, propriétaire à Sercy, ancien lieutenant , chevalier de l'ordre impérial de la Légion d'Honneur; Marie TERRASSE de TESSONNEY, épouse de Louis DUBESSEY de CONTENSON, demeurant ensemble au Château de Sercy; 2°) Louise Marie Clotilde LEBAS de GIRANGY, demeurant à Gombouzon (Jura); 3°) Maurice Adélaïde Suzanne LEBAS de GIRANGY, propriétaire et ancien magistrat, demeurant à Courbouzon; Marie Élisabeth LEBAS de GIRANGY, sa fille, épouse de Marie Alexis RANCE de GUISENIL, inspecteur des forêts, demeurant à Saint-Claude (Jura). Noms des prés en échange: 1° "Le champ Bernard"; 2°) "Le pré Tepper"; en contre-échange d'un pré dit "Le Praillon". Tous situés comme dit plus haut. Tampon du timbre. Tampon à sec de F. CHAUX, notaire à Saint-Gengoux-le-Royal (Saône et Loire). Acte dressé par François CHAUX, notaire à la résidence de Saint-Gengoux-le-Royal.

Localisation : F - Haute-Saône - Champagney / Année : 1867
Type d'acte : Arrestation - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Arrestation par la Gendarmerie Impériale de Julie SIMONIN, 18 ans, servante, née et domiciliée à Champagney. Avec signalement de l'intéressée.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1866
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inventaire qui a été procédé après le décès de Louise BOURGUIN, à la requête de Marguerite BOURGUIN, domestique demeurant à Saint-Donnet-le-Chateau, et de Léonard BOURGUIN, propriétaire-cultivateur, demeurant en la commune de Estivareille, agissant en son et comme mandataire de 1°) Marie BOURGUIN, en religion, soeur Warthe, de l'ordre de la croix, demeurant à Werle (Loire), 2°) Marie BOURGUIN, célibataire, ouvrière en dentelles, demeurant même commune, 3°) Claudine BOURGUIN et de Pierre DEYSSON, son marie, cultivateurs, demeurant ensemble à Saney, commune de Werle, 4°) Annette BOURGUIN, célibataire, ouvrière en dentelles, demeurant à Estivareilles, 5°) Pierre BAUCHAND, ouvrier, demeurant à Saint-Étienne, 6°) Benoîte BONCHAND et son mari, Gilbert CHIRAT, tourneur sur fer, demeurant tous deux à Saint-Étienne, 7°) Marie DAUCHAND, célibataire sans profession, demeurant à Saint-Étienne. Acte dressé par Me JULLIEN, notaire à. Autres noms cités: Me AVRIL, notaire à Saint-Bonnet-les-Chateaux; Me BUHET, notaire à Saint-Étienne; CLUGNET, et GAGNIÈRE tous deux greffiers; MICHE; MAGNIN; VINCENT;MAYRAND; PEYRON; DUPIN; SEYRET; PORRIER. Document relié par coutures. Tampon à sec et signatures du notaire JULLIEN. Tampon du timbre.

Localisation : Beuvron / Année : 1866
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du Tribunal de commerce de Clamecy, (Nièvre). Entre, Jean MASSON, commerçant, demeurant à Beuvron, ayant Me GAUDINOT, comme avocat. Et Claude GRESLE, meunier et commerçant à Tannay, demeurant au moulin du Foulan, commune de Chevannes-Changy. Ainsi que Ambroise PAYOT, commerçant, demeurant à Taconnet. Concerne un billet à ordre, souscrit par GRESLE, au profit de PAYOT, payable chez LOUCHAIN, aubergiste à Tanney. Ce billet est ensuite passé à MASSON. Tampon du timbre.

Localisation : Frangy / Année : 1865
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance aux frères Joseph, François et Claude CHATENOUD, fils de Paul François Melchior CHATENOUD, cultivateur demeurant commune de Frangy. Par Louis Benoît, feu Humbert FINAZ, propriétaire et docteur en médecine, demeurant commune de Mrcy-le-Loup, canton de Vaugneray (Rhône). Acte dressé par Me Pierre NEYROD, notaire demeurant à Seyssel, arrondissement de Saint-Julien, département de la Haute-Savoie. Tampon du notaire. Document relié par colle. Tampon du timbre.

Localisation : F - Doubs - Champagney / Année : 1864
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certificat de bonne vie et moeurs faite par le maire de Champagney et concernant Julie SIMONIN

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1863
Type d'acte : Rachat de créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre les consorts : Antoine BORY, fermier, demeurant Saint-Étienne; Pierre Marie BORY, fermier demeurant Saint-Bonnet-le-Château; Jean Auguste BORY, employé au chemin de fer, demeurant Lyon. Autres noms cités : Victor VITAL, jardinier, épouX de Mariette BORY, (quatrième enfant de Jean Marie BORY), demeurant Montaney, près de Saint-Étienne, (Loire). Pour le rachat de créance due par le père BORY à divers créanciers. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1863
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jeanne-Augustine-Louise-Marie DETREY, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités : MAIROT; PETITHUGUENIN; DORZAT; DEMOLOMBE; CRELEROT; CHAILLET; BACCARD; POURCELOT; GIROD; BERNARD; PARENT; BLANC; VENTRILLONNET; CHARNAUX; BARBIER; ROUSSE; DOUGE; CUISEAU; ABRAM; PY; POTHÉ; DURAND; GEVIGNEY; CHAMPDIVERS; RAIN; TALLORNY; MATHEY; RONNET; POINTES; LIEFFROY; SUBLET; LIENONCOURT; CALLENAY; DHEUDICOURT; JOBARD; GUY; DEBOUCHY; FINE; MARCHAND; COLLARDEAU; CDUCLOS; LEMAIRE; POURULOT; VUILLEREY; JAVAUX; ESTIGNARD; COYTOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-D'Or / Année : 1863
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation. Pour un prêt de Claude ROLACHON (le créancier), propriétaire et peintre, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-D'Or. Pour, Jean Marie BÉROUJON, propriétaire et charron, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-D'Or, époux de Marie DURIS. Autres noms cités, Claude PENEY (SENEY), épicier et Antoine ROLACHON, propriétaire, tous deux témoins appelés, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-D'Or. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Chasselay, canton de Limonest, arrondissement de Lyon. Document relié. Tampon à sec du notaire.

Localisation : France / Année : 1862
Type d'acte : Dessin - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note d'étude. (Plan), Croquis fait au crayon, façade et coupole.

Localisation : Limonest / Année : 1861
Type d'acte : testament - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Testament au nom de Jeanne PERRET, tailleur demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Acte dressé par Me COSTE, notaire à Dardilly. Autres noms cités: SÉRIZIAT; GÉRIN; BLANC; COURLE; VUANEY; DESVILLES; REDOUX . Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Hilaire / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Humbert JEANNEY, demeurant Saint-Hilaire, et Nicolas PORTIER, cultivateur à Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894. On cite Jean Nicolas JEANNEY, la veuve FLAGEY, Jacques GRANDPERRIN (ou GRAND PERRIN ou GRAND-PERRIN).

Localisation : Ancey / Année : 1859
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre et de pièces de vigne situées sur les territoires d'Ancey et Mâlain, par 1°) Nicolas NAUDET, scieur de long demeurant à Ancey avec son épouse Catherine RAGONOT, 2°) Jean CORNIS, mécanicien demeurant même commune avec son épouse Marie-Amélie RAGONOT, et 3°) Jean RAGONOT, plâtrier demeurant Fleurey-sur-Ouche avec son épouse Barbe BRETON. Acte dressé par Me Pierre-Édouard MEUNIER, notaire à Mâlain. Autres noms cités: DEREPAS; LARNOUBET; LENIEPT; DUPLUS; CARILLON; SIMÉON; LAVIELLE; BERTILON; THEURIET; LEFOL; MONOT; BAGONOT; MICHÉA; PANDOILLARD; MIOT; BARBENEYS; CHEVILLARD; FONTETTE; BABEL; BOUSSIÈRE; TIREVERT; DUBOIS; TRUCHOT; RAMEAU; BRETON; RÉMOND; SIRANDRÉE; MAIRES; COQUET; BIDAULT;ROBBIN; MARTIN; COIRET; LABOUREY; ROUX; GUENIN; GRENOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre bleue et signature du notaire MEUNIER.

Localisation : Ancey / Année : 1858
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, vente aux enchères, d'une parcelle de vigne en friche, située au finage d'Ancey, au lieudit "La Combe". Par, 1°) Charles FONTETTE, propriétaire, demeurant Ancey. 2°) Louis BOIVEAUT, employé au bureau des hypothèque de Dijon, demeurant Chenôve. 3°) Pierre FONTETTE, propriétaire et marchand, demeurant Mâlain. 4°) Françoise FONTETTE, épouse de Lazarre TISSOT, propriétaire demeurant Piney-sur-Ouche. 5°) Anna Joséphine MARION, rentière, veuve de Charles Claude FONTETTE, demeurant Champerret (Seine). 6°) François FONTETTE, propriétaire et marchand, demeurant Ancey. Vente adjugé à Jean ROUX, propriétaire vigneron, demeurant à Ancey. Tampon du timbre. Acte dressé par MeMEUNIER, notaire à Mâlain. Tampon encre du notaire. Document lié par couture.

Localisation : Paris / Année : 1858
Type d'acte : Procuration - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration testamentaire faite en premier lieu, à la requête de Georges-Onézime BERTRAND-TAILLET, avocat à la cour impériale , demeurant à Paris, rue de Grenelle Saint-Germain, n°39; agissant au nom de Catherine Adélaïde TAILLET (propriétaire, demeurant à Paris, rue de Grenelle Saint-Germain, n°39), veuve de Onésime BERTRAND-AIMÉ. Et en second lieu, de Joséphine BERTRAND, veuve de monsieur Alexis BOULINGRE, rentière demeurant à Saint-Germain en Laye, rue Saint-Thomas. Acte dressé par Me Cerbonney Jacques Désiré COURTIN, notaire à Saint-Germain-en-Laye, arrondissement de Versailles (Seine et Oise). Autres noms cités: Edme François GAULOU; Jean-Jules-Eusèle LEPINTRE; Agathe BOULINGRE; LEPOINTRE; Me DELABRUNNIÈRE, notaire à Meaux; Firmin Zozime BLAVOT; Louis Athanase Bertrand TAILLET; Léon-Paulin et Alexis BOULINGRE; Pierre-Julien-Désiré LEJEUNE. Document qui était certainement relié, à l'origine, par coutures. Signatures, tampon à sec, et tampon encre verte du notaire COURTIN. Tampon du timbre.

Localisation : Soye / Année : 1857
Type d'acte : Adjudication - Pap - A3 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication d'immeubles sur le territoire de Voillans au nom de François-Joseph ABRY, cultivateur demeurant à Soye. Acte dressé par Me DUFAY, notaire à Baume. Autres noms cités: PINAIRE; BOBY; MALIVERNEY; COSSANDEY; ROUSSEL; DUMONT; DUBILLARD; BERNARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Amagney / Année : 1856
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Jean-Hippolyte MAILLEY (ou MOILLEY ?), cultivateur aux Longeaux-du-Bas, commune d'Amagney, époux d'Élisabeth DONY, et Nicolas PORTIER, cultivateur à Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894.

Localisation : Charézier / Année : 1856
Type d'acte : Succession et partage - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession et partage, donation entrevifs. Consécutif aux décès de Marie Josephe Écoiffier, seconde femme de Pierre Joseph BOULLIER, de Lieffenans, commune de Charézier, et du décès de son cinquième enfant, François Xavier BOULLIER. Nombreux noms cités, Claude Emmanuel BOULLIER, propriétaire cultivateur et maire, demeurant à Charézier. Jules BOULLIER, propriétaire cultivateur, demeurant Lieffenans, même commune. Mélanie Delphine Adèle BOULLIER, épouse de Félix Honoré GAINE, propriétaire cultivateur, demeurant Charézier. Marie Auguste MOLIN, docteur en médecine, demeurant à Clairvaux. Lequel est mandataire de Théophile BOULLIER, percepteur, demeurant à Saint-Bonnel-le-Troney, (Rhône). Et de Jean Claude ARBEY, instituteur, époux de Marie Victorine GINDRE, qui était veuve de François Désiré BOULLIER, demeurant même commune. Mme ARBEY, tutrice de Delphine Marie et Jules Ernest BOULLIER, enfants de François Désiré BOULLIER, et de Mme ARBEY. Description des biens en partage. Autres noms cités, Jean Étienne Emmanuel COURBET, percepteur, et Célestin COQUELIN, propriétaire rentier, tous deux témoins appelés, demeurant Clairvaux. Tampon du timbre. Acte dressé par Mr Jean Séraphin PROST, notaire à Clairvaux, département du Jura. Tampon encre du notaire. Document cousu. Voir documents n°38691, 38693, 38694, 38696, 38697.

Localisation : Combeaufontaine / Année : 1855
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage entre les enfants FOURNOT, des immeubles situés sur Chaux-les-Ports, sur Conflandey et sur Amoncourt. Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: ROUSSELET; CAMUS; DERIOT; CHEVENET; VERNEREY; FAIVRE; JACQUES; GUENOT; LASSEY; BIOT; QUILLEMOT; MOURAND; MARLET; CHOPITEL; MENNETRIER; JACOUTOT; LACOUDAIRE; CHEVASSU; RICHARD; PRETOT; LANONE; CAULOTTE; VERDOT; RIGOULOT; MOUREAUX; LANEY; SILLON; LARDONS; BOURGOIN; NOLOT; GUENOT; BOUGEOT; MICHEL; FUNNEREY; PION; BELCAN; MONREY; LANGLOIS; DANY; JACQUEMIN; CHEVENEL; DÉRIOT; GARGOUILLET; DURGET; GROS; GEORGES; GUY; GROSEILLE; NOIROT; MAUSSINE; PIROULÉ; JACQUEMARD; BERNET; BLENCHOT; BION; VAUCHOUX; BOUVIER; NONOTTE. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Châtenois / Année : 1854
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Françoise COLARD, manouvrière à Châtenois, veuve de Mathieu (ou Mathurin ?) BELLENEY, Jacques BELLENY, manouvrier audit lieu, Jeanne Baptiste BELLENY, manouvrière audit lieu, et Claude François VIGNOLET, propriétaire cultivateur audit lieu. On cite d'autres noms.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1854
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 125 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire au nom de monsieur BOUCHY, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: BARRELIER; LEON; NICOLAS; DORIE; BORIE; BERTRAND; BOREL; BESSE; BEAUMONT; BOUSSY; CARRAIRE; EYRAUD; BOUSSY; GUICHARD; LIGAUD; COURTIAL; ROSSAIN; MARIE-ÉLISABETH; GUICHARD; DELOM; CHAUCHAT; ORIEUX; MARTIN; DRINGER; MEYNIER; PAYS; DUMAS; ROCHER; CHABANEL; ALMERY; PAYZAL; MOSTAING; SABATIER; GROUBAS; DORIE; VIDAL; GALLIEN; FOURNET; URBAIN; BADIOU; CHUAT; MAURIN; MUSNIER; GARNIER; PASCAL; BESSER; MAZOYER; BILLUS; ROINE; BERARD; DUCONSTANT; SIMOUN; ROBERT; DAVIN; MOULHAIRE; PICARD; PORTAL; CHABRIER; VISCONTE; REYMOND; ALLEGRE; BERNARD; RACON; BOYER; SOULIER; DUSSAP; GIMBERT; LASHERMES; CHAUSSENDE; DANCE; GUILHOT; TALOBU; CHARRIER; CRUCHET; DUSSAP; ROUION; DETHE; ESEARUS; GORY; PONSONNES; CHARBOUNOUZE; VACHERON; ALLES; DUCHAMP; MARGERIT; GRANGIS; LEON; EUJOLVY; LEYRE; GAYTE; ARDON; ROBERT; ALMERY; MICHEL; CROUZET; TERRASSE; GIRE; TEYSSONNEYRE; CHABALIER; GAGNE; PETRE; AULAINES; BERNAD; PORNIER; RIVES; VERGERAC; MARTEL; MARTINOL; PULTHIER; VANIAL; GABRIEL; FOURNIOL; RAM; AGULHON; BERNARD; CUMINE; RIOU; RUNCHES; GALLIEN; GROS; GARDES; BOUCHY; SAUVETON; COULOMB; MARTHONY; MOULHADE; ALLER; BERAUD; BRUN; ROUX; GRASSET; REYGNIER; GIRAUD; CHOUVY; BERINGER; AMBERT; BLANC; ROLLAND; MOULIN; VERGERAC; LAMÈRE; PONSONNET; JOUBERT; PIGNOLE; LYOTARD; QUEYREL; LAFONT; CHABANNE; PEYRACHE; ISSARTEL; DESCHANEL; DORSON; CUVY; DIGONNET; JOUGET; GOURGEON; CHACORNAC; DRIVON; RABANY; CAMISOL; PESTRE; CLAUSIER; ORION; COFFEY; BEAUMEL; GUICHARD; PIGNOL; FARIGOULES; BONNEFOR; GAGNE; CHAZOT; DESCOURS; ROUBIN; LAURENS; GRESSE; BLEU; VERGERAC; DSCOURS; CALON; ROUBIN; BROC; POUZHA; COMPTE; MAURIN; BLEU; LAURENT; PELLISSIER; VAUSSADE; PATHERME; PLAUTIN; SABOT; DELOUR; DEROLIN; LAFONT; GURIBARD; MERLE; GERLES; BARRE; GERBIER; MORMEAS; ROCHER; NICOLAS; ALEXANDRON; ESPEREL; CHALENDARD; PAGES; SEJALON; VALLES; VIGOUROU; VERON; CHABANON; DEBRYE; LOGNASSE; MICHEL; BOUJEUN; DECOLIN; DELORD; GALAIRE; GUILHAUME; GIRARD; CHAPUIS; BELLON; CHAPUIS; LAPORTE; GEANGROUD; LUSSAP; BOUDON; CHARBONNIER; BESSON; POLATIRE; CHIROSSEL; ROLLAND; LAURENT; VEROS; GIRE; ARDAY; BLANQUET; GERVAIS; CHHABRIER; BONNET; GERENTES; LYON; CARLET; BELLEDENT; COGNASE; OLPEYRE; ANTIER; BENO^IT; MEYNARD; LACOMBE; BONHOMME; AUDIARD; COFFY; GERBIER; MADUREL; MATHIEU; JOUSSONNY; PICHOT; GRATUZE; BRAJON; LAUVAGEON; LAPORTE; VAISSSADE; VIDAL; BELLON; MIEL; CROUZAT; GERENTES; JOUSSONY; DUMAS; ACHARD; SENAC; ROSTAIN; PERRIN; SARGIER; GAYTE; RAVOUX; MOURGUES; ARNIGUES; GRAVIER; CHAZALON; MEYNARD; BUREL; MEUNIER; PAYZAC; GERBIER; MASSONNES; BOUSSY; SOLVERY; MALESCOS; CHABANEL; GIROU; CHAPAT; NARA; RICHARD; SANHARD; VIGACE; BERARD; CHANIOL; DUNIS; BONJOSEPHINE; DUNOURGUES; VEYSSEYRE; BARTHELEMY; ALDON; BYE; ABOUGIS; CHERCLON; RHULLIER; ARBAUD; BREDOIRE; AUDIARD; DIONNET; SINZELLON; BERGER; NARU; REYMOND; CHALENDARD; FALGOU; ROUSSET; POMMIER; CHEVALIER; RUCHOND; GAGNE; BEAUMONT; LASHERME; ROMEUF; COSTON; BRESSON; BOLME; DUGARY; VALERY; RIOUPEY; ROME; FORESTIER; CLUZEL; BEAUMEL; BREUIL; BOISSIÈRE; ESPONEL; BARRE; FABRE; VAREMY; COURCET; PLANTIN; CHUBRIER; BAZON; GEVOLVE; SOUCHE; REDON; CHOUVON; CLAUSIER; COFFY; GAILLAUD; PAYZAC; HILLAIRE; PORRAL; CLAUSIER; THIVEL; DONJON; CLAUSIER; CHIROL; FERRAND; CHARREYRE; SULVERY; JULLIEN; FILHAT; MAITHET; RHULLIER; BARRY; MOSNIER; BELCHAMP; RUTHIER; RICHON; COINDRE; BERGONON; SAUVIGNET; BERAUD; MASSE; PHILIBERT; DUBOIS; DESSAIGNE; BELLON; CHARRIER; COURTIAL; MAURIN; CALLABRE; GUERRIER; FAYET; CURTAL; GERVAIS; GORY; GISCHON; MARTINOL; COSTE; ARSAC; JAMMES; PEBELLIER; BOET; COUDÈRE; RIOUFFREY; CHAIZE; ARMAND; CHALENDARD; CHASTEL; LOUBAT; ABRIAL; FURMON; VALETTE; DIGONNET; CROUBAS; FULHIN; MARCON; LASTRERME; THOMAS; ROL; PONSONNET; BOUTEYRE; BONNEUF; REYNAUD; BETH; CALLABRE; LOUBAT; GRAS; OUILLON; FURNON; DOUCE; LAC; MARIE-DOMINIQUE; VALETTE; ROBERT; BOUTEYRE; DORSON; ALES; DEFILHES; VERIAC; BERENGER; CHABRIER; CHOUVY; NOGIER; DORLHAC; ROBIN; VORY; CUOQ; GERONNE; CHAMBONNET; FAYNEL; CHANTEMESSE; THIVEL; MALARTRE; PONS; TOUSSAINT; TRIOULLIER; LYOTARD; PAULET; AGUILHON; PONSSONNET; CHAZAL; RANCHET; JAMMY; BRIVES; CHALERIER; JOLIVET; TREVEYS; RIVIER; TORRENT; BONGERAUD; BOURDIN; BOY; EXBRAYAT; FILHAT; BON; CRUCHET; CHAPON; DULAC; MONTEILLARD; NOGIER; VUHIER; BRENU; CHAURANT; SEYRON; RONGIER; FERRAND; RIVET; AUSSEP; MOULIN; BUE; LABRE; AUBERGISTE; FARIGOULE; FAYET; DANCETTE; DELAIGNE; BALM; BREUIL; DELAAIGUE; CHAURAND; POUISSONY; NUEL; VISSAQUET; MONNIER; GONGY; RUAT; JOURDE; MONTEILLARD; BOUDON; BADIOU; MOULEYRE; RODIER; MOULEYRE; MOLEGRE; ABAUGIT; MENUT; POILLAIN; MARTHERY; GOUILLY; CHONUT; GUCHAUMET; JEANJEAN; ORIEN; VEYRIA; PAYS; DEBRY; PERRUSSEL; GEVALDE; ALMERAS; SAUVAGEON; TRUCHET; GOURGEON; MALEYSSON; SEYRACHON; ABRICAL; LYOGIER; BOUTHIER; VINCENT; TARDY; LATOUR; ARNAUDON; SIJALON; COMPTE; VALLERY; CHIROT; FREDERIC; DONJON; ARMAND; ARCHIER; PISTRE; VACHON; REGIS; CHAURAUD; CHABRIER; AUFFEVES; SOUCHAU; VARENNE; BOUCHET; SVERNOIS; CREMOUILLÈRE; LIMAUSIN; ROME; CHOUVIER; FALCON; BRENAS; SUBY; TRIOULLIER; MOULEYRE; MARIE-PIERRE; POMEL; MICCIOLO; AUBRUN; VACHIER; JOUSSERAUD; VIOLET; PLAIDE; CHARRE; JEROME; MOULHADE; PIC; LEMAISTRE; DELOLME; CHACORNAC; DANTHONY; FARIGORCHE; AUSSEPÉ; BOUCHET; AMIGUET; DUSSERRE; BARRIOL; BOUSOY; LYOTON; CALON; FELIX; LONGEON; JOUVE; MOGIER; BOUDAUT; FAIZANDIER; AMIGUET; DESCOURS; POSTAL; MAZET; MALESCOT; CHACORMU; VIALLE; BREDOIRE; LALAUZE; POBLE; MAZET; GOUDOT; MIRAT; CONTRANT; CUBIROL; MONTCHAU; MOULEY; PARRAT; SAVEL; VILLEPECHE; VIAL; ROBERT; ROUBIN; PELLOTIER; OLIVIER; MALLERAUD; GRANGIER; BROC; SARRY; BADIOU; COURRET; SERVILLAC; SOLEILHAC; SABOT; SAUGNET; COTTIN; JOUVE; PIGNOL; FAURE; EYMÈRE; BACHE; PAUL; BARBON; ; MALARTRE; CHOUVELON; GUEYFFIER; PATLONG; CHARLARET; FOUBERCHE; BAVIOUR; PRALOUGUIER; GERBIER; CHARETON; BANCHET; SOUVETON; FORESTIER. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Marie-François-Victor POCHET, demeurant à Besançon. Autres noms cités : GRANDPERRIN; GRANDJEAN; BARRION; JEANNENEY; DELAGRANGE; DACLIN; ROLLE; PELLIER; BRETILLO; COLARD; BRUGNON; GOGNELY; DRUOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Thoraise / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Nicolas ROBIN, propriétaire demeurant à Thoraise. Autres noms cités : ILLIOTTE; BRUGNON; BOURLET; CARRÉ; COQUILLARD; SAIONT; BRANCHE; PRETET; MATHEY; CHABAD; DURAND; GEVIGNEY; BONNET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Annette NARDIN, dame de confiance demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; PAGNEY; LACOMBE. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Léon PROUDHON, ancien officier de marine demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; DEMONTRONE; MEVENEY; LHOMME. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Baptiste MUNIER, négociant demeurant à Besançon. Autres noms cités : GILLOT; BARON; VICHOT; VIGOUREUX; DELACROIX; BARDEAU; JEANNINGROS; FAUCHON; LANDRY; FLAJOULOT; CHAPUIS; MERCIER; ROCHE; LAGET; SURRAUD; LAGENNEY; FOSSE. Tampon du timbre. Document rel

Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 12 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Georges-Philippe CLÉSINGER, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités : DOROZ; ROLLE; BRUGNON; DAGUENET; ROBERTY; CORNE; BRULARD; BILLOT; POURTALIS; DAGUENAS; GEVIGNEY; DURAND; MALARMAY; ROUSSILLON. Tampon du timbre.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Denney / Année : 1851
Type d'acte : Témoignage - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fait devant le maire de Bessoncourt, Jean-Claude DUVERNOIS, par Jean-Jacques AUBRY, maçon domicilié à Denney, et concernant Jean-Claude HUGNOT, de Bessoncourt, postillon à Belfort, vu à l'auberge de J On cite Bernard BOUCOT, Prospère BOUCOT, Pierre SERLUT (ou SERTUS ?) et Jean-Baptiste CHAPUIS, maréchal-ferrant, tous de Bessoncourt.

Localisation : Besançon / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jacques PETIT, entrepreneur demeurant à Besançon. Autres noms cités : OUDOT; CLERC; ROLLE; PUISSANT; BRUGNKN; BERTIN; BRIANDAS; PRÉVEL; COLLADON; SAGET; DEPREZ; PINEY; BERTIN; DELAROCHE; BUGNOT; FRÉVEL;BOUDROT; COLLADON; BILLET; ZANDER; BILLOT; DOMANGE; BLANCHOMET; VAGNERON; COLOMBE; JACQUEMAIN; BONTEMPS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Pugey / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Baptiste BRÉZARD, propriétaire demeurant à Pugey. Autres noms cités: BRUGNON; CLÉMENT; COSTE; JACQUEMAIN; CHARPY; BOLL; BASSAND; HARTMANN; ROSE; DROMARD; GUIGNARD; BRON; PERRAUD; MEMBRE; LAMBERT; BETANS; ROLLE; DONEY; HEROT; POITREY. Tampon du timbre.

Localisation : Clerval / Année : 1850
Type d'acte : testament - Pap - A4- - 24 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Testament olographe au nom de Auguste FONTANIER, maître-de-poste demeurant à Clerval. Acte dressé par Me MERCIER, notaire à Baume. Autres noms cités: CADOT; PERRON; DELACOUR; RAIN; BOUDOT; PONSOT; DEVERDAL; BOURQUIN; CINERAUD; COTTARD; AMÉAT; TISSERAND; LANOIX; TRIPONEY; MACABEY; CHEVALIER; CHARTON; PIERRE; JOURDON; BOUQUIN; BILLOTEY; PAILLOT; BOUCHAUX; VITTER; GUILMLOT; GUILLARDET; PETISSON; MAITRE; LAUTACHE; RAUCHETTE; CROCHET; DELACOUR; VUILLIER; MARCHAND; GRILON; VUNIN; MERCIER; ANIRET; GAUDEAU; BARLURET; BRUN; LAMPIERRE; POSTILLON; LAPIERRE; LACOURS; MOMMIER; LARRON;BERCOT; LARDET; SARDET; ROY; GROSCLAUDE; BESSON; GROSRICHARD; CLERE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Brion / Année : 1850
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Baptiste-Nicolas-Antoine-Xavier DE FUSSEY, propriétaire demeurant à Brion. Autres noms cités: ROUX; BELLERME; MONIN; LOCHARD; BURGNEY. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1849
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré situé audit lieu de Voutillière, commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Par, Marie GABARD (TABARD), épouse de Jean BRUN, propriétaire demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, hamean de la Fibarnière. Et, Denise MATHIEU, veuve d'Alexandre GABARD (TABARD), propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Joint au document, un extrait de la matrice cadastrale de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Autres noms cités, Claude PENEY,épicier, et Antoine MOLACHON, propriétaire, témoins appelés demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Acte dressé par Me François DONAT TOULON (?), notaire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tampon du timbre.

Localisation : Limonest / Année : 1849
Type d'acte : Cession de droit de réméré - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cession de droit de rachat par le vendeur. Vente par Benoit NEYRET, tailleur de pierres, demeurant à Limonest. De la moitié d'une pièce de terre, située en la commune de Limonest, au lieudit de la Garde. Pour l'acquéreur, Alexis FILLIOL, fils d'André, cultivateur, demeurant à Limonest. La cession de droit de rachat du vendeur est cédé à Georges SERRIZIAT, maitre tailleur de pierres, demeurant à Dardilly. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur. Tous deux témoins appelés, demeurant à Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire, résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Document fait double. Voir document n°38298.

Localisation : Pouligney-Lusans / Année : 1847
Type d'acte : Adjudication - Par - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Claude-François CRETIN, cultivateur à Pouligney-Lusans, époux de Jeanne-Pierrotte LONCHAMP, et Nicolas PORTIER, cultivateur à Villers-Grélot. On cite d'autres noms. Voir doc. 23894. On cite Marguerite JEANNEY, décédée au Val-de-Roulans vers 1827.

Localisation : Estivareilles / Année : 1847
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal de Montbrison au nom de Jean-Marie LAGNIER, propriétaire demeurant à Estivareilles. Autres noms cités: NARJON; VERNEY; PEYRON; BELLACLOS. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Sauveur-Lendelin / Année : 1847
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage des biens de feu Pierre RACHINEL, cultivateur propriétaire décédé à Saint-Sauveur-Lendelin, père et beau-père de Louis RACHINEL, domestique au Hommel, section de Gratot, Thérèse RACHINEL épouse de Jacques HINARD, journaliers, Aimée RACHINEL, cultivatrice, veuve de Louis Charles LAISNEY, Pierre RACHINEL, cultivateur, Modeste RACHINEL, domestique épouse de Pierre PERRINNE, cultivateur, Charles Victor RACHINEL, journalier, Eustache RACHINEL, domestique, Julie Victoire RACHINEL, fileuse, tous demeurant à Saint-Sauveur-Lendelin, et Jean-Baptiste RACHINEL, domestique à Monthuchon. On cite d'autres noms. Document signé.

Localisation : Gray / Année : 1846
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 23 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donation et partage au nom de Marie-Célestine-Élisabeth AVENNE, propriétaire à Gray. Acte dressé par Me JOUART, notaire à Gray. Autres noms cités : BRUSSET; VILLEFREY; VENTURE; CATHELINEAU; AUTET; PRATBERNON; NOIRPOUDRE; VILLETTE; GUILLEMOT; BAUFFREMONT; GRAS; CHOISEUIL; BELAMY; DEMOLOMBE; BUGNOTTET; BILLARDET; DUCHON; DORNIER; BERTHIER; JOLY; LABOURET; DUCY; CHAMARANDE; CARRET; FOUTEY; HEURIOT; MAGUET; ALDERT; CAISEY; CHAUSSOT; PRATHERNON; COLLOT; BERTIN; MONTENET; REBOURT; RIEFFET; PELLETIER; VITTENET; CHOFARDET; BOUILLET; MAGUET; RADIX; PRETET; HERARD; MARTIN; BERTRAND; DARCHE; GUYOT; LAMBERT; MOINE; LIGNY; CLERC; MESSELOT; VERNIER; GUILLEMOT; DUNAND; MEINES; MOMOT; DERNOT; BAUDOIN; GRAS; BILLECARD; MARTIN; HENRIOT; CHOFARDES; PERRIOT; CAISEY; MUGUET; RAY; MAGUES; REBOURT; DORNIER; POULNOT; BOIGEY; RIEFEL; BOUTON; MARIA; LOBEREAU; CRUCHOT; BOULY; JOLY; PRETET; CAILLE; MONNEY; BERTIN; JACQUEMARD; BRULET; BERTIN; GUERITE; LOBEREAU; PAILLE; MAUPIN; DORMIER; GUETEL; BERTIN; BOUILLET; VILLEREY; THIEROT; LAPIPE; THIEROT; QUATRANVAUX; CHAMARANDE; MONTILLOT; VITTENET; BAULARD; NOIROT; CLUNY; ANNEQUIN; BELNOT; CIMARD; LECUYER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Chanay / Année : 1845
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Honoré BERROND, propriétaire demeurant à Chanay. Autres noms cités: BRUGNON; CHEVIGNEY; PHILIBERT; CROUVÈGE; FONISOT; MOREL. Tampon du timbre.

Localisation : Loray / Année : 1845
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Charles-Xavier GIRARD, cultivateur demeurant à Loray. Autres noms cités: BRUGNON; JEANNIN; BERTRAND; THURIER; DUMAY; OUDRY; PINARD; LAMBERT; BERNARD; BENOÎST; BRULLOT; BOURGUENEY; GENEVOIS; MIRBAUDET; BULLE; BUGNOTTET; WOLF; MAZOYHIÉ; PETITHUGUENIN. Tampon du timbre.

Localisation : Vesoul / Année : 1845
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une maison située à Vesoul, par François ROMBROT, jardinier demeurant même commune avec son épouse Louise-Pierrette GAY, au profit de Jean ELGER, plâtrier demeurant à Vesoul. Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: RACLOT; MAUVAIS; JOLY; SIRE; DUBOS; MONNEY; MUNIER; GUENON; GAUTHIER; BOURGEOIS; CHOPITEL; HAUTBERG; BOUVIER. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Tullins / Année : 1842
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison , avec cave, terrain et jardin, situés à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, au lieudit de la Creuze. Par François Donat TOULON, légiste demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Lequel est le mandataire du vendeur, Joseph MANECY, négociant demeurant à Tullins (Isère). Et Marie MANECY, veuve de Denis LAURENCIN, rentière demeurant à Lyon, rue Perrache, n°2. Pour l'acquéreur,Alexis ARGOUD, concièrge du cercle du Nord, demeurant à Lyon, rue Puits-Gaillot. Autres noms cités, Mathieu GONIN, boulanger, et Claude PENEY, épicier, tous deux témoins appelés demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Antoine FABRE, notaire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tampon à sec du notaire. Document relié.

Localisation : Troyes / Année : 1842
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Victor LALLEMAND, maçon à Troyes, époux de Catherine THIÉNOT, et Jean-Baptiste Philippe MEURVILLE-MARIN, propriétaire cultivateur à Villehardouin (voir doc. 23326). On cite JACQUOT et MARIETTE, propriétaires à Villehardouin, René Étienne HARMANT, fermier à Piney, époux de Marie Victoire Rosalie Léontine DESBOUIS, Jacques Théodore DUDOT, aubergiste, et François Germain RASSY (?), cafetier, ces derniers à Piney.

Localisation : F - Manche - Carantilly / Année : 1840
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Bon Pierre Julien CHARDIN, veuf de Marie Anne GIROD, cultivateur à Carantilly, village du Boscq, et les enfants CHARDIN : Alexis, cultivateur, Rose Aimée Marie Anne, servante, Cécile Euphrasie, cultivatrice, Virginie Marie, cultivatrice, Monique Angélique, servante. Pardevant Jean-Baptiste Michel DELEPINEY (ou MICHEL-DELEPINEY ?), notaire à Marigny. On cite d'autres noms.

Localisation : Chaniat / Année : 1840
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'immeubles sur le finage D'Auzat-sur-Allier, au nom de Jean ORRIER, propriétaire demeurant . Acte dressé par Me NEYRIÈRES, notaire à Lamontgie. Autres noms cités: TERRASSE; CHALEMBERT; RIBEYRE; GUINIABERT; PRUNEYRE; ROPARIE; RICOLLE. Tampon du timbre.

Localisation : Orne / Année : 1839
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconnaissance de dette, de Guillaume-Armand FOSSEY, propriétaire-cultivateur, et son épouse, Madeleine-Rose-Jacqueline CHARPENTIER, demeurant tous deux à Seez; Au profit de monsieur Auguste-François PRUDHOMME, greffier de justice, demeurant même commune. Acte dressé par Me GRÉGOIRE, notaire à Issay. Autres noms cités: Henriette-Augustine-Aimée et Augustine-Hortense LESON; Marcel FAUREL; Louise DAVOUS; Charles-Marie du SIGNET; Marie-Augustine-Victoire et Henri-Louis-Philipe CHAMFRÉ; Pierre-Auguste-René CHAMFRÉ, notaire à Nogent; Jean-Lazard et Louis-Eugène CHARPENTIER; FANEY; ME SÉNÉCHAL, et Me MARIGNY, tous deux notaires à Seez; Clémentine Herminie des ROTOIRES. Document sur feuilles libres (2). Signatures illisibles. Tampon à encre verte du notaire Alfred CHAPLAIN, demeurant à Seez. Tampon du timbre.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1838
Type d'acte : quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Augustin GUICHARD, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: GRAS; VIDAL; CEYSONNEYR; CAPMAS; HUGOU; GRAND. Tampon du timbre.

Localisation : F - Ain - Montluel / Année : 1837
Type d'acte : Expertise - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne VANEL, notaire, Jean PEGUET, notaire honoraire et propriétaire, Jean Paul SEGAUD, propriétaire, tous de Montluel. On nomme aussi Alexis LEVRAT, Pierre HUMBERT, Claude Marie BEVY, ainsi que TRIGON et LANEYRIE, et autres.

Localisation : Allerey / Année : 1837
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange de pièces de terre au nom de Jacques LINARD, fermier demeurant à Allerey. Autres noms cités: CASNEY; FOULTES. Tampon du timbre.

Localisation : Brives-Charensac / Année : 1836
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'un jardin au nom de Mathieu GRAND, propriétaire-cultivateur demeurant à Brives-Charensac. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: TEYSSONNIÈRE; GERBIER; BESSON; CAPMAS; MAURIN; DUGON; PIERRE-MAURICE. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Germain-Laprade / Année : 1834
Type d'acte : Main-levée - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Main-levée au nom de Saint-Martin LOURDIN, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Germain-La-Prade. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: LYOTARD; CARLET; SAINT-GERMAIN; GRAS; DUPIN; MAURIN; TEYSSONEYRE. Tampon du timbre.

Localisation : F - Allier - Montluçon / Année : 1833
Type d'acte : Arrêt - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Complément du doc. 7780.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1833
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 16 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au nom de Marie LATOUR, limonadière demeurant au Puy-en-Valey. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire au Puy-en-Valey. Autres noms cités: TEYSSONEYRE; DALEZON; DUSSAP; ROUSSEL; ROBERT; CHAREYRE; BONNAFFOUX; GUITHOT; PAJOT; MAURIN; LAGRANGE; MOREL; JOUVE; DURASTEL; ALIGNON; MOREL; MAURAS; GIMBERT; MONTBRUN; ODILON; BARROT; CROUZET; LACOMBE; LEROUX; BATARDY; CHAMBARLHAC; LEFRANC; DE POMPIGNAN; ASSEZAT; GAILLARD; DURANSON; CORMAIL; BAYON; LAURENTET; LAUBEPAIN; DABLON; CHRETIEN; LAMOIGNON; BENOÎT; LACORDAIRE. Tampon du timbre.

Localisation : Limonest / Année : 1833
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Claude VOISIN, propriétaire-cultivateur à Saint-Didier-au-Mont-d'or. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Chasselay. Autres noms cités : VOUDIÈRE; GUILLARD; CAZES; BENEY; SEYTEL; FORIS; GENERAUX. Tampon du timbre.

Localisation : F - Allier - Saint-Priest-en-Murat / Année : 1833
Type d'acte : Arrêt - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste BENAITON (ou BENEYTON ?), propriétaire et marchand sellier à Montluçon, et François METENIER, propriétaire sans profession à Saint-Priest-en-Murat, concernant Victorien BAILLOT. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Allier - Saint-Pouçain / Année : 1832
Type d'acte : Naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait d'acte de naissance de Paul Amable Jean Baptiste DESROLINES de LA MOTTE, fils de Jean François, écuyer gendarme de la garde, et de Marie Gilberte CATHOL du DEFFANT. Le parrain est Paul Amable Jean Baptiste PANEY, écuyer sieur du DEFFAND, et la marraine Elisabeth Dorette DREURE TIXIER. Il n'est pas précisé s'il s'agit de Saint-Pouçain-sur-Besbre ou de Saint-Pourçain-sur-Sioule (même département).

Localisation : Épeugney / Année : 1831
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Pierre-Antoine RENAUD, militaire demeurant à Épeugney. Autres noms cités: BERTHET; RAIN. Tampon du timbre.

Localisation : Clerval / Année : 1830
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'immeubles au nom de Joseph PINAIRE, vétérinaire demeurant à Clerval. Acte dressé par Me DUFAY, notaire à Baume. Autres noms cités: FOURNIER; LAMBERT; COUR; ROUSSEL; BELMONT; JEANALPHE; BONNEY; HEME; BRAUT; NOÉ; AUVRARD; SIMONIN; LÉPINE; BOILLON; BRESSAND; MARSOUDET; GARNERET; GROSSARD; CHAMPROIX; MARTIN; BULLIARD; ROYET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Veney / Année : 1829
Type d'acte : Sommation - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Localisation : Besançon / Année : 1828
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de François-Joseph HUVIER, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: GAUTHIER; ROLLE; RAIN; LERCH; BOULIGNEY; VILLIARD; MICHEL; DROMARD; GIRAUDOT; PICON; LEMERCIER; CARIEUL. Tampon du timbre.

Localisation : Quingey / Année : 1828
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de François PAGEY, propriétaire-cultivateur demeurant à Quingey. Autres noms cités : DUGOURD; FALCONET; PRON;NAIN. Tampon du timbre.

Localisation : Clerval / Année : 1827
Type d'acte : Acquisitions - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs actes d'acquisitions, de propriétés, prés, friches, champs, vergers, situés sur les territoires de Voillans, et Viéthorey. Par Joseph Sébastien PINAIRE, artiste vétérinaire, propriétaire, demeurant à Clerval. Noms des vendeurs; 1°) Anne TOURNIER, veuve de Simon JARNY, demeurant "Au Creux D'Alouettes", CLerval; 2°) Claude Joseph ABRY; Jean Baptiste ABRI; Joséphine ABRI, épouse de Aimé MALIVERNEY, demeurant Écharquenans (?), Françoise ABRY, et Jeanne Joséphine COSSANDET, veuve ROUSSEL. 3°) Philippe TAVERNIER, demeurant à Viétorey. 4°) Pierre GIRARDOT, époux de Jeanne Claude GIRARDOT, cultivateurs, demeurant à Viéthorey, canton de Rougemont. 5°) Anne Claude SIMONIN, veuve d'André EME, propriétaire, demeurant à Voillans, canton de Baume. 6°) François COGNARD, propriétaire cultivateur, époux de Françoise BONNEY, demeurant Voillans, canton de Baume. Tampon de timbre. Actes dressés par Me Louis Étienne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon à sec du notaire. Voir documents n°38194, 38195, 38202.

Localisation : Foulognes / Année : 1825
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication au nom de Antoine-Nicolas OUF, cultivateur demeurant à Foulognes. Acte dressé par Me LECOINTE, notaire à Bayeux. Autres noms cités: DEVILLERS; THOMASSE; BRIQUET; AVELINE; FOUQUES; NOUVILLEY; LEBLOND; SIMONNEY; GUILLOT; MORICE; GALLIOT; LAGAINT; RAGONNET; HUET; DAVOULT; LENORMAND; GOUBOS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Sauveur-Lendelin / Année : 1825
Type d'acte : Rectification de noms - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement de rectification de prénoms concernant les actes de naissance et de mariage de Pierre-Jacques- Antoine LAISNEY né à Saint-Sauveur-Lendelin le 3 juillet 1761, cultivateur demeurant audit lieu, époux de Julienne BEAUCOUSIN, fille de Louis BEAUCOUSIN et de Julienne JEAN, née au même endroit le 5 janvier 1762, lesquels ont eu pour enfants : Thérése-Dorothée, Marie-Aimée-Félicité, Jean-Paul-Baptiste-François-Jacques, Jacques-Antoine, Modeste-Angélique et Louis-Charles. Il est indiqué que LAISNEY est aussi orthographié LAINSNEY. Document joliement calligraphié. On cite d'autres noms.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1823
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Comptes au nom de Denis BOEUF, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: CALIOT; DALIGNEY; CARET; PILAIN; CREU; DEBLANGEY; CHARBONNIER; BIGARD; MONEIN; SEGAULT.

Localisation : France / Année : 1821
Type d'acte : Recensement. - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liste de communes pour un recensement de population. Nombreux villages, Champaigne, Ameysieu, Brenaz, Charancin, Lochieu, Passin, Virieux-le-Petit, Lhuir, Ambléon, Saint-Benoit, Benoncer, Briord, Groslée, Marchamp, etc. Nombreux noms, LEGRAND, VULPIEUX, PARISET, PITRE, DESMARET, PETITJEAN, MOREL, GAILLARD, Pierre MARLE, NEYROU, LAMBERT.

Localisation : F - Jura - Port-Lesney / Année : 1820
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Letter de Paul PETING de PAQUOZ à LOLOT juge de paix à Salins. Au sujet de dettes et de la vente de son bien.

Localisation : F - Haut-Rhin - Ruelisheim / Année : 1819
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente par Catherine NEYER de Ruelisheim d'une parcelle de terre labourable sise au canton 'Behwassen' à Ruelisheim en faveur de Jean ANTONY, cultivateur de Ruelisheim.

Localisation : F - Jura - Port-Lesney / Année : 1819
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de Mme PETING née PONTARLIER, au sujet de son fils (Ferdinand ?) emprisonné.

Localisation : F - Aveyron - Rodez / Année : 1817
Type d'acte : Certification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne André Augustin FRANCE de l'ORME, directeur des contributions à Rodez, fils d'André Isaac FRANCE de VAUGENEY. On mentionne maîtres BOISSEL, avoué à Rouen, et Guillaume DAUFRESNE, huissier audit Rouen.

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1817
Type d'acte : Certification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne André Augustin FRANCE de l'ORME, directeur des contributions à Rodez, fils d'André Isaac FRANCE de VAUGENEY. On mentionne maîtres BOISSEL, avoué à Rouen, et Guillaume DAUFRESNE, huissier audit Rouen. Voir doc. 21204 et 21205.

Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1817
Type d'acte : Renouvellement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne maître PELLERIN, avoué au tribunal civil de Rouen, maître BOISSEL, avoué d'André Philippe Augustin FRANCE de l'ORME (ou de LORME), directeur des contributions à Rodez, Madeleine Elisabeth FRANCE, épouse divorcée de Louis Jean DESON (?), à Paris, Antoine Jean BLONDEL, époux d'Aimée Reine FRANCE, séparés et demeurant aussi à Paris, et d'autres. On nomme aussi André Isaac FRANCE de VAUGENEY, André Guillaume Nicolas FRANCE, le sieur LEVAVASSEUR, et bien d'autres. Voir doc. 21204 à 21207.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1817
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête d'André Philippe Augustin FRANCE de l'ORME, directeur des contributions à Rodez, fils de feu André Jean FRANCE de VAUGENEY, fils d'André Guillaume Nicolas FRANCE, de Paris. On mentionne maître PERIN SERIGNY, avoué à Paris, ainsi que Madeleine Elisabeth FRANCE, épouse divorcée de Louis Jean DESON, à Paris, Aimée Renée FRANCE, épouse séparée d'Antoine Jean BLONDEL, et Madeleine Hélène FRANCE, épouse de Henry François Philippe de SARIEN (?), ainsi qu'encore Antoinette Aglaé Rose ROLLAND de VILLARNAUX (?), veuve de Pierre Léon LEVAVASSEUR, général d'artillerie de la marine, et Benjamin Claude LEVAVASSEUR, colonel d'artillerie, tous à Paris.

Localisation : Paris / Année : 1817
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandement pour paiement de sommes dues au sieur QUESNEY, épicier demeurant à Paris (Requerant). Par, Jacques Louis NOËL, imprimeur à Paris, 18 rue Pontoise. Acte en formulaire imprimé, dressé par André BRUNET, huissier au Tribunal de 1er instance du département de la Seine. Tampon du timbre. Voir doc. n°39640, 39642.

Localisation : Aveyron / Année : 1816
Type d'acte : Jugement pour succession - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour André Philippe Augustin FRANCE DELORNE, directeur des Contributions Directes, demeurant à Rodez, département de l'Aveyron, héritier d'André Isaac FRANCE de VAUGENEY, son père, héritier pour moitié d'André Guillaume Nicolas FRANCE (père). Autres noms cités, Madeleine Élisabeth FRANCE, épouse divorcée de Louis Jean DEBON, demeurant à Paris. Aimée Renée FRANCE, épouse de séparée de biens, de Antoine BLONDEL, demeurant à Paris. Magdeleine Hélène FRANCE, épouse de Henry François Philippe de SARIEU, demeurant Paris. Tous héritiers sous bénéfice d'inventaire. Antoinette Aglaée Rose Rolland de VILLARCEAUX, veuve de Pierre Léon LEVAVASSEUR (?), général de l'artillerie de marine, chevalier commandant de la Légion d'Honneur, demeurant à Paris, au Marais, 12 rue de Berry. Charles Aimable LEVAVASSEUR, Chevalier de la Légion d'Honneur, colonel au cinquième régiment de ligne, demeurant à Rouen, rue des Prétresses. Benjamin Pierre Claude LEVAVASSEUR, chevalier de la Légion d'Honneur, colonel d'artillerie, demeurant à Paris. Tampon du timbre. Tampon à sec du Tribunal de Paris. Signature lisible, GAUTIER. Document relié.

Localisation : F - Puy-de-Dôme - Clermont-Ferrand / Année : 1815
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre signée CHEVALIER, de Clermont-Ferrand, pour madame CHORIOL, d'Eygurande. On nomme Anne VILLEDIEU, cousine de monsieur CHEVALIER, et autres, ainsi que la veuve BRUNET du village du Foucouney (?).

Localisation : Saint-Sauveur-Lendelin / Année : 1813
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Laurent COCQUIERE, adjoint au maire de Saint-Sauveur-Lendelin, et Pierre LAISNEY, fils de Pierre LAISNEY, cultivateur audit lieu. On cite d'autres noms.

Localisation : Paris / Année : 1812
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Claude Irénée Marie Nicolas PERRENEY de GROSBOIS, ancien magistrat demeurant à Paris, et Bernard Charles BELOT, négociant et propriétaire à Dijon. On cite d'autres noms.

Localisation : Alençon / Année : 1811
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente, au nom de Peon-Henry-François-Jacques SEPROVOST-DEFOURCHES, propriétaire demeurant à Alençon. Acte dressé par Me HOUNNEY, notaire à Alençon. Autres noms cités: CHESNEL; DELAUNAY; DESISLES; DEBOUVILLE; GOT; DAMBRAY; ROUCHETTE; MONFORAND; MEURGER; ARDOUIN; DELERTANT; MONFORAIN; FERRAND; PIGNEL; BESNIARD; DEBOUAILLE; COLLET. Tampon du timbre.

Localisation : Fix-Saint-Geneys / Année : 1811
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance entre Jean Pierre Blanc et Annet Gabriel Chautard.

Localisation : Fix-Saint-Geneys / Année : 1811
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance entre Jean Pierre Blanc et Annet Gabriel Chautard.

Localisation : Coutarnoux / Année : 1808
Type d'acte : Vente - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, Antoine CLOIRET, carrier, demeurant Tormaney (?), et Jean JOSSERAND, carrier, demeurant à Coutarnoux. CLOIRET cède à JOSSERANT sa portion de carrière. On cite un autre nom, Antoine-Alphonse LECLERC, propriétaire, demeurant Dissangy. Voir doc. n°34801.

Localisation : Maynal / Année : 1807
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Pierre FERRIER, de Maynal, époux de feue Magdelaine GAUTHIER, ainsi que Magdelaine FERRIER, femme de Joseph PATIN, de Dammartin-Marpain, Philbert BELFILS, de Champagney, époux de Marie FERRIER, Jean PERRIN, dudit Dammartin, époux de Josèphe (ou Joséphette ou Josephla ?) FERRIER, et François BOULLIEUX, de Cousance, tous cultivateurs.

Localisation : Besançon / Année : 1803
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement pour rendre exécutoire des paiements d'intérets. Au profit de Claude Étienne BOURQUENEY, juge au Tribunal Criminel à Besançon. Lequel est l'héritier de Claude Nicolas BOURQUENEY, créancier des héritiers de Jeanne Claude LAJEANNE, veuve de Pierre RECEVEUR, François Joseph, Claude François, et Jean Joseph RECEVEUR, de Fremondans. Extrait des minutes du greffe du Tribunal de Première Instance, du troisième arrondissement du département du Doubs, à Saint-Hypolite. Tampon du timbre. Tampon du timbre fiscal, découpé en page intèrieur.

Localisation : Mouchard / Année : 1802
Type d'acte : Comptes - Pap - A6+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Comptes et livraison de bois. DONEY, marchand de bois, audit lieu de Mouchard.

Localisation : Garencières / Année : 1800
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire de la succession d'André GOSSANT, laboureur, demeurant à la Garancières. Partage en plusieurs lots, pour ses héritiers. Lieux et bâtiments, concistant en maisons, masures, grange, écurie, et terre labourable, situtés, sur le territoire de la Garancières. Autres noms cités, Jacques GOSSANT, son fils, Aubin DUCHESNE, Pierre CORNET, Jean LEVEAU. Louis de LAUNEY, tuteur des filles de feu François GOSSANT. Tous parents de GOSSANT. Aucune date n'est citée, l'année est approximative.

Localisation : Pagnoz / Année : 1797
Type d'acte : Extrait de rolle - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite 1) à Pagnoz (?) : Hervé PETING (ou PETINY ?), Jean SABEY, Pierre Louis GRAND, Noël TOURNIER, Didier BARBET, Claude COULON (ou COULOU ?), Jean Denis RICHARD, Antoine MICHAUD, Jacques BAILLAUD, Louise PETITJEAN, 2) à Port-Lesney : Jean-Claude CANCHON, la veuve PETIT, Jean-Claude BAUDAN, Anatolle LATOUR, 3) à Salins-les-Bains : BOURDIN, Jean Antoine PARAUDIER, la veuve GARNIER, Joseph, Jacques NACHON, la veuve GIROD, 4) à Mouchard : LOMBARD, Antoine QUINET, Antoine ROUSSELLE, Antoine FANOD (?), Claude REY, Claude François BORAND (?), 5) à Aiglepierre : la veuve MAUBOZ (?), 6) à Chillé : Jean Étienne ROUSSELLE. On cite d'autres noms. Voir doc. 24608.

Localisation : Bazoges-en-Paillers / Année : 1795
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Marie Élisabeth PINEAU, veuve de Benjamin BEGAUD, chirurgien de son vivant, demeurant commune de Lazoge. Pour sa légataire universelle, Anne FRONIN, sa cousine du côté de son feu mari, demeurant avec la testataire. Autres noms cités, CHAINEY, cordonnier, et Pierre BOLLIN, serrurier, tous deux témoins appelés, demeuirant à Sainte-Hermine. Signatures lisibles, Élisabeth PINEAU, Pierre BOLLIN, CHAINEY (CHESNAY). Acte dressé par Me BERNARD, notaire du département de la Vendée, district de Fontenay. Enregistrement de l'acte par MOREAU, fait à Sainte-Hermine. Tampon du timbre.

Localisation : Bar-sur-Seine / Année : 1793
Type d'acte : Réquisition - Pap - A3+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Noms des citoyens en réquisition de la commune de Bar-sur-Seine. Notation en partie de cette liste, (Environ 500 noms.). Pierre COTTON, François COTTON, Claude BRETON, Maurice BRETON, Pierre MONGEOT, Michel PERLET, Jacques MILLOT, Pîerre NEUVILLE, François DENNEY, Nicolas LOMBARD, Pierre NANDOT, François COLLET, Pierre OUDIOT, Nicolas GUILLOT, Claude CHAPLAIN, François PLUNEY, André PLUNEY, Nicolas DEUX, François DEUX, Edme VAILLANT, Jean MAURET, Augustin CONIN, Etienne BEAUDONIN, Nicolas VAILLANT, Louis-Joseph GABIOT, Nicolas THOMAS, Nicolas GODIN, Etienne CHARBONNET, Jean DESJARDIN, Nicolas MICHAUX, Etienne MICHAUX, Edme COLLOT, François COLLOT, Nicolas HUOT, Jean GAUTIER, Jacques GAUTHIER, Jean MILLOT.

Localisation : Arbois / Année : 1791
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 15 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre LALOT fils, avocat, et SIGONNEY (ou SIGONEY), marchand confisuer, tous deux d'Arbois. On cite d'autres noms.

Localisation : Montgesoye / Année : 1790
Type d'acte : Plan - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plan. Dessin et description à la plume. Année estimée, 1790. Noms des propriétaires cités, ROCHET, homme de loi demeurant à Montgesoye, Jean Pierre MORNAY, Thomas et Ambroise NIEL, Louis Antoine DELITIAS (?), George POINÇON, Benoit et Jacques MERMET, Pascal MORNEY, François et Josep GONOT, Joseph CUTTEL, Marie Thérèze DALEX, Joseph PERROT, Jacques ROUGEMONT, Joseph BUSSAVAN de BURIGNAT, Joseph GOY, Antoine REYDELLET, François MARQUIS, Jean MORNAY de L'HOPITAL, André et Claude HUGON. Auteur du plan, anonyme. Voir documents n°36670, 36671.

Localisation : Argentan / Année : 1790
Type d'acte : Cession - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Établie par Marie Anne DELAUNEY, veuve de Jean HIELARD, marchande à Argentan, au profit de ses filles Jeanne Madelaine HIELARD et Marie Anne Éléonore HIELARD, dudit lieu.

Localisation : France / Année : 1789
Type d'acte : Dette - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Mme NEYRON (ou NEYROU ?). Voir doc. 23508 pour le nom de NEYRON.

Localisation : France / Année : 1789
Type d'acte : Restitution de lot - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Claude-Noël NEYRON, notaire, mari de Jeanne-Françoise DAVID. Marie-Jeanne DAVID veuve de François DAVID, GROMIER, receveur des rentes, DEMARTIGNAT.

Localisation : France / Année : 1788
Type d'acte : Dette - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Claude Noël NEYRON, notaire à Arnent (?), et le révérent père dom MANTEL, procureur de la chartreuse de Silignac (?). On cite Claude MOIROUX, Joseph BROLIQUIER, Claude BARBIER, Joseph Marie GORAS, Jean PERRET, Joseph CURVAT, Philibert MOREL, Benoit GAILLARD et d'autres.

Localisation : Ornans / Année : 1788
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne maître NEYRON (ou NAYRON), notaire à Ornans (ou Arnand ?), Madame David de CHEVIGNAT, sa belle-mère. Fait à Saint-Amour et signé MAGNIN (?). Voir doc. 25625.

Localisation : Bourg / Année : 1787
Type d'acte : État de comptes - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Mlle DAVID et sa soeur Mme NEYROU (ou NEYRON ?). On cite les sieurs BONNARD et MARCHAND, de Bourg, ainsi que les noms de COLLIGNY, GOYSSON, ROYER, BADOULIER, COCHET et autres. Voir doc. 23510 pour le nom de NEYRON.

Localisation : France / Année : 1787
Type d'acte : Petite note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre, quittance. Nom cité, Charles NEYRON.

Localisation : F - Corrèze - Chavanac / Année : 1785 ?
Type d'acte : Dû - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Anthoine BONNISSE, laboureur au village de Chavanac (?), paroisse de Saint-Paulhien (?), Jean et Claude BELDOUS (?), père et fils, laboureurs à Saint-Geneys (?), etc. On mentionne également Louis FOUCHOZ (ou FOUCHOT) laboureur à Chavanac (?), et autres. Document avec marque fiscale d'Auvergne.

Localisation : Besse / Année : 1785
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte rendu par Joseph CHANDESON, prêtre et syndic de la communauté de Saint-André de la ville de Besse, concernant Monsieur de BROGLIE, Antoine PAPON, Guillaume BABUT, Ligier MALGUY, Vincent RAVILLAT, Jean THOUREIN, Louis FOURET, François BERTHELAGE, Noël BARBAT, armurier, Louis RICHARD, Michel BERTHELAGE, Michel BOUDEIX, Antoine BOHAUD, d'Eyressoux (?), Jacques MARTIN, Michel BOUTIRON, Antoine OZANNAT, Pierre RIGAUD, Antoine DESSERRES, Pierre BESSON, Antoine BRASSIER BRELINJU (?), Michel VIGIER, Michel THOUREIN, Anne CHANDESON (ou CHANDEZON), Pierre RABANY, de Serbas (?), Simon LADEVIE, Charles VIGIER, Gilbert CONSUL, de Saint-Diery (ou GILBERT, consul de Saint-Diery ?), Marguerite JULHARD, Antoine BRUGEADE, Ignace CHASSARD, Michel CHANDESON-CHAMBON, Bertrand RIGOLET, Marie AUTIER, Barthélémi COLIN, Jean PIPET,Michel HOURS TINTOLE (?), Marie MARENGE, Jacques COUSSAT, Jeanne GENÉVRIER, Robert ROUSSAT, Claude BARALIER, Nectaire FEUILLADE, Annet MAUGUIN, Bernard PAYSON, Antoine ROUGET-BRONDILLOUX, Nectaire PALLIER, Nectaire CREGUT, Annet PLANEIX, Pierre LAPOLONCIE, Pierre GOIGOUX, Étienne ROUGET, Antoine FOHET, Claude MERLE, Jacques VERNEYRE, François TARTIÈRE, Monsieur de FONTALARD, Jean FALGOUX, Noël BARBAT, boulanger, Mathias FLAGELainsi que BARON, JUGE, BOYER, ADMIRAT aîné, DAUPHIN, RATAIL, DEDIANE, FOUGEROUSE, QUEYLARD, MORIN, NADAL, DOUNIOL, VERDY, DUPUY, JACTS, MAURIAC et autres.

Localisation : Simandre / Année : 1784
Type d'acte : Notification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notification servant de quittance. Pour le Chatelain et Seigneur de Silignat. Par le Prieur de la Chartreuse (?). Tampon du timbre.

Localisation : Bourg-le-Comte / Année : 1784
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On trouve les noms de NEYROU (ou NEYRON ?), PICQUET (ou PIQUET), CEYZERIAT (?) et autres. Fait à Bourg (= Bourg-le-Comte ?).

Localisation : F - Orne - Sevrai / Année : 1780
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fut présent Pierre Jacques François SEGOUIN, de Nort-sur-Erdre (?), fils de feu Jacques SEGOUIN et de feue Charlotte LEGUERNEY, compagnon sellier (?), concernant Nicolas ROUTIER, fils de feu Nicolas ROUTIER (oncle de Pierre SEGOUIN susnommé), laboureur de Joué-du-Plain. On nomme François Antoine Guilleaume MONCEL (?), notaire, et autres.

Localisation : ??? - - / Année : 1776
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente, au nom de Pierre MONEYROU, propriétaire Autres noms cités: PACROS; NOVARIE. Tampon du timbre.

Localisation : Manas / Année : 1773
Type d'acte : Recollement - Pap - A4 - 30 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite 1) de Manas : Jeanne Marie LAGIER, épouse de Louis MAHON (?), brochier, François VERRIER, ménager, Jean LAURENS, travailleur de terre, Jean LAVANT (?), menuisier, Joseph BERTOIN, domestique, Louis MASSON, brochier, Claude ACHARD, journalier, époux de Françoise DACIER (ou DOCIER ?), Louis BERNARD, travailleur, Jean-Pierre COMBLEFAUX, ménager, Catherine CHEYNET, épouse de Jean Antoine FAISSE, ménager, Louis BOULOUNNOIS, laboureur, Élisabeth BERARD, ménagère, Antoine BUSSY, ménager, Jeanne Marie ANDRÉ, cardeuse de laine, Antoine REBOUD, ménager, Anne PHARAVEL, ménagère, François REYNIER, procureur d'office, Alexandre MAYNE, distributeur de tabac, Jean AUDIBERT, domestique, Jean OLLIVIER, travailleur de terre, Jean-François COUTEILLER, ménager, Jean-Louis SIBOURG, travailleur de terre, Madelaine MONTEILLAC (ou MONTEILLER ?), servante, Marie ACHARD, épouse de Jean-Pierre GIRARD, ménagère, Jeanne LORIE, épouse de Jean-François COUTEILLER, ménagère, Marguerite COMTE, épouse de Joseph MICHEL, ménagère, François MAGNET, ménager, époux de Marie RIEU, tondeuse de laine, Marie BESSON, épouse de Jean Antoine COMBLEFAUD (?), François DESISNARD, propriétaire, Jean-Baptiste MILON (ou MILOU ? MILAN ?), tisseur de petites étoffes, Marguerite PORCHERON, femme de Jean CHAUX, meunier, Cécile GRAS, veuve de Jean COMBECROZE, ménagère, Michel BRUN, travailleur, Anne HABRAM, femme de Louis SIBOURG, ménagère, Jean JEAN, fossoyeur, Antoine SAINT-GENEYS, bourgeois propriétaire, Marguerite ROUSSIN, veuve de Jean ROUX, ménagère, Gabriel PATRE (?), scieur de long, Marie BARNOUIN, femme d'Antoine REYMOND, marchand cordonnier, Rose RASPAIL, femme de Pierre PEYSSON, tisseur, Jeanne VINCENT, femme de François FONTBONNE, négociant, François MERCIER, domestique, Claude SAURVAN (?), tailleur d'habits, 2) de Châteauneuf-du-Mayen (?) : Louise LACOMBE, native de Vaunaveys-la-Rochette, servante de BOUVIER dit La Jeunesse, ménager, 3) de Charols : Suzanne SERVANT, épouse de Jacques BOULONNOIS, ménagère, Florence DRAGON, ménagère, Jean Joseph DESCOURT, curé, 4) de La Rochebodin : Esprit DAILHE, curé, Jean-Baptiste ROZAN, maçon, Barthélémy PLANET, négociant, 5) du Pont-de-Barret (?) : Jacques PONT, fermier, Jean Antoine ADAM, travailleur, Marc LOREILLE, chirurgien, Marc GARNIER, prieur, Justine SOUCHON, épouse de Jean Louis René de SAINT-FERREOL, capitaine. On cite d'autres noms et lieux dont Marianne MORIN, servante, Guillaume FAUX (?), tailleur d'habits, Jeanne FAISSE (ou SAINE ?), servante au couvent des Dames de Saint-Augustin de Valreas, etc. Les âges des personnes nommées sont indiqués, ainsi que plusieurs filiations.

Localisation : Manas / Année : 1772
Type d'acte : Témoignage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Anne PHARAVEL, fille de Bernard PHARAVEL, ménager demeurant à Manas (ou à Manas-Bastanous ?), Marie MILON, Louis BERNARD, le sieur BLANC, Louis LACOMBE, Mme PESTRE, la Dlle de SAINT-GENEYS, Jean-Pierre GIRARD, ménager au moulin de Manas, Marguerite PORCHERON, femme de Jean CHAIX, meunier, Antoine SAINT-GENEYS, bourgeois de Manas.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1769
Type d'acte : Contrôle - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre M. le premier président PERRENEY de GROSBOIS et M. POULLETIER de PERIGNY, tous deux propriétaires. Voir doc. 21126 et 21127, ainsi que 21232 et 21242.

Localisation : Chaponnay / Année : 1769
Type d'acte : Obligation et quittances - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. Par Louis DAVID, au profit de Antoine BERNARD. Citations de plusieurs quittances. Autres noms cités, Claude BERNARD. Louis VERNEY. Pierre CHABOUD. Denis FLEVIN. Marie DAVID. Pierre ENTREMET, domestique. Benoit DAVID.Pierre CHAPUIS. Tampon du timbre. Procédure devant Me BERTRAND, notaire à Chaponnay.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1769
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean Claude Nicolas PERRENEY de GROSBOIS, premier président au parlement de Besançon, époux d'Anne Philippine Louise SYOT (ou FYOT ?) de MINEURE (?), et Claude Louis POULLETIER de PERIGNY, écuyer, seigneur et receveur général des domaines et bois en Bourgogne, demeurant à Dijon. Tous propriétaires. Voir doc. 21127. On cite d'autres noms.

Localisation : Izenave / Année : 1768
Type d'acte : Décès - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne le décès d'André NEYRON (ou NEYROU ?), laboureur de 66 ans, mort le 22 décembre 1768 à Izenave. Concerne aussi le décès de Appollonie AUGER, femme de feu André NEYRON, vivant journalier, âgée de 68 ans, morte le 27 février 1783 audit lieu. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Sauveur-Lendelin / Année : 1767
Type d'acte : Exploit - Pap - A5- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre LAISNEY, fils de Jean LAISNEY, représenté par maître ROBIN, et Jacques DUPREY. Voir doc. 22208 à 22212.

Localisation : Le Mesnilbus / Année : 1763
Type d'acte : Amortissement de rentes - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pardevant Jacques Georges LEMOIGNE, notaire à Saint-Sauveur-Lendelin, fut présent Pierre RIHOUET, laboureur au Mesnilbus, mari de Anne LAISNEY, fille de Jean LAISNEY, lequel passe contrat d'amortissement et extinction de rente au profit de Jean LAISNEY. On cite d'autres noms.

Localisation : Availles-Limouzine / Année : 1757
Type d'acte : Tenue - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Léonard RAYMOND, sergent (ou sergier ?), Jean PRESSAT le jeune, François PRENEYRAUD (ou PANEYRAUD ?), sieur de Fonteville (ou Fontenille ou Fontenelle ?), apothicaire, Pierre CHEVALLON et autres.

Localisation : Loulle / Année : 1750
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse de quittance de dot faite par ÉLISABETH AYMOUNEAU, épouse de Joseph OLIVIER. Autres noms cités: MARTIN; MANTEAU; PONAUD; THOUVENEY.

Localisation : Cambernon / Année : 1744
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean et François LAISNEY, frères, fils de feu Jean LAISNEY et de Marie LAISNEY. On cite d'autres noms.

Localisation : La Chaize-le-Vicomte / Année : 1741
Type d'acte : Assignation - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre René Mathurin de PLOUER, seigneur de Lagrelerie (?) et capitaine, demeurant à La Geneytouse, René REIGNON de LA BARRE, seigneur de La Gautronnière (?), demeurant à Saint-Jean-de-la-Chaize-le-Vicomte (= La Chaize-le-Vicomte), et Prosper TROTIN, perruquier à ladite Chaize-le-Vicomte, époux de Charlotte GUIBERT, le nommé THULIEPURE (?), aubergiste à ladite Chaize-le-Vicomte, Guéry de LA BARRE, écuyer et conseiller du roi à Fontenay-le-Comte, et autres.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1738
Type d'acte : Reconnaissance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre PERRENEY de GROSBOIS et Espiard Humbert d'ALLEREY (ou ESPIARD HUMBERT d'ALLEREY ?), propriétaires. Voir doc. 21233.

Localisation : Saint-Amant / Année : 1729
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire des baux à ferme au nom de Antoine BUVEAU, fermier demeurant à Saint-Amant. Autres noms cités: DUMAZEL; LIMAGNE; DENAY; FAZET; COUNEYRE; LATERRE; BORONIE; DEHAYAT; LACOLOMBE; CHAUCHAT; LANGEAC; GALIEN; CHAUCHON; DORLHAC; CYVEYRAC; CHAUTARD.

Localisation : Chazilly / Année : 1724
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement au nom de Daniel JACQUON, laboureur demeurant à Chazilly. Autres noms cités: SAINT-QUAINTIN; LANGUET; TESTOT; BLANGOT; DENISOT; LAURNAY; CARREAU; GOSSOT; BOSANE; MIGNION; QUINIARD; BLANDAULT; BONNARD; GUILMINO; BAROT; PERRIN; CHAPUIS; GUILLEMARD; FOUREY; PELLETIER; LAURNAY; MASSON; BOURY; MOINGEON; FAURE; TISSERAND; LESLENAUD; FAGOREY; MOULLIOT; BOUCHET; BLONDEAU; DEBARD; DONNEL; THENAUD; DIDIER; CHENAUD; GUINFOT; CHENARD; BLANCHOT; GAULT; MERROT; VERNAY; DUARNAY; NERREAU; FAGAUTEY; CHAPUIS; BASARNEY; PEICHENOT; BOYER; JAUGEY; BIZE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1723
Type d'acte : Transaction - Par - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Bénigne BOUTRIER de FONTEINE et de POUILLY, écuyer, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis et colonel de régiment d'infanterie, demeurant à Dijon avec son épouse Anne Augustine ESPIARD, d'une part, et Nicolas Claude PERRENEY de GROSBOIS, chevalier, conseiller du roi à Dijon. Tous propriétaires. Voir doc. 21126. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1723
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre PERRENEY de GROSBOIS, président, et BOUHIEN (ou BOUHIER ?) de POUILLY, écuyer. Voir doc. 21243. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1721
Type d'acte : Expertise - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etablie par Pierre MORIN, ingénieur de la province de Bourgogne, et par Bertrand HORY (ou HORRY), architecte et entrepreneur, tous deux à Dijon, experts nommés par MM. le président PERRENEY de GROSBOIS et le chevalier BOUHIER de POUILLY (?). Document signé. Voir doc. 21234 à 21236. Plan joint au verso.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1721
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Nicolas Claude PERRENEY, seigneur de GROSBOIS, chevalier conseiller du roi, président au parlement de Dijon, et le sieur LANGRENE. Voir doc. 21233. On cite d'autres noms.

Localisation : Til-Châtel / Année : 1712
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Pierre BEZARD, Anthoine THOMAS, Claude GUIGNEY (ou QUIGNEY ?), époux de Marie THOMAS, et Michel PHILIPPES (ou PHILIPE ?), époux de Claudine THOMAS, tous vignerons à Til-Châtel.

Localisation : Saint-Michel-de-la-Pierre / Année : 1703
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Nicolas VAUTIER, fils de Thomas VAUTIER, Marie LEROY, fille de Thomas LEROY et de Marie AMOURETTE, Marie LAISNEY, fille de Jean LAISNEY et de de feue Margueritte AMOURETTE, et autres de Saint-Michel-de-la-Pierre et de Saint-Sauveur-Lendelin.

Localisation : Allanche / Année : 1692
Type d'acte : Livre de reinages - Pap - A5- - 15 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Livre des reinages de la paroisse de Chanet (aujourd'hui Allanche) et des communes alentour, pour l'année 1692, contenant les noms des rois et reines suivants : Pierre CORNET, Marie VERDIER, Jeanne BOURZES, Pierre DEVEZE, Jeanne VEDRY épouse d'Étienne NEYRAC, Léonard RANEILLAC (ou RANCILLAC ?), Marguerite MAGY, Anne BUSCHON, Jacques LERON, Jeanne ALBARET, Hélène PELEGRY, Jean BRUGEYROLLES, Sébastienne AUBIGHOUX, Jeanne AUBJOUX femme d'Étienne COMBES, Jean SOLIGNAC, Marie LA GUILLETTE, Pierrto DE JOURDOT (ou DE JURDOT), Agnès REYNAUD, Jeanne GIRALDON, Jeanne ROUX, Françoise GRENIER, Jeanne LA TALOZE, Delphine FORGES, Jeanne RODDE (ou RODE), Claude MAIGNE, Jean GRANET, Jeanne MICHEL, Laurent BARATIER, Pierre GAILLARD, Girald CHASTEL, Jeanne SAGHOT (?) femme de Laurent ALDABERT, Robert CHARMEUSE (?), Joseph ROUBY, Anne VIGIER, Guillaume JARRIE (ou JARRY), Jeanne COLLANDRES, Marie DENOZE (?), LA JOURDONNE, Cathreine GALERAND, Françoise LAMPRES, Catherine DELEUZY, Joseph DE VÈZE, DELAGARDE, Antoinette BOYER, Jean METAYER, Gabrielle CUSSAC femme de Jean FORGES, Marguerite MAGE, Jean COURNET époux de Gabrielle DELTOUR, Bernard MONTEL,Jean NICOLAS, Étienne ANDRAUD, Pierre MERLE, et autres noms. Voir doc. 26634 à 26637.

Localisation : Mutigney / Année : 1686
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de monsieur MAIROT, demeurant à Mutigney. Autres noms cités: MARTIN; LANGLADE; FEUGYOT; JOUTHOY; LOGUET; LIN; SORIOT; LASILLIAC; DUGAUMONT; HUVOIN; COQUELIN; MAIRAT; MACHIN; COFFE; BILLOT; LIGNOL.

Localisation : Caen / Année : 1672
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jeanne du QUESNEY (ou DUQUESNAY ?), veuve de Martin du MOUCHET (?), procureur, demeurant à Caen, et Adrian du QUESNEY, son frère. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Meuse - Bar-le-Duc / Année : 1627
Type d'acte : Vente - Par - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente par Jacques MICHAULT vigneron et sa femme Catherine MALANGE, de Ranebernère, de terres au ban de Tarney Lieusse. Acquéreur : noble Jean LEVECHON médecin du Duc de Bar.

Localisation : Saint-Sauveur-Lendelin / Année : ?
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mémoire des dépenses entre LAISNEY et LE CANU. Voir doc. 24111.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : ?
Type d'acte : Etat - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Liste de noms, prénoms et adresses (liste de communiants ?). Elle date probablement du début du XXe siècle. Parmi les patronymes cités : ALIX, BRUNEAU, DUCLER, GRILLOT, JEANNEY, JEOFFROY, LEGLISE, LELEU, MAIGROT, MOUGIN, OLIVIER, ROY, TESSER, BRUOT, DUBOIS, GERBET, GRAND, GRENOUILLET, MILLET, BARRAUD, KOENIG...

Localisation : Dordogne / Année : ?
Type d'acte : Notification de décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signification écrite du décès du Comte Amédée de MONEYS, demeurant de son vivant en son château de Bretanges, en Dordogne. Feuille lignée. Dessin d'un blason figurant sur le document.

Localisation : Saint-Just / Année :
Type d'acte : généalogie - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Généalogie au nom de Damien MONEYRON, terrassier demeurant à Pavagnat. Autres noms cités: RODIER; BAYLET; PORTAIL; THENOT; GUYON; TRIOLET; BESSEYRE; AINÉ; ANTOINET; LAFORET; JEUNE.

Localisation : Le Creusot / Année :
Type d'acte : répertoire - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Répertoire de dossiers au nom de monsieur ALANVRE, entrepreneur demeurant à Le Creusot. Autres noms cités : BAUFARON; BOUTHIER; BARBENTANE; BENEY; BADER; BUFNOIR; BERGER; BATTON; BOBIN; BERTHOUX; DAUTEL; DUVERNE; BARAULT; BONNESBLANC; BIDAULT; BOUILLOT; BACQUELOT; BERNARD; BOUILLET; BOUILLON; MAINLEVÉE; AUBAIL; ASSURANCE AUCLAIR; BLANOT; BONJEAN; BORDESSOULE; BOUTILLON; BOUILLET; BRENACHOT; BONNOT; BUTIAU; BORDET; BLETTY; PORRAIN; BUISSON; BOLLÉ; BAS; BARD; BUSEAU; BEAU; BOUCHOPUX; BUISSON; BRENAT; BOSQUELET; BLANOT; BRIAULT; CHAMPMARTIN; CHIFFOT; CHAPET; CORNU; CHANLIAU; CHARLIEUX; COUCHARD; COUVERT; CLAIR; CHANTEMÈDE; CHARMEAU; CANNET; CORNELOUP; CAMAGNI; COMEAU; CHALET; COUREAU; CEDON; COULON; CRANCE; CHANDELUX; COMMEAU; CERNIAUT; COURAUX; CARNOT; CHAPUIS; CONFIANCE; LALIGANT; CHAUX; CHAUVEAU; DEFAY; DEMEUZOY; DUPART; DURAND; DEVOUCOUX; DUREUIL; DUREY; DEVELAY; DEVECHAUX; DEMEUSOY; DUPASQUIER; DESLORIEUX; DESSERPRIX; DARDELIN; DEUIL; DELOURDEAU; DOUHÉREC; DUREUIL; DÉLORIEUX; DEPOUILLY; DESCROT; DURÉAULT; DEVILARD; DESSOLY; DEMONFAUCON; DEBOURDEAU; DIOT; DEMONTFAUCON; BOUTILLON; DUREY; DESBROSSES; DESLORIEUX; DUCLOUX; DEPOIL; TORCY; DUBOIS; DUFOUR; DEMORTIÈRE; BOUCHARD; BIDAUT; DROUHIN; DEJEAN; DOUHERET; COUVERTE; EMOND; BLANZY; CREPIN; FLEUROT; FURTIN; FRONT; FESSA; FUCHEY; FILLIEUX; FILVRENT; PORRAIN; CHAGNIOT; BOICHOT; GIRARD;X GROZO; CHAMPEAU; GALOISY; GALLAUD; GUILLIN; GENNEVOIS; GARREAU; GACON; GUINOT; GRIVEAU; GROS; GUEUGNON; GENTY; GALLIER; CHAROLLAIS; GUICHARD; GALLÉ; GAUTHIER; GROSSE; GAYET; GRIZOT; GUEUGNEAU; GIEN; VIVANT; GUÉNARD; GREMAUX; GUILLIEN; GARCHERY; GENTY; GRILLOT; GAUDRY; GEMIAUX; HERON; HALLÉ; HOUDAILLE; LAMBERT; LAGUILLE; LAMCLOISE; LARUE; LACOUR; LACLIER; BARRY; GRANGE; MAMMESSIER; LACHAZÉE; LOISEAU; LENOBLE; LARTAUD; LAVENIR; LESCURE; LAUTREY; LARIEPPE; LÉGER; NECTOUX; LAUVERGER; JOBELOR; JUVIN; JUZOT; JOBEY; JEANNET; JOMARD; JULLIOTTE; GAUTHERON; JEANNIN; LAROCHE; LAUGEROTTE; LAPLANTE; LABONDE; LANGILLIER; LEVIER; LOREAU; LACOUR; MONNERAT; MERLN; MARTINET; MARTIN; MALE; LICHON; MOLEY; MEUNIER; MALLOT; MARILLIER; JOUSSIER; MAURANNE; MOREAU; MASSON; BERGER; MARIOTTE; MOREL; MARMAGNE; MALTAVERNE; MONTFAUCON; MARCHAND; MARY; MARCHANDEAU; MAGNIEN; MIGNOT; MAHUÉ; MOURGUÉ; MORLET; GUIEN; MONTVENOUX; LAZARE; NAUDIN; NOLET; NECTOUX; OROBITY; LUGAUD; PROST; PELETIER; PAILLOT; PATRUX; PONCET; PATIN; POUCET; PERRUSSON; PÉRÉ; PANAMA; PERRACHON; PAULIN; PAGNOTTE; PERROT; PATIN; PILLOT; PACQUIS; PERNOT; ROUSSEAU; REY; ROCHETTE; ROUGET; RABRIAN; RUÉ; ROBERT; ROIDOT; ROLLAND; RICHARD; RÉROLLE; SACLIER; SYMPHORIEN; SHARMAGNE; SACLIER; SAUVAGEOT; SERRE; RENOULT; SAVRY; SIMONNOT; SIMON; TRUCHOT; THERRY; TRELAT; TAAUTY; TERRIER; THIBAULT; TUBOULIN; TOUILLON; TALMENT; VERNEAU; VIEILLARD; BARON; VENOT; VILLETTE; VERNIZY; VIROT; VIGOT; VINDIOLET; VICTORIEUX; VALAYÉ; VALETTE; VARRIOT; VERCHÈRE; VAILLEAU. Document relié par coutures.