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23758 - BASTIDE ( Viticulteur )
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Localisation : Nice / Année : 1965
Type d'acte : Donation - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Georges François Louis BASTIDE, viticulteur, veuf de Hedwige Marie Julienne Antoinette BELLIVIER, demeurant à Pinet, Étienne Lucien Joseph Siméon BASTIDE, viticulteur, époux de Thérèse Virginie AYMES, demeurant à Pinet, et Joseph Antoine Jules BASTIDE, viticulteur, époux d'Augusta Laurence Mathilde GRINDA, demeurant à Nice. On cite d'autres noms. Document dactylographié avec trois timbres fiscaux. Voir doc. 23757.
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23757 - BASTIDE ( Viticulteur )
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Localisation : Pinet / Année : 1960
Type d'acte : Donation - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Georges François Louis BASTIDE, viticulteur, époux de Hedwige BELLIVIER, demeurant à Pinet, et leur fils Joseph Antoine Jules BASTIDE, officier en retraite, époux d'Augusta Laurence Mathilde GRINDA, demeurant à Nice. On cite d'autres noms. Document dactylographié avec deux timbres fiscaux. Voir doc. 23758 à 23769.
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4905 - GASQUET ( professeur )
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Localisation : F - Puy-de-Dôme - Clermont-Ferrand / Année : 1930
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
De Léonie Virginie Marie GASQUET, célibataire à Sainte-Florine, Marie Antoinette Virginie GASQUET et Marthe Lucienne GASQUET, ses soeurs, toutes deux professeurs à Clermont-Ferrand, Pierre Gilbert GASQUET, docteur, sa femme Irène Joséphine Marie Nathalie JUNGMANN, de Monte-Carlo, et Pierre Joseph Louis GASQUET, négociant, et sa femme Françoise, dite Félicie, TAILLANDIER, de Nice, d'une part. A Marcel EYMARD, époux NONY, contrôleur des contributions à Nostaganem (Algérie). Par devant Jean HERRIER, notaire à Brassac-les-Mines. On cite plusieurs autres noms. Document en partie imprimé avec timbre fiscal.
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41344 - HAUDRY ( propriétaire )
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Localisation : Pont-sur-Vanne / Année : 1908
Type d'acte : adjudication - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Ensemble des pièces de terre sur le finage de Pont-sur-Vanne, appartenant à madame HAUDRY, propriétaire demeurant même commune. Autres noms cités: MOLLEREAU; MONDELET; LAVOUÉ; PICON; COLSON; BERNARD; MARTINET; TAVERNEUX; POLYNICE; HUOT; CHANTEMILLE; CHATELAIN; MARC; GRILLET; SOUCHY; LEMARIÉ; PIOTTE; YVON; FONDELET; POYAU; CREVEAU; BOVARD; RIGOUREAU; FOUCHY; TOURNEUR; VOZIER.
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36612 - JOUVE ( Lithographe )
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Localisation : Luxeuil-les-Bains / Année : 1907
Type d'acte : Cahier des charges - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Cahier des charges pour adjudication. Vente par licitations de divers immeubles situés à Virieu-le-Grand. Sur un jugement rendu par le tribunal de Belley. Contre, 1) Jean Pierre JOUVE, lithographe, demeurant à Luxeuil, tuteur de son fils Jean Marius Louis JOUVE. 2) Léontine CHARPIER, demeurant à Nice. Autre nom cité, Constant DAVAL, négociant, demeurant à Luxeuil, subogé tuteur du mineur JOUVE. Acquéreurs, Charles LAMAISON, boulanger, demeurant à Virieu-le-Grand. Gratien MORNIER, propriétaire, demeurant même commune. Charles GIRERD, propriétaire, demeurant à Virieu-le-Grand. Autres documents, deux certificats de CL. SAINT-PIERRE, docteur en Droit, avoué, demeurant Belley. Tampons, du timbre et du notaire Me MARCHAND, demeurant Virieu-le-Grand. Voir document n° 36610.
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23767 - FERRARI ( Syndic de faillite )
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Localisation : Nice / Année : 1906
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Jean COLOMBAN, coiffeur à La Trinité, Albert FIGUIERA, avoué à Nice, Leopold FULCONIS, huissier à Villefranche-sur-Mer, Victorine BARRAL, veuve de Constant GRINDA, propriétaire à La Turbie, Henri et Charles GRINDA, propriétaires à La Turbie, FERRARI, syndic de faillite à Nice, maître BOTTONE, notaire à Villefranche-sur-Mer. Voir doc. 23757 à 23766.
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10469 - GIRARDOT ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Balschwiller / Année : 1903
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 44 pages / Etat : Bon / Langue : Al
Partage de la communauté de biens ayant existé entre Paul GIRARDOT et Pélagie Augustine Célestine BEURET et de la succession de Dame GIRARDOT veuve RAVENEY. En présence de : Delle Marie Clémentine BEURET de Balschwiller - Morand DIETERICH de Balschwiller, veuve de Rosalie BEURET - Joseph DIETERICH, fils du précédent - Marie RAVENEY, épouse de Guillaume RAYMOND, de Nice - Emma RAVENEY, épouse de François STUTZ, de Mulhouse - Paul GIRARDOT de Mignafans (Haute-Saône), veuf de ladite Pélagie Augustine Célestine BEURET, et ses enfants Albertine, Rosalie, Berthe et Albert GIRARDOT - Thérèse DIDNER de Balschwiller.
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23760 - CONSO ( Négociant )
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Localisation : Nice / Année : 1903
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Jean-Baptiste CONSO, négociant à Nice, Victorine BARRAL, veuve de Constant GRINDA, de La Turbie, et autres. Voir doc. 23759.
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23762 - GRINDA ( Propriétaire )
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Localisation : La Turbie / Année : 1902
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne les noms de COLOMBAN, GRINDA, BARRAL et autres, de Nice, La Trinité, La Turbie, etc. Voir doc. 23757 à 23761.
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1968 - GUILLIBERT ( avocat )
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Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1887
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Lettre adressée à GUILLIBERT par la caisse de crédit de Nice. Document en partie imprimé.
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35912 - DEVRAIGNE ( Propriétaire )
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Localisation : Courcelles-sous-Moyencourt / Année : 1883
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Inventaire concernant, communauté légale de biens. Ayant existé entre, Zoé Achille DEVRAIGNE, propriétaire, ancien cultivateur, demeurant à Fosse-Bleuet, commune de Courcellers-sous-Moyencourt, et son épouse, Marie Rose Honorine Joséphine VASSEUR. Autres noms cités, Jean Baptiste Achille DEVRAIGNE, commissionnaire en marchandise, demeurant à Amiens. Alfred SPERY, garde particulier, époux de Amédée DEVRAIGNE. Charles (?) Pothin LANQUETIN, cultivateur, demeurant commune de Damériaucourt, père de, 1) Charles Arthur Pothin LANQUETIN, 2) Léon Auguste Anicet Édmond LANQUETIN, 3) Émilienne Marie Blanche Léonice LANQUETIN, 4) Marie Honorine LANQUETIN. Herma Hippolyte DEVRAIGNE, propriétaire cultivateur, demeurant à Fosse-Bleuet. Tampon du timbre et du notaoire. Acte dressé par, Me RAMEAU, notaire à Poix.
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6258 - TOUGARD ( professeur abbé )
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Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1875
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre de l'abbé A. TOUGARD, docteur es-lettres, professeur au Petit Séminaire de Rouen, à Nicetas PERIAUX. L'abbé A. TOUGARD fut continuateur de l'abbé BUNEL (?).
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38759 - PAPACIN ( Propriétaire )
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Localisation : Nice / Année : 1871
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de baïl, pour une terre avec petite maison, et toutes ses dépendances, située au lieudit de Nalgarach. Par les héritiers PAPACIN. Pour le preneur, Jean DUPRAT. Enregistrement de l'acte, fait à Nice. Signatures lisibles, Francisco RONDELLY, Antonietta PAPACIN, Zaverina (Gaverina) PAPACIN, Francesca PAPACIN. Tampon du timbre.
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4939 - PARISOT ( rentière )
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Localisation : F - Alpes-Maritimes - Nice / Année : 1865
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Ont comparu Anne Eugénie PARISOT, rentière à Nice, veuve de Jean Nicolas BOUR, et Anne Eugénie BOUR, sans profession, demeurant aussi à Nice. Par devant Casimir Adrien Grégoire BLANC, notaire à Nice, et autres.
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20866 - BONET-BOREL ( ? )
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Localisation : F - Alpes-Maritimes - Nice / Année : 1862
Type d'acte : Enveloppe - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Enveloppe affranchie en Suisse destinée à madame veuve L. BONET-BOREL (?).
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21615 - BRES ( négociant )
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Localisation : F - Alpes-Maritimes - Nice / Année : 1862
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Joseph BRES, négociant à Nice, et BOURGAREL à Antibes.
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22396 - SAISSI ( Tisserand )
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Localisation : Nice / Année : 1862
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Pardevant François MUAUX, notaire à Nice, entre Amédée RASTUS (ou RASTOU ?), ébéniste, époux de feue Élisabeth GIORDAN, propriétaire, et fils de feu Antoine RASTUS, dudit lieu, et Augustin SAISSI, tisserand, fils d'Antoine SAISSI, né et demeurant audit lieu. On cite d'autres noms.
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5671 - GABRIAC (de) ( propriétaire )
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Localisation : F - Lot-et-Garonne - Aiguillon / Année : 1847
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre, d'une part, Odilon de GAVRIAC, propriétaire natif de Paparade (?), y domicilié, fils de Pierre-Damaze de GABRIAC, propriétaire, et de Virginie DUBOSC ; d'autre part, Marie Léonice DELARD, native de Bourran, y domiciliée, fille de Pierre-Bernard DELARD, propriétaire, et de Marie MOULLIE. On nomme maître BUSTON (?), notaire à Aiguillon, et autres.
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35826 - GUILLEMONT ( Propriétaire )
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Localisation : Amiens / Année : 1843
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de terres labourables sur les territoires de Lancourt, audit lieu, Champ Saint Florent, et à Beuvraignes, audit lieu, Pré Blanc. Par, Caroline Eugénie GUILLEMONT, propriétaire, épouse de Louis Michel PICART, demeurant à Nice. Acquéreur, Marie Anne Catherine PAQUOT, propriétaire, veuve de Henri Clément DALONGEVILLE, demeurant à Roye. Autres noms cités, Alexandre Alphonse LOISEL, clerc de notaire, demeurant à Amiens, représentant de Mme GUILLEMONT. Louis Henry OBRÉ, notaire demeurant à Villers. Joint, le Certificat de la Conservation des Hypothèques de Mont-Didier (Somme). Jean Batiste Gustave ROUTIER, clerc de notaire. Alexandre DUVAL, propriétaire, demeurant à Roye, tous deux témoins instrumentaires. Tampon du timbre. Acte de Pierre ALLART, notaire à Amiens. Document relié.
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38890 - DECRAND ( )
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Localisation : Saint-Romain-au-Mont-d'Or / Année : 1839
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Donation entre-vifs, et partage. Désignation des biens, 1°) une maisonavec ses dépendances, cour et jardin. 2°) Une vigne, située commune de Romain-au-Mont-d'Or, territoire des Nicelles. Entre, les enfants de Françoise COMTE, veuve de Claude DECRAND, cultivatrice, demeurant à Romain-au-Mont-d'Or. Claude DECREAN, propriétaire cultivateur, demeurant à Romain-au-Mont-d'Or. Jean Claude DECRAN, cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, dans la propriété de Mr de BRANDIÈRE. Joseph DECRAN, tailleur de pierres, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Joseph FOURNIER, teneur de livres, demeurant à Lyon, Grande-Côte, n°18, époux de Benoîte Claudine DECRAND. Jean PERRIN, fabricant d'étoffes de soie, demeurant commune de la Croix-Rousse, rue des Faussées, n°5, époux de Benoîte DECRAN. Tampon du timbre. Acte dressé par Me L ouis VIGNET, notaire à Fontaines, canton de Neuville, département du Rhône. Tampon à sec du notaire.
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21407 - RAPHELIS de SOISSAN (de) ( propriétaire vicomte )
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Localisation : F - Vaucluse - Cavaillon / Année : 1838
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Etat des inscriptions prises jusqu'au 30 novembre 1846 inclus concernant essentiellement Pierre Jacques Achille Napoléon, vicomte de CASABIANCA, propriétaire à Avignon, et Charles de RAPHELIS, vicomte de SOISSAN (ou de SEISSAN ?), propriétaire à Cavaillon. Concerne également Joseph Nicolas Honoré HUGUES (ou HUGUET ?), avocat à Nice, Etienne Joseph MAURANDI, avocat à Marseille, AUDIGANE, propriétaire à Avignon, GAUTIER, avoué à Tarascon, et plusieurs autres. Voir doc. 21406.
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44956 - LAUGIER ( entrepreneur )
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Localisation : Nice / Année : 1832
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Note au nom de monsieur LAUGIER, entrepreneur dans le bâtiment demeurant à Nice.Autres noms cités : BARASTON; SOLA.Tampon du timbre.
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22067 - CONTE ( Propriétaire )
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Localisation : Nice / Année : 1825
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : It
Entre Francesca CONTE,fille de Giuseppe CONTE (?), et Giacomo BERTOU. Fait par devant Vittorio MARTINI (ou MARTINY), notaire à Nice (?). Document en italien. On cite d'autres noms.
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21401 - MUSSE ( fabricant )
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Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Marseille / Année : 1823
Type d'acte : Consentement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre MUSSE, ancien fabricant de bonnets à Marseille, actuellement à Nice, et Pierre Honnoré ROUX, négociant à Marseille. On cite d'autres noms.
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675 - SCHERER ( général )
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Localisation : F - Alpes-Maritimes - Nice / Année : 1795
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre à en-tête de l'état-major de l'Armée d'Italie. Le général SCHERER (né à Delle) au cotoyen VILLARS envoyé de la République rançaise à Gêne (Italie). Signé par le général SCHERER et daté du Quartier-Général de Nice du 13 Germinal An 3.
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41124 - DE MONTS DE VEYLIEU ( seigneur et propriétaire )
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Localisation : Saint-Étienne-de-Saint-Geoirs / Année : 1669
Type d'acte : Adjudications - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Liste des adjudications faites par le notaire royal BUISSON. Autres noms cités: DE GAUTERON; VAUTRIEU; BURVICAN; JANASSE; BUISSON; ALBERT; PANTECOU; GUILLOT; JACQUES; PERRET; FINOY; GRISSAUD; TOLLENT; FILLON; PAIRON: FLEURY; MUSSOT; GUITTOZ; MOGNIN; GUILLET; TRULLIN; BERNARD; UNICENDOY; BOURDOY; PEDROND; VOUOT; CALLUET; TOURNIER; VALLANTES; JOURDAN; BAUBARD; AYMON; CAYOND; RUCHON; BELUDE; CUZY; LUZZIEU; VEBROS; MOREAU; DIZEAUX; COQUILLION; GAUTHON; GRABE; VEY; GAUTHOY; MOUZIN; DEGNOS; CHASTILLON; BRUESCO; MOUCRIN; GAUDOS; NARDOZ; MATSEY; SALIN; SURDON; JEDROUDON; MIRLIN; BOURDON; NOLOUD; PEDROND; GOMET; VOUOT; NEURSAREC; METSA; GREMIE; GONFOUR; GIROUD; TARTALLON; RAULTES; ALBERT; CHAUBARD. Tampon du timbre.
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1972 - RAMBERT ( garçon )
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Localisation : F - ? - ? / Année : 0
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Mémoire pour la défense de Louis RAMBERT, garçon de café, contre Marie MAURY. Les faits se passent à Vichy et à Nice. Doc. du XIXe s.
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39602 - DICHAN ( Fabricant de pommes pour cannes )
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Localisation : Lyon / Année :
Type d'acte : Facturations, courriers - Pap - A4 - 33 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Factures, commandes, réclamations et autres courriers, adressés à Monsieur DICHAN, fabricant de pommes pour cannes, parapluies, ombrelles, demeurant à Lyon. Nombreuse entreprises cités: PASQUIER et MORAND, a rue St-Polycarpe - 12 rue Romain, Lyon; Maison C.BOS, 24 rue de l'Hôtel-Dieu, Clermont-Ferrand; Cannes, parapluies, ombrelles - Maroquinerie de luxe, Ancienne Maison A.SEINCE, L.BERNARD, successeur, 5 rue des Fourbisseurs, Avignon; Articles de voyage, F.RIBEROTTE, 17 rue Rouge, dite des Orfèvrezs, Avignon; Fabrique d'objets en bois de Nice, Honoré DANIEL, 32 Avenue de la Gare, Nice; AU ROBINSON, fabrique de parapluies, Mme SIMONET, rue Carnot, Montceau-les-Mines; Parapluies, Ombrelles, articles de voyage, H.RIGAUT, 11 rue de l'Hôtel de Ville, Antibes; Vitrerie en tous genre, 17 rue Mailly, et de l'Ange, Perpignan; Fabrique de cannes et fouets vernis, Gustave FEUILLET, 326 rue Saint-Martin, Paris; Fourrures, plumes, dentelles, broderies, J.ROCHE, 35 Cours Berriat, Grenoble; etc. Formulaires imprimés.
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