Localisation : Médière / Année : Terrier
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dette de Joseph Terrier, Françoise Girardon son épouse, à Jean Claude Courvoisier (prêtre et vicaire).

Localisation : Saint-Germain-en-Laye / Année : 1959
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation. De Germaine Marie Adèle CARRÉ, sans profession, demeurant à Saint-Germain-en-Laye, (Seine et Loise), 3 place Maurice Berteaux, veuve en premières noces et non remariée de Georges Désiré TURQUET, de son vivant, agent de ventes et locations. Pour ses créanciers, 1°) Marcelle DACIER, sans profession, demeurant à la Varenne-Saint-Hilaire, 12 bis bd de Champigny, veuve de Jean Marie CONTI. 2°) Jean Maurice Marie VERAGEN, demeurant au Vésinet, bd d'Angleterre, n°9. Description de l'origine de propriété. Autres noms cités, Maurice MARTIN, principale Clerc de notaire, demeurant Sant-Germain-en-Laye. Maurice Paul Marcel DOUYERE, ancien clerc de notaire. LE JARD, notaire, et Me DUVAL, notaire, tous demeurant même ville. Arthur Augustin GUIDEZ, ancien négociant, représentant de commerce, et Rosalie Estelle MAGUIER, son épouse. (Nombreux autres noms rapportés). Tampon du timbre. Acte dactylographie, et dressé par Me Michel Achille ROLLAND, notaire à Saint-Germain-en-Laye, (Seine et Loise). Tampon encre des notaires, MICHEL et ROLAND. Document cousu, couverture pré-imprimée.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1957
Type d'acte : Carte - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Carte de membre des Jeunesses Musicales de France de Marie-Françoise PANET. Avec photo et timbre d'adhérant. Voir doc. 4559.

Localisation : Guainville / Année : 1952
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 19 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Résiliation de bail au nom de Léon DUHAMEL, cultivateur demeurant à Guainville. Autres noms cités: CLÉMENT; COUTEAU; DUHAMEL; VAUTHIER; GÉROUT; BOUCHERY; CLERAY; VINCOLLET; DURAND; BRAY; DUVAL; GUY; FORET; LAVERGE; BOULAND; OGER; LEBLOND; LOISEAU; TABOURET; LOUGEAIS; OSMONT; BRAY; PETRON; JEAN; PELLÉ; DUCHARNET; POUSSARD; LAIR; POULOIRD; CHEVALLIER; DESHAYES; MOLLIER; LARGEAIS; GILLES; BORIVAN; ALLEAUME; FOSANELLI; BERNARD; DE SAINT-HILAIRE. Tampon du timbre.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1944
Type d'acte : Carte d'identité - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Carte d'identité de Marie-Françoise PANET, née à Besançon le 17 mai 1934, y demeurant. Avec photo. Voir doc.4560.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1941
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail établit en faveur de Mr Marcel ROUSSEAU, cultivateur demeurant à Fleurigny-sur-Oreuse (Yonne), preneur qui accepte en bail les 12 lots de terre, soit 3ha 47 ares 32 centiares, pour une durée de 9 années. Le fermage annuel de ces terres s'élevant à 410 francs annuels, est consenti par l'ensemble des bailleurs suivants : 1- Demoiselle Irma GÉNÉRAT, célibataire majeure, sans profession demeurant à Fleurigny-sur-Oreuse, 2- Mme Léonie GÉNÉRAT, sans profession demeurant à Fleurigny-sur-Oreuse, veuve en 1ères noces et non remariée de Alexis BALLAY, agissant en nom propre ainsi qu'en tant que mandataire des suivants : 1- Mr Charles Arthur GÉNÉRAT, comptable demeurant à Paris (75), 2- Mme Elisabeth CORRE, sans profession, demeurant à Flogny (Yonne), veuve non remariée de Mr Charles Emile GÉNÉRAT, 3- Mr André GÉNÉRAT, prêtre, vicaire à la la cathédrale d'Auxerre, demeurant au dit lieu, 4- Mme Berthe BERTRAND, veuve en 1ères noces de Charles Paul GÉNÉRAT et épouse en 2ndes noces de Mr Maurice LAUZAROT, tourneur mécanicien, demeurant ensemble à Torcy-Sedan, 5- Mme Louise GÉNÉRAT, épouse de Mr Georges BOURHIS, employé des postes et Télégraphes, demeurant ensemble à Paris, 6- Mr GÉNÉRAT, comptable demeurant à Torcy-Sedan, 7- Mr Charles Henri GÉNÉRAT, employé au ministère des Finances, demeurant à Montrouge.

Localisation : Paris / Année : 1939
Type d'acte : Déclaration de souscription et de versement - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Déclaration de souscription et de versement, de la société "Centre de Médecine Sportive". Par Augustin BUGNOT, industriel, demeurant à Paris, 34, rue Folie REGNAULT. Marcel CORBILLON, administrateur de société, demeurant à Paris, 32, rue Marbeuf. Émile Jules STROHL, docteur en médecine, demeurant à Paris, 7, rue Square Villaret Joyeuse. Tous trois membres composant le Conseil d'administration de la Société anonyme "Centre de Médecine Sportive", ayant son siège à Paris, 32, rue Marbeuf. Description de l'état de souscription et versement. Liste des souscripteurs, ainsi que leurs noms, prénoms, qualités, et domiciles. Cette liste est présentée en un tableau de compte. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Michel Achile ROLAND, notaire à Saint-Germain-en-Laye, (Seine-et-Oise). Tampon encre, et tampon à sec, du notaire Me ROLAND. Texte dactylographié. Couverture pré-imprimée. Document cousu. Voir doc. n°38477, 78.

Localisation : Paris / Année : 1938
Type d'acte : Dépôt de procès-verbal - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Dépôt du procès-verbal de l'assemblée constitutive, Société "Centre de Médecine Sportive". Par Émile Jules STROLE, docteur en médecine, demeurant, 7 Square Villaret-Joyeuse, Paris. Autres noms cités, Augustin BUGNOT, industriel, demeurant 34 rue Folie Regnauet à Paris. Marcel CORBILLON, administrateur de sociétés à Paris, 32 rue Marbeuf. Émile Jules STROLE, docteur en médecine à Paris, 7 Square Villaret-Joyeuse. LEGENDRE, demeurant Paris, 136, Bd Brune, nommé commisaire aux comptes. Docteur, GARSAUX, nommé Président. Docteurs STROLE et PADOVANI, nommé scrutateurs. Docteur GELLY, désigné comme secrétaire. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Michel Achile ROLAND, notaire à Saint-Germain-en-Laye, (Seine-et-Oise). Tampon encre, et tampon à sec, du notaire Me ROLAND. Texte dactylographié. Couverture pré-imprimée. Document cousu. Voir doc. n°38476, 77.

Localisation : F - Loiret - Orléans / Année : 1936
Type d'acte : Cadastre - Pap - A3+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Plan des Hauts de Chatillon-Bardy, commune d'Izy, établi par A. PELLETIER, géomètre expert à Orléans, concernant les parcelles appartenant à Célestre DUPRES, Romain SARRADIN, Albert DUBOIS, Louis BIZOUARNE, Alfred DUPUIS, Achille LALUQUE, Anatole FROC, Marc VEUVE, Albert COMBE, Robert BARBERON, Albert LEJEUNE, veuve Charles BEAUVALLET, AUGER-POISSON (?), Hector GILLET, Henri PRIVE-BOUCHER, Albert MARTIN, GRANDREAU, LEVACHER, Raymond PIGE, maître GUERIN, notaire, Charles DUPRES, BRUNEAU-FOUGERET (?), veuve Clémence BOUCHER, Ambroise BRUNEAU, ROUSSEAU-FOUGERET (?), Robert FROC, Auger FOUGERET (ou FOUGERET-AUGER ?), Armand LEJEUNE, veuve PLUMEL, Gaston BRUNEAU, Juste FROC, BRUNEAU... Plan en couleurs. On cite également Mlle Marie MERLET, ainsi que plusieurs toponymes.

Localisation : Enghien-les-Bains / Année : 1935
Type d'acte : Arrêt - Pap - A4+ - 31 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne les époux ENGUEHARD et Monsieur GARGUIR.

Localisation : Algérie / Année : 1935
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration d'Alexandre Eugène LEYRIT, employé à la Maison Schiaffino armateur à Alger, époux de Émilie Julie Adèles GREYSON, demeurant à Alger, rue Clauzel. Concerne la succession de l'ancienne société Charruyer et Geyson, devenue société GREYSON et Cie, puis société veuve GREYSON et Cie, dissoute au décès de Mme veuve GREYSON, en la ville de Fère-en-Tardenoise. Autres noms cités, Antoine Jean Thomas ANTONA, employé à la Compagnie Schiaffono, demeurant Alger, et René Pierre LESCH, employé même compagnie, demeurant à Maison Carré, près d'Alger, lieudit Belfort, villa Julie. Me DAUTHY, curateur à la succession vacante. Signatures lisibles, LEYRIT, ANTONA. Tampon du timbre. Tampon encre de Me MEYER, notaire à Alger. Enregistrement fait même ville. Acte dressé et dactylographié, par Me MEYER, notaire à Alger, Chevalier de la Légion d'Honneur. Voir document n°38559.

Localisation : Le Mans / Année : 1934
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'un bâtiment en bois couvert en ardoise ainsi que d'un terrain y attenant. Situé audit lieu, Bouches l'Huisne, commune du Mans. Par Alfred REFOURD, propriétaire, demeurant au Mans, 12 place Georges Washington. Au preneur, Henri LOISON, époux de Marie POIRRIER, demeurant au Mans à Bouches l'Huisne. Tampon du timbre. Voir doc. n°36220, 36240, 36254.

Localisation : Sainte-Marie-sur-Ouche / Année : 1934
Type d'acte : Plan - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plan avec les noms de J. BRUNOT, A. MIMEURE, CHAMPONNOIS et GOUDET (?). Concerne aussi Irénée BOITEUX, propriétaire cultivateur à Sainte-Marie-sur-Ouche, Madame NOEL, épouse d'uguste ROUGET, retraité audit lieu, feu Jean-Baptiste Victor CHAMPONNOIS, cantonnier audit lieu et veuf de Jeanne Françoise GAUTHIER, Angèle FAUCONNET (ou Mme ANGELLE, veuve FAUCONNET ?) et Jeanne TROP, épouse de MARINGER.

Localisation : F - Val-d'Oise - Saint-Leu-la-Forêt / Année : 1933
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Victor MISSEREY, jardinier demeurant à Saint-Leu-le-Forêt, né à Pommard le 14 décembre 1903, et Michel Alphonse ROUSSEL, instituteur à Pommard. Doucment en partie imprimé avec d'autres noms.

Localisation : Lamotte-Beuvron / Année : 1932
Type d'acte : Acte de naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de naissance, de Françoise Élisabeth Irma ESTACHY. fille de Paul Joseph Antoine EUSTACHY, Directeur de la colonie pénitentiaire à Lamotte-Beuvron. Et de Marguerite Marthe COMPAGNOT, sa mère. Autres noms cités, Albert CARRÈRE, Charles WANDLAINCOURT. Tampon du timbre. Tampon dela Mairie. Voir document n°38555.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1931
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Paul-Albin GUINCHARD, propriétaire, sa femme Maria Laure Claudine NOIZE, de Dijion, et Françoise CHAPUIS, épouse de Edouard REMY, électricien à Dijion. Document dactylographié avec 1 timbre fiscal et 1 talon de chèque. On cite plusieurs autres noms ainsi que les dates et lieux de naissance des personnes concernées.

Localisation : Paris / Année : 1931
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente et quittance, d'un terrain situé à Paris, 6 et 8 rue de Bellevue. Par l'héritière, Louise Françoise GHINS, artiste lyrique, demeurant à Paris, 85 avenue Mozart. Fille de Marie Julienne BALUZE, proprétaire, demeurant Paris, veuve de Gustave Édouard Désiré Joseph GHINS. Pour l'acquéreur, Émile AMARIDON, industriel, époux de Marcelline Amélie VAUDOUX, demeurant Paris, 8 rue de Bellevue. Tampon du timbre. Acte dressé par HUSSENOT-DESENONGES, notaire à Paris. Tampon du notaire. Couverture pré-imprimée. Document cousu.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1930
Type d'acte : Certification de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certification, effectuée par Henri CHAUMONT, notaire à Saint-Étienne, des signatures de Françoise BROSSARD, veuve d'Adolphe MICHEL, de Joseph Antoine MICHEL et de Eugène CHAIZE, industriel, tous dudit lieu.

Localisation : Pugieu / Année : 1930
Type d'acte : Vente - Par - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une vigne ainsi que d'une friche, située audit lieu "Planaize", sur le territoire de la commune de Pugieu. Par 1) Mariette GRANJUS, veuve de Jean Marire JANTET, propriétaire demeurant à Pugieu. 2) Catherine Anthelmette JANTET, veuve de Anthelme Antoine JANTET, demeurant à Tenay. 3) Joseph JANTET, époux de Françoise MATHIEU, propriétaires demeurant à Pugieu. Acquéreur, Gabriel Marius Joseph PIERRON, cultivateur, demeurant même commune. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-Le-Grand. Tampon du notaire. Document relié. Couverture cartonnée avec les coordonnéres du notaire, imprimées en bas de page.

Localisation : Le Mans / Année : 1929
Type d'acte : Réglement de mittoyenneté - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Réglement de mitoyenneté. Entre Gabriel JOLY, propriétaire négociant, demeurant, 26 rue Nationale au Mans. Et Jules LEMERCIER, propriétaire épicier fruitier, demeurant, 60 rue Nationale au Mans. Autres noms cités, BOUTIER et BOISEAU, experts. Plan coloré sur calque. Document relié. Tampons, du timbre et de André BOUTIER, Expert-Architecte, demeurant au Mans. Page dactylographiée.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1929
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte de bail au nom de Marie-Camille-Françoise TRONCHON, propriétaire demeurant à Belmont, et veuve de Jules NICOLAS. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: CHARPY; ANCIAN; VERDANT; ÉDUCIAN. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

Localisation : F - Doubs - Serre-les-Sapins / Année : 1928
Type d'acte : Dépôt - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Ulysse CUYNET, cultivateur à Franois, et Ferdinand Auguste FAIVRE, époux de Berthe Françoise Marie ARBEY, demeurant à Serre-les-Sapins. On cite d'autres noms.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1928
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque. Formulaire imprimé. Contre Jean Pierre PLANCHAMP, époux de Marie Julie Françoise CACHET, propriétaire et négociants, demeurant à Virieu-le-Grand. Débiteurs solidaires. Concerne une obbligation pour prêt. Au profit de Mr Marie FERRAZ, ancien maire, propriétaire demeurant à Avrissieu, préteur et premier porteur du titre. Tampon du bureau des hypothèques de Belley.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1927
Type d'acte : Certification de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certification des signatures de Françoise GOUECH (ou POUECH ?), veuve d'Antoine ESCOFFIER, demeurant à Macon, Alexandrine GOUECH, veuve d'Étienne ARMANET, demeurant à Rive-de-Gier, Octavie Rosalie GOUECH, veuve d'Eugène ANDRÉ, demeurant à Saint-Étienne, Jean ANDRÉ, industriel audit lieu, Marie-Antoinette ANDRÉ, employée de commerce audit lieu, et François MORIN, retraité des chemins de fer, demeurant à Rive-de-Gier.

Localisation : Loué / Année : 1926
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de deux maisons et dépendances, situées commune de Loué. Par Clément BOUVET, propriétaire, époux de Joséphine ANDRÉ, demeurant à Loué, 26 rue Nationale. Pour l'acquéreur, Louis Henri ETIEMBRE, camioneur, époux d'Émilie Françoise Antoinette BLANCHARD, demeurant même commune, 7 rue GAUTIER. Autres noms cités, Arsène ARCHAMBEAU, propriétaire cultivateur et marchand de porcs, demeurant commune de Chemiré en Charne, tuteur et mandataire d'Arsène ARCHAMBEAU, son cousin, ouvrier carrier, demeurant à Loué. Frédéric BOUVIER, cultivateur, demeurant même commune. Étienne Stanislas ARCHAMBEAU, époux de Jeanne POTTIER. Nombreux autres noms des anciens propriétaires. Timbre de 25 ct. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Henri GIRARD, notaire à Loué (Sarthe). Tampon à sec du notaire. Autre tampon de compte, de la Conservation des Hypothèques au Mans Document en dactylographié, et relié.

Localisation : Chaumont / Année : 1926
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Monsieur et Madame RICAUD Laurent et Monsieur DESSAULT Jean, en qualité de tuteur de sa fille MADEMOISELLE DESSAULT Marguerite. Procès verbal dressé par Maitre PERDRIER Jules, notaire à Sombernon.

Localisation : Le Mans / Année : 1925
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une propriété, située au Mans. Par Josépine BORDIER, propriétaire, veuve en pemières noces de Constant EVRARD, et en deuxièmes noces de Pierre PATOIT, demeurant au Mans, route de Tours, à L'Épine. Au preneur, Maurice GASSE, boulanger, époux de Françoise MOREL, demeurant au n° 14, place de la Mission, Le Mans. Autres noms cités, veuve CUISNIER, RENAULT, cordonnier, CARRIOU, journalière, SURCIN, entrepreneur d'affichage, tous locataires, demeurant Le Mans, ayant pour bailleur, BORDIER. Acte dressé par André BOUTIER, expert, demeurant Le Mans. Document dactylographié et relié. Les deux premières pages sont épinglées. Signatures lisibles. Tampon de André BOUTIER, Expert-Architecte, demeurant Le Mans.

Localisation : Cheignieu-la-Balme / Année : 1925
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Contrat de mariage entre Gustave-Clément MICHOLLET, cultivateur demeurant à Cheignieu-la-Balme, et Anthelma-Françoise LERRODY, sans profession, demeurant même commune. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: DUPOMMIER; DUPAQUIEZ; COULON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

Localisation : F - Doubs - Ornans / Année : 1924
Type d'acte : Congé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de mademoiselle Marie GOUYOT, sans profession, Edmond FAHY, huissier à Besançon, a signifié à Emile CRETE, rentier, que la requéreuse lui donne congé. Tous habitant Ornans. Document avec deux timbres, l'un de dimension, l'autre d'effets négociables et non négociables.

Localisation : Montret / Année : 1923
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Albert MORLAND, entrepreneur de charpente et de scierie à La Croix, commune de Montret, veuf en remières noces de Marie-Laurence PERRAULT, et Alice Louise Françoise TREMEAU (?), demeurant à Chalon-sur-Saône.

Localisation : Lyon / Année : 1923
Type d'acte : Contrat de vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une propriété située à Lyon, 203 et 209, rue de Bourgogne. Par 1) Marcel Jean François PERRIN, négociant, époux de Jeanne Félicie Anna UFSCHE, demeurant à Metz. 2) Marguerite Françoise Eugénie PERRIN, épouse de Jean Marius FOURNIER, négociant, demeurant à Seyssel. 3) Georgette Marthe Paule PERRIN, veuve de François MARTIN, demeurant à Fribourg (Suisse), domicilié à Albigny (Rhône). Acquéreur, Pierre Philippe NATTES, photographe demeurant à Lyon, 7, rue de Marietton. Autres noms cités, Joseph dit BEPPI MARTIN, artiste peintre, demeurant à Villeneuve-les-Avignon, tuteur subrogé de André Marie Cirile MARTIN, fils de François MARTIN et de Geogette Marthe Paule PERRIN. Document dactylographié sur papier bleu. Tampons des huissiers, Louis JOLY, demeurant à Lyon et de Charles CORTIAL, demeurant à Villeneuve-les-Avignon. Agrafes coin supérieur gauche. Voir document n°36574.

Localisation : Panges / Année : 1923
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de friches et prés, sur le territoire de Panges. Par, Paul Adolphe MELOT, propriétaire, et Françoise GUENEAU, son épouse, demeurant n° 29, rue Turgot. Acquéreur, Josqeph Eugène MORTUREUX, manoeuvrier, demeurant à Panges. Acte dressé par, Me Charles LÉCRIVAIN, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye. Tampon du notaire.

Localisation : Sens / Année : 1923
Type d'acte : Comptes - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

État des comptes au nom de Marie STRYIENSKI, agrégée demeurant à Foissy. Acte dressé par Me SONNET, notaire à Vileneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: VOISENAT; CAILLEUX; ROUX.

Localisation : Paris / Année : 1922
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 18 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire au nom de Achille-Léopold LOISEAU, brocanteur demeurant à Paris. Acte dressé par Me Georges GUÉRIN, notaire à Kremlin-Bicêtre. Autres noms cités: MOUILLON; HERMONT; DAUTHY; GUÉRIN; VAUGIN; DELACHAUME; VIVERON; CLOUARD; THIBAULT; LELIÈVRE; PASCAL; FONTAINE; DUMONTIER; MORIÈRE; LOISEL; LEMAIRE; PLUMET; BERTRAND. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : F - Oise - Nogent-sur-Oise / Année : 1921
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Eugénie Olympe HALLOT, propriétaire à Nogent-sur-Oise, veuve de Pompée Napoléon Ulysse Mentor DELARUE. On nomme Georges GUICHARD, notaire à Liancourt, et autres.

Localisation : Champlan / Année : 1921
Type d'acte : Procès verbal - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès verbal de récolement, afin de procéder à la vérification de l'inventaire après le décès de Mme veuve DURAND-CLAYE, de Champlan, canton de Palaiseau, arrondissement de Corbeil, (Seine et Oise). Par Henri DAUTHY, curateur aux successions vacantes, près du Tribunal Civil de la Seine, demeurant Paris, 1 rue Mizon. Et Eugène VALENTIN, administrateur judiciaire, près du même Tribunal. Tampon du timbre. Couverture pré-imprimée, Me LAVERNE, notaire à Paris, 20 rue de la Tour-des-Dames. Document cousu.

Localisation : F - Oise - Sacy-le-Grand / Année : 1921
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Rosa Eugénie DECOUDUN, veuve de Thibaut Simon Alexandre LEFEVRE, propriétaire à Sacy-le-Grand, et autres. On cite d'autres noms.

Localisation : Paris / Année : 1921
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une maison et d'un terrain, situés sur le territoire de Boubiers, lieudit "Le chemin de la Croix, ancien chemin de Paris". Par Gabriel Camille BALDENWEG, propriétaire, époux de Marie Hostense PELLUT, demeurant à Paris, rue Gay de la Brosse. Pour l'acquéreur, Joachim Joseph SARTORI, charbonnier, demeurant à Paris. Notation de l'origine de propriété. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Georges BELHOSTE, notaire à Chaumont-en-Vexin, (Oise). Couverture pré-imprimée. Document cousu.

Localisation : Jura / Année : 1921
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une maison, ainsi que des terres, sur le territoire de Saint-Maurice, aux lieudits, "Le Truchet, le Chenaux, sous les Culsys, Culsys Fouilly, pré sous la Ville, sous la Chapelle, sous la Savatte, à l'Érable, et le Groseillier". Par Joseph Albert BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice, frère de Sévère Auguste BARIOP, et fils de Marie Françoise Ludivine GRAPPE, veuve de Pierre Joseph BARIOD. Pour l'acquéreur, Marie Elvina JANOD, veuve de François Apolinaire BARIOD, propriétaire, cultivatrice, demeurant même commune, née à Bouzailles, commune de Boulieu. Mention de l'origine de propriété. Couverture du document, pré-imprimé. Acte dressé par, Me Georges ROIDOR, notaire à Saint-Laurent du Jura. Autre tampon, encre rouge, Me Jean GAUTIER, Avoué, à Saint-Claude. Document cousu.

Localisation : F - Yonne - Cussy-les-Forges / Année : 1920
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre du Secrétaire Général de la Protection de l'Enfance - Comité de l'Oise à Anna MUNSCH, Directrice de l'Ecole libre de Cussy-les-Forges, concernant deux enfants nommés LECAILLE, victimes de la guerre, qu'elle est susceptible de vouloir adopter. Enveloppe avec timbre.

Localisation : Rhône / Année : 1920
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'un pré et d'un bois, sur les territoires de Rossillon et de Contrevoz. Par, 1° Joannès Marius VERSAILLES, époux de Marie Eugénie CHAVERNOZ, demeurant à Oulliris (?). 2° Alexis CHAVERNOZ, cultivateur, demeurant à Rouillon, veuf de Philomène PITTION. Acquéreur, Anthelme Eugénie VERNIER, sans profession, demeurant à Virieu-le-Grand. Fille de Françoise Philomène PITTION, et petite fille de Hippolyte PITTION. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Tampons du notaire et du conservateur de l'inscription à Belley. Couverture cartonnée, coordonnée de l'étude du notaire imprimée en bas de page. Intéressant descriptif imprimé aux verso de la couverture.

Localisation : Seyssel / Année : 1920
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une petite maison d'habitation, sitée à Rossillon. Par, 1° Joseph PERSOUD, douanier en retraite, époux de Marie GAILLARD, demeurant à Seyssel. 2° Marius CARREL, propriétaire, époux de Marie COLLOMB, demeurant à Rossillon. 3° Joséphine COLLOMB, veuve de Félix BRAS, propriétaire, demeurant même commune. Acquéreur, Anthelme Eugénie VERNIER, sans profession, demeurant à Virieu-le-Grand. Fille de Françoise Philomène PITTION, et petite fille de Hippolyte PITTION. Autres noms cités, Thérèse COLLOMB, épouse en secondes noces de Joseph RIGOLLIER, cultivatrice, demeurant à Rossillon, et en premières noces de Philibert DUFOUR. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Tampons du notaire et du conservateur de l'inscription à Belley. Couverture cartonnée, coordonnée de l'étude du notaire imprimée en bas de page. Intéressant descriptif imprimé aux versos de la couverture.

Localisation : F - Tarn - Mazamet / Année : 1919
Type d'acte : Livret militaire - Pap - A5- - 29 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Livret militaire (avec feuille de tirs de l'année 1894), de 1914 à 1919, de Joseph GLORIES, cultivateur né le 15 octobre 1872 à Anglès, résidant à Mazamet, fils de Joseph GLORIES et de Françoise GAU (?). Document en partie imprimé avec description physique et autres renseignements.

Localisation : Bréval / Année : 1918
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente par Madame veuve MARIE à Messieurs CORDIER et PREVOST Etude de Maître Jules RONCIN, notaire

Localisation : Montgeroult / Année : 1917
Type d'acte : Liquidation, donation et partage - Pap - A4 - 25 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liquidation, donation et partage Ligeron-Chapuis en l'étude de Maîre Cottenet, notaire à Paris. Ont comparu Jean Ligeron et Jeanne Claudine Chapuis. Concerne également René Claude Ligeron, Jean Henri Ligeron, Marie Antoinette Ligeron, Marc Antoine Louis Mourgue et sa femme.

Localisation : Saint-Paul-en-Jarez / Année : 1916
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un bâtiment et jardin, situés à la Périnnière, commune de Grand-Croix. Par Laurent Benoit Jean Marie CALLET, célibataire, employé aux usines d'Assailly, demeurant au bourg de la commune de Saint-Paul-en-Jarez. Acquéreur, Léon AULAGNON, gérant de la société AULAGNON et Compagnie, dénommée "Minoterie Stéphanoise" à Saint-Etienne. Autre nom cité, Jeanne Marie CHARRIN, mère du vendeur, veuve de Jean Marie CALLET. Acte dressé par Me MAYÈRE, notaire à Rive-de-Gier (Loire). Tampons, du timbre, du notaire et du bureau des hypothèques de Saint-Etienne. Document relié. Couverture légèrement cartonnée, avec coordonnées de l'étude de notaire, imprimée en bas de page.

Localisation : Hazebrouck / Année : 1914
Type d'acte : Testament - Pap - A5- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

"Au nom du Père et du Fils et du Saint Esprit. Ceci est mon testament, où je déclare vouloir mourir, s'il plaît à Dieu, dans la foi de mes pères, c'est-à-dire, dans la religion catholique et romaine habituée en France depuis Clovis." Testament de J. M. de BOISLISLES en faveur de son épouse Marie-Thérèse-Henriette COUTURIÉ, de leurs enfants François et Yvonne, de son cousin Henry d'HÉROUVILLE, de son camarade Ferdinand CHALANDON, de Léon LECESTRE chargé de continuer l'oeuvre paternelle (on cite la maison Hachette). On cite également, en cas de tutelle, leurs beaux-frères Louis DECAZES, François de BELET, Charles de LESSEPS, ainsi que Henri de MANNEVILLE, Henry et Xavier d'HÉROUVILLE. Avec désir d'être inhumé auprès de son père au cimetière de La Villeneuve-le-Roy, par Méru (Oise) (=Villeneuve-le-Roi ?). Photographie en carte-postale jointe. Testament établi le 10 août 1914.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1913
Type d'acte : Donation-Partage anticipé - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation et partage anticipé fait par Marie Aphonsine BOURGOIN, propriétaire demeurant à Fleurigny, veuve en 1ères noces de Mr Charles GÉNÉRAT, en son vivant propriétaire demeurant à Fleurigny(décédé le 8/04/1913), au profit de ses enfants et seuls présomptifs héritiers : 1- Mathilde GÉNÉRAT, épouse de Victor SARRAZIN, propriétaire cultivateur demeurant ensemble à Fleurigny, 2- Mme Léonie GÉNÉRAT, employée des Postes demeurant à Paris Veuve en 1ères noces et non remariée de Mr Alexis BALLAY, 3- Mademoiselle Irma GÉNÉRAT, célibataire majeure, employée des Postes demeurant à Paris, 4- Charles Arthur GÉNÉRAT, épicier demeurant à Paris,époux de Mme Léontine DUCROT, 5- Mr Louis Aristide GÉNÉRAT, maréchal-ferrant, demeurant à Fleurigny, époux de Mme Pauline en famille PANNIER, 6- Charles Emile GÉNÉRAT, charcutier demeurant à Flogny (Yonne)époux de Mme Elisabeth CORRE, 7- Charles Paul GÉNÉRAT, cuisinier, demeurant à Constantinople (Turquie d'Europe) Ambassade d'Angleterre), célibataire majeur, 8- Charles Henri GÉNÉRAT, charcutier demeurant à Billancourt (Seine), célibataire majeure. La donation concerne la moitié appartenant à Mme BOURGOIN, chaque donataire pour le 1/8ème et le partage concerne tant des biens donnés que ceux provenant de la succession de Mr GÉNÉRAT père. Pour remplir de son 1/8ème , Mme Vve BALLAY, lui ont été attribué les lots de terre des lieux-dits suivants : 1- La Grande Pièce, 2- La Coudrière et le Bas des Usages, 3- Le Bas des Usages.

Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1913
Type d'acte : Décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Adrienne ARNAUD, épouse de Georges LOISEAU, avoué et maire de Bourg (= Bourg-en-Bresse ?), décédée audit lieu le 22 août 1913 à 47 ans. On cite plusieurs noms, dont : LOISEAU, ARNAUD, GERBER, PELLISSIER, CHIROSSEL, BONNET, BRUN, EYMARD, BATY, JAYET, MONIN, BRETON, DOYON, VOIRIN, PERRUQUET, MORNAY, RONSSIN, ORLANDI, DAVID, BARRUEL, RÉGNIER, MOREL, ROME, BUISSON, BRESSE, de BESSE, PROBY, BÉRIAT, FIANT, PROD'HOM, HEIMBURGER, GIRARD et BALCON. Document imprimé.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1913
Type d'acte : Vente, à titre de licitation - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente, à titre de licitation d'un bien cédé à Louis Aristide GÉNÉRAT, maréchal-ferrant à Fleurigny époux de Mme Pauline (en famille Alphonsine) PANNIER, par les consorts GÉNÉRAT, ses 7 frères et soeurs, soit : 1- Mme Mathilde GÉNÉRAT, épouse de Victor SARRAZIN, propriétaire cultivateur à Fleurigny, 2- Mme Léonie GÉNÉRAT, employée des Postes demeurant à Paris, veuve en 1ères noces non remariée de Mr Alexis BALLAY, 3- Mademoiselle Irma GÉNÉRAT, célibataire majeure, employée des Postes demeurant à Paris, 4- Mr Charles Arthur GÉNÉNÉRAT, épicier demeurant à Paris, époux de Mme Léontine DUCROT, 5- Mr Charles Emile GÉNÉRAT, charcutier demeurant à Flogny (Yonne) époux de Elisabeth CORRE, 6- Mr Charles Paul GÉNÉRAT, charcutier demeurant à Constantinople (Turquie d'Europe) ambassade d'Angleterre, célibataire majeur, 7- Mr Charles Henri GÉNÉRAT, charcutier à Billancourt (Seine), célibataire majeur. Mr Louis Aristide GÉNÉRAT se porte acquéreur des 7 autre huitièmes d'un bien comprenant : 1- une maison et des dépendances situées à Fleurigny (description détaillée) et, 2- d'un jardin situé dans le village, Grand'Rue d'une contenance d'environ 7 ares 40 centiares. Les biens proviennent des consorts GÉNÉRAT, héritiers lors de la succession de Charles GÉNÉRAT, père, décédé le 8/04/1913 et de sa veuve survivante Marie Alphonsine BOURGOIN qui renonce purement et simplement au 1/4 de son usufruit.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1912
Type d'acte : Note - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Notes de clinique privée bernoise pour monsieur GUIBARD, de Besançon. Voir document 6918 ? Documents en partie imprimés avec timbre.

Localisation : Toutencourt / Année : 1912
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procuration. De Marie Françoise Élisabets DERIENCOURT, propriétaire demeurant à Toutencourt. Donne pouvoir à Me Maurice DERIENCOURT, clerc de notaire demeurant à Amiens. Autre non cité, Lucien Émile PERGNOT, négociant en machine agricole. Tampons du timbre, du notaire et de l'enregistrement à Amiens. Signature lisible, DERIENCOURT.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1912
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Claude RAQUILLET, restaurateur à Chalon-sur-Saône, où il demeure avec sa femme Anne SALÉ, au profit de Françoise-Joséphine-Aglaé FRANON, célibataire sans profession, demeurant à Charette. Acte dressé par Me Auguste PERCHE, notaire à Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: JAQUINOT; BOUFFIÈRE; PETIT; TOURNIER; GAUDILLOT; VIROT; RENAULT; THÉRIAT; REDOUIN; SERVERIN; CHAROBERT; TRANCHANT; WATELIER; MONNIER; PERTET; DUPONT; CLAIR. Document tapé à la machine à écrire et qui à l'origine était relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre verte et signatures du notaire PERCHE.

Localisation : Meursanges / Année : 1911
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Meursanges, aux lieudits "Le rachel", et "Le noirel", à messieurs 1°) Pierre CHAUVENET, marchant de bestiaux, demeurant aux Maisons-BIGOT; 2°) Louis SOMMET-CLERC, propriétaire-cultivateur, demeurant à Pleuvey; 3°) François-Chenu SIMARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Chevigny. A la requête de, 1°) Arthure PERDRIER, cafetier demeurant à Corgengoux, 2°) Alice CLERC, sans profession, épouse de Claude BRILLARD, propriétaire, demeurant ensemble à Savigny, 3°) Lucienne CLERC, blanchisseuse demeurant à Savigny-les-Beaune, veuve non remariée de Albert CORCOL, 4°) Marie PERDIER, sage femme, épouse de Léon LEGENDRE, chimiste, avec lequel elle vit à Paris, 47 avenue de la République, 5°) Pierre TIERCIN, cantonnier demeurant à Combertault, 6°) Marie TIERCIN, sans profession, épouse de Nicolas FOURRIER, sabotier, avec lequel elle demeure à Beaune, faubourg Saint-Nicolas, n°11, 7°) Adélaïde TIERCIN, célibataire majeure, domestique, demeurant à l'hospice de la charité à Beaune, 8°) Émile TIERCIN, garçon boulanger, demeurant à Dijon, quartier de Longwy, 9°) Léontine TIERCIN, majeure, employée demeurant à Saint-Germain en Loye, au n°2, rue de la République, 10°) Françoise-Marie-Sylvanie TIERCIN, épouse de Pierre MAUDIN, sommelier, vivant ensemble à Nuits-Saint-Georges, 11°) Alexandre GABY, poseur à la compagnie de Paris-Lyon-Marseille, demeurant à Dijon, quai GAUTHY, maison Besançon, 12°) Claudine MAUFOUX, célibataire majeure, sans profession, demeurant à Pleuvey, 13°) Marie MAUFOUX, sans profession, vivant à Troyes avec son époux, Félix-Marcelin MILLION, teinturier. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Beaune. Autres noms cités: BILLARD; CORCOL; MAUVIN; GABY; Me COST, notaire à Seurre; GILLOT; DEVENEY; VALLUET; BROCARD; Me CHOPARD, notaire à Seurre; Me MATHIEU, notaire à Seurre; LEYENDRE; GRAND; MISERAY; MABILLE; PETIT; DELERIN; JOUFFROY; Me MARIU, notaire à Beaune; JOIGNEAU; SIMARD; GRILLET; CHICARD; Me AUBROU, notaire à Paris; Me MARIN, notaire à Beaune; GIBAS; MENEY le LAUNEY. Document qui est composé, d'une couverture cartonnée orange, de feuilles quadrillées qui ont été reliées entre elles par coutures, et qui est l'addition de trois dossiers distincts (Le premier: Est l'acte de vente de pièces de terre fait au bureau des hypothèques par les requêrants ci-dessus à Pierre CHAUVENET; le deuxième: Fait et signé par le conservateur des hypothèques de Beaune, est un état exhaustif des inscriptions existant, aux noms de PERDRIER-TIERCIN, et qui sont mentionnées aux hypothèques de Beaune, à toutes dates au profit du crédit foncier ; timbre de quittance de dix centimes collée sur la dernière feuille; le troisième: trois certificats de radiation signés du conservateur du bureau des hypothèques de Beaune, aux noms de JACQUIN, DELERIN, et PERDRIER; plus une quittance de solde pour tout compte manuscrite de Jean-Baptiste GILLAS, propriétaire à Beaune, à Pierre CHAUVENET). Tampon du bureau des hypothèques de Beaune. Voir doc. 40150.

Localisation : Massignieu-de-Rives / Année : 1911
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscriptions d'hypothèques et radiation. Contre Françoise Émilie TOROMBERT, épouse de Jules GAUD, cultivateurs demeurant à Massignieu de Belmont. Il est notifié dans le premier volume, une condamnation pour délit de chasse, concernant Abel GAUD (fils). Le reste des volumes décrit l'hypothèque conventionnelle et légale. Formulaire d'inscription avec l'entête imprimée. Autres noms cités, Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Laure Isidore Julie POCHET, propriétaire demeurant à Champagne. Eugène GAUD, propriétaire, demeurant à Voirieu-le-Grand. Voir les documents n°36579, 36580, 36581.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1911
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une terre située audit lieu "Le Tour" sur le territoire de Saint-Martin-de Bavel. Par, Eugène GIRARD, propriétaire, demeurant à Virieu-le-Grand, et son fils Joseph Louis GIRARD. Acquéreur, Joseph COMBAZ, mécanicien au chemin de fer, demeurant à Lyon. Autre nom cité, Françoise CLERC, mère de Joseph Louis GIRARD. Tampons, du timbre, du notaire et du conservateur des inscriptions au bureau de Belley. Document principal relié. Couverture cartonnée ayant en bas de page l'adresse imprimée du notaire. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand.

Localisation : Priay / Année : 1910
Type d'acte : Acte de vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Louis Alphonse ARPIN, propriétaire à Priay, époux d'Alice MARION, et Marie Françoise RUTY, veuve de Louis Joseph MARION, propriétaire cultivatrice à Cizod, commune de Challes. On cite Joseph GEOFFRAY, Cyrille THÉVENIN et Louis BAL, propriétaires à Challes.

Localisation : Champagne / Année : 1910
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 36 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier des charges. Héritage de Jules GAUD, époux de Françoise TOROMBERT, en leur vivant, propriétaires demeurant à Massignieu. Vente de biens, situés à Massignieu, commune de Belmont. Après désignation en jugement pour, 1) Victor François GAUD, propriétaire, demeurant à Champagne. 2) Léon GAUD, retraité, demeurant à Paris. Contre, 1) Abel GAUD, propriétaire, demeurant à Lyon, chez Mme FERDINAND. 2) Mélanie GAUG, épouse de François COCHAUD, demeurant à Lyon. Convention pour la mise en adjudication. Acquéreurs des différents lots, Me Francisque JOLY, avoué à Belley, adjudicataire pour et au nom de Victor GAUD. Marie VAUTARET, propriétaire, demeurant à Massignieu. Louis Joseph Achile TOROMBERT, propriétaire cultivateur, demeurant à Champdessins, commune de Belmont. Eugène FOLLIET, propriétaire demeurant à Masignieu. Document relié. Acte dressé par Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Tampons, du notaire et de l'inscription à la conservation des hypothèque de Belley. Marque du timbre de quittance. Couverture rouge cartonnée, avec coordonnées imprimées de l'étude de notaire en bas de page. Voir document n°36580, 36581, 36582.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1910
Type d'acte : Correspondance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne mademoiselle PRETOT. Voir doc. 4469 à 4472.

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1909
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Charles Louis Honoré DELARUE, propriétaire, d'Angicourt. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Oise - Elincourt-Sainte-Marguerite / Année : 1909
Type d'acte : Livret - Pap - A5- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Livret de famille où l'on trouve le mariage entre Emile Amédée BELLARD, tourneur sur cuivre, domicilié à Elincourt, et Camille Alexandrine LEFEVRE, sans profession. Document avec plusieurs renseignements intéressants. Pour Camille Alexandrine LEFEVRE voir doc. 3643.

Localisation : F - Oise - Pont-Sainte-Maxence / Année : 1909
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Louis Frédéric BECUS, propriétaire à Pont-Sainte-Maxence, époux de Marie Eugénie Alphonsine DELACOUR, et Marie Amélie DUBARLE, propriétaire à Brenouille, veuve de Victorice (?) DELACOUR, concernant Thibert (ou Tibère) DELARUE, cultivateur à Angicourt. On cite d'autres noms.

Localisation : Cadaujac / Année : 1909
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la succession et le partage de l'héritage de Louis Saint Albin BONNEVAL, propriétaire, demeurant au Château de Plombard, commune de Cadaujac, époux de Jeanne Louise ROULLE. Autres noms cités (héritiers), Jean François BONNEVAL, propriétaire, Jean Baptiste BONNEVAL, tous deux demeurant au Château de Plombard, commune de Cadaujac. Marie Louise Françoise Jeanne BONNEVAL, épouse de Joseph Antoine Marie SÉRAGES, avocat, demeurant à Tulle. Jeanne Louise Geneviève Marie BONNEVAL, épouse de Jules François Théophile BOURDIN, demeurant à Bordeaux. Jeanne Germaine Marie Louise DUBOUL, épouse de Ferdinand Léonard Clément BLÉS, négociant, demeurant à Marseille. Françoise Marthe DUBOUL, célibataire, sans profession, Jean Marie DUBOUL, employé, demeurant ensemble, Bd de Paris à Marseille. Marie Joseph André DUBOUL, voyageur de commerce, demeurant à Lyon. Tampons, de Maurice BARON, huissier près du Tribunal de Bordeaux. G. BOUCHET, huissier à Bordeaux. J. AUCOIN, avoué au Tribunal de Bordeaux. Voir document n°35739. Le second document est une requête pour admistration de biens.

Localisation : Saint-Rémy-Boscrocourt / Année : 1908
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration par Jean Henri Marie Alexandre HESSE, propriétaire, époux de Marguerite Anne Marie LEFEVRE du GROSRIER, demeurant à Saint-Rémy-Boscrocourt (Seine inférieur) et résident au Château Oisemont. Procuration pour leur mandataire, afin que ce dernier se chargede la vente d'une pièce de terre en nature de pré. Tampon du timbre. Tampon encre de Me DERIENCOURT, notaire à Amiens.

Localisation : Blargies / Année : 1908
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Certificat de prêt. Formulaire imprimé, du Crédit Foncier de France. Par, Roger AUBERT de PRÉGOMAIN, officier de la Légion d'Honneur, sous-gouverneur du Crédit Foncier de France, demeurant à Paris, 22 place Malesherbes. Pour l'arrêt de condition de pr au profit de Arthur MOREAU, boucher, époux de Cécile PETIT, demeurant Blargies (Oise). Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1908
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de bail. Entre: 1°) Eugène BOUVET, représentant de comerce et son épouse, Claire Marie Sophie CAUSTIER, demeurant Paris, 3 cité Magenta. 2°) Et madame la veuve HENNON (HENNIQUE), ainsi que Jules HENNON, fils, demeurant Tricot dans l'Oise. Pour plusieurs pièces de terres labourables, situées sur le territoire de Tricot. Signatures visibles: BOUVET; Claire CAUSTIER; Jules HENNON. Mention des années allouées entre 1908 et 1925. Tampon du timbre. Document relié par couture.

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1907
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François Honoré CARRON, époux de Virginie Augustine CORNETTES, de Liancourt, Joseph PETIT, propriétaire, époux de Clémentine CARRON, d'Angicourt, Honoré François CARRON, Théodore TAINTURIER, époux d'Adèle CARRON, d'Angicourt, tous propriétaires. On nomme aussi maître PARRON, madame PETIT, maître LEROY, et autres.

Localisation : Belley / Année : 1907
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal aux noms de Françoise et Marie BARRAL, propriétaires demeurant toutes deux à Champagne (L'AIN). Acte dressé par le tribunal civil de Belley. Autres noms cités: JACQUET; DORÉ; LEUDRET; GUILLOT; BOLLIER; GIROD; BRILLAT; BORNEY; THOMASSON; CHABOUG; CARRON; JEAN; RICHE; LAGET; GRILLET; MARCHAND; CURYET; VICELLE. Document relié par coutures. Tampon de l'avoué SAINT-PIERRE.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1907
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication de bâtiments, prés et pâtures. De Marthe RAMEAU, propriétaire, demeurant au Château de la Chaleur, en Côte d'Or, fille de Élisabeth Françoise Sophie, dite Marie LAMAROSSE, veuve de Paul Étienne Eugène RAMEAU. Acquéreur, Antoine MONTRAINGEON-PERRIAUX, propriétaire, demeurant à Remilly-en-Montagne. Autres noms cités, René QUIGNARD, propriétaire et Claudine BREUIL, son épouse, demeurant ensemble à Montoillot. Acte dressé par, Me Léon IBLED, notaire à Dijon, et Me CAPITAIN, notaire à Sombernon. Tampon du notaire IBLED. Timbre de quittance. Documents reliés.

Localisation : Paris / Année : 1906
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittances ( se présentant sous la forme de deux dossiers distincts) faites au profit de madame Odile-Eugénie WAUTHY dite WAUTHIER, propriétaire demeurant à Paris, rue Chaillot, n°63, veuve en premières noces de Émile HUET, et en deuxièmes noces non remariée, de Étienne Émile MARCHANDON-LAFAYE. A l'encontre de mademoiselle Anna-Joséphine CORNÉ, célibataire majeure, négociante, demeurant à Paris, rue du Louvre, n°8. L'acte du premier dossier a été dressé par Me Edmon-Félix-Vuillams GASTALDI et Me Edmon FLAMAND-DUVAL, tous deux notaires à Paris. L'acte du deuxième dossier a été dressé par Me Paul GIRARDIN et Me Edmond FLAMAND-DUVAL, tous deux notaires à Paris. Autres noms cités: Alexandre BROCHARD, clerc de notaire à Paris; Me REY, Me Pierre DELAPALME, Me SCHELCHER, tous trois notaires à Paris; Antoinette-Sophie, et Jeanne-Henriette, et Marguerite- Eugénie WAUTHY dite WAUTHIER; Alphonse-Louis KUPLER; Jules-Épiphane-Joseph TISON; Léon-Firmin LACAPÈRE; Jean-Gabriel, et Frédéric-Eugène WAUTHY dite WAUTHIER; Isabelle-Julienne GARDON; Marie-Philippine-Eugénie HEURTIN; Pierre-Charles-Octave-Antony RATIER. Document relié par coutures se présentant don sous forme de deux dossiers distincts. Au sein du premier dossier on trouve sous la forme de deux feuilles brunes, libres (A4-), un certificat de radiation du conservateur du bureau des hypothèques de la Seine, signé par le conservateur. Tampons encre bleue, et tampon à sec du notaire GASTALDI. Signatures illisibles. Tampon du timbre. Filigrane. Voir doc.40109.

Localisation : F - Haut-Rhin - Wihr-au-Val / Année : 1905
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Document dactylographié. Vente de plusieurs parcelles par Guillaume ZÄHRINGER, clerc de notaire de Munster, agissant au nom de Joseph Albert CADE, négociant en vin à Paris, époux de Barbe BRONNER (mariage 1884 sans CM), au profit de Joseph CADE, vigneron à Wihr-au-Val, époux de Françoise ZIMMERMANN (mariage 1889 sans CM).

Localisation : Belleville / Année : 1905
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation au nom de Léonie-Françoise-Camille POURCHET, propriétaire demeurant à Belleville. Acte dressé par Me DUGELAY, notaire à Belleville. Autres noms cités : GAUCHET; CHARRAT; LORON; FAUDON; VILLORET. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1904
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation de paiement de Louis Bazile Alphonse MARNOT, couvreur demeurant à Villeneuve l'Archevêque. Au profit de, Émile Édouard FENIN, propriétaire demeurant à Paris, rue de Turenne, n°50; non présent, il est représenté par Narcisse Bruno LUTHOIS, principal clerc de notaire, demeurant à Villeneuve l'Archevêque. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Vincent PETIT; LEGROS; CHARDON; Jean Edme CHEVALLIER; Louis LUTHOIS; Ambroise LANOUE; ANGE-CHENIN; BOYARD; Louis Théodore PARIS; CHERIOT; Benjamin et Virginie-Madeleine ODIN; FLOQUET; Louis GERARD; DAJOU- JORRY; CHARPY; Pierre Jacques FOUCHE; CHEVENON; Marie Louise victoire LANOUE; Philippe-René et Marie-Louise et Alphonsine-Louise-Virginie dit Clotilde et Georges-Louis MARNOT; Jean Pierre LANOUE; Me Nicolas BÈGUE, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Claude et Jean-Claude et Marguerite LANOUE; Marie-Madeleine et Marie-anne- Élisabeth et Marie-Anne-Madeleine-Florence LANOUE; Félix Isidore Vincent TISSERAUD; Thiburce-Nicolas et Nicolas-Hubert JUSIGNY; Pierre Marin GUESME; Louise PETIT; Jules LESVIER. Document relié par coutures, avec en son milieu, un bordereau d'inscription de deux feuilles, de format (A4-). Signatures lisibles , tampons à sec du notaire FEBVRE. Timbre de quittance de 10 centimes à la fin de l'acte. Tampons timbre. Voir doc.40083.

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1904
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

De Louis Honoré Arsène DELARUE, propriétaire à Angicourt. On nomme Albert BYLINSKI, cafetier, Justin Clovis BATARD, charron, Louis Amédée Paul DOUVRY, bijoutier, Jean François FLEURY, secrétaire de mairie, tous de Liancourt, ainsi qu'Alfred LEROY, notaire.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1904
Type d'acte : Abonnement - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Abonnement à la compagnie d'éclairage et de chauffage par le gaz concernant mademoiselle PRETOT. Voir doc. 4469 à 4479.

Localisation : Neuilly-sous-Clermont / Année : 1903
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre en nature de bois, située sur le territoire de la commune de Bury, au lieudit "La Voirie". Par François Alphonse XAVIER, cultivateur, époux d'Alphonsine CHABAUT, demeurant à Neuilly-sous-Clermont (Oise). Pour l'acquéreur, Firmin Joseph GUILLAUME, propriétaire rentier, demeurant à Amiens, 36 rue Jeanne d'Arc. Autres noms cités dans l'origine de propriété: Mme SAGNIER, fille de Jean Louis CHABAUT, cultivateur à Bousicourt; Jules Alphonse CHABAUT, frère de Mme SAGNIER, demeurant même commune. Transcription au bureau des hypothèques de Clermont (Oise). Tampon du timbre. Signatures lisibles, Octave CHABAUT; SAGNIER et XAVIER. Voir document n°39264.

Localisation : Les Sièges / Année : 1903
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre, au nom de Jules-Ambroise-Alexis GRILLET, cultivateur demeurant aux Sièges, avec son épouse Anna TONNELLIER. Acte dressé par Me Henri-Jules JACQUEMIN, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: LEFROID; PELLERIN; SIVANNE; DOMANCHIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire JACQUEMIN.

Localisation : F - Haut-Rhin - Wihr-au-Val / Année : 1903
Type d'acte : Livre foncier - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Al

Inscription de plusieurs parcelles au livre foncier. Concerne Joseph CADE, fils de Joseph, et son épouse Marie Françoise ZIMMERMANN de Wihr-au-Val, et Marie HUMBERT, modiste de Munster.

Localisation : Issy-les-Moulineaux / Année : 1902
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Sommation par un acte dressé de Jules DELEVAL, huissier à Mont-Fort-l'Amaury (Seine et Oise). De part une requête de CHAMBON, père et fils, entrepreneurs de maçonnerie, demeurant à Issy-les-Moulineaux. ontre NAVARRE, propriétaire, demeurant La Garancières. Concerne le paiement pour la construction d'une maison dans cette même commune. Tampon pour papier bleu huissier (dit papier spécial). Tampon encre.

Localisation : Mamers / Année : 1902
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convetion de baïl. Entre Zélie GAYET, propriétaire, demeurant à Mamers, rue Nationale, veuve de Henri MAUNY. Et Philéas BLANCHARD, cultivateur, époux de Émilie GOUGEON, demeurant à la ferme des Champs, commune d'Origny-le-Roux. Autre pièce jointe en date de 1915, concernant la location d'une maison, située rue de l'école à Mamers. Entre Mme la veuve MAURY, et les preneurs, Mesdames veuves DEBRAY et DREUX, toute deux nées LOISEAU. Signatures lisibles, P. BLANCHARD, É. GOUGEON, MAURY, G. DEBRAY, E. DREUX. Tampon du timbre. Tampon de Me CLÉMENT, notaire à Mamers (Sarthe). Tampon de l'enregistrement, même commune. Papier filigrane de 1901 et de 1915.

Localisation : Saint-Sauveur / Année : 1902
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4+ - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente en adjudication d'une propriété et de ses dépendances. Sur le territoire de Saint-Sauveur, audit lieu de Kéréon et du Moulin de Penhoat-Huon. Par, Jean Pierre Le BRAS, et Françoise DOURMAD, son épouse, propriétaires cultivateurs, demeurant commune de Saint-Sauveur. Acquéreur, Marie Jeanne Yvonnes PAUGAM, veuve de Yves ABGRALL, propriétaire, demeurant à Saint-Sauveur. Autres noms cités, Michel FLOCH et Alain Le ROUX, instituteurs, témoins instrumentaires. Me AUTRET, notaire à Comanna (Finistère). Tampon du timbre, et du bureau des hypothèques de Morlaix, cahet du notaire. Joint au document, un formulaire en caravtères imprimés, de la Conservation des Hypothèques. Cahier relié.

Localisation : Coulaines / Année : 1902
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A3+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme. Contrat de location d'une exploitation agricole, audit lieu de l'Ardoise sur le territoire de Coulaines. Par le bailleur, veuve BROSSARD, propriétaire, représentée par Ernest JULIARD, expert, demeurant au mans. Le preneur, François PROVOST, époux de Marie Marguerite ROVOST, demeurant à Neuville-sur-Sarthe. Signature lisible de JULIARD. Croix pour PROVOST. Tampon du timbre. Couverture cartonnée rose. Document relié.

Localisation : Saint-Sauveur / Année : 1901
Type d'acte : Résiliation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte de résiliation de biens effectué par Marie-Françoise ORVEN, célibataire, commerçante, demeurant à Saint-Sauveur, au profit de Marie-Jeanne PAYGAM, demeurant même commune, et veuve de Yves ABGRALL. Tampon du timbre.

Localisation : F - Oise - Monceaux / Année : 1901
Type d'acte : Donation - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A comparu Marie Joséphine Clémentine DENIN, propriétaire à Monceaux, veuve en premières noces de Julien Théodore TAINTURIER, en secondes de Louis Joseph DELALAIN, au profit de Prosper Théodore TAINTUIER, cultivateur à Angicourt, et plusieurs autres. On nomme aussi François Xavier TAINTURIER, maraîcher à Breuil-le-Sec, Louis Marius TAINTURIER, maraîcher à Bueil-le-Vert, enfants, avec Prosper Théodore TAINTURIER, de Marie Joséphine Clémentine DENIN. Voir doc. 5839.

Localisation : Bonneval / Année : 1901
Type d'acte : Héritage - Pap - A4 - 24 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liquidation et partage des biens de, Maximilien BOURMAULT, demeurant rue de Couture à Bonneval. Veuf en premières noces de Lucie Désirée ROPTON, en deuxièmes noces de Mathilde Gabrielle VERDIER, et en troisièmes noces de Louise Julie DROUARD. Ayant comme frère germain, Simon BOURMAULT, cultivateur, demeurant aux Landes, communes de Saint-Jean-d'Assé. Tous deux, issus du mariage de Maximilien BOURMAULT (premier du nom), et de Victorine LECOINTRE, son épouse. Autres héritiers, Louis Alphonse DROUARD, propriétaire, demeurant, 17 boulevard de Strasbourg à Boulogne-sur-Seine. Ernest Alexandre EZARD, propriétaire, époux de (?) Laure DROUARD, demeurant à Bonneval. Autres noms cités, Pierre Jules VERDIER, propriétaire, Louise Désirée BOBET, sa femme, demeurant à Sogent-le-Retron. Paul Émile VERDIER. Jules Marc Hector PELLETIER. Adrien Louis BRASSEUL, époux de Marie VALLIOT (?), cousin germain du défunt. Victor Louis Oscar CHASLES, cultivateur, époux de Marie Amélie DRONARD, demeurant à Aufferville. LAIGNEAU, carrossier, demeurant à Chartres. Louis Joseph CLÉMENT, journalier, demeurant à Saint-Loup. Alexandre Pierre Jérome LEMOINE, demeurant à la Bourdinière, commune de Saint-Loup. Louis Firmin Désiré LEMAIRE, cafetier et marchand de vins en gros, époux de Henriette Françoise LELAS, demeurant à Bonneval. Thomas Pierre LEFÈVRE, cultivateur, demeurant à Lucé. Nombreux autres noms, débiteurs d'intérets, obligations, proratas de fermages et créances. Tampon du timbre. Cachet du notaire, Me DESREZ, demeurant à Bonneval. Plus 2 timbres poste, en dos de couverture. Document relié. Voir doc. n°35762.

Localisation : Boran-sur-Oise / Année : 1901
Type d'acte : Bail - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de A. BOSSEUX, de Boran-sur-Oise, au comte de REISET, propriétaire à Marcilly-sur-Eure.

Localisation : F - Oise - Saint-Leu-d'Esserent / Année : 1900
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Etienne Joseph LEBELLE, garde champêtre à Saint-Leu-d'Esserent, Léopoldine HEMET, sans profession, de Creil, Auguste, dit Louis, HEMET, pilote, époux d'Alexandrine LABROSSE, de Saint-Leu-d'Esserent, Charles Alfred CANDELOT, clerc de notaire à Creil... Concernant Thibert (ou Thibère ou Tibère ?) DELARUE, cultivateur à Angicourt, et autres.

Localisation : Paris / Année : 1900
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Copie exécutoire d'ordonnance d'envoi de la succession de mademoiselle Lucie LETRONNE, en son vivant célibataire majeure, sans profession, demeurant à Paris, au n°12 de la rue de la Chaise. Acte dressé par Me Charles CHAMPETIER de RIBES, notaire à Paris, 8 rue Saint-Cécile (successeur de G.BONNEAU). En faveur des messieurs, Casimir STRYIENSKI, professeur agrégé au lycée MONTAIGNE, demeurant à Paris, au 16, rue Cassette, avec sa femme Caroline Marie-Anne JANUSZKIEWICZ; et d'Édouard JANUSZKIEWICZ, ingénieur civil, chef de section à la compagnie des chemins de fer de l'ouest, demeurant au 33, route de Sainte Marguerite. Signatures lisibles, et tampon à sec du notaire CHAMPETIER de RIBES. tampon du timbre. Document relié par coutures. Voir doc.40061;40062.

Localisation : Amiens / Année : 1900
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de huit ares quarante quatre centiaires de terre, terroir d'Amiens (à la Voirie), lieuudit "Au Campigny". Par Eugène Ambroise LECOINTE, charretier, époux d'Anaïs BERNISIER, hortillon, époux d'Irma COURCELLE, demeurant à Neuville-lès-Amiens. Mention de l'origine de propriété. Signatures lisibles, A.DEPARIS; BERNISIER; E.LECOINTE. Acte dressé par Me DERIENCOURT, notaire à Amiens. Couberture cartonnées couleurs, avec impression quadrillée. Tampon du timbre. Tampon encre de l'enregistrement à Amiens. Document relié par couture.

Localisation : Issy-les-Moulineaux / Année : 1900
Type d'acte : Constat - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Constat par Jacques Henry LECOMPTE, huissier près le tribunal civil de la Seine, demeurant à Vances. À la requête de COQUELET, dépositaire en bière, demeurant à Issy-les-Moulinaux, 10 rue Hoche. Il s'agit d'un procès-verbal de constat sur dégradation de local, et de sommation pour réparation. Contre le propriétaire, NAVARRE, demeurant à la Garancière (Seine et Oise). Tampon papier spécial pour huissier. Tampon encre de Jules DELEVAL, huissier à Montfort l'Amaury.

Localisation : F - Oise - Autheuil-en-Valois / Année : 1899
Type d'acte : Décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concernant Elisa MOREAU, en son vivant épouse de Nicolas Théophile PRUDHOMME, cordonnier à Autheuil. On nomme Arthur BESNARD, notaire à Neauphle-le-Château, et autres.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1899
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation par Etienne RIVOIRE, charcutier à Lyon, à Jacques BILLARD, négociant et propriétaire à Saint-Symphorien-sur-Coise, par subrogation à Paul GARBIT. Par devant Jean SOLLE, notaire à Saint-Symphorien-sur-Coise, on cite aussi VIRENQUE, son prédécesseur immédiat, et autres. Document avec timbre de quittances.

Localisation : Lanans / Année : 1899
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conditions d'adjudication. Vente en détail, de terres appartenant à Joséphine Jeanne Augustine PETITJEAN, épouse de Joseph Simon ROUSSEY, propriétaires cultivateurs, demeurant à Lanans. Origine de propriété. ROUSSEY, née PETITJEAN, fille de Françoise JOYENET (ou VOYENET), veuve de Pierre Joseph PETITJEAN, propriétaire cultivatrice, demeurant Lanans. Acquéreurs des lots : Auguste DUFAY, propriétaire négociant, demeurant à Lanans; PINAIRE, demeurant à Servin; PINAIRE, VREDOT, et PINAIRE (frère); Lacoste Arsène, propriétaire, demeurant à Villers-la-Combe, représenté par son frère, Eugène LACOSTE, propriétaire cultivateur, et PINAIRE (dit VREDOT); Arsène PERRETTE, propriétaire cultivateur, demeurant Lanans; Hippolite et Adolphe GLORIOD (frères), propriétaires cultivateurs, demeurant Lanans; Léon IMBERDIS, propriétaire cultivateur, demeurant à Lanans; Étienne PINAIRE, propriétaire cultivateur, achetant pour Eugène VERNIS, procureur de la République, époux de Jeanne PINAIRE, tous deux demeurant à Arbois; Émile Joseph GROSJEAN, propriétaire cultivateur, demeurant à Lanans; Étienne PINAIRE, et Jules PILLOT, propriétaire cultivateur, demeurant à Lanans; Achille GAGEY, négociant demeurant à Lanans; Pierre MOUGIN, directeur de l'usine de Fallon, demeurant à Fallon, représenté par Victor Émile GROSJEAN, propriétaire cultivateur, demeurant Lanans. Rajouté au stylo bleu, sur la couverture "Vendu en 1919 avec la ferme". Tampon du timbre. Acte dressé par Me DUFAY, notaire à Baumr-les-Dames (Doubs). Document relié. Tampons de l'avocat F.BOUGEOT, et du notaire Me DUFAY, tous deux de Baume-les-Dames. Voir document n°38244. Timbre de quittance, collé en dernière page. TaMpon de dépot de transcripion, au bureau des hypothèques de Baume-les-Dames.

Localisation : F - Oise - Campremy / Année : 1899
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François Pierre Eugène Joseph CARRE, ancien notaire à Wavignies, propriétaire à Campremy, époux d'Aline Clara Elise DUMONT, et Louis Tibère DELARUE, cultivateur à Angicourt. On nomme Georges GUICHARD, notaire à Liancourt, et autres.

Localisation : Amiens / Année : 1899
Type d'acte : Déclaration d'apport en mariage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

D'éclaration d'apport en mariage. Entre Anatole Constant PONGEOISE, lieutenant au deuxième escadron du train des équipages militaires, en garnison à Amiens. Et Marie Octavie Joséfine LEFÈVRE, sans profession demeurant à Amiens, 12 rue Ducange. Fille de Jean Baptiste Ulysse Zénoble LEFÈVRE, propriétaire, et de Lucine Victorine LEROY, demeurant à Amiens, 12 rue du Lange. Mention d'une sûreté de garantie. Tampon du timbre. Acte dressé par Me DERIENCOURT, notaire à Amiens. Tampon encre du notaire et du tribunal de la commune. Signatures lisibles: Zénoble LEFÈBRE; DERIENCOURT; LUCIE LEROY; Marie LEFÈBRE. Tampon encre de l'enregistrement à Amiens. Document relié par couture.

Localisation : Égliseneuve-des-Liards / Année : 1899
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage. Entre Annet Jules CHAMPROUX, propriétaire, demeurant commune d'Égliseneuve-des-Liards, fils de Pierre CHAMPROUX et de Françoise DESUSCLADE, demeurant en la commune de Brousse. Et Julie MYE, demeurant Saint Jean des Olivier, fille d'Antoine MIE et de Michelle VAUZEILLIN (?), propriétaire. Tampons du timbre et de FOURNIOUX, notaire à Brousse (Puy-de-Dôme).

Localisation : Paris / Année : 1898
Type d'acte : Acte de signification - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de signification (formulaire pré-imprimé, papier bleu). Joint au document, l'acte de main levée d'opposition. Par Me HUEBER, huissier, demeurant à Paris, 6 Bd Beaumarchais. De la part de HUILLARD et CHENNEVIÈRE, négociants demeurant Paris, 35 rue Sai ont-Ambroise. Signification faite à COTTIN, propriétaire, demeurant à Issy-les-Moulineaux, 8 rue de Boulogne. Autres notes au verso, note de paiement de HOUILLARD et CHENNEVIÈRE, pour TOURTE, rue Rouget de l'Isle à Issy-les-Moulineaux. Tampon du timbre, et tampon de M.HUEBER, huissier.

Localisation : Tournus / Année : 1898
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Laurent Léonard CHARDONNAY, propriétaire, demeurant Plottes, fils de Laurent CHARDONNAY, et de Françoise Euphrasie MILLON, demeurant même commune. Et la future épouse, Jeanne Eugénie FRÉROT, demeurant chez ses parents à Plottes, fille e Claude FRÉROT, boucher, et de Élisabeth NUZILLAT, demeurant à la Croix-Blanche, commune de Plottes. Joint au document, une note avec entête de Jean TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues, (Rhône), un reçu signé, CHARDONNAY, et une quittance, en formulaire impimé, de l'administration de 'enregistrement, des domaines et du timbre. Acte dressé par Me Joseph Hippolyte MIOT, notaire à Tournus. Tampon du notaire. Document cousu.

Localisation : F - Maine-et-Loire - Vritz / Année : 1898
Type d'acte : Décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jeanne-Françoise JUTEAU, âgé de 53 ans, née à La Cornuaille, domiciliée à Vritz, sans profession, fille des feus Louis JUTEAU et Jeanne FAUCHEUX, est décédée célibataire le 27 décembre 1898. On nomme François CHEVILLARD, 46 ans, charron, et René JANTET, 34 ans, instituteur, tous deux à Vritz. Document signé par le maire.

Localisation : F - Oise - Rieux / Année : 1898
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie Eméline Hortense MONOT, rentière à Angicourt, veuve d'Auguste Virgile CARLY, Stéphanie CARLY, rentière à Rieux, veuve de Pierre Casimir LEMEN (?), et Arsène RICHER, cultivateur, époux de Clarisse CARLY, d'Angicourt. On nomme Paul Alfred BABEUILLE, notaire à Liancourt, et autres.

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1898
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la reqête de Marie Emélina Hortense MONOT, rentière à Angicourt, veuve d'Auguste Virgile CARLY, Stéphanie CARLY, rentière à Rieux, veuve de Pierre Casimir SEMEL (?), et Arsène RICHER, cultivateur à Angicourt, époux de Clarisse CARLY. Concerne Tibère (ou Thibert ?) DELARUE, cultivateur à Angicourt. On cite Paul Alfred BABEUILLE et Georges GUICHARD, notaires à Liancourt, etc.

Localisation : F - Haut-Rhin - Wihr-au-Val / Année : 1897
Type d'acte : Achat - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Vente d'une châtaigneraie sise à Gunsbach, section Birkenbach, par Alfred SCHWANDER, boulanger et aubergiste de Munster, au profit de Joseph CADE, voiturier et vigneron de Wihr-au-Val, époux de Françoise ZIMMERMANN. Passé en l'étude de Me Auguste WEISS à Munster.

Localisation : F - Oise - Montreuil-sur-Brèche / Année : 1896
Type d'acte : Avertissement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour Edouard TALLON-DEFRANCE, propriétaire à Montreuil-sur-Brèche. Document en partie imprimé et signé. On cite d'autres noms.

Localisation : Vaudeurs / Année : 1896
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 31 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Joigny, au nom de Ulysse MILLET, propiétaire demeurant aux Loges, commune de Vaudeurs. Autres noms cités: DROIN; FAUDARD; BEZANÇON; DURAND; DÉZERVILLE; SELLIER; MATIGNON; HAURIOT; COUTURIER; FORTIER; VOISENAT; DELECOLLE; GRAND; LEGROS; CASSEMICHE; REGNAULT; RICHARD; COUGON; PERRIN; CAMOUILLY. Tampon du timbre.

Localisation : F - Oise - Liancourt / Année : 1896
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Marguerite Désirée LABEY, propriétaire à Liancourt, veuve de Félix Adolphe LEDRU, d'Antoine Hippolyte LEDRU, cultivateur, époux de Léonie Sylvanie HENRY, de Cauffry, de Gervais Emile BUQUET fils, propriétaire cultivateur, époux de Maria Louise Catherine HENRY, dudit lieu, et de Charles LEDRU, propriétaire cultivateur, époux d'Isoline LECLERCQ, de Verderenne, concernant Arsène DELARUE, propriétaire cultivateur à Angicourt. Pardevant Georges GUICHARD, notaire à Liancourt, et autres.

Localisation : Vaudeurs / Année : 1896
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'un immeuble sur le territoire de Vaudeurs, au nom de Jean-Louis BEAU, cultivateur demeurant aux Loges , même commune, avec son épouse Élisa SELLIER. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: FANDARD; DURAND; SARRAZIN; VIAULT; VOISENAT; MILLET. Signature et tampon du notaire FEBVRE. Tampon du timbre.

Localisation : Le Mans / Année : 1896
Type d'acte : Expertise d'immeubles - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la succession de Séverine BESSÉ, veuve de Alexandre CLEMENT, professeur, demeurant Le Mans. Ayant un frère, Julien BESSÉ (LEGRAN), époux de Ségonie HUET et père de Noémie Eugénie Juliette BESSÉ. Autre partie, Auguste BOUTEILLER, journalier, demeurant à Arnage, tuteur de Marthe Marie Julienne Alexandrine BESSÉ, fille du premier mariage de Julien BESSÉ, avec Marie Éloise LANDEUR. Autres noms cités, Me MARTIN, avoué. Victor LABARET, expert. Alfred BIOCHE, expert. Jules BASTARD, expert. Tous demeurant Le Mans. Joint au document, une note (épinglée) avec une partie restante de timbre oblitéré. Document relié. Description des demandeurs en marge de la première page.

Localisation : F - Oise - Montreuil-sur-Brèche / Année : 1895
Type d'acte : Avertissement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour Edouard TALLON-DEFRANCE, propriétaire à Montreuil-sur-Brèche. Document en partie imprimé et signé CUGNIN, directeur des contributions directes.

Localisation : Bar-sur-Aube / Année : 1895
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note composée de plusieurs noms et coordonnées. Noms cités: Marie Françoise BAILLY; Marie dite "(MÉDARD-PRATILLAN ?), propriétaire, demeurant à Bar-sur-Aube, et Antoinette Clémentine Flore BAILLY-PROTILLAN, leur fille; Marie Joseph Florent BAILLY, propriétaire, demeurant à Besançon, fils du médecin, Pierre Joseph BAILLY, lequel était frère de Mme de CRESSIA (où CRÉPIA); Marie Magdelaine Élisabeth Esther BAILLY, rentière, demeurant à Lons-le-Saumier, fille de Marie Magdelaine LESCAT de FLEURAT; Pierre Joseph BAILLY, docteur en médecine, frère de Mme CRESSIA; Roger Louis DAMOISEAU, époux de Marie Claudine DEFRESNE, propriétaire; Jeanne Pierrette Désirée, veuve de Mme CRESSIA; Mention du testament de Georges Bonaventure BRIDAN, marchand à Los-le Saumier, époux de Françoise BOUVAND; Claude Marthe BRIDAN, négociant à Lyon, suivit de Jacques Gabriél, aussi négociant à Lyon. Nombreux autres noms cités.

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1895
Type d'acte : Echange - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Théodore Prosper TAINTURIER, cultivateur, époux d'Adèle CARON, d'Angicourt, et Léon Auguste BAUDRIER, propriétaire à Paris. Pardevant Georges GUICHARD, notaire à Liancourt, et autres.

Localisation : Pouy-sur-Vannes / Année : 1894
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire réalisé après le décès de Nathalie GAUDINANT, propriétaire, en son vivant épouse de Ambroise dit François PAYEN , décédé à Pouy-sur-Vannes. Autres noms cités: PAYEN; CHAPLOT; MOREAU; FEBVRE; LIEGEOT; BOULANGER; VILLUT; MATHIEU; DUBOIS; MEUNIER; LANNEROY; PELLERIN; FLORIMOND; MAJET; MARTEAU; GIRARD; MUJET; MOBLET; AMBROISE; PARIET; BOUTER; LAGOGUEY; CHEVROLAT; SEVESTRE; NARCISSE; VINCENT; COUTEY; PELLETIER; CHAPLOT.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1894
Type d'acte : Règlement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Voir doc. 1471. Concerne Joseph NAEGELEN ayant acquis la maison CORDIER de Belfort, et demoiselle Catherine SARAZIN (2 juin 1894).

Localisation : Draguignan / Année : 1894
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître, par Urbain TROIN, huissier audiencier, près le Tribunal Civil de Draguignan. À la requête de: 1°) Jean Baptiste TROIN. 2°) Victor TROIN. Tous deux frères, fermier de la demoiselle Thérèse SABATIER, demeurant à Saint-Layose (?). Concerne le non-paiement de sommes dues. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire. Signature lisible du notaire.

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1894
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête d'Ildefonse RAYER, époux d'Armance RUBE, concernant Honoré Louis Thibert DELARUE fils, tous cultivateurs à Angicourt. On nomme maître GUICHARD, notaire à Liancourt, et autres.

Localisation : Tremblay / Année : 1894
Type d'acte : Donation entre vifs - Pap - A4+ - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage anticipé par Madame veuve LOISEAU et ses enfants. Étude de Maitre DUMONTIER Léonce, notaire au Neubourg.

Localisation : F - Oise - Mouy / Année : 1894
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Eugène Félix LOBGEOIS, receveur d'enregistrement à Mouy, et Louis Honoré Arsène DELARUE, cultivateur à Angicourt. On cite d'autres noms.

Localisation : Linard / Année : 1893
Type d'acte : métrage - Pap - A4 - 27 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Métré général des travaux exécutés pour la réparation de l'imprimerie BADEL, effectué par monsieur VIRAUD, entrepreneur à Châteauroux, pour mademoiselle CISSOIGNE, propriétaire demeurant à Linard. Acte dressé par monsieur VIRAUD. Document relié par coutures, comportant deux feuilles libres.

Localisation : Vernoy / Année : 1892
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Partage et succession réalisé suite au décès de Denis-Alexandre RALLU, en son vivant maître maçon, demeurant à Vernoy avec sa veuve Marie-Henriette-Françoise LAFONT, sans profession. Acte dressé par Me THORAILLER, notaire à Cheroy. Autres noms cités: FERET; ROBERT; REGNIER; POPLIN; CHAMILLARD; BAGARD; LAMBRY; DAVID; COTTY; BARBIER; LE BOCAGE; MASSON; LE FROID; MOREAU; BECKER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire THORAILLER.

Localisation : Évecquemont / Année : 1892
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Estimation des lots de la succession de Louis René QUÉVANNE, décédé à Évecquemont, canton de Meulan (Seine et Oise). Description de l'inventaire. Tampon du timbre.

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1892
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie Thérèse Léonis CARRE, propriétaire à Angicourt, veuve de Félix DUVIVIER, et Marie Joséphine Clémentine DENIN, veuve en premières noces de Julien Théodore TAINTURIER, et en secondes noces de Louis Joseph DELALAIN, propriétaire à Monceaux. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Bas-Rhin - Wantzenau (La) / Année : 1891
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Vente pazr Aloise ADAM aubergiste à Strasbourg et son épouse Clémentine WILD de terres à La Wantzenau. Acquéreur : Jean WILD laboureur à La Wantzenau.

Localisation : Virey-sous-Bar / Année : 1891
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre François Joseph PICARLE, charpentier à Virey-sous-Bar, époux de Marie Françoise Armantine PRESTAT. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1890
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Félix LEFEVRE, cultivateur à Angicourt, époux de Marie Charlotte GUIZELEROY, d'une part, et Alphonse TRIBOUT ainsi qu'Arsène DELARUE, cultivateurs à Angicourt d'autre part. On nomme Remy RENDU, notaire à Liancourt, et autres.

Localisation : Meursanges / Année : 1890
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'un pré sur le territoire de Marigny, à Pierre CHAUVENET, propriétaire et négociant, demeurant aux Maisons-BIGOT, commune de Marigny; par Louis-gabriel-Michel NIQUET, propriétaire, et Marie-Octavie MOREAU, son épouse, demeurant tous deux à la ferme de Moisey, commune de Marigny-les-Reullée. Acte dressé par Me Armand BOULEY, notaire à Beaune. Autres noms cités: BARBOUILLET; GIRAUD; POMMIER; DENIZOT; BONNARDOT; SANDIER; Me PIGNOLET, notaire à Beaune. Document relié par coutures, avec deux feuilles agrafées à la dernière couverture, dont l'une (sur laquelle est collée un timbre de quittance de dix centimes), est une quittance pour solde par monsieur CHAUVET à Gabriel NIQUET; et l'autre (avec tampon du timbre et tampon du bureau des hypothèques de Beaune), est un certificat réalisé par le conservateur des hypothèques (signature illisible), de non inscription aux hypothèques par les vendeurs précédemment cités. Tampon encre bleue, tampon à sec, et signatures du notaire BOULEY. Tampon du timbre. Signature: BERTHET. Voir doc. 40150.

Localisation : Courgenay / Année : 1890
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Le présent état contient huit inscriptions d'hypothèques, certifié par le Conservateur de Sens. Contre, LUCQUIN (ou LUQUIN ou encore LUQUAIN) Louis Hubert Cicéron, manoeuvre, et son épouse BRULEY Catherine Adélaïde, demeurant à Courgenay, grévant leurs biens situés sur le territoire de Courgenay. Autres noms cités : (Aux profit de) Étienne SARRAZIN, manoeuvre, et Louise Prudence TIBY(?), demeurant Courgenay; (Contre) Gustave DARLOT, manoeuvre - Cicéron LUQUAIN, cultivateur - Célestine LUQUAIN, épouse d'Auguste BONCORPS, garde particulier et propriétaire demeurant à Lusigny - Catherine Virginie SIMONET, épouse de Louis Jacques MÉTRY, MANOEUVRE DEMEURANT Courgenay - Étienne CASSELIN, fils, garde particulier demeurant canton de la Ferté Allais; (Au profit) Théophile E. LANGE et VirginieAmantine DESCHAIS, son épouse, demeurant à la ferme de Milly, commune de Foisey, Contre LUCQUAIN; Nombreux autres noms, voir document. Tampons encre de la Concervation de Sens. Tampon du timbre. Document relié par couture.

Localisation : F - Rhône - Meys / Année : 1889
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Antoine MURE, époux de Françoise Joséphine COQUARD, et Jean Antoine PROTIERE, tous propriétaires cultivateurs à Meys, et autres. On cite d'autres noms.

Localisation : Sens / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication au nom de madame ROLLAND, propriétaire demeurant à Sens. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: BOURGEON; FENIN; LHOSTE; MERLET; CHRÉTIEN; MARTEAU; BOUVIN; PATISSIER; MASSÉ; PETIT; BLANCHARD; HÉLYE; HOSPIED; RENARD; RICOTELLE; PUTHOIS; PAILLERET; MATHURIN; DAMOISEAU; PRAT; CHARBON; LEGROS; POULAIN; COLLOT; PATRIARCHE; LEGRAND; BLOT; ROUSSEAU; SIMONNET; CLERGÉ; PORNEL; DUBOIS; RICHARD; LESSIER; LEVIER; LEMAIRE; GUILLOU; BAUDRY; POYAU; POULAIN; HURLEAU; AUDIGER; THIBAULT; BOUVIER; ROYER; LORIN; FUCRET; POISSOU; LOMANCHIN; CARRÉ; FENET; GOUBAULT; MARTIN; BUGNEAUX; HOSPIED; RENARD. Tampon du timbre.

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1888
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Félix LEFEVRE, cultivateur à Angicourt, époux de Marie Charlotte GUIZELEROY et Arsène DELARUE, cultivateur à Angicourt. On cite d'autres noms.

Localisation : Vaudeurs / Année : 1888
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage entre les héritiés de Isidor BEAU, propriétaire demeurant dans son vivant aux Loges,commune de Vaudeurs, et son épouse Marie-Louise PATRIS, décédée; à la requête de Jean Louis BEAU, leur fils, cultivateur, et Clémence Élisa SELLIER, son épouse, demeurant ensemble aux même lieu, la dite veuve en première noces de Théophile Isidor BEAU. Acte dressé par Me VOISENAT, notaire au Fournaudin, canton de Cerisiers (Yonne). Autres noms cités: Onésime Hippolyte BEAU, cultivateur; Georges Alexis BEAU; Delphine Mélina BEAU, épouse de Léon LAGOGUEY: Jean Baptiste PARIGOT; Marie-Anna PARIGOT; Eugénie Florence BEAU; Théophile Isidor BEAU; Alexandre JOBERT; Ulysse MILLET; VINCENT; Nicolas GRAND; Hilaire VINCENT; Étienne FOIRY; Alexis GRAND; Me LACHAPELLE, notaire au Fournaudin; Auguste LUXEMBOURG; LEDOUX; Aubin Appolinaire VIÉ; Me BOURGEON, notaire à Cerisiers. Signature du notaire VOISENAT. Tampon encre bleue du notaire Louis FEBVRE. Voir doc.40076.

Localisation : Landivisiau / Année : 1887
Type d'acte : Location - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Location de champs, situés en la commune de Saint-Sauveur. Par Victor ROHOU, époux de Jeanne POCHARD, propriétaire et boulanger, demeurant à Landivisiau, grande place. Pour le preneur, Alain MESSAGER, veuf de Marguerite Perrine BOURVEN, et sa fille Françoise MESSAGES, cultivateurs, demeurant bourg de Saint-Sauveur.Tampon du timbre. Acte dressé par Me LANDOUAR, notaire du canton de Landivisiau, (Finistère). Tampon encre du notaire.

Localisation : Draguignan / Année : 1887
Type d'acte : Expulsion - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Requête pour expulsion. À la demande de Bus FERRÉOL, fabricant tanneur, propriétaire d'une maison, située 16 place du Champ de Mars, demeurant à Draguignan. Contre, le locataire, Auguste LÉNÈS, limonadier, ayant établit un café-concert sous le nom de "Folies Dracénoises", dans la dite location de la maison du Champ de Mars. Acte dressé par François BONNET, fils huissier près le tribunal civil de Draguignan. Tampon papier spécial "Copie d'exploit".

Localisation : F - Oise - Laigneville / Année : 1887
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Laurent DUTRIAUX, cultivateur à Laigneville, d'Amédée DUCASTEL, tailleur d'habits, époux d'Appoline DUTRIAUX? DE Monceaux, et de Louis Gustave DUCASTEL, cultivateur audit lieu, concernant Arsène DELARUE, propriétaire cultivateur à Angicourt. On nomme Paul Alfred BABEUILLE, notaire à Liancourt, et autres.

Localisation : Pirmil / Année : 1886
Type d'acte : Procès-verbal d'adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procès-verbal d'adjudication. Vente aux enchères, de deux pièces de terre, "Champ de la Croix et le champ de la Silloterie), situées commune de Pirmil. Par 1°) Adélaïde LANGLAIS, propriétaire, veuve de Louis SEUNEAU, demeurant Pirmil. 2°) Cyprien LANGLAIS, cultivateur, époux de Marie Eulalie LEMASSON, demeurant commune de d'Anvers-le-Hamon. Autres noms cités, Mme veuve DUBOIS, Mme BARREAU, Mme Françoise CHENON, épose de René DUBOIS, tous anciens propriétaires demeurant Pirmil. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Paul Benjamin François GERVAIS, notaire à Pirmil, canton de Brulon, arrondissement de La Flèche, département de la Sarthe. Document relié.

Localisation : Saint-Rémy / Année : 1886
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour un prêt accordé à 1°) Anne Mathilde Honorine CHAUVIGNY, veuve en premières noces de Claude JANNIN et en seconde noces de Eugène François Adolphe JANNIN, propriétaire demeurant aux Echavanne, commune de Salon-sur-Saône. 2°) Et Louis JANNIN, son fils, propriétaire demeurant au même lieu. Lesquels reconnaissent devoir le montant de ce prêt àPierre CHAMPION, propriétaire-cultivateur, demeurant à Cortelin, commune de Saint-Rémy. Ce dernier étant représenté par Me Auguste JANET, clerc de notaire, demeurant à Chalon-sur-Saône. Acte dressé par Me DEVOUCOUX, notaire à Chalon-sur-Saône. Mention de la garantie par affectation d'hypothèque sur les propriétés appartenant aux emprunteurs et situées sur les territoires de Chalon-sur-Saône, Saint-Marcel et Jambles. Tampon du timbre. Tampon à sec de Me BOISENOT, notaire à Chalon-sur-Saône. Un timbre de quittance collé en bas de la première page. Tampon encre de l'inscription d'hypothèque. Document relié par couture.

Localisation : Le Perron / Année : 1886
Type d'acte : Incription - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inscription qui concerne Jacques François Le Comte, son fils, mais aussi Pierre Michel Delaunas, Casimir Dubosq, Marie Françoise Baudel, Pierre Alexandre Thoma, Edouard Albert LeBreton, Désirée Joséphine Morel.

Localisation : F - Aisne - Laon / Année : 1886
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Victor Casimir FAGLAIN-BESVILLE (= FAGLAIN), propriétaire à Laon, Louis Victor BLAVIER, cultivateur, époux d'Adelphine PERDU, de Crépy-en-Laonnois. On nomme monsieur LUZIN, cultivateur à Crépy-en-Laonnois, maître PREVOST, notaire à Beaurevoir, Edmond Théodore VAILLANT, notaire à Couvron, Amable Arsène BAILLON, tonnelier dudit lieu, Alfred Joseph Ambroise PARMENTIER, ouvrier tailleur d'habits dudit lieu, et autres.

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1885
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Extrait du partage des époux François Joseph MUNSCH, commerçant et maire de Guebwiller, et Marie Anne VOGELWEITH, entre François Joseph MUNSCH, commerçant - Henri MUNSCH - Françoise MUNSCH, célibataire, tous domiciliés à Guebwiller.

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1885
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Clarisse Florentine DUVIVIER, cultivatrice, veuve d'Antoine Ferdinand TOPART, Alfred Alexandre TOPART, Charles Antoine TOPART, tous deux cultivateurs audit lieu, et Arsène DELARUE, propriétaire cultivateur au même lieu. On cite d'autres noms.

Localisation : Bellevesvre / Année : 1885
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison et de ses dépendances, situées à Bellevesvre. Par Anne Marie MASUEZ, domestique, demeurant à Bellevesvre. Pour l'acquéreur, Claude THIBERT, maréchal-ferrant, demeurant à Bellevesvre. Origine de propriété, Denis BOISSARD, époux de Marie GANTHERON, cultivateur, demeurant même commune, ancien propriétaire. Françoise MASUEZ, épouse de Denis BIGUEUR, cultivateur (Nombreux autres anciens propriétaires). Une partie de la maison se trouve louée à Marie GANTERON, cultivatrice, demeurant à Bellevesvre, veuve de Denis BOISSARD. tampon du timbre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre, (Saône et Loire). Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Couverture pré-imprimée. Le papier pour rédiger ce document, vient de "Fournitures spéciales pour notariat. Imprimerie, lithographie et papeterie de ve F. BLAVIER, à Wassy, (Haute-Marne).

Localisation : F - Oise - Verderonne / Année : 1885
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Emélie Onézime MASSE, débitante de boissons et marchande épicière à Verderonne, veuve de Xavier Athanase MAZILLE, parents d'Eloi Ernest MAZILLE, enfant mineur. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Bas-Rhin - Wantzenau (La) / Année : 1884
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Al

Partage de la succession des défunts Joseph WILD et Thérèse VALENTIN. Au profit de jacques WILD lercier; Jean WILD laboureur; Richard WILD marchand de vin à Courbeoie; Louise WILD épouse de Joseph STROH; Clémentine WILD épouse de Aloise ADAM aubergiste à Strasbourg.

Localisation : F - Sarthe - Château-du-Loir / Année : 1884
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Louis Eugène BOULAY, de Château-du-Loir, Luce JACQUET, veuve d'Adolphe REFFE, de Vaas, Anne JACQUET, veuve de Louis DAUPLET (?), de Vaas, tous propriétaires, et Françoise JACQUET, ouvrière en robes, veuve de Julien ROUSSEAU, de Vaas, et plusieurs autres tous nommés. D'un procès-verbal d'adjudication dressé par Etienne RENARD, notaire à Vaas, concernant l'adjudication FOURNIER, etc.

Localisation : Paris / Année : 1884
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage entre, François Théodore DUFETEL, commis négociant, demeurant à Paris, n°20 rue des fossés Saint-Germain l'Auxerrois. Fils de Jean Baptiste Noël Parfait DUFETEL, ancien vérificateur des Douanes à Honfleur, mari de Louise Adélaïde Françoise SCHMITT, rentière, demeurant à Amiens. Et, de Laure Armance PATTE, sans profession, demeurant avec sa mère. Fille de Constance PATTE, célibataire, rentière, demeurant à Amiens, n° 9 rue des Verts-Moines. Actes de Me JUMEL, notaire, demeurant à Amiens. Tampons du timbre, et de C. DISLAIRE, avoué, demeurant à Amiens. Cachet du notaire. Document relié.

Localisation : Montbizot / Année : 1884
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre labourable située sur le territoire de Teillé. Par Louis Gilles PARIS, propriétaire, époux de Mélanie Louise FOREST, demeurant commune de Montbizot. Acquéreur, Désiré Adolphe MORANCÉ, aubergiste, époux de Armandine PÉAN, demeurant à Teillé. Autres noms cités, François LAVALLÉE, cabaretier et débitant de tabac, époux de Marie MALLART, précédent propriétaire. Louise BIARD, première épouse de LAVALLÉE. Louis Clément BIARD, Louise LAVALLÉE, Désirée Marie Françoise LAVALLÉE, tous trois enfants de Louise LAVALLÉE, née BIARD. Joint, un certificat de Conservation des Hypothèques. Acte passé par Me GUITTET, notaire à Ballon (Sarthe). Tampons du timbre, du Bureau des Hypothèques du Mans, des notaires GUITTET et LEFRANC, tous deux de Ballon. Document relié. Reste de 2 timbres oblitérés au Mans, sur la dernière page.

Localisation : F - Rhône - Sainte-Paule / Année : 1884
Type d'acte : Cession - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre fFrançoise GRANGER, épouse de Jean Antoine DURY, de Sainte-Paule, Jeanne Marie GRANGER, épouse de Claude Marie DELORME, de Grandris, et Benoit GRANGER, leur frère, de Claveisolles, tous propriétaires cultivateurs. Par devant Jean Alphonse GONSOLIN, notaire à Lamure-sur-Azerguess, et autres.

Localisation : Ancey / Année : 1884
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre, d'une maison, d'une pièce de vigne, et de chènevières situées sur le territoire d'Ancey, par 1°) Marie TIHAY, propriétaire demeurant même commune et veuve de Louis-Aimé GUINCHARD, 2°) Marie-Céleste GUINCHARD, épouse de Jean-Baptiste ROUQUETTE, charpentier demeurant tous deux à Bordeaux, et 3°) Marie-Françoise LAVIELLE, propriétaire demeurant à Ancey, et veuve de Louis GUINCHARD, et agissant au nom de Jules-Alphonse GUINCHARD, au profit de Jean ROUX-CHAPOTOT, propriétaire demeurant à Ancey. Acte dressé par Me BOÎTEUX, notaire à Mâlain. Autres noms cités: MILLARDET; GORNESSE; BABEL. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire BOÎTEUX.

Localisation : Paris / Année : 1884
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication, d'une propriété et dépendances sur le territoire de Saint-Martin-des-Besaces. Par Annet CHABAN, marchand de vieux papiers, demeurant au n°34, rue Saint-Sauveur à Paris, et son épouse Victoire Désirée DAIGREMONT, fille de Toussaint DAIGREMONT, veuve en premières noces de Alphonse Constant GEORGIN. Autres noms cités, Arthémise DAIGREMONT, épouse de Antoine PENNARD, homme de peine, demeurant à Paris. Rose Catherine DAIGREMONT, veuve de Louis JEANNE, demeurant à Caumont-l'Éventé. Colombe Marie DAIGREMONT, épouse de François Michel HEURTEVENT, quincailler, demeurant-Saint-Martin-des-Besaces. Argentine Françoise DAIGREMONT, épouse de Ferdinand Désiré FLEURET, quincaillet. Auguste Jean Baptiste BUSSARD, horloger, et Pierre Adolphe MARIETTE, cordonnier, tous deux témoins instrumentés, demeurant à Saint-Marin-des-Besaces. Acquéreur, Hyppolite Philbert LEROUILLY, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Ate dressé par Me Édouard TOSTAIN, notaire à Saint- Martin-des-Besaces (Calvados). Tampons, du timbre fiscal, du notaire, du Bureau des Hypothèques de Vire.

Localisation : Couptrain / Année : 1883
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre les époux Joseph PRÉHAUT et les demoiselles Olinde, Fortunée et Zanaïde LECHAT, de Couptrain (?). Voir doc. 22524 (pour LECHAPT, de Rennes) ?

Localisation : Paris / Année : 1883
Type d'acte : Concession de terrain - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Formulaire imprimé concernant une concession de terrain dans le cimetière de la ville de Paris. Pour MARTINE, née Françoise MERCIER, demeurant rue Sorbier à Paris. Tampon du timbre fiscal.

Localisation : Liancourt / Année : 1883
Type d'acte : Donation - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

En l'étude de Maître LEROY, successeur de maître BABEUVILLE, donation de Monsieur PETIT Joseph Auguste à sa femme DUCHESNE Julienne Léonie

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1882
Type d'acte : Expertise - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Rapport d'expertise dans l'affaire des consorts CORNE et François LELONG et Etienne PAGUET à Franois. Les soussignés BARBIER (?), professeur de chimie, Paul TAILLEUR, chimiste pharmacien et professeur, RIPPS, architecte, furent nommés experts dans la cause pendante entre mademoiselle CORNE, Philippe CORNE, propriétaires à Franois, et autres. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Aisne - Anizy-le-Château / Année : 1882
Type d'acte : Décharge - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Pierre Gaspard de RAZOUT, capitaine adjudant major en retraite, chevalier de la légion d'honneur, demeurant à Anizy-le-Château, Pierre Charles POYET, négociant à Paris, époux de Louise Nicole de RAZOUT, Pierre François de RAZOUT, propriétaire à Troyes, époux de Désirée Adelène Lucile DUPRILOT, Georges Auguste Emile BERGER, pharmacien à Tournon, époux de Marie Joséphine Elisabeth VIALATTE, et Antoine François FERRAND, employé de commerce à Lyon, époux de Fanny Françoise Georgette BERGER. On nomme aussi Clovis GUERIN, notaire à Anizy-le-Château, Joseph Isidore HORVILLE, garde champêtre, Alcide CUVILLIER, boulanger, tous deux dudit lieu et l'assistant, ainsi que Alexandre Edouard GENART, huissier, Désiré Eugène LEROUX, greffier de justice de paix, Constantin Louis Victor MENNESSON, fabricant de sucres, Louis Alexandre CHERIER, propriétaire, tous dudit lieu, et Victor GABRIEAU, clerc de notaire à Avallon, etc. Voir doc. 7568.

Localisation : Clamecy / Année : 1882
Type d'acte : Réquisition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Signification de réquisition d'exécution faite à Auguste SEURAT, propriétaire demeurant Aux Brosses, commune d'Anthiou. Ainsi que pour Jacques DUBOIS, propriétaire demerant à Champagne, commune de Metz-le-Comte et Célestine SEURAT, épouse de Philippe DENIS; Marie SEURAT, épouse de Jean MORLÉ, demeurant Aux Brosses, même commune. Pour Me MICHEL, avoué près le tribnal de Clamecy, demeurant 23, place du Grand Marché. Lequel ayant est conseiller de Jeanne Pauline Françoise SIMONET, épouse de Jean Baptiste Gabriel DUBOIS, propriétaire demeurant à Clamecy. Contre, Jacques DUBOIS, propriétaire demeurant à Champagne, commune de Metz-le-Comte. 2°) Auguste SEURAT, propriétaire demeurant Aux Brosses, commune d'Anthiou. 3°) Dame SEURAT, épouse de Philibert DENIS, demeurant commune de Saint-Pierre-du-Monts à Chevanne-changy. 4°) Marie SEURAT, épouse de Jean MORLÉ, demeurant Aux Brosses, commune d'Anthiou. Tampon du timbre. Tampon encre de Me MICHEL, avoué à Clamecy.

Localisation : Saint-Jean-d'assé / Année : 1882
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat d'inscriptions d'hypothèques grevant le champ des Landes. situé commune de Saint-Jean-d'assé. Vendu par: 1°) François GOUAULT, cultivateur, demeurant à Saint-Jean-d'assé. 2°) Marie Françoise REGNIER, son épouse. 3°) René REGNIER, cultivateur et journalier, demeurant même commune. 4°) Marie LAMBERT, son épose, (précédent propriétaire. Pour l'acquéreur, Julien COLLET, ouvrier maçon, époux de Virginie LACHAMBRE, demeurant à Saint-Jean-d'assé. État de deux inscriptions au profit de MARIE REGNIER, épouse de Paul DESPIERRES, cultivateur demeurant Saint-Rémy-du-Plain. Contre les consorts GOUAULT. La deuxième inscription et au profit de Françoise REGNIER, épouse de François GOUAULT. Contre, Julien COLLET, ouvrier maçon, époux de Virginie LACHAMBRE, demeurant à Saint-Jean-d'assé. Autre nom cité: Me PASSAVANT, notaire à Saint-Jean-d'assé. Tampon du timbre. Tampon encre de la conservation des hypothèques.

Localisation : F - Oise - Montataire / Année : 1882
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Charles Gatien RENAUD, principal clerc de notaire à Liancourt, agissant pour Sylvie SEMEL, épouse d'Eustase DEBREBANT, ouvrier de forges à Montataire, et Louis Arsène DELARUE, cultivateur à Angicourt. On cite d'autres noms.

Localisation : Dole / Année : 1882
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean Étienne PICARD, vigneron manouvrier demeurant à Chatenois, actuellement à Dole, époux de Marie NEVINS, ainsi que feue Jeanne Françoise PICARD, manouvrière à Chatenois, et Jacques ROBERT, maçon à Authume. On cite d'autres noms.

Localisation : Mondoubleau / Année : 1882
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication d'une terre située sur le territoire d'Oucques. Vendeurs, Louis Augustin GIRARD, propriétaire ancien instituteur, veuf en premières noces de Anne Madeleine GENDRES, époux de Françoise Elisabeth AUGIS, demeurant à Mondoubleau. Acquéreur, Jules François ALLEAUME-ANGES, marchand de vins en gros, demeurant Oucques. Acte passé par Me Édouard LÉGISSE, notaire à Oucques (Loir-et-Cher). Tampons, du timbre et du notaire. Signature du notaire.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Vézelois / Année : 1881
Type d'acte : Location - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ambroise BERNARD, de Froidefontaine. Pour Victor BOURQUARD, propriétaire à Vézelois, à propos d'Ambroise BERNARD.

Localisation : Paris / Année : 1881
Type d'acte : Prorogation de Bail - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Prorogation de bail entre Desvaux François Isidore accompagné de son épouse Doré Françoise Euphémie à destination de Pradel Jean et Merle Anne.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Vézelois / Année : 1881
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Victor BOURQUARD de Vézelois et Ambroise BERNARD, tuilier à Froidefontaine

Localisation : Lacanche / Année : 1881
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Suivant un acte passé devant Me DEVOUCOUX, notaire à Chalon-sur-Saône. 1°) Donation entre-vifs, par Marie Françoise Isabelle RAMUS, veuve de COSTE, propriétaire demeurant à Lacanche. Donation pour ses trois enfants. 2°) Liquidation et partage de la succession de COSTE. Ainsi que celle de Jeanne Paulette CRETIN, veuve de Ferdinand COSTE. Autres noms cités: Hugues Saint-Cyr François Félix de BORNE de GRANDPRÉ, propriétaire, époux de Stéphanie Nicole Jeanne Marie COSTÉ, demeurant au Château des Petits Champs, commune d'Ymphy (Vienne); Claude COUTRON, clerc de notaire, demeurant à Chalon-sur-Saône; Guillaume Prosper CHAMBION, rentier, demeurant même commune. Tampon du timbre.

Localisation : Carnet / Année : 1881
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État de quatre inscriptions d'hypothèques, certifié par le Conservateur des hypothèques d'Avranches. Contre, Jean LIOT, cultivateur, ayant demeuré à Carnet, lieu de Baharet, et à Houdan (Seine et Oise). Aux profits de : 1°) Louis GAZENGEL, boulanger, demeurant à Saint-James. 2°)Louis François LIOT, Marie d'Anne Noël, propriétaire-cultivateur, demeurant commune de Courtils. 3°) Joseph BLIN, ouvrier bottier, demeurant Saint-James. Contre Amand Désiré Antoine COLIN, cultivateur à Houdan et Jean LIOT. 4°) De nouveau pour Joseph BLIN. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir document n°39742.

Localisation : F - Bas-Rhin - Wantzenau (La) / Année : 1881
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Achat par Joseph OHLMANN et son épouse Thérèse VALENTIN de terres à La Wantzenau. Vendeurs : Jacques WILD mercier époux de Barbe CLAUSS; Michel WILD à Courbevoie; Jean WILD; Louise WILD épouse de Joseph STROH; Clémentine WILD épouse d'Aloise ADAM.

Localisation : Le Puy / Année : 1880
Type d'acte : Amodiation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Françoise NOËL, veuve COEURDEVEY, demeurant Le Puy, et Xavier PORTIER, cultivateur à Villers-Grélot. Voir doc. 23894.

Localisation : Chauffailles / Année : 1880
Type d'acte : Règlement de vie - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

En faveur de Françoise DUCROUX, première communiante, demeurant à Chauffailles, établi par THEVENET, curé dudit lieu. Document imprimé avec belle gravure d'époque.

Localisation : Saint-Aubin-de-Terregatte / Année : 1880
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État de deux inscriptions d'hypothèques, par le Conservateur au bureau des hypothèques d'Avranches. Contre, Jean Marie FORGET, et Marie GAZENGEL, son épouse, cultivateurs, demeurant au Fléchet, commune de Saint-Aubin-de-Terregate. Aux profits de : 1°) Marie Françoise DELANOË, épouse d'Édouard BRAULT. 2°) Melle Modeste MORIN, demeurant Hanjelin. Joint au document (épinglé), un certificat de non-inscription, (formulaire imprimé et imbré), par le Conservateur des Hypothèques de l'arrondissement d'Avranches. Pour Marie DATIN, veuve de Jean BRAULT, de Saint-Aubin-de-Terregatte. Tampon du timbre.

Localisation : Teillé / Année : 1880
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terres, par adjudication, sur le territoite de Teillé, audit lieu Champ du Carrefour ou de la croix. Par, Pierre LEVAYER, propriétaire, veuf de Françoise THUARD, demeurant commune de Teillé. D'autre part, Françoise LEVAYER, propriétaire, veuve de Charles BOISSEAU, demeurant même commune. Acquéreurs, Désiré MORANCÉ et FAGOT. Autres noms cités, Gervais LEVAYER, propriétaire,cultivateur, époux de Françoise Perriné CHAUDET, père et mère de Mme veuve BOISSEAU (Françoise LEVAYER). Tampons, du timbre, des notaires GUITTET et LEFRANC. Timbre de quittances en dernière page, daté et signé. Acte de Me GUITTET, notaire à Ballon.

Localisation : Louhans / Année : 1880
Type d'acte : Compte d'administration - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne JAILLET, ancien principal clerc de notaire, propriétaire à Louhans, en qualité d'ancien tuteur de Madame GUILLEMIN de MAILLY et de Mademoiselle Hermine de MAILLY, puis d'administrateur de leurs successions, de dévolution commune et pour un cinquième, savoir à : Mme veuve GUILLEMIN, née de MAILLY, leur soeur, Mlle HOURY, leur nièce, Mme Soeur PERNET, leur autre nièce, Mme GARNIER, née Hermine Aimée MERMET, Mme veuve PETIGUIET, née Fany-Joséphine-Céphalie MERMET, et Claude-Auguste MERMET, leurs trois nièces et neveu pour tiers entre eux dans ce cinquième, et à Mme GRESSET, née GUIGOT, et Hippolyte GUIGOT, aussi leurs nièce et neveu, pour moitié entre eux dans ce cinquième, etc. On cite d'autres noms.

Localisation : Châtenois / Année : 1879
Type d'acte : Obligation - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean Étienne PICARD, vigneron à Châtenois, époux de Marie NERINS, Jeanne Françoise PICARD, manouvrière audit lieu, et Jacques ROBERT, maçon à Authume. On cite d'autres noms.

Localisation : Vitry-le-François / Année : 1879
Type d'acte : Procès-verbal d'expertise - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal d'expertise par ordonnance du Juge de Paix de Sompuis. Désignation et expertise de fus de vins, par Adrien RENAUX, négociant en vins à Vitry-le-François. Pour expertiser les fus de vins envoyaient par le sieur FLAIGNARD à Messieurs GUYOT et COUTAN, négociant à Père-Champenoise. Cela afin d'en reconnaitre les qualités et défauts. Un second PV, joint au document. Tampon du timbre.

Localisation : Beauvais / Année : 1879
Type d'acte : Prestation de serment - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal de prestation de serment. Acte dressé par Jean Joseph GIRARDIN, suppléant du Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN, greffier. A comparu, Ange Henry Sosthène CARPENTIER, surnuméraire de l'enregistrement à Beauvais (Oise). Citation de la prestation de serment. Tampon du timbre.

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1879
Type d'acte : Citation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Henry VICTOR (ou Victor HENRY ? Voir doc. 7214). On cite d'autres noms et lieux.

Localisation : Flaxieu / Année : 1879
Type d'acte : Obligatiopn - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. Convention de remboursement d'un prêt. Créancière, Anthelmette Etiennette COLLOMB, épouse de Marie Philibert, dit Marius DUCRET, propriétaire cultivateur, demeurant à Flaxieu. Père et mère de Francisque Marie DUCRET, propriétaire, seul héritier. Contre Jules GAUD, fils d'Honoré, époux de Émilie Françoise TOROMBERT, propriétaires cultivateurs, demeurant à Massignieu-de-Belmont, canton de Virieu-le-Grand. Joint au document, l'inscripion et les renouvellements d'hypothèques. Tampons, du timbre, de l'enregistrement à Belley, des notaires DÉNARIÉ, QUATRE et RÉMONDAT, tous demeurant Ceyzérieu. Sur la page de couverture se trouve deux notes de Mme DUCRET (signatures lisibles), avec timbre de quittances. Voir document n°36579, 36581, 36582.

Localisation : Tournay-sur-Odon / Année : 1879
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Désirée Françoise HAMEL, épouse de Victor Étienne MARIE, aubergiste, demeurant à Tournay sur Odon. Pour Zéphir Désiré THOMAS, propriétaire et marchand de nouveautés, demeurant Saint-Martin-des-Besaces. Autres noms cités, Pierre PICARD, menuisier et Jean Charles GODARD, cordonnier, témoins instrumentaires, demeurant même communes. Tampons, du timbre et du notaire Me Édouard TOSTAIN, notaire à Saint-Martin-des-Besaces. Document relié.

Localisation : Carnet / Année : 1879
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

États de trois inscriptions, certifiés par le conservateur des des hypothèques, à Avranches. Aux profits de : 1°) Louis LEDUC, propriétaire demeurant Carnet. 2°) Jeanne MICHOT, cultivatrice demeurant même commune, veuve de Pierre Julien COURSIN. 3°) Françoise Jacqueline Jeanne FAUCHON, veuve de Louis Gilles POIRIER, cultivatrice, demeurant au clos Lournel, commune de Villiers. Contre, François COURSIN, cultivateur à Carnet. Tampon du timbre.

Localisation : Berneuil / Année : 1879
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État de deux inscriptions d'hypothèques, par le Conservateur au bureau des hypothèques d'Avranches. Contre, Jean Marie AMELINE, Boulanger, demeurant à Berneuil (Oise). Aux profits de : 1°) François BELLOIR, menuisier et cafetier, époux de Marie CHOLEZ, demeurant à Saint-Jaimes. 2°) François LEGROS, manoeuvre Surville (Calvados), ayant demeuré au Havre. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Le Tourneur / Année : 1878
Type d'acte : Amortissement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Amortissement de créance. De Jean Noël HAMEL, propriétaire cultivateur, demeurant à Le Tourneur. Et de Zéphir Désiré THOMAS, propriuétaire et marchand de nouveauté, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Pour Jean François PEPIN, propriétaire cultivateur, demeurant Le Tourneur. Autres noms cités, Françoise Désirée HAMEL, soeur de J. N. HAMEL, épouse de Victor Etienne MARIE, épicier, demeurant à Tournay-sur-Odon. Acte dressé par Me AUMONT, notaire à Saint-Martin-des-Besaces. Tampons du timbre et du notaire. Document relié.

Localisation : Vaux / Année : 1878
Type d'acte : Extrait d'un arrêté de prefet - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Autorisation de ravalement de façade de la maison de M. René QUEVANNE

Localisation : Saint-James / Année : 1878
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de non-inscription. Formulaire imprimé de la Conservation des hypothèques d'Avranches (Manche). Pour Marie Françoise HÉRAULT, veuve de Constant Étienne Constant, cultivateur demeurant à Saint-James. Un timbre de 50 cts, collé "Timbre de dimension".

Localisation : Sablé-sur-Sarthe / Année : 1878
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de baïl, pour un bâtiments d'habitation et d'exploitation, situés sur le territoire de Saint-Pavace. Par Jean Adolphe GUILLIN, propriétaire, demeurant à Sablé. Pour le preneur, Lucien MOIREAU, époux de Joséphine LEBOULEUX, demeurant à l'Ardoise, commune de Saint-Savace. Les noms et adresse des preneurs, sont barrés et réecrit au crayon. Nouveaux noms, Julien MOUTARAU, cultivateur, époux de Victorine VEROIR (?), demeurant les Petits-Sablons. Joint au document, un certificat d'inscription d'hypothèque, contre Lucien MOIREAU. Autre note jointe, concernant la prolongation du baïl, de 1895 à 1904. Tampon du timbre. Tampon du notaire et de la Conservation des Hypothèques du Mans. Acte dressé par Me BERTHAULT, notaire au Mans (Sarthe). Pour mémoire, nombreuses rectifications au crayon. Document relié.

Localisation : Chatou / Année : 1877
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liquidation et partage de la succession de Monsieur Louis PALLUET entre Madame PALLUET, Monsieur LEGRAND, Madame LEGRAND, Monsieur LITGEN, Mademoiselle GERARD Etude de Maître DEGUINGAND, notaire

Localisation : Pionsat / Année : 1877
Type d'acte : Convention de mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage entre : Léon SONNIER, employé de commerce, demeurant à Pionsat, fils de Gilbert SONNIER-DENIS, et de Françoise LACOUTURE, propriétaire et marchand épicier, demeurant même lieu. Et, Gilberte CHAFFRAIXE, surnommée Justine, demeurant Saint-Maigner, fille de Françoise ROFFET, bonne d'enfants, demeurant à Lyon, et de jean CHAFFRAIX, son père. Description du trousseau de la mariée. Acte dressé par Me Gilbert DESMONTEIXE, notaire à Pionsat (Puy-de-Dôme). Un timbre de quittance de 10 centimes, collé en dernière page. document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Sauveur / Année : 1877
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acquisition d'une maison et dépendances, situées en la commune de Saint-Sauveur. Pour Yves MENN, époux de Marie FER, propriétaires, demeurant à Saint-Sauveur, (Finistère). Par les vendeurs; Marie Françoise LESAINT, épouse de Bernard MENN, cultivateurs, demeurant à Comanna (?); Jean Marie LE-SUIRET, époux de Marie Anne CLÉOUET, cultivateur, demeurant au lieudit Roscut-en-Comanna; Jean Marie LESAINT, cultivateur, demeurant au lieudit de Lamarch, en la commune de Gleibert-Christ (?); Jeanne LESAINT, épouse de Yves JOLU, cultivateurs, demeurant Saint-Sauveur; Hervé NANACH, époux d'Annette MARTIN, cultivateurs, demeurant au lieudit de Rerangouly; Hervé Marie MANACH, époux de Marie Anne SABLAT, cultivateurs, demeurant commune de Comanna (?); Derrien MANNACH, époux de Marie Jeanne NÉDELLEC, cultivateurs. Marie MANNACH, épouse de Jeacques LEVERY, cultivateurs, au lieudit de Rergalain; Marguerite TANGUY, épouse de Jean Pierre GALAINE, cultivateurs, demeurant Comanna; Marguerite JALAÜN, épouse de Jean Marie CARIOU, cultivateurs; Anne LEMEUVE(?), épouse d'Étienne COULON, cultivateurs, demeurant à Landerneau. Tampon du timbre. Acte dressé par Me LOZACH, notaire à Comanna, (Finistère). Tampon à sec du notaire.

Localisation : F - Côte-d'Or - Pommard / Année : 1877
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Joseph MUSSY, propriétaire vigneron à Pommard, fils de Pierre MUSSY de Reine DUFOUR, de Pommard, d'une part ; et Marie PASSEROTTE, fille de Jean PASSEROTTE et de Jeanne GIRARD, de Meloisey, d'autre part ; tous propriétaires. On cite d'autres noms. Un plan et un reçu sont joints.

Localisation : Challes / Année : 1877
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Françoise BOUVET, propriétaire à Challes-en-Montagne (= Challes), veuve de Jean-Marie TENANT, et Candide DELORME et Célestin DELORME frères, propriétaires à Leyssard. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé avec un timbre.

Localisation : Fresse / Année : 1876
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant Marie-Rose-Delphine LAMBOLEY, fille de Marie-Françoise LAMBOLEY, âgée de 44 ans, née le 24 février 1832 à Fresse. Casier vierge.

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1876
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A comparu Marie FONBARLET, veuve d'Alexandre CHAUVIN, propriétaire à Lyon. On nomme Françoise Claudine FOURNIER, veuve d'Antoine VERNAY, tisseuse à Lyon, et autres.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1876
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Contrat de mariage entre Louis-Jean-Claude JURRON, négociant demeurant à Virieu-le-Grand, et Marie-Eugénie-Françoise DUMOLLARD, sans profession demeurant à Yenne (Savoie). Acte dressé par Me LACROIX, notaire à Belley. Autres noms cités: GIRAUD; ARNAUD; BERLOTY; DELASTRE; FERRET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire LACROIX.

Localisation : Ponthieu* / Année : 1876
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison et dépendances, situées au Mans, 65 avenue de Pouthieux. Par Anne Marie GOUPILLE, veuve de Jean Madelème (?) HUARD-BUFFIÈRES, demeurant 67 avenue de Pouthieux, au Mans. Pour l'acquéreur, Octave Édouard Joseph GUILLEMAIN, marchand épicier, époux de Céleste Ursule PIOGER, demeurant 65 avenus de Pouthieux, même commune. Acte dressé par Me RUFFARD, notaire au Mans. Autres noms cités, René QUINET, fabricant de toile, époux de Scholastique Renée Louise MORIN, demeurant au Mans.Charles André COHENDET, époux de Jeanne Madeleine françoise GOUEVROT, demeurant même commune. Tous anciens propriétaires. Joint au document, un certificat d'inscription d'hypothèque, grévant la maison vendue. Autres documents, épinglés dernière page, 1°) Une notification (1865) d'accord, concernant la construction d'un mur mitoyen. Entre Mme HUARD, et Alexandre LETHIEURS, architecte, demeurant à Arcachon, cours Saint-Anne. 2°) Quittance (1851), de René LEBLOND, charpentier et propriétaire. Et Mr HUARD-BUFFIÈRE. Tampons, du timbre, de la Conservation des Hypothèques, du notaire (ce dernier étant un tampon à sec). Timbre de quittance de 10 ct. Acte dressé par Me FOUCHARD, notaire au Mans. Document relié. Inscrit sur la couverture, "Titre BOURDIN".

Localisation : Arc-lès-Gray / Année : 1875
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jeanne-Antoinette BERGER, propriétaire rentière à Arc-lès-Gray, veuve de Pierre THIBAUT, et Nicolas TAINTURIER, cultivateur à Mont-le-Franois, commune de Framont. Concerne aussi Françoise MÉNARD, épouse d'Émile GARDET, dit Antoine, peintre en bâtiments, Justine MÉNARD, et Anne-Constance MÉNARD, toutes de Besançon et propriétaires à Mont-le-Franois. On cite d'autres noms.

Localisation : Vessey / Année : 1875
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 43 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liquidation au nom de Pierre-Jean-Marie GESDON, cultivateur demeurant à Vessey. Acte dressé par Me GEOFFROY, notaire à Saint-James. Autres noms cités: GILLOT; GILBERT; GUÉRIN; BESNARD; LENNET; LAN,GENIN; GORON; ROLAND; VERDUN; BARBE; NOËL; LOYER; FORGET; MOISERON; CHEVALIER; AMELINE; MON,TECOT; LOYSEL; AUMONT; VIDELOUP; PETOUT; GERARD; LEGROS; BERNARD; NODAY; ROGER; BERTHELOT; BRAULT; GUINEBAULT; LEMASLE; HUREL; JEGONIC; THIERRY; LESÉNÉCHAL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Cunlhat / Année : 1875
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Françoise LAFONT, sans profession demeurant à Cunlhat. Autres noms cités: MONTEL; GROLET; ROCHER; BLANC; CHASSAIGNE. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1875
Type d'acte : Acte de naissance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait de l'acte de l'état civil, concernant la naissance de Anna-Pierre-Constant, fille de Joseph-Élie FAIVRE et de Françoise-Joséphine BRENOT, demeurant Besançon. Autres noms cités, Pierre-Joseph-Henri BÉJANIN, officier de l'état civil, Claude-Pierre GAUTHEROT (?), propriétaire, Louis-Nestor-Eugène ROUGEOT, propriétaire, tous de Besançon. Tampon de timbre fiscal et du tribunal de 1er instance de Besançon.

Localisation : Saint-Aupre / Année : 1875
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant Jean-Baptiste GALLIN-FRONDE né à Saint-Aupre le 24 février 1835, fils de Pierre GALLIN-FRONDE et de Françoise BUISSON. Forgeron domicilié à Belfort. Casier vierge.

Localisation : Amiens / Année : 1875
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 43 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liquidatione et partage des biens de Mademoiselle Sophie GARNIER entre Jacques GARNIER, Sophie GARNIER, Stéphanie GARNIER, époux CAZIER, Léopold LOB Etude de Maître JUMEL, notaire

Localisation : Mauvezin / Année : 1875
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage entre Jean Baptiste LACOSTE et Mademoiselle Hortense Marie Antoinette LAFITTE Ont comparu Messieurs LACOSTE ET LAFITTE pères Etude de Maître DUFRECHE

Localisation : Paris / Année : 1875
Type d'acte : Acte de baptême - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte de baptême au nom de Joseph-Ambroise LIESSE, à la paroisse Saint-Élisabeth. Autre nom cité: GUILLON.

Localisation : Saint-Didier-sur-Chalaronne / Année : 1875
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage au nom de Joseph PERRUSSEL, propriétaire et géomètre demeurant à Saint-Didier-sur-Chalaronne. Acte dressé par Me BLONDEL, notaire à Thoisey. Autres noms cités : ROLLIN; JACQUARD; GIROD; GENILLON; NOUROUX; PERRET; ROY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Châtenois / Année : 1874
Type d'acte : Donation - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Agathe URBAIN, propriétaire à Châtenois, veuve de Jean SERVANS (ou SERVANT), et Anne Françoise GRILLET, propriétaire à Beauchemin, canton de Chemin, veuve de Françoise GARNIER. On cite d'autres noms.

Localisation : Gray / Année : 1874
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre, d'une part, Joseph LOUVET, piqueur de chasse, époux d'Eugénie PIQUARD, demeurant Gray, et, d'autre part, les frères Auguste, Xavier, Émile, Alphonse et Jean-Claude-Constant PORTIER, Eugène LOUVET, les frères Jean-Claude-Joseph et Léopold DÉMOULIN, François VILLAIN, tous les neuf de Villers-Grélot, Jean-Baptiste LOUVET, de Montbichoux (?), Eugène JEANNEY, du Val-de-Roulans, Antoine PURET, de Pouligney-Lusans, tous cultivateurs, Auguste PAUTHIER, maître d'hôtel, Félix Ambroise REDOUTEY, huissier, tous deux de Roulans, ainsi que Émilie MOUREY et Antoine NOUREY (?), Nicolas FLAGEY, la veuve de Nicolas PORTIER, de Villers-Grélot, et autres. Document avec un timbre. Voir doc. 23894.

Localisation : F - Oise - Rosoy / Année : 1874
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François LOBGEOIS, de Rosoy, et Arsène DELARUE, d'Angicourt, tous deux propriétaires cultivateurs. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1874
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean Baptiste Méderic BAYARD, ouvrier en chaussures à Angicourt, et François LOBGEOIS, propriétaire à Rosoy. On cite d'autres noms.

Localisation : La Ferté-Alais / Année : 1874
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente par Monsieur et Madame DAVID à Monsieur MERCIER Ont comparu : Louis Etienne DAVID, Victorine RICHARD, Constant MERCIER Etude de Maître BOUILLOUX-LAFONT, notaire

Localisation : Loyettes / Année : 1874
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de propriété par, François Marie CREVAT, propriétaire et rentier, demeurant à Loyettes, Gaspard CREVAT, propriétaire, demeurant même commune, Alphonse CREVAT, propriétaire, demeurant Beynost. Acquéreur, Charles GENIN, régisseur d'immeuble, demeurant à Lyon, rue de Boissac, n°1. Acte fait par le notaire MAZUYER, demeurant Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Autres noms cités, Geneviève CHARPENAY, Barthélémy CHAPENAY, Françoise constantine DEPROIT, épouse de Jean Marie Gabriel CHIBIÈRE, architecte à Lyon, Me FROMENTAL, notaire à Lyon. Nombreux noms. Tampons, timbre fiscal et transcription au burean des hypothèques.

Localisation : Sens / Année : 1874
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inscription au bureau des hypothèques de Sens, au nom de Alexandre-Framboise LACOTTE, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: LEGRAND; FLOQUET; CARRÉ; DOMANCHIN; COLLOT; DUTELLE; LAGUOGUEY; ROYER; GÉRARD; FEBVRE; LAPORTE. Tampon du timbre et tampon du notaire LESVIER.

Localisation : Oise / Année : 1873
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Certificat partiel sur transcription. État d'inscription d'hypothèque au registre de la conservation de Clermont (Oise). Laquelle grevant une pièce de terre, en nature de pré. Ce pré est vendu par PICHOT et CANDELOT à Louis Joseph Dieudonné CAUSTIER, greffier à Maignelay. Autres noms cités: 1°) Marie Lucine Théodorine LEGRAS, épouse de Jacob PICHOT, menuisier, demeurant à Montigny. 2°) Marie Madeleine Anastasie LAGRAS, veuve d'Adrien Maxime CANDELOT, ménagère demeurant commune de Saint-Martin-aux-Bois. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Georges-de-Rouelley / Année : 1873
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 27 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État des opérations de compte, liquidation et partage. De la communauté ayant existé, entre Joseph JOUBAULT, et son épouse Françoise CHARNEL, demeurant Hamelin. Ainsi que les documents des successions. Nombreux noms cités, dont; 1°) Joseph JOUBAULT, cultivateur, demeurant à Saint-Georges-de-Rouelley (Héritier et donataire). 2°) Victor ANGOL, cultivateur, demeurant à Saint-Laurent de Terregatte, veuf de Françoise JOUBAULT, père de (autre) Victor ANGOL. 3°) Louis CHARNOL, cultivateur, demeurant à Saint-James, subrogé tuteur de Pierre JOUBAULT, ouvrier demeurant à Paris. 4°) DAR(?)ENAY, notaire résident à Saint-James. 1°) Michel JOUBAULT, cultivateur, habitant de Hamelin et Montjoie. 2°) Delle Françoise JOUBAULT, soeur de Michel, frère et soeur, retenus à l'asile des aliénés de Pontorson. Tampon du timbr. Acte dressé par Me GEOFFROY, notaire à Saint-James. Tampon encre du notaire. Document cousu.

Localisation : Antrain / Année : 1873
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance établie par anne ROGNAIS, propriétaire demeurant à Antrain, à André et Anne BRÉGAINT, propriétaires demeurant à la Toisette, commune de Montanel. Acte dressé par Me JÉNOUSRIER, notaire à Antrain. Autres noms cités: ARVOY; HAMELIN; JOGNET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire .

Localisation : F - Yonne - Avallon / Année : 1873
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Claude Léon DESMOLINS, notaire, époux d'Amélie Julie Alexandrine BRION (?), Marie-Louise COULON, veuve de Pierre François BARBAN, propriétaire, tous d'Avallon. On nomme aussi Anne BARBAN, femme de Jacques Joseph BOISENTE (?), marchand de bois, Armand Sulpice BARBAN, employé, et plusieurs autres.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1873
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour le prêt d'une somme d'argent. Par le créancier, Nicolas DUBOIS, ancien huissier, propriétaire, demeurant à Chalon-sur-Saône, place de Beaune. Pour François MERLE, propriétaire-cultivateur, époux de Françoise DROUX, demeurant ensemble à Colombey, commune (d'Ousoux ?). Joint au document un état des les inscriptions d'hypothèques au bureau de Chalon-sur-Saône, contre François MERLE et son épouse. Mention de l'origine de propriété, de François RENAUD, père, propriétaire-cultivateur, et Philiberte MARCEAU, son épouse, demeurant Colombey. Quittance écrite dans la marge, avec timbre de quittance. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire ayant dressé l'acte, Me DUCHER de Chalon-sur-Saône.

Localisation : Rives / Année : 1873
Type d'acte : Cession - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Cession par Benoîte-Félicie GESSEREY, veuve de Ambroise-Hyppolite MANGUAT, rentière demeurant à Rives, à Julie-Jeanne-Marguerite MANGNAT, épouse de André DUMONT, ouvrière tisseuse, demeurant à Lyon, rue de la Buire, n°19. Acte dressé par Me Joseph BARRAL, notaire à La résidences de Rives, Isère. Autres noms cités: Me FAVARD, notaire à Saint-Priest; Me LAFORÊT, notaire à Lyon; GANGOLPHE; JURRON; MARDENOLLY; CHAMBERG; BROSSE; GERIN; BOURVE; Me GIROUV, notaire à Rives; REPITTON; VILLARD; DUMAINE; BORNES, notaire à Caluire; RAVEL; . Document relié par des agrafes. Tampons du timbre. Tampon à sec, et signature du notaire BARRAL.

Localisation : F - Vosges - Saulcy / Année : 1873
Type d'acte : Interrogatoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Tribunal de 1ère instance de Belfort. Interrogatoire de Prosper Léon CHARBONNIER, 31 ans, journalier, sans domicile fixe, né au Harcholet, commune du Saulcy (Vosges), fils de Georges et de Françoise BELLEPOMME, inculpé de vagabondage à Belfort.

Localisation : F - Sarthe - Vaas / Année : 1873
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean PORCHERON père, propriétaire à Vaas, et André GAULUPEAU (?), meunier, époux de Marie Luce PORCHERON, de Vaas. On nomme Alexandre Jean Auguste PORCHERON, fils, marchand de chevaux à Paris, Jean Etienne PORCHERON, père, marchand de chevaux époux de Françoise FOURNIER, au Mans, ainsi que Etienne RENARD, notaire à Vaas, et plusieurs autres.

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1873
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par François Joseph MAGNENOZ et Charles Alexandre PARISEY, gendarmes à cheval à Belfort, constatant les arrestations pour vagabondage de Prosper Léon CHARBONNIER, 31 ans, journalier - Emile Prosper CHARBONNIER, 31, journalier, jumeaux, fils de Georges et de Françoise BELLEPAUME, nés au Harcholet, commune du Saulcy (Vosges) - Charles FILLIN, 19 ans, journalier, né à Mulhouse, fils de Jean Claude et Lucie NEFF - Joseph GABRIEL, 18 ans, journalier, né à Strasbourg, fils de Valentin et de Marie REHL - François CANET, 20 ans, tisserand, fils naturel d'Emilie, né à Lomont, domicilié en dernier lieu à Héricourt - Victor BOYER, 17 ans, journalier, fils de François et de Françoise CANAL - Emile FARINE, 13 ans, fils de Jean Claude et de Thérèse TISSERAND, né à Belfort - tous sans domicile fixe. Signalement des prévenus.

Localisation : Tricot / Année : 1873
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès verbal d'adjudication Ont comparu : Anastasie LEGRAS, Maxime CANDELOT, Jacob PICHOT Etude de Maître PETIT

Localisation : Étueffont / Année : 1873
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant Jean-Claude Thiébaud ORÉAT (?), né à Étueffont le 6 janvier 1843, fils de Nicolas ORÉAT (ou ORIOL ? voir doc. 23069 pour la forme HORÉAT ?) et de Françoise THIÉBAUD (?). Casier vierge.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Leval / Année : 1873
Type d'acte : Acte judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Comparution de Célestin COURBOT, propriétaire, et de Catherine GIROL, rentière, demeurant à Roppe, contre Georges CHEVILLOT de Leval Concerne Ambroise BERNARD de Froidefontaine et Victor BOURQUARD, p

Localisation : Vaudeurs / Année : 1872-
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse d'adjudications au nom de madame BEAU, propriétaire demeurant à Vaudeurs. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: VIÉ; VOISENAT; GATEAU; VINCENT; GÉRARD; BASILE; MILLET; FRAUDIN; JOBERT; VIEILLARD; PATRIS; DURAND; SALMON; PARIGOT; GRAND; FOIRY; BÉNARD; SELLIÈRE, VIOT; PRUDENT; GOUVIN; DUBOIS; PRESTAT; LAGOGNEY; SOULAY; DELAVOIR; GRELAT; RÉTHORÉ; SIRRIOT; MASSON; JONAN; FAUDARD; RENAUDOT; MORY; MOREL; LACHAPELLE; BEZANÇON; BOURGEON; ESTISSAC; VENANT; FROTTIER; LALOI; AUBIN; BESNARD; BREUIL; CHATELAIN; GRAND; COLLOT; CHICOT; DELÉCOLLE; HAUNION. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire FEBVRE.

Localisation : Vessey / Année : 1872
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par 1°) Pierre GUESDON, cultivateur demeurant à Vessey avec son épouse Françoise GANTIER, 2°) par Virginie HUBERT, cultivatrice demeurant même commune et veuve de François GANTIER, au profit de Louis AMELINE, rentier demeurant à Saint-James. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Autres noms cités: FOUGUE; GILLOT; CHEVALIER; BARBÉ; HUBERT; LEDUC; GÉGOUIE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre bleue et signature du notaire GEFFROY.

Localisation : Montanel / Année : 1872
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par André BRÉGAINT, et son épouse, cultivateurs demeurant au lieudit de la Croisette, commune de Montanel. Au profit de leur créancier, François GUITTIER, cultivateur, demeurant au lieudit de la commune du Ferré, au lieudit de la Porte. Acte dressé par Me GEFFROY, notaire à Saint-James. Document relié par couture avec entête imprimées au nom du notaire. Tampon à sec du notaire. Tampon du timbre. Voir document n°39657, 39692, 39704.

Localisation : Villiers / Année : 1872
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Françoise BLIARD, propriétaire demeurant à Villiers. Autres noms cités: GEOFFROY; GESNOUIN; LÉSÉNÉCHAL; CHEVALIER; AUVROUIN; PINART; CROCHET; GUYOT; GAUGLIN; DORTHEMAY; BECHADE; FONASSE; MAHÉ; CAMBETTE; HIROU; CORDON; BELLET; HUET; DATIN; PIERRE; ROUSSEL; NOGER; ROYER; ROGER; DESGRANGES; MOREL; BARBE; HUGOT. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-James / Année : 1872
Type d'acte : Transaction - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Suite à un jugement du tribunal civil d'Avranches Emmanuel DESGRANGES, a été condamné à payer deux mille trois cents soixante dix francs, à Melle DESGRANGES. Une transaction est proposée, concernant cette dette à Françoise DESGRANGES, ménagère, demeurant Saint-James. Autres noms cités, Pierre GÉRARD, propriétaire-cultivateur, demeurant au lieudit de la Blanchetière, en la commune de Saint-James. Lequel représente Emmanuel DESGRANGES, son gendre, horloger-débitant, demeurant au bourg de la Croix-Avranchin. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Joint au document trois pièces épinglées.

Localisation : Belfort / Année : 1872
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant Henriette Judith Hortense JARDET, née à Villiers-sur-?, le 8 octobre 1851, fille de Jacques JARDET et de Claude Françoise ...?...

Localisation : Rives / Année : 1872
Type d'acte : Acte de naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de naissance. De séraphines, fille de Frédérique SEUTHÉ, forgeron, et de son épouse, Séraphine DEVOISE, ménagère. Autres noms cités, Marie DUBOURG, épouse MABILLE, accoucheuse, demeurant à Rives au quartier de la Bourbouille. Gaspard BILLON, limonadier, et Louis Laurent LIOTARD, géomêtre. Tous deux témoins requis. Acte dressé par Victor BLANCHET, maire de Rives. Tampons du timbre, de la mairie et du Jge de Paix.

Localisation : Argouges / Année : 1872
Type d'acte : Obligations acquittées - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittances. Obligations souscrites à titre de prêt et acquittées par François DORÉ, et son épouse, Eugénie NICOLLE, propriétaires-cultivateurs, demeurant commune d'Argouges. Autres noms cités: Prudence GEORGES, domestique, demeurant Saint-James; Françoise JANNET, blanchisseuse, demeurant Saint-James; Adolphe LANDRIEUX et son épouse Aimée JANNET, l'époux maître d'hôtel, demeurant Paris; Crescent BERTHELOT, époux d'Hortense DESPRÉAUX, propriétaires-cultivateurs, demeurant Argouges; Louis CLOUARD, cultivateur, demeurant Précey; Gilles DORÉ, et son épouse, Marie LORIN, aubergiste, demeurant Pontorson. Acte dressé par Me CHEVALIER, notaire à Saint-James. Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39679, 39681.

Localisation : Xertigny / Année : 1871
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs à titre de partage anticipé. Par Marie Julie DANY, propriétaire, demeurant à la Harfaing, commune de Xertigny, veuve de Joseph VAUBOURG. Au profit de ses trois enfants: 1°) Marie Joséphine VAUBOURG, épouse de Félix RICHARD, manoeuvre, demeurant au haut de Xertigny. 2°) Nicolas Eugène VAUBOURG, mineur âgé de 19 ans 3°) Marie Julie VAUBOURG, mineure âgée de 17 ans. Désignation des terres en partagent, situées sur le territoire de Xertigny. Division en trois lots. Autres noms cités: Jules PEUREUX, propriétaire demeurant à la Chapelle-aux-Bois, et Jean Baptiste BERNARDIN, ferblantier, demeurant Xertigny, tous deux témoins appelés. Joint au document, une partie de la couverture découpée. Acte dressé par Me Ambroise DOYEN, notaire de Xertigny (Vosges). Tampons du timbre, et du notaire. Voir document n°39556.

Localisation : Amboise / Année : 1871
Type d'acte : Extrait du registre des actes de décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ont comparu M. Jules Ferdinand Marcé Léonce Butel de Saint Ville, propriétaire et Eugène Pierre Nicolas Saint Bris, propriétaire et manufacturier afin de déclarer le décès de M. Guy Philippe Mériadec Legentil de Paroy, propriétaire, né à Paris le 21 janvier 1821, fils de M. Guy Marie Emmanuel de Paroy et de Mme Berthe Marie Le François de Drionville, décédé le 21 janvier 1871 à 8 heures du matin à son domicile rue Chaptal.

Localisation : Sens / Année : 1871
Type d'acte : Recouvrement - Pap - A4 - 43 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Recouvrement de l'année 1871. Noms cités: GUERRIER; BRÉARD; LANOUE; RELIN; LORNE; ODIN; BOUDIN; LHOSTE; GLOIRY; LORIES; LECOMTE; BISSON; GOBRY; CHOSSEMIER; VARIS; CALLOT; ORLAY; LAFOREST; JACQUEMIN; MOREAU; BLOUCHOND; BOURGEOIS; GRELOT; POULAIN; LANOSSE; VINOUT; GOULEY; ROBBE; DUTELLLE; GRANDRUP; FOIRY; CLAUJARD; DUBOIS; MAUTILLAUT; DULLOT; MARNOT; GUON; CHASSEIGNE; CHALLU; PRIN; LANORIE; BOUDIN; COLLIN; THIRIET; LAROCHE; BEAU; BLANCHARD; THIBAULT; GRELOT; QUENOT; SAUSSIER; LAPOSTOLLE; LACOTTE; PARIS; DUTELLE; GRILET; CHAILLIÉ; CARRÉ; BOURRELIER; RABIAT; LAUGUILLAT; BRUÉNON; BLONDET; LEGROS; LORNE; FOIRY; HOUY; GOBRY; GATEAU; JACQUEMIN; MOGUETLERVIER; TOURNEUX; CHARON; BOULÉ; GIRARD; CLAUZARD; NALET; LECONTE; MERAT; ROY; AUCHET; POISSON; TAILLAUD; BLANCHARD; MASSUT; DAMOISEAU; SAVOURAT; COLLET; CHEVALLIER; POUARD; LACOTTE; CHALLIÉ; ÉGELEY; GUILLEMOT; POULIER; LANGE; ROBBE; DAJOU; RABIAT; CHAUSSEMIER; PIERRE; BISSON; BOUDIER; ARLAY; AUGES; MOUNIER; GUENOT; PRESTAR; VINCENT; BLONDET; REYMOND; BEGUARD; TREMPE; BULLIER; REYNARD; VIAULT; VITTARD; DAUSIÈRE; SAUSON; MALET; BORDIER; MERAT; GUTOIS; TAILLAUDIER; ALBAULT; MAUGIS; BRILLIÉ; DURLOT; DAUZIÈRE; CHALLIÉ; LAGUIDE; POISSON; GOULEY; POULAIN; PRESTAT; PELLETRAIS; RICHER; JOIN; GRILLER; CLAUSARD; VINCENT; REYNARD; MOLLAUD; LORNE; CHALLIÉRY; MAUGIS; THIRIET; BORDIER; JAUSSOIS; GRAMUS; FLIZOT; TOURNEUX; LEVIER; NAGUET; CHAPELOT; CLERC; RICHER; GUILLEMOT; GRELOT; MONERAT; BEGUE; DUBOIS; MÉRAT; VENET; BRULÉ; VIOT; MASSÉ; AUGER; TONNELIER; PRÉVOST; GISAUT; MARNOT; CLERGÉ; TOURNEUX; PAILLERET; MIORÉ; GRELOOT; ALBAUT; MIGNOT; JEANSON; BLIN; POULIN; CLAUSARD; BOSSUAT; FIGEAU; PELTRAU; ODIER; PRESTAR; PRIER; GRANGRUP; GOBRIS; SAVINIER; DAMOISEAU; DOUINE; MONTILLOT; RIGOLLAT; ALBAUT; GRAIN.

Localisation : Vessey / Année : 1870
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Pierre-Jean-Marie GUESDON, cultivateur demeurant à la Bourdinière, en la commune de Vessey, avec son épouse Françoise GAUTIER, et Virginie-Janne-Jacqueline HUBERT, rentière demeurant à SaintJames et veuve de François-Jean GAUTIER, au profit de Paul-Julien-François GEORGES, cultivateur demeurant à la Plissonnaie en Saint-Sénier-de-Beuvron. Acte dressé par Me CHEVALIER, notaire à Saint-James. Autres noms cités: FOUQUE; ORVAIN; BASBOURG; BAZIRE; BERNIER; GUESDON; PITON; MOBÈCHE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire CHEVALIER.

Localisation : Leyssard / Année : 1870
Type d'acte : Donation - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Marie Françoise GUILLERMAIN, propriétaire cultivatrice à Solomiat, commune de Leyssard, en faveur de ses enfants. On cite d'autres noms.

Localisation : Châteauneuf-en-Thymerais / Année : 1870
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation par les époux BORDIER à Mademoiselle BOUCHER Etude de Maître PIERRE, notaire

Localisation : Maisons-Alfort / Année : 1870
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance, et radiation d'inscription à l'hypothèque. Concerne la vente d'une propriété, située à Maisons-Alfort, canton de Charenson-le-Pont. Par Antoine Félix MAIRE, ancier charron, propriétaire, et Alexandrine Françoise PIOT, son épouse, demeurant ensemble à Maisons-Alfort, 68 Grand-Rue, et à Créteil, 107 Grand-Rue. Pour Reine BAYARD, en religion Soeur Marie de Jusés, supérieure Générale de la congrégation des Soeur de Saint-Joseph de Cluny, demeurant à Paris, 21 rue Méchain. Joint au document, un certificat de radiation du bureau des hypothèques du 3me bureau de la Seine (formulaire pré-imprimé). Tampon du timbre. Tampon de la Conservation.

Localisation : Villers-Grélot / Année : 1870
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Effectuée par Françoise DONY, demeurant Villers-Grélot. On cite Clément NICOT (ou NICOD ?), ainsi que Jeanne Claude CARDOT, de Villers-Grélot. Voir doc. 23912.

Localisation : Noyers-Saint-Martin / Année : 1869
Type d'acte : Vente de propriété - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ont comparu devant Maître Alexandre Dernelle, notaire à Amiens, M. Théophile Alexandre Félix Peaucellier, cultivateur, demeurant à Noyers-Saint-Martin, agissant en son nom propre et également comme mandataire de Mme Amélie Maillard, son épouse, ainsi que M. Auguste Alfred Peaucellier, cultivateuret Mme Adolphine Eugénie Peaucellier, épouse de Henri Auguste Danton, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Omer-en-Chaussée. Chacun des couples à fait établir des brevets de procuration, afin de procéder à la vente de terres et d'immeuble à M. Emile de Saint Omer, propriétaire, extracteur de tourbe, demeurant à Longpré les Amiens.

Localisation : Amiens / Année : 1869
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance (à la ville d'Amiens) concernant la vente d'une propriété, consistant en une maison d'habitation, cour, jardin, magasin, bâtiment et dépendances, situés à Amiens, entre la place de l'hôtel de ville et le marché. Par les vendeurs, Mrs GOSSART et les créanciers de Mme LEROUX. De nombreux noms cités, dont: Hugues Henri Eugène GOSSART, vice président du Tribunal Civil d'Amiens, demeurant 81, Rue des Jacobins. Marie Joséphine Genny Valentine CRETON, propriétaire demeurant à Amiens, veuve de Louis Ferdinand GOSSART. Charles Pierre Jean Baptiste BECQUET, ancien marchand demeurant à Eu. Marie Françoise Adélaïde BECQUET, propriétaire, veuve de Désiré Eugène BOUCHER. Description et répartions de comptes. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Casimir Laurent JUMEL, notaire à Amiens. Nombreuses signatures, visibles: GOSSART, CRETON, JUMEL. Documents reliés avec couverture.

Localisation : Albertville / Année : 1869
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. Emprunt par, (Jules) Frédéric ESTACHY, inspecteur à la Maison Centrale d'Albertville, époux de Rose Irma ROBLOT. Créancière, Marie Geneviève BERTOLLE, propriétaire, demeurant à Ville-sous-la-Ferté, veuve de Charles Ambroise CACHELEUX, architecte et propriétaire. Note jointe, une quittance de Mme BERTOLLE. Tampon du timbre. Acte dressé par, Me MARTINET, notaire à Bar-sur-Aube. Document relié. Autre document joint, une seconde reconnaissance de dette. Créancier, Marcial Célestin BIENAIMÉ, ancien huissier, demeurant à Bar-sur-Aube. Personne se constituant caution, Antoine Joseph NOBLOT, propriétaire cultivateur, demeurant à Bayel, (Père de Mme ESTACHY).

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1869
Type d'acte : Donation - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marie Flore LOBGEOIS, cultivatrice à Angicourt, veuve de Louis CARRON, ainsi qu'Honoré François CARRON, et autres. On nomme Aimé René CARRON, François Honoré CARRON, Adèle CARRON, Clémentine CARRON, et autres, avec profession, etc.

Localisation : Saint-James / Année : 1869
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par André BRÉGAINT, cultivateur demeurant à la Troisette, en la commune de Montanel, avec son épouse Anne BRÉGAINT, au profit de Pauline HUET, domestique demeurant à Saint-James. Acte dressé par Me CHEVALIER, notaire à Saint-James. Autres noms cités: LEBRETON; PETITPAS; GÉGOUIE; PITON; MEREL. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire CHEVALIER.

Localisation : Aschères-le-Marché / Année : 1868
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marguerite Madeleine Désirée LEGENDRE, ancienne vigneronne, veuve de François Nicolas PESCHES, et Marie Françoise GUÉRIN, vigneronne, veuve de Pierre Nicolas JOUSSET, tous d'Aschères-le-Marché. On cite d'autres noms.

Localisation : Sougéal / Année : 1868
Type d'acte : Donation entre-vifs - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs. Par Julien LEGENVRE, propriétaire cultivateur, demeurant à la Selle, commune de Sougeal. Pour son épouse, Anne GALLON, propriétaire cultivatrice. Autres noms cités, Ambroise MOUAZÉ, débitant, et Jacques JOURNOIS, tisserand, tous deux témoins appelés, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me JÉNONVRIER, notaire d'Antrain.

Localisation : Labeaume / Année : 1868
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître à l'encontre de Pierre BONNAURE (fils), cultivateur, demeurant commune de Labeaume. Pour une créance à Prosper CHAMPETIER et Cie, négociant, demeurant à Boue, commune de Potelières, canton de Saint-Ambroise. Acte dressé par Louis Auguste VASCHALDE, huissier demeurant à Joyeuse. Tampons, du timbre, de l'huissier. Tampon à sec du timbre Impérial. Voir document n°36713.

Localisation : F - Côte-d'Or - Poncey / Année : 1868
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis DERAIN, forgeron, époux de Françoise BORDET, actuellement demeurant à Poncey, commune de Givry, précédemment à culles-les-Roches et à Genouilly, et Antoine SIMON, avocat à Paris. Il existe plusieurs Poncey et Givry en Bourgogne. On nomme plusieurs autres personnes.

Localisation : Labeaume / Année : 1868
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître à l'encontre de Pierre TOURRE, propriétaire, demeurant commune de Labeaume. Pour une créance à Prosper CHAMPETIER et Cie, négociant, demeurant à Boue, commune de Potelières, canton de Saint-Ambroise. Acte dressé par Louis Auguste VASCHALDE, huissier demeurant à Joyeuse. Tampons, du timbre, de l'huissier. Tampon à sec du timbre Impérial. Voir document n°36713.

Localisation : Paris / Année : 1868
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession, liquidation et partage de communauté de biens. Ayant existé entre, Marie Françoise HALLEY, veuve en premières noces de François PARON et en secondes noces de Pierre François PETIT, demeurant à Paris, 10 rue Robert, (La-Chapelle-Saint-Denis). Autres noms cités: (Ses frères et soeurs), Antoine PETIT, cultivateur. Jean PETIT, cultivateurs. Jeanne PETIT, épouse de Charles BERGER, cultivateur. Marie PETIT, veuve de REGNÉ, cultivateur. Joséphine PETIT, journalière. Louise PETIT, journalière. Tous demeurant audit lieu, "La Compote-en-Beauge", commune de Chatelard. Description des comptes. Tampon du timbre et du notaire. Autre pièce jointe, un acte de notoriété. Fait par Me INGRAIN, notaire à Paris, demeurant 1, rue de la Chapelle. Document relié.

Localisation : Grospierres / Année : 1868
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître à l'encontre de Pierre TOURRE, propriétaire, demeurant commune de Labeaume. Pour une créance (de 1862), à Prosper CHAMPETIER et Cie, négociant, demeurant à Boue, commune de Potelières, canton de Saint-Ambroise. Acte dressé par Louis Auguste VASCHALDE, huissier demeurant à Joyeuse. Tampons, du timbre, de l'huissier. Tampon à sec du timbre Impérial. Voir document n°36713.

Localisation : F - Oise - Rantigny / Année : 1868
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Jean François BRICOGNE, bonnetier, époux de Zélie BRICOGNE, de Rantigny, pour Arsène DELARUE, cultivateur à Angicourt. On cite d'autres noms.

Localisation : Montjoie-Saint-Martin / Année : 1868
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes 1°) par Étienne AMELINE, tailleur de pierres, demeurant à Montjoie, 2°) par Modeste AMELINE, cultivatrice demeurant à Saint-James, lieu de la Boisette, au profit de Jean-Marie BEAUMONT, propriétaire-cultivateur demeurant Coglès. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Autres noms cités: GÉGOUIE; THIERRY; LEDUCBASSON; LA VERGÉE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre bleue et signature du notaire GEFFROY.

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1867
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait de casier judiciaire concernant Antoine BAUMGARTNER, domicilié et né à Masevaux le 7 juin 1852 (?), de Jean Georges (?) BAUMGARTNER et de Françoise KAEFFER, ouvrier de fabrique célibataire. Document en partie imprimé.

Localisation : La Croix-Avranchin / Année : 1867
Type d'acte : Amortissement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Amortissement, par la Fabrique de l'église d'Espas. Au profit de René GAZENGEL et consorts. Noms cités: Alphonse Pierre BARBÉ, notaire à Pontorson (Manche); Jean Marie DOUBLET, propriétaire, cultivateur, demeurant à Espas. Lequel agissant en qualité de trésorier de la Fabrique de la commune d'Espas; François DUVAL, cultivateur, demeurant à Saint-Ouen de la Rouérie; René GAZENGEL, domestitque, demeurant à la Croix-Avranchin; Jules GARENGEL, aubergiste, demeurant Parigny; Marie GAZENGEL, épouse de François MarieTOUCHAIS, cultivateurs. Documents reliés par coutures, entête imprimée au nom de Me Alphonse Pierre BARBÉ, notaire à Pontoise. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1867
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession et partage. D'une part de la succession de François Jacques DELATROËTTE, père, cultivateur à la Besaces. D'autre part, de la donation entre-vifs faite par Marie Anne DESCHAMPS, mère, veuve du dit FJ DELATROËTTE. Biens en partage situés sur le territoire de Saint-Martin-des-Besaces. Pour: 1°) Marie Anne DELATROËTTE, épouse de Michel Charles LELARGE, propriétaire cultivateur demeurant à Dampierre. 2°) Honorine Françoise DELATROËTTE, épouse de Jacques DELATROËTTE, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. 4°) Jacques François DELATROËTTE, prêtre, curé. Tous frères, soeur et beaux-frères. Description des lots en partage. Tirage au sort. Signatures lisibles des consorts DELATROËTTE. Tampon du timbre.