Localisation : Parigné-L'Evêque / Année : 1919
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un fond de commerce de Boulangerie-Pâtisserie et café, situé commune de Parigné-L'Evêque. Par Émile DAVID, boulanger et cafetier, époux de Alice CHEVEREAU, demeurant commune de Parigné-L'Evêque. Acquéreur, Louis LEMEUNIER, boulanger, époux de Marguerite BOULARD, demeurant à Sceaux-sur-Huisne. Feuille jointe, bordereau d'inscription de créance. Tampons du timbre. Autres tampons, agence de location et vente d'immeuble, tribunal de commerce, greffe du tribunal. Pages dactylographiées. Couverture de couleur orange. Document relié. Voir autre doc. n°36226.

Localisation : Meursanges / Année : 1911
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Meursanges, aux lieudits "Le rachel", et "Le noirel", à messieurs 1°) Pierre CHAUVENET, marchant de bestiaux, demeurant aux Maisons-BIGOT; 2°) Louis SOMMET-CLERC, propriétaire-cultivateur, demeurant à Pleuvey; 3°) François-Chenu SIMARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Chevigny. A la requête de, 1°) Arthure PERDRIER, cafetier demeurant à Corgengoux, 2°) Alice CLERC, sans profession, épouse de Claude BRILLARD, propriétaire, demeurant ensemble à Savigny, 3°) Lucienne CLERC, blanchisseuse demeurant à Savigny-les-Beaune, veuve non remariée de Albert CORCOL, 4°) Marie PERDIER, sage femme, épouse de Léon LEGENDRE, chimiste, avec lequel elle vit à Paris, 47 avenue de la République, 5°) Pierre TIERCIN, cantonnier demeurant à Combertault, 6°) Marie TIERCIN, sans profession, épouse de Nicolas FOURRIER, sabotier, avec lequel elle demeure à Beaune, faubourg Saint-Nicolas, n°11, 7°) Adélaïde TIERCIN, célibataire majeure, domestique, demeurant à l'hospice de la charité à Beaune, 8°) Émile TIERCIN, garçon boulanger, demeurant à Dijon, quartier de Longwy, 9°) Léontine TIERCIN, majeure, employée demeurant à Saint-Germain en Loye, au n°2, rue de la République, 10°) Françoise-Marie-Sylvanie TIERCIN, épouse de Pierre MAUDIN, sommelier, vivant ensemble à Nuits-Saint-Georges, 11°) Alexandre GABY, poseur à la compagnie de Paris-Lyon-Marseille, demeurant à Dijon, quai GAUTHY, maison Besançon, 12°) Claudine MAUFOUX, célibataire majeure, sans profession, demeurant à Pleuvey, 13°) Marie MAUFOUX, sans profession, vivant à Troyes avec son époux, Félix-Marcelin MILLION, teinturier. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Beaune. Autres noms cités: BILLARD; CORCOL; MAUVIN; GABY; Me COST, notaire à Seurre; GILLOT; DEVENEY; VALLUET; BROCARD; Me CHOPARD, notaire à Seurre; Me MATHIEU, notaire à Seurre; LEYENDRE; GRAND; MISERAY; MABILLE; PETIT; DELERIN; JOUFFROY; Me MARIU, notaire à Beaune; JOIGNEAU; SIMARD; GRILLET; CHICARD; Me AUBROU, notaire à Paris; Me MARIN, notaire à Beaune; GIBAS; MENEY le LAUNEY. Document qui est composé, d'une couverture cartonnée orange, de feuilles quadrillées qui ont été reliées entre elles par coutures, et qui est l'addition de trois dossiers distincts (Le premier: Est l'acte de vente de pièces de terre fait au bureau des hypothèques par les requêrants ci-dessus à Pierre CHAUVENET; le deuxième: Fait et signé par le conservateur des hypothèques de Beaune, est un état exhaustif des inscriptions existant, aux noms de PERDRIER-TIERCIN, et qui sont mentionnées aux hypothèques de Beaune, à toutes dates au profit du crédit foncier ; timbre de quittance de dix centimes collée sur la dernière feuille; le troisième: trois certificats de radiation signés du conservateur du bureau des hypothèques de Beaune, aux noms de JACQUIN, DELERIN, et PERDRIER; plus une quittance de solde pour tout compte manuscrite de Jean-Baptiste GILLAS, propriétaire à Beaune, à Pierre CHAUVENET). Tampon du bureau des hypothèques de Beaune. Voir doc. 40150.

Localisation : Le Mans / Année : 1908
Type d'acte : Location - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Location d'une maison située au n°3 rue Lamartine au Mans. Le bailleur, Joséphine Louise LANDEAU, propriétaire demeurant au Mans, veuve de Ernest Jacques LAMOUREUX. Locataire, Pierre POISSON, Capitaine demeurant au Mans. Autres noms cités, sur le premier cahier, CHENOT, colonel commandant le 11 ième régiment d'infanterie, demeurant Rouen. BOUTIER, expert. Eugène BENOIST, Indicateur Général de l'Ouest. TRÉBOUET, boulanger. Le second document, couverture cartonnée orange, en date de 1915. Tampon du timbre. Tampon de l'expert.

Localisation : Châtelblanc / Année : 1893
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liquidation et partage amiables des biens dépendant de la communauté ayant existé entre les époux GRATTARD-RENAUD, et de la succession du sieur GRATTARD. Entre, Marie Pélagie RENAUD, veuve de Joseph Emmanuel GRATTARD, cultivateur demeurant aux Bergines, communes de Châtelblanc. Et François Émile GRATTARD, cultivateur demeurant à Sirod, frère du défund. Écritures de compte. Autres noms cités:Jean Marie MOREL, receveur buraliste et Alphonse JACQUIN, propriétaire, témoins appelés demeurant à Foncne-le-Haut. Acte dressé par Me Henry Louis CORDIER, notaire à Foncine-le-Haut, canton des Planches-en-Montagne (Jura). Document relié par couture, avec couverture cartonnée orange et imprimée, frise décorative. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire. Voir document n°39478, 39479, 39480, 39481, 39482, 39483, 39484, 39485, 39486, 39487, 39488, 39489, 39490, 39491, 39492.

Localisation : Chartres / Année : 1862
Type d'acte : Radiation d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Radiation d'hypothèque. De Pierre Florentin DORANGE, ancien cultivateur, demeurant à Chartres. Contre, les héritiers de Marguerite Caroline de la Fosse, veuve de Antoine de CHABON. Henriette de CHABON. Amédé Claude Thibauld POULLAIN, Comte d'Arsigny. Marie Ernest de CHABON, propriétaire. Autres noms cités, François Louis LEFEBRE DUBREUIL, propriétaire au Mans. BESSARD et VILLIEU, notaires à Nogent le Rotrou. FABREQUE, notaire à Chartres. Tampon du timbre. Voir document n°36161.

Localisation : Bosgouet / Année : 1853
Type d'acte : Désistement - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte de désistement au nom de Alexandre-Louis SAINT-OUEN-DE-PERRECOURT, propriétaire demeurant à Bosgouet. Acte dressé par Me FREMYN, notaire à Paris. Autres noms cités: ORANGE; LEROUX; JEUNEHOMME; SEBERT; YGNEAUVILLE; LEVAILLANT; JUSSIEN; BERTRAND. Tampon du timbre.

Localisation : Lourmarin / Année : 1844
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

À la requête de Jean Henry ANASTAY, propriétaire à Lourmarin (?), concernant Victor JOSEPH, avoué à Digne, Jean Louis CHEMIN, huissier dudit lieu, Joseph DEPELLEY, négociant à Vinay, Antoine ARGHOLIER (?), marchand de bois, Louis Pascal ROUX, juge de paix, Jean Baptiste LAURE, marchand de bois et propriétaire, MM. PAUL & COMBIÉ, marchands de nouveautés, tous ces derniers de Marseille, Alexandre ANASTAY, avocat à Apt, Adélaïde TISSOT, épouse de François Prosper JOURDAN, propriétaire à Orange, Marie Amédée Désirée PASCAL, épouse de Joseph Casimir Émile VIOLET, de Marseille, et autres.

Localisation : F - Gard - Pont-Saint-Esprit / Année : 1827
Type d'acte : Traité - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Esprit Louis LABROT, père, Louis LABROT, fils, Hilaire ROBERT, boulangers, et Rose Thérèse Emilie LABROT, dite Adélaïde, épouse de ce dernier. On nomme MEISSONNIER, notaire à Orange, et plusieurs autres noms, professions, lieux, liens généalogiques.

Localisation : Crestet / Année : 1815
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terres, située sur les territoires de Crestet, et terroir de Coste-Belle. Par Louis PETIT, cultivateur, fils d'Antoine PETIT, habitant au lieudit du Crestet. Pour l'acquéreur, Thérèse Rosalie PETIT, sa soeur, demeurant Crestet. Tampon du timbre. Acte de Me Paul Antoine ROLLAND, notaire, demeurant à Malaucène, arrondissement d'Orange, département du Vaucluse. Autres noms cités, Me GIRAUDY, notaire; Michel ARNAUD, propriétaire-cultivateur, et Jean André BLANC, marchand, tous deux témoins appelés, demeurant à Malaucène. Tampon à sec du notaire.

Localisation : Limoges / Année : 1807
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription de charge et créance, au bureau des hypothèques de Limoges. Au profit de MABY, représenté par Marie MABY, sa fille. Contre Pierre MABY, demeurant au Clos Cabeix, commune de Limoges. En complément de l'archive, plusieurs autres actes d'inscriptions concernant, Pierre MABY, aîné. Autres noms cités, Guillaume Guérin LEZÉ, demeurant à Limoges. Jacques MORANGE. Formulaire imprimé, enregistré au bureau de Limoges. Tampon du timbre.

Localisation : Pierrelatte / Année : 1784
Type d'acte : Plaidoierie - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite le sieur MONIER (ou MORIER ?) établi à Pierrelatte, ainsi que son frère, avocat à Orange, et le sieur TOURNIER, dudit Orange. On cite d'autres noms.

Localisation : Orange / Année : 1765
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, d'une part, François ROUSSEL de TILLY, évêque d'Orange, et, d'autre part, Étienne ALLEGRE, Joseph QUEYRANE, Jean-François QUEYRANE, Laurent GRELLY, Joseph AMADIEU, Jean Joseph LATOUR, Étienne FABRE, Dominique VACHER, François BESSAC, Jean GANICHOT, François et Alexis RICHARD, Jean GAUDIBERT, Timothée BESSAC, tous de Violès, et Jean-Pierre BOURBOUSSON, de Maligeay. On cite d'autres noms.

Localisation : France / Année : 1737
Type d'acte : Héraldique - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document à la fois historique, généalogique et héraldique concernant la famille ducale de de ROSSET de FLEURY. Savoir : André Hercule de ROSSET, duc de FLEURY, seigneur de FLORANGE, né le 27 septembre 1715, marié le 6 juin 1736 avec Anne-Madeleine Françoise d'AUXI de MONCEAUX, fille de Jacques d'AUXI de MONCEAUX, marquis, et de Marie Madeleine de LA GRANGE-TRIANON. On cite également les frères et soeurs dudit duc ainsi que d'autres membres de la famille, etc. Beau document avec deux armoiries dessinées et expliquées.

Localisation : Orange / Année : ?
Type d'acte : Demande - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre MM. JOURDAN et ROUVE, propriétaires. On cite François JOURDAN, frère du premier. Voir doc. 24350.