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735 - VOYER D'ARGENSON ( )
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Localisation : F - Haut-Rhin - Bollwiller / Année : 1893
Type d'acte : Contestation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Contestation de Renvoi. Léon CALMER propriétaire à Paris et son épouse Renée Marie de VOYER d'ARGENSON, mariés à Paris VII en 1861. Concerne donation faite en 1866 par Marie Anne FAURE veuve du marquis Charles Marc René De VOYER d'ARGENSON au château des Ormes. Ferme de Bollwiller et dépendances à Feldkirch, vendues à Simon WEILL
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38994 - FEBRE ( Propriétaire )
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Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1881
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Inscription d'hypothèque, au bureau des hypothèques de Dijon. Au profit de Catherine FEBVRE, propriétaire, veuve de Jean DELORME, demeurant à Blaisy-Bas. Contre, 1°) Pierre Félix DELORMES, boulanger, demeurant Blaisy-Bas. 2°) Claude Alfred DELORME, propriétaire cultivateur, même commune. 3°) François DELORME, garçon de café, demeurant à Paris. 4°) Rosalie DELORME, demeurant Blasy-Bas. 5°) Eugénie DELORME, même commune. 6°) Pauline DELORME, également même commune. Tampon du timbre. Tampon encre, du bureau des hypothèques à Dijon, et du notaire, Me PARIZON, demeurant Sombernon.
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6043 - BIERRY ( domestique )
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Localisation : F - Nièvre - Lormes / Année : 1869
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Complément du doc. 6042. On cite d'autres personnes.
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6042 - BIERRY ( domestique )
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Localisation : F - Nièvre - Lormes / Année : 1869
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Paul RAMEAU, dit Bannat (?), herboriste et propriétaire à Précy-le-Sec, et Jean BIERRY, domestique à Lormes. On cite d'autres personnes.
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4943 - BREMOND ( clerc )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Mâcon / Année : 1863
Type d'acte : Donation - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
A comparu Jean-Jacques CHARLET, propriétaire à Montagny-sur-Grosne, faisant une donation à Jean-Baptiste BREMOND, dit Jules, clerc de notaire à Mâcon. Par devant Jean-François PONDEVAUX, notaire à Dompierre-les-Ormes, et autres.
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38815 - CHETEAU ( Propriétaire )
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Localisation : Ormes / Année : 1863
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'un fond en nature de terre et bois, situés sur le territoire de Balleure, appelé "La Vallère". Par Jean CHETEAU, propriétaire, demeurant Ormes, époux de Marie VALLET. Pour l'acquéreur, Jean MICHEL, propriétaire, demeurant à Balleure. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Charles SIREDEY, notaire, demeurant commune d'Étrigny. Tampon encre du bureau des hypothèques de Chalon-sur-Saône. Document relié par couture. Tampon à sec du notaire.
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4952 - SEVELINGE ( propriétaire )
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Localisation : F - Saône-et-Loire - Montagny-sur-Grosne / Année : 1862
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
A comparu Claude SEVELINGE, propriétaire cultivateur à Montagny-sur-Grosne, agissant aux noms de Claudine, Jeanne-Marie, Jean, Jeannette et Françoise SEVELINGE, nés de son mariage avec feue Anne TRIBOLLE, d'une part ; et Jean-Jacques CHARLET, propriétaire à Montagny-sur-Grosne. Par devant Jean-François PONDEVAUX, notaire à Dompierre-les-Ormes, et autres.
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40283 - FAURE ( négociant )
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Localisation : Saint-Étienne / Année : 1854
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Présentation sous forme de tableaux des valeurs actives et passives du commerce de messieurs DEVILLE et Andrieux FAURE, négociants à Saint-Étienne. Document sous forme de tableaux manuscrits, avec une partie pour les actifs avec la colonne des sommes correspondantes, une autre colonne pour les passifs et escomptes et réductions, avec en face la colonne des sommes correspondantes. A ce premier document on peut ajouter un autre de 1850, qui est une présentation sous formes de tableaux des différentes créances de messieurs FAURE et DEVILLE vis à vis de monsieur VÉZIGOT. Tampon du timbre. Signatures: DEVILLE; FAURE. Voir doc. 40273.
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37106 - DORMESSON ( Président du Parlement de Paris )
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Localisation : Paris / Année : 1847
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Extrait de registre des Actes de décès. Concerne le décès de Anne Louis François Depaul LEFEVRE DORMESSON, Président du Parlement de Paris, commissaire aux monuments public. Formulaire imprimé, à l'entête de la Préfecture du Département de la Seine. Tampon du timbre. Tampon à sec de la Préfecture.
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37651 - DERVIEUX ( ? )
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Localisation : - - Thiais / Année : 1826
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Lettre de ratification. Certificat du conservateur des hypothèque de Paris. Concerne l'acquisition d'une ferme, située à Thiais près de Paris. Par Anne Victorine DERVIEUX, demeurant à Paris (Poisonnerie). De Louis François de Paule LEFEVRE DORMESSON de Noyseau, demeurant Paris, rue Saint-Guillaume, section de la Fontaine de Grenelle. Autre nom cité, Anne Geneviève LIMAS, épouse de Louis François de Paule LEFEVRE DORMESSON de Noyseau (père et mère du vendeur), ancien propriétaire. Me DULONG, notaire. Nombreux autres noms aux insciptions d'hypothèques. Tampon du timbre et supplément.
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37756 - LOLIVEVIE ( Propriétaire )
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Localisation : Mamers / Année : 1818
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une pièce de terre, nommée "Sainfoin", située audit lieu du bois BEZARD, commune de Saint-Rémy-des-Monts. Par Claude Jean Marie Guy LOLIVEVIE, propriétaire, époux de Louise Françoise PEUVRET, demeurant à Saint-Pierre-des-Ormes. Pour le preneur, François Joseph TRÉMEREL, propriétaire, demeurant à Mamers. Acte dressé par Me FERRAND, notaire à Mamers. Tampon du timbre. Cachet du notaire. Voir document n°37757, 37758.
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37758 - TRÉMEREL ( Propriétaire )
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Localisation : Mamers / Année : 1818
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une pièce de terre en forme de hache, nommée " Le Sainfoin", située près du lieu du bois BEZARD (ou BESARD), commune de Saint-Rémy-des-Monts. Par Joseph, propriétaire demeurant à Mamers. Pour l'acquéreur, René RENARD, demeurant à Mamers. Autres noms cités, Claude Jean Guy LOLIVRIE, époux de Françoise PEUVRET, ancien propriétaire, demeurant Saint-Pierre-des-Ormes. Léonard PEUVRET, époux de Louise CHARTRAIN, père et mère de Louise Françoise PEUVRET. Acte dressé par Me Louis BOUCHER LA TOUCHE, notaire en la commune de Mamers. Tampon du timbre. Document relié. Voir document n°37756, 37757.
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37708 - MARCHAND ( ? )
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Localisation : Paris / Année : 1805
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Note de quittance, avec tampon du timbre, par Mme veuve MARCHAND. Fait à Paris. Autres noms cités, DELAISTRE, DORMESSON. Tampon du timbre.
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2305 - BOULLONGNE ( intendant )
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Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1747
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre signée (DE) BOULLONGNE, intendant des finances, et concernant un procès. On trouve le nom de DORMESSON, avocat général. BOULLONGNE est aussi orthographié, ailleurs, DE BOULLONGNE et DE BOULOGNE.
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36286 - MONNOT ( ? )
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Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1700
Type d'acte : Notes d'histoires - Pap - A6- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Notes d'histoires transcritent. Annotation sous formes de petits mémoires. Autres noms cités, CHILDÉRIC 1er, Roi des Francs, (v.436-v.481), Euric (?). Sur la seconde note, il est question de, Philiberte MONNOT, épouse de Guillaume PERRUCHAT, conseiller du Roi (17s.)au présidial de Chalon. Nous trouvons écrit sur cette petite note, une description des armoiries de la famille.
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5493 - ROUSTAN ( archevêque )
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Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Le Tholonet / Année : ?
Type d'acte : Billet - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Billet manuscrit concernant la terre de Bormes qui appartenait à l'évêque et fut échangée en 1257 contre les terres de Vauvenargues et du Tholonet que détenait Charles d'Anjou, comte de Provence, et son épouse Beatrix ; la terre du Tholonet que l'archevêque ROUSTAN échangea en 1286 contre la portion de la terre de Perricard détenue par Dame RIBAUDE.
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