|
10449 - MUNSCH ( )
|
|
Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1958
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Lettre adressée à Pierre MUNSCH par Sur Marie André MILLIOT, supérieure de la Visitation, monastère d'Ornans (Doubs), au sujet du décès de Soeur Marguerite Marie SITTERLIN.
|
|
10448 - SITTERLIN ( )
|
|
Localisation : F - Doubs - Ornans / Année : 1958
Type d'acte : Faire-part - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Faire-part de décès de Marguerite Marie SITTERLIN, + 11.5.1958 à l'âge de 67 ans, religieuse de la Visitation Saintz-Marie d'Ornans.
|
|
3635 - CRETET ( rentier )
|
|
Localisation : F - Doubs - Ornans / Année : 1924
Type d'acte : Congé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
A la requête de mademoiselle Marie GOUYOT, sans profession, Edmond FAHY, huissier à Besançon, a signifié à Emile CRETE, rentier, que la requéreuse lui donne congé. Tous habitant Ornans. Document avec deux timbres, l'un de dimension, l'autre d'effets négociables et non négociables.
|
|
8949 - GAIFFE ( cultivateur )
|
|
Localisation : F - Doubs - Ornans / Année : 1914
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Obligation de la somme de 6300 francs par Joseph Guillaume GAIFFE et Jules Louis GAIFFE, cultivateurs demeurant au château d'Ornans, au profit du porteur, Charles GALLIOT, avocat à la Cour d'appel de Besançon, représenté par François CUENOT, clerc de notaire, demeurant à Ornans. En annexe : billet de 1885 : Joseph GAIFFE du château d'Ornans reconnaît devoir à Dorothée LALOUE, prorpiétaire à Ornans, la somme de 500 francs.
|
|
10186 - VOGELWEITH ( religieuse )
|
|
Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1882
Type d'acte : Cession - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Al
Cession de 6.283,77 Mark par Joséphine VOGELWEITH, religieuse (Soeur Marie Agnès) au couvent d'Ornans (Doubs), à Marie RIMLIN, rentière de Guebwiller, veuve de Benoît MUNSCH, représentée par son fils François Joseph MUNSCH.
|
|
8947 - GAIFFE ( cultivateur )
|
|
Localisation : F - Doubs - Ornans / Année : 1866
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
'Vente d'un terrain sis à Ornans, section du château, lieu-dit 'la Douraize', par Désiré HELPOIS, propriétaire cultivateur, et Colombe CUENOT, son épouse, demeurant à Ornans ; au profit d'Anselme GAIFFE, cultivateur, demeurant au château d'Ornans.'
|
|
8948 - GAIFFE ( cultivateur )
|
|
Localisation : F - Doubs - Ornans / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
'Vente de deux prés sis à Ornans, section du château, par Jean François ROZER, aubergiste, et Françoise Hernance ORDINAIRE, son épouse, demeurant à Ornans ; au profit d'Anselme GAIFFE, cultivateur, demeurant au château d'Ornans.'
|
|
35249 - CHEUBET ( Directeur des Postes à la retraite )
|
|
Localisation : Porrentruy / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de maison. De Jeannette BOUSSON, épouse d'Antoine-Xavier CHEUBET, ancien Directeur des Postes en retraite, demeurant ensemble à Porrentruy, en Suisse. Acquéreur, Urbain-Philippe-Joseph ROUSSEL-JALLE, militaire en garnison à Douai, domicilié à Morteau et Marie-Julie FRIRION, son épouse. Autres noms cités, Joséphine-Victoire FLUSIN, veuve de Victor-Théophile MOREL, et en première noce de Louis-Marie-Désiré GUYOT de VERCIA, propriétaire et rentier, demeurant à Ornans, Me CHALER, notaire de Besançon, Adélaide-Thérèse ROUSSEL, mère de Guyot de VERCIA, Me GRANDJACQUET, Me MUSELIER, notaires à Ornans. Témoins requis, Jean-Baptiste JACQUIER et Philippe REYMOND, négociant, tous deux de Morteau. Tampon de timbre fiscal et tampon de Me MENÉSTRIER notaire à Morteau. Couverture imprimée.
|
|
38235 - GROSJEAN ( Prêtre )
|
|
Localisation : Ornans / Année : 1848
Type d'acte : Actes de vente et compte - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Différents actes, procurations, et compte. Réalisés sur plusieurs années, 1832, 1835, 1835, 1848. Concerne Marie Théodore GROSJEAN, prêtre, professeur au petit séminaire d'Ornans, y demeurant. Lequel était successivement, mandataire de Henry Joseph GROSJEAN, son frère, époux de Augustune CARD, (1832); Puis de la veuve de Henry Joseph GROSJEAN, cité ci-dessus), 1835; Auguste GROSJEAN, cultivateur, demeurant à Lanans, neveu de Marie Théodore GROSJEAN. Autres noms citeé, Jean Claude Antoine SIMON, entrepreneur de bâtiments à Baume. Signatures lisibles, GROSJEAN, BASTIDE, SIMON. Voir documents n°38235, 38238, 38239, 38240, 38241, 38249, 38250, 38257, 38265.
|
|
38248 - SIMON ( Propriétaire entrepreneur )
|
|
Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1834
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'un domaine, situé sur le territoire de Lanans, canton de Baume-les-Dames, composé de maisons et dépendances, jardin, vergers, champs, chenevière. Par Jean Claude Antoine SIMON, propriétaire entrepreneur de bâtiment, époux de Jeanne Françoise JEANNENOT (?), demeurant à Baume. Pour l'acquéreur, Sébastien Joseph PINAIRE, époux de Mélitine COTTARD, propriétaire, demeurant à Clerval. Joint au document : Un acte (1844) de sommation de procurer des réparations. Pour les époux PINAIRE, contre les époux GROSJEAN, de Lanans. Une quittance (février 1848), de Marie Théodore GROPSJEAN, prêtre aumonier, de la Visitation d'Ornans. Mandataire de Françoise Augustine CARD, demeurant à Nogent-sur-Marne, belle soeur et veuve de Henry Joseph GROSJEAN, (frère du mandataire), nombreux autres noms. (1834, 1838), quittance de Jean Claude Antoine SIMON,propriétaire et entrepreneur en bâtiment, demeurant Baume, pour PINAIRE, employé au fourneau de Clerval. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Pierre François Joseph BULLIARD, notaire à Baume, département du Doubs.
|
|
38240 - GROSJEAN ( Propriétaire cultivateur )
|
|
Localisation : Lanans / Année : 1830
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Acquisition d'une maison, et d'un verger, situés sur le territoire de Lanans. Par Henry Joseph GROSJEAN, propriétaire cultivateur, demeurant à Lanans. Des vendeurs, 1°) François Joseph BIDAL, époux d'Alexandrine GROSJEAN. 2°) Constand COINCENOT, époux de Marie Augustine GROSJEAN, propriétaire cultivateur. 3°) Pierre Joseph COINCENOT, époux de Jeanne Virginie GROSJEAN, propriétaire cultivateur, demeurant à Servin, canton de Baume. 4°) Marie Théodore GROSJEAN, professeur au séminaire d'Ornans. 5°) Étienne Jules GROSJEAN, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, Étienne Jules GROSJEAN, Joséphine GROSJEAN, soeur de l'institut de la Charité, demeurant Besançon. Tampon du timbre. Actedressé par Me Thérèse Auguste Joseph DUFAY, notaire à Baume. Tampon à sec du notaire. Voir documents n°38235, 38238, 38239, 38240, 38241, 38249, 38250, 38257, 38265
|
|
38239 - GROSJEAN ( Percepteur )
|
|
Localisation : Lanans / Année : 1829
Type d'acte : Actes de ventes, acquisitions - Pap - A4- - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Différents actes de ventes, établis sur plusieurs années, (1827, 1829). Pour l'acquéreur, Joseph GROSJEAN, propriétaire, percepteur des Contributions Directes, demeurant à Lanans. Par les vendeurs; (Décembre 1827), un champ, situé sur le territoire de Lanans, lieudit "Aux Corvées". Par Adrien Joseph HUGUENOTTE, époux de Hélène PINAIRE, propriétaire cultivateur, demeurant à Lomont; (Mai 1827), plusieurs fonds, en prés et champs, situés à Lanans, lieudit "Malataché". Par Claude François PERRON, Adrien Joseph ANGUENOT, Claude Étienne VOINER, Claude Étienne PINAIRE, fils, Claude François GROSJEAU, vieux, Augustin GROSJEAN, Claude François GROSJEAN, jeune, Ignace BILLORS. Tous cultivateurs propriétaires, demeurant sur le territoire de Lanans; (Aout 1827), un pré, situé à Lanans, lieudit "En Combe". Par Jean Baptiste COLIN, propriétaire demeurant à Vaudrivillers. Et François Xavier COLIN, prêtre, demeurant à Baumotte, (Haute-Saône); (Novembre 1832), un champ, situé à Lanans dit "Le champ de Closé" et autre champ dit "En Clavière". Par Adjudication aux enchères, de Théodore GROSJEAN, professeur au séminaire d'Ornans, y demeurant, et Séraphine GROSJEAN, soeur de l'institut de la Charité, demeurant à Gray; (Juin 1829), deux prés, situés à Lanans, dont l'un, au lieudit "Combe". Par Joseph FORIEN (ou VORIEN), propriétaire, époux de Véronique PERRETTE, demeurant à Vercel. Autre nom cité, Jean Joseph PERRIER, son beau-fils; (Février 1829), de fonds de terre, en nature de pré et de champ, situés sur le territoire de Lanans, aux lieudits "Lauchière et Courbesroyer" dit le champ Courbe. Par Antoine COEURDEVEY, propriétaire cultivateur, demeurant à Hievre Maguy, canton de Baume, époux d'Anne Françoise CHOULET; (Février 1829), deux champs, lieudit de Trouvos, et Voies de Passarant, une chenevière, lieudit de "Belin", et un pré, lieudit de "Au Toroillot". Par Augustin GROSJEAN, propriétaire et cultivateur, demeurant Lanans, époux de Marguerite PINAIRE. Autre vente, rédigé sur le même acte, pour l'acquéreur, Nicolas CARD, propriétaire cultivateur, demeurant Lanans. Il s'agit d'un champ, au lieudit "Entre deux bois", situé sur le même territoire. Tampon fiscal sur chaque document. Notaires ayant dressés les actes : Me Claude Joseph Alexandre ÉMERY, notaire à Vercel; Me Philippe Alexis POUSSOT, notaire à Baume; Me Étienne BARBERET, notaire à Clerval. Tampon fiscal sur chaque document. Voir documents n°Voir documents n°38235, 38238, 38239, 38240, 38241, 38249, 38250, 38257, 38265.
|
|
38250 - GROSJEAN ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Lanans / Année : 1829
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Donation et partage, entre-vifs - liquidation de rapport entre les requérants - répartition des dettes des donateurs - condition viagère, au profit de ces même donateurs. Par Augustin GROSJEAN, propriétaire cultivateur, époux de Mazrguerite PINAIRE, demeurant à Lanans, canton de Baume. Partage de biens, situés sur les territoires de Lanans, Servin, Vaudrivillers, et Guillon. Pour les enfants GROSJEAN : 1°) Dorothée Alexandrine GROSJEAN, épouse de François Joseph BIDAL. 2°) Dorothée Alexandrine GROSJEAN, épouse de François Joseph BIDAL. 3°) Marie Augustine GROSJEAN, épouse de Costant COINCENOT. 4°) Jeanne Virginie GROSJEAN, épouse de Pierre Joseph COINCENOT. Tous ci-dessus, demeurant Servin. 5°) Joséphine GROSJEAN, soeur de l'institut de la Charité, demeurant Sancey, et représenté par jean Baptiste BIDAL, maire de la commune de Servin. 6°) Jeanne Séraphine GROSJEAN, soeur de l'institut de la Charité de Besançon, représenté par Joseph BIDAL, propriétaire cultivateur, demeurant Servin. 7°) Marie Théodore GROSJEAN, sous-diacre, professeur au séminaire d'Ornand. 8°) Étienne Jules GROSJEAN, étudiant au séminaire d'Ornans, demeurant à Lanans, chez ses parents. Description des biens, et compte. YTampon du timbre. Acte dressé par Me Philippe Alexis POUSSOT, notaire à Baume. Voir documents n°38235, 38238, 38239, 38240, 38241, 38249, 38250, 38257, 38265
|
|
8946 - MOREL ( propriétaire cultivateur )
|
|
Localisation : F - Doubs - Ornans / Année : 1827
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
'Vente d'un pré sis sur le territoire du château d'Ornans, lieu-dit 'à la Saucey', par Joseph DUBIOUX, propriétaire cultivateur d'Ornans, fondé de pouvoir de Jean Etienne MUSELIER, pensionné de l'Etat demeurant à Nancy, et de Charles François MUSELIER, son fils, voltigeur au 2e bataillon, 2e régiment d'infanterie de marine demeurant à Rochefort ; au profit de François Adalbert MOREL et Pierre Etienne GAIFFE, les deux propriétaires cultivateurs demeurant au château d'Ornans.'
|
|
25625 - COLLIGNY (de) ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Saint-Amour / Année : 1789
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne PAGET (?), recteur et administrateur de l'hôpital de Saint-Amour, ainsi que NEYRON, notaire à Ornans, et les héritiers du sieur David de COLLIGNY.
|
|
25626 - NEYRON ( Notaire )
|
|
Localisation : Ornans / Année : 1788
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne maître NEYRON (ou NAYRON), notaire à Ornans (ou Arnand ?), Madame David de CHEVIGNAT, sa belle-mère. Fait à Saint-Amour et signé MAGNIN (?). Voir doc. 25625.
|
|
22103 - GRANDJACQUET ( Procureur )
|
|
Localisation : Ornans / Année : 1786
Type d'acte : Requête d'intervention - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Nicolas MEMBRE, de Malans, et Claude Joseph MESSIN, de Montmahoux, pardevant GRANDJACQUET, procureur à Ornans. Voir doc. 22102. On cite d'autres noms.
|
|
22105 - MESSIN ( ? )
|
|
Localisation : Montmahoux / Année : 1786
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Nicolas MEMBRE, de Malans, et Claude Joseph MESSIN, de Montmahaux. Pardevant maître GRANDJACQUET, procureur d'Ornans.
|
|
22101 - MESSIN ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Montmahoux / Année : 1786
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
À la requête de Nicolas MEMBRE, laboureur à Malans, représenté par Claude François GRANDJACQUET, avocat à Ornans, contre Claude Joseph MESSIN, demeurant à Montmahoux. On cite d'autres noms.
|
|
36684 - DOMY ( Lieutenant )
|
|
Localisation : Ornans / Année : 1776
Type d'acte : Notification - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Notification concernant un compte rendu de gestion. Par Claude François DOMY, lieutenant particulier du Baillage (tribunal) d'Ornans. Autres noms cités, Benigue ESTIGUARD (ESTIGNARD. Simon ROUSSEL et Benoit DOMY, conseillés assesseurs.
|
|
25677 - ÉTIGNARD ( Propriétaire )
|
|
Localisation : Ornans / Année : 1718
Type d'acte : Cession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Marguerite ÉTIGNARD, veuve de Claude ROY, demeurant à Ornans, et Jean GIGOULEY, fils de Clauda ÉTIGNARD, de Châteauviel (?), d'une part, et, d'autre part, Marc, Claude et Jean ÉTIGNARD, leurs neveux et cousins dudit Châteauviel, etc.
|
|
44534 - MOREL ( boulanger )
|
|
Localisation : Ornans / Année :
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Jean-Baptiste MOREL, boulanger demeurant à Ornans. Tampon du timbre.
|
