Localisation : Panges / Année : 1933
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente en adjudication, de friches, audit lieu, le coteau des Charmes. Par, des héritiers de Adrien François Ulysse REMOND, domicilié à Panges. Acquéreur, Joseph Eugène MORTUREUX, manoeuvre, demeurant à Panges. Procès-verbal d'Adjudication dressé par, Me André TALBOT, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye. Tampon du notaire. Document dactylographié.

Localisation : Panges / Année : 1903
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente en adjudication de terres labourables, sur le territoire de Panges. Par, Jules Marie Paul BONNEAU du MARTRAY, propiétaire, demeurant à Souk-el-Kemmis. Acquéreur, Eugène MORTUREUX, cultivateur, demeurant à Panges. Acte dressé par, Me Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Tampons, du timbre ert du notaire.

Localisation : Panges / Année : 1892
Type d'acte : Donation - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Anne MINOTTE, propriétaire à Panges, veuve de Joseph CHEVALLIER, décédé le 27 août 1892, et leurs enfants Eugène CHEVALLIER, professeur à Vesoul, et Émile CHEVALLIER, cultivateur à Panges. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Seine-l'Abbaye / Année : 1890
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de plusieurs pièces de terre, situées sur le territoire de Panges. Par Jean Jules Alphonse TRIBOLET, propriétaire et vendeur de bétail, demeurant à Saint-Seine-l'Abbaye. Pour l'acquéreur, Eugêne MORTUREUX, manoeuvre, demeurant à Panges. Mention de l'origine de propriété: biens ayant appartenu à Jean Charles TRIBOLET, propriétaire et marchant de bétail, demeurant à Saint-Seine-l'Abbaye, et à Marguerite GALLOIS, son épouse. Autres anciens propriétaires, François FOLLET, manoeuvre, époux de Mélanie RÉMOND, de Panges. Autres noms cités, Émile BEUF, sabotier, et Alphonse BRESSON, tailleur d'habits, tous deux témoins appelés, demeurant à Saint-Seine-l'Abbaye. Tampon du timbre. Acte dressé par Me FROCHOT, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye, en Côte-d'Or. Tamùpons encre du notaire. Document cousu. Voir doc. n°38795, 38796, 38797, 38799, 38830.

Localisation : Saint-Seine-l'Abbaye / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de parcelles de terre, situées sur le territoire de Panges, aux lieudits; Art.3. A la Croix du Renard; Art.4. Ala Grande Borne. Art.5. Aux Poulots. Art.7. Derrière l'Église. Art.8. En la Barre. Art.9. A la Fontaine Seguin. Art.10. Au Rondeau. Art.11. Derrière l'Église. Art.12. Estannières. Art.13. Au Fourneau. Art.14. Sur le Riot. Art.15. Au bas de la Planche. Art.17. Derrière les Chenevrières. Art.19.Dernière les Chenevrières. Art.20. Même lieu. Art.21. Derrière l'Église. Vente faite à la requête des consorts, GEOFFROY-DUVAL. Noms des vendeurs; Pierre GEOFFROY, ancien bourrelier, demeurant à Saint-Seine-l'Abbaye; Eugène GEOFFROY, vigneron, époux de Marguerite SOLIER, demeurant à Baulme-la-Roche; Charles HEINTZ, bucheron, époux d'Amélie BALLAND, demeurant Prenois; Jacques BALLAND, cultivateur, et Marie Catherine CARNET, demeurant à la ferme de Champmoront, commune de Daix; Archange LAVIELLE, vigneron, époux de Marie GEOFFROY, demeurant à ANCEY; Thomas THEURIET, dit "Paul", cultivateur, époux de Jeanne GEOFFROY, demeurant au hameau de Gestre, commune de Saint-Martin-de-Mont; Pierre GEOFFROY, cultivateur, époux de Clémentine ALLEMAND, demeurant à la ferme de Fontaine-Merle, commune de Trouhant; Jules CHOUET, vigneron, époux de Léonie GEOFFROY, demeurant Baulme-la-Roche; Hubert MILLERAND, employé à l'abattoir de Sémur, époux de Claudine HUGNINS, demeurant Sémur; Bénigne PETITOT, maréchal-ferrant, époux de Nicole BRESSON, demeurant Saint-Martin-du-Mont; Jean Baptiste MORTUEUX, cantonnier, époux de Jeanne BONY, demeurant Panges; Jeanne Marie Eugénie FOLLET, épouse séparée de Joseph Antoine OLLIER, conducteur de travaux, demeurant à Pont-de-Mouzaïa, commune de Lodi, Alger; Pierre ANCÈRY, vigneron, époux de Célestine, demeurant Plombières-les-Dijon; Très nombreux autres héritiers cités dans le document. Noms des acquéreurs; Jean Baptiste LANIER, cultivateur, demeurant Panges; Marguerite RÉMOND, veuve d'Étienne MINOTTE, propriétaire; Antoine CAPITAIN, manoeuvre; Eugène MORTUREUX, manoeuvre; Jean Baptiste RÉMOND, propriétaire et maire de Panges; Hippolyte FOLLET, propriétaoire-cultivateur; Laurent FOLLET-CHAIGNET, cultivateur; Pierre BRESSON-FOLLET, manoeuvre; Laurent RENARD, propriétaire; Eugène MORTUREUX; Tous demeurant à Panges. Procès-verbal d'adjudication, dressé par Me FROCOT, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye, (Côte-d'Or). Tampon du timbre. Tampon encre du notaire. Enregistrement de transcription fait à Dijon. Un timbre de quittance de 10ct. Document relié par couture.

Localisation : Panges / Année : 1883
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication pour l'acquéreur, Jean Baptiste MORTUREUX, cantonnier, demeurant à Panges. Pièce de terre labourable, dite "Combe Nyot", située sur le territoire de Panges. Par le vendeur, 1°) Marie Eugène BONNEAU du MARTRAY, ingénieur en chef des chemins de fer de l'État, chevalier de la Légion d'Honneur, demeurant à Dijon, rue Buffon. 2°) Et Jules MArie Paul BONNEAU du MARTRAY, propriétaire demeurant à Marry, commune de Moulins-Engilbert, (Nièvre). Origine de propriété, Louis Xavier VERRY, oncle de BONNEAU du MARTRAY, habitant de Beaume, frère de Marie Eugénie VERRY, épouse de Charles François Alexis BONNEAU de MARTRAY, chevalier de la Légion d'Honneur, propriétaire, habitants à Marry, commune de Moulins-Engilbert. Autres noms cités, Marie Marguerite BONNEAU du MARTRAY, religieuse de l'ordre du Sacré-Coeur, demeurant au Couvent de Belle-Croix, commune d'Iseure. Nombreux autres noms. Cahier des charges dressé par Me Henri PARIZON, notaire à Sombernon, et Me BOITEUX, notaire à Mâlain. Tampon du timbre. Tampons encre du notaire. Document cousu. Voir aussi doc. n°38785, 38795, 38797, 38799, 38830.

Localisation : Panges / Année : 1865
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donation et partage par Catherine GEOFFROY, propriétaire demeurant à Langues, et veuve de Antoine MORTUREUX. Acte dressé par Me LEMOINE, notaire à Saint-Seine-L'Abbaye. Autres noms cités: FOLLET; GAUCHER; JOUVAINS; DUFOUR; BAUNY; MICHÉA; RENARD; DUPLUS; REMOND; LEVEUIL; CHEVALIER; BLAGUE. Document reliés par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre verte et signature du notaire LEMOINE.

Localisation : Panges / Année : 1860
Type d'acte : donation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation faite par Antoine MORTUREUX, propriétaire demeurant à Langes avec son épouse Catherine GEOFFROY, au profit de Jean-Claude et Jeanne-Marie MORTUREUX leurs enfants. Acte dressé par Me Ipize-Zozime RIVIÈRE, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye. Autres noms cités: PORCHEROT; PATOUILLET; LOGIER; GAUCHER; HUBERT; POISSOT; RÉMOND; FOLLET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon du bureau des hypothèques de Dijon. Tampon à sec et signature du notaire RIVIÈRE.

Localisation : Panges / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une petite construction, située à Panges, ainsi qu'une parcelle de terre en nature de luzerne, au lieudit "Pré Robé". Par, Nicolas GEOFFROY, manoeuvre, demeurant Panges, époux de Jeanne DUVAL. pOUR L'ACQUÉREUR, Jean Baptiste MORTUREUX, propriétaire manoeuvre, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Spire-Jozime RIVIÈRE, notaire à Sainte-Seine-de-l'Abbaye,arrondissement de Dijon, (Côte-d'Or). Tampon à sec du notaire. Tampon de transcription au bureau des hypothèques de Dijon. Document lié par couture.

Localisation : Panges / Année : 1851
Type d'acte : Donation entre-vifs - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs. Par Louis BONY, manoeuvre, époux de Bernard DUVAL, demeurant Panges. Concerne leur propriété en nature de bâtiments d'habitation et d'exploitation, et en pièces de terres labourables. Pour leurs enfants; 1°) Pierre BONY, manoeuvre, demeurant à Panges. 2°) Jean Baptiste BONY, chapelier, demeurant à Paris, 30 rue Neuve Sainte-Mery. 3°) Claudine BONY, épouse de Félix Maximilien, voiturier, demeurant à Mâlain. 4°) Jeanne BONY, demeurant Panges. Divisier par lots, et description de chacun. Mention d'une pension annuelle et viagère, versée par les donataire aux donateurs. Tampon du timbre. Acte dressé par Me DUFOUR, notaire de Saint-Seine-en-Montagne. Tampon encre du notaire. Autres noms cités, Antoine MORTUREUX, propriétaire et Benigne Antoine, Garde forestier, tous deux témoins appelés, demeurant à Panges. Document relié par couture.

Localisation : Panges / Année : 1841
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Louis BONY, ouvrier demeurant à Panges. Acte dressé par Me BARON, notaire à Dijon. Autres noms cités: BLAIZET; DUVAL; MARTIN; HUGOT; GREINER. Tampon timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Panges / Année : 1834
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente au détail d'un domaine de terres labourables sur le territoire de Panges et Saint-Martin-Dumont, par Jean-Baptiste MORISOT-DOUCHU, propriétaire demeurant à Dijon, au profit de Louis BONY, ouvrier demeurant à Panges. Acte dressé par Me Charles GAULOT, notaire à Dijon. Autres noms cités: BLAISET; LAROCHE; LEDEUIL; DOUJIER; NIEJOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : F - Haute-Saône - La Neuville / Année : 1818
Type d'acte : Services - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Etat de services en faveur du capitaine Claude BOUDOT, officier en retraite à Luxeuil, né le 28 février à La Neuville. Fait à Metz le 28 mai 1818. Plusieurs localisations possibles : La Neuvelle-lès-Lure, La Neuvelle-lès-Scey, La Neuveville-devant-Lépanges, La Neuveville-sous-Châtenois, La Neuveville-sous-Montfort.