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4 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
5527 - BORDESOL ( propriétaire )

Localisation : F - Rhône - Lyon / Année : 1892
Type d'acte : Grosse - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite madame BORDESOL, ainsi que messieurs ARTHAUD et PATAY, et autres. On cite Louis ASSADA, notaire à Villefranche, et autres.
37265 - CARON ( Marinier )

Localisation : Paris / Année : 1885
Type d'acte : Décharge de mandat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Décharge de mandat, dans la succession de Eléonor L. POUSSART, décédé à Amiens. Par; 1°) Alphonse Joseph CAROPN, marinier, demeurant à Paris, 95 Rue du Dessous-des-Berges. 2°) Jules Émile CARON, forgeron, demeurant à Paris, 29 Rue de la Patay. 3°) Pierre Étienne MOUMOUTIER (MONMOUTIER), employé à la préfecture de la Seine, époux de Stéphanie Loeticia CARON, fleuriste, demeurant à Paris, 95 Rue du dessous-des-Berges. Pour Jules Eugène DURY, principal clerc de notaire, demeurant à Amiens, 34 Rue Le Perchier. Tampons, du timbre ainsi que celui de la mairie du XIIIe arrondissemement (Gobelins) à Paris.
36683 - PATAY ( Tisserand )

Localisation : Thizy / Année : 1851
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État des inscriptions existantes à la Conservation des hypothèques de Villefranche. Contre Jean Claude Marie PATAY, Tisserand, demeurant à Thizy, époux de Marie CHARMETTE et Jean PATAY, époux de Marguerite DECHAVANNE, propriétaire demeurant à Marnand. Au profit de Jean Baptiste MAGNIN, fabricant, demeurant même commune. Autre nom cité,Louis CHAVANON, époux de Claudine DESSAUX, demeurant à Marnand. Tampons, du timbre et du notaire Me GOUTTARD.
664 - FOUGON ( prévôt )

Localisation : F - Loiret - Patay / Année : 1730
Type d'acte : Rente - Par - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison par Etienne FOUGON ancien prévôt de Patay. Acte déchiré, parties manquantes.