Localisation : Joyeuse / Année : 1880
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Esperanto
Obligation (prêt). Bordereau de créance hypothècaire. Au profit de Alexandre FAURE, receveur des contributions indirectes, demeurant à Joyeuse. Contre Firmin Julien TROUILLAS, propriétaire cultivateur demeurant à Barsac, commune de Payzac. Autre nom cité, Henri Émile BASTIDE, notaire à la commune de Payzac. Louis Auguste VASCHALDE, huissier à Joyeuse. Tampons, 1°) timbre fiscal, 2°) copie (à sec), 3°) de l'huissier, 4°) du conservateur au bureau des hypothèque de Largentière. Voir document n° 36734.
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Localisation : Payzac / Année : 1864
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Inscriptions d'hypothèques. Contre Justin TROUILHAS, propriétaire, demeurant Payzac. Et Firmin TROUILHAS, son fils, propriétaire, demeurant même commune. Au profit de Eulalie GARILHE, veuve GARIDEL. 1°) Inscription en date de 1857. Jules GARIDEL, docteur, demeurant à Annonay, subrogé aux hypothèques de Rose Angèle GARIDEL sa soeur, veuve de Julien TROUILHAS, demeurant même commune. 2°) Au profit de Jules GARIDEL, contre Julien TROUILHAS. 3°) Bordereau de créance, 1857. Au profit de Maurice BOISSON, propriétaire, demeurant Chassagne. 4°) Inscription d'hypothèque, 1858. Au profit de Jean François Scipion DESCHANEL, avocat, demeurant Largentière, contre les mêmes personnes. 5°) Idem. 6°) Bordereau de créance, 1860. Au profit de Louis BEAUSSIER, ancien avoué, rentier, demeurant Largentière. Contre Rose Angèle GARIDEL, ménagère, demeurant à Barzac, tutrice d'Herma Mélina Elisabeth TROUILHAS, sa fille. Autres noms cités dans l'acte 6, Léonce TROUILHAS, épouse d'Henri TROUILHAS, contre Firmin TROUILHAS, tous cultivateurs, demeurant commune de Payzac. 7°) De 1861, idem à l'acte 1. 8°) Bordereau de créance en renouvellement, 1862. Au profit de Henri SUGIER, propriétaire, demeurant aux Vans. 9°) Bordereau de créance, 1863. Au profit de Joseph Simon BOLZE, propriétaire demeurant audit lieu de la Ribeyre, commune d'Assions. A l'encontre des successeurs TROUILHAS. 10°) Idem, au profit de Jean François Scipion DESCHANEL, avocat, demeurant à Largentière. 11°) Inscription d'hypothèque au profit de Joseph VITALIS, propriétaire, demeurant à Barzac, commune de Paysac. Tampon du timbre. Voir n° 36755.
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Localisation : Payzac / Année : 1853
Type d'acte : Signification de jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Signification de jugement. Par Augustin DURIEN, propriétaire dememeurant audit lieu de Barzac, commune de Payzac. Contre, 1°) Jean DUPUY, demeurant audit lieu de Labeaume, 2°) Pierre AUDIBERT et Auguste DUSSERRE, demeurant audit lieu du Prat, tous propriétaire, commune de Ribes. Acte dressé par Louis Auguste VASCHALDE, huissier au Tribunal Civil de Largentière. Tampons, du timbre et de l'huissier.
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