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3 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
38501 - ARTIS ( Négociant en charbon )

Localisation : Paris / Année : 1934
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration de François ARTIS, négociant en charbon, demeurant 16, rue des Gobelins, à Paris. Pour Ludovic SAUVAGEAU, demeurant à Perreux-sur-Marne. Tampon du timbre. Tampon encre de H. DAUTHY, Curateur aux successions vacantes, demeurant 1 rue Mizon, à Paris. CaractèreS imprimés en majuscule sous le timbre "DA".
41501 - CHAUBERT ( sans profession )

Localisation : Perreux / Année : 1900
Type d'acte : acte d'huissier - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Jeanne-Virginie CHAUBERT, sans profession demeurant au Perreux. Autres noms cités: TOUSSAINT; LABARBE; DARDE; MIVERT; GOURIET; ALLIX; HUOT; DESROUSSEAUX; FLOQUIN; LEBEVIS; CHALUMEAU; TU; DEVIN; MARTEAU; PICARD; FEBVRE; PATIN; ENAULT; GRAVIER; BECKER; SAUVAGE; FOUCAULT; CHAUBON; ÉMONIÈRE; MAGNIN; FLOGNY; FAYOLLE. Tampon du timbre.
37395 - DUC ( Fermier )

Localisation : Ciry-le-Noble / Année : 1848
Type d'acte : Cautionnement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cautionnement de Michelle DUC, pour son mari, Claude FARGE, fermier, demeurant aux Murgère, commune de Ciry. Garantie pour les créanciers, Dominique IMBERT, et Joseph ROGNON, tous deux employés à la compagnie d'éclairage au gaz de Perrache, demeurant à Lyon, place Saint-Marcel. Autres noms cités, Claude MONIN, huisier demeurant à Perreux. Acte de Me Michel Auguste FAVRE, notaire à la résidence de Perreux, canton de Toulon-sur-Arroux, département de la Saône et Loire. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire.