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Localisation : Cheignieu-la-Balme / Année : 1922
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente d'une terre audit lieu "Sous Tonnoz", sur le territoire de Cheignieu-la-Balme. Par 1° Jean Anthelme, dit Joanny MOREL, propriétaire, demeurant à Cheignieu-la-Balme, veuf de Joséphine MARCHAND. 2° Francisque GARIN, boucher, époux de Élise Pierrette MOREL, demeurant à Peyrieu. 3° Jules MASSON, employé au P.L.M, époux de Marie Joséphine MOREL, demeurant à Chambéry. 4° Joseph REVERT, époux de Eugénie Antoinette MOREL, propriétaires cultivateurs. Acquéreur, Marin Eugène JACQUAND, propriétaire cultivateur, demeurant à Cheignieu-la-Balme. Tampons, du timbre, du notaire, et du conservateur au dépôt des inscriptions de Belley. Document relié. Couverture cartonnée, inscription imprimée de l'étude de notaire en bas de page. Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand.
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Localisation : Saint-Paul / Année : 1834
Type d'acte : Nomination de syndic - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Nominations de syndic. Personnes nommées, Benoit SAVOYE, aubergiste, demeurant à Saint-Paul et Jean CHATAGNON, caissier de la compagnie de la Grande-Croix, demeurant à Saint-Paul. Autres noms citées, André-François-Marie TARGE, propriétaire, résident de Saint-Chamond, Jean-Batiste FRÉCON, négociant, même ville, Jean-Marie ESTIENNE, négociant, demeurant à Saint-Chamond, Charles-Marie de CHARRIN, maire de Saint-Paul, Jean-Baptiste CHARRIN, cultivateur, demeurant à la Péronnière Saint-Paul. Mathier BONNARD, commis, demeurant à Saint-Paul, Jean-François YMBERT, cultivateur, résident à Gier, Pierre PETIT-JEAN, meunier, demeurant auddit lieu de Gier, Pierre GILLIER, cultivateur, Antoine-Marie FULCHIRON, cultivateur, Jean-Claude CHATAGNON, dit Jabouley, cultivateur, Jean-Baptiste et Jean-Claude CHATAGNON, cultivateur, Fleury TROD, cultivateur audit lieu de la Josserandière, Mathieu MONNIER, cultivateur, Agathe MONNIER, Denis PEYRIEU, cultivateur, Jean et Jean-Baptiste BONNARD, commis négociant, Paul COUCHOUD, commis négociant, demeurant Corbère. Tampon du notaire et timbre fiscal.
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Localisation : Rive-de-Gier / Année : 1824
Type d'acte : Désignation de syndics - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Désignation de nouveaux syndics. Pour des opérations d'irrigations. Possession en commun de l'écluse de la Perronnière, située sur la rivière de Gier, commune de Saint-Paul-en-Jarret. Autres noms cités, Pierre Joseph Marie GILLER, propriétaire demeurant à GIER, représentant les héritiers de Joseph GILLER, son frère,. Charles Marie CHARRAIN, propriétaire, demeurant aux Rouardes. Jean Baptiste CHARRAIN (CHARRIN), propriétaire. Antoine BOUCHER, propriétaire, demeurant à la Perronnière. Pierre Benoit SAVOIE, boulanger, demeurant à Saint-Paul-en-Jarret. Pierre Raoul COUCHOUD, propriétaire, demeurant à Frontignat. Jean Baptiste BONNARD, propriétaire demeurant à Salcinieux, fils de Mathieu BONNARD. Jean Claude CHATAGNON, cultivateur demeurant à Peyrieux. dENIS peyrieux, propriétaire demeurant à Salconieux. Fleurie AROS, propriétaire, demeurant à Combérigaud. Jean Baptiste MONIER, propriétaire demeurant à la Jaserandière. Les syndics proclamés sont, Pierre Paul COUCHOUD et Mathieu BONNARD.
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Localisation : Peyrieu / Année :
Type d'acte : Requête - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Requête de DAMADE, sentence rendue. D'autres noms cités, Jacques PELLET, Jacques DUVIGNEAU, tout deux procureurs, François DALLATEAU de la FEUILLADE, Juge de Monvavel (?), LAURENS (?) dit BENDICHON (?), meunier du moulin de la peyrieu (?). Autre lieu cité, Duvigneau (?). Sceau de Bordeaux.
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