Archives ( 28987 entrées )

Le mot clé peut être un lieu, un nom, une profession, une année, ou toute chaîne de caractères.

Pour affiner, il suffit de rajouter des mots clés séparés par un espace.

37 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
26838 - NOSJEAN ( Premier clerc de notaire )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1912
Type d'acte : Certificat de travail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Délivré par Jean Eugène BONY, notaire à Pierre-de-Bresse, en faveur de Henri NOSJEAN, premier clerc de notaire audit lieu.

26827 - NOSJEAN ( Notaire )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1910
Type d'acte : Certificat de travail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Délivré par maître NOSJEAN, notaire à la résidence de Pierre-de-Bresse, pour son fils Henri NOSJEAN, né à Dôle le 26 mars 1884. Voir doc. 26831.

26831 - NOSJEAN ( Notaire )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1909
Type d'acte : Certificat de travail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Complément du doc. 26827. On cite d'autres noms.

26828 - CARRÉ ( Clerc de notaire )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1907
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne CARRÉ, propriétaire à Pierre (= Pierre-de-Bresse) et clerc de notaire, maître NOSJEAN, notaire audit lieu, maître GALLAND, notaire à Tournus. On cite d'autres noms.

35347 - FORGEOT ( Propriétaire )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1889
Type d'acte : Créances - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Créances dépendant de la succession de Joseph FORGEOT, propriétaire. Marie Magdeleine PHILIPPE, veuve de FORGEOT. Autres noms cités, Huguenin CHAPUIS d'Authumes, LACOMBE demeurant Lays, PAGEAUX-POIGEAUX demeurant à Montjay, CHAUMAY-MOURY demeurant à la Chapelle, DONZEL-REBOUILLAT demeurant à Lays, Henri JOLYET, Mathieu COULON demeurant à Lays, TRUILLARD-MITTAINE, BONGLET et SIMONET demeurant à Lays, VOLATIER demeurant à Pierre, NICOLIER-VILLOT demeurant à Saint-Bounel (?), Bernard PETIT , BOISSARD-GRAPINET demeurant à Lays, Martin BESSON demeurant à Longepierre, PERRON-BARISSET , RAGEST-BARISSET demeurant à Authumes. Documents reliés en quatre pages. Une page en feuille libre, récapitulatif des créances.

38673 - LORIOT ( Cultivateur )

Localisation : Torpes / Année : 1884
Type d'acte : Inventaire après décès - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire après le décès de Marie CARRÉ, épouse de Jean Claude LORIOT, demeurant à Charnay, commune de Torpes. Noms des requérants, 2°) Claude Marie GUICHARD, charpentier, demeurant à la Corbière, commune de Chapelle-Voland. 3°) MArie Mélanie GUICHARD, épouse de Pierre MARTIN, cultivateur, demeurant à Charnay, même commune. Mme Marie CARRÉ, était veuve en première noces de Pierre Marie GUICHARD, et en secondes noces de LORIOT. Noms des créanciers, BONNAND, propriétaire à Bellevesvre. GUILLOT, propriétaire, même commune. Adenot, propriétaire à Pierre-de-Bresses. Louis REBONILLAT, marchand à Bellevesvre. Laurent PONLET, marchand à Torpes. GAUTHERON, marchand, même commune. La compagnie d'assurances l'Urbaine. Louie NOUVELOT, demeurant Bellevesvre. CHANARD, boulangère à Bellevesvre.JACQUEMIN, médecin à Lons-le-Saumier. Tampon du tambre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre. Tampon encre du notaire. Document cousu.

26898 - JACOB ( Principal clerc de notaire )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1884
Type d'acte : Délibération - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

En faveur de Justin JACOB, principal clerc de notaire à Pierre-de-Bresse.

35418 - FORGEOT ( Propriétaire )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1883
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne un problème de bornage entre, Victor FORGEOT, propriétaire, demeurant à Pierre, et Jean Baptiste BOISSELOT, clerc de notaire, demeurant actuellement à Chalon-sur-Saône. Autres noms cités, MERLE-MENAND, greffier et géomètre, demeurant à Pierre, MONIET Jean-Baptiste, propriétaire et marchand à Charette, PETIT, propriétaire. Dessin du plan au verso du document rédigé en date du 20 mai 1883. Plan signé par le géomètre, MERLE-MENAND. Tampon de timbre fiscal.

38672 - MARPEAU ( Tisserand )

Localisation : Torpes / Année : 1882
Type d'acte : Inventaire après décès - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire après décès, de Françoise SIMERAY, épouse de Claude MARPEAU, tisserand, demeurant à Torpes. Noms des requérants ; 2°) Jean François MARPEAU, manoeuvrier, demeurant à Navilly. 3°) Jean Claude PETIT, cultivateur, demeurant Torpes, époux de Marie MARPEAU. 4°) Claude Josep BOISSON, tailleur d'habits, demeurant à Laurences, commune de Torpes, tuteur naturel de Jean François BOISSON, issu de son mariage avec Claudine MARPEAU. Autres noms cités, (créanciers), Anne LESNE, propriétaire à Bellevesvre. Veuve BÉGUE, marchande à Bellevesvre. François BOISSARD, rentier à Torpes. Louis NOUVELOT, négociant à Bellevesvre. ADNOT, propriétaire à Pierre-de-Bresse. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre, (Saône et Loire). Tampon encre du notaire. Couverture pré-imprimée. Document cousu.

35319 - FORGEOT ( Propriétaire )

Localisation : - - Pierre-de-Bresse / Année : 1881
Type d'acte : Loyer - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne compte de loyer. Autre nom cité, GENEVOIS, Victor FORGEOT. (voir doc. 35316). Feuilles lignées.

35377 - FORGEOT ( Propriétaire )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1872
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation contenant partage par Marie Madeleine Victoire PHILIPPE, veuve de Joseph FORGEOT, propriétaire, demeurant à Pierre-de-Bresse. Pour ses enfants, Louise Adélaïde FORGEOT, épouse de Etienne CARMILLET, ancien notaire, propriétaire, Jules FORGEOT, propriétaire, agent d'assurances du Phoenix, propriétaire, Victor Alexandre FORGEOT, propriétaire. Autres noms cités, Me JOLYET, notaire, demeurant à Pierre-de-Bresse, Jean Appoline PHILIPPE, Joseph FORGEOT, Henri FORGEOT, Madeleine FORGEOT, MONIET, GARNIER, BOISSELIER. Sur une page se trouve le plan de plusieurs lots. Composition de ce document, un cahier avec couverture en imprimée. Le tout en 9 pages reliées. Plus 2 notes et un plan. Tampons, de timbre fiscal, de notaire.

35379 - FORGEOT ( Propriétaire )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1866
Type d'acte : BVente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre, audit lieu à la vie de Bellevesvre. Par, Marie Madeleine Victoire PHILIPPI, veuve de Joseph FORGEOT, propriétaire, demeurant à Pierre-de-Bresse. Acquéreur, Denis VAILLANT, cultivateur et propriétaire, demeurant même lieu. Atres noms cités, Me JOLYET, notaire, François BILLOT, receveur buraliste, Nicolas Amédée NOIR-ARVEUX, marchand, témoins requis, Tampons, de timbre fiscal et du notaire Me PAUTET.

35378 - GAUTHEY ( Géomètre )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1864
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Arpentage et bornage de plusieurs pièces de terre, audit lieu, Champ des Planches. De Claude GAUTHEY, géomètre expert, domicilié à Pierre-de Bresse. Pour, Mme la veuve FORGEOT, propriétaire, Antoine CORNU, propriétaire, Jean GAGNERET, propriétaire cultivateur, tous de Pierre-de-Bresse. Plan dessiné en fin de document. (Autre doc. FORGEOT, VOIR N°35377.)

35316 - GAUTHIER ( Géomêtre )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1863
Type d'acte : Expertise de terrain - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne un arpentage et bornage de terraion. Claude GAUTHIER, Géomêtre, demeurant à Pierre, (Saône et Loire) près de Louhans, nommé pour expertises par, mme FORGEOT, propriétaire, Jean Baptiste BLANC, cultivateur, demeurant à Pierre, Fabrice COURCENET (?), cultivateur, Authumes. Tampon de timbre fiscal.

35365 - FORGEOT ( Propriétaire )

Localisation : Charette / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre labourable, audit lieu, Pré de Meublans, ainsi qu'autres prés. Par Pierre LOLLIOT, propriétaire, demeurant à Charette. Acquéreur, Magdeleine Victoire Philippe, veuve FORGEOT, propriétaire à Saint-Pierre-de-Bresse. Autres noms cités, JOLIET, propriétaire et notaire, Me GUILLEMIN, notaire, Herminie Charlotte Joséphine de TRUCHIS, veuve GALLOIS, Louis Claude BARON, demeurant à Saint-Pierre-de-Bresse. Tampon du timbre fiscal. Voir doc. n°35364.

35384 - MAUCHAMP ( Propriétaire )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1850
Type d'acte : Vente de terre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre labourable. Par, Françoise MAUCHAMP, veuve en première noce de Jean Baptiste DESBORDES, sans profession, demeurant à Pierre-de-Bresse. Pour, Marie Madeleine Victoire PHILIPPE, veuve de Joseph FORGEOT, propriétaire.

35320 - DONZEL ( Propriétaire )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1850
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison. Par Justine PHILIPPE, veuve de François Vincent DONZEL, demeurant audit lieu de Pierre-de-Bresse. Pour, LOLLIOT, (acquéreur). Autres noms cités, Alexandre LOLLIOT, négociant à Nevers, Louise DONZEL, Rose DONZEL, épouse d'Auguste MATISSE, négociant, Julie DONZEL, épouse de Lucien de LAGRÈVERIE, officier de l'administration des fonderies nationale, demeurant à D'Indret, Pierre LOLLIOT, (l'aîné) propriétaire, demeurant à Charette. Tampon de timbre fiscal.

35467 - BARON ( Propriétaire )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1849
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre, audit lieu du pré de meublans. De Louis Claude BARON, propriétaire, demeurant à Pierre-de-Bresse. Acquéreur, Pierre LOTTINT (LOTHIN), l'aîné, propriétaire demeurant à Charette. Tampon de timbre fiscal.

35381 - PHILIPPE ( Propriétaire )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1844
Type d'acte : Achat de terre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Achat d'un pré, lieudit, la Moue aux boeufs. Acquéreur, Louis Sylvestre PHILIPPE, propriétaire. Vendeurs, Félix REY, instituteur, et Prudence BOUGAUD, son épouse, tous demeurant à Pierre-de-Bresse. Tampon de timbre fiscal. Voir doc. n°35380.

35380 - PHILIPPE ( Propriétaire )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1844
Type d'acte : Achat de terre - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Achat de pièce de terre labourable, lieudit au Mussery. Par Louis Sylvestre PHILIPPE, propriétaire, demeurant à Pierre-de-Bresse. Vendeurs, François REBOUILLAS, cultivateur, et Denise LEGER, son épouse, tous deux de Lays. Autres noms cités, Jean Baptiste GALLIET, clerc de notaire, Charles GUILLEMIN, notaire de Louhans, Philibert REY, instituteur, témoins requis. Note ajoutée au document, concernant l'impôt. Tampon de timbre fiscal.

35364 - LOLLIOT ( Propriétaire-négociant )

Localisation : Nevers / Année : 1843
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange de terrains (prés de Meublancs) entre, Antoine JOLIET, notaire, propriétaire, demeurant à Pierre-de-Bresse, Claudine Henriette DRUARD, son épouse. Et, Pierre LOLLIOT (ainé), propriétaire-négociant, demeurant à Nevers. Autres noms cités, Me Charles GUILLEMIN, notaire à Pierre-de-Bresse, Herminie Charlotte Joséphine de TRUCHIS, veuve GALLOIS, Me BOITET, notaire, François Marie RICHARDOT, Louise BONJEAN, son épouse. Tampon de timbre fiscal. Documents reliés.

35361 - CUSSEY ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Germain-du-Bois / Année : 1840
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement concernant le fauchage d'un pré en propriété partagée. Entre Reine CUSSEY, veuve de François Anne ARVEUX, et Charles Prosper ARVEUX, propriétaire, résident à Paris. Et, Jean Jacques FRÉVRE, propriétaire, résident audit lieu de Charmotte, commune de Mervans. Ainsi que, Louis Sylvestre PHILIPPE, propriétaire, demeurant à Pierre-de-Bresse. Autres noms cités, Antoine Lazare Lavin DAUMOS, Juge de paix, Benoit BUCHOT, greffier,Jean Pierre de LOISY, propriétaire, demeurant audit lieu de la Chapelle. Tampon de timbre fiscal.

35317 - MAUCHAMP ( Propriétaire )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1840
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage entre les héritiers de Jean MAUCHAMP, Claudine MAUCHAMP, épouse de Anne Claude BOUGAUD, ouvrier, demeurant à Paris, Jacques MAUCHAMP, sabotier, Denise MAUCHAMP, épouse de Claude DELARCHE, cultivateur, Françoise MAUCHAMP, épouse de Jean Baptiste DESBORDES, facteur, tous demeurant à Pierre. Autres noms cités, Me JOLIET, notaire, Félix Philibert REY, instituteur, François rivière, MARCHAND, tous deux témoins requis, domiciliés à Pierre, Claude MONNOT, propriétaire. Tampon de timbre fiscal. Documents reliés avec plusieurs pièces jointes épinglées.

35360 - DONZEL ( Médecin )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1838
Type d'acte : Vente de terrain - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre labourable, par Jacques DONZEL, médecin, à Louis Silvestre PHILIPPE, propriétaire, tous deux de Pierre-de-Bresse. Autre nom, Marie BUZENET (?). Tampon de timbre fiscal.

35346 - PHILIPPE ( Propriétaire )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1835
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

En vue de la succession de Joseph FORGEOT, propriétaire audit lieu. Inventaire de meubles, mobiliers, plus description de l'actif et passif, titres et autres documents. A la requête de Marie Magdeleine PHILIPPE, veuve de FORGEOT. Tutrice légale de ses enfants, Jules Philippe, Louise Adélaïde, Joséphine Magdeleine, Joseph Henri et Victor Alexandre. Autres noms cités, Me Antoine JOLIET, notaire, demeurant à Pierre-de-Bresse, Bonaventure SASSIER, propriétaire, expert, Félix Philibert REY, instituteur, Louis Alexandre MAUBUT, chirurgien, tous de Pîerre-de-Bresse. Tampon de Timbre fiscal.

35382 - PHILIPPE ( Propriétaire )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1833
Type d'acte : Achat de terre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Achat d'une pièce de terre labourable, lieudit, Retondry. Acquéreur, Louis Sylvestre PHILIPPE, propriétaire. Vendeurs, Jacques DONZEL, médecin, demeurant à La Chapelle Saint-Sauveur et Etienne DONZEL, propriétaire, demeurant à Lays, fils de Jeanne MICHAUD. Tampon de timbre fiscal. Voir doc. n°35380, 35381.

35383 - FORGEOT ( Propriétaire )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1833
Type d'acte : Quittances - Pap - A5- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne, plusieurs quittances sur différentes années. Par, Marie Madeleine Victoire PHILIPPE, veuve de Joseph FORGEOT, propriétaire, propriétaire, demeurant à Pierre-de-Bresse. Autres noms cités, Denis GUILLOT, THEVENIN.

35374 - FORGEOT ( Propriétaire )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1832
Type d'acte : Droit de succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession direct entre époux. Joseph FORGEOT, propriétaire au Petit noir. Timbre fical.

35372 - JOBREUX ( Propriétaire )

Localisation : Pourlans / Année : 1826
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concernant le paiement d'un borderau de collocation. A la requête de Claude JOBREUX, propriétaire, demeurant à Pourlan, de Marguerite POURLAN, son épouse, de Chalumeau, propriétaire, demeurant à Terrans, Benoite jobreux, de Louis GUERRET, propriétaire, demeurant à la Chapelle Saint-Sauveur, Anne JOBREUX, épouse de Claude SASSIER, propriétaire. Contre, Jean Pierre ARVEUX, propriétaire et aubergiste, Daniel ARVEUX, propriétaire et cafetier, Louis Sylvestre PHILIPPE, Adélaïde ARVEUX, son épouse, tous demeurant audit lieu de Pierre-de-Bresse. Autre nom cité, Alexis COULON (le jeune), avoué, demeurant Louhans. Tampon de timbre fiscal.

35318 - DURAN ( Propriétaire )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1826
Type d'acte : Sucession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Distribution d'une somme d'argent représentant la vente d'une maison et dépendance. Plusieurs noms cités, Joseph DURAN, Pierre Daniel ARVEUX, propriétaires. Denis François ROUDAY, propriétaire, demeurant à Grandmont, Joseph DUC, Aimée DUC, héritière, demeurant à Pierre, femme séparée d'Henry Euvrard, militaire à la retraite, demeurant à Verdun, Nini ARVEUX, aubergiste, Sylvestre PHILIPPE et Adélaïde ARVEUX, son épouse, négociant et propritaire, tous demeurant à Pierre, enfants et cohéritiés de Pierre Daniel ARVEUX. Tampon de timbre fiscal.

35373 - ARVEUX ( Propriétaire )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1825
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concernant, succession et partage. Positionnement des lots. Il est aussi question de contract de mariage. Noms cités, Pierre ARVEUX, Henriette Adélaïde ARVEUX, épouse de Claude JOUARRE, boulanger à Seurre. Voir doc. n°35372.

35370 - PHILIPPE ( Propriétaire )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1814
Type d'acte : Baïl de ferme - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Par Louis Sylvestre PHILIPPE, propriétaire à Pierre-de-Bresse. Pour, François GANDRIAUX et Marie GANDRIAUX son épouse, cultivateurs, audit lieu de la Chapelle de Saint-Sauveur. Autre nom cité, François Thérèse MASSIN, notaire à Pierre. Note au crayon au verso du document (relié), disant que le présent livre appartient à Jules FORGEOT, demeurant à Pierre, rue de l'église, en date de l'année, 1838. Tampon de timbre fiscal. Document relié.

35375 - NOURY ( Propriétaire )

Localisation : La Chapelle-Saint-Sauveur / Année : 1809
Type d'acte : Echanges de terres - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échanges d'héritages, entre Louis PHILIPPE, propriétaire, demeurant à Pierre-de-Bresse. Et, Jean NOURY, propriétaire, demeurant à la Chapelle-Saint-Sauveur. Il s'agit d'un échanges de terres. Autres noms cités, François MASSIN, juge de paix, Joseph DOUSSIN, propriétaire, témoins requis, CHANITE, notaire, tous de Pierre-de-Bresse. Intéressant tampon du notaire CHANITE.

35359 - THIARD ( Propriétaire )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1799
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de foin (par charrue), entre Claude THIARD, propriétaire, et Louis PHILIPPE, propriétaire, demeurant tous deux à Pierre-de-Bresse. Autres noms cités, Me CHAMITE, notaire, MAUBUT, perruquier. Tampon de timbre fiscal.

35376 - PHILIPPE ( Sergent de ville )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1783
Type d'acte : Échanges de terres - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échanges entre, Louis PHILIPPE, sergent de ville, demeurant à Pierre-de-Bresse et les frères Denis et Jean RICHARD, laboureurs, tous demeurant à Pierre-de-Bresse. Échange de terre labourable contre champ de vigne. Autres noms cités, Jean Baptiste CORDELIER, laboureur, Denis Claude CHANITE, Clerc de notaire. Tampon de timbre fiscal.

35371 - RIX ( Propriétaire )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : ?
Type d'acte : Procès verbal de bornage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre, ARDIN née PHILIPPE, RIX, propriétaire, Mme veuve PHILIPPE, CORBOT, GIBOT et PARAY, tous propriétaires à pierre-de-Bresse, audit lieu de la commune du Paquier-Contant. Autre nom cité, Charles Joseph BAGUET, géomêtre du même endroit. Dessin situant les parcelles au verso du document.

35363 - DONZEL ( Médecin )

Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : ?
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre. Entre, Jacques DONZEL, médecin, demeurant audit lieu, La Chapelle, Saint-Sauveur, Hélène DONZEL, propriétaire, demeurant à Fays. Et, Louis Sylvestre PHILIPPE, propriétaire, demeurant à Pierre.