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39935 - MARTIN ( Propriétaire )
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Localisation : Cize / Année : 1855
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de bail. Entre, Antoine MARTIN, propriétaire demeurant à Cize, et Alexis RACLE de Pillemoine. Parmis les engagements il se trouve que le sieur martin, c'est engagé à réparer la maison louée. Signatures lisibles : Alexis RACLE; MARTIN. Voir doc. n°39933, 39934, 39935.
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41255 - WEGOTRAN ( propriétaire )
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Localisation : Pillemoine / Année : 1757
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Joseph-Perret WEGOTRAN, propriétaire demeurant à Pillemoine. Autres noms cités: PAELE; PERRET; CHARNIER; BEROTIN; RACLE; CYDENANS.
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39936 - RACLE ( ? )
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Localisation : Besançon / Année : 1757
Type d'acte : Note de contrôle - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Note de contrôle pour le paiement d'une somme d'argent de quatre vingt dix neuf livres et huit sols, pour frais de signification. Pour messieurs les juges du conseil de justice de Besançon. Par Étienne PIANET, huissier aux sièges de Salins-les-Bains. Ceci afin de mettre en exécution une sentence rendue le 14 mars 1740, en faveur de Noël DANDRÉ, négociant. À l'encontre des sieurs Alexis et Antoine Joseph ROCLE de Pillemoine. Voir doc. n°39935.
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40972 - RACLE ( laboureur )
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Localisation : Pillemoine / Année : 1753
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Acte d'obligation de paiement au nom de Joseph RACLE, demeurant à Pillemoine. Autres noms cités: BAILLY; GRANDRAUT; BEUTCHEL; ROUX; MARTIN; PIRAUD; SIMON; PELLERIN; FOURNIER; GUYOU; DELACROIX; OLIVIER.
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39934 - MARTIN ( Fermier )
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Localisation : Cize / Année : 1748
Type d'acte : Documents pour jugement - Pap - A4- - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Notes concernant jugement. Contre, Antoine MARTIN, et Claude François MONNOYEUR, demeurant à Cize. Lesquels ont fait paître des chèvres sur un terrain qui n'était pas à eux. Divers documents : Quittance (1743); États de frais; Jugement (1748); Extrait de registre (1748); États des dépends (1747); États de frais déboursé par PAJOT, dans l'affaire MARTIN, mention de quittance (1749). Autres noms cités : Pierre Marie LEGER, demeurant à Champagnole, procureur fiscal; PAJOT, procureur; Pierre Marie LÉGER, procureur fiscal de la justice de Chaux des Crotenay; Antoine Joseph RACLE (ou ROCLE), de Pillemoine; Hugues de Montigny. Voir doc. n°39933, 39935.
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40980 - RACLE ( Fermier )
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Localisation : Pillemoine / Année : 1746
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Obligation au profit de Jean-Pierre BLONDEAU, juge de Montrivel, par Pierre-Gaspar RACLE, fermier à pillemoine. Autres noms cités: OLIVIER; MARCHAND; PROST.
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35647 - RAELE ( Propriétaire )
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Localisation : Pillemoine / Année : 1745
Type d'acte : Créances - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
A la requête de Antoine Joseph RAELE (RACLE), demeurant à Villemoine. Contre, Antoine MARTIN. Autres noms cités, MOREL, PELLETIER.
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40977 - RACLE ( laboureur )
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Localisation : Pillemoine / Année : 1744
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 13 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Assignation à comparaître plus autres documents, au nom de Joseph RACLE. Autres noms cités: ROUX; MARTIN; LOUVIER; PELLETIER; PAJOT; LEGER; ROUSSEAU; LOUN; DUEVER; PERRIN; BOULEROZ; PROGEN; MOREL; FOURNIER; PROGIN; PIANET; OLIVIER; RAMBOS; RATTE; COMBETTE; SERCHET; PAGET; COURDIER; RAJOT; BALLOT; FRANLIN; DEVATTE.
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40976 - RACLE ( meunier )
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Localisation : Pillemoine / Année : 1742
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Acte d'obligation au nom de Alexis RACLE. Autres noms cités: MARTIN; BLONDEAU.
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