Localisation : Bugeat / Année : NCE
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Pierre Jean Baptiste PLAZANET, officier de la légion d'Honneur Chevalier de Saint-Louis, colonel en retraite et propriétaire, demeurant au hameau de la Chassagne, canton de Bugeat. Et de Pierre THEZILLAC de LA COUR, propriétaire demeurant au village de Thézillac (?), époux de Jeanne Robert Élisa PLAZANET, fille de Mr PLAZANET. Pour François RECULÉS (ainé), pharmacien, demeurant à Limoge. Autres nom cités, Catherine NADAUD, veuve de Pierre THEZILLAC-DELAGE, propriétaire demeurant Thezillac, commune de Faux-Lamontagne. Épinglé au document, une note notifiant la quittance. Acte dressé par Ysaac MALEVERGUE DELAFAYE, géomêtre et notaire demeurant à Limoges. Documents reliés par épingles. Tampon du timbre.

Localisation : Laval / Année : 1972
Type d'acte : Arbre généalogique - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Arbre généalogique incomplet concernant les familles de Bernard de ROUSSEL de PRÉVILLE (né à Laval en 1905, décédé en 1961), Jacques d'HÉLIAND, comte, Maryvonne FRANCO et autres. On cite les communes d'Antrain et de Châtillon, Vannes, etc.. Photocopie incomplète (après 1972). Joint notice généalogique concernant les famille TASLÉ, FENOUX de LECOTAY, des PERELLES, CAILLE, FROC, ROUSSIN, DUPERRON, GRAFFIN, LUCAS, CARRE-KERISOUËT, CONDÉ, GALLES, PERDRIGEON, BOULLÉ, LAUZER de KERZO, REGNAULT de la SUSSE, d'ARTHUYS de VAUX, TAUPIN, LARSONNEUR, de WOLBOCK-CHÂTILLON et autres.

Localisation : Pinet / Année : 1960
Type d'acte : Donation - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Georges François Louis BASTIDE, viticulteur, époux de Hedwige BELLIVIER, demeurant à Pinet, et leur fils Joseph Antoine Jules BASTIDE, officier en retraite, époux d'Augusta Laurence Mathilde GRINDA, demeurant à Nice. On cite d'autres noms. Document dactylographié avec deux timbres fiscaux. Voir doc. 23758 à 23769.

Localisation : Belmont / Année : 1958
Type d'acte : Attestation de propriété - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : It

Attestation de propriété après le décès de Benoît SAPIN, cultivateur, demeurant à Belmont (Rhône), époux de Jeanne Élisa CHARDONAY. Desciption des propriétés, situés sur les territoires de Charnay et de Belmont. Notation de l'origine de propriété. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Pierre DOUCET-BON, notaire à Casay-d'Azergues, (Rhône). Tampon encre du notaire. Couverture pré-imprimée. Document cousu. Écriture dactylographiée. Tampon du bureau des hypothèques de Villefranche-sur-Saone.

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1949
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : An

Quatre lettres adressées par la société Goodspeed's Book Shop à Boston à Pierre MUNSCH de Guebwiller au sujet de la vente de l'ouvrage Hennepin's Nouvelle Découverte (Utrecht, 1697).

Localisation : Brioude / Année : 1948
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bail au nom de Lucien-Joseph BIGNON, négociant demeurant à Brioude. Acte dressé par Me POURCHER, notaire à Brioude. Autres noms cités : GUIGNABERT; BRAUN; TUPIN. Tampon du timbre.

Localisation : Charnay / Année : 1946
Type d'acte : Acte de notoriété - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Acte de notoriété au nom de Claude-Benoît CHALON, propriétaire-cultivateur demeurant à Charnay. Acte dressé par Me TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: BOULET; VERMOREL; DENONFOUX; SAPIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Jura / Année : 1942
Type d'acte : Différents actes - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Testament, factures, ventes, baïl. 1°) Testament dactylographié, de Gaston BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice, fils de Paul BARIOT. Pour son héritière, Colette BARIOD, sa soeur. Acte de Me Robert DORNIER, de Saint-Laurent. 2°) Concession à perpétuité, pour une sépulture. Par Paul BARIOD, cultivateur demeurant Saint-Maurice. Formulaire imprimé (timbre de 6f.)avec un reçu épinglé et un timbre fiscal de 75ct. 3°) Trois factures en formulaires imprimés (1933) avec 6 timbres collés, ainsi qu'un reçu avec deux timbres collés. Au nom de Paul BARIOD, deux factures pour réparation d'un véhicule automobile. Par CAMELIN & MARTELET, agence Citroën à Clairvaux-les-Lacs. Ainsi qu'un reçu en date de 1923, fait par Paul BARIOD, pour Albert BARIOD. 4°) Onze actes (ventes diverses) de 1906 à 1934. Concernant en majeur partie des ventes ainsi qu'un baïl. Et ayant pour la plupart un rapport direct avec Paul BARIOD. Autres noms cités (relevés dans les ventes), Laurent VERNIER, demeurant à Picarreau, canton de Poligny. Albert SATTONNET, agent communal, demeurant Saint-Maurice. Paul et Delphine SANTONNA, époux de Adèle COMBE, demeurant Saint-Maurice. Barthélémy BIONDA, Charles PASTEUR, demeurant même commune. Joseph JEUNET, époux de Amélie BARIOD et Jules JEUNET, époux de Louise BARIOD, tous bouchers demeurant à Morez (Jura). César JANNIER DUBRY, marchand de fromage. Raymond CHARLES, demeurant à Byans (Doubs). Jean AUDERGON, fermier, demeurant à Voiteur (?). Joseph Albet BARIOD. Désiré Gaston BARIOD et Mme la veuve Victor TOURNIER, née BOURGEOIS, demeurant à Saint-Maurice. Désiré BOUILLER, demeurant à Charézier et Joseph GUILLON. Tampons de timbres et d'enregistrement. Voir document n°37162, 37166, 37167, 37174.

Localisation : Paris / Année : 1940
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Échange de pièces de terre sur le territoire de Courgenay, entre Firmin-Adolphe PINOT, cultivateur demeurant à Courgenay avec son épouse Hermine-Victoria BLONDEAU, et Maurice-Jules DODU, industriel demeurant à Paris. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MIKY; YVANNE; GRAND; SONNET; BLONDEAU; CARRÉ; GUILLONNET. Document relié par coutures. Tampon et signature du notaire GAUMONT.

Localisation : Le Mans / Année : 1937
Type d'acte : Baïl - Pap - A3+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Location d'un appaertement situé 141 rue des Sablons au Mans. Par Armandine VAUTIER, propriétaire, veuve de Léon DAVID, demeurant au Mans. Au preneur, Georges LEBRUN, employé aux Chemins de Fer de l'Etat, époux de Lucette CHOQUET, demeurant au Mans. Pages dactylographiées. Tampon du timbre. Document relié. Texte imprimé en bas de la couverture, Agence BENOIST, Paul RABEAU, 2bis rue Auvray, Le Mans. Épingle accrochée sur le coin droit de la couverture. Voir autre doc. n°36192.

Localisation : Vichy / Année : 1936
Type d'acte : certificat - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certificat de subrogation au nom de Paul-Adolphe BESSON, pharmacien demeurant à Vichy. Autres noms cités: BOILET; CRÉPIN; MICHALON; ROUSSEL; BLANC; MICHELON. Tampon du timbre.

Localisation : Courgenay / Année : 1935
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de terre sur le territoire de Courgenay, par 1°) Théodule-Arthur SUZANNE, propriétaire demeurant à Charmée, commune de Lailly, avec son épouse Marie-Agnès PEYREGNE, 2°) Fernand-Felix TAUPIN, mécanicien demeurant à Chichée avec son épouse Gisèle- Louise-Irène PEYREGNE. Acte dressé par Me GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MARTINET; COTTÉ; CASILE. Document relié par coutures. Tampon du notaire GAUMONT.

Localisation : Montbéliard / Année : 1934
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

D'aprés comparaison de dossier. Documents de Edmond MEYER, avoué, demeurant à Monbéliard. Brouillon de comptes et présentations dactylographiées. Créances et ventes. Plusieurs organismes nommés, Caisse Rurale, Crédit Agricole, Comptoir d'engrais de Damprichard, compagnie générale d'importation. Autres noms cités, François PONÇOT, César BONNOT, Abbé HUET-MARCHANT, Etienne JOLY, Albert SANDEZ à Maiche, Émile CHASSAGNE à Belleherbe, DENIZET àPontarlier, Paul GAUTHIER à Flangebouche, Joseph PARRENIN À Bennétage, Cardon RAPIN à Saint-Hippolyte, Marcellin DELAVELLE, CUPILLARD à Cour-Saint-Maurice, Richard FOURNERET, MARIETTE Pharmacien, Paul RENAUD à SANCEY, PÊCHEUR, Alix PERRET, Francis PAGNET.

Localisation : Le-Mans / Année : 1934
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison et dépendances situées au lieu dit "La Clennière", route de Tours au Mans. Par Joséphine PATOIT, demeurant à l'Épine. Acquéreurs, Maurice BARRIER, époux de Marie BOULAY, demeurant à Changé, au lieu dit "la Papillonnière". Initiales des parties concernées, en marge du document. Plan au crayon du terrain. Tampon du timbre. Original et (double) page dactylographiée .

Localisation : Paris / Année : 1933
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Testament (document et copie) de Julienne Henriette GAUGRIS, comptable à la Modern'Imprimerie, 37 rue Gandon à Paris, demeurant 20 rue Coypel. Laquelle dame est divorcée de Pierre Louis François QUÉVAL. Autres noms cités, Melle VINCENT, 26 rue des Boulangers. Mme LAURENT, 39 rue du Maréchal Galliéni à Ville-moisson, par Épinay-sur-Orge. Mme DEMOCHE. Mme CLAVEL, 20 rue du Banquier. Mme PARRAIN, 37 rue Émile Langlet à Arras. Melle DRINETTE. Mme BELLANGER, propriétaire de la maison de Champaissant. AUSSET, juge, Tribunal de la Seine. Tampon du timbre. Actes dactilographiés, et dressés par M. Jacques REGNIER, notaire à Paris. Tampon du notaire. Voir document n°38522.

Localisation : Dijon / Année : 1931
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandement concernant une Obligation. Par, Claude DEREPAS, mandataire de Marie Louise Victoire, dite Yvonne DEREPAS, (sa fille), et son épouse, Marie Louise LAMABLE, demeurant à Remilly-en Montagne. Au profit de, TAUPENOT, créancier originaire. Autres noms cités, Henri SARRAZIN, huissier, près du Tribunal Civil de Dijon. Marius NICOLAS, ancien notaire, demeurant à Dijon, et ayant les droit de l'Obligation. Document relié par pince. Cachet du timbre. Sont collés, six timbres de Dimension.

Localisation : F - Seine - Montrouve / Année : 1931
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de G.SCAPINI député, adressée au Ministre de la Guerre, pour appuyer la candidature à la Légion d'Honneur du sieur DUCHET. Ce dernier est de la classe 1906, trois fois blessé, trois citations.

Localisation : Delle / Année : 1930
Type d'acte : Contrat d'abonnement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Devis et contrat d'abonnement pour fourniture de l'éclairage électrique, par la société des forces motrices de REFRAIN, siège social à Montbéliard (Douds). Formulaire imprimé et dactylographié. Pour sYLVAIN aragon, garde champêtre, demeurant à Delle, 2 rue du Champ de Foire. Un timbre "de Dimension" de 3,60frs, collé sur le formulaire (bleu) des conditions d'abonnement. Joint au document, six reçus de quittance en l'année 1930 et 31. Reçus imprimés, épinglés ensemble. Voir doc. n°39581.

Localisation : La Burbanche / Année : 1929
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente des droits mobiliers de successions. Entre les héritiers, 1) Marie STANISLAS, veuve de Stanislas GENAND, propriétaire, demeurant commune de la Burbanche. 2)Pierre Louis Félix BORNAREL, professeur, demeurant à Sens. 3) Félix Auguste BORNAREL, propriétaire, demeurant à Champdor. Autres noms cités, Augustin BORNAREL, propriétaire, demeurant au Brénod, époux de Stéphanie Michaud MAILLET. Joint au document le formulaire de transcription à la conservation des hypothèques (imprimé double feuille), ainsi q'une note avec tampon de cette même conservation des hypothèques. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Tampons, du timbre et du notaire. Une fine cordelette sur la partie verticale du document assure son maintien. Une épingle (rouillée) située sur le bas de première page.

Localisation : Coutarnoux / Année : 1928
Type d'acte : Vente - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terrain, par Colombe RENAUD, demeurant à Paris, 16, rue des Boucheries, faubourg Saint-Germain. Au profit de Jean JOSSERAND, carrier, demeurant Coutarnoux. On cite d'autres noms, Pinard, Edme BARREY.

Localisation : F - Doubs - Serre-les-Sapins / Année : 1928
Type d'acte : Dépôt - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Auguste CORNE, fils de Jean-Pierre, propriétaire cultivateu époux de Erma Josèphe MARLIN (?), de Serre-les-Sapins, et Firmin Ulysse CUYNET, cultivateur à Franois. Document avec indications généalogiques. On cite d'autres noms.

Localisation : Teillé / Année : 1927
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente par adjudication d'une propriété appartenant à, Jules Ferdinand LEMEUNIER, et Anne Léonie ROMET, son épouse, propriétaires, demeurant au Try, commune de Teillé, tous deux décédés. Désistement des héritiers LEMEUNIER, dans la validation d'adjudication (Concernant, le consentement en radiation au bureau des hypothèques). Par, François HARDOUIN, sabotier, demeurant à Saint-Mars-sous-Ballon, mandataire de Alphonse Vital Victor GAUTIER, journaliste, et Fernande Eugénie JUGAN, son épouse, demeurant à Paris. Etienne Casimir JUGAN, voyageur de commerce, et Marie Gabrielle BARRNÉ, son épouse, demeurant à Toulouse. Fernande Léonie Eugénie PAUMIER, femme de chambre, demeurant à Dijon, divorcée de Louis DUPONT. Simone Louise Augustine MAZURE, épouse de Ernest Julien BEAUCLAIR, boulanger, demeurant à Teillé. Albert Lucien PIGNARD, sans profession, demeurant à Saint-Jamme-sur-Marthe, mandataire, de Lucie ROMET, propriétaire, demeurant même commune, veuve de Auguste Marie PIGNARD. Léon LÉTOURNEAU, cordonnier, demeurant à Ballon, mandataire, de Désiré Vital ROMET, cultivateur, et Aimée Louise GESLAND, son épouse, demeurant à Doucelles. Louise Marie ROMET, propriétaire cultivatrice, demeurant à Doucelles, veuve de Henri HÉRAULT. Pierre BESNARD, propriétaire, demeurant à Ballon, mandataire, de Louis Jules Valentin ROMET, cultivateur, et Marie Louise BEYER, son épouse, demeurant commune d'Oisseau-le-Petit. Héleine Eugénie Juliette ROMET, épouse de Jean Marie Adrien HAMELIN, cultivateur, demeurant à Vivoin. Vital Louis Joseph ROMET, propriétaire, demeurant Vivoin. Henri BENOIST, expert géomêtre, demeurant à Ballon, mandataire, de Josépine FORTAILLÉ, ménagère, demeurant à Paris, veuve de Eugène Louis Joseph ROMET, ayant comme fille, Paulette Berthe ROMET. Jules SURGET, négociant, demeurant à Ballon, mandataire, de Albert DESQUENNES, emballeur, et Louise ROMET, son épouse, demeurant à Paris. Louis MAUBOUCHER, propriétaire, demeurant à Ballon, mandataire, de André Eugène ROMET, propriétaire, demeurant à Paris, frère germain, de Paulette Berthe ROMET, enfants de Eugène Louis Joseph ROMET, et de Joséphine FORTAILLÉ, son épouse, ménagère, DEMEURANT À pARIS. Maurice PICHON, chaudronnier, demeurant à Ballon, mandataire, de Eugène Gabrille ROMET, miroitier, et Marthe Yvonne BRANSARD, son épouse, demeurant à Paris. Alice Désirée Léontine PICHON, épouse de Louis Julien NOËL, propriétaire, demùeurant à Saint-Jean-d'Assé. François Eugène COTTEREAU, propriétaire, époux de Rosalie Marie Louise Le VAYER, demeurant à Vivoin. Vital Eugène Marie Magloire VAIDIE, propriétaire, époux de Célestine Rosalie CHAMBEROD, demeurant au Mans. Louis BLIN, menuisier, demeurant à Ballon, mandataire de Maria Euphrasie Eugénie Désirée VAIDIE, demeurant à Vivoin. Henri Eugène COINTRE, cultivateur, et son épouse Alice Léonie Herménie FOUQUÉ, demeurant commune d'Assé-le-Riboul. Léon Anatole Auguste FOUQUÉ, charpentier, demeurant à Saint-Marceau, époux et mandataire de Marie Marceline Augustine FOUCHARD. Armand Alexis Eugène VAYER, ouvrier en usine, époux de Berthe Marie FOUQUÉ, demeurant à Saint-Marceau. Jules Albert Auguste MERCIER, clerc de notaire, tuteur de Paulette Berthe ROMET, soeur de André Eugène ROMET. Au profit des acquéreurs, Désiré Arsène MORANCÉ, cafetier, et Émilienne Joséphine BOURMAULT, son épouse, demeurant ensemble en la commune de Teillé. Dressé par Me Germain ROUSSEAU, notaire à Ballon. Tampon du timbre. Cachet du notaire. Document relié.

Localisation : Paris / Année : 1926
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Inventaire après le décès, de Simon Victor GROSS, sans propfession, demeurant à Arcueil-Cachan (Seine), veuf de Gabrielle Jeanne VIVENT. Autes noms cités, Henry DAUTHY, curateur aux successions vacantes, près du Tribunal Civil de la Seine, demeurant à Paris. Maria PICARD, Jeanne BARONA, veuve LELOUP, Estelle DEQUIN, Berthe DEQUIN, Gabrielle FROMAGE, toutes demeurant à Paris, personnes citées sur testament. Joint à l'inventaire, épinglé sur feuille, coupons du Crédit Foncier de France, représentant deux obligations au porteur. Acte dressé par Louis GUÉRIN, notaire à Paris. Tampon du timbre. Cachet du notaire. Document relié. Voir doc n°35788.

Localisation : Le Mans / Année : 1925
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une propriété, située au Mans. Par Josépine BORDIER, propriétaire, veuve en pemières noces de Constant EVRARD, et en deuxièmes noces de Pierre PATOIT, demeurant au Mans, route de Tours, à L'Épine. Au preneur, Maurice GASSE, boulanger, époux de Françoise MOREL, demeurant au n° 14, place de la Mission, Le Mans. Autres noms cités, veuve CUISNIER, RENAULT, cordonnier, CARRIOU, journalière, SURCIN, entrepreneur d'affichage, tous locataires, demeurant Le Mans, ayant pour bailleur, BORDIER. Acte dressé par André BOUTIER, expert, demeurant Le Mans. Document dactylographié et relié. Les deux premières pages sont épinglées. Signatures lisibles. Tampon de André BOUTIER, Expert-Architecte, demeurant Le Mans.

Localisation : Voiron / Année : 1925
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Auguste CHAMPON, pépiniériste-horticulteur demeurant à Voiron. Autres noms cités: PELLORCE; BRUN; BUISSON; FABRE. Tampon du timbre.

Localisation : Cusset / Année : 1924
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 13 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Cusset, au nom de Joseph RONCHAUD, demeurant à Vichy. Autres noms cités: REGNIER; GAUTHIER; DESGROIS; CHARPENAY; JUILLARD; GILLES; METEYER; CHAVENET; CHÂTEAU; THERVIN; LAFLOQUE; BARDIAUX; RONNÉ; BEL; DULAC; CALLAUX; FLAMENT; THAUBOIS; POUILLE; DELABY; WACHEUX; POTEL; KIEFFER; DEBIESSE; REENON; HUGUET; LACOSTE; NACHIN; DUMONT; CHARIOT; MARCHADIER; DEBOST; CLAIR; CHARPENAY; VIALLON; DEMONNET; CARON; HUGO; PELARDY; THIBAUDIN; PERRIER; FLEURY; FRADIN; BUY; LALLEMAND; CHAMPEIX; BRUNOT; GOUTTEBEL; SAYET; BONNAMOUR; CLOUVEL; HÉRITIER; BARTHELAT; BERNARD; GOBERT; BARGEON; DEGOUTTE; BLANC; DUFOUR; BENOÎT; POINCARÉ; TARDIEU; MANDEL; GRIBOUILLE; MESNIL; BOUFFANDEAU; GENESTE; VERGNOL; PERONNET; GRAND; DUTOUR; DANJAUME; SCHUSSEL; GUINARDS; ROSSI; PIESSARD; MANCEAU; GOUTAUDIER; FOURNIER; COURSOL; TULOUP; CHAUSSARD; RIGONDET; PANNETIER; DESROZIERS; LAROCHE; CLAIR; BOURDIER; TANTOT; MATHIEU; GAUCHER; GABARD; CONTOUX DUBESSY; DESBARRES; PAYS; POULET; RANDIER; BEAUJON; BARGOUIN; FRADIN; CORRE; HEBRARD; PRIEUR; PIRE; FLORIMOND; REMONDIN; FAYET; TURPIN; COUTAREL; PÉROL; NIGON; BERNARD; BAUCHER; CERCLIER; VAUDELIN.

Localisation : Rambouillet / Année : 1924
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Moy / Langue : It

Vente d'une maison d'habitation. Par, François JUSSEAU, mécanicien, et Catherine FOUGEROUGE, son épouse, demeurant à Rambouillet, 2 rue du Moulins. Ayant comme mandataire, Alfred VIRTELY, clerc de notaire, demeurant à Sombernon. Acquéreur, Pierre Félix DAIZÉ, manoeuvre, demeurant à Sombernon. Fait-et-passé à Sombernon, en l'étude de Me PERDRIER, notaire. Couverture de documents dactylographiée. Formulaire de Concervation des Hypothèques de Dijon, épinglé à la couverture. Tampons, du notaire et du bureau des Hypothèques de Dijon. Documents liés par cahier.

Localisation : Sens / Année : 1923
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 12 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce de terre, au nom de monssieur GRILLET, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me GÉRARD, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PINCZON DU SEL; GUERIN; GÉRARD; FOURNEAUX; BLONDEAU; PREVOST; DUPUIS; CHEMOLLE; VIOT; DELÉCOLLE; CHEVREAU; RENARD; AUBIN; FOURREY; VHEMOLLE; MARTEAU; MARQUIAUD; BARCELOT; HURPEAU; MICHAUT; SAVINIEN; RENVOYÉ; LHERMITTE; CORNAILLE; CARNOT. Tampon du timbre.

Localisation : F - Haute-Loire - Auvers / Année : 1923
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Laurent CROZATIER, veuf de Mélanie BOREL (?), propriétaire cultivateur à Auvers, Marie CROZATIER, femme d'Abel COLLANGE, propriétaire cultivateur, Eugénie CROZATIER, célibateire, de Domeyrat, Victorine CROZATIER, célibataire à Cerzat, Marcelle CROZATIER, femme de Frédéric FOSSE, cultivateur fermier à Auvers, et Edouard CROZATIER, cultivateur célibataire à Auvers, d'une part. Et Jean-Albert LEBRE, époux de Magdeleine COLLANGE, cultivateur à Auvers, etc. Ce par devant Julien BLANC, notaire à Pinols, et autres. Document avec timbre fiscal.

Localisation : Belmont / Année : 1923
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré, situé à Belmont, au lieudit "de Paradis". Par 1°) Barthélémy CROZET, propriétaire, cultivateur, demeurant à Lozanne-d'Azergues, lieu de Dorieux, époux en premières noces de Marguerite SEIGNOL. 2°)Mathilde EMOND, veuve de Georges MAUDOIGT, propriétaire, demeurant à Lozanne-d'Azergues, lieu de Dorieux. Pour l'acquéreur, Jeanne GOUJON, veuve de Jean BOISSONNAT, propriétaire, cultivatrices, demeurant à Belmont, lieu de Paradis. Mention des origines de propriété. Joint au document, 1°) (acte épinglé, première page) Une convention établissant une réglementation des eaux destinées à l'arrosage de leurs prés contigus, situés à Belmont. 2°) Un certificat de "non inscription sur transcription", de la Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saone (formulaire imprimé). Acte dressé par Me TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues (Rhône). Tampon encre du notaire. Tampon de la Transcription des Hypothèques de Villefranche (Rhône). Document dactylographié. Signatures lisibles, GUERRY, POITRASSON, et autres illisibles. Couverture, bas de page, impimé. Document cousu.

Localisation : Sirod / Année : 1921
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Document dactylographié. Acte dressé par Me Marcel FURGINÉ, notaire à Champagnole (Jura). Testament de François Émile GRATTARD. Autres noms cités: Léon MARQUIER, Maire de la commune de Sirod; Louis PROST, propriétaire demeurant à Sirod; Jules RAMPIN, boucher demeurant même commune; Edmond GRATTARD, hôtelier demeurant Sirod. Tous quatre, témoins requis. Déclaration de l'héritage pour ses deux filles; Lucie et Louise. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire Me FURGINÉ. Document relié par couture avec couverture cartonnée et imprimée. Voir document n°39478, 39479, 39481, 39482, 39483, 39487, 39488, 39489, 39490, 39491, 39492, 39493, 39498, 39499, 39503, 39504, 39507, 39508, 39510, 39511, 39512.

Localisation : Molinges / Année : 1920
Type d'acte : Vente d'une usine de Marbrerie - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente des terrains, immeubles, stocks, outillages, d'une usine de marbrerie et de scierie de bois sur les communes de Molinges et Chassal. Par, Nicolas GAUTHIER, industriel et son épouse, Marie Lucie ROCH, demeurant à Molinges. Au profit de la société anonyme "Marbres Pierres et Granits", dont le siège social est à Lyon, 23, rue des Brotteaux. Léon GUINET, industriel, demeurant à Lyon, administrateur délégué de ladite société. Couverture imprimée, étude de Me Paul SERIN, notaire, à Pont-D'AIN (Ain). Tampon de notaire et du bureau des hypothèques. Documents en partie reliés. 5 feuilles dactilographiées, dont l'une épinglée avec brouillon.

Localisation : Sombernon / Année : 1920
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Mme veuve TAUPIN-MOUILLON, de Sombernon, et HÉRARD et PELLETIER, agents généraux d'asurances à Dijon. Document en partie imprimé.

Localisation : Le Mans / Année : 1920
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange d'une pièce de terre labourable ainsi que d'un pré, situés commune de Chantenay. Par Mathilde Marie LEROY, propriétaire demeurant au Mans, épouse divorcée de Pierre DEROUET, ayant comme mandataire, Adolphe SOURY, greffier et expert, demeurant à Loué. Contre-échange, d'une pièce de terre, nommée "Le champ long", située même commune de Chantenay. Par Paul VERMILLARD, commerçant et marchand de cycles, époux de Alice BOULAY, demeurant chemiré-le-Gaudin. Autres noms cités, Joséphine LENORMAND (tante de Mme LEROY), épouse de René François GÂTÉ, propriétaire et ancien notaire, demeurant à Loué. Anastasie LEROY, ancienne propriétaire, veuve de Henri DROUET. Épinglé au document, un formulaire imprimé, "Certificat de non-inscription sur transcription", de la Conservation des Hypothèques de La Flèche. Tampon du timbre. Acte dressé par Me CHALLIER, notaire à Chantenay, (Sarthe). Tampon du notaire. Voir aussi document n°37734.

Localisation : Le Mans / Année : 1920
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl d'un pré et sapinière situé commune de Teloché, nommé le Grand Pâtis. Par, CONILLEAU, propriétaire, demeurant au n° 68, Avenue Thiers, Le Mans. Au preneur, Henri BOUTEILLER, cultivateur, époux de Aline BEURY, audit lieu, La Richardière, commune de RUAUDIN. Tampon du timbre et de l'Expert-Architecte, André BOUTIER, demeurant Le Mans. Page dactylographiée. Document relié. Voir document n°36224.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Marseille / Année : 1919
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

A la requête de Germain SERRE, principal clerc de notaire à Liancourt, agissant au nom de Flrence PINSSON, sans profession, de Marseille, veuve de Vincent Jean SEGURA, et Thibert DELARUE, cultivateur à Angicourt. On nomme Alfred LEROY, notaire à Liancourt, et autres.

Localisation : Malay-le-Petit / Année : 1918
Type d'acte : location de chasse - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Location de chasse au nom de Camille PINEAU, propriétaire demeurant à Malay-le-Petit. Autre nom cité: SAVOURAT. Tampon du timbre.

Localisation : Xertigny / Année : 1913
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt d'une somme d'argent. Pour 1°) Félix RICHARD, cultivateur et Marie Joséphine VAUBOURG, son épouse, demeurant aux Terres Vidées, commune de Xertigny. 2°) Léon VILMIN, ouvrier de brasserie et Maria Valberge RICHARD, son épouse, demeurant même commune. Par leur créancière, Marie Joséphine FREMOT, rentière, demeurant à Xertigny, veuve de Jean Baptiste Hippolyte BRESSE. Joint au document, un certificat individuel de non inscription, de la conservation des hypothèques d'Épinal, avec son bordereau, formulaire imprimé. Un timbre de quittance de 30 cts, collé première page. Voir document n°39550, 39556.

Localisation : Le Mans / Année : 1913
Type d'acte : Location - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Location d'une maison sise au 142 rue de la Grande Maison, au Mans. Par le bailleur, Marie Antoinette CHENTRIER (?), propriétaire, veuve de Charles HORIOT, demeurant au Mans. Le locataire, Théophile PIEL, Directeur Départemental de la société d'Assurance "La Prévoyante", demeurant à Anger. Joint au document, un reçu de Mme la veuve HORIOT. Avec son timbre de quittances. Formulaire de reçu en caractères d'imprimerie à l'entête du Bureau de M. BENOIST, Indicateur Général de l'Ouest, au Mans. Document relié, couverture orange, une épingle côté sup, droit. Tampons du timbre et de M.BENOIST.

Localisation : - - Lyon / Année : 1912
Type d'acte : Procès verbal d'adjudication - Pap - A4 - 33 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Procès verbal d'adjudication. Poursuites de saisie immobilière. Contre, Jeanne RICHARD, veuve en premières noces de Étienne VAUTARET, et en secondes noces de Simon ABRY, demeurant à Virieu-le-Grand. 2) Claudine Michelle CHAMPIN, veuve de Jules VAUTARET, modiste, demeurant à Lyon. Pour les créanciers, 1) André VOUILLEMONT, propriétaire, demeurant à Fleury. 2) Charles BOYENVAL, demeurant à Lille. Cahiers des charges. Mise en vente des saisies. Acquéreurs, 1) François Louis LAURENDIT, garde-Champêtre, demeurant à Villard-Bonnot. 2) Francisque MERCIER, propriétaire, demeurant à Ceyzérieu. 3) Henri GIRERD, propriétaire, demeurant à Ceyzérieu. 4) Claude REYDELET. 5) Hippolyte LALISSE, propriétaire, demeurant à Ceyzérieu. 6) Achile GIRERED, propriétaire, demeurant même commune. Acte dressé par Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Document relié. Couverture cartonnée ayant en bas de page l'adresse imprimée du notaire. Tampons, du notaire, de SAINT-PIERRE, avoué, et du conservateur des inscriptions d'hypothèques de Belmley. Un timbre de quittance de 10c. (collé).

Localisation : Sombernon / Année : 1912
Type d'acte : Testaments - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Trois testaments de, Étienne LATREILLE, propriétaire, ex-véterinaire, domicilié à Sombernon. Avec un billet dactylographié de, Me Léon CAPITAIN, notaire à Sombernon. Particularité, le défunt à fait plusieurs testaments. Le tout dépassant largement sa fortune. Autres noms cités, Frédéric Hugot LATREILLE, Frédéric LATREILLE MAUGRAS, famille LANTILLET (Frédéric, Émilie), Gabrielle DEMEZOY, femme de VIENNOT, DUMONT de VITTEAUX, cousine, MENNERET, cousin du défunt, Maxime DAVID, Marie GARNIER et Mme CHARACHE anciennes bonnes, Mme BOURRU, Mme BAILLY, autre ancienne bonne du défunt, Émilie LANTILLET, femme de CRÉPEY, MOUILLON, TAUPIN, Émilie GUERITTÉE, épouse de GROS. Acte dressé par, Léon CAPITAIN, notaire à Sombernon. Documents épinglés entre eux. Tampon du notaire.

Localisation : Villerbon / Année : 1911
Type d'acte : Notoriété après décès - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Alexis ADAM et Marie CLEMENT ont déclaré avoir connu Amélie LEROY (née DUPIN), décédée en son domicile le 7 mars 1911. Son seul héritier est Pierre LEROY, son fils.

Localisation : Saint-Cassin / Année : 1910
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bordereau d'une hypothèque au nom de Géroline GROS, peintre-plâtrier demeurant à Cassin. Autres noms cités: DESIMONE; CHALON; DENONFOUX; CHAMAY; SAPIN; BENOÎT; CABARD; OTTIGER; MITTON; GUILLOT; DEGRANGE; TISSERAND; VUIÈME; GILLET. Tampon du timbre.

Localisation : Troyes / Année : 1909
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au finage de Courgenay, lieudit "Les Taupinières", à Gustave-Amédé MASSON, propriétaire demeurant à Troyes, boulevard Gambetta, n°52; par Hippolyte-Léphirin BLONDEAU, cultivateur, et son épouse Aline-Désirée PARRÉ, demeurant tous deux à Courgenay. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Paul DESLIENS; JACQUEMIN, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Dominique-Désiré, et Édure-Dominique SIMONNET; Amélina-Marie JACOB; Me MÉNARD, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Eugénie-Clémence FIZOT. Document relié par coutures avec un motif décoratif ornemental, imprimé à l'encre bleue sur la couverture. Tampons encre rouge, tampons à sec, et signatures du notaire LEFEBVRE. Tampon du bureau des hypothèques de Sens. Signature du conservateur. Voir doc. 40147.

Localisation : Beaune / Année : 1909
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une propriété, en nature de terres labourables, dite, La Grande Mouillère ou Galopin, sur le territoire de Blaisy-Bas. Par, Anatalie GROS, épouse de Ferdinand BULLE, propriétaire, demeurant à la Beaune. Acquéreur, Ernest LAUTREY-MIGNON, cultivateur, demeurant à Blaisy-Bas. Tampons, du timbre et de l'enregistrement à Sombernon.

Localisation : Bordeaux / Année : 1909
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie-Joseph Paul Jean Roger CHARBONNEL, professeur à Bordeaux, fils de feu Auguste CHARBONNEL et de Marie Magdelaine SARRAMÉA, d'une part, et, d'autre part, Pauline Charlotte TARDIF, demeurant à Neuilly-sur-Seine, née à Espinasse-Vozelle, fille de Gilbert Ernest TARDIF, conseiller à Paris, et de Jeanne Clémence Marie AUFAUVRE. On cite d'autres noms.

Localisation : Amiens / Année : 1908
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de demande en séparation de bien. De Augustine Louise Elvire POTIN, épouse d'Oscar COMPÈGNE, ex-cultivateur, demeurant à Amiens, 56 rue Saint-Maurice. Laquelle a pour avoué, Me HATTÉ, demeurant Amiens. Autre nom cité: Me Van OVERSCHELDE, huissier à Amiens. Le second document épinglé est un formulaire pré-imprimé, pour la certification de l'acte. Tampon du timbre. Tampon encre de l'enregistrement, et du tribunal d'Amiens.

Localisation : Salmaise / Année : 1907
Type d'acte : Dépot - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Dépôt de la grosse de l'ordonnance du legs universel au nom de Antoine LAMARCHE, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me THORIN, notaire à Salmaise. Autres noms cités: PETIT; BENOIST; GUILLERME; LACONNEY; CROUZAT; PARIZOT; LÉPINBE; CHARLUT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Salmaise / Année : 1906
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication au nom de François PINGAUD, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me THORIN, notaire à Salamaise. Autres noms cités: LAMARCHE; GUILLERME; PICAMELOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Rhône - Villefranche-sur-Saône / Année : 1906
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Joannies GOUJAT, propriétaire ancien restaurateur, sa femme Philippine PEINE (ou PENNE), Claude GOUJAT, employé de commerce, leur seul enfant, et Rose Célina PEINE, épouse de Henri Jean François BONE, restaurateur, tous de Villefranche. On cite d'autres noms.

Localisation : Le Mans / Année : 1906
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage entre : Émile Joseph BARANTIN, employé de commerce, demeurant Le Mans, 4 place de l'Éperon. Fils de Auguste BARANTIN, cafetier, et de Joséphine Céline LEROUX. Et la futur épouse, Marie Clémentine ALLAIN, demeurant au Mans, 14 rue des Champs. Fille de Almire René ALLAIN, négociant, et de Clémentine Joséphine MÉTIVIER, même adresse. Joint au document, un formulaire (en imprimé) d'état de frais, de l'étude de Me NIVERT, ainsi qu'une petite note (épinglés). Tampon du timbre. Acte dressé par Me NIVERT, notaire au Mans, 24 place de l'Éperon. Tampon du timbre. Document relié.

Localisation : Boves / Année : 1904
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication. Quatre copies 'Affiches", avertissant d'une vente aux enchères publiques. Vente faite en une maison située à Fort-Manoir, commune de Boves (Sommes). Sous le ministère de MeDERIENCOURT, notaire à Amiens. Par Léopold Jules HÉNON, sergent major au 16ème bataillon de chasseur à pieds, en garnison à Lille. Vente concernant du mobilier et du matériel de blanchisserie. Héritier sous bénéfice d'inventaire. Autre nom cité: Léopold TOUSSAINT HÉNON, son père. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire. Documents épinglés.

Localisation : Issy-les-Moulineaux / Année : 1904
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration par Nicolas BRET, dit "Émile", propriétaire, demeurant 20 route des Moulineaux à Issy-les-Moulineaux. Lequel donne procuration à Eugène PINJALON, architecte demeurant, même commune. Mention d'un différent avec les sieurs et dame CHAUFFÉ, et la veuve FAUCHEUX. Signature lisible, BRET. Tampon du timbre.

Localisation : Belleville / Année : 1902
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Villefranche-sur-Saône au nom de Claude CLÉMENT, sans profession demeurant à Belleville. Autres noms cités : BARBILLON; BOINTON; SAPIN; VINIÈRE; MORTIER; DELAYE; CHERVIN; RACLET; CLAUDINS; GUERRY; DUGELAY; VILLARET; VIAILLY; LABROSSE; MOREL; DESHAIRES; GOBET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Lanans / Année : 1902
Type d'acte : Courriers et notes - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Courriers et notes. Concernant de nouvelles réglementations, (pour l'époque), au sujet des semis. Liste des propriétés (prés), situées, sur le territoire de Lanans, canton de Baune, et appartenant à E.VERNIS, procureur de la République, propriétaire, demeurant à Arbois. Joint au documents : Un courrier de VERNIS, adressé au Sous-Préfet, de Baume-les-Dames. Un courrier avec entête du cabinet de Sous-Préfecture. Un courrier du cousin de E.VERNIS, E.PINAIRE, lequel lui transmet, le relevé de toutes les parcelles et revenu, appartenant à VERNIS. Les notes sont épinglées. Signatures lisibles, VERNIS, PINAIRE. Tampon du timbre. Autres documents VERNIS, N°38251, 38253, 38254, 38259.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Danjoutin / Année : 1902
Type d'acte : Amendes - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Emile Louis HUBERT, 19 ans, né à Danjoutin. Document en partie imprimé. On trouve le tempon d'un certain LOPIN.

Localisation : Saint-Priest-la-Prugne / Année : 1901
Type d'acte : Inscription au bureau des hypothèques - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Etat des inscriptions au bureau des hypothèques de Roanne. Contre, Guillaume PEURIÈRE, propriétaire, Marie BURELLIER, son épouse, demeurant ensemble, commune de Saint-Priest-la-Prugne. Au profit de, Denis BURELLIER, propriétaire, demeurant à Lespinasse. Autres noms cités, Antoine BURELLIER, maréchal-ferrand, demeurant La Prugne, Clément BURELLIER, maréchal-ferrand, demeurant à Palladuc, (Puy de Dôme), Marie BURELLIER, veuve de Louis MOTSCH, propriétaire, demeurant La Prugne, Jeanne BURELLIER, épouse de Pierre BERTHUCAT, propriétaire, Claudine BURELLIER, épouse de Gaspard GEORGES, propriétaire, Marie BURELLIER, épouse de Jean Jacques DÉVERNOIS, propriétaire, demeurant à Arconsat, Joseph CHARASSE, propriétaire voiturier, demeurant Saint-Just-en-Chevalet, Agathe CHARASSE, épouse de Guillaume BARLERIN, propriétaire, Marie Antoinette BURELLIER,épouse de Benoit MAUGIS, verrier, demeurant à Saint-Galmier (Loire), tous au profit. Contre, Etienne GOUTILLE, demeurant à Saint-Priest-la-Prugne. Nombreux autres noms. Liste délivrée par Me VALLAS, notaire à Saint-Just-en-Chevalet. Document lié. Tampon de conservation des Hypothèques à Roanne.

Localisation : F - Moselle - Bickenholtz / Année : 1901
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Vente d'un pré sis à Veckersviller, lieu-dit 'Pintzele', par Marie BLAISING, veuve de Joseph GONDOLF (+ à Bickenholtz), demeurant à Niderviller, au profit de Nicolas BASBAGIL, cultivateur, époux de Joséphine BOUCHER, demeurant à Bickenholtz.

Localisation : Noyen-sur-Sarthe / Année : 1901
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 26 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente du "Bordage de l'Aubinière", situé sur le territoire de Pirmil. Par Joseph Henri René BRUNEAU, maître d'hôtel, époux de Léonide Clémentine MAURIN, demeurant à Noyen, Hôtel de la Gare. Pour l'acquéreur, Louis Norbert LALOUE, propriétaire cultivateur, époux de Henriette DESMARRE, demeurant à Bellevue, commune de Pirmil. Désignation et contenances par cadre descriptif. Origine de propriété, Anne BERDIN, demeurant commune de Moncé en Belin, veuve de André Julien BANGEUL. Augustion BERDIN, propriétaire et Maire, époux de Thaïs FOUQUERAY, demeurant à Mézeray. Louis LASSAY, cultivateur, époux de Scholastique BERDIN, demeurant à la Poussinière, commune de Parigné le Poulin. Joseph GUICHARD, cultivateur, demeurant audit lieu de Gasseau, commune de Foulletourte, époux de Anne BERDIN. Victor BERDIN, cultivateur, époux de Marie LASSAY, demeurant à Bourdigné, commune de Cérans Foulletourte. Nombreux autres noms cités. Joint au document, 12 pages (épinglées) de la Conservation des Hypothèques de la commune de La Flèche. Un timbre de quittance de 10 ct, collé en page 19. Tampon du timbre. Acte dressé par Arsène LOUTREUIL, notaire à Noyen. Tampon du notaire. Document relié. Voir document n°37770.

Localisation : Tullins / Année : 1900
Type d'acte : reconnaisance de dette - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes de Joseph CHEVALIER, propriétaire-cultivateur, demeurant à Tullins, au profit de Jean-Baptiste BAILLY, propriétaire demeurant à Beaumont, canton de Rives. Acte dressé par Me Henri-Garnier de PÉLISIÈRE, notaire à Tullins. Autres noms cités: CHABERT; BARRAL; CARREL; BOURDE; SERPINET; MOUTIERS; SIMIAN; GAY; REBOUD; GUIZOT; GENEVEY; MONTAZ; CARRY; MURAT; GIROUD; PASCAL-VALETTE; THOMÉ; REMY-PERRAUD; GUICHARD. Tampon de l'avoué GILLET, demeurant à Saint-Marcellin. Tampon du bureau des hypothèques de Saint-Marcellin. Tampons encre violette et signature du notaire PÉLISSIÈRE. Tampon du timbre. Voir doc. 40296.

Localisation : Paris / Année : 1900
Type d'acte : Délégation - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Délégation au nom de Paul-Marie-Joseph GAUWAIN, gouverneur du crédit foncier de France demeurant à Paris. Acte dressé par Me MORTIER, notaire à Belleville. Autres noms cités : CHEVALIER; GOBET; LABROSSE; LABEYRIE; CLÉMENT; RACLET; CHARRAT; D'ARDIÈRES; CACHET; LAMARCHE; CHERVIN; SAPIN; VILLARET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Lanans / Année : 1899
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conditions d'adjudication. Vente en détail, de terres appartenant à Joséphine Jeanne Augustine PETITJEAN, épouse de Joseph Simon ROUSSEY, propriétaires cultivateurs, demeurant à Lanans. Origine de propriété. ROUSSEY, née PETITJEAN, fille de Françoise JOYENET (ou VOYENET), veuve de Pierre Joseph PETITJEAN, propriétaire cultivatrice, demeurant Lanans. Acquéreurs des lots : Auguste DUFAY, propriétaire négociant, demeurant à Lanans; PINAIRE, demeurant à Servin; PINAIRE, VREDOT, et PINAIRE (frère); Lacoste Arsène, propriétaire, demeurant à Villers-la-Combe, représenté par son frère, Eugène LACOSTE, propriétaire cultivateur, et PINAIRE (dit VREDOT); Arsène PERRETTE, propriétaire cultivateur, demeurant Lanans; Hippolite et Adolphe GLORIOD (frères), propriétaires cultivateurs, demeurant Lanans; Léon IMBERDIS, propriétaire cultivateur, demeurant à Lanans; Étienne PINAIRE, propriétaire cultivateur, achetant pour Eugène VERNIS, procureur de la République, époux de Jeanne PINAIRE, tous deux demeurant à Arbois; Émile Joseph GROSJEAN, propriétaire cultivateur, demeurant à Lanans; Étienne PINAIRE, et Jules PILLOT, propriétaire cultivateur, demeurant à Lanans; Achille GAGEY, négociant demeurant à Lanans; Pierre MOUGIN, directeur de l'usine de Fallon, demeurant à Fallon, représenté par Victor Émile GROSJEAN, propriétaire cultivateur, demeurant Lanans. Rajouté au stylo bleu, sur la couverture "Vendu en 1919 avec la ferme". Tampon du timbre. Acte dressé par Me DUFAY, notaire à Baumr-les-Dames (Doubs). Document relié. Tampons de l'avocat F.BOUGEOT, et du notaire Me DUFAY, tous deux de Baume-les-Dames. Voir document n°38244. Timbre de quittance, collé en dernière page. TaMpon de dépot de transcripion, au bureau des hypothèques de Baume-les-Dames.

Localisation : Belleville / Année : 1899
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Partage au nom de Benoit-Charles-Édouard MOREAU, négociant demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : VACHON; RONJAT; TERREL; MILLION; LOMBARD; MOREL; DUGELAY; LETORD; VENARD; FRECON; OVISE; SAPIN; DETHIEUX; GARND; BONNETAIN; LANTAILLER; DURIEUX; FLANDRIN; LAPIERRE; BODAY; DESHAIES; BOLEN; VERZIER; PAILLET; TYSSAUTIER; GRENIER; MERCIER; VERAUD; TABARD; TRESCA; RESTRALLET; LESCHERRE; MERCEY; VILLARET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Rhône - Villefranche-sur-Saône / Année : 1898
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Joannies GOUJAT, restaurateur à Villefranche, époux de Philippine PEINE, et Pierre BRUYERON, propriétaire rentier à Villefranche. Par devant Louis ASSADA, notaire à Villefranche, et autres. Document avec timbre de quittances.

Localisation : Amiens / Année : 1898
Type d'acte : Acquisition de mitoyenneté - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Convention d'acquisition de mitoyenneté pour un mur devant séparer l'école de garçons Saint-Roch à Amiens. Et d'autre part, la propriété de mademoiselle Laure VAST, demeurant cette même commune, 5 rue du Pinceau. La ville d'Amiens est représentée par son service d'architecture. Tampon du timbre. Tampon encre de la Mairie d'Amiens, ainsi que celui du Préfet, par le conseiller de Préfecture, DORIAU ou DORIAN.

Localisation : Sens / Année : 1898
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 25 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire, liquidation et contrat de mariage, au nom de Edme-Armand BOURGEOIS, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PIOTTE; MOSSES; LAMEREY; FOUCHÉ; DUBOIS; LHOSTE; PERRIN; MILLAS; CLÉRIMOIS; BLANDET; MARTAEU; GUICHET; BOUDIN; PRIN; DIOS; GUILLAUMARD; DION; BRULÉ; PINEZON; COUARD; CHEROT; CHEVANNE; JACOB; BUSSEROLLES; PAYEN; FAUDARD; FRAUDIN; PERRIN; CHEVREAU; CHEROS; CONFLAND; MICHAUD; MOREAU; FAYS; POULAIN; ROLLAND; THOMAS; CHAUDIN; PRIEUR; FAYOLLE; ROZIER; COURILLON; SIMONNET; ARMAND; ROBIN; LAROCHE; CHÉROT; PICON; LOUCHET; DUMONCHIN; VÉRON; SAUSSIER; JEANNET; CHAUDIN; BOULOT; BRÉARD; MARIA; LOVY; BÈGUE; CHAMBOLLAN; LAMBERT; LETHERON; COLLOS; CARON; ROLLAND; REYNIER; BOUDARD; MOGUES; BUSSEROLLES; CARRÉ; VISILLE; DARNUEL; DELAGNEAU; DUFLAN; LESVIER; RAVIER; LANGLOIS; DESJEUX; NICOLAS; PINEAU; COLOMBE; CAILLON; DALLEMAGNE; ROBBE; PARIGUET; LAUNEROY; FEBVRE; ROBBE; PINEAU; LULAS; HENRY; MESNIL; RAVIER; DESJEUX; MAILLOT; LETHERON; DUPLAN; DARNUEL; DELAGNEAU; LESVIER; VISILLE; CARRÉ; HUGUES; BAUDART; MARIE; BOULOT; LOUVY; BOUDIN; RENARD; GRANDRUP; DECHAMBRE; LAMARE; PINCZON; MERCIER; COSSON; FOUARD; CHAUDIN; IMBERT; SOUCHET; VINCENT; FLEUVRY; HILAIRE. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Priest-la-Prugne / Année : 1898
Type d'acte : Bornage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Arrangement de bornage en comparutions volontaires. Entre,Claude OJARDIAS, propriétaire, demeurant à La Prugne, et Claude VILLENEUVE, propriétaire, demeurant à la même commune. Autres noms cités, Louis PERRET, juge de paix demeurant Mayet-de-montagne, assisté de Gustave PINGUSSON, greffier, demeurant même commune. Tampons, juge de paix et greffier. Croquis du bornage en page 11. Documents liés.

Localisation : Sens / Année : 1897
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 12 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication, au nom de monsieur SAVARY, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé Par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: DUBOIS; CHAUDIN; VOTTET; BAILLOT; GUILLAUMOND; AUCEAU; NAURRY; FLASEAU; DESMARRAIS; GARNIER; FLUZEAU; CONNELIER; RALLUT; PINCZON; LHOSTE; CHÉROT; PRIEUR; MARTEAU; CHARPAGNE; MORVAN; GUILLAUMARD; CHEVANNNE; RELIN; ROLLIN; MILLAS; BAILLOT; MÉRISIER; BOUDIN; ROTHIER; PETIT; NOURRY; CHEVREAU; AUBRAS; RAYÉ; MESNIL; BRULÉ; BEDEAU; LEGRAND; DIOT; GUILLAUMARD; LARACH; FRAUDIN; VOSSÉ; BONABOT; FAYOLE; COLMET; FAUVEL; GUESUN; CARON; LINARD; CUNARD; CHEVANNE; THIERRY; ROLLIN; RELIN; MERISIER; HOURRY; ROTHIER; THEROT; PRUDENT; LAROCHE; PRIN; ANCEAU; MOUVAN; DÉON; DIOT; BEDEAU; CONNELIER; COUARD; BRULEY; MESNIL; PIGEARD; APPOLINAIRE; PARIGOT. Tampon du timbre.

Localisation : Le Mans / Année : 1896
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance concernant des travaux de canalisation. Travaux pour Henri LEBRETON CONTREAU, propriétaire, demeurant passage Contreau au Mans. Par Pierre BROSSARD, entrepreneur, demeurant 135, rue Hoche Le Mans. Document avec un premier texte de préparation (brouillon). Tampon du timbre. Les deux feuills sont épinglées.

Localisation : Arbois / Année : 1896
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession, partage supplémentaire et quittance. Entre 1°) Éléonore RENAUD, veuve de Jule PINAIRE, ancien Juge de Paix, demeurant à Arbois. 2°) EugénieRENAUD, épouse de Ernest PERCEROU (ou PERCERON), avocat demeurant à Montbéliard. 3°) Norbert RENAUD, ancien avoué, demeurant à Delle. Concerne la succession de Jean Baptiste RENAUD. Tampon du timbre. Signatures lisibles, PERCERON (ou PERCEROU). Timbre de quittances, collé. Acte rédigé à Montbéliard.

Localisation : Tournus / Année : 1896
Type d'acte : donation et partage - Pap - A4- - 9 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Donation entre vif à titre de partage anticipé, fait par Alexis-Frédérique BESSARD, conseiller général et propriétaire demeurant à Tournus. Acte dressé par Me Joseph-Hippolyte MIOT, notaire à Tournus. Autres noms cités: ÉVAIN; MALOREY; BERTHET; MAHON; PERRIN; FLOTTES; RAVET; GALLARD; BLONDET; RAVINEL; DARYON; GAUDEZ; BOUGET; PINOCHET; DELURENAY; BAGATELLE; LADAME; JEANTON; ROLLEPOT; CANARD; CANES; BARRAUD; PERRON; ADAM; LAGARDE; MARTIN; PERRAUT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MIOT.

Localisation : Berck / Année : 1895
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État d'inscriptions au bureau des hypothèques de Montreuil. Huit inscriptions et un certificat de non-inscription. Hypothèques sur les immeubles vendus par, Charles RIVET, à Marguerite Marie Geneviève RIVET, épouse de LEMAIRE, hôtelier à Berck-sur-Mer, et Marie Marguerite RIVET, épouse Pierre Antoine RIVET, entrepreneur de bains à Beurk. Autres noms cités, 1°) Charles Appolinaire RIVET, hôtelier à Berck. 2°) Geneviève Marguerite MACQUET, épouse de C.A. RIVET (ci-dessus). 3°) Marie Marguerite RIVET, épouse de Louis Pierre Antoine RIVET, entrepreneur de bains, demeurant à Berck. 4°) Marguerite Marie Geneviève RIVET, épouse de Eugène Émile Alexandre LEMAIRE, hôtelier à Berck, épouse divorcée de Jacques Paul DRAPIER. 5°) Carles RIVET, dit "TIOTIN", propriétaire à Berck. 6°) Marguerite Philippine MACQUET, veuve de Charles RIVET, maîtresse d'hôteHypothèquel, demeurant même commune. Autres noms cités, le Crédit Foncier de France. Élie PARMENTIER, propriétaire, cultivateur, demeurant à Ébruyères, commune de Lépine.Adolphe VAST, représentant de Forges, demeurant à Amiens. Eugène Alexandre LEMAIRE, marchand-épicier, époux de Marie Marguerite Geneviève RIVET, demeurant à Berck. Charles ROY, propriétaire, entrepreneur, demeurant à Étaples. Louis Édmond Émile Eugène Gaston BALÉDENT, propriétaire, demeurant à Amiens. Nombreux autres noms aux profits d'hypothèques, contre les personnes nommés en entrée de texte. Acte pour le notaire Me DERIENCOURT, demeurant Amiens. Signature illisible du conservateur. Timbre collé. Tampon du timbre fiscal. Document relié.

Localisation : Montbéliard / Année : 1895
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 23 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession et héritage. De Jean Baptiste RENAUD, ancien avoué, demeurant Montbéliard, époux de Mme RENAUD, née GARNERET. Pour ses hériters, 1°) Éléonore RENAUD, veuve de Jules PINAIRE, ancien juge de paix, demeurant Abois. 2°) Eugènie RENAUD, épouse d'Ernest PERCERON, avocat, demeurant à Montbéliart. 3°) Norbert RENAUD, ancien avoué, demeurant à Delle. Division de l'héritage en trois lots, tirés au sort et attribués. Descriptions détaillés, de l'actif et passif. Joint au document des notes de créances. Autres noms cités, Éléonore RENAUD, veuve de Jules PINAIRE, ancien juge de paix, demeurant à Arbois. Nombreux autres noms. Tampon du timbre. Tampon de l'enregistrement à Montbéliard. Signatures lisibles, RENAUD, PERCERON, PINAIRE.

Localisation : Montbéliard / Année : 1895
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage sous seing privé (signature d'un acte non notarié). Concerne la succession de Jean Baptiste RENAUD, ancien avoué, demeurant à Montbéliard. Pour ses héritiers; 1°) Éléonore RENAUD, veuve e Jules PINAIRE, ancien Uge de Paix, demeurant à Arbois. 2°) Eugénie RENAUD, épouse de Ernest PERCERON, avocat, demeurant à Montbéliard. 3°) Norbert RENAUD, ancien avoué, demeurant à Delle. Biens; "La ferme des Crêts", se situant sur la commune de Grand-Conche-des-Bois, et diverses autres valeurs mobilières. Description dans un inventaire. Détails des créances hypothécaires. Autres noms cités dans les créances; la veuve et les enfants LANDOY (?) de Charquemont. Marie Rose SCHMDT, veuve de François Joseph BARGEREY, cultivateur, demeurant à Bométage. Mélitine LABEUCHE, veuve d'Hermainfron LOUÉ,. Joseph Léon RENAUD, mécanicien et horloger, époux de Marie CARTERON, demeurant aux Fontenelles. Humbert BEANCQUIÉZ (?), demeuran,t à Plaimbois-du-Miroir. Les époux BELLEREY-GIRARDOT. Les époux JACQUART de Besançon. Sylvain BELLEREY, fils acquéreur. (Nombreux autres noms). Tampon du timbre. Tampon de l'enregistrement à Montbéliard. Document relié. Voir document n°38137, 38138.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1895
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication à la requête des héritiers de la communauté de biens des époux, Jean Claude PRALONG et Marie Madeleine MOREAU, décédés, de leurs vivant propriétaires demeurant à Fleurigny. Soit premièrement, des mandataires authentiques : 1- Mr Pierre PRALONG, ancien maréchal-ferrant demeurant à Saint-Pierre-du champs (Haute-Loire), 2- Mr Jean RANCHOUX, propriétaire cultivateur et son épouse Adèle GARNIER, demeurant ensemble à Saint-Just-près-Chomelix, 3- Mr Baptiste RANCHOUX, propriétaire cultivateur et son épouse Virginie GARNIER, demeurant ensemble à Issamas, commune de Saint-Just-près-Chomelix, 4- Mme Rosine RANCHOUX, épouse de Jean ROUCHON, propriétaire cultivateur, demeurant ensemble à Uveyres, commune de Saint-Geneys-près-Saint-Paulien. Soit Deuxièment, 1- Mr Louis Auguste MOREAU, propriétaire et son épouse, Anne Joséphine LALANDE, demeurant ensemble à Chalopin, commune de Michery, 2- Marie Catherine Joséphine MOREAU, propriétaire demeurant à Domats (Yonne), 3- Mr Louis René Paterne MONTAGNEUX, cultivateur demeurant à Domats (Yonne). Il a été vendu lot de terre, sis à Fleurigny au lieu-dit Les Monterlands, à Mr Augustin PRÉAU, aide Jardinier demeurant à Fleurigny.

Localisation : Yvré-le-Pôlin / Année : 1894
Type d'acte : Quittance subrogative - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance subrogative, et obligation. Noms des personnes cités; 1°) Pierre BELLANGER, propriétaire, demeurant à Yoré-le-Pôlin, veuf de Marie BOURGE. 2°) Blanche Marie Adrienne MORANÇAIS, épouse de Louis Modeste HOUSSIN, pharmacien, demeurant Fouilletourte. Pour remboursement d'une obligation solidaire, entre Louis LEBLED, propriétaire, demeurant Yvré-le-Pôlin. Eugène BESNARD, fils, sabotier, demeurant Pontvallain. Et autre emprunteur, Stéphane Placide René HEURTEBISE, ancien banquier, demeurant à Éconnay, puis receveur de rentes, demeurant Paris, époux de Gabrielle Marie Ernestine BLOTTEAU. Autre créancier, Jules BEAUCHEF, employé aux chemins de fer du midi, demeurant Bordeaux. Témoins appelés, Jules PAPIN, ferblantier, et Joseph Marin LAUNAY, ancien instituteur, demeurant commune de Mansigné. Joint au document, une lettre de Louis ROUX, notaire au Mans, confirmant un certificat de radiation d'hypothèque. Le deuxième feuillet en date de 1888, est une obligation pour prêt, par HEURTEBISE, à BEAUCHEF et BELLANGER, cités plus haut. Tampon du timbre. Tampon de E. LORY, avoué, demeurant Le Mans. Acte dressé par Me Florent ROGER, notaire à Mansigné. Document relié.

Localisation : Issy-les-Moulineaux / Année : 1894
Type d'acte : Paiement de construction - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Paiement de construction. Concerne une maison bâtie sur un terrain cen location. Par, Virginie PILÉ, propriétaire, demeurant à Issy, rue des Charbonniers, veuve de Gustave Jacques PINGUET. Et Mr PINGUET, fils, demeurant avec sa mère rue des Charbonniers, à Issy. Pour les preneurs, Joséphine DEUDON, propriétaire, demeurant à Issy, 10 Bd du Point du Jour, veuve de François BULTÉ. Louis Frédéric BULTÉ, fils de Mme DEUDON. Et Joséphine BULTÉ, épouse de Charles LAGARDE, marchand aux halles centrales, demeurant à Paris, 10 rue Laplace. Désaccord entre les parties. Nomination d'un expert Mr GUADET, pour statuer sur le remboursement de la construction. Tampon du timbre. Signatures lisibles, BULTÉ et LAGARDE.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1893
Type d'acte : Location - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Recouvrement de la location des bancs de l'église de Delle. Principaux patronymes cités : FELTIN, WÉHÉKINDT, GIRARDIN, SCHOULER, COQUELET, HASSLER, DROIT, PETITJEAN, CORDONNIER, MINARIE, WELSCH, DURAND, JOACHIN, BEAUGENDRE, DELUNG, COLARD, POISAT, POIRIER, MATHIS, HUMBERT, STEMPFELET-BERLY, PETIT-LOPINOT, THIÉBAULT, STOLTZ, NICOLAS, MAITRE, BÉLET-CHOQUARD, BOISSAUX, PIERRESTIL, DUCROT, ERARD, CARTIGNY, FAIVRE, BRAUN, LOPIN, SILBERMANN, LARDIER, ROSSELAT, PASSERAT, BÉROUT, DROIT, ROUX...

Localisation : Montbéliard / Année : 1893
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de propriétés (maisons, granges, écuries, vergers, prés, champs, pâtures, friches et bois), situées sur les communes et territoires de Glainans, Anteuil et Tournedoz. Par Jean Baptiste RENAUD; Louis Justin Norbert RENAUD. Tous deux anciens avoués; Marie Louise Eugénie RENAUD, épouse de Jules Ernest PERCEROU, avocat, demeurant à Montbéliard; Marie Joseph Éléonore RENAUD, épouse de Ignace Jules Arsène PINAIRE, juge de paix, du canton de Clerval, y demeurant. Pour l'acquéreur, François Joseph Théodule Léon ROBELIN, propriétaire, cultivateur, demeurant à Glainans. Joint au document, un compte de liquidation, entre RENAUD (avoué), et ses enfants. Signatures lisibles, RENAUD, ROBELIN, PERCEROU, PINAIRE. Tampon du timbre. Voir document n°38222.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1892
Type d'acte : Décès - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat des décès survenus à Delle en 1892. Patronymes cités : ZIMBERLIN, HEIDET, MEITCH, BILLOT, BÉLET épouse BIZOT, CARLY, VERRIER, COURTOT, FOUGÈRES, MARTIN, GROMIER, MUNIER, LOVITON, CHÉTELAT, CRELIER, ROTH, BELOSIAT, GRIMAITRE épouse LONCHAMPS, MARCHAL, MAHON, BERTRAND, DURAND, LANG, VESPISSER, HEYBERGER, LOPINOT, CESSE, POISAT, GRÉLAT, PERRET, ALIMANN, ROUTHIER, MORLOCH, GIROT, LAIBE, ELCHINGER, BÉLOSSAT, VILL, DROIT, DEUR, DRUX, ROY, BROUILLARD, KOENIG, MONTAVON.

Localisation : Issy-les-Moulineaux / Année : 1892
Type d'acte : Location - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de location d'une boutique et arrière boutique, située 31 Grande-Rue à Issy. Par, monsieur et madame MAURICE, propiétaire à Issy, demeurant même lieu. Et le locataire, J. PINGET, tapissier. Inscription au crayon avec encadrement "N'existe plus". Tampon du timbre. Voir document n°37486, 37516.

Localisation : Bordeaux / Année : 1892
Type d'acte : Testament - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Testament de Urbain ROULLE, propriétaire à Cadaujac, fait à Bordeaux, en faveur de Marie LESPINE épouse de DELAIRE, Jeanne DELAIRE, Jenty BROUSTERA, Pierre DEXPERT, Marie SEGHAUN (?) épouse de SEGUY, Catherine BOUTOUX épouse de NOUBEL (?), Marthe FOREL, filleule du testataire, Armand MAURIN, gardien.

Localisation : F - Haut-Rhin - Montreux-Vieux / Année : 1892
Type d'acte : Bordereau - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Convocations de 33 personnes nommées dont A.BOURCARDEY soeur d ela Charité à Mt-le-François,Pierre Joseph DENIER à Reppe, Moise et Eugène LEVY négociants à Lachapelle, Christophe Joseph CLERC soldat Et : Salomon PICARD marchand de bétail à Foussemagne, Joseph PINGENOT rentier à Foussemagne,Eugène GEHENDEZ propriétaire à Chèvremont, Alice BONAVENTURE soeur de la Charité à Mt-le-François etc..

Localisation : Amiens / Année : 1891
Type d'acte : Engagement de vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Engagement pour la vente d'une maison, située à La Neuville, 19 place de L'Aggrapin. Par Juvénal MILLE, propriétaire, demeurant même commune. Pour l'acquéreur, la ville d'Amiens. Tampons, du timbre fiscal et de la ville d'Amiens.

Localisation : Paris / Année : 1891
Type d'acte : Adjudication judicière - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication ( en deux dossiers), de deux maisons communiquant avec elles, situées à Paris, l'une rue du Maïl, numéro 14, et l'autre, rue Aboukin, numéro 13, ancienne rue des Fossés-Mont-Martre. A la requête de madame, veuve, CHENET. Au profit d'une part, de François Marcel Jules BERLOGUIN, commissaire priseur du département de la Seine, demeurant à Paris, place Saint-Georges, n°32; d'autre part, de Georges Louis Théodore BERLOGUIN, conseiller d'arrondissement, demeurant près de Preuilly (Indre et Loir). Procès-verbal, dressé au greffe du tribunal civil de première instance de la Seine, par Lalain CHOMEL, juge au dit tribunal. Autres noms cités: COLOMBEL; Me MARMOTTANT; Marie Amélie Félicité BERLOGUIN; Marie Henriette Félicité Blanche BERLOGUIN; Gaston LAROCHE; Eugène MAILLARD, rentier demeurant à Paris; Maurice et Henrie CHENET; Paul CHENET; Félicitie Marguerite PINGET; Me BONNEAU, notaire à Paris; Benjamin François BERLOGUIN; . Signatures: FAUBERT-MOUSSON, et MARMOTTANT. Document relié par coutures. Tampons du timbre. Joint au document un second bordereau de collocation.

Localisation : Berck / Année : 1890
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

États des inscriptions d'hypothèques, subsistantes au bureau des hypothèques de Montreuil-sur-Mer. Contre, Louis Pierre Antoine RIVET, entrepreneur de bains, et Marguerite RIVET, son épouse, demeurant à Berck-sur-Mer (Pas-de-Calais). Créance au profit du Crédit Foncier de France, société anonyme, ayant son siège à Paris, 13 rue des Capucins. Par Albert CHRISTOPHE, officier de la Légion d'Honneur, ancien député, demeurant au siège de la société. Contre, Marguerite Philippine MACQUET, maîtresse d'hôtel demeurant à Berck, veuve de Charles RIVET, 2°) Eugène Émile Alexandre LAMAIRE, hôtelier, et Marguerite Marie Geneviève RIVET, demeurant même commune. Mme LEMAIRE, épouse divorcée de Jacques Paul DRAPIER. 3°) Charles Appolinaire MACQUET, demeurant à Berck. Débiteurs solidaires. Descriptions des créances et mentions des garanties. Autre inscription d'hypothèque au profit dd'Henry François HOCQUE, propriétaire demeurant Montreuil. Contre, Pierre Louis Antoine RIVET, baigneur, et Marie Marguerite RIVET, son épouse, demeurant Berck-plage. Nombreux autres noms cités. Tampon du timbre. Document relié par couture.

Localisation : Paris / Année : 1890
Type d'acte : Testament - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Félicité Marguerite PINGET, en son vivant, demeurait à Paris, boulevard de la Madeleine, veuve de benjamin François BERLOGUIN. Au profit de Henri CHENET, mineur, demeurant à Paris rue Miromesnil, n°98 (fils de Paul CHENET et de Marie Marguerite Amélie Félicité BERLOGUIN). Autres noms cités: Me SCHOENGRUN, notaire à Samois; Julienne Zacharie DESBORDE; Me DUCLAS, avoué à Paris; Eugène MAILLARD; Me BORNEAU, notaire à Paris. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre bleue du premier bureau de conservation des hypothèques de la Seine.

Localisation : Paris / Année : 1890
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Julienne-Zacharie DESBORDES, sans profession demeurant à Paris. Acte dressé par Me TERRADE, notaire à Sannois. Autres noms cités: SCHOENGRÜN; CHENET; BERLOQUIN; ESCUDIER; PINGET; LAROCHE; ROZU; LEMAURE; DUCLOS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Reppe / Année : 1890
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Louis MOUHAY, cultivateur à Reppe, Marguerite SCHLANGUEL, veuve, de Foussemagne, Philippine CHARBONNIER, propriétaire et aubergiste à Foussemagne, Louis ROSSE, teinturier à New-York, etc. Document avec plusieurs noms.

Localisation : Thomery / Année : 1889
Type d'acte : Obligation - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Titre de créance, en cahier détaillé, pour un emprunt de 2000 francs. De Ernest-Louis BAUDOIN ou BEAUDOIN, et de son épouse Lise DUBOULOY, demeurant à Thomery. A Augustin-Charles-François VERGÉ, propriétaire, demeurant à Fontainebleau, Bd Magenta n°33. Cahier relié avec bordereau et tampons des hypothèques de Fontainebleau. Reçu imprimé, épinglé en couverture, de l'étude de DUPRÉE, notaire à Fontainebleau. Reçu de deux mille cinq cent francs. de GABIOT, notaire à Moret. Couverture imprimée de l'étude de Me Amédée COIFFETEAU, notaire à Thomery. Autres noms cités, Alexandre HUET, instituteur, Alphonse MERCIER père, propriétaire, Emile APPERT, clerc de notaire, tous de Tomery. Timbre de quittance.

Localisation : Dole / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 15 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication après saisis immobilière, d'immeubles en nature de bâtiments, jardin, pré, terre, sol, et dépendances, situés sur le territoire de Monjay. Expropriation de Louis BERNARD, aubergiste, demeurant Motjay, ayant pour avoué Me LÉPINE, de Louhans. Au profit du créancier, Louis DEVAUX, distillateur-liquoriste, demeurant Dole, (Jura). Acquéreur, Jean Pierre MOUREAUX, aubergiste, demeurant à Saint-Germain-du-Bois. Descriptions et conventions détaillées de l'enchère. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre, canton de Pierre, (Saône et Loire). Tampon encre du notaire. Couverture pré-imprimée. Document cousu.

Localisation : Theil-sur-Vanne / Année : 1888
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Contrat de mariage, au nom de Gustave-Louis PINEAU, demeurant Theil-sur-Vanne. Acte dressé par Me DESCOURTIS, notaire à Theil-sur-Vanne. Autre nom cité: RELIN. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1888
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'immeubles au nom de Antoine GOURD, propriétaire-négociant demeurant à Lyon. Acte dressé par Me THABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: PIN; PALMIER; BROGARD; GERIN; GILLET; MALLEVAL; DORIEUX; DAVERDY; DAMIRON; THIARD; BÉGUIN; CHOLIN; SYLVESTRE; MAZET; BOULET; MARDUEL; BOUYER; MORILLON; LAMBERT; VIANAY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Claude / Année : 1888
Type d'acte : Note de délibéré de jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note de délibéré de jugement. Par le Tribunal Civil de Saint-Claude. Concerne une coupe de sapin, au préjudice d'Élisa DAVID, veuve de Jean Hubert GRILLET. Voir aussi, documents famille GRILLET, n°38377, "84, "89, "95, "96, "97, "400, "407, "459, "460, "461, "472.

Localisation : Chitenay / Année : 1888
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jacques-Hilavie BOULLAND, notaire demeurant à Bouchères-sur-Vesgres, avec son épouse Marie-Nathalie-Augustine DUVAL, au profit de Louis HUCHOT, propriétaire demeurant à Chitenay, avec son épouse Alix-Marie-Nathalie PINEAU. Acte dressé par Me LANOS, notaire à Blois. Autres noms cités: FORTIÈRE; SULTRA; LANIER; MARÉ; PIERSON; LAMES; BASCHET; BARON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire LANOS.

Localisation : Talissieu / Année : 1887
Type d'acte : Mariage et succession - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de mariage, dressé par Me GIRAUD, notaire à Belley. Entre Jules MAYER, fils de Charles MAYER et de Marie Anthelmette Thérèse MOREL, propriétaires, demeurant à Talissieu, canton de Champagne. Et Claudine dite Marie MALINGRIN, fille de Pierre MALAGRIN et de Antoinette COTTERT, propriétaires cultivateurs, demeurant à Cuzieu, canton de Virieu-le-Grand. Épinglé à ce document, une quittance avec timbre de Me GIRAUD, notaire à Belley. Le second document, concerne le partage de la succession de Jules MAYER, décédé à Talissieu en 1907. Autres noms cités, (héritiers), 1) Céline Antoinette MAYER, veuve de VÉRARD. 2) Marie Thérèse MAYER, demeurant à Lyon. 3) Anthelmette MAYER, demeurant à Culoz. 4) Claudine MAYER, demeurant à Lyon. 5) Paul MAYER, demeurant à Cuzieu. 6) Henri MAYER, demeurant à Paris. 7) Claudine Marie MALINGRIN, veuve de Jules MAYER. Description de la succession en six lots. Attribution par tirage au sort. Joint au document, un extrait du registre d'acte civil (vente). Daté de 1914.

Localisation : Vineuil / Année : 1887
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 20 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jacques-Hilaire BOULLAND, notaire à Berchères-sur-Vesgres, avec son épouse Marie-Nathalie-Augustine DUVAL, au profit de Marie-Marguerite PEZÉ, propriétaire et veuve de Léon HERTAULT, demeurant à Vineuil. Acte dressé par Me LANOS, notaire à Blois. Autres noms cités: MAHOT; PINEAU; GENTIL; AUGUIN; MARTIN; PIERSON; LEMESTRE; PUIEAU; LUTTRE; FROMET; DESPIERRES; DUVAL; LEFRÈRE; LOUCHARD; LOUGES; COMILLARD; FORTELLE; ALLEAUME; BREVAL; CHARPENTIER; HUCHOT; SULTRA; PINEAU; MAZURE; ÉDOUARD; RUAULT; LECLERC; DALLEU; MARIETTE; AULET; MAILLET; BOUVET; BRETON; LEVASSEUR; JEAN; BOLLIER; CHAPLAIN; BAROUVET; BUFFET; MALARD; CHERON; BOULET; PLACET; LAUER; HERTAULT; MAHIEU; GEGRAND; THIÉRRÉE; AUDARD; CHESNAU; DABLIN; MAROLLES; BORNET; CAMUS; MESNIL; CHAUSSIN; BARONNET; LEGRAND; MORDANT; MALARD; CHERON; AULES; OUDARD; MAILLER; BOUNET; LEFRÈRE; DELAFORTELLE; BAILLY; LOUCHARD; JOAUNES; BOTTIER; CHAUVIN; MEEZ; DUBOURG; BONNIER; PELLETIER; LECHAR; HALLÉ; TÉRÉ; CRESCY; SCELLE; CROVELLE; DELAPLANE; JOUVEL;GAULLIER; BRUNEAUX; BARON; MOUTON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire LANOS.

Localisation : Vineuil / Année : 1887
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jacques-Hilavie BOULLAND, notaire demeurant à Berchères-sur-Vesgres, avec son épouse Marie-Nathalie-Augustine DUVAL, au profit de Théodore FROMET-MARTIN, propriétaire demeurant à Vineuil. Acte dressé par Me LANOS, notaire à Blois. Autres noms cités: PINEAU; SULTRA; MAUGUIN; GENTIL; PEZÉ; HERTAULT; ARNAUD; PIERSON; DABLIN; MARIETTE; AUDARD; LECLERC; THIÉRRÉE; RUAULT; CAMUS; MAHIEU; DUVAL; LEVASSEUR; LEGRAND; BRETON; DUCHATEL; AUGIN; BAILLY; ALLEAUME; LEFRÈRE; FORTELLE; MAILLER; BOUNET; AULET; CARNUS; SIMON; MESNIL; CORNILLARD; BREVAL; BOTTIER; CHAUVIN; CHAPLAIN; MEZ; BOULET; CHERON; LEGRAND; MORDANT; DULOURVONNÉ; PELLETIER; LECHAT; BONNET; HALLÉ; DELAPLANE; TÉRÉ; SCELLE; CROVILLE; BRESNEAUX; ROSE; BARON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire LANOS.

Localisation : Blois / Année : 1887
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 24 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation de 2800 francs au profit de Monsieur PINEAU-JULTRA contre Monsieur et Madame BOULLAND, notaire à Berchères sur Vesgre, inscrite au bureau des hypothèques de Dreux Etude de Maître LANOS, notaire

Localisation : Anteuil / Année : 1886
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme d'un domaine, situé sur le territoire de Lanans Baïl à ferme d'un domaine, situé sur le territoire de Lanans et de Vaudrivillers, composé de maisons, jardin, verger, prés et champs. Par le bailleur, Jules PINAIRE, Juge de Paix, demeurant à Clerval. Pour le preneur, Philomène JOLIOT, cultivatrice, épouse ROUSSET, demeurant à Lanans. Tampon du timbre. Signatures lisibles de PINAIRE, JOLIOT, ROUSSET. Il est dit en dernière note "Le présent baïl est déclaré, d'un commun accord, nul et non avenu". Voir document n°38118, 38122, 38126, 38128, 38129, 38130.

Localisation : Salouël / Année : 1885
Type d'acte : Location de terre - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de location de terre. 1°) Baïl pour un terrain à usage de jardin, audit lieu "La Fossette". Par Auguste PELLETIER, propriétaire, demeurant à Salouël. Pour le preneur, Alfred CATELIN, hortillon, demeurant à Camon. Signatures lisibles, A. pelletier et Alfred CATELIN. 2°) Baïl du même propriétaire. Concerne une pièce de terre sise sur le terroir de Longueau, audit lieu "Le petit pré de Barre". Pour le preneur, Jacques Auguste MALÉZIEUX, manoeuvre à Camon. Signature lisible, MALÉZIEUX. 3°) Baïl du même propriétaire. Concerne une pièce de terre située sur le territoire d'Amiens. Pour le preneur, Maxime GRARE, hortillon, demeurant à la Neuville les Amiens. Ce dernier document est épinglé avec une seconde copie. Tampon du timbre.

Localisation : Verneuil / Année : 1885
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Amboisine DECOUDUN, propriétaire demeurant à Verneuil. Autres noms cités : LEROY; DELARUE; PINSSON; LEMIRE; PERRIER; MARCHOIS; RICHARD; FREMY. Tampon du timbre.

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1884
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de François Aimé PINSSON, cultivateur, époux d'Eléonore DESMAREST, d'Angicourt, concernant Arsène DELARUE, propriétaire audit lieu. On nomme maître BABEUILLE et MENGUY, notaires à Liancourt, et autres.

Localisation : Limas / Année : 1884
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Catherine-Clémence REVOL, propriétaire demeurant à Limas. Autres noms cités : POMMIER; LONGERON; BOSSON; SANTON; RUET; GRIMAUD; SEPIN. Tampon du timbre.

Localisation : Menotey / Année : 1883
Type d'acte : Convention - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Convention pour acceptation de l'interdiction à licitation, cession et partage. Pour Melchior Polydore JEANNIN, notaire, demeurant à Menotey, (Jura). Par Victor Séraphin JEANNIN, époux de Constance Philomène FAIVRE, propriétaires, cultivateurs, demeurant aux Petits-Bois, commune du Russey. Au profit de 1°) Ignace Jules Arcène PINAIRE, juge de paix, du canton de Clerval. 2°) Marie Joséphe Éléonore RENAUD, épouse de PINAIRE. 3°)Marie Louise Eugénie RENAUD, épôuse de Jules Ernest PERCERON, avocat, demeurant Montbéliard. 4°) Louis Justin Norbert RENAUD, ancien avoué, demeurant Montbéliard. 5° Jean Baptiste RENAUD, père, demeurant même commune. Autres noms cités, Couronnée PARRENIN, veuve Jeannin. Tampons du timbre et du notaire. Acte dressé par MeDELEULE, notaire au Russey, canton du Doubs. Autre acte joint, une obligation pour prêt, par les époux JEANIN, au profit de PINAIRE. Couverture quadrillé rouge imprimé. Document relié.

Localisation : Sceaux / Année : 1883
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un immeuble, 42 rue Grégoire de Tours, Paris. Entre Alexandrine DROUET,propriétaire, demeurant à Sceaux, sentier des Glaises, veuve de Jean-Baptiste ROGER. Léon-Jules ROGER, architecte, demeurant à Sceaux, sentier des Glaises. Et, Félix-Jacques LESOUDIER, marchant tailleur, demeurant boulevard Saint-Germain au n°89, à Paris. Julie-Marie-Docile HEDOU son épouse. On cite d'autres noms, LESOUDIER, HALLEZ, GUIGNOT, BEAURIER, Ambroise-Marcellin BEST, propriétaire, Amélie-Lydie GUIGON son épouse, tout deux de Saint-Martin-du-Tertre en Seine et Oise, Marie-Louise-Julie POILLEU, Marie-Emilie POILLEU, épouse de François-Amand SOLOT, Louis-Alexandre POILLEU, maître marbrier, Pierre-François POILLEU, Marguerite-Gabrielle-Julie MORILLON, veuve de Joseph-Alexandre POILLEU, ARCHAMBAUT, SOKOLOKI, BONHOMME, RONMAZEILL, DELBECQ, BOURCHER, RABUT, STEVENS, LASSIER, DUPIN, FRAYSSE, GALZAUDI, LOLL. On cite notaires, huissiers et avocats, André LINDET, Martin DELANDES, BRUN, POINTURIER, PERRACHE, LEMOINE. Pages reliés, avec timbres et tampon du notaire LINDET, ainsi que celui du Conservatoire des Hypothèques.

Localisation : F - Gironde - Macau / Année : 1883
Type d'acte : Echange - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean MAURIN, dit Camille, propriétaire et tonnelier à Macau, époux de Jeanne PINEAU, et Jean JUILLAT, propriétaire et charretier, époux de Louise DUMAS, à Macau. On nomme Jean RENETEAU, notaire à Macau, et autres.

Localisation : Saint-Just-en-Chevalet / Année : 1883
Type d'acte : Baïl de métayer - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl de fermage entre, Claude BRAT (père), propriétaire, Romain BRAT et sa femme Catherine EPINAT, propriétaires, tous trois demeurant à Saint-Just-en-Chevalet. Baïlleur, Claude OJARDIAS, propriétaire, demeurant à Saint-Priest-la-Prugne. ocuments reliés. Tampon de timbre fiscal. Acte de Louis PICATTIER, notaire à Saint-Just-en-Chevalet.

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1882
Type d'acte : Concession - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concession perpétuelle de terrain au cimetière de Saint-Just-Saint-Rambert pour Clément PINATEL et sa famille. Joints deux reçus avec les noms de Léon GACHET et VÉDRINE. Document en partie imprimé avec deux timbres.

Localisation : Sens / Année : 1882
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente au nom de Alexandre DELÉPINE, employé de chemin de fer demeurant à Foissy. Acte dressé par Me RENARD, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: SIMONNET; BOUDIN; RONDEAU; THIERRY; MARNOT; MANGEON; FAVOTLESVIER; GUEZSNU; BÈGUE; GUESNU; MOTUS; MALLUIL; FOUARD; VIAULT; FEL. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Montjay / Année : 1882
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 23 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire au nom de Claude LAHAYE, cultivateur demeurant à Montjay. Acte dressé par Me GREMET, notaire à Bellevesvre. Autres noms cités: MICONNET; GUICHARD; CHIBERT; GUITON; GUILLEMIN; CORDELIER; BOITARD; CARRÉ; BOUDARD; GRAS; CUPINIER; SERLEY; GENOT; DESGIGOTS; PAROUX; JOVIGNOT; MOITARD; BACHELEY; MAGNIN; FLEURIOT; MONNOT; PAUTET; MERCIER; MAILLARD; MENAUD; GUÉRILLOT; REGNAULT; GENEVOIS; MURETAIS; REBOUILLAT; MASOYER; SEURRE; FAUTRELLE; MISERAY; PETIT; VANTARD; CLERC; SONOAY; FIDEL; TIMOLÉON; DE GRIVEL; CHAGOT; PEYRONNY; NOSJEAN; GERMAIN; FÈVRE; POIGET; SIMERAY; GRAND; DELARCHE; MASUYER; BOITARD; DRUARD; COMMARET; BOUCHARD; GUISON; MONCHAMP; MARTIN; BILLARD. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire GREMET.

Localisation : France / Année : 1882
Type d'acte : Quittance - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne, achat de sapins. De MARTENOT et Cie à ABOU (ABON ?). Lieu cité, Saint-Romain.

Localisation : Torcy / Année : 1882
Type d'acte : succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Succession au nom de Léon GAUDRY, propriétaire demeurant à Torcy. Autres noms cités : MEUNIER; MERLE; BÊTE; MENOS; FRANÇOIS; PAQUIS; MOLLARD; FAGE; MOREL; ROUSSEAU; LACOUR; DEMORTIÈRE; CHAGNY; BIDAULT; PINCHOT; MOROGE. Tampon du timbre.

Localisation : F - ? - ? / Année : 1881
Type d'acte : Dette - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jean-Baptiste THOMAS et sa femme Jeanne FLORENT, ainsi que Catherine BROUTIN, femme de Jean-Baptiste ROGIER. On cite plusieurs autres noms, avec indications généalogiques. On trouve mentionnés Lunéville, Epinal, etc.

Localisation : Paris / Année : 1881
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dette, de Auguste Xavier GAUVIN, propriétaire-cultivateur, et Marie Victoire DAVOINE, son épouse, demeurant tous deux à Flacy. Au profit d' Émile Édouard FENIN, négociant, demeurant à Paris, rue Sévigné, n°36. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l' Archevêque. Autres noms cités: Louis Pierre DAVOINE; Théodore CALLOT; Appolinaire DAVOINE; Nicolas DAVOINE; CAILLOU; Auguste VIOT; GALLIER; AUBERGER; LEGRAND; Philippe PRAT; BÈGUES-GENNERAT; BOUVIN; GALLIERS; PÉLISSON; LAMAIN; ADAM; DALBANNE; HARVY; MOREAU; CHATELLIERS; ALIBERTS; Hippolyte DUNANCHE; LAMBERT; Victore RAUBIN; GAMBLIN-GADOUILLAT; Julien DAVOINE; Martin RIGOUREAU; BILLET-BOUF; Eugène DUNANCHE; PONCY; AUBERGER; CÉRILLY; MOSSOT; SAULAY; Étienne LÉGER; BÈGUES, notaire à Villeneuve l' Archevêque; LETTERON, notaire à Villeneuve l' Archevêque; Pierre Joseph DAVOINE, cultivateur; Marie Victoire Madeleine CALLOT; Marie-Anne TOUSSANT; Louise VIÉ; Amédée Louis DAVOINE;Eugénie Amanda SAVIGNAT; Marie Adélaïde SAUCLAY; Avis LAMBERT; Louis Augustin GAUVIN; Édouard Victor Léopole GAUVIN; Aglaé GAUVIN; Joseph LÉTUMIER; Zélie Ehnine Baziline GAUVIN; Zacharie LORNES; Frumence Nathalie Mélina GAUVIN; Nicolas Jules Edouard DESVAUX; Eugène MESSAGER; Eugénie Brice DUMANCHE; Emile AVIAT; Eugène Crépin DUMANCHE; Philippe FORGEOT, notaire à Aix-en-Othes; Aline GATELLIER; LEBLANC; LESVIER, notaire à Villeneuve l' Archevêque; Isidor BOURCIER; Marie Alphonsine SIMONNET; BOURGEOIS,notaire à Aix-en Othes; Siginé LEBLANC; Hélène Séhanne GALLIER; Henry Alphonse SOLIVET de RIENCOURT MASSON de LONGPRÉ; Pierre Adrien Louis MAGNIN, avocat; Marie GALLIER: Ernest de MONJOUT, juge; Marie Clémence GALLICE; PUTHOIS; François Théodore GIRARD; Edme Félix BOURGEONE; Me RENARD, notaire; Alphonse Auguste Gabriel CHEVALIER; Charles Alphonse GRILLET; Julie Élisabeth MICHAUX; Étienne François GRATIER; Étienne Auguste CLÉMENT; Me MASSON, notaire à Troyes; Me LESSER, notaire à Reims; CLÉMENT; Jean Baptiste CHIGNARD; SOPELIN; PARIGOT; Me LINET, notaire à Troyes; GAYOT; GILBERT; MATIGNON; BERTIN; JEANSON; LECERRE et ALLAIS, notaires. Document divisé en deux dossiers, un de dix feuilles, et l'autre de six, et qui était à l'origine relié par coutures. Signatures lisibles, tampons encre bleu et tampons à sec du notaire Louis FEBVRE. Tampons du timbre. Voir doc.40083.

Localisation : Somsois / Année : 1880
Type d'acte : Nomination d'expert - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Nomination d'un expert vétérinaire, afin d'examiner un cheval acheté par Paul BRODARD, cultivateur à Sompuis. Vendu avec garantie spéciale d'être franc du collier, par DREYFUSS, frère, marchants de chevaux à Vitry-le-Brulé. Ce cheval présente "des vices rédhibitoires, notamment la pousse et le tic". Acte dressé par Charles Gaston BATTELIER, juge de paix du canton de Sompuis (Marne), assisté d'Arthur COURTIN, greffier. Tampon du timbre. Documents épinglés.

Localisation : Sommesous / Année : 1880
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Citation à comparaître devant le Juge de Paix du canton de Sompuis. Acte dressé par Claude René BEURLAUT, huissier du tribunal civil de première instance de Vitry-le-François, demeurant à Sompuis. Sur une requête d'Alphonse DELÉTRÉE, propriétaire demeurant à Sommesous, Champagne-Ardenne. Contre, HÉMARD LEROUX, propriétaire demeurant même commune. Pour prix de dégats occasionnés par des lapins de sa propriété. Un timbre "Dimension" de 50 cts, collé sur le recto. Tampon du timbre.

Localisation : Berck / Année : 1880
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation et partage. Par, Marguerite Philippine MACQUET, demeurant à Berk-sur-Mer, veuve de Charles RIVET, dit Tistin (tintin). Pour les héritiers, Marie Marguerite RIVET, épouse de Pierre RIVET, baigneur, demeurant à Berck-sur-Mer. Marguerite RIVET, séparée de Jacques DRAPIER, demeurant même commune. Charles Appollinaire RIVET. Acte de Me Paul Augustin Isidore BOUVERNE, notaire, demeurant Montreuil sur Mer. Tampon du notaire Me DAMAY. Document relié.

Localisation : Salmaise / Année : 1880
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication au nom de monsieur GUILLERME, propriétaire demeurant à Salmaise. Acte dressé par Me HUGOT, notaire à Flavigny. Autres noms cités: DEHER; LOMBARD; GUILLEMIN; VENDEUVRE; PIERRAT; BERILLE; PINARD; BLANDIN; NORMAND; MAIRET; COFFINET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Suresnes / Année : 1880
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittances par les héritiers LANGOT. Pour Joseph Alexandre LEGRAND, tailleur de pierres, demeurant à Puteaux. Noms cités des héritiers LANGOT, Marie Jeanne Renée FORTIN, sans profession, veuve de Antoine Noël LANGOT, demeurant à Suresnes, au n°7 rue de Neuilly. Pierre VANOVERBEKE, tambour de ville, assistant de Mme veuve LANGOT. Pierre François Louis RONDEST, propriétaire, demeurant à Nanterre. Marie Louise RONDEST, épouse de Auguste Victor LAFLÉCHE, propriétaire, demeurant à Suresnes. Jacques Gabriel JUPIN, cultivateur, demeurant à Suresnes. François JUPIN, cultivateur, demeurant à Suresnes. Camille Victoire SEVIN, cultivarice, demeurant Suresnes, veuve de Martin Nicolas BESCHE. Louis nicolas BESCHE, cultivateur, demeurant à Rueil. Louis Victor ALLINE, cultivateur, époux de Victoire Geneviève BESCHE, demeurant à Sannois. Louis Auguste DERUE, cultivateur, époux de Reine Marguerite BESCHE, demeurant à Suresnes. Paul Joseph BESCHE, cultivateur, époux de Camille Catherine BESCHE, demeurant à Suresnes. Pierre Alexis JEAN, marchand de vins, époux de Marie Amélie Évelina Séraphine HERRENKNECHT, demeurant à Suresnes. Acte dressé par Me Léonor Gabriel FERMÉ, notaire à Suresnes. Tampons, du timbre fiscal, du notaire. Document relié.

Localisation : Brioude / Année : 1879
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Gustave BOUDON, ouvrier-menuisier demeurant à Brioude. Acte dressé par Me NOGUIER, notaire à Brioude. Autres noms cités: PINAUD; CIVEYRAT; CHAUDON; VERNIÈRE; SAURAT; POUGET; BÉRAUD; JUSSEAUMEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Forgeux-Lespinasse / Année : 1879
Type d'acte : Bail à ferme - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail à ferme conclu entre Jean Baptiste PARISE, mandaté par Léon Pierre BOUILLET, et Jean BLANOT.

Localisation : Savenay / Année : 1879
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre au terroir de Chernay (Loir et Cher), adjugée a Jules-François ALLEAUME, marchand de vin en gros, demeurant à Oucques, dans le Loir et Cher. A la requête de Charles-Philippe RIGAULT, entrepreneur, et Marie-Ursule RIGEON, son épouse, demeurant ensemble à Savenay (Loire inférieure). Acte dressé par Me Eudore MACREZ, notaire à Oucques (dans le Loir et Cher), et par le receveur DELAFORGE. Autres noms cités: COURATIER; Théophile PROUST; JAVOY; Marie-Geneviève HOUSSEL; Pierre-Charles, et Adrien Napoléon, et Anggèle-Marie-Désirée RIGAULT; Adolphe-Marie-Désirée DUCOIN; Pinon DESPRAIRIES, notaire à Savenay. Document relié par coutures. Tampon à sec du notaire MACREZ. Signatures illisibles. Tampon du timbre.

Localisation : Messey-sur-Grosne / Année : 1879
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par François PEPIN, propriétaire et meunier, époux de Philiberte PEPIN, demeurant à Messey-sur-Grosne, au moulin de Pacot. Pour leur créancier, Charles Benoîst BERNARD, propriétaire demeurant à Chalon-sur-Saône. Mention du remboursement, par quittance, écrite en marge (1889). Timbre de quittance de 10 cts, collé sur la première page. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Émile SOUCELYER, et son collègue, notaires à Chalon-sur-Saône. Tampon à sec du notaire.

Localisation : Amiens / Année : 1878
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de deux maisons contigüs situées aux n°23 et 25, rue Saint-Geoffroy à Amiens, fille de Victor LEGRAND et de Clarisse SOLMON, ses père et mère. Par Marie Aimée LEGRAND, sans profession, demeurant à Amiens, séparée de Léopold DUCROCQ, sans profession, demeurant même commune. Acquéreur, Marie Nathalie Aimée FOLLET, sans profession, demeurant à Amiens. Autres noms cités, Pierre Nicolas LEMOINE, propriétaire, marchand brasseur, époux de Madeleine Rose CODEVELLE, demeurant à Amiens. Yves Alexandre BENOÎT, imùprimeur en étoffe, époux de Clarisse Victoire CODEVELLE. Firmin Antoine CARPENTIER, propriétaire, épôux de Marie Louise Victoire CODEVELLE. Pierre Joseph CANDAS, propriétaire, époux de Constance Joséphine GRIMAUX. Robert Thomas François Henri Hubert BOURNET, capitaine en retraite, époux de Virginie GRIMAUX. Charles CODEVELLE, banquier, époux de Amélie DELATTRE. Paul GRIMAUX, banquier. tOUS D'Amiens. Louis Augilbert LEFEBRE, propriétaire, époux de Marie Marguerite Brigitte CODEVELLE, demeurant à Saint-Riquier. Rose Pauline GRIMAUX, propriétaire. Honoré MATIFAS, avocat de Léopold DUCROCQ. Autres documents épinglés, quatre pages de la Conservation des Hypothèques d'Amiens. Acte dressé par Me Camille MOLLET, notaire à Amiens. Tampons, du timbre, du notaire, du Bureau des Hypothèques d'Amiens. Document relié.

Localisation : Chanay / Année : 1878
Type d'acte : Partage de biens - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Projet de partage. Philibert BURSSOT (?), Propriétaire et fermier demeurant à Chanay, mari de Jeanne LANVIN (?). Et leurs enfants, Claude BURSSOT (?), propriétaire et fermier demeurant à Chanay, Jean-Marie BURSSOT (?), propriétaire et aubergiste demeurant à Saint-ROMAIN, Joseph BURSSOT (?), propriétaire et fermier demeurant à Chanay. Billet épinglé en page 4. Rapport relié mauvais état.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Lepuix / Année : 1878
Type d'acte : Témoignage - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joseph PHEULPIN, âgé de 50 ans, cantinier, Silvain et Henri BRESSON, frères, ouvriers, Georges TOURNIER, fils, Joseph TOURNIER, père de Georges, Jean-Baptiste CRETIEN (avec accent aigu sur l Témoignage de Justine FOURNIER sur les évènements qui eurent lieu en l'usine de papeterie des sieurs BOIGEOL, le jeudi 28 janvier 1878.

Localisation : Clerval / Année : 1877
Type d'acte : Comptes - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Comptes des recettes et dépenses, des réparations de la maison de monsieur PINAIRE, Juge de paix à Clerval. Fait sur du papier fin et quadrillé. Ci-après, quelques noms cités, dans une longue liste: FENIX, BRETILLAT, MOLARE (veuve), Claude FAIVRE, BAURQUIN, Claude François PAYE, LEGEUNE, GANNOT, MANCHET, GOUDARE, VERNERET, Antoine FAIVRE, LEOTAT charpentier, Joseph JENEVAIT, Justin PAPE, etc. Document relié.

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1876
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

3 reçus (1876, 1877, 1883) délivrés par PEPIN, ancien notaire de Guebwiller, à François Joseph MUNSCH, négociant du même lieu, pour paiement des intérêts qu'il doit à la succession de Madeleine BELTZ née BRAUN du même lieu.

Localisation : Vingrau / Année : 1876
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre, située au lieudit "La jasse (?) Faïne", sur le territoire de Vingrau. Par Simon REZUNGLES, propriétaire. Pour l'acquéreur, Sauveur AMIGOU, cultivateur, demeurant Vingrau. Les parties intéressées ont signé par une croix. Autres signatures lisibles: Pierre SARDA; Jacques ESPINET. Tampon du timbre.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Cronat / Année : 1875
Type d'acte : Bail - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Joseph GUEUGNEAUD, propriétaire cultivateur à Achard, commune de Cronat, Marguerite GUEUGNEAUD, épouse de Jacques GAGNARD, propriétaire à Vitry-sur-Loire, et Jules CHOPIN, leur neveu et gendre, négociant audit lieu. Pardevant Pierre Esaïe François Joseph Augustin PROST, notaire à Cronat, et autres.

Localisation : Paris / Année : 1875
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal de commerce de Paris au nom de Jules COULZE, demeurant à Paris. Autres noms cités: ROGER BUISSON; VACHERON; BOURGEOIS; STOPIN; DESHAYES; MARTEAU; BIGOINE; CHALE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Les Touches / Année : 1874
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Certificat de l'état d'une inscription d'hypothèque, par le conservateur au bureau de Chalon-sur-Saône. Contre, Joseph Abel PETIOT, propriétaire, ancien négociant, époux de Lazarette Marceline Adèle CHOPIN, demeurant à Chamerey, commune de "Les Touches". Au profit de Guillaume Prosper CHAMBOIR, propriétaire, demeurant à Chalon-sur-Saône. Tampon du timbre. Voir document n°39325.

Localisation : Clerval / Année : 1874
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liquidation et partage au nom de Joseph-Sébastien PINAIRE, demeurant à Clerval. Autres noms cités: COTTARD; AUDOT; CAILLAUD; VUILLIER; BILLOTET; BRUNET; RENAUD; BARBERET. Tampon du timbre.

Localisation : F - Haute-Saône - Belfahy / Année : 1874
Type d'acte : Contravention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Document établi à la douane de Giromagny par Joseph MOUROT, Auguste LOPINOT, François MARCHAND et Edouard MOMIER, douaniers. Arrestation de Marie GABLE, sans profession, âgée de 16 ans, pour contrebande de tabac, domiciliée à Belfahy, fille de Xavier GABLE (15 septembre 1875).

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1874
Type d'acte : Baptême - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : La

Fonds de la fabrique de l'église de Delle. Extrait du registre des baptêmes de Strasbourg, paroisse de la cathédrale. Baptême d'Emile Joseph (11.3.1861), fils de Joseph et de Marie Philippine KARCHER.

Localisation : Saint-Aubin-de-Terregatte / Année : 1873
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Joseph NOËL, cultivateur demeurant à Saint-Aubin-de-Terregatte. Autres noms cités: GUILLARD; CHEVALIER; DESPRÉAUX; BROYELLE; MOTET; LEMAÎTRE; FONTAINE; VEAUGEOIS; PINART; PITON; SÉHEUT; AMELINE; GEOFFROY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - ? - ? / Année : 1873
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On trouve les noms de PINON (?), DESMOLINS, DESAULNEE, GUILLIER (?) et autres.

Localisation : Saint-James / Année : 1872
Type d'acte : Transaction - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Suite à un jugement du tribunal civil d'Avranches Emmanuel DESGRANGES, a été condamné à payer deux mille trois cents soixante dix francs, à Melle DESGRANGES. Une transaction est proposée, concernant cette dette à Françoise DESGRANGES, ménagère, demeurant Saint-James. Autres noms cités, Pierre GÉRARD, propriétaire-cultivateur, demeurant au lieudit de la Blanchetière, en la commune de Saint-James. Lequel représente Emmanuel DESGRANGES, son gendre, horloger-débitant, demeurant au bourg de la Croix-Avranchin. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Joint au document trois pièces épinglées.

Localisation : Massignieu-de-Rives / Année : 1872
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation et partage, entre vifs. Par Marin FOLLIET, époux de Josette BOUVERAT, propriétaires-cultivateurs, demeurant à Massignieu, commune de Belmont. Pour leurs enfants, 1) Armand FOLLIET, propriétaire-cultivateur, demeurant à Massignieu. 2) François FOLLIET, époux de Henriette BERTHELIER, propriétaire-cultivateur, demeurant même lieu. 3) Jean Louis FOLLIET, tisseur, demeurant à Lyon, 4 rue Pailleron à la Croix-Rousse. Document relié. Couverture épinglée. Tampon du timbre.

Localisation : Cize / Année : 1872
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de bail au nom de Henri VERNET, propriétaire demeurant à Cize. Autres noms cités: LAFFERRIÈRE; CRAINQUAND; PERNET; MARSAND; COQUET; CAZEAU; RAMPIN.

Localisation : Cras / Année : 1872
Type d'acte : Acte d'acceptation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Offres de quittance après jugement d'expropriation. Noms cités: GUERIN; OLIVIER; GIGAREL; MASSIT; BOUYOUD; CHAPÉRON; CHAMPIN; MARCELLIN; JOURDAN; ALBERTIN; VOLMA; BERGER; DREVET; MONERAU; CAILLAS; GONNET; MONNERAND; GUITAR; MAURICE; ROBERT; ALIBE; CHAVELLIAT; CHARMEIL; VENIN; DOUILLET; ABRAAR; BLACHON; PAILLIER. Document établi par Les chemins de fer Paris à Lyon et à la méditerranée.

Localisation : Limonest / Année : 1872
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de monsieur MORNIER, propriétaire demeurant à Limonest. Autres noms cités : ASTIER; RAMPIN; CABARD; PENEY; ROLLIN; GARCIN; CABAUD. Tampon du timbre.

Localisation : Agnat / Année : 1872
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'un bois (essence de pin), situé sur le territoire de d'Agnat, audit lieu des "Charbonnières". Par Marie FAURE, demeurant à Sauvagnac, commune d'Agnat. Acquéreur, Marie FAURE, aînée, sa soeur, couturière demeurant même commune. Acte dressé par Me Gustave HÉRAUD, notaire à Brioude. Tampons du timbre et de l'étude de notaire.

Localisation : F - Yonne - Avallon / Année : 1872
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Hortense HUGOT, épouse de Jules PINON, ancien avoué à Avallon, et autres. On nomme Léon Claude LESMOLIN (?), notaire à Avallon, et autres.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1871
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance des droits pour la succession de Philippine TERRASS, veuve de Georges Michel SILBERZAHN, + 20.10.1870 à Strasbourg. Paiement des droits par Frédéric Auguste Adolphe SILBERZAHN de Strasbourg.

Localisation : Hamelin / Année : 1871
Type d'acte : liquidation et partage - Pap - A4 - 45 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Liquidation et partage des biens de Joseph JOUBAULT, cultivateur demeurant à Hamelin. Autres noms cités: TESNIÈRES; DESCHAMPS; LE MOINE DES MARES; CHEVALIER; LANCE; FLEURIOT; FONTAÎNE; DADIN; BAMEULE; DES MARES; LANCE; LEVAVASSEUR; ANGOT; BARBÉ; CHARRUEL; PATRIS; CHOISNET; LEMASURIE; DELAROCHE; CAHU; COQUELIN; LESÉNÉCHAL; DOUTREL; PASQUIER; LUSLEY; PASTEUR; LEMOIR; COLLIN; BLIARD; LEGRAND; CLOUARD; FORGET; GASTEBOIS; VILLALARD; MENO; TROPRÈS; BARNUEL;VIMONT; POTIER; TRIBOUILLARD; BONNANDANT; GEFFROY; PAUTREL; CHEMIN; DESHAYES; DUPRÉ; DESPINOSE; LIVRÉ; MAULT; DELACOUR; BELLOIR; CHAMPION; LEMONIER; PONTAIS; LEFRETEUX. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signatures et Tampons des notaires.

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1870
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de trois pères de famille, Pierre RAVIER, Claude PULLIGNIEN et Michel BLANC, pour établir les droits d'une jeune homme qui réclame l'exemption comme fils unique d'une femme actuellement veuve, savoir Claude Marie Camille BERTHAUD, né le 10 mai 1836, fils de feu Jean BERTHAUD, décédé le 29 décembre 1864, et de veuve Jeanne SAPIN, tous de Villefranche-sur-Saône. Signé par le maire, BERNAUD. Document en partie imprimé.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1870
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage entre Frédérique Philippine TERRASS, veuve de Georges Michel SILBERZAHN, propriétaire à Strasbourg, et Frédéric Auguste Adolphe SILBERZAHN, clerc de notaire de Strasbourg (2 exemplaires).

Localisation : Montbrison / Année : 1870
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Rapport de la succession de Benoît GIRAUD (père), époux de Marguerite FAURE, décédés en la commune de Merle, (Loire). Pour leur enfants : Pierre GIRAUD, et Marie GIRAUD, épouse de Jean André AVRIL. Autres noms cités : (Petits enfants et héritiers des mariés GIRAUD-FAURE), René DUPIN, maître maçon, et Jeanne Marie AVRIL, sa femme, demeurant commune de Merle; Mariette COURT, veuve de Benoît AVRIL, propriétaire et père de Jean Marie et Julie AVRIL, et Marie AVRIL, tous demeurant Merle. Description de la répartition par lot. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39874.

Localisation : F - Gard - Comps / Année : 1870
Type d'acte : Révocation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Révocation de ses fonctions concernant le garde champêtre JULLEPINTE de la commune de Comps. Signé par le préfet du Gard, E. AMELIN, de Nîmes.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1869
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication par Frédérique Philippine TERRASS de Strasbourg, veuve de Georges Michel SILBERZAHN, propriétaire (agissant aussi au nom d'Amélie GUNTZ de Heidelberg, Bade, veuve de Louis SEINGUERLET, huissier à Strasbourg), Edouard SILBERLING, agent d'affaires à Strasbourg, et Frédéric Auguste Adolphe SILBERZAHN fils, clerc de notaire à Strasbourg, et son épouse Caroline Amélie SCHULTZ. Au profit dudit SILBERZAHN. Sceau papier gaufré.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1869
Type d'acte : Partage - Pap - A5+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage entre Frédérique Philippine TERRASS de Strasbourg, veuve de Georges Michel SILBERZAHN, et Frédéric Auguste Adolphe SILBERZAHN, clerc de notaire de Strasbourg.

Localisation : Molinons / Année : 1868
Type d'acte : cadastre - Pap - A4- - 78 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Plans cadastraux au nom de messieurs PETIT et VINCENT, géomètres-experts à Molinons. Autres noms cités: GRAND; ROY; FOUCHÉ; NORMAND; BEZANÇON; STANISLAS; GAUDINAUD; MOREAU; BODARD; BERULLE; LAILLY; AUBERT; SAUSSIER; LANOUEL; BRÉARD; HIPPOLYTE; BAGUET; SIVAMEL; BEZINE; SAUVAGE; NORTET; PINEZON; FAYOLLE; MAROY; CHAUDIN; MILLARD; MILLOT; LHOSTE; DÉON; ADRIEN; SIMPHORIEN; GOBEREAU; DUBOIS; HAUDRY; LANNERET; BOURGEOIS; LAMEROT; LEGROS; JULLIEN; DOMANCHIN; LETTERON; GUSENU; LEGRAND; GOUBANET; GARNIER; SIRRIAU; MALHERBE; GAUDISSANT; DIOT; PIERRE; GOUNE; ESSARD; LANOUX; DURAND; RAMBAULT; SIMONNET; DELPHIN; NOTTET; RELIN; BOURGEON; VIEILLE; VARACHIN; PHILIPPEAU; MARNOT; PERCHERON; GRAND; SAVANY; BERULU; MEUNIER; BRUTINOT; PETARD; FAYOLLE; LUZERNE; JAROSSE; BEZINE; BOURDIN; AUBE; ARNY; COURDIN; LHERMITE; PERCHERON; CLÉOPHAS; BOURDNIL; CHEVALIER; SEVERIN; DAGORNNOT; AVOINE.

Localisation : Vesoul / Année : 1868
Type d'acte : Mainlevée - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mainlevée fait par Charlotte PINOT, marchande demeurant à Vesoul, au profit de Anne SIMARD, sans profession, demeurant même ville et veuve de Pierre-François BADIER. Acte dressé par Me PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: FAIVRE; GUILLET; GARRET; LEBRUN. Tampon du timbre.

Localisation : Poulainville / Année : 1868
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire après décès. Concerne la succession de Joséphine Philippine CANAPLE, épouse de Jean François Edouard POIRÉ, ménager, demeurant à Poulainville. Autres noms cités, Clara Euphémie POIRÉ et Anaïs Joséphine POIRÉ, enfants de de la défunte dame CANAPLE. Jean Baptiste Louis CANAPLE, cultivateur, demeurant à Poulainville. LETIERCE, médecin. Acte dressé par, Me JUMEL, notaire à Amiens. Tampon du timbre.

Localisation : Belleville / Année : 1867
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Claude CARTILIER, propriétaire-cultivateur demeurant à Belleville. Acte dressé par Me BILLET, notaire à Belleville. Autres noms cités : LAITTE; SAPIN; DEVERCHÈRE; MAZOYER; FAUVIER.

Localisation : Morette / Année : 1867
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement rendu par le tribunal civil de Tullins, au nom de Joseph GESSEY, propriétaire-cultivateur demeurant à Morette. Acte dressé par le juge de paix de Tullins. Autres noms cités: SERPINET; SORNIN; MATHAIS; DOUILLET; BENONT; GUILLERMOND; BERGER; RIVIÈRE; ATTUYER; PENIN; CHARLES; AVIRAUX. Document relié par coutures. Signature du juge de paix.

Localisation : Levallois-Perret / Année : 1867
Type d'acte : Décharge - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Décharge au nom de Jean VERDIER, marchand demeurant à Levallois-Perret. Autres noms cités : CAUPIN; VIALLARD; PICARD; PECOIL. Tampon du timbre.

Localisation : Montbéliard / Année : 1866
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 24 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de la succession de Jean Baptiste RENAUD, père, avoué près du Tribunal de Première Instance de Montbéliard, époux de Jeanne Baptiste Augustine GARNERET, demeurant à Montbéliard. Description et liste des biens. Établissement des différents comptes avant partage. Biens situés sur les territoires de Glainans, Anteuil, et Tournedoz. Pour ses héritiers, Marie Joseph Éléonore RENAUD, épouse de Jules Ignace Arsène PINAIRE, juge de paix, du canton de Pont-de-Roide; Marie Louise Eugénie RENAUD, épouse de Jules Ernest PERCEROU, avocat, demeurant à Montbéliard; Louis Justin Norbert RENAUD, licencié en droit, demeurant à Montbéliard. Autres noms cités, concernant (créance) : Jean François OUDRIOT, propriétaire, demeurant Pompierre. (donations) : Félix Nicolas GARNERET, frère de Mme RENAUD; Marguerite Julie GARNERET, femme de Victor Joseph CAILLET, propriétaire, demeurant à Vermondans. (actions en justice) : contre PARCHEMINY, propriétaire, demeurant à Vréville, commune d'Autechaux, près de Baume. Nombreux autres noms. Description d'une liste numéroté, d'observations. Tampon du timbre. Deux documents reliés. Signatures lisibles, RENAUD, Eugénie RENAUD, J.PINAIRE. Voir documents n°38194, 38196, 38202, 38226.

Localisation : Servon / Année : 1866
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par Marc TOUCAIS, cultivateur, demeurant à Servon (Manche), lieu de la Braise; Victor BESNARD, charron à l'Épine-en-Saint-James; Victor BESNARD, père, aussi charron, demeurant même commune. Pour le créancier, François FOUCHER, sabotier, demeurant à Saint-James. Tampon du timbre. Tampon encre et entête imprimé sur la couverture de Me GEFFROY, notaire à Saint-James. Document relié par couture.

Localisation : Apinac / Année : 1865
Type d'acte : liquidation et succession - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Liquidation et règlement de succession du feu Jean BALEYDIER (père) entre, 1°) Marie BOURGIER, veuve de Jean BALEYDIER, propriétaire-cultivateur demeurant à Combreau, commune d'Apinac, 2°) Jean-Marie BALEYDIER, propriétaire-cultivateur, demeurant même commune, 3°) Marie BALEYDIER, veuve de Pierre TESSOT, propriétaire-cultivateur à Apinac, 4°) Magaleine BALEYDIER, épouse de Jean OLLIER, propriétaire-cultivateur demeurant à Lapra (Haute-Loire), 5°) Virginie BALEYDIER, épouse de Jean-Marie VIOU, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Pal en Chalencon (Haute-Loire), 6°) Victoire BALEYDIER, épouse de Jacques GENTHIALON, propriétaire-cultivateur demeurant à Vaux. Acte dressé par les Me Jean AVRIL, et Jean-Juste JACQUOT, tous deux notaires à Saint-Sonnet-le-Château. Autres noms cités. Document relié par coutures avec en son sein un feuillet volant qui est un reçu de Me AVRIL, pour les frais et honoraires de la liquidation et partage des nommés ci-dessus, et signé de Me JACQUOT. Tampon du timbre. Signatures: BALEYDIER; VIOU; OLLIER, et une autre signature illisible. Voir doc. 40248.

Localisation : Montanel / Année : 1865
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription au bureau des hypothèques d'Avranches, au nom de Gilles-Noël-Jean DORÉ, cultivateur demeurant à Montanel avec son épouse Paulnie-Marie VIVELOUP. Autres noms cités: BÉCHU; CHEVALIER; SUO; BROYELLE; AMELINE; MAUFRET; ROUSSEL; TRAPIRES; JOURDAN; HUBERT; BIGREL; VAUGEOIS; FONTAINE; LORIN; LHOMME; MORANDAIS; LEMONNIER; CHANTECLAIR; HIROU; ROBIN; GEFFROY; CLOUARD; PINART; GAZENGEL; BEAUFILS; CANTILLY; JAUNET; DE LA ROCHE; DESPRÉAUX; BERTHELOT. Tampon du timbre.

Localisation : Bayonne / Année : 1865
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Localisation : F - Haut-Rhin - Thann / Année : 1865
Type d'acte : Citation - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Tribunal de 1ère instance de Belfort. Citation délivrée à François Xavier SPINNER, 48 ans, détenu pour avoir commis plusieurs actes d'outrages publics à la pudeur entre Thann et Masevaux.

Localisation : Bayonne / Année : 1865
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Stanislas MAUPIN a mis en vente 26 ares de terre en pré. Le bien a été adjugé à Joseph CAUSTIER pour la somme de 740 francs.

Localisation : Dornach / Année : 1865
Type d'acte : Casier judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Relevé des bulletins individuels de condamnation alphabétiquement classé au casier judiciaire concernant François Xavier SPINNER né le 15 juillet 1817 à Dornach, fils de Caroline SPINNER. Casier vierge.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1864
Type d'acte : Certificat de non-inscription - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de non-inscription par le conservateur au bureau des hypothèques de Saint-Étienne (Loire). Contre, Jeanne Louise PEYRET DUYBOIS, épouse de Claude Marie PALLUART de BESSET, négociant, demeurant à Saint-Étienne, rue du Coin, section de Montaud. Et, l'abbé Louise PEYRET, prête vicaire de la paroisse de Sainte-Étienne. Autres noms cités : Eustache EPALLE, propriétaire cultivateur, demeurant au Busy, commune de La Ricamarie; Me GERMAIN, notaire à Saint-Étienne. Joint au document une petite note de quittance, épinglée.Tampon encre de la conservation des hypothèques. Tampon du timbre.

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1864
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente au nom de François-Louis LALIVE, avoué demeurant à Villefranche-sur-Saône. Acte dressé par Me LEPIN, notaire à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : BILLET; CHATILLON; DUFOUR; GAUDET; LOUIS; CHABONNAT; SAPIN; COTILLON; CARRON; BUONACORDI; SALAIRE; CHERVET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Bourg-en-Bresse / Année : 1864
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

En l'étude de Me MUGNIER, Me BABAD, notaire à Bourg, (Ain). A, Etienne-Philippe GUILLON, propriétaire et avocat, demeurant à Bourg. Vente situées à Pennessuis, de domaines, prés, terres et immeubles. Par, la Société Immobilière Genevoise, propriétaire. Plusieurs noms, Jean-François-Henri RIVOIRE,notaire à Genève, Daniel COLLADON, ingénieur, Ernest CRAMER, banquier, Louis DUKOVERAY,négociant, Frédéric PUÉRARI, rentier, David-Etienne GIDE, avocat, François GINDROZ, architecte, Edouard BLONDEL, agent de change, Eugène PELLETIER, négociant, tous domiciliés à Genève. Autre noms, Joséphine-Marie ORME, dite Adrienne BIÈVRE, veuve de Jean-Antoine GONTARD, rentière, Joseph-Marie FAVIER, rentier, tous de Lyon, Auguste NÈGRE, négociant de Lyon, Clandine DURAND, propriétaire, de Lyon, VINCENT, notaire à Bourg, Joseph-Auguste GONTARD, employé au Chemin de fer d'Avignon, demeurant à Arles, tuteur de Louise-Joséphine, Antoinette GONTARD, Louise-Charlotte BÉRARD épouse de Auguste NÈGRE, ROSIER, huissier à Bourg. Quittance épinglée en page 2. Papier à lignes tracées. Tampons.

Localisation : Villeneuve-Frouville / Année : 1863
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Oucques, au nom de Jacques PESCHARD, propriétaire demeurant à Villeneuve-Frouville. Acte dressé par le notaire JAVOY, demeurant à OUCQUES. Autres noms cités: VERVANT; HALLÉ; BELLEOUX; PINETIÈRE; AUGER; ALLEAUME; RIVIÈRE; LECOMTE; PERSOVAL; BARANGER; BROSSIER; BREL; CHEVALIER. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Clerval / Année : 1863
Type d'acte : État des comptes - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des comptes au nom de Jules PINAIRE, propriétaire demeurant à Clerval. Autres noms cités: VUILLIER; FOYE; PARIS; MICHAUX; MOLARD; FONTANIER; CAILLORD; AUDOT; COTTARD; MARFAUX; CROCHET; BURTILLOT; MOTAILLENOT. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1862
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de vigne au nom du marquis César-François CHAPONAY, propriétaire-rentier demeurant à Paris. Acte dressé par Me MAZET, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: COLOMB; PALMIER; PIN; DAVERDY; CHIRAT; SYLVESTRE; DORIEUX; DURAND; BONNE; DUGUEYT; GUILLOT; GIGAULT; RIONDELET; BROGARD; DURDIGNAC; DUVOSGES; BARAS; MARCEL; LAVERRIÈRE; TABAUD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Gernelle / Année : 1862
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Alfred DORNIER, sans profession demeurant à Gernelle. Autres noms cités: BILLARDET; ARCHAMBAULT; REVON; PERRON; MAY; MARQUET; REVUSSET; BAILLY; MAGNIN; MARQUET; CLERC; BARAT; FRAGUIEN; BAUDOT; PETITHUGUENIN; BUSON; CHAMPSDIVERS; GEVIGUEY; BOURGUIGNON; AUBRY; ROCHET; MAGNIN; ROUSSET; BAILLY; NARGAUD; HARPIN; MAY; GUILLAUME. Tampon du timbre.

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1861
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Philippine TESTART, veuve de Jean-Baptiste SOLIVANT fils, ancien manouvrier à Angicourt, Jean-Baptiste Médéric BAYARD, ouvrier chausonnier, époux de Louise SOLIVANT, de Liancourt, Jean VERMELIN, ouvrier d'usine, époux de Marie Harcelline SOLIVANT (?) de Montataire, et Jean-Baptiste Anatole FASQUELLE, lamineur, époux de Joséphine Stéphanie SOLIVANT, de Montataire. Suivant procès-verbal dressé par maître THOMAS, notaire à Liancourt, et autres.

Localisation : Saint-James / Année : 1861
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation de prêt consentie au profit de 1°) Victor BESNARD, charron, demeurant à Saint-James. 2°) Armantine BESNARD, sa soeur, cultivatrice, demeurant même commune. 3°) Victor BESNARD, charron, et son épouse Mélanie Conception CALLÉ, père et mère des sus-nommés, demeurant Saint-James. Par les créanciers, Jacques, Emmanuel, Albert et Alphonse PORCHER, frères, et à Rosalmie Victoire et MArie PORCHER, soeurs, tous demeurant à Coglais, (Ille et Vilaine). Mention de l'affectation hypothécaire pour garantie de remboursement. Épinglés au document, une note de quittance timbré, par Emmanuel PORCHER, et un bordereau d'inscription d'hypothèque. Couverture près imprimée. Document cousu. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James.

Localisation : F - Haut-Rhin - Fellering / Année : 1861
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par Georges EGLIN, brigadier, et Joseph STOESS, gendarme à Saint-Amarin, constatant le vol d'une perche en sapin commis par Antoine BOBENRITH, ex-cantonnier, 62 ans, domicilié au hameau 'Steinacker', commune de Fellering, au préjudice de Jean MENY d'Antoine, cultivateur du même lieu. Elle a été retrouvée chez Antoine MUNSCH, 54 ans, dudit lieu.

Localisation : Belgique / Année : 1861
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certicat d'inscription d'hypothèque. Au profit de Catherine Agnies SCHEUSS, veuve de Charles Marie Joseph, Baron DUBOIS, propriétaire demeurant Bruxelles. François Henri Auguste Joseph DUBOIS de FERRIÈRE, rentier, demeurant à Yxelles, faubourg de Bruxelles. Amélie Élisabeth Philippine Françoise DUBOIS, épousede Émile Joseph FRÉSON, lieutenant Colonel, demeurant à Tournay, (Belgique). Contre Ange Léon Octave LECLERC, principal clerc de notaire, demeurant Paris, 346 rue Saint-Honoré. Autres noms cités, Pierre Cyrille LAPLACE, Vise Amiral, demeurant Paris. Contre, Ange Léon Octave LECLERC. Tampon du timbre. Tampon encre de la Conservation des Hypothèques de Sens.

Localisation : Paris / Année : 1860
Type d'acte : Quittances d'impots - Pap - A5+ - 18 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Répartition du document: Seize billets, quittances, format A6-, deux formulaires contributions foncière, format A5+. Louise-Marie-Gilbert-Olivier DE SEGUIN, propriétaire à Paris. Autres noms cités, BONHOMME, Hubert COUTURE. Formulaires en imprimés. Billets de quittances, épinglés sur formulaires.

Localisation : F - Haute-Saône - Gray / Année : 1860
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Signalement détaillé.

Localisation : Lyon / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle en pré, vigne et bois, appelé "Clos des Pierres", sur le territoire du Bois Dieu, commune de Lissieu. Par Antoine Marie, dit Jules BRISSON, propriétaire et négociant, demeurant Lyon, 2 place des Terreaux. Et Antoine Adolphe BRISSON, son frère, ancien négociant, époux de Marie PINGON, propriétaires, demeurant commune de Saint-Foy-les-Lyon. Pour l'acquéreur, Jean Marie BAIL, propriétaire et fondrier, demeurant commune de Lissieu. Origine de propriété. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Document relié.

Localisation : Beaune / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Philippine POMMIER (née GALLAND) a vendu à Claude BRIET une parcelle de terre labourable de 12 ares pour la somme de 260 francs. Le bien provenait d'une donation de Rosalie GAUTHERET (née GALLAND), sa soeur.

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1860
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jacques Philippe Félix PAQUOT, tanneur à Villefranche-sur-Saône, époux de Judith CHABERT, et Jean BERTHAUD-SAPIN, propriétaire audit lieu. On cite d'autres noms.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1859
Type d'acte : Délibération pour le titre de Notaire - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

En la Chambre de Discipline des Notaires de l'arrondissement de Louhans, Saône et Loire. Concerne la demande de Jean-Baptiste-Philibert-Jules GUILLOT, Clerc de notaire, demeurant à Chalon-sur-Saône. Pour remplacement de André-Pierre-Ernest CEYSSEL, notaire à Louhans. Personnes composant la scéance, DUCHESNEAU, président, LYONNAIS, rapporteur, LAPIN, membre ordinaire, Emile RONGET secrétaire, BONNOT, trésorier. Autres noms cités, CHEVRIER, maire de Chalon-sur-Saône, JOLYET, notaire à Pierre, DUCHESNEAU, notaire à Louhans. GAUTHERON, notaire à Chalon. Papier avec lignes tracées.

Localisation : Dijon / Année : 1859
Type d'acte : Nomination - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ensemble de pièces relatives à la nomination aux fonctions d'adjoint concernant le maire de Dijon, Th. VERNIER, ainsi que MM. VIRELY, ancien second adjoint de ce dernier, Nicolas Jacques Auguste CHABEUF, ancien conseiller de préfecture, MM. DUBARD-BRENOT, ANTHONY, LEJÉAS, PETITJEAN, BAVELIER, VIARDOT, RADEPOUT (ou RADEPONT ?), LIÉGEARD, MANNEL (ou MANUEL ?), CHEVALIER et LÉPINE, membres du conseil municipal de Dijon, et COUTURIER, secrétaire de mairie.

Localisation : Marcilly-d'Azergues / Année : 1859
Type d'acte : Transport - Cession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport et cession d'une obligation, souscrite au nom d'Étienne ROBIER, propriétaire cultivateur, demeurant Limonest, époux de Louise DUBOIS. Au profit d'Antoine PIN, propriétaire cultivateur, demeurant à Marcilly-d'Azergues, canton de Limonest. Obligation cédé et transportée à Marie GIRAUD, domestique, demeurant Limonest. Autres noms cités, Alexandre GRAND, et Claude RIVOIRE, propriétaire, témoins appelés, demeurant tous deux à Limonest. Tampon du timbre. Autre tampon, Me FICHOT, notaire demeurant à Limonest. Document relié.

Localisation : Apinac / Année : 1858
Type d'acte : Nomination de tuteur - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Réunion du conseil de famille, afin de nommer un tuteur et un subrogé tuteur aux enfants de Jacques BLANC et Marie DOUPLAT, son épouse, meuniers domiciliés à l'émouloir, commune d'Apinac, décédés. Pour leur trois enfants, Victorine BLANC, âgé de sept ans, Annette BLANC, âgée de quatre ans et Jean BLANC, âgé de deux ans et demi. Composition du conseil de famille : Bonnet BLANC, âgé de trente huit ans, serrurier demeurant commune de Saint-Hilaire, oncle; Jean BLANC, âgé de trente cinq ans, serrurier, demeurant à Rozier, oncle; Jean FAURE, âgé de trente trois ans, serrurier, demeurant commune de Merle, oncle; Antoine DOUPLAT, âgé de trente sept ans, meunier, demeurant Apinac, oncle; Mathieu DOUPLAT, âgé de vingt sept ans, meunier, demeurantcommune d'Estivareille, oncle. Ont été nommé, Jean BLANC, et comme subrogé tuteur, Jean DOUPLT. Etrait du greffe du tribunal de justice de paix du canton de Saint-Bonnet-le-Château. Tampon du timbre.

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1858
Type d'acte : Adjudication - Pap - A5+ - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Location pour 3 ans des bancs de l'église paroissiale de Guebwiller par adjudication publique. En présence du conseil de fabrique : Jean Baptiste RITTER, maire - Marie Felix PEPIN, notaire - Jean Baptiste HUG, marchand huilier - Joseph MUNSCH, négociant - Jacques GRUN, mécanicien constructeur - Joseph MENY, fabriquant - Jacques SITTERLIN, boulanger - Aloïse DIETTRICH, curé - Dominique NIEDERGANG, propriétaire - Dominique BIEHLER, menuisier - Joseph ALTHOFFER, négociant. Noms de tous les adjudicataires. En annexe, procès-verbal de location des chaises de l'église ; elles sont adjugées en bloc à André ALLEMAND, tourneur à Guebwiller.

Localisation : Paris / Année : 1858
Type d'acte : Procuration - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration testamentaire faite en premier lieu, à la requête de Georges-Onézime BERTRAND-TAILLET, avocat à la cour impériale , demeurant à Paris, rue de Grenelle Saint-Germain, n°39; agissant au nom de Catherine Adélaïde TAILLET (propriétaire, demeurant à Paris, rue de Grenelle Saint-Germain, n°39), veuve de Onésime BERTRAND-AIMÉ. Et en second lieu, de Joséphine BERTRAND, veuve de monsieur Alexis BOULINGRE, rentière demeurant à Saint-Germain en Laye, rue Saint-Thomas. Acte dressé par Me Cerbonney Jacques Désiré COURTIN, notaire à Saint-Germain-en-Laye, arrondissement de Versailles (Seine et Oise). Autres noms cités: Edme François GAULOU; Jean-Jules-Eusèle LEPINTRE; Agathe BOULINGRE; LEPOINTRE; Me DELABRUNNIÈRE, notaire à Meaux; Firmin Zozime BLAVOT; Louis Athanase Bertrand TAILLET; Léon-Paulin et Alexis BOULINGRE; Pierre-Julien-Désiré LEJEUNE. Document qui était certainement relié, à l'origine, par coutures. Signatures, tampon à sec, et tampon encre verte du notaire COURTIN. Tampon du timbre.

Localisation : Le Mans / Année : 1858
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente du bordage nommé "La Butte des Renneries", propriété agricole, composée de bâtiments, terrains, jardin sapinière et champs. Par Jean Adrien BARBARY, propriétaire cultivateur, époux de Françoise BRIÈRE, demeurant audit lieu "du Petit Marais", commune de Ruaudin. Pour l'acquéreur, Julien LEBRETON, cultivateur, époux de Françoise BLANCHARD, demeurant audit lieu "de la Croix", même commune. Joint au document, un certificat d'état sur transcription, de la Conservation des Hypothèques au Mans. Autre nom cité, inscription au crayon, en marge, première page, MAILLARD cabaretier. Tampon du timbre. Acte dressé par Me PILON, notaire au Mans.

Localisation : Vergranne / Année : 1857
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme d'un domaine, situé sur le territoire de Lanans et de Vaudrivillers, composé de maisons, jardin, verger, prés et champs. Par le bailleur, Sébastien Joseph PINAIRE, médecin vétérinaire, demeurant à Clerval. Pour les preneurs, François et Joseph GONIN, demeurant à Vergranne. Tampon du timbre. Signatures lisibles de PINAIRE, François et Joseph GONIN. Voir document n°38118, 38122, 38126, 38128.

Localisation : Lyon / Année : 1857
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation au nom de Marguerite ROCHON, propriétaire demeurant à Lyon. Acte dressé par Me FAVRE, notaire à Lyon. Autres noms cités : MARTIN; DURANDEAU; FAIDRAS; MILLIÈRE; VANEL; LESPINASSE; BACHELUS; DUGUEY; BREUIL; HENNEQUIN; BERRODET; JARDET; FOYLE; VAGANAY; ROUGI; BUBATON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Lyon / Année : 1857
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 26 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Lyon au nom de Jean-Claude DUPONT, commerçant demeurant à Lyon. Autres noms cités: MIREL; PACQUET; AUGLÈS; GRAND; GRERUD; BRET; GAILLE; VIGIÈRE; GAILLEPIN; CIMETIÈRE; BOEUF; BILLOT; PERRIER; BLANC; VACHOU; JOANNON; ANGLÉS; DURTIER; BURTIN; FRANC. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Challes / Année : 1857
Type d'acte : Saisine - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la pension alimentaire de Séraphine BERRUQUAY, femme de Joseph MARION, BOMBAIS, propriétaire. Contre, François-MARION BOMBAIS (?), propriétaire, demeurant à Challes-la-Montagne. On cite d'autres noms, Joachim-Marion BOMBAIS, propriétaire, Catherine, MARION BOMBAIS, femme de Jean-Claude ARPIN (ORPIN ?), propriétaire, Louise Marion BOMBAIS, femme de Claude GEOFFROY, Marie MARION BOMBAIS, femme de Joseph SOUILLON, propriétaire, Jean-Baptiste BERRUQUAY, BAUMANN, notaire à LYON, Jean-Batiste FRESSINET, huissier.

Localisation : Châtenois / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente du tier de droit pour la propriété d'une maison, située à Châtenois, composée de deux chambres aux rez-de-chaussée, deux chambres à l'étage, grange, écurie, cave, grenier, jardin, cour, aisances et dépendances. Par Claude François URBAIN, propriétaire, demeurant à Mouzaïaville, Afrique, et Anne ARDIOT, veuve URBAIN, propriétaire, demeurant à Châtenois. Pour l'acquéreur, Étienne MÉTADIEU, propriétaire, demeurant même commune. Acte dressé par Me Cyprien JANNOT, notaire à Menotey. Autre nom cité: Claude François Xavier TIGNOLET, propriétaire-cultivateur, demeurant à Châtenois. Joint au document un acte de vente de 1862, (épinglé). Tampon du timbre. Tampon encre de Me JANNOT. Voir document n°39535.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1857
Type d'acte : Bordereaux - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Bordereaux pour les droits de célébration de mariage (1857-1859) : 1857 : Joseph STEMPFLÉ, George CHALMÉ, Xavier FARINE, François DAHY - 1858 : RESET/GIRARDIN, AMIOT/SCHISLER, KELLER/CATTÉ, CHARBONNIER/LAREAT, DROIT/HATOTEL, PETIT/GIRARDIN, FOLTZER/BELET, DUVERNOIS/CHARBONNIER, NICOLLE/VUILLAUMÉ, REDERSDORFF/GOFFINET, CATTÉ/VILLIEN, BEUCLERC/GRESSOT, SPINER/BANN - 1859 : POISAT/VATTER, Joseph Ignace PLUET, Ignace TABOUROT, François Joseph Edmond BOUCHER, François Napoléon BECKER, Pierre Em. SIMON, Jean Claude BADAIRE.

Localisation : Caluire-et-Cuire / Année : 1856
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de VIGNAT, jardinier demeurant à Cluire-et-Cuire. Acte dressé par Me BORNES, notaire à Caluire-et-Cuire. Autres noms cités: BRAILLON; NOUVELLAS; VIGNOS; ÉPINAUD; LAURENT; MORAND; CHABOURD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Limonest / Année : 1856
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Léonard JAVELLON, maçon, demeurant à Limonest, fils de Yves JAVELLON, aussi maçon, et de Catherine PINET. Et la future épouse, Françoise GUILLON, lingère, demeurant à Lyon, quartier de Vaise, 2 rue des trois maisons, fille de Antoine GUILLON, et de Françoise NABOURIER. Autres noms cités, César BOEUF, tailleur de pierres, et Claude RIVOIRE, instituteur primaire, témoins appelés, demeurant à Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

Localisation : LES-CLÉRINAIS / Année : 1855
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Immeubles appartenant à la succession de monsieur SAVOURAT. Autres noms cités: COTHIAS; THIBAULT; CAILLANDIER; LHOSTE; ROUSSEAU; PRINCE; COLSON; FOIN; BLANDET; VARACHE; GAUTIER; MACÉ; DURAND; RAVIER; CONSTANT; MIGNOGUET; PAUTHÉ; PETIT; MALAY; RUELLES; CREBILLON; CREVEAU; PINÉAU; BLONDET; MICHEL; BURTÉ; MARMION; THIERRY; MARÉCHAUX; RAVIER; DAUBRY; AURÈLE; BARDET; PAUDRAT; THIBAULT; DUPRÉ; SAUSSIER; BOURGOIN; GEORGES; COLAS; PINEAU; PRINCE; ROY; BARRÉ; ROLIN; BLANCHE; PHILIPPEAU; FOIN; TOUSSAINT; LIGNON; PAULARD; BARBIER; DELIDAIS; VILLIERS; JULIEN; FOUCHÉ; MOINET; MONDELÉ; CONTIER; SAUSSIER; VIENOT; VARACHE; MARECHOT; FRICHES; MALOUY; PAJER; DUPUIS.

Localisation : Charnay / Année : 1855
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange entre, Benoite Silvestre, veuve de Pierre PIN, propriétaire, cultivatrice, demeurant à Charnay, lieu de Taduy, (soeur de). Et Antoine SILVESTRE, propriétaire, cultivateur, époux de Françoise GUIGOUD, demeurant à Losane-d'Azergues, canton d'Anse. Échange d'une parcelle en fond de vigne, situé sur la commune de Charnay. En contre-échange, un fonds en nature de luzerne, situé sur la commune de Charnay, au territoire de Colombier. Origine de propriété, Simon SILVESTRE, ancien propriétaire, père des requérants. Témoins appelés, Jean Claude LAVIOPLETTE, propriétaire et maire, et Michel PÉCHET, chef d'institution, tous deux de Chasay. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Joseph Marie TABARD, notaire de Chasay-d'Azergues, canton d'Anse, arrondissement de Villefranche, (Rhône). Tampon encre du notaire. Document cousu. Voir document n°38442.

Localisation : Lyon / Année : 1854
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance pour la vente d'une chambre, située à Lyon, 5 rue Tourette. Par Jean DUCRUY, propriétaire rentier, époux de Jeanne Marie GLAS, demeurant à Lyon, rue l'épine, et à Charbonnières. Pour Laurent RUFFIN, employé de la maison, Pine (ou Line), Desgranges et compagnie de Lyon, demeurant 5 rue Tourette, même ville. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Mthieu VACHON, notaire à Lyon. Document relié. Tampon à sec du notaire.

Localisation : Paris / Année : 1854
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

État des inscriptions d'hypothèques. Contre Ange Léon Octave LECLERC, notaire de Marie Émilie LEDIEN, son épouse, demeurant à Saint-Denis. Au profit d'Anne Suzanne de MONTIGNY, veuve de François Antoine TELLIER, demeurant, 10 rue de Provence à Paris. Autres noms cités, Angélique Émina LECLERC, épouse de Louis Léopold DARNAY, médecin demeurant à Chailly. Catherine Agniès SCHEUSS, veuve de douairière de Charles Marie Joseph, baron DUBOIS, demeurant à Bruxelles. François Henry Joseph DUBOIS de FERRIÈRES, rentier, demeurant commune d'Ixelles, faubourg de Bruxelles. Amélie Élisabeth Philipine Francisca DUBOIS, épouse de Émile Joseph FRISON, lieutenant colonel au 2ème cuirassiers, demeurant à Tournay en Belgique. Joseph Toussaint LEROY, docteur, demeurant à Saint-Nicolas (Oise). Angélique François BERCEON, notaire à Paris. Alexandre Louis BOSQUILLON, clerc de notaire, demeurant à Paris, 44 rue de Provence. Adélaïde Estelle PELLETIER, propriétaire, veuve de François Victor Axèle (?) LORAIN, demeurant à Saint-Germain-en-Loye, 29 rue de la Verrerie. Nombreux autres noms. Tous au profit d'hypothèques, contre LECLERC, nommé en entrée de texte. Document relié. Tampon du timbre fiscal. Tampon de la Conservation des Hypothèques de Sens.

Localisation : Paris / Année : 1854
Type d'acte : hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait d'inscription au bureau des hypothèques de Saint-Denis, au nom de Caroline-Cheville TURPIN. Autres noms cités: DUBOZ; SAINT-GILLES; LOYAUTÉ; MASSON; PELLETIER; LIBAUDE; CARRÉ; LIBAULT. Tampon du timbre.

Localisation : Les Clérimois / Année : 1853
Type d'acte : cadastre - Pap - A4 - 19 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Cadastre au nom de SAVOURAT, propriétaire demeurant Les-Clérimois. Autres noms cités: COUARD; PAILLERET; LELONG; COLLOT; LEGROS; VAJON; BÉZINE; PIRANET; SIVANE; OUREAU; LAILLY; PERRIN; GIRAULT; HADOT; ROTHIER; NODINOT; GOUSSÉ; LEGRAND; GARNIER; ROGER; DESCHAMPS; PELLERIN; GUILLEMARD; CHARLOT; MARTIN; VAUTHRIN; GAUNE; VAUTHRIN; ROLLAND; JACQUES; PENANCIER; ROBIN; JOZON; CHARTIER; VILLIERS; CÉTARD; DEFRANCE; JACQUEMIN; OURNEAU; JULLIEN; COSSON; ROUSSEAU; DELIDAIS; DURAND; GRÉGOIRE; GATEAU; FOIN; THIÉRRY; MONDELET; BLONDET; ROY; POUTHÉ; RAVIER; BURTÉ; LHOSTE; PRINCE; THIBAULT; COTHIAS; VIÉNOT; TAILLANDIER; SAUSSIER; BARTIAL; GAUDRAT; CONSTANT; GEOGES; BOURGOIN; MICHEL; BARBIER; BARRÉ; VARACHE; MACÉ; PAJET; TRUCHY; COLSON; MARICHOT; AURÈLE; DAUBRY; LIGNON; PAULARD; DUPUIS; PINEAU; CREVEAU; CRÉBILLON; CAUTIER; MIGNOQUET; RUELLET; DELIDAIS; PAUDRAT; BARDET; PHILIPPEAU; MALAY; PETIT.

Localisation : Couptrain / Année : 1853
Type d'acte : Dépôt d'expertise - Pap - A5- - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Auguste DELÉLÉE-PRÉHAUT, propriétaire et greffier de justice de paix à Couptrain, Stéphanie DELÉLÉE-PRÉHAUT, propriétaire à Pré-en-Pail, Véronique PINSON, veuve de Julien BOUL, propriétaire à Ciral, et TARENTAINE, architecte à Mayenne. On cite d'autres noms.

Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Alexandre-Jules MERMET, rentier demeurant à Besançon. Autres noms cités: BRUGNON; BERNARD; MARCHAND; JACQUOT; JALLET; LENONCOURTLUPINE; ANDILLY. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Vit / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jacques-Antoine-Xavier-Auguste CHAMPIN, percepteur demeurant à Saint-Vit. Autres noms cités : GENOT; GRIFFER; MAZOYHIER; MARMET; BERNARD; DESCHAMPS; BRULARD; ANDREY; LONGCHAMP; PARGUEY; GIRAULT; BRUGNON; GREGOIRE. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1853
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance des consorts; Louis GOUJET, fabricant d'étoffes de soie, demeurant à Lyon, quartier Saint-Just, chemin de la Demi-Lune; Pierre Marie GOUJET, charpentier, demeurant Saint-Didier-au-Mont-d'Or; Louise GOUJET, couturière en robe, demeurant Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Pour Joseph BRUN, presseur d'huile, demeurant Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Lequel est acquéreur d'une maison et dépendance, vendue par Mathieu VINCENT, le beau-père des héritiers GOUJET. Mathieu VINCENT, veuf en premières noces de Jeanne COLLET, époux en secondes noces de Jeanne PINATTON, elle même veuve de Joseph GOUJET. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur. Tous deux témoins appelés, demeurant à Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire, résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Documents reliés.

Localisation : Serre-les-Sapins / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Claude-François ÉTEVIGNOT, cultivateur demeurant à Serre-les-Sapins. Autre nom cité : CORNU. Tampon du timbre.

Localisation : Lozanne-d'Azergues / Année : 1853
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange entre les mariés Jacques SILVESTRE, époux de Pierrette PERRACHON, propriétaires, cultivateurs, demeurant à Lozanne-d'Azergues. Et Benoîte SILVESTRE, veuve de Pierre PIN, proriétaire, cultivatrice, demeurant Charnay. Échange d'un fond en nature de terre et bois, au territoire de Combe-Buisson, commune de Lozanne. En contre-échange, d'une partie de maison, et un fonds en vigne et bois, situés sur la commune de Charnay. Origines des propriétés, Marie MACHIERY (?), mère de Benoîte, veuve de Simon SILVESTRE, propriétaire, cultivatrice, demeurant Lozanne. Antoine SILVESTRE, père de Jacques, propriétaire, demeurant même commune. Témoins appelés, Jean Claude LEFÈBRE, épicier, et Claude MOURÉS, bourrelier, tous deux demeurant Chazay-d'Azergues. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Louis MAZET, notaire de Chazay-d'Azergues, canton d'Anse, (Rhône).Document cousu. Voir n°38441.

Localisation : Néoux / Année : 1852
Type d'acte : Reçu - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste DE SAINT-RAPT père, propriétaire cultivateur au village de Chauchet-la-Planche, commune de Néoux, et Jean-Baptiste SOURIOUX, maçon, fils de feu Jean-Baptiste SOURIOUX et de Marie TAILLANDIER, du village du Poirier, commune de Saint-Alpinien. On cite Clément ROUSSEAU et autres.

Localisation : Lanans / Année : 1852
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 28 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement et procès verbal, (assignations, commandements, notifications, sommations, note de frais, saisie) concernant le fermage d'un domaine, situé sur le territoire de Lanans. Appartenant à Sébastien PINAIRE, propriétaire et médecin vétérinaire, demeurant à Clerval. Contre les preneurs, Jean Baptiste ROZ, père, cultivateur, demeurant à Lanans; Claude Joseph ROZ, époux de Victoire CHAUDOT, demeurant même lieu que leur père et beau-père. Extrait de procès verbal, du jugement du Tribunal de Première instance, siégeant à Baume-les-Dames, département du Doubs. Tampon du timbre. Cahier (12 pages) de jugement, relié. Pièces jointent. Signatures lisibles, PINAIRE, ROZ (père et fils). Tampon de Me FARINE, avoué à Baune-les-Dames. Voir document n°38117, 38118, 38122, et autres PINAIRE.

Localisation : Marcilly-d'Azergue / Année : 1852
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Joachim GORREL, cultivateur à Marcilly-d'Azergues. Lequel est créancier d'Antoine PIN, cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, Jea Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, témoins appelés, demeurant à Limonest. Acte dressé par, Me BOLO, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire.

Localisation : Clerval / Année : 1852
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme d'un domaine, situé sur le territoire de Lanans et de Vaudrivillers, composé de maisons, jardin, verger, prés et champs. Par le bailleur, Sébastien Joseph PINAIRE, médecin vétérinaire, demeurant à Clerval. Pour le preneur, Pierre François PEGEOT, dit "Francillon", époux de Françoise COULON, père, demeurant à Clerval, époux de Victoire CHAUDOT, et Claude Joseph ROZ, fils. Tampon du timbre. Voir document n°38118, 38122, 38126, 38127.

Localisation : Besançon / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Adrien-Hubert CIGNAT, avoué demeurant à Besançon. Autres noms cités : MARCHAND; BRUGNON; CRETIN; PINTEVILLE; DUOT; FRASNOIS; VERPY; CASSEL; BOURRIOT; SUBLET; LENONCOURT; POURCHERESSE; PUISSANT; LEDO; VREGILLE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Grenoble / Année : 1852
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Antoine REPELIN, maçon demeurant à Grenoble. Autres noms cités: BONNIEL; REYNAUD; GALLE; PHILIBERT; RONIN; PINET; TROYES; BONGUIEL. Tampon du timbre.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1851
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de monsieur JAVEY, avoué demeurant à Baume-les-Dames. Autres noms cités: NEULLEMOT; FARINE; FOURNIER; GREMAUD; PINAIRE; BERNARD. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Just-Saint-Rambert / Année : 1851
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Succession collatérale de Marie GUICHARD, veuve d'André MULAT, décédée à Saint-Marcellin-en-Forez le 19 septembre 1849, concernant son neveu Clément PINATEL, menuisier à Saint-Just-Saint-Rambert.

Localisation : Lyon / Année : 1851
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de Pierre-Mathieu CHARVET, liquoriste demeurant à Lyon. Acte dressé par Me BERLOTY, notaire à Lyon. Autres noms cités : ROUGY; SAIN; VANEL; ESPINASSE; DUPLOMB; CAVERNIER; RIVIÈRE; LAVAL; GUILLOT; MONIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Dijon / Année : 1851
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Nicolas Jacques Auguste CHABEUF et le maire de Dijon ANDRÉ. On cite les membres du conseil municipal de Dijon : GRAPIN, SARRAZIN, LIMOAUX, PETITOT, CARION, GUILLIER, FRANOY, MAGNIN, GENTY, DEMOULIN, GAULIN, BAVELIER, de SAINT-SEINE, VAREMBEY, CHANOINE, MOUSSIER, GOISSET (?), MITAUT, MASSON, LOMBART et COUTURIER, secrétaire de mairie.

Localisation : Caluire-et-Cuire / Année : 1850
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Marguerite BAYÉRE aînée, religieuse de l'ordre des bénédictines, où elle a pris le nom de soeur Sainte Raphaël, domiciliée dans le couvent de cet ordre, à Caluire lieu de Cuire, appelé La Rochette. Pour Jean Baptiste Denis MAIME, propriétaire rentier, demeurant à Lyon, 36 rue Tupin. Et Jean Antoine Marie RAMEL, teinturier, demeurant à Lyon, 11 rue de la Vieille, époux de Marguerite BAYÉRE, (jeune). Tampon du timbre. Acte dressé par Me Démophile LAFOREST, notaire à Lyon.

Localisation : Besançon / Année : 1850
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente au nom de Nicolas ÉCHENOZ, boulanger demeurant à Besançon. Acte dressé par Me BRUGNON, notaire à Besançon. Autres noms cités : MAUPIN; CHAUSSE; MARQUISET; GOUSSET; GAUDILLOT; MOLLE; DESBERLEYE; LANOIX; GOY; DUPORT; CLERC; VUILLEMIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Clerval / Année : 1850
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Baume au nom de Joseph PINAIRE, propriétaire-négociant demeurant à Clerval. Autres noms cités: ARBEY; FOURNIER; OUDOT; GRESNAUD; PERRON; DELACOUR; GRILLON; BRETILLOT; MÉTÉTINE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Paris / Année : 1849
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par 1°) Aline PINCHEMEL, marchande de bois, demeurant à Paris. 2°) Adèle PINCHEMEL, employé dans le commerce, demeurant à Amiens, 7 Rue Sainte Marguerite. 3°) François Aimé LEFEVRE, employé dans le commerce, époux de Flore Eugénie PINCHEMEL, demeurant à Amiens, 85 route de Rouen. Créancière, Marie Thérèse LEGENDRE, rentière, veuve de Jean Baptiste Fulgence DELAMARRE, demeurant à Amiens, boulevard du Cange. Joint au document, l'inscription au bureau des hypothèques d'Amiens.Tampon du timbre. Documents reliés, avec adresse du notaire, imprimée sur la partie supérieur gauche de couverture. Acte dressé par Me RIQUIER, notaire à Amiens, 3, Rue Saint-Denis.

Localisation : Baume-les-Dames / Année : 1849
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Isidore CROUILLOT, propriétaire demeurant à Baume-les-Dames. Autres noms cités: JOLY; BRUGNON; CHURIET; PINTAU; VAUTHERIN; CHAPPUIS; FRICHER; MILLETOT; BARBAUD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Marcellin-en-Forez / Année : 1849
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Testament de Marie GUICHARD, rentière à Saint-Marcellin-en-Forez, veuve d'André MULAT, en faveur de Clément PINATEL, menuisier à Saint-Just-Saint-Rambert, son neveu, père de Pierre PINATEL. Par devant Léon Laurent BLANC, notaire audit Saint-Marcellin.

Localisation : Ardes / Année : 1849
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'un bâtiment en ruine au nom de Benoît MARTIN, propriétaire demeurant à Ardes. Acte dressé par Me VIALLARD, notaire à Ardes. Autres noms cités: MALBET; GARDET; FERRANDIER; SPINOUX; ROUX. Tampon du timbre.

Localisation : Voillans / Année : 1849
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au hameau de Planchottes-Lambert au nom de Anne SIMONIN, propriétaire demeurant à Voillans. Acte dressé par Me DUFAY, notaire à Baume. Autres noms cités: FALLOT; FOURNIER; COUR; ALPHE; ROUSSEL; PINAIRE; DUMONT; PAUTHIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Manzat / Année : 1849
Type d'acte : Répertoires - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Répertoires au nom de monsieur VIPLE, huissier demeurant à Manzat. Autres noms cités: DOUHET; ROUGER; GIRAUD; MARTIN; PARROT; ARMANGAUD; VERNERET; CHAIX; LEGRIT; PEYRIN; TRAPON; BLANC; LACOMBE; PALEUMAGNE; DUVERGER; BOURTET; CHEFDEVILLE; PAILLOUX; CHABROL; ROUCHAUD; GAUTIER; BLOMAT; PETIT; FALUMAIGRE; LONORD; BONY; DUMONT; FERRIER; POUGHON; ASTAIX; FRANCVIS; FERRY; SERINDOT; MATHIVON; JUSSERAND; SERINDAT; CHALATRE; VIDAILLET; MASSIS; RANDON; BROSSON; DURIF; SERAY; CHOMILIER; DELZANGLE; LAFON; FARGE; CHAUTARD; BOULANGIER; ROUX; BILLIRAS; DELARBREFURRY; PICOT; VAYRAC; ROYER; TRUCHARD; LESPINAS; THELIER; HEUROTT; SAILLOFEST; QUINCAILLIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Haute-Saône - Pin / Année : 1849
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fut présent André MAZOYHIER, propriétaire demeurant à Pin, agissant pour Claude François Joseph VAUTHIER, ancien notaire et propriétaire époux de Reine Catherine FERRIOT, demeurant à Canot (Besançon), faisant vente à Jean GENESTIER, scieur de long à Corcondray. On nomme encore Claude François VACHOT, Claude GENESTIER, et plusieurs autres (JEANNIN, MOLLET, JOFFROY, etc.). Document riche en noms.

Localisation : Clerval / Année : 1849
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître, et extraits des minutes du bureau des conciliations, du canton de Clerval, de Gabriel Théodule COTTARD, propriétaire, demeurant à Clerval. A la requète de Barle Louise Mélitine COTTARD, et de Sébastien Joseph PINAIRE, son mari, vétérinaire, tous deux demeurant à Clerval. Autres noms cités, Antoine COTTARD, époux de Charlotte BRIOT, père et mère de la requérante. Tampon du timbre. Tampon de VONIN, avoué, et du Juge de paix. Acte dressé par Pierre Auguste ARBEY, huissier du canton de Clerval, demeurant à Sancey-le-Grand. Voir documents n°38102, 38103, 38117, 38118, 38120, 38125, 38132.

Localisation : Craponne / Année : 1849
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre en nature de pré et roche sur lequel se trouve un bâtiment rural, situé en la commune de Brindas, territoire de Piney. Par, Jean Claude BRUN, ouvrier en soie, époux de Françoise BOIRIVENT. Étienne BRUN, ouvrier en soie. Fleury BONJOUR, cultivateur, époux de Jeanne Marie BRUN. Tous enfants d'Antoinette LAMURE, et de Claude Benoît BRUN, leur père, demeurant à Craponne. Pour l'acquéreur, Jean Baptiste CONDAMIN, propriétaire et "liseur de dessin", demeurant à Lyon, 3 rue Camille JOURDON. Tampon du timbre. Acte dressé par Me DÉSFILLE, résidant à Vaugneray.

Localisation : - - Dardilly / Année : 1849
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de nombreux fonds de terres et vignes appartenant à Marguerite BAYÈRE (aînée), demeurant à Dardilly. Pour les acquéreurs, Jean Baptiste Denis NAIME (MAIME), rentier, demeurant à Lyon, 36 rue Tupin, et Marguerite BAYÈRE (jeune), demeurant à Dardilly, fille de Marguerite CHANTRE. Document relié. Acte dressé par Me Barthelemy Jacques Antoine COSTE, notaire à Dardilly, canton de Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône.

Localisation : Joyeuse / Année : 1848
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Sommation de paiement pour lettre de change. Pour Mathieu DUMAS, négociant demeurant à Joyeuse. Contre André MOLLIER, propriétaire demeurant même commune. Autre nom cité, PINONCELLY. Voir document n°36756.

Localisation : Genève / Année : 1847
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extraits des registres des inscriptions d'hypothèques, au bureau de Chalon-sur-Saône. A profit des personnes ci-après nommées : 1°) Pierre Charles TREMBLEY, professeur en l'accadémie de Genève, et François Jules TREMBLEY, son frère rentier. 2°) Octave CHAPONNIÈRE, négociant. 3°) Auguste Jacques BOISSIER, rentier. 4°) Catherine FARJOIS, rentière, et sa soeur, Jacqueline. 5°) Anne Jeanne SCHMIDT, veuve de Jacques CUZIN, rentier. 6°) Jacques CLAPARÉDE, prêtre. 7°) David CLAPARÈDE, ancien auditeur. Lequel héritier, représente Renée CLAPARÈDE, sa mère, veuve de Jean Louis René CLAPARÈDE. Tous demeurant à Genève. Contre, Joseph Adèle PETION, négociant et propriétaire, époux de Lazarette Marceline Adèle CHOPIN, demeurant à Chalon-sur-Saône, débiteurs solidaires. Tampon du timbre.

Localisation : Clerval / Année : 1847
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Titre de bail au nom de Sébastien-joseph PINAIRE, propriétaire demeurant à Clerval. Autres noms cités: BOUCHER; HUGONOT; COTTARD. Tampon du timbre.

Localisation : Clerval / Année : 1846
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Sommations, Assignations, et extraits de Minutes, de signification de jugement, et jugement. Joint aux documents, signification d'expertise, de l'architecte CLERC. Concerne des travaux pour le bon écoulement des eaux pluviales, ainsi qu'un jugement pour la reconstruction d'un mur de séparation en cause de dégration de lieu d'habitation. Par Anselme COTTARD, huissier, demeurant à Clerval. Contre Sébastien PINAIRE, propriétaire, et artiste vétérinaire, demeurant à Clerval. Et Mélitine COTTARD, épouse de PINAIRE, propriétaire, demeurant même lieu. Signatures lisibles, JAVEY, avoué du requérant Me COTTARD, demeurant à Baume. VONIN, avoué de PINAIRE, demeurant Baume. Tampons du timbre, et de l'avoué VONIN. Voir document n°38118.

Localisation : Luxiol / Année : 1846
Type d'acte : Baïl à ferme - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl à ferme d'un domaine, situé sur le territoire de Lanans et de Vaudrivillers, composé de maisons, jardin, verger, prés et champs. Par le bailleur, Sébastien Joseph PINAIRE, médecin vétérinaire, demeurant à Clerval. Pour le preneur, Pierre François CURTY, demeurant à Luxiol, époux de Marguerite BARANT, cultivateurs. Tampon du timbre. Signatures lisibles de PINAIRE et de CURTY. Voir document n°38118, 38122.

Localisation : F - Rhône - Larajasse / Année : 1846
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fut présente Claudine THOLLET, propriétaire cultivatrice au bourg de Saint-Aubépin (?), commune réunie à celle de Larajasse, concernant Barthelemy BOUTEILLE, propriétaire cultivateur à Larajasse. Par devant BESSON, notaire à Saint-Symphorien-sur-Coise, et autres.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1846
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Marie-Anne MAVOUX, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: DOLUIZON; SOULIER; PELIGNER; THOMAS; MONVILLON; PEYRET; ESPINASSE.

Localisation : F - Sarthe - Saint-Germain-d'Arcé / Année : 1846
Type d'acte : Etablissement - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne le sieur MONTREOU (ou MONTRIOU), époux de feue Marthe FORTIER. On nomme Jean-Baptiste DERVELLE, négociant, époux de Marguerite-Marie Angélique LEPINGLEUX, et autres.

Localisation : Amiens / Année : 1846
Type d'acte : Affectation d'Hypothècaire - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre située à la frontière Belge, sur le territoire de Neuville-les-Amiens. Par Louis Dominique DAILLY, et Adelphine LUCAS, sa femme, demeurant à Amiens. Acquéreur, l'Etat, pour le chemin de fer de Paris. Autres noms cités, Clémentine DAILLY, épouse de Jean Baptiste Pierre MALLART, jardinier, demeurant à Saint-Maurice-les-Amiens, mère d'Adelphine Clémentine DAILLY. Joseph François Alexandre PINSARD, rentier, demeurant à Amiens. Me DUPARC, notaire même commune. Joseph Nicolas DARRAS, marchand de draps, époux de Géneviève Victoire DELAHAYE, demeurant Amiens. Acte dressé par Me Casimir Florent JUMEL, notaire. Tampon du timbre. Cachet du notaire.

Localisation : Gray / Année : 1846
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 23 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donation et partage au nom de Marie-Célestine-Élisabeth AVENNE, propriétaire à Gray. Acte dressé par Me JOUART, notaire à Gray. Autres noms cités : BRUSSET; VILLEFREY; VENTURE; CATHELINEAU; AUTET; PRATBERNON; NOIRPOUDRE; VILLETTE; GUILLEMOT; BAUFFREMONT; GRAS; CHOISEUIL; BELAMY; DEMOLOMBE; BUGNOTTET; BILLARDET; DUCHON; DORNIER; BERTHIER; JOLY; LABOURET; DUCY; CHAMARANDE; CARRET; FOUTEY; HEURIOT; MAGUET; ALDERT; CAISEY; CHAUSSOT; PRATHERNON; COLLOT; BERTIN; MONTENET; REBOURT; RIEFFET; PELLETIER; VITTENET; CHOFARDET; BOUILLET; MAGUET; RADIX; PRETET; HERARD; MARTIN; BERTRAND; DARCHE; GUYOT; LAMBERT; MOINE; LIGNY; CLERC; MESSELOT; VERNIER; GUILLEMOT; DUNAND; MEINES; MOMOT; DERNOT; BAUDOIN; GRAS; BILLECARD; MARTIN; HENRIOT; CHOFARDES; PERRIOT; CAISEY; MUGUET; RAY; MAGUES; REBOURT; DORNIER; POULNOT; BOIGEY; RIEFEL; BOUTON; MARIA; LOBEREAU; CRUCHOT; BOULY; JOLY; PRETET; CAILLE; MONNEY; BERTIN; JACQUEMARD; BRULET; BERTIN; GUERITE; LOBEREAU; PAILLE; MAUPIN; DORMIER; GUETEL; BERTIN; BOUILLET; VILLEREY; THIEROT; LAPIPE; THIEROT; QUATRANVAUX; CHAMARANDE; MONTILLOT; VITTENET; BAULARD; NOIROT; CLUNY; ANNEQUIN; BELNOT; CIMARD; LECUYER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Sainte-Colombe / Année : 1845
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne donation, de terre, vignes et jardin. De Jeanne CADOUX, célibataire, propriétaire, demeurant à Sainte-Colombe. Au profit de son neveu, Edme JOSSERAND, Tailleur de pierres, demeurant à Coutarnoux. On cite d'autres noms, Émile-Adolphe GAUTERIN, notaire à Lisle-sur-Serein, Pierre BOURMIER (?), Louis BOURSIER, Isidore PLAIN (?), EMARD, Jean-Baptiste DUGÉ, PINARD, Jean GOSSET, Jean JOSSERAND, Edme BERRUELLE, VERRIER De THISY, Jean POROTTE (LOROTTE ?), Edme TAVOILLOT. Document relié, avec couverture bleu. Tampons.

Localisation : Xertigny / Année : 1845
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt. Par Joseph Damien BOUILLON, clerc de notaire, demeurant à Épinal. Lequel, agissant comme mandataire de; 1°) Jean Baptiste RICHARD, propriétaire époux de Julie THOMAS, demeurant à Xertigny. 2°) Nicolas Joseph RICHARD, soldat au huitième régiment de cuirassiers en garnison à Lunéville. Pour la créancière; Melle Libhaire Charlotte RÉGLON, rentière, demeurant à Épinal. Autre nom cité: Thérèse THOMAS, rentière, demeurant Épinal. Acte dressé par Me Antoine Sigisbert GRANDJEAN, et son collègue notaire à Épinal. Tampons du timbre, et du notaire. Joint au document, un bordereau à l'inscription de l'hypothèque, ainsi qu'une partie de couverture imprimée "Obligation", au profit de RÉGLON, contre RICHARD. Voir document n°39556.

Localisation : Neuville-sur-Saône / Année : 1845
Type d'acte : Compte de tutelle - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte de tutelle rendu par François PIN, cabaretier, demeurant à Neuville-sur-Saône, veuf de Jeanne GRAVOT. Pour sa fille, Marguerite PIN. Autres noms cités, Bernard GRAVOT, ancien marchand, rentier, demeurant à Chasselay, aïeul maternel de la demoiselle PIN, son subrogé tuteur. Desciption du compte. Témoins appelés, Antoine Christophe, marchand de fer, et Antoine VERGNAIS, épicier, tous deux demeurant à Neuville. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Pierre Jezan Baptiste BOULLIER, notaire à Neuville-sur-Saône. Tampon encre et à sec du notaire. Deux documents reliés.

Localisation : Widensolen / Année : 1845
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de biens fonciers d'Ignace SPINNER à Nicolas MULLER.

Localisation : Paris / Année : 1845
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt d'une somme d'argent. L'emprunteur, Ange Léon Octave LECLERC, principal clerc de notaire à Paris, demeurant 346 Rue Saint-Honoré. Pour les créanciers, 1°) Catherine Agnès SCHEUSS, veuve de Charles Marie Joseph Baron DUBOIS, propriétaire demeurant à Bruxelles. 2°) François Henri Auguste Joseph DUBOIS DE ferrières, rentier, demeurant à Bruxelles. 3°) Amélie Élisabeth Philippine Francisca DUBOIS, épouse de Émile Joseph FRISON, lieutenant colonel au deuxième cuirassier, demeurant à Tournay en Belgique. Tampon du timbre, ainsi que celui du Tribunal de 1er Instance de Paris. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me ROUSSE, notaire à Paris. Voir documents n°37032, 37034, 37036.

Localisation : Osselle / Année : 1845
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Baptiste FRACHEBOIS, propriétaire-cultivateur demeurant à Osselle. Autres noms cités: MAGNIN; PETIT; POILLEVARD; BENOIST; RONNOT; CHAPUIS; COQUARIL; CHALON; GALLIOT; JEANNIN; NILATON; LEGRAND; ROLOT; PILLOS; BAULARD; NANEL; COITTERIN; VATIÈRE; JOUPIN; ROBELIN; BRULARD; CLÉMENT; NELATON; LEGRAIN; MOLER; DUFFAY; SAVOUREY; GURNAUD; COGNARD; CHOLER; DROUHET; GUY; BRUGNON; BERLET; THURIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Paris / Année : 1845
Type d'acte : Bordereau d'inscription hypothécaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau d'inscription hypothécaire. Au profit de: 1°) Catherine Agnès SCHEUSS, veuve de Charles Marie Joseph, Baron DUBOIS, propriétaire demeurant à Bruxelles. 2°) François Henri Auguste Joseph DUBOIS de FERRIÈRES, rentier demeurant à Bruxelles. 3°) Amélie Élisabeth Philippine Francine DUBOIS, épouse de Émile Joseph FRISON, lieutenant colonel au deuxième cuirassier, demeurant en Belgique à Tournay. Contre Ange Léon Octave LECLERC, principal clerc de notaire à Paris. Concerne une obligation. Autres noms cités, Me BERCEON, notaire à Paris, 346, Rue Saint-Honoré. Angélique Élmina LECLERC (soeur du premier), épouse de Louis Léopaul DARNAY, médecin demeurant à Challey, arrondissement de Joigny. Tampon du timbre.