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23758 - BASTIDE ( Viticulteur )
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Localisation : Nice / Année : 1965
Type d'acte : Donation - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Georges François Louis BASTIDE, viticulteur, veuf de Hedwige Marie Julienne Antoinette BELLIVIER, demeurant à Pinet, Étienne Lucien Joseph Siméon BASTIDE, viticulteur, époux de Thérèse Virginie AYMES, demeurant à Pinet, et Joseph Antoine Jules BASTIDE, viticulteur, époux d'Augusta Laurence Mathilde GRINDA, demeurant à Nice. On cite d'autres noms. Document dactylographié avec trois timbres fiscaux. Voir doc. 23757.
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23757 - BASTIDE ( Viticulteur )
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Localisation : Pinet / Année : 1960
Type d'acte : Donation - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Georges François Louis BASTIDE, viticulteur, époux de Hedwige BELLIVIER, demeurant à Pinet, et leur fils Joseph Antoine Jules BASTIDE, officier en retraite, époux d'Augusta Laurence Mathilde GRINDA, demeurant à Nice. On cite d'autres noms. Document dactylographié avec deux timbres fiscaux. Voir doc. 23758 à 23769.
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27164 - PINET ( Ancien président de la chambre au tribunal de commerce )
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Localisation : Paris / Année : 1925
Type d'acte : Bail - Pap - A4+ - 24 pages / Etat : ??? / Langue : Fr
Concerne Monsieur et Madame PINET Paul et Monsieur et Madame LEREDU Jean.
On cite PRISSE Georges et DEBOUT Albert.Bail fait à la société "Fusion des Gaz".
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40219 - MALLEIN ( Propriétaire )
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Localisation : Tullins / Année : 1905
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Jugement du tribunal de Saint-Marcellin, au profit de Clémentine-Gérin MALLEIN, propriétaire demeurant à Tullins, veuve de Joseph CHEVALIER, contre Aimé GUILLET, propriétaire à Tullins, et Alexandre SERPINET, cafetier à Tullins. Acte dressé par le greffier ARGENTIER, du tribunal civil de Saint-Marcellin. Autres noms cités: HUCHET; WACLIN; NALLET; MATRAIRE; TÊTE; LAPEYRE. Tampon du timbre. Tampons du greffe et du tribunal de Saint-Marcellin. Tableau, encre noire de l'état des frais, tamponné par le greffe. Signature: ARGENTIER. Voir doc. 40214.
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39488 - LATRUFFE ( )
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Localisation : ??? - - / Année : 1901
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Procès-verbal d'adjudication d'une pièce de terre appelée "À l'Épinette", située sur le territoire de Sirot. Vendue par Magdeleine CHAVIN, épouse de Justin LATRUFFE, industrielle demeurant à Lyon, 10 allée du Sacré-Coeur. Au profit de divers, dont Émile GRATTARD, propriétaire-cultivateur, demeurant à Sirot. Mentions de l'origine de propriété ainsi que de la transcription. Joint au document une quittance Timbrée (timbre de quittance). Acte relié par couture. Couverture cartonnée et imprimée, avec frise décorative. Voir document n°39480.
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40297 - CHEVALIER ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Tullins / Année : 1900
Type d'acte : reconnaisance de dette - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Reconnaissance de dettes de Joseph CHEVALIER, propriétaire-cultivateur, demeurant à Tullins, au profit de Jean-Baptiste BAILLY, propriétaire demeurant à Beaumont, canton de Rives. Acte dressé par Me Henri-Garnier de PÉLISIÈRE, notaire à Tullins. Autres noms cités: CHABERT; BARRAL; CARREL; BOURDE; SERPINET; MOUTIERS; SIMIAN; GAY; REBOUD; GUIZOT; GENEVEY; MONTAZ; CARRY; MURAT; GIROUD; PASCAL-VALETTE; THOMÉ; REMY-PERRAUD; GUICHARD. Tampon de l'avoué GILLET, demeurant à Saint-Marcellin. Tampon du bureau des hypothèques de Saint-Marcellin. Tampons encre violette et signature du notaire PÉLISSIÈRE. Tampon du timbre. Voir doc. 40296.
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35223 - BILLARD ( Entrpreneur )
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Localisation : Morteau / Année : 1899
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Conservation des hypothèques de Pontarlier. Contre Joseph BILLARD, entrepreneur de travaux public, et son épouse Marie GRAPINET, tous deux demeurant à Mouteau. Au profit de Paul SAINT-LOUP, conducteur à la compagnie Paris-Lyon-Méditéranée, demeurant à Morteau. Autres nomqs cités, Me BASSIGNOT (?), notaire de Morteau. Tampon fiscal et tampon, Conservation des Hypothèques de Pontarlier (DOUBS).
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37749 - MERCIER ( Cultivateur )
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Localisation : Bonnétable / Année : 1890
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'un corps de bâtiments, labours et jardins, situés au dit lieu de la Petite Taille, route de Marolles, commune de Bonnétable. Par Louis MERCIER (dit LAFLEUR), propriétaire cultivateur, époux de Anne FOURMY, demeurant audit lieu de La Grange, près de Bonnétable. Pour l'acquéreur, Jacques François PIOGER, propriétaire cultivateur, époux de Marie ÉVEILLARD, demeurant audit lieu de la Gouaudière, commune de Briosne. Autres noms cités, Robin de BONNÉTABLE (dit BONNÉE), personne exploitant le champ du Douet, pour lequel a été établi un droit de passage. Alphonse MERCIER (dit aussi LAFLEUR), cultivateur, époux d'Amandine PIOGER. Louis Isidore Adrien ÉPINETTE, époux de Rose Marie BOUTON, demeurant à Bonnétable, anciens propriétaires. Julien Léonard AUBRY, cultivateur, époux de Renée MORANCÉ, demeurant même commune, anciens propriétaires. Julienne Rose Eugénie PELTIER, épouse de Rose Azémia MAURION, receveur municipal, demeurant Nogent le Retrou, anciens propriétaires. Nombreux autres noms d'origines de propriétés. Alexandre Charles LANDEAU, chapelier, et François LESUEUR, bourrelier, témoins appelés, tous deux demeurant Bonnétable. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOIS, notaire à Bonnétable. Tampon du notaire. Document relié.
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35347 - FORGEOT ( Propriétaire )
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Localisation : Pierre-de-Bresse / Année : 1889
Type d'acte : Créances - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Créances dépendant de la succession de Joseph FORGEOT, propriétaire. Marie Magdeleine PHILIPPE, veuve de FORGEOT. Autres noms cités, Huguenin CHAPUIS d'Authumes, LACOMBE demeurant Lays, PAGEAUX-POIGEAUX demeurant à Montjay, CHAUMAY-MOURY demeurant à la Chapelle, DONZEL-REBOUILLAT demeurant à Lays, Henri JOLYET, Mathieu COULON demeurant à Lays, TRUILLARD-MITTAINE, BONGLET et SIMONET demeurant à Lays, VOLATIER demeurant à Pierre, NICOLIER-VILLOT demeurant à Saint-Bounel (?), Bernard PETIT , BOISSARD-GRAPINET demeurant à Lays, Martin BESSON demeurant à Longepierre, PERRON-BARISSET , RAGEST-BARISSET demeurant à Authumes. Documents reliés en quatre pages. Une page en feuille libre, récapitulatif des créances.
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39591 - REZUNGLES ( Propriétaire )
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Localisation : Vingrau / Année : 1876
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'une pièce de terre, située au lieudit "La jasse (?) Faïne", sur le territoire de Vingrau. Par Simon REZUNGLES, propriétaire. Pour l'acquéreur, Sauveur AMIGOU, cultivateur, demeurant Vingrau. Les parties intéressées ont signé par une croix. Autres signatures lisibles: Pierre SARDA; Jacques ESPINET. Tampon du timbre.
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40847 - GESSEY ( Propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Morette / Année : 1867
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Jugement rendu par le tribunal civil de Tullins, au nom de Joseph GESSEY, propriétaire-cultivateur demeurant à Morette. Acte dressé par le juge de paix de Tullins. Autres noms cités: SERPINET; SORNIN; MATHAIS; DOUILLET; BENONT; GUILLERMOND; BERGER; RIVIÈRE; ATTUYER; PENIN; CHARLES; AVIRAUX. Document relié par coutures. Signature du juge de paix.
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41887 - PESCHAR ( propriétaire )
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Localisation : Villeneuve-Frouville / Année : 1863
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente de pièces de terre sur le territoire de Oucques, au nom de Jacques PESCHARD, propriétaire demeurant à Villeneuve-Frouville. Acte dressé par le notaire JAVOY, demeurant à OUCQUES. Autres noms cités: VERVANT; HALLÉ; BELLEOUX; PINETIÈRE; AUGER; ALLEAUME; RIVIÈRE; LECOMTE; PERSOVAL; BARANGER; BROSSIER; BREL; CHEVALIER. Document relié par coutures. Tampon du timbre.
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21559 - PAUMIER ( propriétaire )
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Localisation : F - Sarthe - Bonnétable / Année : 1861
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Michel Ferdinand PAUMIER, propriétaire marchand de faïence à Bonnétable, mari d'Augustine Aimée BOULARD, au profit de Philéas PAIGNARD, propriétaire ancien notaire audit lieu, époux de Marie Clotilde LEPRINCE. On nomme Justin Jean PONTOIRE père, menuisier époux d'Anne Marie EPINETTE, à Bonnétable, Auguste Jacques PONTOIRE, menuisier audit lieu, époux de Marie Caroline DREUX, et autres.
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37920 - DAMON ( Tailleur de pierres )
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Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1859
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de terre labourable et pré, situés à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Par Jacques DAMON, propriétaire et tailleur de pierres, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Et Marguerite DAMON, épouse de Jacques DAVID, demeurant 24 rue des Bouchers à) Lyon. Pour l'acquéreur, Antoine PINET, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, veuf de Jeanne Marie BOEUF, (ayant deux enfants, Jean Baptiste, et Antoine). Tampon du timbre. Acte dressé par Me François Donat TOULON, noptaire à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Document relié.
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40842 - GONDRAND ( Propriétaire )
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Localisation : Morette / Année : 1859
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente de pièces de terre par Joseph GONDRAND, propriétaire demeurant à Morette avec son épouse Joséphine Albertin, au profit de Joseph GESSEY, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me Louis-Antoine SORNIN, notaire à Tullins. Autres noms cités: CHAMARIER; VITET; THIBAULT; DURIF; CHALOIN; BLACHON; LAMBERT; FÉLIZOT; BERGER; VACHON; PAYZAN; BUISSON; SILLAND; CHARMEIL; LAURENT; PIQUET; MAYOT; DE FONGALLAND; MEYER; SERPINET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire SORNIN.
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37945 - JAVELLON ( Maçon )
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Localisation : Limonest / Année : 1856
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de mariage, entre Léonard JAVELLON, maçon, demeurant à Limonest, fils de Yves JAVELLON, aussi maçon, et de Catherine PINET. Et la future épouse, Françoise GUILLON, lingère, demeurant à Lyon, quartier de Vaise, 2 rue des trois maisons, fille de Antoine GUILLON, et de Françoise NABOURIER. Autres noms cités, César BOEUF, tailleur de pierres, et Claude RIVOIRE, instituteur primaire, témoins appelés, demeurant à Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.
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44457 - CHOPINET ( cordonnier )
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Localisation : Besançon / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Hypothèque au nom de César CHOPINET, cordonnier demeurant à Besançon. Autres noms cités : BRUGNON; VIENET; RENAUD; SAUTHIER; MARGUET; MERILLON; BRULARD; ROLLE; YARD. Tampon du timbre.
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43279 - REPELIN ( maçon )
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Localisation : Grenoble / Année : 1852
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Contrat de mariage au nom de Antoine REPELIN, maçon demeurant à Grenoble. Autres noms cités: BONNIEL; REYNAUD; GALLE; PHILIBERT; RONIN; PINET; TROYES; BONGUIEL. Tampon du timbre.
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42373 - MONIER ( cultivateur )
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Localisation : Menat / Année : 1849
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Quittance au nom de Charles MOSNIER, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Gal. Acte dressé par Me MAUSAT-LAROCHE, notaire à Menat. Autres noms cités: ARTAIS; ISSERT; DALAUD; LUIGE; CHARDONNET; PINET; DUBOT. Tampon du timbre.
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5537 - PINET ( propriétaire )
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Localisation : F - Rhône - Bessenay / Année : 1830
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Claude PINET, époux de Jeanne Marie ROSIER, tous deux propriétaires cultivateurs à Bessenay, et Pierre MICOLLET (?), propriétaire cultivateur et charpentier à Saint-Julien-sur-Bibost. Par devant CHENEVIERE, notaire à Bessenay, et autres.
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38892 - GUICHON ( Marchand de Chevaux )
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Localisation : Lyon / Année : 1829
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente d'un corps de bâtiments, écuries, cour, jardin et dépendances, situés commune de Lissieux, au hameau de la Guerre, déprtement du Rhône. Ainsi qu'une pièce en fonds de terre, bois, située même commune, au lieudit du Pinet. Plus plusieurs autres pièces en fonds de terre, vigne, et le droit de puisaged'eau. Par Étienne GUICHON, marchand de chevaux, époux de Françoise BONY, demeurant à Vaise, faubourg de Lyon. Pour l'acquéreur, Jacques PONCET, négociant, demeurant Lyon, rue de L'Hôpital, n°5. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BELUZE, notaire à Lyon. Document relié.
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43205 - LACOLOMBE ( propriétaire )
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Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1820
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 48 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Inventaire au nom de monsieur LACOLOMBE, propriétaire-cultivateur demeurant à Le-Puy-en-Velay. Autres noms cités: DELAYAT; MARCOND; LAYAT; BOYER; LAROCHE; CHADOUARD; LUCRÈCE; MARCOUNEZ; BENNOÎT; BALME; MATHIEU; BESQUENT; VIDAL; ROCHELY; SARGUES; CHAUTARD; BUFFAC; GALET; ROUSSEL; BROSSIER; MONANGIER; DUBOIS; PORTAL; SOUFFE; BERNARD; SABATIER; DORLHAC; BORDIER; DOLHAC; JOUBERT; ABRAHAM; BOLJE; CAPTANEL; ALICAR; CHILLAC; PLAGNEUX; DUCROS; SIMOND; GAUBET; FALGUEY; BOBET; REYMAUD; JAMBERT; ALMEVA; PRIVAT; ACHARD; TAFFIN; BRAPINET; CHAUTARD; MAJOU; ROUQUET; MARIN; REBOUL; CHAUCHAT; SERVANT; CASTANET; DIGONET; BROSSIER; CASTANET; RIOU; GAUTHIER; BOLZE; FARRIGOULLES; MONTAGNAC; TOURRETTE; BARDEL; MOSNIER; ROUCHON; HEYRAUD; EYRAUD; RICHARD. Document relié par coutures.
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39051 - PINET ( Ancien receveur )
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Localisation : Grenoble / Année : 1803
Type d'acte : Mémoire sur succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Mémoire sur la succession de Dame RIVOLLE, mère de la demoiselle de ROCHEBLAVE, son héritière. Autres noms cités, Jean François ARNOUX-(THOMÉ(?), créancier. Sieur (RASTEL?) des ROCHEBLAVES, père. Par, PINET, ancien receveur général des impositions.
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24802 - SERIÉ (du) ( Propriétaire )
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Localisation : Sériers / Année : 1787
Type d'acte : Reçu - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne Monsieur du SERIÉ (= le seigneur du SERRIER-ROYÈRES). Fait à Serié (= Seriers, lieu du canton de Saint-Flour, Cantal ?) ou un Serrier près de Royères (?), ou Sériers dans le Cantal (?). On cite PINET et VALLE (?). Voir doc. 24803.
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35141 - TISSEUIL ( Chevalier et Seigneur )
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Localisation : France / Année : 1769
Type d'acte : Notification et actes - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
1er document: Pour Barthélémy-Valentin (...), Susanne MIETTE, son épouse. Contre, Louis de TISSEUIL, chevalier seigneur Dauvaux, ancien capitaine au régiment de Champagne. Autres noms cités, Pinet. Au verso, se trouve la première partie d'une affiche imprimée, au titre de notification de vente. Lieu cité, La Rochelle. 2ème document: Pour, Etienne PILLATRE (?), contre, De TISSEUIL, Chevalier et Seigneur de Dauvaux (?). Autres noms cités, DEMONBRUN, PINET (?), CRASSOND (?), GERANOHE (?). Au verso, se trouve la deuxième partie d'une affiche imprimée. Notifiant une vente et adjudication au plus offrant. Lieu cité, La Rochelle.
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24969 - TISSEUIL (de) ( Chevalier )
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Localisation : Saint-Just-Luzac / Année : 1768
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Par devant Pierre Estienne Lazarre GRISSON, seigneur de ROMAGNE, conseiller, est comparu Louis de TISSEUIL, chevalier ancien capitaine au régiment de Champagne, père de François de TISSEUIL, écuyer, et Marguerite Henriette VIETE de la RIMAYERIE (?), son épouse, demeurant à Luzac-sur-Vienne (= Luzac, près de Saint-Just-Luzac ?). On cite aussi Pierre Honnoré PINET, leur procureur, et autres.
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8936 - DELABROSSE ( laboureur )
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Localisation : F - Ille-et-Vilaine - Romillé / Année : 1755
Type d'acte : Prise de possession - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Prise de possession par Robert DELABROSSE, laboureur de 'La basse cheze', paroisse de Romillé, d'une pièce de terre labourable nommée 'Le Clos de l'Epinette'.
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8937 - DELABROSSE ( )
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Localisation : F - Ille-et-Vilaine - Romillé / Année : 1755
Type d'acte : Vente - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente d'une pièce de terre labourable nommée le 'Clos de l'Epinette' par Julien AUBERT de 'la métairie noble du grand Rouquillé', paroisse de Romillé, au profit de Robert DELABROSSE de la 'Basse Cheze', même paroisse.
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4565 - LAMPINET ( conseiller )
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Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1729
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Pour Roze MARESCHAL, veuve de Claude François LAMPINET, conseiller à Besançon, dame de BOUCLANS. Contre Jean-Baptiste BONNERET, de Besançon. On cite d'autres noms.
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25047 - COMPAING ( Propriétaire )
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Localisation : Availles-Limouzine / Année : 1705 ?
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Jean COMPAING, propriétaire à Availles-Limouzine, et Jean ..?.., époux de Jeanne MARTIN. On cite Jean PINET, Bertrand FAURE, Jean RAYMOND, les héririters de feu HUGUOT et autres, propriétaires audit lieu.
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26003 - DAMADE ( Propriétaire )
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Localisation : France / Année : 1689
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Hellier PINET, Jean et Isaac DAMADE, frères fils de feu Gaston DAMADE, ainsi que François et Louis Henry ROLLAND, Denis MICHEAU, et autres.
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24309 - DAMADE ( Propriétaire )
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Localisation : Bordeaux / Année : 1654
Type d'acte : Prétentions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Gaston DAMADE, Charles (?) PINET, François ROLLAND et François PENAUD. Peut-être région bordelaise ?
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26703 - RIGEAUD ( Marchand )
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Localisation : Lamothe-Montravel / Année : 1654
Type d'acte : Dette - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Jean LEDRIER (ou LEDRIES, LEDRIS ?), notaire à Fauguérolles, François RENAUD, notaire au Breuil (?), Hellier MASMONTET des RÉAUX, Gaston DAMADE, demeurant à Lamothe-Montravel, Hellier PINET, demeurant à Vélines, Jacques RIGEAUD (ou RIGAUD ?), bourgeois et marchand à Lamothe-Montravel, et autres.
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779 - ADAN ( boulanger )
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Localisation : F - Seine - Paris / Année : 1623
Type d'acte : Procuration - Par - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Procuration donnée par Pierre ADAN boulanger au Fazubourg St Victor, paroisse St.Nicolas du Chardonnet à Paris. Procuration donnée à Messire Gaspard PINET
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