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36110 - DUFFET ( Propriétaire )
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Localisation : Plaimbois-du-Miroir / Année : 1934
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente aux enchères de divers objets mobiliers, matériel agricole et mobilier de ménage. De Jules DUFFET, propriétaire, demeurant à Plaimbois du Buffet. Autre nom cité, CHATELAIN, huissier chargé de la vente, demeurant Russey. Document dactylographié. Ainsi qu'une note de compte rédigée à l'encre. Tampon du timbre et de l'enregistrement.
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35184 - JOLY ( Propriétaire )
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Localisation : Rosureux / Année : 1934
Type d'acte : Déclarations - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Déclarations préalables à ventes d'herbes. Acte rédigé par, Me CHATELAIN, huissier au Russey. Pour le receveur de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre au Russey. Autres noms cités, les enfants d'Etienne JOLY à Rosureux, (Elie VUILLEMIN à Mont-de-Laval, Soeur JOLY au couvent des Fontenelles, Louis JOLY à Rosureux), Victor CAUDAU, demeurant à Morteau. Autres lieux nommés, Gigot, Plaimbois-du-Miroir. Tampons, fiscal et d'enregistrement. Document écrit en caractères imprimés.
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36107 - FEUVRIER ( Cultivatrice )
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Localisation : Plaimbois-du-Miroir / Année : 1930
Type d'acte : Vente aux enchère - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente aux enchères, bestiaux, objets et matériaux de cultures. Par Marie FEUVRIER, veuve de Ernest BOISSENIN, demeurant à Plaimbois du Miroir. Une lettre jointe, Inspection Sanitaire, de Louis GERRIN, vétérinaire à Maiche. Liste des ventes et acquéreurs. Documents dactylographiés. Acte dressé par Henri CHATELAIN, huissier près du Tribunal Civil de Montbéliard, demeurant au Russey. Tampons du timbre et de l'enregistrement. Couverture document, carton bleu. Signatures de la veuve BOISSENIN et de CHATELIN.
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36104 - BARTHELET ( Cultivateurs )
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Localisation : Plaimbois-du-Miroir / Année : 1930
Type d'acte : Vente aux enchères - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente aux enchères de matériel de culture. Par Charles BARTHELET et Melle Othilis BARTHELET, cultivateurs, demeurant à Plaimbois du Miroir. Pages en caractères dactylographiés. Liste des acquéreurs. Morceau de feuille avec opérations écritent au crayon. Tampon du timbre. Autre non cité, CHATELAIN, huissier au Russey.
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38139 - RENAUD ( Propriétaire )
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Localisation : Montbéliard / Année : 1895
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Partage sous seing privé (signature d'un acte non notarié). Concerne la succession de Jean Baptiste RENAUD, ancien avoué, demeurant à Montbéliard. Pour ses héritiers; 1°) Éléonore RENAUD, veuve e Jules PINAIRE, ancien Uge de Paix, demeurant à Arbois. 2°) Eugénie RENAUD, épouse de Ernest PERCERON, avocat, demeurant à Montbéliard. 3°) Norbert RENAUD, ancien avoué, demeurant à Delle. Biens; "La ferme des Crêts", se situant sur la commune de Grand-Conche-des-Bois, et diverses autres valeurs mobilières. Description dans un inventaire. Détails des créances hypothécaires. Autres noms cités dans les créances; la veuve et les enfants LANDOY (?) de Charquemont. Marie Rose SCHMDT, veuve de François Joseph BARGEREY, cultivateur, demeurant à Bométage. Mélitine LABEUCHE, veuve d'Hermainfron LOUÉ,. Joseph Léon RENAUD, mécanicien et horloger, époux de Marie CARTERON, demeurant aux Fontenelles. Humbert BEANCQUIÉZ (?), demeuran,t à Plaimbois-du-Miroir. Les époux BELLEREY-GIRARDOT. Les époux JACQUART de Besançon. Sylvain BELLEREY, fils acquéreur. (Nombreux autres noms). Tampon du timbre. Tampon de l'enregistrement à Montbéliard. Document relié. Voir document n°38137, 38138.
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