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37177 - BARIOD ( Propriétaire )
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Localisation : Jura / Année : 1942
Type d'acte : Différents actes - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Testament, factures, ventes, baïl. 1°) Testament dactylographié, de Gaston BARIOD, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice, fils de Paul BARIOT. Pour son héritière, Colette BARIOD, sa soeur. Acte de Me Robert DORNIER, de Saint-Laurent. 2°) Concession à perpétuité, pour une sépulture. Par Paul BARIOD, cultivateur demeurant Saint-Maurice. Formulaire imprimé (timbre de 6f.)avec un reçu épinglé et un timbre fiscal de 75ct. 3°) Trois factures en formulaires imprimés (1933) avec 6 timbres collés, ainsi qu'un reçu avec deux timbres collés. Au nom de Paul BARIOD, deux factures pour réparation d'un véhicule automobile. Par CAMELIN & MARTELET, agence Citroën à Clairvaux-les-Lacs. Ainsi qu'un reçu en date de 1923, fait par Paul BARIOD, pour Albert BARIOD. 4°) Onze actes (ventes diverses) de 1906 à 1934. Concernant en majeur partie des ventes ainsi qu'un baïl. Et ayant pour la plupart un rapport direct avec Paul BARIOD. Autres noms cités (relevés dans les ventes), Laurent VERNIER, demeurant à Picarreau, canton de Poligny. Albert SATTONNET, agent communal, demeurant Saint-Maurice. Paul et Delphine SANTONNA, époux de Adèle COMBE, demeurant Saint-Maurice. Barthélémy BIONDA, Charles PASTEUR, demeurant même commune. Joseph JEUNET, époux de Amélie BARIOD et Jules JEUNET, époux de Louise BARIOD, tous bouchers demeurant à Morez (Jura). César JANNIER DUBRY, marchand de fromage. Raymond CHARLES, demeurant à Byans (Doubs). Jean AUDERGON, fermier, demeurant à Voiteur (?). Joseph Albet BARIOD. Désiré Gaston BARIOD et Mme la veuve Victor TOURNIER, née BOURGEOIS, demeurant à Saint-Maurice. Désiré BOUILLER, demeurant à Charézier et Joseph GUILLON. Tampons de timbres et d'enregistrement. Voir document n°37162, 37166, 37167, 37174.
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35338 - GAUTHIER ( Propriétaire )
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Localisation : Molinges / Année : 1912
Type d'acte : Vente d'une maison - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente par les héritiers PERRIER, d'une maison avec jardin et terre, situé au village de Molinges. Au profit de Nicolas Antoine GAUTHIER, Conseiller Général du jura, Chevalier de la Légion d'Honneur, propriétaire industriel et maire de Molinges où il demeure. Autres noms cités, Elie Gaspard Alix, GRANDMOTTER, industriel et maire de Moirand où il demeure, mandataire de : Eugène Jacques Joseph Casimir GIRAUD-SAUVEUR, négociant, demeurant à Champagnole, Marie Eugènie GIRAUD-SAUVEUR, Louis PICAUD-JEUNET, industriel, Eugénie Berthe RoseGIRAUD-SAUVEUR, épouse de Élie Gaspard Alix GRANDMOLLET, Lion Jean GIRAUD-SAUVEUR et son épouse Alice Marie Félicie VERPILLAT, Camille Jean GIRAUD-SAUVEUR, négociant, aet son épouse Berthe ROUSSET, Jules GALZIN, rentier, demeurant à Poligny, Marie Eugénie FAVRE, négociante, demeurant aux Rousses, Jules Maurice FAVRE, médecin des hopitaux, demeurant à Lyon, Georges Paul Gaston FAVRE, pharmacien et so épouse Thérèse HUGON, tous deux de Morez. Couverture imprimée, au nom de l'étude de Me Élie BURDET, notaire à Septmoncel (Jura). Tampons de notaire et bureau des hypothèques.
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24096 - MARTIN ( Propriétaire )
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Localisation : Poligny / Année : 1910
Type d'acte : Certificat de radiation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Prosper MARTIN, propriétaire cultivateur à Poligny, époux de Cécile GAUTHIER, et Hippolyte GUENIN (?), propriétaire à Avallon. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé.
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24088 - GARD ( Cultivateur )
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Localisation : Magnant / Année : 1892
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Contre Fernand GARD, cultivateur à Magnant, époux de Marie DORMOY, Édouard DUBOURG, cultivateur à Poligny, époux de Berthe GARD, et feu Gustave GARD, décédé à Bourguignons. On cite d'autres noms.
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39986 - GRATTARD ( Cultivateur )
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Localisation : Sirod / Année : 1883
Type d'acte : PV d'adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procès-verbal d'adjudication aux termes duquel divers immeubles situés sur Sirod et Chalesmes ont été vendus aux enchères. Àla requête de 1°) François Émile GRATTARD, cultivateur, demeurant à Sirod. 2°) Joséphine GRATTARD, épouse de Julien MONNIER, cantonnier, demeurant aux Planches. 3°) Joseph Emmanuel GRATTARD, cultivateur, demeurant à Sirod. 4°) Hyppolite GRATTARD, cultivateur demeurant à Loulle. Lesquels ont comme avoué, Me LEVREY, exerçant auprès du tribunal civil d'Arbois. Contre : 1°) Eugénie Sylvie GRATTARD, épouse d'Auguste RUTY, demeurant à Poligny. Ayant Me CHENEVOY, comme avoué, près le même Tribunal. 2°) Faustin MAIRE, cultivateur demeurant à Crans, tuteur légal de Philomêne MAIRE, et Marie MAIRE, demeurant avec lui, lesquelles nées de son mariage avec Élisa GRATTARD. Acquéreur, Emile François GRATTARD, colicitant déja nommé. Mention du cahier des charges. Collé au document un timbre quittance de 10c. Acte dressé par Me BOICHIN, notaire à Champagnole. Tampon à sec du notaire. Tampon du timbre.
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37153 - VAUCHER ( Propriétaire )
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Localisation : Charézier / Année : 1858
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Donation entre-vifs et partage. Par Jean Louis VAUCHER,et son épouse Marie Jeanne LACROIX, propriétaire demeurant à Lieffenans (?), section de la commune de Charézier, canton de Clairveaux. Pour leurs enfants, 1°) Marie Victorine VAUCHER, épouse de Claude Jopseph RENAUD, propriétaire demeurant à Grillat, canton de Saint-Laurent. 2)° Marie Victorine VAUCHER, veuve de Pierre Germain BONNESSY (?), propriétaire demeurant à Boissia. 3°) Marie Stéphanie VAUCHER, épouse de Victor SICAUD, propriétaire demeurant au Picareau, canton de Poligny. 4°) François VAUCHER, propriétaire, demeurant commune de Charézier. Description des biens partagés. Autres noms cités, Sévère BARIOD, propriétaire demeurant à Saint-Maurice, canton de Saint-Laurent (Jura), mandataire de Léopold PICAUD, propriétaire demeurant canton de Voiteur et Julien CHATELAIN, époux de Constance PICAUD, de Victore Jacquin Louise PICAUD, propriétaire demeurant à Toulouse, canton de Séllières (Jura). Acte dressé par Me Camille RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux. Tampons du timbre et du notaire. Documents reliés.
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7811 - MOYRIO (de) ( propriétaire noble )
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Localisation : F - Yvelines - Conflans-Sainte-Honorine / Année : 1816
Type d'acte : Passeport - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Délivrés à Claude Louis de MOYRIO (ou de MOYREA ou de MOYRCA ?), propriétaire à Conflans-Sainte-Honrine, natif de Paris, et au sieur de VAULDREY (ou de VAULDRY ou de VAULDROY ?), propriétaire à Poligny, natif dudit lieu. Document en partie imprimé avec signalement des intéressés et signatures des témoins.
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38155 - GRIVEL ( Propriétaire )
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Localisation : Poligny / Année : 1803
Type d'acte : Saisie immobiliaire - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Saisie immobiliaire, après une vente du domaine, situé aux lieux et territoire de Sancey-le-Grand, et Sancey-le-Long. Vente faite par Philippe Gaspard SAPORTA ou LAPORTA, ancien capitaine de cavalerie, demeurant à Saint-Lothain, époux de Gasparine Xavière GRIVEL (autre commune Poligny). Pour l'acquéreur, Sébastien Augustin Éléonore MARGUET, ancien Jurisconsulte, demeurant à Sancey-le-Long, époux d'Antoinette SEVRÉ. Convention de rente viagère. Description des biens. Tampon du timbre.
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21434 - BOREL ( propriétaire )
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Localisation : F - Hautes-Alpes - Poligny / Année : 1803
Type d'acte : Payement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Pour Jean BOREL, fils et héritier d'autre Jean BOREL, propriétaire cultivateur à Poligny, contre Jeanne NOUGUIER, femme de Pierre BOYER, de Saint-Bonnet-en-Champsaur. Document avec belle marque fiscale. On cite d'autres noms.
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40985 - MARTIN ( propriétaire )
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Localisation : Cize / Année : 1724
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 21 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement du tribunal de Poligny au profit de Claude-Nicolas MARTIN, demeurant à Cize. Autres noms cités: PERRIN; JOLY; MONNOYEUR; MAGNIN; MANTEAU; BESANÇON; BILLOZ; BAILLY; OUSHÈRE; OUTHIER; MANTEAU; COTTÉE; MENERCHOU; THONNEREY; GINDRE; MERCIER; VUILLERMET; MICHAUD; JULES.
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2408 - BEUGRE (de) ( noble )
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Localisation : F - Jura - Poligny / Année : ?
Type d'acte : Généalogie - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Document généalogique concernant la famille de BEUGRE originaire de Poligny o on trouve le nom dès le 13e siècle et établie en Bourgogne dès le 16e siècle. Nombreuses indications généalogiques.
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