Localisation : L'Albenc / Année : 1916
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Auguste Emile GREFFE, propriétaire cultivateur à Pierre-Brune, commune de L'Albenc, fils d'Auguste Emile GREFFE et de Mélanie CHEVALIER, propriétaires audit lieu, d'une part, et Gabrielle Louise Thérèse BRISSAUD, demeurant au hameau de Châteauneuf, commune de Poliénas, née à Saint-Martin-d'Hères le 23 octobre 1897, de Pierre Augustin Adrien BRISSAUD et de Marie Joséphine LAPIERRE, propriétaires cultivateurs audit lieu. Pardevant Etiene BRON, notaire à Tullins. On cite d'autres noms.

Localisation : Poliénas / Année : 1907
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procuration établie au nom de Eugène PAYRE, propriétaire demeurant à Poliénas, avec son épouse Julie GUILLERMOND, avec laquelle il est judiciairement séparée. Acte dressé par Me NALLET, notaire à Grenoble. Autres noms cités: JARSAILLON; GREFFE; PÉLISSIÈRE. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire NALLET.

Localisation : Poliénas / Année : 1906
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Signification de jugement, plus citation à comparaître, plus une inscription au bureau des hypothèques au nom de Eugène PAYRE, propriétaire demeurant à Poliénas, mas de Rochefort. Acte dressé par Me DELAVOET, huissier à Tullins. Autres noms cités: FERRANDO; GILLET; ALLEGRET; GUILLERMOND. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire DELAVOET.

Localisation : Poliénas / Année : 1906
Type d'acte : État des frais - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des frais et honoraires dus à Me Henri-Garnier DE PÉLISSIÈRE, notaire à Tullins, par Eugène PAYRE, propriétaire demeurant à Poliénas. Tampon du timbre. Autres noms cités: CLAUDET; RAYMOND; CARRON.

Localisation : Poliénas / Année : 1906
Type d'acte : Signification de jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Signification de jugement de défaut de paiement, présenté au domicile de Eugène PAYRE, propriétaire, demeurant à Poliénas, par l'huissier près du tribunal civil de Saint-Marcellin, Victor DELAVOÊT, au profit de Joseph MERMOZ, tailleur au lycée de Chambéry. Acte dressé par l'avoué GILLET, et parachevé par l'huissier DELAVOÊT. Autre nom cité: COCHET. Tampon encre violette de l'huissier DELAVOÊT. Tampon du timbre. Tampon encre bleue de l'avoué GILLET. Timbre fiscal de un franc. Tampon encre violette de l'huissier certifiant que l'acte est transmis sous enveloppe fermée, avec la signature, DELAVOÊT. Tampon du bureau des hypothèques de Saint-Marcellin avec signature du receveur. Filigrane. Voir doc. 40223.

Localisation : Vinay / Année : 1906
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement rendu par le tribunal civil de Saint-Marcellin, au profit de Alphonse BERTRAND, propriétaire demeurant à Vinay, contre Eugène PAYRE, propriétaire demeurant à Poliénas, ce dernier est condamné à payer avec intérêts les sommes qu'il doit au premier nommé sous peine de saisies . Acte dressé par le tribunal civil de Saint-Marcellin. Autres noms cités: GILLET, avoué; ALBOUY; DACLIN; HIBOU; COCHET; Document comportant plusieurs feuilles volantes (A4-): La première, sur laquelle il a un tampon de l'avoué GILLET et un tampon du conservateur des hypothèques, est un bordereau de créance résultant d'un jugement de défaut rendu par le tribunal civil de Saint-Marcellin, contre Eugène PAYRE, au profit de Alphonse BERTRANT; les deux feuilles suivantes, sur lesquelles ont a, des filigranes, des tampons du timbre, des tampons bleus de l'avoué GILLET, des tampons du bureau des hypothèques, et un timbre fiscal de un franc, sont le compte rendu de l'assignation de paiement contre Eugène PAYRE, décidé par le tribunal civil de Saint-Marcellin et exécuté par l'huissier ALLÉGRET ( à ces feuilles sont agrafées quatre feuillets qui sont des reconnaissances de dettes de Eugène PAYRE au profit Alphonse BERTRAND); la dernière feuille, sur laquelle il a un filigrane, un tampon du timbre, un tampon bleu de l'avoué GILLET, un tampon violet de l'huissier ALLEGRET, et un timbre fiscal de un franc, est une signification de jugement présentée par l'huissier ALLEGRET, contre monsieur PAYRE. Document relié par coutures, avec sur la dernière feuille, deux timbres bleus de cinquante centimes chacun, plus un tampon encre violette de Désiré ALLÉGRET, huissier près du tribunal civil de Saint-Marcellin, plus un tampon encre violette avec la mention enveloppe fermée. Tampon du tribunal de grande instance de Saint-Marcellin, plus un tableau de l'état de frais, imprimé encre noire. Tampons du timbre. Tampon encre noire du greffe du tribunal civil de Saint-Marcellin. Signatures illisibles.

Localisation : Poliénas / Année : 1906
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Saint-Marcellin, au nom de Julie GUILLERMOND, épouse de Eugène PAYRE, propriétaire demeurant à Poliénas. Autres noms cités: FILLET; JARSAILLON; HIBON; DELAVOËT; BRON; DACHIN; GENTHIAL; CLAP; GIZON; ALBONY. Tampon du timbre et tampon du greffe du tribunal.

Localisation : Poliénas / Année : 1887
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certificat de non inscription du bureau des hypothèques de Saint-Marcellin, au nom de Antoine EYMARD-VERNAIN, propriétaire demeurant à Poliénas. Autre nom cité: MATRAIRE.

Localisation : Poliénas / Année : 1887
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

M.Antoine Eymard-Vernin a vendu à M. Eugène Paire, tous les immeubles qu'il possède dans la commune de Polinéas

Localisation : Poliénas / Année : 1885
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certificat de non inscription au bureau des hypothèques de Saint-Marcellin, aux noms, de Pierre BOISSIEUX, fermier demeurant à Vinay, et de Adrien et Joseph-Antoine OLLIVET, tous deux propriétaires demeurant à Poliénas. Autres noms cités: HARIDIAT; MENÉROUX; OLIVET; LOYANS; PERRIER; PAYRE; MATRAIRE; FONTAMILLE; DEGEORGES; BONNAVENTURE; SANTOZ; COTTIN; GERBÉRU.

Localisation : Poliénas / Année : 1884
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Poliénas, par Vérin PHILIBERT, entrepreneur de travaux publics, demeurant même commune, au profit de Eugène PAYRE, propriétaire-agriculteur demeurant même commune. Acte dressé par Me Huguet DEGEORGE, notaire à Poliénas. Autres noms cités: FICOT; FERRIER; OLIVIER; CARRON; RUZAND; JOLAND; GUITTARD; ALLIBERT; VALOIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire DEGEORGE.

Localisation : Poliénas / Année : 1880
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Une reconnaissance de dettes, plus une fiche d'inscription au bureau des hypothèques de Saint-Marcellin, plus une injonction de paiement, au nom de Antoine-Auguste MASSON, propriétaire demeurant à Poliénas, au profit de Marie MARNAY, rentière demeurant à Tullins. Acte dressé par Me Abel-Léonidas BRUN, notaire à Poliénas. Autres noms cités: MANNY; MONTEYNARD; LES BROSSES; RIVOIRES; VALAIS; ALBERT; BONNET; JULLAND; SILLAN; MUNNY; MOUNIER; BETHIER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire BRUN.

Localisation : Poliénas / Année : 1877
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

MM.Joseph Antoine et Adrien Oliver ont vendu à M.Pierre Boissieux, une pièce de terre comprenant des arbres fruitiers

Localisation : Poliénas / Année : 1874
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Antoine MASSON, propriétaire à Poliénas, au profit de Joseph-Antoine-Jules SILLAN, propriétaire rentier demeurant à Tullins. Acte dressé par Me Gustave THOMÉ, notaire à Tullins. Autres noms cités: ROBIN; THIER; FOUTGALLAND. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et Tampon du notaire THOMÉ.

Localisation : Poliénas / Année : 1856
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur le territoire de Poliénas, par Jean-Baptiste MILLIER, propriétaire demeurant même commune, au profit de Joseph TRIPIER, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me Benjamin-Jean-Baptiste MACAIRE, notaire à Tullins. Autres noms cités: NAUD; BAUDE; THIER; BAGRIST. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MACAIRE.

Localisation : Poliénas / Année : 1847
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage signé entre Jean-Élie GUILLERMOND, cultivateur demeurant à Poliénas, et Victorine GOMARD, sans profession demeurant même commune. Acte dressé par Me Joseph SILLAN, notaire à Tullins. Autres noms cités: VOLMAT; SORREL; THOMÉ; THIER; BLANCHET; CANNET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire SILLAN.