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41277 - MICHOLLET ( cultivateur )
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Localisation : Cheignieu-la-Balme / Année : 1925
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Contrat de mariage entre Gustave-Clément MICHOLLET, cultivateur demeurant à Cheignieu-la-Balme, et Anthelma-Françoise LERRODY, sans profession, demeurant même commune. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: DUPOMMIER; DUPAQUIEZ; COULON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.
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24193 - PARET ( Rentière )
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Localisation : Lyon / Année : 1923
Type d'acte : Legs - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Concerne Victorine BENÉ, Marie BENÉ et Alexandre BENÉ, demeurant à Malain, enfants des feus Victoire FAUCILLON, veuve d'Antoine BENÉ, ainsi que Marie PARET, veuve d'Alexandre FAUCILLON, rentière à Lyon. On cite maître Maurice POMMIER, notaire à Lyon. Document en partie dactylographié.
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36599 - GROS ( Propriétaire )
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Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1909
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 25 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Poursuites de saisie immobilière, convertie en vente volontaire. Cahier des charges dressé par Me MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-le-Grand. Vente par ajudication de biens situés à Pugien, maison d'habitation, terres, bâtiment, vigne, jardin. Description des conventions de vente. Débiteurs, Marie Louise MOREL, épouse de Jean Marie DUROUSSIN, propriétaire demeurant à Pugieu, ayant Me JARRE, pour avoué. Pour Louis GROS, propriétaire demeurant à Virieu-le-Grand. Acquéreurs, Joannes Pierre DUROUSSIN, sous-Lieutenant au quatorzième chasseurs à Dôle. François DUPOMMIER, propriétaire demeurant à Puigieu. Joseph JANTET, propriétaire, demeurant à Pugieu. Claude CHARVEYRON, propriétaire, demeurant à Pugieu. Zéphirin PERROIN, propriétaire, demeurant même commune. Document relié. Timbre de quittances. Tampons, du notaire et du conservateur au dépôt des inscriptions à Belley. Couverture cartonnée, avec coordonnée imprimée, de l'étude de notaire, en bas de page.
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40163 - CHAUVENET ( Propriétaire )
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Localisation : Meursanges / Année : 1890
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Vente d'un pré sur le territoire de Marigny, à Pierre CHAUVENET, propriétaire et négociant, demeurant aux Maisons-BIGOT, commune de Marigny; par Louis-gabriel-Michel NIQUET, propriétaire, et Marie-Octavie MOREAU, son épouse, demeurant tous deux à la ferme de Moisey, commune de Marigny-les-Reullée. Acte dressé par Me Armand BOULEY, notaire à Beaune. Autres noms cités: BARBOUILLET; GIRAUD; POMMIER; DENIZOT; BONNARDOT; SANDIER; Me PIGNOLET, notaire à Beaune. Document relié par coutures, avec deux feuilles agrafées à la dernière couverture, dont l'une (sur laquelle est collée un timbre de quittance de dix centimes), est une quittance pour solde par monsieur CHAUVET à Gabriel NIQUET; et l'autre (avec tampon du timbre et tampon du bureau des hypothèques de Beaune), est un certificat réalisé par le conservateur des hypothèques (signature illisible), de non inscription aux hypothèques par les vendeurs précédemment cités. Tampon encre bleue, tampon à sec, et signatures du notaire BOULEY. Tampon du timbre. Signature: BERTHET. Voir doc. 40150.
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44744 - REVOL ( propriétaire )
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Localisation : Limas / Année : 1884
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Catherine-Clémence REVOL, propriétaire demeurant à Limas. Autres noms cités : POMMIER; LONGERON; BOSSON; SANTON; RUET; GRIMAUD; SEPIN. Tampon du timbre.
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43828 - BOUNHOURE ( maître-d'hôtel )
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Localisation : Vichy / Année : 1876
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Quittance au nom de Barthélemy BOUNHOURE, maître-d'hôtel demeurant à Vichy-les-Bains. Acte dressé par Me LESMARIS, notaire à Clermont-Ferrand. Autres noms cités: PIREYRE; SERRE; POMMIER; GÉRAUD; SENECTAIRE; LENOIR; DEZUZEUR; MOREL; LUCAS; ENZOBERT; MARTILLAT; JULHIARD; THOMAS; MATHIAS; DURIF; DAMARZIC; DOCHER; GILLET; ASTIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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39251 - DAVOULT ( Garde forestier )
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Localisation : Harcourt / Année : 1871
Type d'acte : Bail - Pap - A3+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de bail. Pour une pièce de terre en laboure, avec deux pommiers, situés commune de Harcourt au lieudit "Triage de la longue queue". Par le bailleur, Charles Armand DAVOULT, garde forestier, de la société Impériale et Centrale d'Agriculture de France, demeurant à Harcourt. Enregistrement de l'acte fait à Brionne. Tampon du timbre.
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36502 - PERRET ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Massignieu-de-Rives / Année : 1868
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Quittance de Louis PERRET, fils de François, marié à Pauline DUBIEZ, propriétaire, demeurant à Massignieu de Belmont. Pour les acquéreurs (achat d'une terre), Louis BERTHELIER, époux de Marie Anthelmette DUPOMMIER, propriétaires cultivateurs, demeurant même commune. Acte dressé par Me Joseph GIRAUD, notaire demeurant à Belley. Tampons, du timbre et du notaire.
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38018 - PERRIN ( Propriétaire )
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Localisation : Limon / Année : 1864
Type d'acte : Liquidation - Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Liquidation et partage des biens délaissés par Jean Gabriel PERRIN, propriétaire à Limon, audit lieu de la Garde. Pour Pierre PERRIN, Antoine PERRIN, et Marie PERRIN, épouse de Jean Antoine BERTHAUD, tous cultivateurs demeurant à Limonest, ainsi que pour Claude PERRIN, propriétaire demeurant à Pommiers (Rhône). Et Jeanne Marie PAILLERON (la mère), veuve de Jean Gabriel PERRIN, propriétaire demeurant Limonest, mère des quatre enfants cités plus haut. Description et compte des biens en succession. Formation de lots. Tirage au sort. Notification de rente viagère pour la mère. Tampon du timbre fiscal. Tampon du notaire. Acte dressé par M. PICHOT, notaire à Limonest. Document relié.
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35251 - MACK ( Propriétaire boulanger )
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Localisation : Villers / Année : 1861
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne une sommation de prendre, communication de la collocution. Pour, Eugène PARENT, Flavier BARTHELET, négociants à Pierre-Fontaine-les-Varans, Alphonse PETITJEAN, demeurant à Uzelle. Autres noms cités, Me Joseph DELAMARCHE, avoué auprès du Tribunal de Pontarlier, conseil de Auguste DUPOMMIER, négociant,William ULMER, propriétaire négociant, demeurant à la Chaux-de-Fonds (Suisse), Martin (?) GUBLER, propriétaire meunier, demeurant à Bâle, ROLAND, avoué, POUMY, juge, Jacob-André MACK, propriétaire boulanger, Marie-Virginie FROMOND, son épouse, Me MÉNÉTRIER, notaire. Tampon de timbre fiscal. Voir doc. n°35250.
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27824 - POMMIER ( Propriétaire )
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Localisation : Beaune / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Philippine POMMIER (née GALLAND) a vendu à Claude BRIET une parcelle de terre labourable de 12 ares pour la somme de 260 francs. Le bien provenait d'une donation de Rosalie GAUTHERET (née GALLAND), sa soeur.
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27845 - THOMAS ( Marchand )
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Localisation : Vire / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
M. Guillaume Hippolyte THOMAS, marchand a vendu à M. Pierre Constant Lepileur, marchand mercier demeurant au bourg de la commune de Saint Martin des Besaces, un corps de bâtiments composé d'une salle manable, d'une grange, d'une étable en mauvais état ainsi qu'une pièce de terre en labour plantée de pommiers et d'un jardin légumier de 20 ares environs. La jouissance des biens ne sera effective quà partir du 29 septembre 1860 puisqu'un bail verbal a été consenti à M. Jean Jacques Daigremont cantonnier qui percevra les fermages jusqu'à la date précédemment citée. Acte établi par maître Tirard notaire à la Besace arrondissement de Vire, en présence de témoins : M. Etienne Demont, ferblantier et M. François Thomas Désiré Daigremont, marchand de chaux. Mme Jeanne Charlotte Pannel, mère du vendeur et veuve de M. Jean François THOMAS a déclaré renoncer à tous droits d'usufruit ou autres qu'elle pourrait avoir sur les immeubles vendus.
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27837 - DESCHAMPS ( )
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Localisation : Vire / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente par M. Jean-Baptiste Deschamps d'un petit clos planté de pommiers d'environs 6 ares à M. Pierre Charles Ghouras, ainsi qu'une pièce de terre labourable d'environs 55 ares nommée le champ de la belle et une pièce de terre labourable d'environs 90 ares nommée le landais.
Jean-Baptiste Deschamps est le fils de feu Armand Jacques propriétaire cultivateur et aubergiste.
Vente établie par M. Girard notaire à Saint Martin des Besaces arrondissement de Vire.
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36603 - BERTHELIER ( Propriétaire cultivateur )
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Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1855
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Contrat de mariage. Entre Louis BERTHELIER, propriétaire cultivateur, demeurant à Massignieu. Fils de Louis BERTHELIER, et de Marie BOUVERAT. Et Marie Anthelmette DUPOMMIER, domestique, demeurant même commune, chez Benoît SADON. Fille de Augustin DUPOMMIER et de Jeanne ROUX, cultivateurs demeurant à Chavillieu, commune de Pugieu. Acte dressé par Me François Marie ECOCHARD, notaire à Belley. Tampons du timbre et du notaire.
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43214 - BOUCHY ( propriétaire )
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Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1854
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 125 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Inventaire au nom de monsieur BOUCHY, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: BARRELIER; LEON; NICOLAS; DORIE; BORIE; BERTRAND; BOREL; BESSE; BEAUMONT; BOUSSY; CARRAIRE; EYRAUD; BOUSSY; GUICHARD; LIGAUD; COURTIAL; ROSSAIN; MARIE-ÉLISABETH; GUICHARD; DELOM; CHAUCHAT; ORIEUX; MARTIN; DRINGER; MEYNIER; PAYS; DUMAS; ROCHER; CHABANEL; ALMERY; PAYZAL; MOSTAING; SABATIER; GROUBAS; DORIE; VIDAL; GALLIEN; FOURNET; URBAIN; BADIOU; CHUAT; MAURIN; MUSNIER; GARNIER; PASCAL; BESSER; MAZOYER; BILLUS; ROINE; BERARD; DUCONSTANT; SIMOUN; ROBERT; DAVIN; MOULHAIRE; PICARD; PORTAL; CHABRIER; VISCONTE; REYMOND; ALLEGRE; BERNARD; RACON; BOYER; SOULIER; DUSSAP; GIMBERT; LASHERMES; CHAUSSENDE; DANCE; GUILHOT; TALOBU; CHARRIER; CRUCHET; DUSSAP; ROUION; DETHE; ESEARUS; GORY; PONSONNES; CHARBOUNOUZE; VACHERON; ALLES; DUCHAMP; MARGERIT; GRANGIS; LEON; EUJOLVY; LEYRE; GAYTE; ARDON; ROBERT; ALMERY; MICHEL; CROUZET; TERRASSE; GIRE; TEYSSONNEYRE; CHABALIER; GAGNE; PETRE; AULAINES; BERNAD; PORNIER; RIVES; VERGERAC; MARTEL; MARTINOL; PULTHIER; VANIAL; GABRIEL; FOURNIOL; RAM; AGULHON; BERNARD; CUMINE; RIOU; RUNCHES; GALLIEN; GROS; GARDES; BOUCHY; SAUVETON; COULOMB; MARTHONY; MOULHADE; ALLER; BERAUD; BRUN; ROUX; GRASSET; REYGNIER; GIRAUD; CHOUVY; BERINGER; AMBERT; BLANC; ROLLAND; MOULIN; VERGERAC; LAMÈRE; PONSONNET; JOUBERT; PIGNOLE; LYOTARD; QUEYREL; LAFONT; CHABANNE; PEYRACHE; ISSARTEL; DESCHANEL; DORSON; CUVY; DIGONNET; JOUGET; GOURGEON; CHACORNAC; DRIVON; RABANY; CAMISOL; PESTRE; CLAUSIER; ORION; COFFEY; BEAUMEL; GUICHARD; PIGNOL; FARIGOULES; BONNEFOR; GAGNE; CHAZOT; DESCOURS; ROUBIN; LAURENS; GRESSE; BLEU; VERGERAC; DSCOURS; CALON; ROUBIN; BROC; POUZHA; COMPTE; MAURIN; BLEU; LAURENT; PELLISSIER; VAUSSADE; PATHERME; PLAUTIN; SABOT; DELOUR; DEROLIN; LAFONT; GURIBARD; MERLE; GERLES; BARRE; GERBIER; MORMEAS; ROCHER; NICOLAS; ALEXANDRON; ESPEREL; CHALENDARD; PAGES; SEJALON; VALLES; VIGOUROU; VERON; CHABANON; DEBRYE; LOGNASSE; MICHEL; BOUJEUN; DECOLIN; DELORD; GALAIRE; GUILHAUME; GIRARD; CHAPUIS; BELLON; CHAPUIS; LAPORTE; GEANGROUD; LUSSAP; BOUDON; CHARBONNIER; BESSON; POLATIRE; CHIROSSEL; ROLLAND; LAURENT; VEROS; GIRE; ARDAY; BLANQUET; GERVAIS; CHHABRIER; BONNET; GERENTES; LYON; CARLET; BELLEDENT; COGNASE; OLPEYRE; ANTIER; BENO^IT; MEYNARD; LACOMBE; BONHOMME; AUDIARD; COFFY; GERBIER; MADUREL; MATHIEU; JOUSSONNY; PICHOT; GRATUZE; BRAJON; LAUVAGEON; LAPORTE; VAISSSADE; VIDAL; BELLON; MIEL; CROUZAT; GERENTES; JOUSSONY; DUMAS; ACHARD; SENAC; ROSTAIN; PERRIN; SARGIER; GAYTE; RAVOUX; MOURGUES; ARNIGUES; GRAVIER; CHAZALON; MEYNARD; BUREL; MEUNIER; PAYZAC; GERBIER; MASSONNES; BOUSSY; SOLVERY; MALESCOS; CHABANEL; GIROU; CHAPAT; NARA; RICHARD; SANHARD; VIGACE; BERARD; CHANIOL; DUNIS; BONJOSEPHINE; DUNOURGUES; VEYSSEYRE; BARTHELEMY; ALDON; BYE; ABOUGIS; CHERCLON; RHULLIER; ARBAUD; BREDOIRE; AUDIARD; DIONNET; SINZELLON; BERGER; NARU; REYMOND; CHALENDARD; FALGOU; ROUSSET; POMMIER; CHEVALIER; RUCHOND; GAGNE; BEAUMONT; LASHERME; ROMEUF; COSTON; BRESSON; BOLME; DUGARY; VALERY; RIOUPEY; ROME; FORESTIER; CLUZEL; BEAUMEL; BREUIL; BOISSIÈRE; ESPONEL; BARRE; FABRE; VAREMY; COURCET; PLANTIN; CHUBRIER; BAZON; GEVOLVE; SOUCHE; REDON; CHOUVON; CLAUSIER; COFFY; GAILLAUD; PAYZAC; HILLAIRE; PORRAL; CLAUSIER; THIVEL; DONJON; CLAUSIER; CHIROL; FERRAND; CHARREYRE; SULVERY; JULLIEN; FILHAT; MAITHET; RHULLIER; BARRY; MOSNIER; BELCHAMP; RUTHIER; RICHON; COINDRE; BERGONON; SAUVIGNET; BERAUD; MASSE; PHILIBERT; DUBOIS; DESSAIGNE; BELLON; CHARRIER; COURTIAL; MAURIN; CALLABRE; GUERRIER; FAYET; CURTAL; GERVAIS; GORY; GISCHON; MARTINOL; COSTE; ARSAC; JAMMES; PEBELLIER; BOET; COUDÈRE; RIOUFFREY; CHAIZE; ARMAND; CHALENDARD; CHASTEL; LOUBAT; ABRIAL; FURMON; VALETTE; DIGONNET; CROUBAS; FULHIN; MARCON; LASTRERME; THOMAS; ROL; PONSONNET; BOUTEYRE; BONNEUF; REYNAUD; BETH; CALLABRE; LOUBAT; GRAS; OUILLON; FURNON; DOUCE; LAC; MARIE-DOMINIQUE; VALETTE; ROBERT; BOUTEYRE; DORSON; ALES; DEFILHES; VERIAC; BERENGER; CHABRIER; CHOUVY; NOGIER; DORLHAC; ROBIN; VORY; CUOQ; GERONNE; CHAMBONNET; FAYNEL; CHANTEMESSE; THIVEL; MALARTRE; PONS; TOUSSAINT; TRIOULLIER; LYOTARD; PAULET; AGUILHON; PONSSONNET; CHAZAL; RANCHET; JAMMY; BRIVES; CHALERIER; JOLIVET; TREVEYS; RIVIER; TORRENT; BONGERAUD; BOURDIN; BOY; EXBRAYAT; FILHAT; BON; CRUCHET; CHAPON; DULAC; MONTEILLARD; NOGIER; VUHIER; BRENU; CHAURANT; SEYRON; RONGIER; FERRAND; RIVET; AUSSEP; MOULIN; BUE; LABRE; AUBERGISTE; FARIGOULE; FAYET; DANCETTE; DELAIGNE; BALM; BREUIL; DELAAIGUE; CHAURAND; POUISSONY; NUEL; VISSAQUET; MONNIER; GONGY; RUAT; JOURDE; MONTEILLARD; BOUDON; BADIOU; MOULEYRE; RODIER; MOULEYRE; MOLEGRE; ABAUGIT; MENUT; POILLAIN; MARTHERY; GOUILLY; CHONUT; GUCHAUMET; JEANJEAN; ORIEN; VEYRIA; PAYS; DEBRY; PERRUSSEL; GEVALDE; ALMERAS; SAUVAGEON; TRUCHET; GOURGEON; MALEYSSON; SEYRACHON; ABRICAL; LYOGIER; BOUTHIER; VINCENT; TARDY; LATOUR; ARNAUDON; SIJALON; COMPTE; VALLERY; CHIROT; FREDERIC; DONJON; ARMAND; ARCHIER; PISTRE; VACHON; REGIS; CHAURAUD; CHABRIER; AUFFEVES; SOUCHAU; VARENNE; BOUCHET; SVERNOIS; CREMOUILLÈRE; LIMAUSIN; ROME; CHOUVIER; FALCON; BRENAS; SUBY; TRIOULLIER; MOULEYRE; MARIE-PIERRE; POMEL; MICCIOLO; AUBRUN; VACHIER; JOUSSERAUD; VIOLET; PLAIDE; CHARRE; JEROME; MOULHADE; PIC; LEMAISTRE; DELOLME; CHACORNAC; DANTHONY; FARIGORCHE; AUSSEPÉ; BOUCHET; AMIGUET; DUSSERRE; BARRIOL; BOUSOY; LYOTON; CALON; FELIX; LONGEON; JOUVE; MOGIER; BOUDAUT; FAIZANDIER; AMIGUET; DESCOURS; POSTAL; MAZET; MALESCOT; CHACORMU; VIALLE; BREDOIRE; LALAUZE; POBLE; MAZET; GOUDOT; MIRAT; CONTRANT; CUBIROL; MONTCHAU; MOULEY; PARRAT; SAVEL; VILLEPECHE; VIAL; ROBERT; ROUBIN; PELLOTIER; OLIVIER; MALLERAUD; GRANGIER; BROC; SARRY; BADIOU; COURRET; SERVILLAC; SOLEILHAC; SABOT; SAUGNET; COTTIN; JOUVE; PIGNOL; FAURE; EYMÈRE; BACHE; PAUL; BARBON; ; MALARTRE; CHOUVELON; GUEYFFIER; PATLONG; CHARLARET; FOUBERCHE; BAVIOUR; PRALOUGUIER; GERBIER; CHARETON; BANCHET; SOUVETON; FORESTIER. Document relié par coutures.
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39192 - SAFFRAY ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1852
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Transcription d'hypothèques grèvant: 1°) Une parcelle de terre. 2°) Une pièce de terre en laboure, plantée de quelques pommiers, situés sur le territoire de Saint-Martin-des-Besaces. Vendu par, Jean Louis SAFFRAY, propriétaire, demeurant à Caen, 22 rue des Tinturiers. Mention de l'origine propriété: Pierre Georges LEBRETON, père de Mme SAFFRAY, ancien huissier, demeurant Saint-Martin-des-Besaces; François THOMAS, cultivateur, demeurant même commune; Pierre BELLANGER. Le document comprend huit inscriptions. Autres noms cités: Modeste Athalie LEBRETON, épouse séparée de biens, de Jean Louis SAFFRAY, propriétaire, demeurant à Caen, 22 rue des Teinturiers; Pierre THOMAS, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces; Madeleine, Marie, veuve en premières noces de Pierre GILLES, et en secondes noces de Michel SIMION, demeurant Balleroy; Jean Baptiste de GALLON, cultivateur, demeurant à Bredonville, canton de Torigni, héritière de Marie Françoise DELAVILLE. Nombreux autres noms. Documents reliés par coutures. Tampon du timbre. Inscription en marge: Me TIRARD, notaire. Tampon encre du conservateur des hypothèques
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1515 - POMMIER ( sous-officier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1851
Type d'acte : Certificat - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Détail des blessures reçues par POMMIER. Voir doc. 1478. Certificat de visite de Pierre POMMIER, segent fourrier du régiment d'infanterie de ligne de Belfort (1 août 1851).
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1478 - POMMIER ( sous-officier )
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Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1851
Type d'acte : Acte judiciaire - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Document établi par le ministère de la guerre. Le sergent fourrier du 7e régiment d'infanterie de ligne, nommé POMMIER, a été assailli par des habitants de Belfort à la sortie d'un bal (28 août 1851).
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37355 - CORGET ( Vigneron )
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Localisation : Liergues / Année : 1850
Type d'acte : Désignation de tuteur - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Désignation d'un tuteur, par conseil de famille. Par acte juridique, devant Joseph PÉAND, juge de paix à Limonest, arrondissement de Lyon. Pour la ligue maternel, Jacques CORGET, vigneron demeurant en la commune de Liergues, oncle maternel de François et Françoise CHAPIRON. Ces deux enfants orphelins sont issus du mariage de Jean CHAPIRON et de Jeanne CORGET, de leur vivant cultivateurs, demeurant à Limonest. Autres noms cités, Jean Claude BERGER, cultivateur, demeurant à Dardilly. Jean François BERGER, agriculteur demeurant même commune. Étienne BERGER, tailleur de pierres, demeurant à Limonest. Benoît BURDIAT, vigneron, demeurant à Pommier. Jean BURDIAT, vigneron demeurant même commune. Document relié. Tampon du timbre. Autre date citée, 1852. Voir document n°37354, 37356.
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39174 - HAMEL ( Cultivateur )
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Localisation : Le Tourneur / Année : 1850
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Inscription d'hypothèque sur: 1°) Une pièce de terre "Le Grand-Champ". 2°) Autre nommé "Le Champ-des-Vignous. 3°) Un plan à pommier, un jardin et autre petit plan et pièces de terre, nommés "Petit-Champ", "Long-Clos", le tout situés commune de Le Tourneur. Par Jean Noël HAMEL, propriétaire cultivateur, demeurant au lieudit. Pour les acquéreurs: 1°) Jean Charles DECLOMESNIL, cultivateur, demeurant à Saint-Martin-des-Loges. 2°)François Jacques GAUTIER, propriétaire demeurant aussi à Saint-Martin-des-Loges. 3°) Pierre Charles THOMAS, époux de Jeanne Désirée DESCHAMPS, demeurant même commune. Sur constat de Me GIRARD, notaire à Saint-Martin-des-Besaces. Mention de l'origine de propriété. François HAMEL, père, et Marie Jeanne Françoise HAMEL, sa soeur, veuve de Guillaume LECORBEILLER de Saint-Martin-des-Besaces. Tampob du timbre. Tampon encre de la conservation de l'hypothèque. Documents reliés par couture.
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39466 - BLANCHET ( Rentier )
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Localisation : Lyon / Année : 1844
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
État des inscriptions au bureau des hypothèques de Lyon. Contre, Antoine BLANCHET, rentier, demeurant à Lyon (commune de la Guillotière), époux de Catherine POMMIER. Sur une pièce de terre , située à Limonet, et vendue à Pierre François DÉCUREL. Au profit de Pierre Marie ELAUD, négociant, demeurant à Lyon, 7 rue de la Gerbe. Signatures lisibles: MAIRE et BLANCHET. Tampon du timbre. Tampon encre "HYPOTHÈQUE".
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45017 - FAVERJON ( maréchal-ferrant )
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Localisation : Saint-Marcellin / Année : 1843
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Quittance au nom de Jean FAVERJON, maréchal-ferrant demeurant à Saint-Marcellin. Acte dressé par Me AVRIL, notaire à Saint-bonnet-le-Château. Autres noms cités : POMMIER; BORY; LEYDIER; BLANC. Tampon du timbre.
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43086 - BARROT ( propriétaire-cultivateur )
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Localisation : Pommier / Année : 1841
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'un fonds de terre à Marcilly-d'Azergues au nom de Joseph BARROT, propriétaire-cultivateur demeurant à Pommier. Acte dressé par Me SOLUCHON, notaire à Villefranche. Autres noms cités: CHARRIN; BERTON; BAUN; GUY; LEFORT; BARONNAT; DARDIGNAS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
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42213 - LAFONT ( propriétaire )
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Localisation : Vazeilles-Limandre / Année : 1836
Type d'acte : cession de droits - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Cession au nom de François LAFONT, propriétaire demeurant à Vazeilles-Limandre. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: LAURENT; TOURRETTE; MAURIN; CAPMAS; POMMIER; PASCAL; TANY; ROCHER; VIDAL. Tampon du timbre.
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37463 - CHARDONNAIT ( Cultivateur )
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Localisation : Pommiers / Année : 1834
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Convention de mariage. Entre, Antoine CHARDONNAIT, cultivateur, demeurant en la commune de Pommiers, fils de Jean CHARDONNAIT, et de Marguerite DUBOIT. Et la future épouse, Jacqueline DONNET, fille de Julien DONNET, aubergiste, demeurant à Limonest, et de Marie DUBOST. Autres noms cités, Jacqueline ORION, veuve de Jean Marie DUBOST, demeurant à Cogny, ayeule de la future épouse. Marguerite DUBOST, épouse d'Antoine GAGNIÈRE, tante de la future. Pierre CHARDONNAIT, demeurant Pommiers, cousin du futur. Tampon du timbre. Acte dressé par Me JOANNARD, notaire à Chasselay, arrondissement de Lyon, département du Rhône, et Me DUCRUET, notaire à Lyon. Tampon à sec de Me JOANNARD.
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41757 - TROUBAT ( propriétaire )
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Localisation : Polignac / Année : 1832
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'un champ, au nom de Gabriel TROUBAT, propriétaire demeurant à Polignac. Acte dressé par Me LIOGIER, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: LIABOEUF; POMMIER; ROCHELEMAGNE; REYMOND; RICHOND; LARIBETTE; LAGRANGE; BILHOT; GERRASSE; LAGRANGE. Tampon du timbre.
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36919 - LEHOUX ( Cultivateur )
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Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1831
Type d'acte : Vente - Par - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Vente de terre avec pommiers, situé sur le territoire de Saint-Martin-des-Besaces. Par Jean Jacques LEHOUX, fils de Charles et de Marie Catherine VARIN, cultivateur demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Acquéreur, Charles THOMAS, cultivateur, marchand-mercier, époux de Marie françoise HAMEL, demeurant même commune. Acte dressé par Me PICARD, notaire résident à Saint-Martin-des-Besaces. Tampon du timbre. Voir document n°36918.
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41756 - POMMIER ( militaire )
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Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1829
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'un champ, au nom de Jean-Pierre POMMIER, militaire demeurant au Puy-en-VELAY. Acte dressé par Me CHARBOUNOUZE, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: ROCHELEMAGNE; REYMOND; RICHOND; VINCENT; LAURENT. Tampon du timbre.
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38905 - CHAPIRON ( Cultivateur )
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Localisation : Limonest / Année : 1821
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Contrat de mariage. Entre, Jean CHAPIRON, cultivateur, demeurant commune de Limonest, chez Mr POING-(Cadet). Fils de Jean CHAPIRON, et Marie CHEVILLAN. Et la future épouse, Jeanne CORGER, aide de service, demeurant Limonest. Fille de Thomas CORGER, cultivateur, demeurant commune de Pommier, et de Jeanne BURDIAT. Autres noms cités, Joseph ARNAUD, propriétaire et marchand, demeurant à Villefranche, et Benoît MOREL, propriétaire demeurant Liergues. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Laurent PICARD, notaire à Liergues, département du Rhône.
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4931 - CHAMPOMMIER ( cultivatrice )
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Localisation : F - Allier - Montilly / Année : 1813
Type d'acte : Décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Gilberte CHAMPOMMIER, âgée de cinquante ans, née à Montilly, épouse de Joseph VAGUON (?), vigneron cultivateur, est décédée le 19 novembre 1813. Document avec plusieurs noms de lieux. Les témoins sont Jacques AILLOT et Gilbert FOULQUE (?), etc. Signé REYNAULD, adjoint au maire de Saint-Pourçain-sur-Allier.
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43871 - MAYET ( marchand )
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Localisation : Ambert / Année : 1810
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de Regis MAYET, marchand demeurant à Ambert. Autres noms cités: POMMIER; MONLEITHREL; THOMAS; SIMON. Tampon du timbre.
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40528 - PELLETIER ( Propriétaire )
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Localisation : Marcigny / Année : 1804
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement du tribunal civil au profit de François PELLETIER, propriétaire demeurant à Céron. Acte dressé par le tribunal civil de Marcigny, arrondissement des Charolles, département du Saône-et-Loire. Autres noms cités: CARTIER; POMMIER; THINET; PERRINE; TULOUPS; BAILLY; PETIT; SIRET; PERRON; PERRIN; GUIMARD; RIGOLLET; DERSEY; AINÉ. Tampon du timbre.
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24583 - LALOT ( Homme de loi )
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Localisation : Arbois / Année : 1791
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Jean-Baptiste LALOT fils, homme de loi à Arbois, GUYON, receveur dudit lieu, la veuve de Hugues BOISSON et Claude DORBON fils de Jean-François DORBON. Signé POMMIER et GUYON. Document en partie imprimé.
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38729 - BARIOD ( Propriétaire )
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Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1785
Type d'acte : Divers actes notariés - Pap - A4 - 29 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Divers actes notariés, groupement sur plusieurs années, concernant les consorts BARIOD. 1°) Vente (1785), d'une pièce de terre, appelée "Champ du Parc", située à Saint-Maurice. Par Jean Claude GRAND PERRIER, demeurant Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, fils de Claude Étienne BARIOD, demeurant même commune. 2°) Vente (1799), cession de tous droits dans la succession de Louis GRILLET. Un pré appelé "Pré de la Cmobe des Pommiers". Par délégation à Claude Marie BOURGEAT, cultivateur, demeurant Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, cultivateur, même commune. 3°) Vente (1801), de la quatrième partie d'un pré appelé "Le Cochon", situé à Saint-Maurice. Par Jacques Philibert PROST-VILLARD, demeurant aux Petites-Chiettes. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, demeurant Saint-Maurice. 4°) Vente (1803), de jardins situésà Saint-Maurice. Par Claude François FOURNIER, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice,. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, propriétaire, demeurant même commune. 5°) Vente (1806), d'une terre labourable, située sur le territoire de Saint-Maurice. Par Dominique BARIOD, fils de Jacques BARIOD, laboureur, demeurant à Trétu. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD MATHIEU, laboureur, demeurant Saint-Maurice. 6°) Vente (1810), d'une pièce de terre en nature de pré bois et brousaille, "Pré de la Combe des Pommiers", sur le territoire de Saint-Maurice. Par Marie Agnès BARIOD, épouse de Jacques ABRY, propriétaire demeurant Doucier. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD MATHIEU, aubergiste, demeurant à Saint-Maurice. 7°) Vente (1812), d'une portion de bois. Par Claude Henry BOURGEAT, de Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, de Saint-Maurice. 8°) Obligation (1824), par Emmanuel BARIOD, et sa femme Marie Thérèse RIGOULET, propriétaire à Saint-Maurice. Au sieur, lieutenant général, Baron Albert François DÉRIOT, demeurant Clairvaux. 9°) Paiement de condamnations (1830), prononcées contre Claude Antoine BARIOT, demeurant Saint-Maurice. 10°) Vente (1836), d'une pièce de terre labourable, appelée "Champ Chevalier", situé à Saint-Maurice. Par Alexis GRILLET, époux de Marie Étiennette ROMAND, propriétaires-cultivateurs, demeurant Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Marie DAVID, propriétaire-cultivateur, demeurant même commune. 11°) Succession d'Angélique JACQUEMIN, épouse de Célestin BARIOD. A sujet d'une maison avec jardin, appelée "Maison des JACQUEMIN", Sur une requête de Jean Baptiste BARIOD, cultivateur, demeurant Saint-Maurice. 12°) Vente (1852), d'une terre labourable, située au territoire de Crillat, au lieudit "Sous Cresille". Par Jean François HUGONET, propriétaire demeurant à Crillat, époux de Marie Claudine BARIOD. Pour l'acquéreur, Évariste BARIOD, propriétaire, demeurant Saint-Maurice. 13°) Échange et contre-échange (1857), de pièce de terre. Entre Mélanie GRAND-PERRIER,propriétaire demeurant à Saint-Maurice. Et Félix BARIOD, propriétaire, demeurant même lieu. 14°) Citation en conciliation (1828), entre les frères, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire-cultivateur, demeurant Saint-Maurice, et Claude Antoine et Daniel BARIOD-BRASSON, propriétaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Autres noms cités, Me Michel GROZ, notaire demeurant Saint-Pierre, arrondissemenr de Saint-Claude. Me François Désiré RICHERATTEAU, notaire de Clairvaux. Me Jean Alexis VILLARD, notaire (Jura). Me Éloi BROCARD, avocat de Besençon. Me BESSON, huissier de Saint-Claude. Voir documents n°38711, 17, 19, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 30, 32, 33, 34, 36.
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23418 - NOUET ( ? )
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Localisation : Le Mans / Année : 1771
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Perinne BIZERAY, femme de Pierre NOUET. Laquelle est veuve de Bernard MORADÉ le jeune, maître boulanger, marié à elle en 1757 au Mans, décédé à Paris le 11 avril 1766. Laquelle est aussi fille de Magdelaine POMMIER résidant à Fay. Lequel MORADÉ est fils d'Anne LE DOUX (morte en novembre 1769), etc. On cite d'autres noms.
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41957 - DIOUNET ( propriétaire )
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Localisation : Polignac / Année : 1758
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Inventaire de la capitation du mandement de Polignac, Jean DIOUNET, propriétaire demeurant même commune. Autres noms cités: PELLISSIER; GERARD; CHARBONNIER; BONGIRAUD; PERUSSET; CHANTEMANET; VIGOUROUX; PENCHON; ROLLAND; MOULHADE; JALON; LAURENS; MAZEL; GELLET; BELON; MARGUERIT; BOUDON; LARIGOT; CHÂNUT; BARLET; OUDET; BONNETTON; FAVIER; MAZECLAD; CHANTEMERRE; BAZZET; ALLIBERT; POMMIER; GIMBERT; MASSE; FONDAT; CHANAL; DEMAND; AUDE; ROUSSET; CUOCQ; CARTAL; CERDIER; GUZIN; MASSON; SOUCHET; LAPTANT; ALEXANDRE; JIOUNET; REYNAUD; EXPERT; TROUBAT; JALON; VALADIER; MOUNECHOMINE; RUAT; FOURNIER; MALESCOT; VITAL; MARIE; LOYER; BOUNAUD; LAUDEL; AGUENARD.
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41850 - SEGUIER ( marchand )
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Localisation : Brassac / Année : 1690
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 110 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Bordereau de comptes, au nom de monsieur SEGUIER, marchand demeurant à Brassac. Autres noms cités: RAURGIS; GABILANI; POMMIER;; BONIFAIR; VUY; CIZIAT; VICQ; IZAOUI; CALIBA; CUVIAUD; MAFFOI; MONTSARRAT; LARDAT; VIGUIER; MAZOTZ; CUBRIS; TRIN; BAZOTTAT; DOULU; CANU; BABAZO; DUREUIL; LAGRANGE; ROUSSU; JOURDOT; LAPOLINI; LAJUMAN; ROULANDON; DILAD; BONNAFOUR; GAZOULI; BOURDOT; BIANADOU; DAUBAZO; BOUSQUIJNU; RAOU; BONNITZ; CLAIROLLIN; GUIRAUD; COURGUIT; MOURZI; MAZAY; CHAZOTTIN; METAYER; CABAUX; ERPUY; DEBOCAS; DOPRADON; BLOY; JOURDET; DOULIN; DURAND; RAOU; CHAZOTHIN; LARDAT; COMBUR; BOYDON; CAZAILLON; MASSON; CABROL; GUY; DUPUY; AZIMU; DEPRADON; ROUTAGAT; CARAYON; CAMBOUNAL; CAHUZIN; MAFFRE; GALIBU; BARDON; et autres noms.
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41807 - MAFFRE ( propriétaire )
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Localisation : ??? - - PRADES / Année : 1688
Type d'acte : Transport - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Contrat de vente et de transport, au nom de Jean MAFFRES, demeurant à Prades. Autres noms cités: JALLIN; POMMIER; CAVAGNION; VIALA; CELLAVIES; RASSIGNIE; DEGALLES; CORBIERE; CAZABILOR; GAPALET; CALNOUVIAC.
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24690 - POUTIER ( Homme de peine )
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Localisation : Le Gault-Perche / Année : 1672
Type d'acte : Acquis - Par - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Nicolas POUTIER (ou POUSTIER ? PORCHIER ?), homme de peine, Michel POMMIER, époux de Louise THIBERGE, de la paroisse du Gault-Perche. On cite d'autres noms.
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