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2 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
38367 - CLÉMENT ( Cultivateur )

Localisation : Pont-de-Poitte / Année : 1868
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré et bois, situé sur le territoire de Saint-Maurice. Par 1°) Désiré CLÉMENT, propriétaire, cultivateur, demeurant à Poitte. 2°) Engine, NacisseJoseph, Désiré CLÉMENT, ses fils, et Adelnia CLÉMENT, sa fille, tous propriétaires, cultivateurs, demeurant à Poitte. Pour l'acquéreur, Évarist BARIOD, propriétaire, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Autres noms cités, Maximin WAILLE, maître d'hôtel, et Ensèbe BONNENFANT, secrétaire de mairie, tous deux témoins appelés, demeurant à Clairvaux. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Xavier COURBET, notaire à Clairvaux, département du Jura. Tampon encre du notaire et du conservateur au bureau des inscriptions d'hypothèques à Saint-Claude. Document cousu. Couverture pré-imprimée.
38375 - CLÉMENT ( Cultivateur )

Localisation : Pont-de-Poitte / Année : 1868
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Trois états d'inscriptions d'hypothèques. Désiré CLÉMENT, propriétaire, cultivateur, demeurant à Poitte. Pour sûreté de créance, nscription d'hypothèque établie à Saint-Claude. Au profit de Jean Charles OUTHIER, prêtre, demeurant à Clairvaux. Contre CLÉMENT, (solidaire), au profit de Georges François VERGUET, propriétaire demeurant à Clairvaux. Autres noms cités, courbet, notaire à Clairvaux. BROYELLE, conservateur à Saint-Claude. Tampon du timbre. Document cousu.