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3 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
25259 - CAILLE ( Propriétaire )

Localisation : Thoissey / Année : 1923
Type d'acte : Concession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait des registres des arrêtés de la mairie de Pont-de-Veyle pour une concession de cimetière en faveur de Mme veuve GOND-CAILLE (ou GOUD-CAILLE ?) demeurant à Thoissey. Document en partie imprimé avec un timbre de dimension. Signé BREVET, maire de Pont-de-Veyle.

43401 - MAVORET ( propriétaire-cultivateur )

Localisation : Pont-de-Veyle / Année : 1820
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire estimatif des facultés mobilières de François MAVORET, propriétaire-cultivateur demeurant à Pont-De-Veyle. Acte dressé par Me CONDU, notaire à Pont-Deveyle. Autres noms cités: DAGAILLER; NAPPE; MOREL; LAFFOND; CRAMBLY; MOUT; PROTAT; VILLIER; FINUOILLET; MARGUM; VIVIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

35218 - BROYER ( Laboureur )

Localisation : Dijon / Année : 1783
Type d'acte : Baïl de métairie - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl pour métairie. A la requête des recteurs et administrateurs de l'Hôtel-Dieu de Pont-de-Veyle. Alexandre et Paul PELISON et Pierre BROYER, laboureur, audit lieu Crottet, solidaire au paiement du contrat de baïl. Autre nom cité, Claude GUERNE (?), médecin-vétérinaire. Autre année citée, 1788, ainsi que le compte rendu. Tampon de Dijon.