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12 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
41469 - VIENNET ( sans profession )

Localisation : Pont-sur-Vanne / Année : 1949
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une maison au nom de Célestine-Marie-Eugénie VIANNET, sans profession demeurant à Pont-sur-Vanne. Autres noms cités: GAUMONT; ROBBE; BOULOT; POYAU; MOINET; SÉPOT; BÈGUE; RENARD; VÉRON ROLAND; MONDELET; COLLET; MIRVAUX. Tampon du timbre.

41344 - HAUDRY ( propriétaire )

Localisation : Pont-sur-Vanne / Année : 1908
Type d'acte : adjudication - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Ensemble des pièces de terre sur le finage de Pont-sur-Vanne, appartenant à madame HAUDRY, propriétaire demeurant même commune. Autres noms cités: MOLLEREAU; MONDELET; LAVOUÉ; PICON; COLSON; BERNARD; MARTINET; TAVERNEUX; POLYNICE; HUOT; CHANTEMILLE; CHATELAIN; MARC; GRILLET; SOUCHY; LEMARIÉ; PIOTTE; YVON; FONDELET; POYAU; CREVEAU; BOVARD; RIGOUREAU; FOUCHY; TOURNEUR; VOZIER.

40450 - HAUDRY ( Cultivateur )

Localisation : Pont-sur-Vanne / Année : 1903
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement pour défaut de paiement fait à la requête de Adrien HAUDRY, cultivateur demeurant à Pont-sur-Vanne, contre Thérèse-Victoire RURNAD, propriétaire demeurant aux Cerisiers. Acte dressé par le tribunal civil de Sens. Autres noms cités: JACQUELIN; DELOR; DARDE; DROUIN; BOURGEON; VOURAULT; MALLARME; SAURAN; PALUS. Tampon du timbre. Tampon de Henri MARTIN, avoué à Sens. Tampon du tribunal civil de Sens.

27591 - DOZIER ( Propiétaire )

Localisation : Pont-sur-Vanne / Année : 1885
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 32 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation et partage de la part de M.Pierre Mathurin Dozier et sa femme Anne Sophie Lelong à leurs enfants : Albert Emmanuel Dozier et Léon Dozier

40446 - GASSOT ( ouvrier )

Localisation : Pont-sur-Vanne / Année : 1878
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Pont-sur-Vanne, par Athanase-Urbain GASSOT, ouvrier demeurant même commune, au profit de Jean-Napoléon ROLLAND, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me SEPOT, notaire à Theil-sur-Vanne. Autres noms cités: BRULÉ; MOUVELET; AUZERME; HUDRY; VERON; THOMAS. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Timbre fiscal bleu de dix centimes. Tampon à sec du notaire SEPOT.

39812 - ROLLAND ( Vigneron )

Localisation : Pont-sur-Vanne / Année : 1876
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

D'un cahier des charges et procès verbal d'adjudication, dressé par Me FROMENT, notaire à Sens. Vente en plusieurs lots de différentes pièces de terre, situées sur le territoire de Pont-sur-Vannes. Par, Jacques Alexandre MANCEL, Président du Tribunal de commerce de l'arrondissement de Sens, Régisseur des propriétés de la ville de Paris dans la Vallée de la Vanne, demeurant à Sens, chemin de l'Esplanade. Pour, l'acquéreur, Jean Napoléon ROLLAND, vigneron, demeurant à Pont-sur-Vanne. Mention de droit de passage sur un acqueduc, pour l'acquéreur. Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Couverture imprimée en bas de page, étude du notaire. Voir doc. n°39813.

41166 - ROLAND ( propriétaire )

Localisation : Pont-sur-Vanne / Année : 1873
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Grosse d'une échange de pièces de terre au nom de Napoléon ROLAND, propriétaire demeurant à Pont-sur-Vanne. Autres noms cités: LEGRAND; ROUSSEAU; LECLERC; THOMAS. Tampon du timbre.

40444 - CHADRON ( Propriétaire-cultivateur )

Localisation : Les Sièges / Année : 1872
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Theil-sur-Vanne, par Charles-Auguste LADRON, propriétaire-cultivateur demeurant aux Sièges avec son épouse Marie-Joséphine LECLERC, au profit de Jean-Napoléon ROLLAND, propriétaire demeurant à Pont-sur-Vanne. Acte dressé par Me SEPOT, notaire à Thiel-sur-Vanne. Autres noms cités: LEBLANC; HUDRY; VEROU; THOMAS; LAVOUÉ. Document relié par coutures.Tampon du timbre. Tampon à sec et signature du notaire SEPOT.

43112 - THOMAS ( cultivateur )

Localisation : Pont-sur-Vanne / Année : 1847
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage au nom de Marie-Catherine THOMAS, propriétaire-cultivateur demeurant à Pont-sur-Vanne. Autres noms cités: ROUSEAU; ROLLAND; RÉGNIER; BATTINY; DEJEN; PICON; BIVAS; VERON; CHATELAIN; ROZIÈRE; JANNET; HÉNAULT; BAILLY; POULAIN; CLIN; LAVOIE; ZACHARIE; PIOTTE; MONDELET; ROUSSEAU; DECHAMBRE; LANGLOIS; BARDET; GANOT; LORNE; BUTIN; PILLU; DOZIÈRE; LECLERC; MIRON; ALBANT; POISSON. Document relié par coutures.

40453 - ROLLAND ( propriétaire )

Localisation : Pont-sur-Vanne / Année : 1843
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur le territoire de Pont-sur-Vanne, par 1°) Paul-Joseph-Antoine de VATHAIRE, propriétaire demeurant à Pont-le-Roi avec son épouse Françoise MIRON, 2°) Louis-Henry-Napoléon VICOMTE DE SAÜN, propriétaire demeurant même commune avec son épouse Louise MIRON, 3°) CHarles-Victor MIRON, propriétaire demeurant même commune; au profit 1°) de Jean-Napoléon ROLLAND, cultivateur demeurant à Pont-sur-Vanne, 2°) Jean-Charles ROLLAND, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me Philipe-Jules FRAPIN, notaire à Theil. Autres noms cités: COPPIN; RAVIER; GASSOT; POULAIN;GAUTHIER; LEROUSSE; RESSÉGUI; BARTHELEMY; GERMON; BOUCHER DE LA CHAPELLE; CALLOT; DUFRESNOY; PONTHEROY ; REGNIER. Document relié par coutures, et comportant trois feuillets libres (A4-). Tampon du timbre.

39813 - LEGRAND ( Garde particulier )

Localisation : Foissy / Année : 1841
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre en nature de bois, situées sur le territoire de la commune de Pont-sur-Vanne. Par, Nicolas LEGRAND, garde particulier, demeurant commune de Foissy. Pour les acquéreurs, Jean Charles ROLLAND, et Jean Napoléon ROLLAND, vignerons. Autres noms cités : Jean Juste PICON, charron, demeurant à Malin-le-Vicomte; Jean Louis PICON, domestique, demeurant même commune; Pierre PICON, fermier; Marie Antoinette PICON, lingère. Acte dressé par Me Jacques Georges Hippolyte BEGUE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque, département de l'Yonne. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39812.

43113 - ROLLAND ( cultivateur )

Localisation : Pont-sur-Vanne / Année : 1840
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Jean-Napoléon ROLLAND, cultivateur demeurant à Pont-sur-Vanne. Acte dressé par Me BATTINI, notaire à Sens. Autres noms cités: THOMAS; CHAMPENOIS; ROUSSEAU; PICON; DELAJON; VERON; CHATELAIN; LECLERC; DEJEN; BRUNOT; COSTE; PIGEARD; BUTIN; POULAIN; MONDELET; COTTAND; VALLU; PERANCY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.