Localisation : Montbéliard / Année : 1934
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

D'aprés comparaison de dossier. Documents de Edmond MEYER, avoué, demeurant à Monbéliard. Brouillon de comptes et présentations dactylographiées. Créances et ventes. Plusieurs organismes nommés, Caisse Rurale, Crédit Agricole, Comptoir d'engrais de Damprichard, compagnie générale d'importation. Autres noms cités, François PONÇOT, César BONNOT, Abbé HUET-MARCHANT, Etienne JOLY, Albert SANDEZ à Maiche, Émile CHASSAGNE à Belleherbe, DENIZET àPontarlier, Paul GAUTHIER à Flangebouche, Joseph PARRENIN À Bennétage, Cardon RAPIN à Saint-Hippolyte, Marcellin DELAVELLE, CUPILLARD à Cour-Saint-Maurice, Richard FOURNERET, MARIETTE Pharmacien, Paul RENAUD à SANCEY, PÊCHEUR, Alix PERRET, Francis PAGNET.

Localisation : Fins / Année : 1912
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne, liquidation et partage de succession entre héritiers. De Charles Ernest GUIBELIN et de son épouse Martine BASSARD. 1) Charles François Florins GUIBELIN, cultivateur, demeurant aux Fremelots, commune de Fins. 2) Marthe Marie Alphoncine GUIBELIN, sans profession, épouse de Charles Ulysse Mérad TAILLARD, gardien de la paix, demeurant à Paris. 3) Jeanne Marie Aurélie GUIBELIN, épouse de Auguste MISKAMM (?), horloger demeurant à Morteau. 4) Marie Laure Valérie GUIBELIN. 5) Marie Louise Julie GUIBELIN. 6) Berthe Émilie GUIBELIN. Autres noms cités, Jules GUIBELIN, propriétaire demeurant aux Fins, tuteur de, 1)Marguerite Julie GUIBELIN. 2) Victor Albert GUIBELIN. 3) Georges GUIBELIN. Tampons, copies d'exploits, Me Marie Léon Arthur BOBILLIER, huissier demeurant à Morteau et Me Just LOUVRIER, avoué demeurant à Pontarlier. Document relier.

Localisation : Pontarlier / Année : 1906
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Louis Alfred BOBILLIER, négociant à Lac-en-Villiers (?), époux d'Antoinette BERJEUX, et Émile Alexandre TAILLARD, propriétaire et maître d'hôtel audit lieu, époux d'Ida Marie Alphonsine SAUNIER. Document en partie imprimé. On cite d'autres noms.

Localisation : Sirod / Année : 1905
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente de deux pièces de terre, aux lieudits "Sapeaux" et "Le Dominet", situées sur la commune de Sirod. Acquisition faite par Émile François GRATTARD, propriétaire cultivateur, demeurant à Sirod. Par les vendeurs et leurs mandataires: 1°) Emma MICHAUD, sans profession, demeurant à Billancourt (Seine), 4, rue Henri Martin. 2°) Joseph MICHAUD, soudeur, demeurant à Saint-Ouen (Seine), 4 rue Montmartre. 3°) Anna TRÉHAND, épouse de Charles BORNI, ancien BOULANGER, demeurant à Montreuil-sous-Bois, 7 rue Barbés. 4°) Charles TRÉHAND, journalier, demeurant à Saint-Brice (Seine et Oise). 5°) Albert TRÉBAND, chaudronnier, demeurant à Paris, 15 rue des Lilas. 6°) Édouard TRÉBAND, employé, demeurant à Paris, 103 rue Quincampoix. 7°) Lucien ROY, charron, époux de Clara MICHAUD, demeurant à Champagnole, rue de Pontarlier. 8°) Joseph TRÉHAND, sans profession, demeurant à Sirod. 9°) Aimé François Séraphin FUMEY, cocher, demeurant bourg de Sirod. 10°) Asias Joseph FUMEY, soldat au 11 ième régiment de dragons en garnison à Saumur, demeurant à Conte, canton de Noyeray 11°) Élisée FUMEY, propriétaire cultivateur, demeurant à Conte. Tampons du timbre et du notaire. Étude de Me Édourd POULAIN, notaire à Champagnole (Jura). Tampon encre de Gaston PORTET, huissier à Champagnole. Documents reliés par coutures. Voir documents n°39478, 39479, 39480, 39481, 39482, 39485, 39486, 39487.

Localisation : Pontarlier / Année : 1901
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François Eugène BANCARD (?), propriétaire dans la région de Pontarlier (?). Document en partie imprimé.

Localisation : Pontarlier / Année : 1899
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conservation des hypothèques de Pontarlier. Contre Jules ROY, cultivateur, et Marie BEAULIEU son épouse, propriétaire à la Combe d'Abondance. Pour, Josephte ORSAT, Emilie QUARTIER, Louis-Augustin SORBACH, professeur de collège, Joseph LAITHIER (?), Paul-Martin COCHU et son épouse Alphossine WALASTER, tous deux de Morteau, Vital ROUSSEL-SALLE (?), propriétaire. Autres noms cités, Me BOURGENY (?), Me ROSSiGNOl, notaires à Morteau, Me LONGIROL, avoué près du tribunal civil de Pontarlier. De nombreux autres noms, ainsi que plusieurs années (1899 à 1906). Tampon des hypothèques. Cahier ligné et broché.

Localisation : Morteau / Année : 1893
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contre Ysaac BERNBEIM, fabricant d'horloges, demeurant à Morteau, Pierre FRAINIER, monteur de boites, et son épouse Marie COLARD. Au profit de: Laure-Thérèse-Joséphine TOURNIER ou FOURNIER(?), demeurant à Morteau. Alexandre ESTIGNARD (?), demeurant à Besançon. Autres noms cités, MEUNIER, notaire à Morteau, PARIGNOT (?), notaire. Tampon fiscal et tampon, Conservation des Hypothèques de Pontarlier (DOUBS).

Localisation : Combes / Année : 1890
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conservation des hypothèques de Pontarlier. Contre Jules BOILLOT, propriétaire-cultivateur, et L.-Adolphine ARNOUX son épouse, demeurant Monts-Bobillier, commune des Combes. Au profit de: Paul BONNET, Louis BONNET, Théophile BONNET, Maria MARIANI son épouse, Laure BONNET, tous cultivateurs. Émile-Auguste RICHARD, employé aux chemins de fer, mari de Laure BONNET, Joseph BONNET, cultivateur à Cormabey (?), Autres noms, Me BASSIGNOT, notaire à Morteau, Céleste-Caroline BOILLOT épouse de Auguste BERTIN, négociant, Marie-Élisa BOILLOT, épouse de Édouard TESSELET, horloger, Auguste-Ulysse BOILLOT, cultivateur, demeurant à Gilley. Nombreux autres noms. Tampon fiscal, et tampon de Concervation des hypothèques de Pontarlier (Doubs). Sur plusieurs années.

Localisation : Ouhans / Année : 1881
Type d'acte : Enregistrement de vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison et de terres par: Félicie, femme de MAITRUGUE Xavier, demeurant à Ouhans, Hortense à Dijon, Adèle, femme de POINSIN Mathurin, vigneron à Dijon. À, Joseph-Laurent BARBIER, demeurant à Ouhans. Imprimé d'un acte d'enregistrement, avec tampon Domaine et timbre, controle de Pontarlier. Tampon d'Albert MENOUX, notaire, demeurant, Arc-sous-Cicon (Doubs).

Localisation : Les Planches-en-Montagne / Année : 1866
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître (dite: Citation en trouble de propriété). Sur une requête de Marie Octavie Appline FAIVRE, propriétaire rentière, demeurant Aux Planches. Contre, Constant MAURON, propriétaire et fromager, demeurant à Châtelblanc. Lequel à empiété sur les terrains de la requérante. Procès-verbal dressé par Luc Émile (?) JOVARD, huissier près le tribunal de Pontarlier. Tampon du timbre.

Localisation : Pontarlier / Année : 1861
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour le remboursement des créances de Joseph-André MACK, propriétaire boulanger et Marie-Virginie FROMOND, son épouse, tous deux demeurant à Villers. Au profit de Alphonse PETITJEAN, propriétaire négociant, demeurant à Uzelles. Autres noms cités, Me DELAMARCHE, avoué, demeurant à Pontarlier, Martin LIÉGRIST(?)-GUBLER. Tampon du tribunal de Pontarlier, ainsi que celui du timbre fiscal. Documents et copies. Autres documents concernant Joseph-André MACK, voir doc. n°35250, 35251, 35252.

Localisation : Pontarlier / Année : 1861
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concernant la vente d'une maison, d'un petit clos (et d'un jardin). Par Joseph-André MACK, propriétaire boulanger et Marie-Virginie FROMOND, son épouse, tous deux demeurant à Villers. Et par, Paul-Félix ORSAT, concernant le jardin. Au profit de Alphonse PETITJEAN, propriétaire négociant, demeurant à Uzelle. Autre nom cité, M. ROLAND, avoué, Me MÉNÉTRIER, notaire à Morteau. Autres documentation: Une page du Conservatoire des hypothèques de Pontarlier concernant le registre des inscriptions. Une page sur l'état des frais dus à l'avoué, Me ROLAND. Une page intitullée, signification de dépôt sur purge, pour PETITJEAN, contre les époux MACK. Une page, copie de signification de dépôt sur purge, pour Procureur Impérial du Tribunal d'Instance à Pontarlier. Plusieurs tampons, timbre fiscal, tribunal de PONTARLIER, ainsi que celui de Me ROLAND, avoué de Pontarlier.

Localisation : Uzelle / Année : 1860
Type d'acte : Purges d'hypothèques - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Expédition de dépot sur purges d'hypothèques. Pour Alphonse PETITJEAN, propriétaire négociant, demeurant à Uzelle. Contre, Joseph-André MACK, propriétaire boulanger et Marie-Virginie FROMOND, son épouse, tous deux demeurant à Villers. Autres noms cités, Me ROLAND, avoué, Me MÉNÉTRIER, notaire à Morteau, Félix DORSAT. Tampons de timbre fiscal, du tribunal de Pontarlier, et de ROLAND,avoué.

Localisation : Pontarlier / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Gustave COLIN, avocat demeurant à Pontarlier. Autres noms cités : GROS; GUILLAUME; JACQUEMAIN; GASNET; MAZOHYIÉ; MARTELLE; THIÉBAUD; OUDOT; HUMBERT; DALOZ; LIPPMANN; LESSING; BELAMY; RAVILLON; DAMEDOR; CHERY; BERNIER; RENAUD; FORAS; ROLLE; JOLYOT; LOUGNOT; CHATELAIN; BOUVERET; LEMOINE; LACOSTE; PROUDHON; SIMONIN; DUMAY; LIDOINE; MONTENOISE; GIROD; RENAUD; LAMBERT; CHEVALLEY; SIMPLOT; BLANC; JEANNIN; VAUTROT; GAIFFE; GUILLAUME; NICOLAS; MONTIGNY; NORMAND; AMET; DRUHEN; PETRONIN; POINSOT; BOURLET; PROST; MARTIN; LANOIX; POURTOY; MONNIOT; GOUGET; GOUFFON; BAUD; PAUTERET; VEREUX; BRANCHE; MATHEY; PRETET; CARRÉ; GEVIGNEY; MARCHAND; HUMBERT; MARTELLE; LESSING; FORAS; ROCHET; CISSIER; FAUTENEL; PETRONIN; MONTIGNY; CHÈNE; GAIFFE; LACOSTE; LOUGNOT; BERNIER; RAVILLON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Pontarlier / Année : 1845
Type d'acte : Requête pour jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne un remboursement. Requête de Claude-Joseph VERNET (?), cultivateur, demeurant à Ouhans. Contre, Jean-Félicien JOUFFREY,instituteur, et Marie-Solange TYROD (?), son épouse. Demande de Me PONCET, avoué du requérant, au Président du Tribunal de 1er Instance Pontarlier. Tampon de timbre fiscal et tampon de l'avocat.

Localisation : Thoiria / Année : 1837
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liquidation et partage. Entre Marie Christine PROST, veuve de Claude Joseph SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. Pour ses huit enfants; 1°) Jovith SASSARD, tanneur, demeurant Saint-Antoine, département du Doubs, ayant Marcel BALLAND, de Thoiria, comme mandataire. 2°)Jean François SASSARD, propriétaire, demeurant à Soucia. 3°) Marie Françoise Josephe SASSARD, propriétaire. 4°) André Célestin SASSARD, propriétaire, demeurant Thoiria. 5°) Marie Jeanne SASSARD, épouse de François Désiré BOULLIER, propriétaire, demeurant à Coiron. 6°) Marie Mélancé SASSARD, propriétaire, demeurant Thoiria. 7°) Marie Joséphine SASSARD, propriétaire, demeurant Thoiria. 8°) Marie Françoise Adélaïde SASSARD, propriétaire, demeurant Thoiria. Autres noms cités, Martial MARONDIN, meunier, demeurant à Chaudron, et Félix Joseph AUTHIUN, cultivateur, demeurant à Labergement, tous deux témoins appelés. Charles Philippe Joseph THIÉBAUD, licencier en droit, notaireà Pontarlier. Tampon du timbre. Acte dressé par Me François Désiré RICHERATTEAU, notaire à Clairvaux, (Jura). Tampon encre du notaire. Document cousu. Voir document n°38712, 38715, 38716.

Localisation : F - Doubs - Pontarlier / Année : 1820
Type d'acte : Comptes - Pap - A5 - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Cahier de comptes du bureau de bienfaisance de Pontarlier pour les enfants placés chez les maîtres en apprentissage de 1820 à 1823. En fin, fondation d'anniversaires du décès de J.Baptiste MICHAUD pro On relève comme maîtres : BARTHELET désservant à Vuillecin; PIANET fils tailleur d'habits, FAIVRE, Adrien BEVALOT, BOUVERET serrurier, J.Baptiste JODON, Claudine Josèphe CHABOS lingère, François BOUVE

Localisation : F - Jura - Port-Lesney / Année : 1819
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de Mme PETING née PONTARLIER, au sujet de son fils (Ferdinand ?) emprisonné.

Localisation : F - Doubs - Pontarlier / Année : 1818
Type d'acte : Reconnaissance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jeanne Baptiste Antoinette Gabrielle DEMESMAY, propriétaire, et Claude Joseph Alexandre DEMESMAY, juge, tous deux à Pontarlier. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Jura - Pagnoz / Année : 1800
Type d'acte : Reçu - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Reçu dressé par J.L.BARBET agent de Pagnoz pour fourniture au magasin militaire de Pontarlier. Conc erne LALOZ et ARBAUD.