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Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
37114 - GODIN-PREVOST ( Propriétaire )

Localisation : Pontivy / Année : 1846
Type d'acte : Traité de remplacement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention et traité de remplacement au service militaire. Pour le fils de GODIN-PREVOST, propriétaire demeurant à vivière. Par l'intermédiaire de François LONGIN, agent de remplacement, demeurant à Pontivy. Tampon du timbre. Signatures lisibles, LONGIN et GODIN-PREVOST.
38238 - GROSJEAN ( Percepteur )

Localisation : Lanans / Année : 1826
Type d'acte : Actes de ventes, acquisitions - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Différents actes de ventes, établis sur plusieurs années, (1821, 1822, 1824, 1825, 1826). Pour l'acquéreur, Joseph GROSJEAN, propriétaire, percepteur des Contributions Directes, demeurant à Lanans. Par les vendeurs; (1821), Étienne Joseph ANGENOT, propriétaire, demeurant Lanans, canton de Baume, époux de Jeanne Claude PINAIRE. Pour un champ, situé à Lanans, lieudit "Au Moulin"; (1822), Jean Claude DUFAY, époux de Jeanne Véronique PETITJEAN, cultivateurs, demeurant à la Combe Constantin. Pour trois champs, aux lieudits "Closey, Mauperrière-champ des Planches, Murgerot", situés sur le territoire de Lanans; (1822), Joseph GROSJEAN, cultivateur, à Lanans. Pour un pré, situé à Lanans, lieudit "Vivier"; (1824), Claude François GROSJEAN, cultivateur, demeurant Lanans. Pour la moitié d'un champ, situé même commune; (1824), Ceulle GUILLEMIN, veuve de Pierre François PETIT-HAGUENIN, et Joseph PETIT-HAGUENIN, son fils, cultivateur, demeurant Servin. Pour un champ, lieudit "En Marche", à Lanans; (1825), Claude François et Jean Baptiste PINAIRE, frères, propriétaires, cultivateurs, demeurant à Lanans, et Jeanne Claude PINAIRE, épouse de Étienne Joseph ANGUENOT, propriétaire, cultivateurs, demeurant même commune. Pour un champ, lieudit "Sur le Tartre", ainsi qu'un pré, situé à Lanans; (1826), Françoise Adèle, Marie Josephe PERRIER, soeurs, Jeanne Alexis PERRIER, épouse de Pierre François PRALON, cloutier, tous demeurant à Vercel, et Jean François PERRIER, gendarme à Pontivy, (plus nombreux noms cités). Pour un champ, au lieudit "En Clavelière", sur la commune de Lanans. Tampon fiscal sur chaque document. Notaires ayant dressés les actes : Pierre François Joseph BULLIARD, et Claude François FAIVRE, notaires à la résidence de Baume et de Passarand, département du Doubs; Me Philippe Alexis POUSSOT, notaire à Baume. Voir documents n°38235, 38238, 38239, 38240, 38241, 38249, 38249, 38247, 38265.