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38519 - GARGUIR ( Propriétaire )
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Localisation : Pontoise / Année : 1934
Type d'acte : Procès verbal - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Procès verbal de non conciliation. Concerne une demande en renouvellement de baïl. Entre Marco GARGUIR, propriétaire, demeurant à Engheim-les-Bains, 21 Grand-Rue, ayant Me Fernand PICARD, avocat à la Cour d'Appel de Paris. Et Marcel ENGUEHARD, et son épouse, demeurant à Engheim-les-Bains, 21 Grand-Rue, ayant Me LAISNE, avoué. Joint au document, un récépissé imprimé et timbré, ou il est écrit "TRUCHE de Saint-Leu, à Montmorency". Épinglée au récépissé, une note recommandée (dactylographiée), de TRUCHE, huissier, pour ENGUEHARD. Tampon du timbre. Document cousu.
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40941 - BOND ( rentier )
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Localisation : Châteaudun / Année : 1889
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr
Acte d'huissier au nom de François MOREAU, rentier demeurant à Paris. Acte dressé par Me Julien MOREAU, notaire à Pontoise. Autres noms cités: CALLAIS; HUSBAUMER; PÉAN; ROUY; HARDY; BOULIÉ; ALLARD; HUQUET; SCHÜLER; BONNARD; RECUREL; ROGER; SIMON; BELIN; PÉLICOT; GUÉRIN; VÉRON. Tampon du timbre. Tampon et signature de l'huissier MOREAU .
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39670 - GAZENGEL ( Domestique )
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Localisation : La Croix-Avranchin / Année : 1867
Type d'acte : Amortissement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Amortissement, par la Fabrique de l'église d'Espas. Au profit de René GAZENGEL et consorts. Noms cités: Alphonse Pierre BARBÉ, notaire à Pontorson (Manche); Jean Marie DOUBLET, propriétaire, cultivateur, demeurant à Espas. Lequel agissant en qualité de trésorier de la Fabrique de la commune d'Espas; François DUVAL, cultivateur, demeurant à Saint-Ouen de la Rouérie; René GAZENGEL, domestitque, demeurant à la Croix-Avranchin; Jules GARENGEL, aubergiste, demeurant Parigny; Marie GAZENGEL, épouse de François MarieTOUCHAIS, cultivateurs. Documents reliés par coutures, entête imprimée au nom de Me Alphonse Pierre BARBÉ, notaire à Pontoise. Tampon du timbre.
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36406 - GUY ( Rentier )
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Localisation : Nanterre / Année : 1844
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Par Hippolyte Nicolas GUY, rentier, demeurant à Nanterre. Héritier de Louis Mathieu GUY, son père. Assignation à Gabriel BOREL, docteur, époux de Justine POURVOYEUR, demeurant à Pontoise. Concerne des conditions de vente contestées, de la maison de GUY (Père).Tampon du timbre. Acte dressé par, Me Jean François Hyppolite OUDIN, huissier au Tribunal civil de 1er Instance de Pontoise. Voir doc. n°36407, 36401, 36409.
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36407 - POURVOYEUR ( Propriétaire )
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Localisation : Pontoise / Année : 1844
Type d'acte : Sommation - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne la vente d'une maison par adjudication, située 12 rue du marché à Nanterre. Sommation pour communication du cahier des charges. Par, Justine POURVOYEUR, épouse de Gabriel BOREL, docteur, demeurant à Pontoise. Pour Jacques Prosper TROCQUES, épicier, demeurant à Paris. Autres noms cités, Louis Mathieu GUY, propriétaire, demeurant à Nanterre. Sommation et copie du document (épinglées). Tampon du timbre. Voir doc. n°36406, 36401, 36409.
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36419 - BUILLON ( ? )
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Localisation : Pontoise / Année : 1819
Type d'acte : Certificat de radiation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Certificat de radiation d'hypothèque. A la requête de Madeleine Désirée BUILLON, veuve de Jean DELPEUT. Concerne, hypothque rayée, de Marie Marguerite BLAT, veuve de Louis François. Note de la concervation des hypothèque de Pontoise. Tampon du timbre.
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36424 - AMETTA ( Bourrelier )
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Localisation : Pontoise / Année : 1818
Type d'acte : Notification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Requête pour une annulation d'un contrat de vente. Concerne la vente d'un terrain, faite par François DUPUIS, ancien marchand de vins, cultivateur, époux de Marie Angélique BLOT. Acquéreur, Antoine Isidore AMETTA, bourrelier, demeurant, commune de Pontoise. Autre nom cité, Me Pierre Henry GOHIER D'ARMENON, huissier près du Tribunal Civil de Pontoise. Tampon du timbre.
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39642 - LAVALLAY-RICHER ( Fabricante de chausse )
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Localisation : Paris / Année : 1817
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Assignation à la requête de Mme veuve LAVALLAY-RICHER, fabricante de chausse, demeurant à Paris. Contre, Le sieur NOËL, fabricant de toile, demeurant à Paris, 18 rue Pontoise. Autre nom cité: HARDY, négociant, demeurant même commune. Formulaire imprimé. Voir documents n°39640, 39641.
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39640 - NOËL ( Négociant )
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Localisation : Paris / Année : 1817
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Commandement pour paiement de sommes dues au sieur François NOËL, négociant demeurant à Paris (Requerant). Par, Jacques Louis NOËL, imprimeur à Paris, 18 rue Pontoise et JOLLIFFIER, négociant, demeurant aussi Paris. Acte en formulaire imprimé, dressé par Pierre Tranquille LAMOUQUE, fils, huissier au Tribunal de 1er instance du département de la Seine. Autre document joint, un formulaire de saisie. Tampon du timbre. Voir doc. n°39641, 39642, 39646.
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39641 - QUESNEY ( éppicier )
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Localisation : Paris / Année : 1817
Type d'acte : Commandement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Commandement pour paiement de sommes dues au sieur QUESNEY, épicier demeurant à Paris (Requerant). Par, Jacques Louis NOËL, imprimeur à Paris, 18 rue Pontoise. Acte en formulaire imprimé, dressé par André BRUNET, huissier au Tribunal de 1er instance du département de la Seine. Tampon du timbre. Voir doc. n°39640, 39642.
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36425 - MENNIER ( Huissier )
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Localisation : Pontoise / Année : 1811
Type d'acte : Certificat de radiation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Certificat de radiation d'hypothèque. A la requête de Louis Abdré MENNIER, huissier à Pontoise. Concerne, hypothque rayée, de Jacques Franois DUPUIS, cultivateur, époux e Marie Marguerite BLAT. Note de la concervation des hypothèque de Pontoise. Tampon du timbre.
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20509 - RIVIERRE-DUPUGET ( visiteur )
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Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1803
Type d'acte : Arrêté - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
François Amable RIVIERRE-DUPUGET est nommé visiteur au bureau de Rouen des douanes nationales, et DELAPIERRE (ou de la PIERRE ?) est chargé de l'exécution du présent arrêté. François Amable RIVIERRE-DUPUGET est né à Pontoise le 22 septembre 1772. Document en partie imprimé avec d'autres noms et signatures, etc.
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24827 - YVON ( Fermier )
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Localisation : Paris / Année : 1759
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Entre Madlaine BINNOT (ou BIMONT ?), femme de Henry HUNOT (?), propriétiare à Pontoise, et Charles YVON (ou YVONT), son fermier des domaines de la ville et hénéralité de Paris. On cite les drapiers de Louhans. Voir doc. 24824 à 24826.
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3254 - LEGUAY ( vigneron )
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Localisation : F - Val-d'Oise - Cergy / Année : 1697
Type d'acte : Héritage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Pierre LEGUAY, Philippe LEGUAY, Pierre TREMBLAY, Claude LEGUAY femme de Pierre TREMBLAY, tous vignerons demeurant à Cergy. Ainsi que Jacques FAUNEAU (?) et sa femme Nicolle LEGUAY, de Pontoise, etc. Document avec marque fiscale de Rouen.
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2273 - GUY ( )
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Localisation : F - Seine-Maritime - Rouen / Année : 1697
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne Catherine GUY, Pierre LANDRY, Joan SUBTIL, laboureur, etc. Document avec marque fiscale de la généralitéde Rouen. On cite Pontoise ?
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615 - MEURION ( huissier royal )
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Localisation : F - ? - Pointoise / Année : 1697
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente d'une maison par Jean MEURION huissier royal demeurant à Pontoise.
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780 - BOUCHER ( laboureur )
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Localisation : F - Oise - Jaulzy / Année : 1695
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Vente de terres par Marie DUPRÉ veuve de Pierre CHANUS de Pontoise, à Pierre BOUCHER laboureur de Say.
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1864 - PARIS (de) ( )
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Localisation : F - Val-d'Oise - Pontoise / Année : 1695
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
A monsieur DE PARIS. On trouve les noms de M. HENRY, de FRANCOIS et de Marie Geneviève VIGANT ?
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21261 - TIXIER ( commissaire )
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Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1692
Type d'acte : Requête - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Etabli par Jean TIXIER, commissaire receveur à Pontoise (ou Paris ? ou Pont
?). Concerne MM. BIGUEREAU et GOUJON, et autres.
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25915 - AUJOUHANNET ( Procureur )
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Localisation : Moulins / Année : 1691
Type d'acte : Cession - Par - A4- - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
Concerne Marie DORDET, veuve de Gilbert AUJOUHANNET, procureur à Moulins, ainsi que Jean BODIN, procureur, Claude MOLIER, notaire, Gabriel PONTOISE, époux de Marie MOLIER, et Gilbert PONTOISE, époux de Catherine MOLIER, toutes deux filles dudit Claude MOLIER (ou MOLYER, MOSLIER, MOLLIER), tous ces derniers à Verneuil (= Verneuil-en-Bourbonnais ?). On cite aussi Claudine PIPHILOU (ou de PUISELOUX, de PUISSELOUX ?) et autres. Document allant de 1663 à 1691.
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777 - GRUEL ( avocat )
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Localisation : F - Seine-et-Oise - Pontoise / Année : 1690
Type d'acte : Rente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Constitution de rente par maître Etienne GRUEL avocat au parlement demeurant à Pontoise en faveur de sa fille Marie GRUEL.
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3264 - FOURNIER ( marchand )
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Localisation : F - Val-d'Oise - Pontoise / Année : 1673
Type d'acte : Hypothèque ? - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne, entre autres, Pierre FOURNIER (?), marchand et bourgeois. On trouve la signature de LANGLOIS. Document avec marque fiscale de Normandie.
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26814 - COSSART ( Marchand )
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Localisation : Pontoise / Année : 1629
Type d'acte : Vente - Par - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne André COSSART, marchand, ainsi que Nicolas DUPRÉ, notaire, Jehan LE VASSEUR, notaire, Jehan de SAINT-SIMON, chevalier, Magdalaine de ROZE (ou Magdeleine ROSE), épouse de Philippes de VILLIERS, écuyer sieur de Comminy, et autres personnes de Pontoise et alentours.
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3255 - JULLIEN ( ? )
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Localisation : F - Val-d'Oise - Pontoise / Année : ?
Type d'acte : ? - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr
On cite, entre autres, Elisabeth JULLIEN
On cite Pontoise et Cergy. Document avec d'autres noms.
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6282 - BUSQUET ( ? )
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Localisation : F - Paris - Paris / Année : ?
Type d'acte : Lettre - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Destinée à un certain BUSQUET. On nomme Paris, Pontoise et Saint-Ouen-l'Aumône.
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3259 - CHERON ( ? )
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Localisation : F - Val-d'Oise - Pontoise / Année : ?
Type d'acte : ? - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
On trouve les signatures de Claude CHERON et de Fr. THEVENET
On cite Pontoise.
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