Localisation : Saint-Germain-en-Laye / Année : 1959
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation. De Germaine Marie Adèle CARRÉ, sans profession, demeurant à Saint-Germain-en-Laye, (Seine et Loise), 3 place Maurice Berteaux, veuve en premières noces et non remariée de Georges Désiré TURQUET, de son vivant, agent de ventes et locations. Pour ses créanciers, 1°) Marcelle DACIER, sans profession, demeurant à la Varenne-Saint-Hilaire, 12 bis bd de Champigny, veuve de Jean Marie CONTI. 2°) Jean Maurice Marie VERAGEN, demeurant au Vésinet, bd d'Angleterre, n°9. Description de l'origine de propriété. Autres noms cités, Maurice MARTIN, principale Clerc de notaire, demeurant Sant-Germain-en-Laye. Maurice Paul Marcel DOUYERE, ancien clerc de notaire. LE JARD, notaire, et Me DUVAL, notaire, tous demeurant même ville. Arthur Augustin GUIDEZ, ancien négociant, représentant de commerce, et Rosalie Estelle MAGUIER, son épouse. (Nombreux autres noms rapportés). Tampon du timbre. Acte dactylographie, et dressé par Me Michel Achille ROLLAND, notaire à Saint-Germain-en-Laye, (Seine et Loise). Tampon encre des notaires, MICHEL et ROLAND. Document cousu, couverture pré-imprimée.

Localisation : Besançon / Année : 1953
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Marthe Alexandra Marguerite SEVOZ, gérante de société à Besançon, épouse de Pierre André CONTEJEAN, employé des postes, Madeleine Marcelle Lydie SEVOZ, épouse de Maximin René Marcel BORDE, inspecteur des douanes à Paris, Waldemar Alexandre Blaise Alphonse SEVOZ, boyaudier à Besançon, époux divorcé de Colette DUMONT, Simone Andrée Véra SEVOZ, épouse séparée de Gabriel Marie Joseph MATHEY, directeur général des docks à Besançon, Alexandre Roger Maurice SEVOZ, vétérinaire à Baume-les-Dames, enfants de feue Julie Étiennette Marguerite DONY, veuve en premières noces d'Alexandre Waldemar SEVOZ et en secondes d'Alphonse CUENIN, ayant habité à Besançon. On cite d'autres noms. Document dactylographié.

Localisation : Sombernon / Année : 1948
Type d'acte : Notes pour succession - Pap - A4+ - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de la succession de Charles Eugène CHAMPONNOIS. Autres noms cités, Marie Léonce MORIZOT, propriétaire, demeurant à Balme-la-Roche, veuve en premières noces de Louis Marie Joachim BAUCHÉ, et veuve en secondes noces de Charles Eugènes CHAMPONNOIS. Violette Victorine Angèle CHAMPONNOIS, employée, demeurant à Dijon, divorcée de Julien Henri Auguste GLEYZE, et Élise Ernestine CHAMPONNOIS, (toutes deux soeurs germaines de CHAMPONNOIS), épouse de Serges SAGLIER, employé. Marcel MONY, mécanicien, demeurant à Selongey, (petit fils). Lucie BERGEROT, première épouse de C.E. CHAMPONNOIS. PERDIER, ETRILLARD, notaires à Sombernon. Autre document, lettre dactylographiée pour Mme CHAMPONNOIS, demeurant à Dijon.

Localisation : Paris / Année : 1937
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Veuve en premières noces de RAILLOT Albert et en secondes noces de BIGOT Sylvain.

Localisation : F - Loire-Atlantique - Passay / Année : 1936
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre, d'une part, Jeanne DOUAUD, veuve de Jean LEMERLE, propriétaire né à La Chevrolière le 4 novembre 1858, Eugnéie Marie Victorine BOURON, commerçante, veuve en premières noces de François Jean GRILLARD et en secondes de Henri François Marie Joseph LEMERLE, née à Saint-Philbert-de-Grand-Lieu le 3 avril 1886, François LEMERLE, boulanger, époux de Bethe JOSNIN, né à La Chevrolière le 30 août 1882, et Paul LEMERLE, charpentier, époux de Marie HERVOUET, né à La Chevrolière le 29 juin 1896, tous demeurant à Passay. Et, d'autre part, Jean-Baptiste GUILLON, charpentier à Pont-Rousseau, né à La Chevrolière le 11 avril 1872, Angèle GUILLON, commerçante, veuve de Théodore BACHELIER, née et demeurant à La Chevrolière le 11 avril 1870, Marie BITON, veuve de Jean-Marie GUILLON, de Passay, Donatien GUILLON, charpentier, né à La Chevrolière le 10 décembre 1906, et Reine GUILLON, couturière née à La Chevrolière le 14 juin 1914, ces deux derniers habitant Passay. On cite d'autres noms. Document en partie imprimé et dactylographié.

Localisation : F - Doubs - Charquemont / Année : 1932
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Augustine JACQUES, demeurant à Boult, veuve en premières noces de Jules MARCHE et en secondes d'Alexandre CORDIER, et Henri BAZEAUD, voiturier, époux de Maria Constance MARCHE, de Boult, d'une part, et Auguste Achille Edmond QUENOT, horloger à Charquemont. On cite Maurice ARNOUT, notaire à Besançon, Joseph DELAVAUX, cultivateur, Eugénie GAUDARD, son épouse, de Longevelle, Adélaïde BLANCHOT, de Boult, veuve d'Alexandre DELAVAUX, Charles DELAVAUX, époux de Mathilde GUEY, de Bucey, Valentine DELAVAUX, épouse de François JARY, menuisier à Besançon, etc.

Localisation : Le Mans / Année : 1925
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une propriété, située au Mans. Par Josépine BORDIER, propriétaire, veuve en pemières noces de Constant EVRARD, et en deuxièmes noces de Pierre PATOIT, demeurant au Mans, route de Tours, à L'Épine. Au preneur, Maurice GASSE, boulanger, époux de Françoise MOREL, demeurant au n° 14, place de la Mission, Le Mans. Autres noms cités, veuve CUISNIER, RENAULT, cordonnier, CARRIOU, journalière, SURCIN, entrepreneur d'affichage, tous locataires, demeurant Le Mans, ayant pour bailleur, BORDIER. Acte dressé par André BOUTIER, expert, demeurant Le Mans. Document dactylographié et relié. Les deux premières pages sont épinglées. Signatures lisibles. Tampon de André BOUTIER, Expert-Architecte, demeurant Le Mans.

Localisation : Saint-Vincent-en-Bresse / Année : 1924
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Pierre VION, marchand de moutons à La Maison-Bardotte, commune de Saint-Vincent-en-Bresse, veuf en premières noces de Jeanne MOREY, et Marie-Louise ROY, cultivatrice à Châteaurenaud.

Localisation : Saillenard / Année : 1923
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie-Célestin BUXTOIS, marchand de cycles et mécanicien à Villemartin, commune de Saillenard, veuf en premières noces de Berthe Léontine COULON, fils des feus Nicolas BUXTOIS et de Amélie GUÉRIN, dite Marie-Émilie, d'une part, et, d'autre part, et Marie Alice JACQUOT, cultivatrice audit lieu, fille des feus Marie Éléonore Hippolyte JACQUOT et de Marie Antoinette Félicie BUGUET. Document avec plusieurs autres renseignements.

Localisation : Belmont / Année : 1923
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré, situé à Belmont, au lieudit "de Paradis". Par 1°) Barthélémy CROZET, propriétaire, cultivateur, demeurant à Lozanne-d'Azergues, lieu de Dorieux, époux en premières noces de Marguerite SEIGNOL. 2°)Mathilde EMOND, veuve de Georges MAUDOIGT, propriétaire, demeurant à Lozanne-d'Azergues, lieu de Dorieux. Pour l'acquéreur, Jeanne GOUJON, veuve de Jean BOISSONNAT, propriétaire, cultivatrices, demeurant à Belmont, lieu de Paradis. Mention des origines de propriété. Joint au document, 1°) (acte épinglé, première page) Une convention établissant une réglementation des eaux destinées à l'arrosage de leurs prés contigus, situés à Belmont. 2°) Un certificat de "non inscription sur transcription", de la Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saone (formulaire imprimé). Acte dressé par Me TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues (Rhône). Tampon encre du notaire. Tampon de la Transcription des Hypothèques de Villefranche (Rhône). Document dactylographié. Signatures lisibles, GUERRY, POITRASSON, et autres illisibles. Couverture, bas de page, impimé. Document cousu.

Localisation : Verrey-sous-Drée / Année : 1920
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente par adjudication d'une forêt, sur le territoire de Verrey-sous-Drée. Par, François MORET, propriétaire, demeurant à Villeberny, veuf en premières noces de Marguerite LAMARCHE. Et de Irène MORET, veuve en premières noces, de Pierre MOUSSERON, demeurant même commune. Acquéreur, Ernest LAMARCHE-LAMBLIN, propriétaire, demeurant à Verrey-sous-Drée. Procès-verbal d'Adjudication dressé par, Me DEMONT, notaire à Sombernon. Tampon de notaire. Documents liés.

Localisation : Le Mans / Année : 1920
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 28 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de trois pièces de terre, dépendante de la ferme de Breil-Métier, situées communes de Chantenay en principal, et de Tassé et Asnières (Sarthe). Par, Clément BOULMER, clerc de notaire à La Bazoge, mandataire de Louise LARIVIÈRE, propriétaire, veuve en premières noces et non remariée de Albert MAIGNAN, artiste peintre, officier de la Légion d'Honneur, demeurant Paris, 1 rue de la Bruyère. Et par Robert DELORIÈRE, clerc de notaire à Bazoge, mandataire de Alberte Marie Delphine DUPARC, épouse de Jules Jean Pierre Benoit MOULIN, conseiller référendaire à la cour des comptes, officier de la Légion d'honneur, demeurant 8 rue de l'Alboni, à Paris. Pour l'acquéreur, Mathilde Marie LEROY, propriétaire, demeurant au Mans, épouse divorcée de Pierre DEROUET. Autres noms cités, Pierre DUPARC, demeurant Paris, 14 rue de Moscou. MÉNAGE, demeurant même ville, 44 rue des Mathurins. L'association des artistes, peintres, sculteurs, architectes, graveurs et dessinateurs, dite Fondation TAYLOR, dont le siège est a Paris, 23 rue Bergère, ayant René Germain ROY, comme secrétaire Général. La société des artistes Français, dont le siège est aussi à Paris. L'orphelinat des arts, dont le siège est à Courbevoie. Noms des avoués de ces associations: Pierre Charles Octave Antony RAVETON, Eugène Charles Henri DANET, André LAUMAIS, tous trois demeurant Paris. Alexis GANDON, cultivateur, locataire de la ferme de Breil-Métier, ayant baïl d'exploitation. Joint au document, deux certificats de la Conservation des Hypothèques de La Flèche. Acte dressé par Me MARCHAISSEAU, notaire à la Bazoge (Sarthe). Timbre de quittance de 25 ct. Tampon du timbre. Tampon du notaire. Tampon de compte de la conservation d'Hypothèque de La commune de La Flèche. Document relié (double). Voir document n°37736.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1913
Type d'acte : Donation à titre de partage anticipé - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation entre vifs à titre de partage anticipé, par Madame Marie Alphonsine BOURGOIN, propriétaire demeurant à Fleurigny, veuve en premières noces de Charles GÉNÉRAT en son vivant propriétaire demeurant à Fleurigny où il est décédé le 8 avril 1913, en faveur des ses enfants : 1- Mathilde GÉNÉRAT, épouse de Victor SARRAZIN propriétaire cultivateur, 2- Léonie GÉNÉRAT, employée des Postes demeurant à Paris, veuve en premières nôces et non remariée de Alexis BALLAY, 3- Irma GÉNÉRAT, célibataire majeure, employée des Postes demeurant à Paris, 4- Charles Arthur GÉNÉRAT, épicier demeurant à Paris, époux de Léontine DUCROT, 5- Louis Aristide GÉNÉRAT, maréchal-ferrant demeurant à Fleurigny, époux de Pauline PANNIER, 6- Charles Emile GÉNÉRAT, charcutier demeurant à Flogny, époux d'Elisabeth CORRE, 7- Charles Henri GÉNÉRAT, charcutier demeurant à Billancourt (Seine), célibataire majeur. Sont concernés des biens dans divers immeubles situés sur le finage de Fleurigny dépendant de la communauté de biens réduite aux acquêts entre elle et son défunt mari. Sont attribués à Charles Arthur GÉNÉRAT pour remplir son huitième : 1- Le Fourneau de Becqueret, 2- Les Monterlands

Localisation : Berck / Année : 1911
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une propriété, située à Berck-Plage, canton de Montreuil (Pas-de-Calais). Cette propriété comprend plusieurs chalets. Par, Marie Marguerite RIVET, propriétaire demeurant à Berck-Plage, veuve de Louis Pierre Antoine RIVET. Pour l'acquéreur, René Camille JACQUIN, marchand boucher, demeurant à Coye (Oise). Mention de l'origine de propriété. Autres noms cités: Charles Appolinaire RIVET, héritier, époux de Geneviève Marguerite MACQUET, demeurant même commune; Marguerite Marie GenevièveRIVET, épouse en premières noces de Jacques Paul (DRAPIER ?), et en secondes noces de Eugène Émile Alexandre LEMAIRE, hôtelier demeurant à Berck-Plage; Lucie Élise PRIEUX. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Charles François Firmin DERIENCOURT, notaire à Amiens. Tampon encre du notaire. Plusieurs notations faite en marge.

Localisation : Contrevoz / Année : 1910
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte de succession des époux, NEYROD-DUBOIS. De Charles NEYROD, fils de Philippe Anthelme NEYROD, propriétaire cultivateur à Contrevoz, époux en premières noces de Claudine DUBOIS. Autres noms cités, Caroline NEYROD, fille de Marie Léonie NEYROD et de Charles Eugène NEYROD. Dans ce compte d'administration, il est a noter un nombre important de créanciers. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-le-Grand. Tampon du notaire. Document relié. Couverture cartonnée avec les coordonnées imprimées du notaire, en bas de page. Tampon du timbre.

Localisation : Troyes / Année : 1910
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au finage de Courgenay, lieudit La Louchatte. Par Eugénie SIMONNET, propriétaire demeurant à Courgenay, veuve en premières et unique noces de Joseph Eugène Félix COLLOT. Acquéreur, Gustave Amédée MASSON, propriétaire demeurant à Troyes, boulevard Gambetta n°52. Acte dressé par Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve l'Archevêque (Yonne). Autres noms cités: Paul DESLIENS, agriculteur demeurant à la ferme de la Louchatte, commune de Courgenay; RENARD, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Eugénie Clémence FLIZOT, propriétaire demeurant à Courgenay, veuve d'Édure Dominique SIMONNET, cultivateur demeurant à Courgenay; BÈGUE, notaire à Villeneuve l'Archevêque; Claude Désirée FLIZOT, propriétaire, et Suzanne Victorine ROYER, son épouse, demeurant tous deux à Courgenay. Signature lisible, tampon encre rouge et tampon à sec du notaire,Louis FEBVRE. Tampon du timbre. Signature du conservateur. Document relié par coutures, avec motif décoratif ornemental, imprimée (encre bleu) sur la couverture. Voir doc.40040.

Localisation : Paris / Année : 1906
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittances ( se présentant sous la forme de deux dossiers distincts) faites au profit de madame Odile-Eugénie WAUTHY dite WAUTHIER, propriétaire demeurant à Paris, rue Chaillot, n°63, veuve en premières noces de Émile HUET, et en deuxièmes noces non remariée, de Étienne Émile MARCHANDON-LAFAYE. A l'encontre de mademoiselle Anna-Joséphine CORNÉ, célibataire majeure, négociante, demeurant à Paris, rue du Louvre, n°8. L'acte du premier dossier a été dressé par Me Edmon-Félix-Vuillams GASTALDI et Me Edmon FLAMAND-DUVAL, tous deux notaires à Paris. L'acte du deuxième dossier a été dressé par Me Paul GIRARDIN et Me Edmond FLAMAND-DUVAL, tous deux notaires à Paris. Autres noms cités: Alexandre BROCHARD, clerc de notaire à Paris; Me REY, Me Pierre DELAPALME, Me SCHELCHER, tous trois notaires à Paris; Antoinette-Sophie, et Jeanne-Henriette, et Marguerite- Eugénie WAUTHY dite WAUTHIER; Alphonse-Louis KUPLER; Jules-Épiphane-Joseph TISON; Léon-Firmin LACAPÈRE; Jean-Gabriel, et Frédéric-Eugène WAUTHY dite WAUTHIER; Isabelle-Julienne GARDON; Marie-Philippine-Eugénie HEURTIN; Pierre-Charles-Octave-Antony RATIER. Document relié par coutures se présentant don sous forme de deux dossiers distincts. Au sein du premier dossier on trouve sous la forme de deux feuilles brunes, libres (A4-), un certificat de radiation du conservateur du bureau des hypothèques de la Seine, signé par le conservateur. Tampons encre bleue, et tampon à sec du notaire GASTALDI. Signatures illisibles. Tampon du timbre. Filigrane. Voir doc.40109.

Localisation : Renage / Année : 1904
Type d'acte : citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de l'avoué MATRAIRE au président du tribunal civil de Saint-Marcellin, afin de de faire comparaître Clémentine GÉRIN-MALLEIN, veuve de Joseph CHEVALLIER, propriétaire demeurant à Tullins, pour défaut de paiement, au profit de Adèle-Laurence MARQUIS-CARDINAL, veuve en premières noces de Alphonse ALLÉGRET-TOURNIER, et en deuxièmes noces, de Joseph ALLÉGRET-COUDET, propriétaire-rentière demeurant à Renage . Acte dressé par l'avoué Victor MATRAIRE, demeurant à Saint-Marcellin. Tampon du timbre. Tampon du tribunal civil de Saint-Marcellin. Signatures: MATRAIRE, et d'autres illisibles. Voir doc. 40259; 40260; 40261; 40262.

Localisation : F - Moselle - Gondrexange / Année : 1904
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Al

'Vente de deux parcelles de terres sises à Gondrexange, canton 'sur le Drotte', par Jules GODCHOT, commerçant de Blâmont (Meurthe-et-Moselle), agissant au nom de Marie Clémence MANSUY, épicière de Gondrexange, veuve en premières noces de Marie Jules DEMONET et e secondes noces d'Alphonse ARNETTE ; au profit d'Athanase DANIEL, cultivateur de Gondrexange, et son épouse Olympe HENRIOT.'

Localisation : Renage / Année : 1904
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inscription d'hypothèque judiciaire requise au bureau des hypothèques de Saint-Marcellin, au profit de Adèle-Laurence MARQUIS-CARDINAL, veuves en premières noces de Alphonse TOURNIER, et en deuxièmes noces de Joseph ALLÉGRET-CAVET, propriétaire-rentière, demeurant à Renage, contre Clémentine GÉRIN-MALLEIN, veuve de Joseph CHEVALLIER, propriétaire demeurant à Tullins, en vertu d'un jugement rendu par le tribunal pour défaut de paiement. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Saint-Marcellin. Tampon du bureau des hypothèques de Saint-Marcellin, avec signature illisible du conservateur. Tampon de l'avoué MATRAIRE, demeurant à Saint-Marcellin. Voir doc. 40259;

Localisation : Renage / Année : 1904
Type d'acte : commandement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de commandement de paiement, suivant le jugement du tribunal pour défaut de paiement, sous peine de saisie des immeubles suivie par la vente de ceux-ci après expropriation forcée, présentée à Clémentine GÉRIN-MALLEIN, veuve de Joseph CHEVALIER, propriétaire demeurant à Tullins, à la requête de Adèle-Laurence MARQUIS-CARDINAL, veuve en premières noces de Alphonse TOURNIER, et en deuxièmes noces de Joseph ALLÉGRET-CAVET, propriétaire-rentière demeurant à Renage. Acte dressé et présenté par l'huissier DELAVOËT. Autre nom cité: MATRAIRE. Tampon du timbre. Tampon et signature de l'huissier Victor-Pierre DELAVOËT, demeurant à Tullins. Deux timbres de quittance bleus de cinquante centimes. Tampon de la mairie de Tullins avec la signature de l'adjoint au maire. Voir doc. 40259.

Localisation : Tullins / Année : 1903
Type d'acte : Liquidation de reprises - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liquidation des créances et reprises, à la requête de Marie-Adèle GERMAIN, veuve en premières noces de Joseph GAILLARD, et en deuxièmes noces de François GONDRAND, ménagère demeurant à Tullins, et agissant en tant que créancière de la succession de son dernier mari. Acte dressé par Me Henri-Garnier DE PELISSIÈRE, notaire à Tullins. Autres noms cités: THOMÉ; ISERABLE; GUICHARD; DARU; RIMET-MEILLE; MARCOZ; SORNIN; LOMBARD; LOUVAT; CHARMEIL; PAUDRIEUX; BERGER; GERMAIN; TOURNU; OGIER; DACLIN. Document relié par coutures, composé de deux parties, dont le second est la copie du premier. Pas de tampons ni de signatures.

Localisation : Saint-Germain-les-Paroisses / Année : 1902
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de biens situés sur les territoires d'Armix, Prémillieu et Rossillon. Il s'agit de terres, bois, prés, vignes, pâtures et maison d'habitation. Par, Benoît DUMOLLARD, propriétaire cultivateur, époux de Marie MORGNIEUX, veuve en premières noces de François THOMAS, demeurant à Saint-Germain-les-Paroisses. Ainsi que, Eugène THOMAS, fils de François THOMAS et Mme DUMOLLARD, employé au chemin de fer, époux de Antoinette SAUPRÊTRE, demeurant à Lyon, 67 rue des trois Pierres. Acquéreur, Louis Élie THOMAS, ouvrier sur soie, demeurant à Tenay, 51 rue de la gare. Autres noms cités, Jean Mathias THOMAS. Anne Marie THOMAS, épouse de Jean VILLON. Joseph THOMAS, époux de Anthelmette VAUDAY, aïeuls de Eugène THOMAS. Acte passé par Me O. BIGOT, notaire à Rossillon (Ain). Document relié. Couverture papier cartonné, avec adresse du notaire en bas de page. Tampon du timbre, et notaire. Pièce jointe, une inscription à la conservation des hypothèque de Belley. Voir doc. n°36600.

Localisation : F - Oise - Monceaux / Année : 1901
Type d'acte : Donation - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A comparu Marie Joséphine Clémentine DENIN, propriétaire à Monceaux, veuve en premières noces de Julien Théodore TAINTURIER, en secondes de Louis Joseph DELALAIN, au profit de Prosper Théodore TAINTUIER, cultivateur à Angicourt, et plusieurs autres. On nomme aussi François Xavier TAINTURIER, maraîcher à Breuil-le-Sec, Louis Marius TAINTURIER, maraîcher à Bueil-le-Vert, enfants, avec Prosper Théodore TAINTURIER, de Marie Joséphine Clémentine DENIN. Voir doc. 5839.

Localisation : Tullins / Année : 1899
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Échange d'immeubles entre Marie-Adèle GERMAIN, veuve en premières noces de Joseph GAILLARD, et en secondes noces de François GONDRAND, demeurant à Tullins hameau du château, et Eugène GUICHARD, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me Auguste-Alphonse NALLET, notaire à Tullins. Autres noms cités: THOMÉ; GARDON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire NALLET.

Localisation : Sens / Année : 1898
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 24 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Sens et de la cour d'appel de Paris, au nom de Louise-Alexis CHAUBERT, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque, et veuve en premières noces de Jules-Alexandre HUOT. Autres noms cités: PICARD; FLOGUY; LEBÉDIO; CHALUMEAU; MAGNIN; SAUVAGE; TOUSSAINT; LABARBE; MARTEAU; BECKER; MOUSSU; EMONIÈRE; GRAVIER; POLIN; CORNAULT; GANIVET; PATIN; FOUCAULT; ÉNAULT; FAYOLLE; FEBVRE; DUCOUDRÉ; LAPULLE; GRANJEAN; MALLARMÉ; POLUL; DARDE; NIVERT; DESROUSSEAUX; LABARBE; LEROY; JAMBOIS; MERCIER; BENOÎT; MIRAUDE; CAZE; HUREAU; ESPINAS; PAILLARD.

Localisation : Chambéry / Année : 1898
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une maison et d'un jardin, situés sur le territoire de Virieu-le-Grand. Par Émilie GAILLARD, veuve en premières noces de Alphonse CLERC, et en secondes noces de Léopold COT, propriétaire rentière, demeurant à Chambéry, 15 rue des Portiques. Acquéreur, Pierre BIERLOZ, boucher, demeurant à Virieu-le-Grand. Tampons, du timbre, du bureau des hypothèques de Belley, et de Me Claude PANSU, notaire à Vireieu-le-Grand. Document relié. Avec couverture cartonnée.

Localisation : Courmangoux / Année : 1895
Type d'acte : Réquisition - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François Marie DUGAD, en son vivant rentier à Bourg-en-Bresse, Charles Pierre DUGAD, propriétaire à Courmangoux, Claude Marie DUGAD, propriétaire ancien sous-chef de gare demeurant à Rives-sur-Fure, et Caroline Louise DUGAD, veuve en premières noces de Claude Marie GOYET, instituteur à Meillonnas. On cite d'autres noms.

Localisation : Troyes / Année : 1894
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce de terre au finage de Courgenay, lieudit la Fontaine. A la requête de Jean Baptiste PETITEAU, ancien maréchal ferrant, propriétaire, et de sa femme, Catherine Marie MARTINET, demeurant ensemble à Pouy. Acquéreur, Gustave MASSON, propriétaire, demeurant à Troyes, rue Gambetta. Cet acte a été dressé par maître COLLARD, notaire à Palis, canton de Marcilly-le-Hayer. Autres noms cités: Florentin PAILLER, cultivateur, demeurant à la Louchatte, commune de Courgenay; Hyppolite MARTINET; Amédée BRULEY; Me MARCILLY, notaire à Somme Fontaine Saint-Lupien; Nicolas MARTINET,propriétaire, fermier, demeurant à Pouy, veuf en premières noces de Désirée PETITEAU; Paul DESLIENS. Signatures lisibles et tampons encre bleu du notaire COLLARD. Tampon timbre. Timbre de quittance. Document relié par coutures. Voir doc.40040.

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1892
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie Thérèse Léonis CARRE, propriétaire à Angicourt, veuve de Félix DUVIVIER, et Marie Joséphine Clémentine DENIN, veuve en premières noces de Julien Théodore TAINTURIER, et en secondes noces de Louis Joseph DELALAIN, propriétaire à Monceaux. On cite d'autres noms.

Localisation : Noyen-sur-Sarthe / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudicatoin. Vente de propriétés situées à Pirmil, Nogent et Fercé. Origine de propriété détaillée. Les vendeurs, 1) François GAUTIER, sommelier, époux de Louise monceaux, demeurant à Pirmil. 2) Arsène Joseph DESNOS, menuisier, époux de Anne BOUGARD, demeurant à Pirmil. 3) Louis LAUNAY, propriétaire cultivateur, époux de Claire FILOCHE, demeurant à Saint-Pierre-des-Bois. 4) Pierre LAUBAY fils, charron, époux de Constance ESLAULT, veuf en premières noces de Joséphine LEPLÉ, et en secondes noces de Pauline Métivier, demeurant à Saint-Pierre-des-Bois. 5) Marie LAUNAY, épouse de Henri BESNARDEAU, aubergieste, demeurant à Saint-Pierre-des-Bois. 6) René GAUQUELIN, cultivateur, époux de Joséphine BODEREAU, demeurant à Maigné, veuf en pemières noces de Eugénie PENCHER. 7) Pierre GAUQUELIN, cultivateur, époux de Joséphine MÉTIVIER, demeurant à Pirmil, veuf en premières noces de Constance DESCHAMPS. 8) Louis GAUQUELIN, cultivateur, époux de Augustine DESPLACES, demeurant à Pirmil. 9) Marie GAUQUELIN, épouse de Eugène EDMOND, cordonnier, demeurant Le Mans. 10) Séraphine GAUQUELIN, épouse de Jean Baptiste DESPLACES, journalier, demeurant au bourg de Nogen. 11) Auguste GAUQUELIN, cultivateur, demeurant à Asnières. 12) Auguste MÉTIVIER, charron, époux de Jeanne AUBIN, demeurant à Loué. 13) Louis MÉTIVIER, cultivateur, époux de Angèle HERMANGE, demeurant à Saint-Pierre-des-Bois. 14) Joséphine SERU (SEURU), épouse de Henri DANIAU, cultivateur, demeurant à Pirmil. Acquéreur, François BERDIN, cultivateur propriétaire, demeurant à Saint-Pierre-des-Bois. Acte dressé par Me FLEUROT, notaire à Pirmil. Tampon du timbre et du notaire. Document relié.

Localisation : Vaudeurs / Année : 1887
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication à la requête des héritiers de Théophile Isidor BEAU, propriétaire, en son vivant, demeurant aux Loges. Au profit de Jean Louis BEAU, cultivateur, et Clémence Élisa SELLIER,son épouse, demeurant ensemble aux Loges, commune de Vaudeurs, ladite veuve en premières noces de Théophile Isidor BEAU. Acte dressé par Me Charles Armand MOREL, notaire au Fournaudin, canton de Cerisiers, arrondissement de Joigny (Yonne). Autres cités: Cyrille Urille GILLOT, menuisier; Léon LEFEIRE, instituteur; Onézime Hippolyte BEAU; Georges alexis BEAU; Jean Baptiste PARIGOT; Marie-Anne PARIGOT; Eugénie Florence BEAU; Léon LAGOGUEY et Delphine Mélina BEAU; Gérard BEAU. Document relié par coutures. Signature: PILLON. Tampon encre bleue du notaire Louis FEBVRE. Voir doc.40076.

Localisation : Saint-Rémy / Année : 1886
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour un prêt accordé à 1°) Anne Mathilde Honorine CHAUVIGNY, veuve en premières noces de Claude JANNIN et en seconde noces de Eugène François Adolphe JANNIN, propriétaire demeurant aux Echavanne, commune de Salon-sur-Saône. 2°) Et Louis JANNIN, son fils, propriétaire demeurant au même lieu. Lesquels reconnaissent devoir le montant de ce prêt àPierre CHAMPION, propriétaire-cultivateur, demeurant à Cortelin, commune de Saint-Rémy. Ce dernier étant représenté par Me Auguste JANET, clerc de notaire, demeurant à Chalon-sur-Saône. Acte dressé par Me DEVOUCOUX, notaire à Chalon-sur-Saône. Mention de la garantie par affectation d'hypothèque sur les propriétés appartenant aux emprunteurs et situées sur les territoires de Chalon-sur-Saône, Saint-Marcel et Jambles. Tampon du timbre. Tampon à sec de Me BOISENOT, notaire à Chalon-sur-Saône. Un timbre de quittance collé en bas de la première page. Tampon encre de l'inscription d'hypothèque. Document relié par couture.

Localisation : F - Terr.-de-Belfort - Belfort / Année : 1886
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marie Victorine GUY, veuve de Marc MARTELET, rentier à Belfort, ainsi que Marie Françoise Emélie MARTELET, épouse de Jean Auguste Laurent VUIDEPOT, négociant à Champagnolles, François LEHMANN (ou LEMMANN ?), propriétaire, ancien maire d'Offemont, Pierre FREDEZ, cultivateur à Belfort, époux de Julie CHABOUDE, Dominique HAAS, banquier à Belfort. Contre Joseph FREDEZ, de Belfort, et sa femme Joséphine ZENNER, autrefois mariée en premières noces. On nomme aussi maître PEQUIGNOT, notaire à Belfort, maître MULLER, notaire à Belfort, et autres. Voir doc. 6620.

Localisation : Paris / Année : 1884
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 16 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication, d'une propriété et dépendances sur le territoire de Saint-Martin-des-Besaces. Par Annet CHABAN, marchand de vieux papiers, demeurant au n°34, rue Saint-Sauveur à Paris, et son épouse Victoire Désirée DAIGREMONT, fille de Toussaint DAIGREMONT, veuve en premières noces de Alphonse Constant GEORGIN. Autres noms cités, Arthémise DAIGREMONT, épouse de Antoine PENNARD, homme de peine, demeurant à Paris. Rose Catherine DAIGREMONT, veuve de Louis JEANNE, demeurant à Caumont-l'Éventé. Colombe Marie DAIGREMONT, épouse de François Michel HEURTEVENT, quincailler, demeurant-Saint-Martin-des-Besaces. Argentine Françoise DAIGREMONT, épouse de Ferdinand Désiré FLEURET, quincaillet. Auguste Jean Baptiste BUSSARD, horloger, et Pierre Adolphe MARIETTE, cordonnier, tous deux témoins instrumentés, demeurant à Saint-Marin-des-Besaces. Acquéreur, Hyppolite Philbert LEROUILLY, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Ate dressé par Me Édouard TOSTAIN, notaire à Saint- Martin-des-Besaces (Calvados). Tampons, du timbre fiscal, du notaire, du Bureau des Hypothèques de Vire.

Localisation : Bourges / Année : 1882
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

États de quatre inscriptions d'hypothèques inscritent au bureau de Bourges. Contre, Sylvie Juliette MEURET, veuve en premières noces de François Ernest ROUSSEAU, de son vivant marchand de bois, demeurant Bourges, rue de la Poissonnerie. Autres noms cités dans cette première inscription: Jean MEURET, négociant, époux de Joséphine BALIFRANT (Où BOLIFRANT), demeurant même commune; Claire TURQUET, épouse de Charles Marie PITRESSON de Saint-Aubin, contrôleur des Contributions Directes, demeurant à Cosnes; Jacques Hilaire TURQUET, propriétaire époux d'Adélaïde FOURNIER, demeurant Les-Aix-d'Angillon; Charles Armand Engine Théophile TURQUET, demeurant Bourges; Jacques TURQUET, Conseiller à la Cour d'Appel de Bourges; Joseph CONTE, propriétaire situé rue neuve, Saint-Laurent et rue des Bouches. 2ème inscription: Au profit de Jacques PINOT, dit "Albert", négociant demeurant Bourges, 21 rue Saint-Médard. Contre, M. et Mme ROUSSEAU. 3ème inscription: Au profit de Claire TURQUET, épouse de Eugène Charles Marie PIÉTRESSON de Saint-Aubin (cité plus haut); Contre, Jean MERET, négociant, époux de Joséphine BOLIFRANT, demeurant à Bourges. Autre profit, Jean Baptiste LEMMET, bourgeois négociant, demeurant Bourges, 6 rue Moyenne. Contre, Jeanne Joséphine BILIFRANT, veuve de Jean MERET, rentière, demeurant Bourges, 6 rue de la Poissonnerie, et Juliette Sylvie MEURET, veuve de François Ernest ROUSSEAU, marchande de charbon, demeurant Bourges. 4ème Inscription: Sylvie Juliette MEURET, demeurant à Bourges, 6 rue de la Poissonnerie. Contre la succession de son mari, François Ernest ROUSSEAU. Première page du document pré-imprimée. Tampon du timbre. Tampon encre de la Conservation des Hypothèques de Bourges. Documents reliés par coputures.

Localisation : Artenay / Année : 1882
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Julie Victoire BOUTET, propriétaire à Artenay, veuve en premières noces d'Antoine Calixte LEMAIRE, et Arthur Théodule Léopold GUÉRIN, propriétaire à Aschères-le-Marché. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Yonne - Chamoux / Année : 1881
Type d'acte : Décès - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

De Pierre-Eloi GUEREAU, rentier âgé de 75 ans, né à Avallon des feus Nicolas GUEREAU et Marie-Louise BUISSON, veuf en premières noces de Marie LORILLARD, en secondes de Claudine MADELENAT, et époux d'Edmée LAIROT, 71 ans, de Chamoux. Décès à Chamoux. Les témoins sont Jacques SONNOIS, rentier de 64 ans, et Jean SEILLIEBERT, fendeurs de merrain, 36 ans, devant le maire de Chamoux, Philibert CAMBREZAT, et autres.

Localisation : Paris / Année : 1881
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat de mariage entre d'une part, Jules Épiphane Joseph TISON, médecin demeurant à Paris, rue Monge, n°31; veuf en premières noces, sans enfant, de Marie Émilie HOUYVET. Et d'autre part, Jeanne Henriette WAUTHY de WAUTHIER, sans profession, demeurant rue de Hauteville, n°30, à Paris, chez père et mère. Acte dressé par Me SHELCHER, et son collègue, tous deux notaires à Paris. Signatures lisibles du notaire FLAMAND-DUVAL. Tampon encre bleue du notaire FLAMAND-DUVAL. Tampon du timbre. Voir doc. 40109.

Localisation : Mauvezin / Année : 1880
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement entre, Dosithé LACOSTE, entrepreneur de construction et menuisier, époux en premières noces de Marie Antoinette LAFITTE, demeurant à Mauvezin. Et, Antoine DAUNÉ, propriétaire, domicilié à Monfort, tuteur de Marie Louise LACOSTE. Autres noms cités, Me BALESTIER, avoué de DAUNÉ. Me CONDELON, avoué de LACOSTE. PLIEUX, juge. LAGARDE, président, Carrieu, juge, CAMÉJANE, juge suppléant, CENAC, procureur de la République, LARRIGAUDIÈRE, greffier, tous auprès du Tribunal Civil de Lectoure. Tampon du timbre. Timbre de quittance sur la neuvième page. Cachet du Tribunal d'Instance de Lectoure. Document relié.

Localisation : Coole / Année : 1879
Type d'acte : Nomination de tuteur - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Avis de parents sur la nomination d'un nouveau tuteur au mineur NICAIRE, de Coole, par suite du remariage de la mère. Sur une audience de Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN, greffier. Pour la requérante, Juliette Sédulie MORTAS, âgée de 30 ans, veuve en premières noces de NICAISE Eugène Hormisdas, et femme en deuxièmes noces d'Adolphe MORTAS, propriétaire, demeurant à Coole. Laquelle dame est mère de Gustave Léonce NICAISE. Autres noms cités: Pierre Étienne NICAISE, 61 ans, propriétaire demeurant à Saint-Quentin-sur-Coole, aïeul du mineur, nommé subrogé tuteur. Autres noms cités côté paternel: Charles Édmond, âgé de 30 ans, marchand de vins à Cogny-aux-Boeufs, oncle par alliance; Auguste NICAISE, âgé de 53 ans, propriétaire demeurant à Saint-Quentin-sur-Coole, grand oncle. Autres noms côtés maternel: Denise GAUTHIER, veuve Léonide MORTAS, âgé de 54 ans, propriétaire à Coole, aïeul du mineur; Georges Louis NOBLET, âgé de 62 ans, propriétaire à Le Meix-Tiercelin, grand oncle, (en remplacement de la veuve GAUTHIER Léon, bisaïeul du mineur, dispensé). Signatures lisibles: Juliette MORTAS; Adolphe MORTAS; A. NICAISE; Denise NOBLET-MORTAS; GAUTHIER; BATTELIER et COURTIN. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Marcellin / Année : 1878
Type d'acte : Droit de succession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des inscriptions subsistantes sur les registres de la conservation des hypothèques de Saint-Marcellin, de Marie BERNE, décédée, veuve en premières noces de Joseph MEUNIER, et épouse en secondes noces de François VINOY, marchand d'objets en son vivant, demeurant tous deux à Notre-Dame-de -l'Ozière. Acte dressé par le conservateur des hypothèques de Saint-Marcellin. Autres noms cités: CLERC; Me JARSAILLON, notaire; Magdeleine, et Louise, et Pélagie, et Auguste-Élise BERNE; Adrien GIRIER (fils de Rosalie BERNE); MOLET; JACQUET; Me BELLIER, notaire; Jean RICHARD. Tampon du timbre. Tampon encre bleue de la conservation des hypothèques de Saint-Marcellin. Signature illisible du conservateur.

Localisation : F - Jura - Cézia / Année : 1876
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Joseph GENOD, propriétaire à Cézia, marié en premières noces à Marie Jeanne VUITTON, vers l'année 1826, desquels sont nés sept enfants tous cités. Document avec plusieurs autres noms, lieux et références généalogiques.

Localisation : Vatilieu / Année : 1874
Type d'acte : Bordereau de créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bordereau de créance présenté à la requête de Augustin-Élisé BERNE, demeurant à Saint-Étienne Saint-Geoirs, contre Marie BERNE, veuve en premières noces de Joseph MEUNIER, et en deuxièmes noces de François VINOY, marchand d'objet de piété, demeurant à Notre-dame de l'Osier, et représentée par son héritier et légataire universel, Jean RICHARD, cultivateur demeurant à Vatilieu. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Saint-Marcellin. Autres noms cités: BELLIER; MARTINET; DOUBLIER. Tampon encre bleue du bureau des hypothèques de Saint-Marcellin, plus signature du conservateur. Tampon du timbre. Voir doc. 40264.

Localisation : Morette / Année : 1873
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Document se présentant en trois parties, avec d'une part, l'acte (feuille A4-) de sommation présentée par l'huissier MAYOT, à monsieur Joseph MATHAIS, sachant que son épouse qui avait auparavant obtenu judiciairement d'être séparée de lui quant au biens, à besoin de son autorisation (signature) pour provoquer le partage et la succession suite aux décès des époux GESSEY (père et mère) et le fils GESSEY, sachant aussi qu'elle peut obtenir cette autorisation soit de sa bonne grâce ou soit par voit judiciaire; d'autre part, l'assignation à comparaître, présentée toujours par l'huissier MAYOT, de monsieur MATHAIS, devant le tribunal civil de Saint-Marcellin pour la dite affaire; et enfin l'extrait du Jugement de ce même tribunal, au profit de Rosalie GESSEY, ménagère demeurant à Morette, contre Joseph MATHAIS, cultivateur sans résidence connue, qui donne à la requérante l'autorisation de provoquer les partages des successions dont elle est bénéficiaire. Actes dressés, pour les deux premières (feuilles A4-), par l'huissier auprès du tribunal civil de Saint-Marcellin, MAYOT, et pour le dernier (feuilles A4), par le greffe du tribunal civil de Saint-Marcellin. Autres noms cités: CHAVANEL; ROUSSET; REBOUD; BROSSAT; MAYOT;MARTEL; REBOUD;. Document (feuilles A4-) relié par coutures. Tampon du tribunal de première instance de Saint-Marcellin. Tampons de l'huissier MAYOT et de l'avoué REBOUD. Tampons du timbre. Voir doc. 40273; 40290.

Localisation : Saint-James / Année : 1872
Type d'acte : Transports d'obligation - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation et subrogation. Transport (1872,) par Louis GAZENGEL, propriétaire, ancien boulanger, demeurant Saint-James. À François LECONTE, domestique, demeurant au lieudit du Mée Martin, en la commune de Juilley. 1°) Il s'agit d'une obligation pour prêt, en date du 17 octobre 1864. Laquelle était faite par Marie Jeanne FARDIN, cultivatrice, demeurant commune de La Croix-Avranchin, veuve en premières noces de François LEFEUVRE-LAVOIE, et épouse en secondes noces de François Étienne DUMONT. Prêt accordé par sa créancière, Virginie BESNARD, veuve de Victor GUIRANDEL, cultivateur, demeurant Saint-Aubin de Terregate. 2°) Premier transport par subrogation, en date du 9 octobre 1868. Par, Virginie BESNARD, veuve GUÉRANDEL, cultivatrice, demeurant commune de Saint-Aubin de Terregate. À Louis GARENGEL, aubergiste et boulanger, demeurant à Saint-James (Joint un certificat de subrogation). Documents reliés par couture. Actes dressés par Me GEFFROY, notaire à Saint James. Tampon encre du notaire. Couverture à l'entête du notaire. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Brice-en-Coglès / Année : 1872
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance (1872), pour le paiement d'obligations. Actes fait en différentes années: 1°) Obligation (1854), dressée par Joseph Marie LABÉ, notaire à Saint-Brice-en-Coglès. Pour Jean Marie BARBE, et Marie BREGAIN, son éppouse, propriétaires-cultivateurs, demeurant à la Roulais, commune de Montanel, canton de Saint-James (Manche). Au profit de Julien DESPAS, instituteur communal, commeurant commune de Châtellier. 2°) Obligation (1864), d'un acte notarié dressé par Me RACINNE, notaire à Saint-Brice-en-Coglès. Pour Marie BREGAIN, veuve en premières noces de Jean Marie BARBE, cultivatrice, demeurant à Roulais. Au profit de Jean VIEL, propriétaire, demeurant Saint-Brice-en-Coglès. 3°) Transport de créance (1867), par Julien DESPAS, instituteur communal, demeurant au bourg du Châtellier. Pour Jean Baptiste BONNIN, propriétaire et Juge de paix, demeurant Saint-Brice-en-Coglès. Joint au documents (épinglé), un certificat d'inscription d'hypothèque conventionnelle. Documents reliés par coutures. Tampon du timbre et tampon encre du notaire Me RACINNE.

Localisation : Pontorson / Année : 1869
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jacques LAUVRIÈRE, propriétaire-cultivateur demeurant à Villiers avec son épouse Marie DAUGUET, et veuf en premières noces de Marie GUERIN, au profit de Charles MOISSRON, marchand horloger demeurant à Pontorson. Acte dressé par Me Alphonse-Pierre BARBÉ, notaire à Pontorson. Autres noms cités: CHEVALIER; AMELINE; DUVAL; REVERDY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire BARBÉ.

Localisation : Poulainville / Année : 1868
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. Emprunt d'Alexandrine HOUBRON, ménagère, demeurant à Poulainville, (fille de Joseph Alexandre HOUDRON et de Marie Marguerite DUBUISSON), veuve en premières noces de Jean Baptiste Eloi Alexis GUYOT, en secondes noces de Jean Baptiste DRANCOURT. Créance faite à Antoinette Olympe Eléonore PEDOT, rentière demeurant à Amiens, 56 rue de Gresset, veuve de Clément Eugène HERMENT. Tampon du timbre et inscription au bureau des Hypotbèques d'Amiens. Document relié.

Localisation : Sauxillanges / Année : 1866
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage entre Jean GIRAUD, instituteur, veuf en premières noces de Louise POMEL, demeurant à Sauxillanges, fils de Antoine GIRAUD et de Louise BEUF. Et Jeanne MAZET, sans profession, demeurant la même commune, fille de Antoine MAZET et de Françoise ESBELIN. Joint au document, une note de compte. Autres noms cités, Pierre PISSIS, cantonnier et Georges FOUILLOUX, cordonnier, témoins requis, demeurant même commune. Acte de mariage dressé par Me Jean Baptiste Edmond GOUTAY, notaire à Sauxillanges. Tampon du timbre. Document relié, couveture verte.

Localisation : Saint-Cyr-la-Rosière / Année : 1865
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'un pré, situé sur la commune de Mas-les-pré, audit lieu du "Petit-bout". Par Jean Louis Lazare LOISON, tailleur d'habits, époux de Juliette Marguerite GUIBERT, demeurant à Saint-Cyr-la-Rosière. Et Melle Louise Icholastique (?) LOISON, ouvrière en linge, demeurant même commune. Pour l'acquéreur, François Denis Marin VANNIER, propriétaire, époux de Marie Louise Françoise Célestine GOUHIER, demeurant Nogent-le-Rotrou, rue des Vanneurs. Autres noms cités, Louise Renée DAVIGNEAU, mère de Mr LOISON, de Saint-Cyr-le-Rosière, épouse en premières noces de Louis Nicolas LOISON, ancienne propriétaire. Jacques RENARD, locataire du pré. Tampon du timbre. Acte dressé par Me RENOULT, notaire à Nogent-le-Retrou. Tampon à sec du notaire.

Localisation : F - Gard - Lézan / Année : 1863
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Au profit de Catherine BERNARD, veuve en premières noces de Jean BARBUSSE et en secondes de Jean CROUZET, propriétaire cultivateur à Lézan, contre François CROUZET, son fils, propriétaire, époux GARIMOND, demeurant audit lieu. On nomme maître ARMAND, notaire, et autres.

Localisation : Massignieu-de-Rives / Année : 1862
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Réglement de comptes. Liquidation et partage des successions. Entre, 1) Louis BERTHOLIER, propriétaire, demeurent à Massignieu, commune de Belmont. 2) Henriette BERTHOLIER, (sa fille), épouse de François FOLLIET, propriétaires. 3) Louise BERTHOLIER, (autre fille), épouse de Jules DELOICELLE, cordonnier. Autres noms cités, Louise BOUVIER, épouse en premières noces de Claude MOREL, ayant trois enfants de cette union, Mariette, épouse de Jules NAVETTE, ferblantier demeurant à Champagne, François et second François, instituteur, deumeurant à Champagne. Louis BERTHELIER, épouse en deuxième noces, la dite Françoise BOUVIER. Acte dressé par Émile Pâul Isidore BRUN, notaire résidant à Yon, canton de Champagne. Tampon du timbre. Voir dociment n°36517.

Localisation : F - Sarthe - Courdemanche / Année : 1861
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre, d'une part, Jacques LEZEMENT, cultivateur à La Martinière, commune de Courdemanche, fils de feus Antoine LEZEMENT et de Marie ROCHERON, tous deux décédés audit lieu, et, d'autre part, Marie GAUDRE, domestique à La Pionnière, dite commune, fille de François GAUDRE, cultivateur, et de Marie MAUFAY. Jacques LEZEMENT est veuf en premières noces de Madeleine VANNIER, à qui il fit quatre enfants. Fait par devant DENIAU, notaire à Coudemanche, et autres.

Localisation : F - Seine-et-Marne - Reuil-en-Brie / Année : 1860
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Au profit de 1) Madeleine Sylvie BRICON, veuve en premières noces d'Auguste BILLOIT, et en secondes d'Arsène Adrien MONCEAU, 2) Jacques Arsène CHATELAIN, propriétaire, et Madeleine Esther BILLOIT, avant veuve de François Arsène MONCEAU, tous de Reuil… 3) Louis Auguste BILLOIT, marchand épicier, et Clotilde Euphrosine MESNIL (?), son épouse, de Paris ; contre Claude Pierre CORBY, marchand épicier, et Françoise CACHEIX, sa femme, de Clamart.

Localisation : Cérilly / Année : 1858
Type d'acte : Présentation de compte - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Présentation de compte de tutelle de la succession de Charles DELAVOYE. Par, Auguste GATEAU, propriétaire et cultivateur, et Marie Clémentine BOUDROT, son épouse, demeurant ensemble au Vieux Verger, commune de Cerilly, la dite dame est veuve en premières noces de Jean Charles DELAVOYE. Compte de tutelle devant être rendu à Marie Clémentine DELAVOYE, épouse de François Julien LUQUIN, cultivateur, demeurant à Vulaines, canton de Boeurs-en-Othe. Madame DELOVOYE, étant seule et unique héritière de son père. Description du compte. Acte dressé par Me Louis MELLIN, notaire à Cérisiers, arrondissement de Joigny, département de l'Yonne. Tampon du timbre. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39796.

Localisation : F - Ain - Montluel / Année : 1856
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Thérèse QUINCIEUX, veuve en premières noces de Joseph PRADEL, en secondes noces de François VACHER, et épouse de Pierre BUATHIER, marchand boucher à Montluel, et François TRIGON, propriétaire. On nomme Pierre Joseph LAMBERET, notaire à Montluel, et autres.

Localisation : Lyon / Année : 1856
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de fonds en terre, vigne et pré, située en la commune de Limonest, au territoire des Belles-Croix. Par François COTTON, commis négociant, demeurant à Lyon, 7 rue d'Algérie, et Pierrette ALLLIAUD, son épouse. Ainsi que Jean Claude COTTON, frère, ébéniste, demeurant à Paris, 34 rue Traversière Saint-Antoine, époux de Marie LAURENT. Pour l'acquéreur, Roch JOURDILLON, marchand de bois, demeurant à Lyon, quartier de Vaise, 30 route de Bourgogne. Origine de propriété, Christophe COTTON, père, mâitre charpentier, ancien propriétaire, demeurant Limonest, époux en secondes noces de Claudine BÉNICHON. Autres noms cités, Marianne BERTHEL, épouse en premières noces de Christophe COTTON. Étienne BAIL, géomètre et Jean Claude BÉROUJOND, maréchal-ferrant, témoins appelés, demeurant tous deux à Chasselay. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me JOANNARD, notaire à Chasselay, (Rhône). Document relié.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1855
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie Anne Véronique MORIN, propriétaire à Paris, veuve en premières noces de Louis ANDUREAU, et en secondes de Jacques GUILLIAN, et Louis Antoine PEZE, employé aux ventes, propriétaire à Paris. On nomme AMY, notaire à Passy, et autres.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1854
Type d'acte : Partage anticipé - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation à titre de partage anticipé, des biens et valeurs immobilières. Pour les descendants de Claude VERDIER, cultivateur, époux de Jacqueline DELOCHE, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Lequel a épousé en premières noces, Antoinette DUVOULDY, donnant naissance à trois enfants, Pierre VERDIER, menuisier, demeurant Lyon, 46 rue Mercière. Vital VERDIER, et Françoise VERDIER, épouse de Pierre BIOLAY, tonnelier, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Autres héritiers, Claude BOUQUET, maçon, demeurant même commune. Ce dernier représentant sa mère, Françoise BOUQUET, épouse de Mathieu BOUQUET. Inventaire et comptes des biens. Tampon du timbre. Tampons à sec du notaire. Acte dressé par M. BOLO, notaire résident à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

Localisation : Sizun / Année : 1853
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Partage de biens effectué à la requête de Marie-Yvonne MER, veuve en premières noces de François-Marie ABGRALL, et Pierre-Marie GUÉGUEN, son second mari, cultivateur-propriétaire, demeurant tous deux à Sizun, et 2°) par Alain-Toussaint ABGRALL, mineur demeurant à Morlaix. Autres noms cités: PICHON; JONCOND; GUENGAM; KADAVAN; MARTIN. Acte dressé par le juge de Paix Sizun.

Localisation : Verneil-le-Chétif / Année : 1852
Type d'acte : Arrêté de compte de tutelle - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Arrêté de compte de tutelle. Entre Auguste Pierre François GUILLOT, bourrelier, époux de Eugénie Victoire CHATILLON, demeurant à Verneil-le-Chétif, cette dernière veuve en premières noces de Claude François SIMONET. Et Victor CHATILLON, ébéniste, demeurant au Mans, rue Dorée. Mr Victor CHATILLON, nouveau tuteur, de Alfred Théodore César SIMONET, enfant issu du premier mariage de Damme GUILLOT, avec Claude François SIMONET. Autres noms cités, LMpuis Marie RIMBAULT, menuisier, et Louis Lucien ANDRÉ, chapelier, demeurant commune de Cérans, témoins requis. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GUYAS, notaire résidant à Foulletourte, commune de Cérans, canton de Pontvallain, (Sarthe). Tampon à sec du notaire. Document relié. Voir n°37584, 37606, 37607.

Localisation : Saint-Cyr-au-Mont-d'Or / Année : 1851
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Claudine REZ, épouse de Benoît GILLET, propriétaire, maître maçon, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Pour Jeanne Marie REZ, sa soeur, épouse de Claude DUSSARDIER, propriétaire, marchand colporteur, demeurant même commune. Acte concernant la liquidation de la succession de Marguerite BOIN, leur mère, veuve en premières noces de Jean Marie REZ, dit Horace, et épouse de Toussaint NARCY, dont elles sont héritières. Autres noms cités, Jérôme VONDIÈRE, imprimeur sur étoffes, époux de Ursula TABARD, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Acte dressé par Me BOLO, notaire, résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Document relié.

Localisation : Le Mans / Année : 1851
Type d'acte : Assignation à comparaitre - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notification de comparution. A la requête de Victor CHATILLON, ébéniste, demeurant 8 rue Dorée au Mans. Tuteur de Alfred Théodore César SIMONET. Autres noms cités, Eugénie Victoire CHATILLON, veuve en premières noces de Claude François SIMONET, né de cette union, A.T.S. SIMONET, épouse en secondes noces de Auguste GUILLOT, bourrelier, demeurant à Verneil-le-Chétif. René Joseph LEFEUVRE, marchand limonadier et Pierre BRUNEAU, marchand épicier, témoins requis demeurant à Cerans. Fait et passé, commune de Cerans, par Me GUYAS, notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°36246.

Localisation : Paris / Année : 1849
Type d'acte : Notificatoin - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Notification pour prendre connaissance des dispositions testamentaires de François Léopold LECOMTE De VALLEMOND, décédé à Paris. Autres noms cités, Alexandre Henri Théodore DUMONCEL, propriétaire, demeurant à Martinvast. Administrateur des biens de Marie Julie Léonette De REVILLIASE, veuve en premières noces, de M. LECOMTE de VALLEMONT. Charles Henri Joseph de REVILLIASE, propriétaire, demeurant à Caen. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire DESPORTE, demeurant à Caen.

Localisation : Oucques / Année : 1847
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de l'héritage de André SERVANT, maçon, demeurant à Oucques. Entre, 1) Françoise BASTON, propriétaire, épouse en premières noces de André SERVANT, maçon, et en secondes noces, de Charles RIGAULT, propriétaire. 2) Louis PESCHARD, journalier, époux de Marie Anne Félicité HALLÉ. 3) Jacques Isidore HALLÉ, journalier. 4) Jean Louis MEDET, journalier. (HALLÉ et PESCHARD, sont frère et soeur germain, issus de l'union de Marie Anne Christine SERVANT et de Jacques HALLÉ. Le troisième enfant est issu du mariage avec Jean MEDET). 5) Denis GENDRET, cordonnier, cousin germain de André SERVANT, fils de Jacques GENDRET. Acte dressé par Me Auguste Alexandre BRET, notaire à Oucques. Tampon du timbre. Cachet à la cire du notaire. Document relié.

Localisation : Chartres / Année : 1846
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liquidation, succession. Par Marie Anne FERRAND, veuve en premières noces de François Cheron MESNELLE, et en secondes noces de Pierre SUZANNE, demeurant à Chartres. Veuve aussi de son fils, Julien Léon MESNELLE et de sa soeur Victoire MESNELLE. Autrezs noms cités, Antoine MESNELLE, tourneur en bois, demeurant à Chartres. Charles Ferdinand LUCEREA, clerc de notaire, demeurant même commune, mandataire de Louis Sébastien MESNELLE, demeurant à Paris. Antoine Louis Sébastien MESNELLE. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me Michel ISAMBERT, notaire demeurant à Chartres.

Localisation : F - Calvados - Caen / Année : 1845
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Anne Germaine YVER, veuve en premières noces de Jean François DUCLOS, propriétaire, Victorine Joséphine Eléonore DUCLOS, épouse de François RICHARD, cafetier, Angélique DUCLOS, épouse séparée de Jean-Baptiste LE CORNEUR, tous de Caen, et autres DUCLOS à Paris, Elbeuf et Ouistreham. On nomme aussi Jean DUCLOS, Pierre FRESNAY, Nicolas fresnay, Marie Madeleine CAILLOT, veuve de Pierre GUILLET, Judith Marthe Angélique TOURNIANT (?), veuve de Pierre Nicolas Auguste DUFRESNE, et autres. Voir doc. 21219.

Localisation : F - Calvados - Caen / Année : 1845
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre feu Jean François DUCLOS, ancien boulanger et propriétaire décédé à Caen le 8 décembre 1844, la dame HEUDIER, sa première épouse, et Anne Germaine YVER, veuve de Jean François DUCLOS, tous de Caen. On mentionne Victoire Joséphine Eléonore DUCLOS, épouse de François RICHARD, marchand cafetier, Angélique DUCLOS, épouse séparée de Jean-Baptiste LECORNEUR, tous de Caen, ainsi que Constant DUCLOS, voyageur de commerce demeurant à Paris, Alphonse DUCLOS,idem, Léon DUCLOS, fabricant de draps à Elbeuf, Catherine BEUNARD, veuve en premières noces de feu Jean François DUCLOS fils, et épouse en secondes de François Louis BINES, aubergiste à Ouistreham, et autres.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1844
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre et vigne, situé à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, territoire du Bourg, formant le lot n°13, dans un plan réalisé par ARGUILLIÈRE, géomètre de tous les fonds composant "le grand clos", propriété des vendeurs. Vente faite par Noël THONNÉRIEUX, père, propriétaire, demeurant à Lyon, 3 rue de la fromagerie, mandataire de Pierre Marie COSTÉRISAN, propriétaire, époux de Magdeleine Nicole GUICHARD, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Pour l'acquéreur, GUILLAUME, cafetier, époux de Jeanne FEUILLET, veuve en premières noces de François Régis FIERRE, demeurant même commune. Se trouve inhumé dans le fonds vendu, le corps de Jean Marie COSTÉRISAN, oncle du vendeur. Autres noms cités, Claude Marie COSTÉRISAN, frère du vendeur, négociant, propriétaire aux États-Unis. Frédéric BROLEMAN(?), mandataire de Godefroy WEBER, négociant, demeurant à Philadelphie. Me MORELLET, notaire à Lyon. Jean Marie COSTÉRISAN, frère germain de Jacques COSTÉRISAN, père. Me ROCHE, notaire à Lyon. Mme veuve CASTILLONY, ancienne propriétaire. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BERROD, notaire à Lyon. Tampon à sec du notaire. Signatures lisibles, BERROD et MAIRE.

Localisation : F - Haut-Rhin - Hagenthal-le-Bas / Année : 1844
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Au profit de Gertrude RIBSTEIN, veuve en premières noces de Laurent HIMBERT, et en secondes de François Joseph MARTIN, sans profession, demeurant à Hagenthal-le-Bas et avant à Belfort. Contre Joseph ROSSE, ouvrier de fabrique, et Elisabeth SURRY, sa femme, à Argiésans. Document avec d'autres noms.

Localisation : F - Rhône - Dareizé / Année : 1844
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean Antoine COQUARD, veuf en premières noces de Marguerite COQUET, à Dareizé, et Jean-Baptiste GOUT, à Longessaigne, tous deux propriétaires cultivateurs. Par devant jean Jérôme Emmanuel CAPTIER, ancien avcoat, notaire à Tarare, et autres.

Localisation : Paris / Année : 1842
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance concernant une adjudication, (ainsi que, compte, liquidation et partage). Par, François Clément QUENTIN, jardinier, époux de Denise Marie Michelle HORNES. Jean Ayeulin FRANÇOIS, jardinier, époux de Marie Louise Antoinette HORNES. Jean Philippe Marie HORNES, jardinier. Jean Pierre Marie MOYNES, jardinier, époux de Geneviève Michelle Antoinette, HORNES. Tous demeurant à Paris. Autres noms cités, Geneviève Michelle DRIANCOURS, veuve de Jean Marie HORNES. Jean Pierre Denis HORNES, militaire. Noël Marie HORNES. Pierre François Marie HORNES. Marie Jeanne Élisabeth CHERADAME, veuve en premières noces de Jean Marie Michel HORNES, épouse en secondes noces de René DEMIAU. Ayant cinq enfants de son premier mari, Jean Pierre Marie HORNES, Jean Pierre HORNES, Pierre Marie HORNES, Louis François HORNES, Marie Geneviève Désirée HORNES. Acte dressé par Me DEMADRE, notaire à Paris, place de la Bastille. Tampon du timbre. Cachet du notaire. Document relié.

Localisation : Vesoul / Année : 1841
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Vesoul au profit de Françoise BOUVIER, propriétaire demeurant même ville, contre Claire-Lucie SAULNIER, propriétaire et veuve en premières noces de monsieur BOURGEOIS, et en deuxièmes noces de monsieur DESARETTE, demeurant même ville. Acte dressé par le tribunal civil de Vesoul. Autres noms cités: THARIN; ROSAY; BOURSETTE; MALTESSE; CAZIN; GUILLEMIN; COVALON; FACHARD; CHEVANAC; MOREL; BERTRAND; PETIT; DURAND; CHAUVRIE. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1840
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance pour une somme de cinq cents francs, formant le solde d'une vente de terre en nature de vigne, située commune de Tassin. Reçu par François Hyacinthe PUPUNAT, épicier, demeurant à Lyon, rue du Raisin, n°11, époux de Jeanne SIMON, laquelle était l'épouse en premières noces de Laurent DESVIGNES, marchand charcutier de Lyon. De Étienne CHAMBON, fils cultivateur, demeurant en la commune de Tassin, fils d'Antoine CHAMBON, propriétaire cultivateur. Autres noms cités, Guillaume LORENCIN, fabricant de sabots, demeurant à Lyon, Grande rue Mercière, n°29, et Antoine ROUX, cabaretier, demeurant à Lyon, rue Raisin, n°12, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me DARMÈS, et son collègues, notaires à Lyon. Tampon à sec du notaire. Voir doc. n°38856, 38857, 38858.

Localisation : Amiens / Année : 1838
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre-vifs d'une maison, située à Amiens, 19 rue pavée. De Rosalie Virginie BARBIER, rentière, demeurant à Amiens, veuve en premières noces de Jacques CABOCHE, appreteur, et en secondes noces de Nicolas PIGNY, rentier. Pour Louis BARBIER, négociant, époux de Marie Anne GAUDELETTE, demeurant ensemble à Amiens. Autre nom cité, Mme veuve COCONIER, ancienne propriétaire. Il est écrit sur la page de couverture, "Donation non acceptée". Tampon du timbre. Tampon du notaire. Acte dressé par Me DUPARC, notaire à Amiens. Documents reliés.

Localisation : Paris / Année : 1837
Type d'acte : Procès-verbal de constat - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal de constat. Concerne la disparition des glaces se trouvant dans une maison, située à Paris, 4 rue Tronchet. Laquelle maison a été vendu au requérant, Julien LEMAIRE, chef de division à la préfecture de la Seine, chevalier de la Légion d'Honneur, demeurant à Paris, 30 rue Saint-Louis du Marais. Autres noms cités, Michel DEPORT, propriétaire, époux de Louise Élisabeth Athalie VACQUEMOULIN, habitants au 13 rue de la Ferme des Mathurins. TERNOIS, habitant au 21 rue du Chantier. LECLERC, habitant au 19 rue de la Monnaie. Alexandrine Suzanne D'AUMY, veuve en premières noces du Général Comte Jean Joseph L'HAUUTHOULT, et en deeuxièmes noces, du Général Comte Marin LECLERC des Essarts, habitant 87 place du Palais Bourbon. Tous demeurant Paris. Acte dressé par Me Armand BONNARD, huissier au Trbunal Civil de Première Instance de la Seine, demeurant 108 rue Saint-Honoré. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-D'Or / Année : 1837
Type d'acte : Liquidation de créance - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liquidation de créance et registre matrimoniales. Par Antoinette PALLABAUD, veuve en premières noces de Jean Louis CHAPUIS, et en secondes noces d'Antoine RICHARD, cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-D'Or. Belle mère des enfants issus du premier mariage d'Antoine RICHARD. 1°) Françoise RICHARD, épouse de Pierre PASSERON, tailleur de pierre, demeurant même commune. 2°) Antoinette RICHARD, épouse de François THÉVENON, tailleur d'habits, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. 3°) Hélène RICHARD, épouse de Claude SUBRIN, tailleur de pierre, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-D'Or. 4°) Antoinette RICHARD, épouse de Benoit CORNELOUP, tailleur de pierre, demeurant même lieu. aUTRES NOMS CITÉS, Jacques BAS, instituteur, et Antoine CHARDONNAIT, aubergiste, demeurant tous deux à Limonest, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

Localisation : Limonest / Année : 1836
Type d'acte : Subrogation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Subrogation. Concerne un transport de droits successifs. Par Anne LAURAS (mère), pour son frère Claude LAURAS. Lequel Claude LAURAS, est l'oncle des enfants de Anne LAURAS. 1°) Rose GÉNÉLAT, épouse de Fleuri BERGERET, maître d'ustensiles pour la fabrique, demeurant à la Croix-Rousse, 8 rue du mail. 2°) Marie Antoinette GUILLOT, épouse de Maurice BRUN, maître d'ustenciles, demeurant même commune, 3 rur du Capeau-Rouge. 3°) Étiennette GUILLOT, ouvrière en soie, demeurant à Lyon, 109 quai puits de sel. Toutes trois héritières de Anne LAURAS, leur mère, veuve en premières noces de Baptiste GÉNÉLAT, et en secondes de Joseph GUILLOT. Autres noms cités, Grégoire LAURAS, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-D'Or, fils de Jean Claude LAURAS, tailleur de pierre, demeurant Dardilly. Noms des témoins appelés, Claude François BOIN, maître de poste, et Louis PERRA, aubergiste, demeurant tous deux à Limonest. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon du timbre. Document relié.

Localisation : Premières / Année : 1835
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Marie Françoise MARANDET, veuve de Toussaint PIGNANT, propriétaire à Premières, Victor MARANDET, pharmacien à Auxonne, et Étienne URBAIN, propriétaire à Châtenois. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Ardèche - Largentière / Année : 1830
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Saisie des biens immeubles de Jean RICHARD et Jean JOUVE, beau-père et gendre, propriétaires cultivateurs, demeurant à Dompnac, procédée par Marie-Victoire-Alexandrine ROUVIERE, veuve en premières noc On cite BERNARD, huissier, CHABROL, greffier de justice de paix de Valgorge, GIGORD, maire de Dompnac, et F. GROBON, imprimeur du tribunal à Largentière. Pour Victor PIEAUD, rentier à Largentière. ROU

Localisation : Taconnay / Année : 1828
Type d'acte : Donation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation de prés et autres pièces de terres, situées sur le territoire de Neuville. Par Marie BOURDEREAU, veuve en premières noces de Jean Pierre CHAMBON, et en secondes noces de Jean PAJOT, propriétaire demeurant audit hameau de Taconnay, commune de Neuville, canton de Brinon. Pour Jean BREDEAU (fils de Paul), Marie CONIN, son épouse. Ainsi que les neveux et nièces de la donatrice. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire DUPRILOT, demeurant Brinon. Documents reliés.

Localisation : F - Loire-Atlantique - Bourgneuf-en-Retz / Année : 1826
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste GALLOT, percepteur des contributions à Bourgneuf-en-Retz, Marie Alexandre de LYROT (?), entreposeur des tabacs aux Sables-d'Olonne, et son épouse Louise SANTO-DOMINGO, veuve en premières noces de Claude Benjamin ROBIOU (?). On cite d'autres noms.

Localisation : Ménil / Année : 1825
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication, de terre en nature de vigne, située sur le territoire de Gallardon. Par Cosne RICHÉ, cultivateur-vigneron, époux de Marie Catherine Aimé QUÉTIN, demeurant au Ménil, commune de Gallarrdon, lequel est veuf en premières noces de Catherine Élisabeth MAGNY. Pour l'acquéreur, Michel Martin HANOT, vigneron demeurant au Ménil, commune de Gallardon. Tampon du timbre. Acte dressé par Me LANCELIN, notaire demeurant à Gallardon. Document cousu.

Localisation : Lucenay / Année : 1823
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Charles BAS, propriétaire cultivateur, demeurant à Lucenay, fils de Jean BAS et d'Étiennette BLANC, veuf de Marie DAURÉE (DANRÉE). Et, Anne PULLIAT, veuve en premières noces de Benoist CALAIN, et en, secondes noces de Pierre FRIQUET, demeurant Lucenay, fille de Jean Baptiste PULLIAT, et de Jeanne SANLAVILLE, décédés commune de Vaux, canton de Villefranche. Autres noms cités, Jacques LULLION, épicier, et Jean Pierre DESGOUTTE, tailleur d'habits, tous deux témoins appelés, demeurant à Chazay. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Benoit CHAPPUIS, notaire à Chazay-d'Azergues. Voir documents n°37423 et 37425.

Localisation : Limonest / Année : 1822
Type d'acte : Donation - Pap - A4 - 17 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation entre vifs, de meubles et immeubles, situés à Limonest. Par Pierre VULDY, propriétaire cultivateur, et Gabrielle MADINIER, sa femme, (épouse en premières noces de Pierre Hugues COLLIET) demeurant à Limonest. En faveur d'Anne COLLIET (fille de Pierre Hugues COLLIET et de Gabrielle MADINIER), épouse d'Henry GANTILLON, propriétaire cultivateur, demeurant même commune. Description et compte des biens en donation. Autres noms cités, François André MADINIER, marchand épicier, demeurant à Lyon, neveu des donataires. Jean Baptiste MITTON, propriétaire cultivateur, François VINCENT, propriétaire cultivateur, tous deux demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Arthur JOANNON, notaire à Sain-Cyr-au-Mont-d'Or, canton de Limonest, département du Rhône. Cachet du notaire.

Localisation : Saint-Bonnet-des-Bruyères / Année : 1820
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Charles BASTEL, tailleur d'habits, veuf en premières noce d'Étiennette DERJOT, demeurant commune des Chères (?), fils de Antoine BASTEL et de Jeanne GUILLOUX. Et Pierrette SAGUETTE, ouvrière travaillant la soie, demeurant Saint-Bonnet-des-Bruyères, arrondissement de Villefranche. Fille de Claude SAGUETTE et de Denise DEBLESSE. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Chasseley, canton de Limonest, arrondissement de Lyon. Tampon du timbre. Signature lisible, BOLO.

Localisation : F - Allier - Beaune-d'Allier / Année : 1817
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Louis CHOPPIN, veuf en premières noces de Gilberte SUCHET ; ainsi que Jean, Marie, François, Françoise et Antoine, enfants dudit Louis CHOPPIN et de feue Gilberte CHOPPIN, tous cultivateurs, métayers et colons au lieu des Bayet, commune de Beaune-d'Allier. Voir doc. 7748. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Ain - Viriat / Année : 1816
Type d'acte : Echange - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marie-Françoise OLIVIER, veuve en premières noces de Louis VUILLET, et femme de Simon JACQUET, cultivateur à Viriat. On nomme Jean François MORELLES et son collègue DESBORDES, notaires à Bourg-en-Bresse, et autres.

Localisation : Les Ponts-de-Cé / Année : 1812
Type d'acte : Jugement pour succession - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement par le Tribunal de Première Instance à Angers, Département du Maine et Loire. Concerne la vente des biens de la succession de Jean GRANRY, boulanger, époux en secondes noces de Madelaine BRITAUL, demeurant commune des Ponts-de-Cé. Pour les héritiers, Jean GRAURY, propriétaire, Anne GRAURY, Marguerite GRAURY, veuve de Mathurin MORON, boulanger, demeurant même commune. Marguerite GROSNIER, épouse en premières noces de Jean GRAURY, représentée par Me LEPAGE, avocat, assisté de Me RABOUIN, avoué. Autres noms cités, membres du Tribunal, huissiers et avocats. Tampon du timbre. Document relié. Voir doc. n°37586.

Localisation : Paris / Année : 1809
Type d'acte : Bordereaux de créances - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereaux de créances et certificat de radiation de la conserrvation des hypothèques. Au profit de Anne Catherine PILLÉE, veuve de Philippe MESSENT, demeurant 150 Rue Saint-Martin à Paris. Contre Marie Élisabeth LEBEAU, veuve en premières noces de Jean BERTHON, et épouse en secondes noces de Jacques Louis DANCEL, horloger demeurant à Paris. Le troisième document est un imprimé, en titre de la Conservation des Hypothèques de la Seine, au bureau de Paris. Il s'agit de la radiation de l'acte d'hypothèque. Tampon du timbre.

Localisation : F - Saône-et-Loire - La Clayette / Année : 1803
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour Gabriel LECLERC, notaire à La Clayette, contre Marguerite AULAS, veuve en premières noces de Jean GAILLARD et en secondes de Claude DURIN, demeurant à Saint-Racho. Par devant Cosme GUILLOUD, le jeune, notaire à La Clayette, et autres.

Localisation : Chasselay / Année : 1801
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Mathieu GUILLOT, maréchal-ferrant, fils de Claude GUILLOT, cultivateur en la commune de Chasselay, et d'Andrée MARCEL. Et la future épouse, Magdelaine BAIL, veuve en premières noces de Benoît DELHORME, demeurant même commune. Fille de Jean Claude BAIL et de Claudine RENAUD, de Chasselay. Autres noms cités, Benoît COLLONGES, oncle par alliance de la futur, Claude MARCEL, juge de paix, oncle maternel du futur époux, Christoph FORY, épicier, témoins demeurant même commune. Acte dressé par Me ROSIER, demeurant Chasselay. Autre note, certification de Me BOLO, notaire mêne endroit, successeur de Me ROSIER. Signature lisible de BOLO, en date du 1er juilet 1849. Tampon du timbre. Document relié. Voir aussi document n°37327.

Localisation : F - Allier - Neuvy / Année : 1798
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Anne LEYRAUD l'aînée, veuve en premières noces de Claude BRUNAT et actuellement l'épouse de Jacques PETITJEAN, ainsi que Gilbert François LEYRAUD, oncle d'Anne demeurant à Deux-Chaises, et Ann Vente entre Jean Justin BRUNAT, propriétaire à Le Montel, et Jacques MARTINET le jeune, dit Boudot, au profit de Jean BRUNAT, propriétaire au lieu de Sarre, commune de Blomard. (8 fructidor an 6).

Localisation : Saint-Mars-la-Réorthe / Année : 1796
Type d'acte : Acte notarié - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne un établissement de communauté de Bien. Pour la famille de François TEXIER, laboureur, époux de Renée BAUDRY, marié en premières noces avec Marie Anne GUITTON, demeurant commune de la Réorthe. Acte dressé par les notaires BERNARD et BODIN, demeurant à Saint-Hermine. Trois signatures, BERNARD, BODIN, MOREAU. Double tampon du timbre à l'encre rouge et noir.

Localisation : Sainte-Hermine / Année : 1795
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration de Marguerite MORENNE, veuve en premières noces de Jean FAIVRE, de son vivant chapelier, et épouse de Louis BRISSAULT, chapelier, demeurant (Hermine-sur-Semagne ?). Mère de Marie FAIVRE, laquelle et l'épouse de Alexis LIOT, marchant chapelier, demeurant même commune. Pour son notaire, Me BERNARD, demeurant même commune. Signatures lisibles, Marguerite MORENÉ (?), BERNARD, MOREAU. Tampon du timbre.

Localisation : Reims / Année : 1790
Type d'acte : Mariage - Par - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Laurent CAMUS, autrefois teinturier à Paris et maintenant demeurant à Reims, veuf en premières noces de Marianne FERRÉ, mère de ses enfants, d'une part, et, d'autre part, Suzanne BOURLON, marchande mercière à Reims, fille de feu Nicolas BOURLON et de Louise Margueritte TIRIOT, tanneurs à Givry-en-Argonne. On cite d'autres noms. Voir doc. 23821 à 23823.

Localisation : Sainte-Hermine / Année : 1790
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean COUTURIER, journalier à Saint-Hermant (Sainte-Hermine), veuf en premières noces de Catherine MICAULT, d'une part, et, d'autre part, et Françoise RENOUARD, journalière à Sainte-Gemme-de-Luçon (= Sainte-Gemme-la-Plaine), fille des feus Jacques RENOUARD, journalier, et Renée BODIN. On cite d'autres noms.

Localisation : Poule-les-Écharmeaux / Année : 1789
Type d'acte : Requête d'intervention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Pierre AUCAGNE (ou AMAGNE ?), charpentier, époux de Marianne GEORGERAT, veuve en premières noces de Jean BILLAUDON, mère de Jean BILLAUDON, d'une part, Benoit BILLAUDON, laboureur, Antoine CHAMPION père et fils, Jacques LAFAY, époux de Catherine NESME. Tous de Poule (= Poule-les-Écharmeaux ?). Voir doc. 23834, 23835 et 23842.

Localisation : Saint-Maigner / Année : 1785
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Marie AUBRUN, femme de Pierre AUCOUTURIER (?), veuve en premières noces de Jean COLLAINE (ou COLLENE), marchand, Augustin PICQUOT (ou PICOT), marchand, demeurant à Fontanières (?), et François DESRIOUX (ou DERIOUX), marchand à Saint-Maigner. On cite d'autres noms.

Localisation : Amancey / Année : 1782
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Claude Joseph BOURGEOIS, demeurant à Éternoz, et Jeanne Antoine MALLAU, veuve de Jean COSTE (habitant Cléron de son vivant), épouse en premières noces de Claude François PARROD, mère et père de Pierre François PARROT, demeurant à Amancey. On cite d'autres noms. Voir aussi doc. 22082 et 22083.

Localisation : Les Ternes / Année : 1774
Type d'acte : Requête - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Marie Magdelaine JOURDY, marchande aux Ternes, veuve en premières noces de BARDOU (ou BARDON) et femme en secondes de DURY (DECRY ou DUROY ?), et François ANDRIEU, laboureur dudit lieu. On cite d'autres noms.

Localisation : Le Mans / Année : 1773
Type d'acte : Remboursement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Jean Charles MORADÉ, marchand maître boulanger, Françoise MORADÉ, fille mineure, Louis ALLAIRE, marchand maître serger, et Pierre NOUET, maréchal-ferrant, ainsi que Périne BISERAY, son épouse, veuve avant lui de Bernard MORADÉ, aussi maître boulanger, tous du Mans. On cite aussi Marie MORADÉ, veuve en premières noces de Pierre BREARD, maître boulanger, épouse de Louis François DUREAU (?). On cite d'autres noms.

Localisation : Les Ternes / Année : 1773
Type d'acte : Requête - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marie Magdelaine JOURDY, veuve en premières noces de BARDOU (ou BARDON), femme en secondes de DURY (?), marchande habitant Les Ternes. On cite d'autres noms.

Localisation : Les Ternes / Année : 1773
Type d'acte : Requête - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Mathieu BERTHAUD, procureur à Saint-Flour, Louise DAUDÉ, demanderesse, Marie Magdelaine JOURDY, veuve en premières noces de BARDON, épouse de DURY. On cite d'autres noms. Voir doc. 24317.

Localisation : Les Ternes / Année : 1773
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Marie Magdelaine JOURDY, marchande aux Ternes, veuve en premières noces de BARDON et femme en secondes de DURY (ou DECRY, DECOY, DEROY, DUROY ?). On trouve les noms de BERTRAND, DAUDÉ et autres.

Localisation : Soulages / Année : 1772
Type d'acte : Requête - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean MOURANNE (?), laboureur à Soulages, et Jean JARLIER, veuf en premières noces d'Izabeau BARTHOMAUF (?), laboureur. On cite d'autres noms.

Localisation : Plounéour-Ménez / Année : 1752
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Jean PROUFF, fils d'Yves PROUFF et de Barbe LEGOFF, demeurant à Plounéour-Ménez, veuf en premières noces de Marguerite BROUSTAIL (?), d'une part, et, d'autre part, Catherine ROLLAND, fille de Jean ROLLAND et de feue Anne LABBAT, dudit lieu. On cite Françoise LABBAT, demeurant à Commana. On cite d'autres noms.

Localisation : Lempdes-sur-Allagnon / Année : 1748
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Julien DEJAX, avocat à Brioude, ayant Estienne JACQUET pour procureur, et Anne PECOIT (?), veuve en premières noces de Louis CHAMBON et en secondes d'Antoine LACOMBE, laboureur à Lempdes-sur-Allagnon. On cite d'autres noms.

Localisation : Eygurande / Année : 1739
Type d'acte : Sentence - Par - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Gabrielle TROUBADIS, femme en premières noces de Mathieu LE BRAT (?), et en secondes de Pierre MANIX (?), Gaspard SIMOUNET (ou SIMONET ?), Léonard TROUBADIS, époux de Marie GOULET, et autres. Document avec la marque fiscale de la généralité de Limoges. On cite Eygurande.

Localisation : F - Creuse - Gioux / Année : 1731
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Jean HOLIER, marchand élisant domicile à Ussel chez maître Gabriel DIOUX (?), au village de Gioux, François PINLON et Marie TISSIER sa femme (et femme de premières noces ? de Jean JULLIEN), h Jean HOLIER est fils de Jacques HOLIER. On trouve la signature de MONLOUIS. Document avec tampon de la Généralité de Limoges.

Localisation : F - Côte-d'Or - Villecomte / Année : 1722
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Gilberte PIGNOL COURTADE (?), veuve en premières noces de Michel GAUTHIER, de Villecomte (?), d'une part, et, d'autre part Pierre MOMB…?… Document avec marque fiscale de la généralité d'Auvergne. On cite d'autres noms.

Localisation : L'Isle-Jourdain / Année : 1671
Type d'acte : Donation - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Renée du CHÂTEAU (ou du CHASTENAD, voir doc. 25767), veuve en secondes noces de René MAUMILLON, écuyer, demeurant en sa maison du Theil en la juridiction de L'Isle-Jourdain, ainsi que Gabrielle de MAUMILLON, veuve en premières noces de François BOUCHARD de BRETEIX, et de Paul Laurens de SAINT-PAUL en secondes noces. On cite d'autres noms, dont CHAIGNEAU, notaire.