|
35954 - PETITJEAN-ROGER ( Procureur )
|
|
Localisation : Privas / Année : 1897
Type d'acte : Acte de naissance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Acte de naissance de Marguerite Marie roget. Fille de Marie Magloire François Henri Petit-Jean ROGET, procureur de la République,demeurant à Privas. Et de Marie Joséphine Mathilde LANG, sa mère, épouse de ROGET. Autres noms cités, Paul BRUNEL, substitut. Gaston MOURET, substitut, demeurant tous deux à Privas. Les noms soulignés en rouge, font l'objet de rectifications orthographiques. Tampons du timbre, et du Tribunal.
|
|
36748 - PIZOT ( Entrepreuneur )
|
|
Localisation : Joyeuse / Année : 1878
Type d'acte : Ordonnance à saisie - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Ordonnance à saisie et contre arrêt. Joint au document, 2 copies en paiement de créance. Pour Simon Eugène et Louis PIZOT, (frères), entrepreneurs de coulage, demeurant à Joyeuse pour le premier, et à Bellevue, commune de Montréal. Contre Antoine ALLOCHON, entrepreneur de travaux publics, demeurant commune de Saint-Etienne-de-Fontbellon. Tampons, du timbre, de ROUX, avoué demeurant à Privas. Timbre fiscal de 50c, oblitéré.
|
|
36786 - FABRE ( Propriétaire cultivateur )
|
|
Localisation : Saint-André-Lachamp / Année : 1866
Type d'acte : Poursuites immobilières - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Poursuites immobilières. Par Jean Joseph FABRE, propriétaire cultivateur, demeurant audit lieu de "Charraix", commune de Saint-André-Lachamp. Légataire universel de sa tante, Marie FABRE, veuve de François GOURDON. Lequel était propriétaire de la créance causes des poursuites. Autres noms cités, Prosper CHAMPETIER, négociant, demeurant au mas de Bouc, commune de Potelières. Louis MAZOYER, cultivateur, demeurant à Grospierres. Jean MAZOYER, son frère, menuisier, demeurant à Privas. Marie VELAY, veuve de Louis MAZOYER (le père), ménagère, demeurant de son vivan à Charraix. Tampon du timbre et de RIFFARD, avoué à Largentière.
|
|
36794 - DUBOIS ( Voiturier )
|
|
Localisation : Sablières / Année : 1861
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Assignation (pour coups et blessures) et jugement devant le Tribunal Civil de première instance à Privas. Personnes requérantes, Baptiste DUBOIS, père et fils, propriétaires et voituriers, demeurant commune de Sablières. Contre les prévenus, 1) Victor PRADAL, voiturier, demeurant à Aubenas. 2) Xavier BLACHÈRE, cultivateur, demeurant à Saint-Didier. 3) Eugène Régis CHAMBON, agriculteur, demeurant Saint-Didier. Copies des extraits du tribunal correctionnel. Tampons, du timbre et de Louis Auguste VASCHALDE, huissier, demeurant à Joyeuse. Voir document, n°36782.
|
|
44167 - MORICHON ( cuisinière )
|
|
Localisation : Besançon / Année : 1845
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Hypothèque au nom de Marie MORICHON, cuisinière demeurant à Besançon. Autres noms cités: CHAPUIS; ROZIÈRES; BRUGNON; PRIVAS; PÈPE; BENOIST; BERLET. Tampon du timbre.
|
|
39855 - FAURE ( Négociant )
|
|
Localisation : Saint-Étienne / Année : 1840
Type d'acte : Jugement et liquidation d'entreprise - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Jugement et liquidation d'entreprise. Par un jugement du tribunal civil de Privas, en date du 16 juillet 1840. Contre, Dominique FAURE, négociant, liquidateur de la maison de commerce FORE ANDRIEN, et SALLES, demeurant Saint-Étienne. Mention d'une signification, faite par Pierre AYMARD, huissier, près le tribunal civil de Saint-Étienne, à la requête de Me BOSNIEL, avoué, demeurant Privas. Autres noms cités : Philippe ROCHE, créancier; AMBLARD, concierge de prison. Nombreux noms illisibles. Joint au document des notes concernant des comptes et créances dues à la liquidation FORE ANDRIEU et SALLES (trois pages tenues en épingle). Tampon du timbre.
|
|
45291 - BOVERON ( )
|
|
Localisation : Privas / Année : 1822
Type d'acte : Avis de comparution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Avis de comparution au nom de Émilien BOVERON, demeurant à Privat. Autres noms cités : FOUBEIRAN; DELHOME; LAVAL. Tampon du timbre.
|
|
21382 - BONNOT (de) ( ? )
|
|
Localisation : F - Ardèche - Bourg-Saint-Andéol / Année : 1805
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Documents divers (jugement, sommation, etc.) allant de 1805 à 1806 concernant Anne Xavier Thérèse BRUNOT (ou de BONOT ? Ou de BONNOT ?), veuve de Joseph Louis de RIBEYROL d'ENTREMEAUX (ou RIBEYROL d'ANTREMAUX ?), demeurant à Bourg-Saint-Andéol. On mentionne maître MEYSSONIER (ou MEISSONNIER), avoué à la mairie de Bourg-Saint-Andéol, ainsi que JAUFRET, avoué au tribunal dudit lieu, Louis Auguste GIRARD, huissier audiencier à Privas, ESPERANDIEU, avoué, et autres.
|
|
20205 - PELET ( homme de loi )
|
|
Localisation : F - Ardèche - Privas / Année : 1799
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr
Au citoyen PELET (ou PELES ?) homme de loi à Privas. Concerne Claudine VABRE, veuve de Jean PLANTIER, mariée en secondes noces avec le sieur MICHEL. On cite d'autres noms.
|
|
2952 - CHAMPEL ( ? )
|
|
Localisation : F - Ardèche - Privas / Année : 1798
Type d'acte : Document judiciaire - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Concerne Mathieu CHAMPEL au profii de Jean PLANCHER. Document avec plusieurs autres noms.
|
|
23775 - MARTIN ( Laboureur )
|
|
Localisation : Privas / Année : 1567
Type d'acte : Donation - Par - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr
Entre Simon MARTIN, laboureur, et sa soeur Margueritte MARTIN, paroisse de Privas (ou Prissac ?).
|
