Localisation : Pugieu / Année : 1930
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'un bâtiment sur la commune de Pugieu, par Mariette GRANJUS, veuve de Jean-Marie JANTET, propriétaire demeurant même commune. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: FULÉRO; PIERRON; VERDANT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : Pugieu / Année : 1930
Type d'acte : Vente - Par - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une vigne ainsi que d'une friche, située audit lieu "Planaize", sur le territoire de la commune de Pugieu. Par 1) Mariette GRANJUS, veuve de Jean Marire JANTET, propriétaire demeurant à Pugieu. 2) Catherine Anthelmette JANTET, veuve de Anthelme Antoine JANTET, demeurant à Tenay. 3) Joseph JANTET, époux de Françoise MATHIEU, propriétaires demeurant à Pugieu. Acquéreur, Gabriel Marius Joseph PIERRON, cultivateur, demeurant même commune. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-Le-Grand. Tampon du notaire. Document relié. Couverture cartonnée avec les coordonnéres du notaire, imprimées en bas de page.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1930
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une grange et d'une parcelle de terre, au nom de François MORNIEUX, propriétaire-cultivateur demeurant à Virieu-le-Grand, avec son épouse Anthelme-Marie CARRAZ. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: FOLLIET; AGNIEL; GENET; JULLIAND DE CUZIEUX; BROCHARD; GUYON; REYMOND; FONTANEL; BODET; LOURDEL; TOUVIER; REY; GROS; GARIAUD; TERRIER; PUGIEUX; GONOD; FRANÇOIS; LURIN; TASSOLA. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

Localisation : Pugieu / Année : 1925
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donation et Partage. De 1) Louise GRILLAT, veuve de Claude LAVOCAT, propriétaire demeurant à Pugieu. 2) Anthelme LAVOCAT, cultivateur demeurant à Contrevoz. 3) Marie LAVOCAT, épouse de Anthelme MICHAUD, poseur aux chemons de fer, demeurant à Rossillon. 4) Marins Noël LAVOCAT, employé aux chemins de fer, demeurant à Ambérieu-en-Bugey. 5) Antoine Marins LAVOCAT, serrurier, demeurant à Meulan. 6) Anthelmie LAVOCAT, épouse de Marins DUBIEF, ouvrier en soie, demeurant à Tenay. 7) Marthe Cécile LAVOCAT, épouse de Philippe Maurice MICHAUD, employé aux chemoins de fer, demeurant à Autemare. 8) Gabriel MONNET, épouse de Pierre GENEVRIER, menuisier, demeurant à Lyon. Répartition des biens par lots tirés au sort. Joint au document, une petite note écrite au verso d'un formulaire imprimé. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-le-Grand. Tampons, du timbre, du notaire, et du conservateur des hypothèques à Belley. Présence d'un timbre fiscal de 25c. Couverture catonné, avec l'adresse du notaire imprimée en bas de page. Document relié.

Localisation : Pugieu / Année : 1924
Type d'acte : Transport de droits successifs - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Transport de droits successifs. Par Marguerite Émilie LUIZET, épouse de Raoul RIAU, employé, demeurant à Pugieu (Ain), fille de Marcellin LUIZET et de Claudine MAYOT, cultivateurs, demeurant à Virieu-le-Grand. Pour Marie LUIZET, sans profession, demeurant à Virieu-le-Grand, soeur de M. É. LUIZET. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-le-Grand. Tampon du notaire. Document relié. Couverture cartonnée avec les coordonnées imprimées du notaire, en bas de page.

Localisation : Pugieu / Année : 1920
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre sur la commune de Pugieu, par Jean-Marie-Joseph JANTET, propriétaire demeurant même commune avec son épouse Josephnie-Élise GRANJUS. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: GIRAUD; BLANC; LAVOCAT; TERRIER; AVOCAT; BOLLENOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1909
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 25 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Poursuites de saisie immobilière, convertie en vente volontaire. Cahier des charges dressé par Me MARCHAND, notaire demeurant à Virieu-le-Grand. Vente par ajudication de biens situés à Pugien, maison d'habitation, terres, bâtiment, vigne, jardin. Description des conventions de vente. Débiteurs, Marie Louise MOREL, épouse de Jean Marie DUROUSSIN, propriétaire demeurant à Pugieu, ayant Me JARRE, pour avoué. Pour Louis GROS, propriétaire demeurant à Virieu-le-Grand. Acquéreurs, Joannes Pierre DUROUSSIN, sous-Lieutenant au quatorzième chasseurs à Dôle. François DUPOMMIER, propriétaire demeurant à Puigieu. Joseph JANTET, propriétaire, demeurant à Pugieu. Claude CHARVEYRON, propriétaire, demeurant à Pugieu. Zéphirin PERROIN, propriétaire, demeurant même commune. Document relié. Timbre de quittances. Tampons, du notaire et du conservateur au dépôt des inscriptions à Belley. Couverture cartonnée, avec coordonnée imprimée, de l'étude de notaire, en bas de page.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1907
Type d'acte : Succession - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : It

Deux documents imprimés. 1) Formulaire de déclaration de mutation par décès (1907). Succession de Louise DUBOIS, veuve de Anthelme Marie MASSET, propriétaire aubergiste, domiciliée à Virieu-le-Grand. Autres noms cités, (Ses cinq enfants), héritiés, Claudine MAGNIN, dite Clotilde, épouse de Sylvain SYLLA PRUGNAT, chef de gare, demeurant à Combe-la-ville. Marguerite Marie, épouse de Julien VALANTIN (?). Augustine, épouse de Laurent GENET, demeurant à Virieu-le-Grand. Julie, épouse de BOURBON, demeurant à Bourg. Jeanne, épouse de GENET, demeurant en Algérie. Rosalie MASSET, épouse de Émile BEGO, demeurant à Virieu-le-Grand, cessionnaire de la succession. Le document comporte l'inventaire des biens, sur Virieu-le-Grand, Pugieu et Belmont. 2) Formulaire de désignation de mandataire (1928). Par Gustave Jacques Sylvain PRUGNAT, industriel, demeurant à Moret-sur-Loing. Héritier de Joseph Sylvain Sylla PRUGNAT, (son père). Tampon de Me MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand.

Localisation : Pugieu / Année : 1900
Type d'acte : État des frais - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des frais au nom de Claude LADVOCAT, propriétaire demeurant à Pugieu. Autre nom cité: GRANDJUS. Tampon de Me PANSU et tampon du timbre.

Localisation : Pugieu / Année : 1899
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte testamentaire au nom de Marie-Mélanie BARON, propriétaire et débitant demeurant à Pugieu avec son époux François BLANC. Acte dressé par Me Claude PANSU, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: BARBIER; AGNIEL; PIERRON; JANTET; ROGET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire PANSU.

Localisation : Belley / Année : 1896
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'immeubles au village de Pugieux, par Anaïs-Victorine GROS, couturière demeurant à Belley. Acte dressé par Me Étienne LACROIX, notaire à Belley. Autres noms cités: BLANC; BORRON; MONNET; BUSCAL; CHAVEYRON; CUFFET; THOMAS; DURAND; POIRSON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire LACROIX.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1861
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Grosse de vente au nom de Claude-Anthelme SUCHET, militaire en retraite demeurant à Virieu-le-Grand, avec son épouse Anthelmette PERROUD. Acte dressé par Me VIRIGNIN, notaire à Belley. Autres noms cités: POCHET; BOUVET; TENDRET; MAGNIN; MANJOT; JENIN; MINGUET; MUGNIÉRY; PEYSSON; CYVAT; MEUNIER; PUGIEUX; COLLOMB; JURRON; GIROD. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire VIRIGNIN.