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10 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
43738 - CARMANTRAND ( agent )

Localisation : Langres / Année : 1918
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de droits immobiliers au nom de Jean CARMANTRAND, agent-général-d'assurances demeurant à Langres. Acte dressé par Me THIRION, notaire à Langres. Autres noms cités: PÉRONNE; TRAMU; JUILLEROZ; PERRIN; BOUVENOT; CLAUDON; FOURNEY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

21141 - GANDAIS ( greffier )

Localisation : F - Sarthe - Le Mans / Année : 1909
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Emile GANDAIS, ancien greffier en chef du tribunal civil de première instance de Cholet, demeurant au Mans, tuteur de Christian, Jean et Henri DUMUR, ses neveux, ainsi que Eugène GILLET, docteur médecin aide-major de 1ère classe dans l'infanterie, époux de Germaine DUMUR, demeurant à Péronne, et Léon MASSE, lieutenant d'infanterie, époux de Marie-Thérèse DUMUR, à Rodez. Tous d'une part, et Alfred SARCE, propriétaire spéculateur au Mans. On cite d'autres noms.

5625 - CAZARD ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Péronne / Année : 1874
Type d'acte : Arrêt - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Louis CAZARD, de Péronne, et Philibert BURTAND (ou BURTAUD ?), de Virizet (?), tous deux propriétaires. Rendu par la cour d'appel de Dijon. On nomme maître CLERC, avoué, et autres.

21490 - MOINE ( limonadier )

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1862
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de Claude MOINE, limonadier à Paris, Pierre MOINE, idem, Henry DONNET, époux de Péronne MOINE, aussi à Paris, et François FECHOZ, époux de feue Claudine MOINE, audit lieu. Voir doc. 21489. On cite d'autres noms.

37695 - PIPAUT ( )

Localisation : Amiens / Année : 1856
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Deux formulaires imprimés. Certificats d'inscriptions à la conservation des hypothèques d'Amiens. Joint au document en quatre page, un état de toute les inscriptions d'hypothèques. Contre Joseph Désiré PIPAUT, peintre, époux de Julie LEQUIEN, demeurant à Amiens, passage du commerce. Au profit de 1°) François LUCAS, propriétaire, demeurant Amiens, chaussée Saint-Pierre. 2°) Charles Adolphe DREVELLES, négociant, demeurant à Halifax en Angleterre. Autre nom cité, Me JUMEL, notaire à Amiens. Autres noms cités, Antoine Victor CALLAND, époux de Marie Joséphine LEFEBVRE, propriétaire demeurant à Amiens. André Édouard DREVELLE, propriétaire, demeurant à Amiens. Narcisse Charles DREVELLE, propriétaire, demeurant commune de Bayeux (Indre). Caroline Hortense DRÉVELLE, épouse de Isidore Martin GODART, demeurant Amiens. Victoire Clarisse DRÉVELLE, épouse de Furcy François Charles MARESCHAL, propriétaire, demeurant à Péronne. Tous frères et soeurs, héritiers de Marie Louise Victoire Carré, leur mère, commerçante, veuve de Charles François Éloi DREVELLE. Tampon du timbre.

35585 - VILLACHON ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Symphorien-de-Lay / Année : 1852
Type d'acte : Dénombrement de propriétés - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Dénombrement des bâtiments et fonds composant la succession de Claude VILLACHON, propriétaire. Autres noms cités, Me Jacques BAL, notaire, demeurant à Saint-Symphorien-de-Lay, Me RATEAUX, notaire, VIAL, PÉRONNET, JACQUET, BAILLY, GIROUD, PERRIAT, GONIN, LACHAT, CRÉTIN, PLANET, DÉNOYEL. Tampon de notaire. Documents reliés.

35866 - PETIT ( Serveur )

Localisation : Pantin / Année : 1847
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage. Entre, Pierre François PETIT, garçon nourrisseur, demeurant à la Chapelle-Saint-Denis, au n°49, rue de Chabrol, fils de Bon PETIT, cultivateur, et de Péronne PETIT, demeurant à la Compote-en-Beauge (Savoie). Et, Marie Françoise HALLEY, veuve de François PARON, serveur, demeurant à la Chapelle-Saint-Denis, fille de Antoine HALLEY, et de Marie Françoise Sophie LEDOUX. Actes dressé par Me DESMANÊCHES, notaire à la Villette, canton de Pantin (Seine). Tampon du timbre. Cachet du notaire. Document relié.

25268 - MARET ( Propriétaire )

Localisation : Douvaine / Année : 1805
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Jean-François-Michel, Georges-Eugène, Marie-Félicité, Marie-Josèphe et Georges-Antoine-Louis-Joseph MARET, enfants de feu François-Michel MARET, tous de Douvaine. On cite les noms de Péronne COLLOMB, trisaïeule, François MARET, bisaïeul desdits enfants, Joseph Marie MARET, leur aïeul, ainsi que les noms de DESTRAL, LEMASSON, PERNOUDY, MILLIET, DEVILETTE, GARNIER, DELACHENAL, DELAPORTE, PIRASSET, MILLET, MORENS, DUPERSIL, JACQUET, DEMOISY, LEJEUNE, DUMONT, DECORSENS, BEZEL, BRIGUET, DEMARCLEY, GUYDON, DUBOULOZ, PIOLLAND, LACREUSAZ, JABUIS, GERMAIN, CHAPPUIS et plusieurs autres. Dates allant de 1666 à 1805.

25483 - TARAVANT ( Propriétaire )

Localisation : Péronne / Année : 1785
Type d'acte : Arbre généalogique - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne la famille TARAVANT (ou TARAVAUT ?) avec arbre généalogique où l'on trouve les noms de VERDIER et BARRIER.

39500 - BAUGY ( Procureur )

Localisation : Moulins / Année : 1650
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document récrit. Transcription anonyme non daté. Contrat de mariage entre: 1°) Antoine BOUGY, procureur en la maréchaussée de Bourdonnais et siège présidial de Moulins, fils de Gervais BOUGGY, et de Péronnelle RANCY. Et, 2°) Jeanne VIGIER, fille de François VIGIER, notaire, et de Louise ROUGNON, tous demeurant Moulins. Autres noms cités: Jean BARDON, écuyer de Bellesme, conseiller du Roy; Rémy DANET, conseiller du Roy; Étienne et Philippe GENIN, avocats en parlement; Jean HUBERT; procureur; Claude VIGIERavocat en parlement, frère de la future; Gabriel ROUGNON, sieur de Salyan; François et Nicolas DEBAN. Documents agrafés.