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16 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
44501 - BONVALOT ( propriétaire )

Localisation : Quingey / Année : 1853
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Louis-Gaspard BONVALOT, propriétaire demeurant à Quingey. Tampon du timbre.

44484 - GIRARD ( propriétaire )

Localisation : Quingey / Année : 1852
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Anne GIRARD, propriétaire demeurant à Quingey. Autres noms cités : BIGENET; DURAND; MONVOISIN; BRUGNON. Tampon du timbre.

44104 - BATAILLARE ( receveur )

Localisation : Quingey / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jacques-Hyacinthe BATAILLARE, receveur demeurant à Quingey. Autres noms cités: BRUGNON; GUYON; SAILLARD. Tampon du timbre.

44539 - PAGNEY ( propriétaire-cultivateur )

Localisation : Quingey / Année : 1828
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de François PAGEY, propriétaire-cultivateur demeurant à Quingey. Autres noms cités : DUGOURD; FALCONET; PRON;NAIN. Tampon du timbre.

6357 - LALOT ( avocat )

Localisation : F - Jura - Salins-les-Bains / Année : 1823
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de JARDY, de Quingey, à l'avocat et juge LALOT, de Salins. On nomme Mlle MALTHE, et autres.

6359 - JARDY ( ? )

Localisation : F - Doubs - Quingey / Année : 1822
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de JARDY, de Quingey, à l'avocat et juge LALOT, de Salins. On nomme M. CARRE (ou CARREZ ?), ainsi que Mlles Malthe et Claudine. Voir doc. 6357 et 6358.

6364 - JARDY ( ? )

Localisation : F - Doubs - Quingey / Année : 1820
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de JARDY, de Quingey, à l'avocat et juge LALOT, de Salins. On cite d'autres noms.

6366 - JARDY ( ? )

Localisation : F - Doubs - Quingey / Année : 1819
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de JARDY, de Quingey, à l'avocat et juge LALOT, de Salins. On nomme MOURET, MERLIER, LOYE, MAZARIN et COUDRY.

6363 - JARDY ( ? )

Localisation : F - Doubs - Quingey / Année : 1819
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de JARDY, de Quingey, à l'avocat et juge LALOT, de Salins. On cite d'autres noms.

6358 - JARDY ( ? )

Localisation : F - Doubs - Quingey / Année : 1819
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de JARDY, de Quingey, à l'avocat et juge LALOT, de Salins. On nomme M. CARRE, et autres.

6362 - JARDY ( ? )

Localisation : F - Doubs - Quingey / Année : 1818
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de JARDY, de Quingey, à l'avocat et juge LALOT, de Salins. On cite d'autres noms.

6367 - JARDY ( ? )

Localisation : F - Doubs - Quingey / Année : 1818
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Lettre de JARDY, de Quingey. On cite d'autres noms.

6361 - JARDY ( ? )

Localisation : F - Doubs - Quingey / Année : 1816
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de JARDY, de Quingey, à l'avocat et juge LALOT, de Salins. On nomme monsieur de CEY, maire. Fait à Barterans (?).

6360 - JARDY ( ? )

Localisation : F - Doubs - Quingey / Année : 1816
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de JARDY, de Quingey, à l'avocat et juge LALOT, de Salins. Fait à Barterans (?).

6365 - JARDY ( ? )

Localisation : F - Doubs - Quingey / Année : 1816
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre de JARDY, de Quingey, à l'avocat et juge LALOT, de Salins. Fait à Barterans (ou Sarterans ?). On cite d'autres noms.

24605 - NÉLATON ( Aubergiste )

Localisation : Quingey / Année : 1776
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Claude LALOT, avocat à Arbois, et Louis NÉLATON, aubergistre et maître de poste à Quingey. On cite Claude MOULET et Guillaume BEBIN, de Quingey.