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4 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
39619 - THIÉBAUD ( ? )

Localisation : Randevillers / Année : 1911
Type d'acte : Acte de mariage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de mariage, (formulaire imprimé) délivré par la paroisse de Randevillers, du diocèse de Besançon. Pour Georges Édouard Philippe THIÉBAUD, demeurant Randevillers, canton de Besançon. Lequel a contracté mariage le 9 septembre 1911, avec Léondine Marie Léonie MORLET, demeurant même commune. Tampon de la commune.
38189 - CLERC ( Laboureur )

Localisation : Randevillers / Année : 1816
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note d'assignation à comparaître de Claude Joseph CLERC, laboureur, demeurant à Randevillers. Sur une requête faite par Jean François CREUILLOR, laboureur, demeurant même commune. Audience le juge de paix, du canton de Clerval. Autre nom cité, Claude François CLERC, le vieux. Pas de tampon de timbre fical.
38166 - GENOZ ( )

Localisation : Randevillers / Année : 1801
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de plusieurs terrains, situés sur le territoire de Randevillers. Par Lazare GENOZ, demeurant à Randevillers, époux d'Anne Claude VOYENET. Pour l'acquéreur, Jean LARIVIÈRE, demeurant à Sancey-le-Grand. Autres noms cités, Jean Claude et Jean Pierre VUILLEMIN, témoins appelés, demeurant à Randevillers. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Claude Joseph BECOULE, demeurant Sancey-le-Grand. Date du document, sous l'ancien calendrier républicain. Joint à l'acte, documents séparés des ventes, en date de 1798. Tampon du timbre fiscal, découpé.
38163 - THIEBAUD ( Agent municipal )

Localisation : Randevillers / Année : 1797
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre, située sur le territoire de Sancey-le-Grand, au lieudit "La planche du Blessonnier". Par Pierre Joseph THIEBAUD, agent municipal à Randevillers. Pour l'acquéreur, Jean LARIVIÈRE, demeurant à Sancey-le-Grand. Tampon du timbre fiscal découpé. Acte dressé par Me BECOULET, notaire à Sancey-le-Grand.