Localisation : F - Haut-Rhin - Soultzmatt / Année : 1947
Type d'acte : Lettre - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Lettre adressée par Léon OBRECHT de Wintzfelden au 'Service du transport routier' à Colmar dans le but d'obtenir une 'Carte de camionnage rural'.

Localisation : Dijon / Année : 1930
Type d'acte : Transport d'Obligation - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Par Marie BRUCHON, sans profession, demeurant à Dijon, 5, avenue Villebois-Mareuil, veuve de Jean Baptiste CROZET. Autres noms cités, Louis LAMONTAGNE, garde-champêtre, et Victorine dite Marguerite GALLOIS, son épouse, demeurant à Dijon, 56, quai Nicolas ROLLIN. Tous deux débiteurs de Mme BRUCHON. NICOLAS, ancien notaire, demeurant à Dijon, 9, rue du Général FAUCONNET. Acte dressé par Me PERDRIER, notaire à Sombernon. Tampons, du timbre, du notaire, et de R. HAILLOT, avoué, demeurant rue Vauban, 19 bis, Dijon. Documents reliés.

Localisation : La Burbanche / Année : 1929
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente des droits mobiliers de successions. Entre les héritiers, 1) Marie STANISLAS, veuve de Stanislas GENAND, propriétaire, demeurant commune de la Burbanche. 2)Pierre Louis Félix BORNAREL, professeur, demeurant à Sens. 3) Félix Auguste BORNAREL, propriétaire, demeurant à Champdor. Autres noms cités, Augustin BORNAREL, propriétaire, demeurant au Brénod, époux de Stéphanie Michaud MAILLET. Joint au document le formulaire de transcription à la conservation des hypothèques (imprimé double feuille), ainsi q'une note avec tampon de cette même conservation des hypothèques. Acte dressé par Me Placide Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Tampons, du timbre et du notaire. Une fine cordelette sur la partie verticale du document assure son maintien. Une épingle (rouillée) située sur le bas de première page.

Localisation : Vaumort / Année : 1928
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

État de transcription aux noms de Victor CALVAT , cultivateur demeurant à Vaumort. Autres noms cités: LAGOGUEY; MERCIER; DUCHENNE; MOINET; PRINCE; FAVRE; REDEAU; DONON; LEHUP; ROCHÉ; RENARD; CHANIOT; PERRIN.

Localisation : Teillé / Année : 1927
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente par adjudication d'une propriété appartenant à, Jules Ferdinand LEMEUNIER, et Anne Léonie ROMET, son épouse, propriétaires, demeurant au Try, commune de Teillé, tous deux décédés. Désistement des héritiers LEMEUNIER, dans la validation d'adjudication (Concernant, le consentement en radiation au bureau des hypothèques). Par, François HARDOUIN, sabotier, demeurant à Saint-Mars-sous-Ballon, mandataire de Alphonse Vital Victor GAUTIER, journaliste, et Fernande Eugénie JUGAN, son épouse, demeurant à Paris. Etienne Casimir JUGAN, voyageur de commerce, et Marie Gabrielle BARRNÉ, son épouse, demeurant à Toulouse. Fernande Léonie Eugénie PAUMIER, femme de chambre, demeurant à Dijon, divorcée de Louis DUPONT. Simone Louise Augustine MAZURE, épouse de Ernest Julien BEAUCLAIR, boulanger, demeurant à Teillé. Albert Lucien PIGNARD, sans profession, demeurant à Saint-Jamme-sur-Marthe, mandataire, de Lucie ROMET, propriétaire, demeurant même commune, veuve de Auguste Marie PIGNARD. Léon LÉTOURNEAU, cordonnier, demeurant à Ballon, mandataire, de Désiré Vital ROMET, cultivateur, et Aimée Louise GESLAND, son épouse, demeurant à Doucelles. Louise Marie ROMET, propriétaire cultivatrice, demeurant à Doucelles, veuve de Henri HÉRAULT. Pierre BESNARD, propriétaire, demeurant à Ballon, mandataire, de Louis Jules Valentin ROMET, cultivateur, et Marie Louise BEYER, son épouse, demeurant commune d'Oisseau-le-Petit. Héleine Eugénie Juliette ROMET, épouse de Jean Marie Adrien HAMELIN, cultivateur, demeurant à Vivoin. Vital Louis Joseph ROMET, propriétaire, demeurant Vivoin. Henri BENOIST, expert géomêtre, demeurant à Ballon, mandataire, de Josépine FORTAILLÉ, ménagère, demeurant à Paris, veuve de Eugène Louis Joseph ROMET, ayant comme fille, Paulette Berthe ROMET. Jules SURGET, négociant, demeurant à Ballon, mandataire, de Albert DESQUENNES, emballeur, et Louise ROMET, son épouse, demeurant à Paris. Louis MAUBOUCHER, propriétaire, demeurant à Ballon, mandataire, de André Eugène ROMET, propriétaire, demeurant à Paris, frère germain, de Paulette Berthe ROMET, enfants de Eugène Louis Joseph ROMET, et de Joséphine FORTAILLÉ, son épouse, ménagère, DEMEURANT À pARIS. Maurice PICHON, chaudronnier, demeurant à Ballon, mandataire, de Eugène Gabrille ROMET, miroitier, et Marthe Yvonne BRANSARD, son épouse, demeurant à Paris. Alice Désirée Léontine PICHON, épouse de Louis Julien NOËL, propriétaire, demùeurant à Saint-Jean-d'Assé. François Eugène COTTEREAU, propriétaire, époux de Rosalie Marie Louise Le VAYER, demeurant à Vivoin. Vital Eugène Marie Magloire VAIDIE, propriétaire, époux de Célestine Rosalie CHAMBEROD, demeurant au Mans. Louis BLIN, menuisier, demeurant à Ballon, mandataire de Maria Euphrasie Eugénie Désirée VAIDIE, demeurant à Vivoin. Henri Eugène COINTRE, cultivateur, et son épouse Alice Léonie Herménie FOUQUÉ, demeurant commune d'Assé-le-Riboul. Léon Anatole Auguste FOUQUÉ, charpentier, demeurant à Saint-Marceau, époux et mandataire de Marie Marceline Augustine FOUCHARD. Armand Alexis Eugène VAYER, ouvrier en usine, époux de Berthe Marie FOUQUÉ, demeurant à Saint-Marceau. Jules Albert Auguste MERCIER, clerc de notaire, tuteur de Paulette Berthe ROMET, soeur de André Eugène ROMET. Au profit des acquéreurs, Désiré Arsène MORANCÉ, cafetier, et Émilienne Joséphine BOURMAULT, son épouse, demeurant ensemble en la commune de Teillé. Dressé par Me Germain ROUSSEAU, notaire à Ballon. Tampon du timbre. Cachet du notaire. Document relié.

Localisation : Aurillac / Année : 1924
Type d'acte : Cession et transport - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Le Sieur Jean François Louis de MEALLET de Faulat, propriétaire, habitant en son château de Faulat, fait cession et transport, en faveur du Sieur LAPARRA, d'une somme de vingt mille francs. Il s'agit d'une somme dûe en principal, par Pierre de MURAT, demeurant au lieudit de la Moretié, communre de Marealé (?). Sous cautionnement solidaire de Jacques THÉRON, propriétaire cultivateur, demeurant au lieudit de Labouyque, même commune. Tampon du timbre.

Localisation : Sèvres / Année : 1924
Type d'acte : Duplicata de rapport - Pap - A4+ - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Rapport d'expertise. Concernant transcription de divers testaments (27) et écrits, laissés après le décès de Mme veuve Jeanne PARISOT, née VERNIS. Étude des documents relatif à la dite dame PARISOT. Écrits de l'expert dactylographiés, encre bleu. Documents reliés, par rivets dorés. La couverture est grise foncée. Autres noms cités, (Demandeurs): THIBAULT, avoué, demeurant à Versailles, pour le Conseiller, Henri VERNIS, habitant Besançon. (Défendeurs): Clément GRANDCOUR, avoué à Versailles, pour Mme BOYSSON D'ÉCOLE, Mme Henri VERNIS, née ALLARS, Mme Juliette BLEICHNER. Pierre BRUGNON, avocat à la Cour. Nombreux noms cités. Autres documents VERNIS, N°38251, 38253, 38254, 38258, 38259.

Localisation : Mézeray / Année : 1923
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Échange d'une portion de terre labourable, située sur le territoire de Mézeray, par Adolphe Ernest THUREAU, propriétaire cultivateur, né à Parigné-le-Polin, époux de Cécile Clémentine LUSSEAU, demeurant audit lieu "Montrées", commune de Mézeray. En contre-échange, d'une portion de terre labourable, nommée "le Petit Geneteil", située même commune, et appartenant à Louis Norbert LALOUE, propriétaire, époux de Henriette Madeleine DESMARRES, demeurant à Pirmil. Autres noms cités, Joseph Clovis COUDRAY, marchand de bestiaux, époux d'Isabelle Marie LABBÉ, ancien propriétaire, demeurant à Mézeray. Nombreux autres noms concernant les origines des propriétées. Joint au document un certificat de non inscription sur transcription, du conservateur des hypothèques de l'arrondissement de La Flèche, concernant THUREAU, et LALOUE, les échangistes, il s'agit d'un formulaire imprimé. Tampon du timbre. Acte dressé par Me COSSON, notaire à Mézeray (Sarthe). Tapom du notaire. Document relié.

Localisation : Namur / Année : 1921
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignations, pour obtenir l'assentiment des héritiers de Émilie BOMBERG, veuve de Émile GREYSON. Concerne un transfert d'actions, de la société Néderlansche Handel Maatchappij. Par A-1°) Jeanne de SCHODT, veuve de Paul GREYSOR, demeurant à Bruxelles, 15 Rue de Londres, mère de Marcel GREYSON, maréchal des logis. 2°) Fernand GREYSON, agent de change, demeurant à Bruxelles. 3°) Yvonne GREYSON, épouse de Albert HAMBURSIN, avocat, demeurant à Yvoir. 4°) Lucien GREYSON, ingénieur demeurant à Namur. B- Fanny GREYSON, veuve de Nicolas HENRION, sans profession, demeurant à Jambes. Héritiers de Émilie BOMBERG, veuve de Émile GREYSON : Jules GREYSON, Paul GREYSON, Élisabeth GREYSON veuve MASCART, Emma GREYSON veuve de Nestor GREYSON, Fanny GREYSON veuve de Nicolas HENRION. aUTRES NOMS CITÉS, Henri DAUTHY, curateur aux successions vacantes, demeurant à Paris. Maurice MASCART, administrateur, demeurant à Budialo-Congo Belge. Georges MASCART, Directeur Général des Tréfileries de DOUÉ. Juliette MASCART, épouse de Henri BOISSIEUL, industrielle, demeurant à Tanger au Maroc. Nonbreux autres noms. Tampons du timbre et d'Octave MINETTE, huissier, demeurant à Namur, Belgique. Documents dactylographiés (encre bleue) et attachés par un petit cordon.

Localisation : Sirod / Année : 1921
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au lieudit "Clos Noyer", de deux pièces de terres, situées sur le territoire de Sirod. Par François Émile CHAUVIN, journalier, demeurant à Sirod, né même commune, le 15 mai 1860. Pour les acquéreurs: Louise Hélène Henriette GRATTARD, cultivatrice, demeurant à Sirod, née en cette commune, le 9 octobre 1887. Et à Sigismond PELFINI, maçon, demeurant également Sirod, né à Cossogno, province de Novare (Italie), le 19 octobre 1888. Acquéreurs conjoints et solidaires. Mention de l'origine de propriété: Aimé CHAUVIN, ancien propriétaire de Sirod; Émile et François CHAUVIN, même commune. Joint au document, un certificat de non-inscription sur transcription, formulaire imprimé. Acte dressé par Me Marcel FURGINÉ et MeEugène ROYET, tous deux notaires à Champagnole (Jura). Document relié par couture, couverture imprimée. Voir document n°39480.

Localisation : Chambéry / Année : 1921
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'un immeuble par Anthelme-Hippolyte PITTION, employé de chemin de fer de Paris, demeurant à Chambéry, avec son épouse Anthelmette PITTION. Acte dressé par Me PLacide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: GIRAUD; TOUVIER; BARRIER; BELLILE; FURANS; JAGOD; MIRAILLET; MIGNET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

Localisation : Le Mans / Année : 1920
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange d'une pièce de terre labourable ainsi que d'un pré, situés commune de Chantenay. Par Mathilde Marie LEROY, propriétaire demeurant au Mans, épouse divorcée de Pierre DEROUET, ayant comme mandataire, Adolphe SOURY, greffier et expert, demeurant à Loué. Contre-échange, d'une pièce de terre, nommée "Le champ long", située même commune de Chantenay. Par Paul VERMILLARD, commerçant et marchand de cycles, époux de Alice BOULAY, demeurant chemiré-le-Gaudin. Autres noms cités, Joséphine LENORMAND (tante de Mme LEROY), épouse de René François GÂTÉ, propriétaire et ancien notaire, demeurant à Loué. Anastasie LEROY, ancienne propriétaire, veuve de Henri DROUET. Épinglé au document, un formulaire imprimé, "Certificat de non-inscription sur transcription", de la Conservation des Hypothèques de La Flèche. Tampon du timbre. Acte dressé par Me CHALLIER, notaire à Chantenay, (Sarthe). Tampon du notaire. Voir aussi document n°37734.

Localisation : Le Mans / Année : 1919
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une portion de terrain avec ses dépendances, situés au Mans, chemin neuf d'Arnage. Par Alexandre Eugène MÉDARD, brigadier de police, époux de Marie BEAUNELAIR ou BEAUCLAIR, demeurant 38 rue Mangeard. Pour l'acquéreur, Alfred Louis Émile REFOURD, propriétaire, demeurant au Mans, 12 place de la Mission, époux de Marie Louise Victoire LEBLED. Autres noms cités, Pierre HIVON, propriétaire, époux de Louise BEAUCLAIR, demeurant au bourg de la Gnierche. Louis SIMON, propriétaire, époux de Eulalie BEAUCLAIR, demeurant à la Croix-Rousse, commune de la Guierche. Hippolyte Louis Simon BESNARD, époux de Céline LAMOUREUX, demeurant à la Mercerie, commune de Joné L'Abbé. Constant LAMOUREUX, cultivateur, époux de Louise Marie BESNARD, demeurant à Savigné-l'Évêque. Maurice Jean Baptiste BESNARD, charcutier, époux de Blanche Irma plier, demeurant Paris. Éloïse Modeste BESNARD, cultivatrice, demeurant même lieu. Louis BESNARD, cultivateur, demeurant commune de Gnierche. Tous ancien propriétaires. Joint au document, un formulaire en caractères d'impression, concernant, un certificat négatif d'inscription et de transcription. Acte dressé par Me Édouard BERTHAULT, notaire au Mans. Tampon du timbre. Tampons du notaire et du Conservateur des Hypothèques au Mans. Document relié.

Localisation : Saint-Cyr-au-Mont-d'Or / Année : 1912
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison située à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Par, André DUTREIX, ancien entrepreneur, demeurant même lieu. Acquéreur, Antoine BANSSILLON, industriel, demeurant alternativement à Lyon et à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Autres documents, formulaire de comptes, état des frais et honoraires dûs à Me PRALUS, notaire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Reçu (imprimé) de BANSILLON, billet avec timbre de quittance, à l'entête de l'étude de Me PRALUS. Certificat sur transcription, de la Conservation des Hypothèques de Lyon. Tampons, notaire et du Conservateur au bureau des hypothèques de Lyon. Documents liés, reçu, formulaire, et certificat, épinglés.

Localisation : Clermont / Année : 1909
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

A la requête 1°) de monsieur BARBIER, entrepreneur de transports et loueur de voitures, demeurant à Clermont, 2°) de messieurs BUTTEUX et MAGNIER, négociants associés demeurant même ville, l'huissier BICHAT, s'est rendu au domicile de Blanche-Marie-Augustine BELBERIOT,veuve de Henri-Auguste-Hippolyte LARCHER, demeurant à Clermont, pour défaut de paiement. Acte dressé par Agénor BICHAT, huissier auprès du tribunal civil de Sens. Autres noms cités: LEFEBORE; LARCHER; PATISSIER. Tampon et signature de l'huissier BICHAT.

Localisation : Poliénas / Année : 1906
Type d'acte : Signification de jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Signification de jugement de défaut de paiement, présenté au domicile de Eugène PAYRE, propriétaire, demeurant à Poliénas, par l'huissier près du tribunal civil de Saint-Marcellin, Victor DELAVOÊT, au profit de Joseph MERMOZ, tailleur au lycée de Chambéry. Acte dressé par l'avoué GILLET, et parachevé par l'huissier DELAVOÊT. Autre nom cité: COCHET. Tampon encre violette de l'huissier DELAVOÊT. Tampon du timbre. Tampon encre bleue de l'avoué GILLET. Timbre fiscal de un franc. Tampon encre violette de l'huissier certifiant que l'acte est transmis sous enveloppe fermée, avec la signature, DELAVOÊT. Tampon du bureau des hypothèques de Saint-Marcellin avec signature du receveur. Filigrane. Voir doc. 40223.

Localisation : Cublize / Année : 1905
Type d'acte : Acte de décès et succession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de décès et succession. De Claude Auguste DUPUIS, propriétaire et rentier, habitant de Cublize. Lequel était l'époux de Marie VALLOSSIÈRE, sa veuve, propriétaire et rentière, demeurant Cublize. Autres noms cités, Alexandre BERTHIER, employé de commerce, et Franscisque MELON, comptable, tous deux témoins, demeurant à Thizy. François Claude DUPUIS, et Pierre DUPUIS, frère du défunt. Tampon du timbre. Acte dressé par Me CHAVANIS, notaire à Thizy. Tampons encre du notaire et du juge de paix du canton de Thizy. Document relié par couture.

Localisation : Tullins / Année : 1904
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication d'immeubles ayant appartenu à Jean-Joseph LANGON, au profit de la société GUELY fils et JARSAILLON, fabricant de papier domiciliés à Tullins. Document composé de cinq parties, dont la première est une requête de l'avoué GILLET au président du tribunal de Saint-Marcellin, plus l'ordonnance qui a été répondue; le deuxième est un extrait du procès verbal de l'adjudication; le troisième est le tableau sur trois colonnes des inscriptions hypothécaires grevant les immeubles vendus; le quatrième, est la mention de la transcription du procès verbal d'adjudication au bureau des hypothèques de saint-Marcellin; et enfin le cinquième, qui est une notification de Me GILLET, résumant tous les actes précédents . Autres noms cités: GILLET; NALLET; DELAVOET; BURGNON; OGIER; FONTGALLAND; CHARNIER; BERUARD; CHALON; CHALET; BERTHOLY; JACOB. Tampons du timbre. Tampon de l'avoué, GILLET, de Saint-Marcellin. Signature du conservateur du bureau des hypothèques de Saint-Marcellin. Deux timbres de quittance de un franc. Voir doc. 40303; 40304.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1903
Type d'acte : Facture - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Facture dressée par Ch. SCHNEIDER, transporteur à Strasbourg, à l'intention de M. SILBERZAHN.

Localisation : Saint-Pourçain-sur-Sioule / Année : 1902
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 25 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cahier de charge pour une vente par adjudication. Concerne une pièce de terre en laboure située au Plessis, nommé "le champ de la Fosse". Par Micheline Thérèse Henriette de CHAMILLARD de la SUZE, propriétaire, demeurant à Bayes, canton de Saint-Pourçain-sur-Sioule (Allier), veuve du Général Antoine Louis, Vicomte de Bar. Acquéreur, Eugène François CHOPLIN, propriétaire, demeurant au bourg de Masle, mandataire de Honorine Valentine CHOPLAIN, sa fille. Autres noms cités, Louis LABORDE, régisseur, et mandataire du vendeur, demeurant à Moulins. Me Henri DORCHÊNE, notaire à Ceton, canton du Theil (Orne). François Marie OLLIVIER, principal clerc de notaire, demeurant à Ceton. Autres documents, lettres de CHOPLAIN, à Armand Louis Pierre CHATEAU, clerc de notaire, époux de Juliette Marie COTTIN, demeurant à la Ferté-Bernard. Certificats de "nom-inscription" sur transcription, documents imprimés. Deux actes d'échanges, 1°) Eugène CHOPIN, cultivateur, époux de Marie CHARRON, demeurant à Masles, et Armand Louis Isidore CHATEAU. 2°) Charles Émilien Adolphe SAUSSEREAU, cultivateur, époux de Honorine Valentine CHOPLAIN, demeurant à Frileuse, et Armand Louis Isidore CHATEAU. Plusieurs courriers de correspondance relatif à l'acte d'échange. Tampon du timbre. Document relié et pages jointes, plusieurs pièces épinglées. Acte dressé par Me Henri DORCHÊNE, notaire à Ceton, (Orne).

Localisation : Noyen-sur-Sarthe / Année : 1901
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 26 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente du "Bordage de l'Aubinière", situé sur le territoire de Pirmil. Par Joseph Henri René BRUNEAU, maître d'hôtel, époux de Léonide Clémentine MAURIN, demeurant à Noyen, Hôtel de la Gare. Pour l'acquéreur, Louis Norbert LALOUE, propriétaire cultivateur, époux de Henriette DESMARRE, demeurant à Bellevue, commune de Pirmil. Désignation et contenances par cadre descriptif. Origine de propriété, Anne BERDIN, demeurant commune de Moncé en Belin, veuve de André Julien BANGEUL. Augustion BERDIN, propriétaire et Maire, époux de Thaïs FOUQUERAY, demeurant à Mézeray. Louis LASSAY, cultivateur, époux de Scholastique BERDIN, demeurant à la Poussinière, commune de Parigné le Poulin. Joseph GUICHARD, cultivateur, demeurant audit lieu de Gasseau, commune de Foulletourte, époux de Anne BERDIN. Victor BERDIN, cultivateur, époux de Marie LASSAY, demeurant à Bourdigné, commune de Cérans Foulletourte. Nombreux autres noms cités. Joint au document, 12 pages (épinglées) de la Conservation des Hypothèques de la commune de La Flèche. Un timbre de quittance de 10 ct, collé en page 19. Tampon du timbre. Acte dressé par Arsène LOUTREUIL, notaire à Noyen. Tampon du notaire. Document relié. Voir document n°37770.

Localisation : Moirans / Année : 1901
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre à Fures, commune de Tullins, par thérèze TRUFFIER, veuve de Alexandre BARBOT, rentière demeurant à Fures, à Louis-Jean-Baptiste-Angel GUILLOT, mécanicien-électricien demeurant à Moirans. Acte dressé par Me Henri SILLAN, notaire à Moirans. Autres noms cités: BOURGEAT; CHARMEIL; BONCHOT; THOMÉ; BARBOT; FOREST; MACAIRE; VERMELLE; FAYOLLE; BILLON; BRAQUE; GALOCHER; BILLON. Document relié par coutures. Tampons du timbre. Tampons encre violette, tampon à sec et signatures du notaire SILLIAND. Tampon du bureau des hypothèques de Saint-Marcellin, avec signature du conservateur. Voir doc. 40244.

Localisation : Cressin-Rochefort / Année : 1898
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse de transport de créance au nom de Marins-François BÉARD, propriétaire-cultivateur demeurant à Cressin-Rochefort. Acte dressé par Me Jules-Pierre-Marie GIROUX, notaire à Belley. Autres noms cités: GRÉNAND; BORNARD; BLAISE; BORNAREL; ECOCHARD; PREMILLIEN; BERTHIER; DAVID. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire GIROUX.

Localisation : Rouillac / Année : 1897
Type d'acte : Retranscription d'actes anciens - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Retranscription d'actes anciens (Baptêmes). Plusieurs dates dont 1602 est la plus ancienne. Plusieurs noms cités dont, François DERGIBAULT (?), lieutenant, Catherine de CASTILLE, fille de Paul de Castille et de Jeanne HURTAULT, Marie de CURSAY, fille de François de CURSAY, écuyer, BOISBRETEAU (?), Marie JAY, René JAY, écuyer, Marie PATRAS de CAMPARIGNOLE, Olmive de MASSOUGNE, Fille de Gabriel de MASSOUGNE, écuyer, François de LIVERNE, Beraud de LOMPUY, écuyer, Sieur de MOULEDE, Chalmoine de Saint-Pierre d'Angoulème, archiprêtre de Rouillac. Nombreux autres noms. Auteur du document anonyme.

Localisation : Châteauneuf-en-Thymerais / Année : 1897
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Transport par Monsieur ROCHIIN à Madame GIRARD sur les époux NICOLLE Etude de Maître PIERRE, notaire

Localisation : Belleville / Année : 1894
Type d'acte : transport - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Transport au nom de Frédéric-Claude LABROSSE, notaire demeurant à Belleville. Acte dressé par Me MORTIER, notaire à Belleville. Autres noms cités : GELIN; BOINTON; LARGNON; MARTIN; PLATTARD; DESCAILLOT; COLLONGE; DURANTON; DULAC; POMMERUEL; CHARRAT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Louhans / Année : 1890
Type d'acte : Quittance et note de frais - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance au profit de Sévère BARIOD, propriétaire à Saint-Maurier, par Félix et Jules GARAND. L'autre document, et une note de frais, concernant des transports (Année 1900). Plusieurs noms cités, Mme et Melle BARIOD, Roger, CHAGROT, CARNET, le docteur BOUCARD. Autres lieux nommés, Saint-Germain-du-Bois, Lons-le-Saunier.

Localisation : Saint-Seine-l'Abbaye / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de parcelles de terre, situées sur le territoire de Panges, aux lieudits; Art.3. A la Croix du Renard; Art.4. Ala Grande Borne. Art.5. Aux Poulots. Art.7. Derrière l'Église. Art.8. En la Barre. Art.9. A la Fontaine Seguin. Art.10. Au Rondeau. Art.11. Derrière l'Église. Art.12. Estannières. Art.13. Au Fourneau. Art.14. Sur le Riot. Art.15. Au bas de la Planche. Art.17. Derrière les Chenevrières. Art.19.Dernière les Chenevrières. Art.20. Même lieu. Art.21. Derrière l'Église. Vente faite à la requête des consorts, GEOFFROY-DUVAL. Noms des vendeurs; Pierre GEOFFROY, ancien bourrelier, demeurant à Saint-Seine-l'Abbaye; Eugène GEOFFROY, vigneron, époux de Marguerite SOLIER, demeurant à Baulme-la-Roche; Charles HEINTZ, bucheron, époux d'Amélie BALLAND, demeurant Prenois; Jacques BALLAND, cultivateur, et Marie Catherine CARNET, demeurant à la ferme de Champmoront, commune de Daix; Archange LAVIELLE, vigneron, époux de Marie GEOFFROY, demeurant à ANCEY; Thomas THEURIET, dit "Paul", cultivateur, époux de Jeanne GEOFFROY, demeurant au hameau de Gestre, commune de Saint-Martin-de-Mont; Pierre GEOFFROY, cultivateur, époux de Clémentine ALLEMAND, demeurant à la ferme de Fontaine-Merle, commune de Trouhant; Jules CHOUET, vigneron, époux de Léonie GEOFFROY, demeurant Baulme-la-Roche; Hubert MILLERAND, employé à l'abattoir de Sémur, époux de Claudine HUGNINS, demeurant Sémur; Bénigne PETITOT, maréchal-ferrant, époux de Nicole BRESSON, demeurant Saint-Martin-du-Mont; Jean Baptiste MORTUEUX, cantonnier, époux de Jeanne BONY, demeurant Panges; Jeanne Marie Eugénie FOLLET, épouse séparée de Joseph Antoine OLLIER, conducteur de travaux, demeurant à Pont-de-Mouzaïa, commune de Lodi, Alger; Pierre ANCÈRY, vigneron, époux de Célestine, demeurant Plombières-les-Dijon; Très nombreux autres héritiers cités dans le document. Noms des acquéreurs; Jean Baptiste LANIER, cultivateur, demeurant Panges; Marguerite RÉMOND, veuve d'Étienne MINOTTE, propriétaire; Antoine CAPITAIN, manoeuvre; Eugène MORTUREUX, manoeuvre; Jean Baptiste RÉMOND, propriétaire et maire de Panges; Hippolyte FOLLET, propriétaoire-cultivateur; Laurent FOLLET-CHAIGNET, cultivateur; Pierre BRESSON-FOLLET, manoeuvre; Laurent RENARD, propriétaire; Eugène MORTUREUX; Tous demeurant à Panges. Procès-verbal d'adjudication, dressé par Me FROCOT, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye, (Côte-d'Or). Tampon du timbre. Tampon encre du notaire. Enregistrement de transcription fait à Dijon. Un timbre de quittance de 10ct. Document relié par couture.

Localisation : Nantes / Année : 1889
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transaction financière concernant la succession de Mme PELLIER mère. Entre les successeurs, FRAYSSENEAU, fille de PELLIER et Alfred PELLIER fils, employé de commerce à Paris. Autres noms cités, Louis Joseph BLANCHARD, Armand COLLIN, BRIÈRE, tous trois notaires au Mans, représentant les parties. Tampon du timbre. Cachet de BONNET, notaire demeurant Le Mans. Document relié.

Localisation : F - Bas-Rhin - Strasbourg / Année : 1888
Type d'acte : Quittance - Pap - A3 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Quittance du paiement au bureau des hypothèques des frais de transcription dus par Charles Edouard TAUBERT.

Localisation : Jura / Année : 1888
Type d'acte : Jugement et actes de procédure - Pap - A4 - 27 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement, actes de procédure et transmission d'actes, d'avoué à avoué (Ainsi qu'une note d'avocat). Entre Sévère BARIOD, propriétaire demeurant à Saint-Maurice (Jura), ayant Me BAILLY comme avocat. Contre Félix et Jules GAVAND, tous deux propriétaires, demeurant même commune, ayant Me RODET comme avocat. Tous trois légataire de Marie Élisa DAVID, veuve de Jean Humbert GRILLET, ancien propriétaire à Saint-Maurice. Documents sur plusieurs années, 1886, 1887, 1888, 1889. Tampon du timbre. Tampons des notaires et avoués: Me BAILLY, avoué - BENOIT, huissier - MARTELE, huissier - Tous de Saint-Claude. Deux timbres de 50 ct. Tampons de copies d'exploits et significations de pièces. Sur l'extrait de jugement, tampon de compte, de l'enregistrement, et du Tribunal Civil de Saint-Claude, ainsi que celui du Greffe. Voir document n°37166, 37176.

Localisation : Châteauneuf-en-Thymerais / Année : 1887
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Transport de Monsieur et Madame VIGNERON à Monsieur GOUGET sur époux OUDARD Ont comparu : Monsieur Alphonse Henri Clément VIGNERON, Madame Adeline DESVAUX, sa femme, Charles Benoît GOUGET Etude de Maître PIERRE, notaire

Localisation : Sombernon / Année : 1887
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte de transport au nom de Marguerite BARABANT, propriétaire et veuve de Antoine MERCUSOT, demeurant à Sombernon. Acte dressé par Me Henri PARIZON, notaire à Sombernon. Autres noms cités: LALLERMANT; DUFOUR; LAURY; TROISGROS; BRESJEAN; LAVAUX; VASOT; RONCEY; ROMEY; GOLNARD; MANZAT; DENIZOT; ROBERT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire PARIZON.

Localisation : Dole / Année : 1886
Type d'acte : Transport - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean BEYDECK-COURAGEUX, rentier à Dole, Albert BESANCENEZ, jardinier à Moissey, époux de Marguerite DUROT. On cite d'autres noms.

Localisation : Proyart / Année : 1884
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration pour acceptation de transfert d'actions. De deux actions de la compagnie du Soleil, société anonyme d'assurance contre la grêle. Pour Louise Julie Hermance Alexandrine PIAUT, rentière, demeurant à Proyart (Somme), veuve de Louis Jean Baptiste NORMAND et a Louise Hermance Fortunée NORMAND, épouse de Eugène Alfred Don FRANÇOIS, propriétaire demeurant à Proyart. Acte dressé par Me DERIENCOURT, notaire à Amiens. Tamponsdu timbre et du notaire.

Localisation : F - Maine-et-Loire - Candé / Année : 1883
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie HOUDEMON, veuve de François BERTHELOT, sans profession, d'Angrie, et Marie PICHERET, domestique à Candé. On nomme Louis BRASSARD, clerc de notaire à Candé, et autres.

Localisation : Les Planches-en-Montagne / Année : 1883
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication pour parvenir à la vente des terres dépendant des successions d'Emmanuel GRATTARD, cultivateur, décédé Aux Planches, et de son épouse Jeanne Adélaïde PERRIN, décédé à Sirod. Sur une requête de: 1°) François Émile GRATTARD, cultivateur, demeurant à Sirod. 2°) Joséphine GRATTARD, épouse de Julien MONNIER, cantonnier, demeurant Aux Planches. 3°) Joseph Emmanuel GRATTARD, cultivateur, demeurant à Sirod. 4°) Hyppolite GRATTARD, cultivateur, demeurant à Loulle. Autres noms cités: 1°) Eugénie Sylvie GRATTARD, épouse d'Huguette RUTY, épicier, demeurant à Doligny. 2°) Faustin MAIRE, cultivateur, demeurant à Crans, tuteur légal de Philomène MAIRE, et Marie MAIRE, nées de son mariage avec Élisa GRATTARD. Procès-verbal d'adjudication dressé par Me BOICHIN, notaire à Champagnole. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire BOICHIN. Documents reliés par couture. Vvoir document n°39480.

Localisation : Villejésus / Année : 1882
Type d'acte : Transcriptions d'archives - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transcriptions d'archives historiques. Concernant des recherches pour un travail généalogique sur le Clergé. Entre les années 1449 à 1788. Sont cités, entre autres, les commandeurs des Prieurés, d'Aquitaine à Artins et de VilleJésus. Voir doc. n°36272, 36273.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Novillard / Année : 1881
Type d'acte : Transport - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Augustine Sylvie BARBIER, épicière, veuve d'Edouard Auguste MEIGRET, sculpteur, doit somme à RICHARDOT. On cite leur fils, Paul Aimé MEIGRET, fils majeur célibataire, tous de Belfort Signification de transport concernant Pierre RICHARDOT, propriétaire à Novillars

Localisation : Serley / Année : 1880
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

En faveur de Marie Louis Alphonse FEBVRE, clerc de notaire demeurant à Serley, y étant né le 12 janvier 1859, travaillant en l'étude de Claude BOURASSEAU (ou BOURANSAUD ?), notaire à Mervans.

Localisation : Couvrot / Année : 1880
Type d'acte : Ordonnance - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ordonnance de transport pour procéder à l'apposition de scellés requis. Sur une demande de Claire Héloïse AUBERT, demeurant à Couvrot, épouse d'Édeouard POTHIER, cultivateur, demeurant Sompuis. Laquelle dame est séparée de corps et de biens, d'entre elle et son dit mari. Mention de l'inventaire. Joint au document, une ordonnance à l'effet de procéder à la levée de scellés requis. Acte dressé par Charles Gaston BATTELIER, juge de paix du canton de Sompuis; Arthur COURTIN, greffier. Tampon du timbre.

Localisation : Coole / Année : 1879
Type d'acte : Ordonnance de transport - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ordonnance de transport à Faux-sur-Coole, en date du 1er mars 1879. Par Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN, greffier. Demande de délimitation de propriété par bornage. Entre les requérants, 1°) Narcisse MORTAS, cultivateur, et Marie GAUTHIER, veuve de Louis Alexandre MORTAS, propriétaires demeurant Faux-sur-Coole. Signatures lisibles: Narcisse MORTAS; Marie GAUTHIER; BATTELIER. Un petit croquis simplifié est tracé sur le document, désignant les emplacement de bornes. Tampon du timbre. Document relié par couture.

Localisation : F - Gironde - Bordeaux / Année : 1879
Type d'acte : Correspondance - Pap - A6 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Michel CARRERE né à Bouscat près Bordeaux transmission du Parquet de Bordeaux

Localisation : Moirans / Année : 1879
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes de Joseph GIRIN, constructeur demeurant à Moirans, au profit de monsieur MARTIN, demeurant à Chantesse. Acte dressé par Me THOMÉ, notaire à Tullins. Tampon du timbre. Signature: GIRIN.

Localisation : Saint-Anthot / Année : 1879
Type d'acte : Transport d'une obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport d'une obligation. Par Jacques SIGOILLOT, fils, propriétaire, demeurant à Saint-Anthot. Pour Pierre LAMARCHE-MORPAIN, propriétaire, demeurant à Sombernon. Contre, Jean MICHÉA-DEREPAS, propriétaire vigneron, demeurant à Remilly-en-Montagne. Autres noms cités, Pierre Hippolyte DAVID, cafetier, et Joseph BOITEUX, chapelier, tous deux témoins appelés, demeurant Sombernon. Tampon du timbre. Acte de Me Octave GIRARD, notaire à Sombernon.

Localisation : Saint-Ouen-Domprot / Année : 1879
Type d'acte : Ordonnance - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ordonnance de transport pour la levée des scellés au domicile des époux JACQUIN à Saint-Ouen. Par Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN, greffier. À la requête de Genny Valentine JACQUIN, épouse d'Adolphe Arsène JACQUIN, cultivateur demeurant à Saint-Ouen. Laquelle dame se trouve en instance de divorce. Joint au document, l'acte d'inventaire dressé par Me Eugène FRANÇOIS, notaire à Somsois et Me Claude Théodore LOIZE, commissaire priseur à Vitry-le-François. Joint à la pièce précédente l'ordonnance et procès-verbal d'apposition de scellés sur les effets mobiliers dépendant de la communauté des époux JACQUIN de Saint-Ouen. Tampon du timbre. Document relié par couture.

Localisation : Châteauneuf-en-Thymerais / Année : 1878
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Amable OLIVIER, propriétaire à Châteauneuf-en-Thymerais, et Louise Alexandrine DAUFRESNE, demeurant à Saint-Sauveur-Levâville (= Saint-Sauveur-Marville ?), veuve de Jean-Baptiste TASSIN. Concerne aussi Eugène DELORME, clerc de notaire audit Châteauneuf, Sulpice Adolphe GIRARD, propriétaire à Digny, époux d'Adèle Suzanne LÉCUYER, Jean Thomas DEMAILLE, journalier à Ardelles, Louis METAYER, conducteur de voitures publiques demeurant à La Loupe, Hortense Pélagie DEMAILLE, épouse de Louis Henri COULOMMIER, fruitier à Paris. On cite d'autres noms.

Localisation : Alençon / Année : 1877
Type d'acte : transport - Pap - A4 - 8 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Transport au nom de Henri-Marcel CHEVREUIL, clerc-de-notaire demeurant à Alençon. Acte dressé par Me RACINET, notaire à Alençon. Autres noms cités: BRIÈRE; FOURNERIE; GREISS; PAPILLON; ROSEY; GOMOND. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Paulhac / Année : 1876
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport par les époux ROUX-HUGON aux époux DELVSTAL-HUGON Etude de Maître FONTANGES Ont comparus : Monsieur Eugène ROUX, Madame Elisabeth HUGON, Monsieur Jean Louis DELVSTAL et Madame Marie HUGON

Localisation : Besançon / Année : 1875
Type d'acte : transport - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Transport au nom de Jean GAUTHEROT, entrepreneur en menuiserie demeurant à Besançon. Acte dressé par Me COLLARDEAU, notaire à Besançon. Autres noms cités : CORNU; DEFRANC; CLERC; FUCHT; CORNE; MOUROT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Montreuil / Année : 1874
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention et transaction, concernant la reconstruction d'un mur séparatif de propriétés, situées à Paris, 63 rue de la Roquette. Entre la veuve GELLY, propriétaire, demeurant à Montreuil, près de Paris, 69 rue de Vincennes, laquelle est assistée de Me RETY, avoué, et de LEMAIRE, architecte. Autre intervenant, DELAUNAY, propriétaire demeurant à Paris, 49 Bd Richard LENOIR, assisté de Me BENOÎST, et de MARQUET, architecte. En dernière page, se trouve un plan en couleur du mur séparatif, entre les deux propriétés, 61 et 63 rue de la Roquette. Nous trouvons sur ce document, un timbre collé dit de "Dimension" de 1 francs. Documents reliés par coutures. Tampon du timbre. Autre nom cité: COLLOT, expert à Paris, 15 rue de la Bruyère.

Localisation : Besançon / Année : 1874
Type d'acte : transport - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte de transport au nom de Clovis-Aexis PETIT, horloger demeurant à Besançon. Acte dressé par Me COLLARDEAU, notaire à Besançon. Autres noms cités: FAVRE; RAGUEY; CHAPUIS; PIGALLET; ROULET; MILLENET; FUCH. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Maine-et-Loire - Candé / Année : 1873
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Antoine BELLANGER, cultivateur demeurant autrefois à la Jolivraie, commune de Freigné, aujourd'hui à Candé, et Maria GARDAIS, propriétaire à Candé. On nomme Jean LEDUC et sa femme Maria GOUJON, propriétaires à La Grée-Saint-Jean, commune d'Angrie, maîtres GAUTIER et CARON, notaires à Candé, ainsi qu'Adolphe JUSTON et Auguste LETORT, propriétaires à Candé, etc.

Localisation : Alençon / Année : 1873
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Transport concernant François Auguste Brière, Léon Papillon, Henri Marcel Chevreuil et César Prosper Aveline.

Localisation : Oise / Année : 1873
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Certificat partiel sur transcription. État d'inscription d'hypothèque au registre de la conservation de Clermont (Oise). Laquelle grevant une pièce de terre, en nature de pré. Ce pré est vendu par PICHOT et CANDELOT à Louis Joseph Dieudonné CAUSTIER, greffier à Maignelay. Autres noms cités: 1°) Marie Lucine Théodorine LEGRAS, épouse de Jacob PICHOT, menuisier, demeurant à Montigny. 2°) Marie Madeleine Anastasie LAGRAS, veuve d'Adrien Maxime CANDELOT, ménagère demeurant commune de Saint-Martin-aux-Bois. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-James / Année : 1872
Type d'acte : Transaction - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Suite à un jugement du tribunal civil d'Avranches Emmanuel DESGRANGES, a été condamné à payer deux mille trois cents soixante dix francs, à Melle DESGRANGES. Une transaction est proposée, concernant cette dette à Françoise DESGRANGES, ménagère, demeurant Saint-James. Autres noms cités, Pierre GÉRARD, propriétaire-cultivateur, demeurant au lieudit de la Blanchetière, en la commune de Saint-James. Lequel représente Emmanuel DESGRANGES, son gendre, horloger-débitant, demeurant au bourg de la Croix-Avranchin. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Joint au document trois pièces épinglées.

Localisation : Vallière / Année : 1872
Type d'acte : Transfert de droit mobiliers et immobiliers - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Fait par les époux MEAUME.

Localisation : Saint-Brice-en-Coglès / Année : 1872
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance (1872), pour le paiement d'obligations. Actes fait en différentes années: 1°) Obligation (1854), dressée par Joseph Marie LABÉ, notaire à Saint-Brice-en-Coglès. Pour Jean Marie BARBE, et Marie BREGAIN, son éppouse, propriétaires-cultivateurs, demeurant à la Roulais, commune de Montanel, canton de Saint-James (Manche). Au profit de Julien DESPAS, instituteur communal, commeurant commune de Châtellier. 2°) Obligation (1864), d'un acte notarié dressé par Me RACINNE, notaire à Saint-Brice-en-Coglès. Pour Marie BREGAIN, veuve en premières noces de Jean Marie BARBE, cultivatrice, demeurant à Roulais. Au profit de Jean VIEL, propriétaire, demeurant Saint-Brice-en-Coglès. 3°) Transport de créance (1867), par Julien DESPAS, instituteur communal, demeurant au bourg du Châtellier. Pour Jean Baptiste BONNIN, propriétaire et Juge de paix, demeurant Saint-Brice-en-Coglès. Joint au documents (épinglé), un certificat d'inscription d'hypothèque conventionnelle. Documents reliés par coutures. Tampon du timbre et tampon encre du notaire Me RACINNE.

Localisation : Saint-Cyr-au-Mont-d'Or / Année : 1870
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un bois, situé à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, territoire de la Roche. Par Claude PONCHON, géomètre, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Et Benoit PONSON, son frère, cultivateur, demeurant même commune. Pour l'acquéreur, Benoit CHAMPION, propriétaire, d"emeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Autres noms cités, Charles BERTHAUD, géomètre, et Balthazard PENET, garde-champêtre, témoins appelés, demeurant tous deux à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tampon du timbre fiscal. Tampon de transcription, au bureau des hypothèques de Lyon. Tampon à sec du notaire ayant fait la vente. Acte dressé par Me MAZUYER, notaire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, département du Rhône. Document relié.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Mâcon / Année : 1870
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Charles DURAND, propriétaire à Viré, Louis CHARPY-PUGET, veuve de François Ferdinand PHILIBERT, matelassier à Mâcon, ainsi que Jean-Marie SAGET, propriétaire et aubergiste marié à Pierrette LAURENCIN, de Cluny, etc. Par devant Jean-Baptiste BREMOND, notaire à Viré, et autres. Document avec timbre fiscal.

Localisation : F - Eure - Breuilpont / Année : 1870
Type d'acte : Transport - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Martin Achille NOLARD, cordonnier à Breuilpont, Eugène Pierre HUVEY, charron à Cormier (?), François HAULARD, journalier, sa femme Marie Mélina ALLORGE, de Breuilpont. On cite aussi MOULARD, RENAULT, GOUSSARD, et autres.

Localisation : Blaisy-Bas / Année : 1869
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de plusieurs pièces en nature de d'écurie, de moitié de bâtiment d'habitation, de verger. Par, Léon DEREPAS, principal clerc de notaire, demeurant Sombernon. Lequel agissant comme mandataire d'Anne LAUTREY, propriétaire, veuve de Nicolas MALGRAS, demeurant à Blaisy-Bas. Pour l'acquéreur, Claude Paul LAUTREY-LENIEPT, propriétaire, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Gustave MASSON, notaire à Sombernon, (Côte d'Or). Tampon de transcription au bureau des hypothèques de Dijon.

Localisation : F - Moselle - Sarreguemines / Année : 1869
Type d'acte : Bordereau - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bordereau de transmission d'un mandat d'arrêt du Parquet de Belfort pour une personne dirigée vers Sarreguemines.

Localisation : Boeurs-en-Othe / Année : 1868
Type d'acte : Transport d'obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport d'une obligation. Noms cités : Alexis Désiré MANIGAULT, cultivateur, demeurant aux Bas-Lainer, commune de Boeurs-en-Othe. Lequel passe transport à Jean Philippe MASSON, propriétaire, demeurant au Fournaudin. Autres noms cités : Pierre André FOUAN, cultivateur, demeurant aux Cormiers, commune du Fournaudin; Florine Geneviève Éléonore DELAITRE, épouse séparée de biens de Frédéric PATENOTRE, berger, demeurant Fournaudin; Louis Marcel DELAITRE, propriétaire, demeurant même commune; Nicolas Baptiste Isidore DRONNET, et Eugène Alexis DRONNET, tous deux charpentiers demeurant Coulours. Acte dressé par Me Charles Armand MOREL, notaire au Fournaudin, canton de Cérisiers, arrondissement de Joigny, Yonne. Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39781, 82, 83, 85, 87, 88, 89.

Localisation : F - Haut-Rhin - Mulhouse / Année : 1868
Type d'acte : Bulletin - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bulletin de la translation du nommé Damias HILLMEYER, conduit de Mulhouse à Belfort (frais de justice). Document en partie imprimé.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1868
Type d'acte : Correspondance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

transmission par le sous-préfet au Procureur Impérail d'une demande de mise en liberté provisoire. Demande faite par FISCHER au sujet de son fils Louis FISCHER transféré dans la colonie agricole d'Oswald.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Dorans / Année : 1867
Type d'acte : Relevé - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François GAUCHET, domicilié et né à Dorans le 24 mars 1829, de Joseph DORANS et de Généreuse REY (ou RAY ?). Document en partie imprimé.

Localisation : Guimiliau / Année : 1867
Type d'acte : Transaction - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transaction concernant des travaux sur des maisons mitoyennes. Entre Marie Jeanne Yvonne PAUGAM, veuve d'Yves ABGRALL, propriétaire, demeurant au moulin de Penhoat, commune de Guimiliau. Et la partie adverse; François MÉNEZ, cultivateur, demeurant à Guillidiec, commune de Commana, et François MALLÉGOL, cultivateur et charpentier, demeurant à Saint-Sauveur, son consort et co-intéressé. Tampon du timbre. Acte dressé par Me MONNERAYE, notaire à Morlaix. Tampon à sec du notaire. Voir document n°38638, 40, 41, 43.

Localisation : Boeurs-en-Othe / Année : 1866
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport et cession d'une somme d'argent productive d'intéret. Par, Jean Baptiste BILLEVERT, propriétaire, et son épouse Séraphine DEVAUX, demeurant à Boeurs-en-Othe. À Jean Philippe MASSON, propriétaire, demeurant au Fourmandier. Acte dressé par Me MOREL, notaire au Fourmandier, canton de Cérisiers, arrondissement de Joigny. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1866
Type d'acte : Certificat du bureau des hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat négatif sur transcription. Portant sur la vente d'une maison située à Paris. Par VAUTIER, le vendeur, pour Antoine REGIMBAL, l'acquéreur. Autres noms cités, François BOURGEOT. Marguerite BOURGEOT, veuve du vicomte Jean Le THIEULLIER. Marie Charlotte Le THIEULLIER. Louis Gilles VAUTIER. Tampons, du timbre et de la Conservation des Hypothèques de Paris.

Localisation : F - Haut-Rhin - Ranspach / Année : 1865
Type d'acte : Renseignements - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etabli par le brigadier forestier Jacques REIPER. Bulletin de renseignement sur François Joseph EHLINGER demeurant à Ranspach, père de cinq enfants.

Localisation : Saint-Clément-sur-Valsonne / Année : 1865
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Jean-François CHANEL, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Clément-sur-Valsonne. Acte dressé par Me DUCHAMPS. Autres noms cités: PLOSSE; COLONGEON; PERRIN; GIRAUD; FAVROT; LAURANS; CHAIX. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Lessard-en-Bresse / Année : 1864
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de prés, sur le territoire de Saint-Marcel, par Antoine JANNIN, notaire à Lessard-en-Bresse, et par Louis-Pierre RENAUD, notaire à Bletterans, et son épouse Victoire-Eugénie MARTIN, au profit de Louis JANNIN-SUGEAULT, propriétaire à Saint-Marcel. Acte dressé par Me Luc NOIROT, notaire à Chalon-sur-Saône. Autres noms cités: JANNIN; SERRUSSON; LALANDRE; TERRET; DROUX; GUICHARD; RENAUD; MATHEY; BONNET; GIRARD; MARTIN; CHARPY; MAUTREY. Document qui était relié à l'origine par coutures. Tampon du timbre. Tampon à sec et signatures du notaire NOIROT.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Troncy / Année : 1864
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de transcription (de non-inscription). Par le conservateur des hypothèques de Bernay. Sur la vente faite par Victoire Pélagie SAUVALLE, demeurant à Troncy, veuve de Pierre Frédéric BRIOSNE. A Pierre Charles Félix BIENNÉ, cultivateur demeurant à Harcourt. Autres noms cités, Louis Jacques SAUVALLE, cultivateur demeurant à Thibouville, époux de Marie Marguerite SAUVALLE, ancien propriétaire. Tampon du timbre et de la Conservation des Hypothèques.

Localisation : Saint-Ouen-Marchefroy / Année : 1863
Type d'acte : transport de droits successifs - Pap - A4- - pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Transport de droits successifs par Paul-Joseph-Adrien LEBORGNE, charpentier demeurant à la Fontaine Richard, commune de Saint-Ouen-Marchefroy. Acte dressé par Me BOULLAND, notaire à Berchères-sur-Vesgre. Autres noms cités: MARY; LAVACELAY; BLAVAT; BOUCHER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire BOULLAND.

Localisation : Lyon / Année : 1863
Type d'acte : Transport et Cession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport et Cession d'une obligation, souscrite au profit d'Antoine Clément Martin TRUNEL, avoué près du Tribunal impérial de Lyon, 17 quai de la Baleine. Par Georges SÉRIZIAT, propriétaire tailleur de pierres, le conjoint de Marie Anne BERGER, demeurant commune de Dardilly. Cession faite à Jean Claude MORATEUR, propriétaire, demeurant audit lieu de la Voutilière, commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Tampons du timbre et du notaire. Acte dressé par Me PICHOT, notaire demeurant Limonest (Rhône). Document relié.

Localisation : Lyon / Année : 1862
Type d'acte : Cession de droit - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport, cession de droit de succession, mobilier et immobilier, fond et capitaux ainsi que revenus. Par, Léonard LACHAUD (LACHAND), maître peintre, demeurant à Lyon, 31 rue du Mail. Héritier de Pierre LACHAUD, son frère, par représentation d'Anne NARDON, femme de Léonard LACHAUD, sa mère. Autres noms cités : 1°) Léonard BEAU, son bisayeul; 2°) Anne DUPHOS (?), sa bisayeule; 3°) Marie BEAU, sa grand mère. Transport et cession pour Jean NARDON, aîné, entrepreneur de maçonnerie, demeurant à Lyon, 12 Montée Rez. Tampon du timbre.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1862
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation, transport et quittance, main-levée et désistement de droits d'hypothèque, radiation d'inscription. Pour le profit de Madeleine SOUSSELIER, veuve de Jean Claude Barbe Gabriel DESPREY, propriétaire demeurant Vesoul, (Haute Saône). Laquelle ayant pour mandataire, Louis Auguste Girard LABRELY, propriétaire rentier, demeurant à Chalon-sur-Saône. Obligation de Charles DUMEY, propriétaire cultivateur, époux de Jeanne BERRET, demeurant la Noue, commune de Saint-Marcel. Autres noms cités, Me Émile SOUCELYER, notaire à Chalon-sur-Saône. Me DEFRANC, notaire, même commune. Tampon du timbre. Un timbre de quittance, 10 centimes, colllé en dernière page.

Localisation : Paris / Année : 1861
Type d'acte : Créance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport de créance. Par Victoire GEORGES, sans profession, demeurant à Paris. Pour Jean COLLOMBIER, tourneur, époux de Dorothée YOLC(?), demeurant, 6 rue Vert Bois à Paris. Contre Joseph François PERRÉE DUPUIS, rentier, demeurant à Paris, 16 rue de Vendôme. Tampon du timre. Signature lisible, COLOMBIER.

Localisation : Foulognes / Année : 1860 ?
Type d'acte : Liste - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Suivi d'un cours d'eau et de sa gestion par différents voisins. Concerne : Lecomte, Boure, Banré, Aveline, Pattier, Le Berrt, Tirel, Lenderans ...

Localisation : Molinons / Année : 1860
Type d'acte : Transport de créance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport de créance. Par, Pierre Hippolyte ROSQUIN, menuisier, époux d'Adeline PARIGOT, demeurant à Molinons, canton de Villeneuve-l'Archevêque. Pour, Jean MASSON, propriétaire, demeurant aux Galbeaux, commune du Fournaudin. D'une somme due au cédant par Jean Pierre LARRIVE, manoeuvre, et Marie Ursule CALLOT, son épouse. Acte dressé par Me Louis Théodore LACROIX, notaire au Fournaudin, arrondissement de Joigny, département de l'Yonne. Tampon encre du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°39782.

Localisation : Fenioux / Année : 1859
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Transport de créances au nom de Jean-Baptiste PELARDY, entrepreneur demeurant à Fenioux. Acte dressé par Me CABERT, notaire à Craponne. Autres noms cités : RECIPON; MATHIEU; BLANCHETON; REINE; VITAL; MESNIER; GIMEL; DEVRA; BEZARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1859
Type d'acte : Déposition - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Dépositions de Jacques Antoine SCLATTER, 47 ans, directeur le la poste aux lettres de Belfort - Charles POLLET, 33 ans, domestique chez le sieur SCHWAUB, domicilié à Belfort - Joseph SCHWAUB, 43 ans, chargé du service du transport des dépêches, domicilié à Belfort - Christ KLOPFENSTEIN, 57 ans, cultivateur à Belfort - au sujet de la prévention de vol des dépêches imputée à des personnes inconnues.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - ? / Année : 1859
Type d'acte : Bordereau - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bordereau de transmission de la lettre (non jointe) relative à Joseph Aimé COCHET par le procureur de Grenoble à celui de Belfort.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1859
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du Tribunal de Première Instance du sixième arrondissement du Calvados. Entre, Marie Anne VILLIÈRE, épouse séparée de biens, de Jean Baptiste CHAUVIN, demeurant Saint Martin des Besaces, ayant comme avoué, Me LEMOINE. Contre, 1) Gilles DESCHAMPS, propriétaire, demeurant même commune, ayant Me TIRARD comme avoué. 2) Auguste LEMONIER, marchand orfèvre, demeurant à Vire, ayant Me LETELLIR, comme avoué. 3) Jean Baptiste CHAUVIN, cultivateur, domicilié même commune. Autres noms cités, Me FORTIN, notaire à Beny Bocage. Me PICARD, notaire à Saint Martin des Besaces. Me HUET, notaire à Vire. Composition du Tribunal, DELAHAYE, Président. Ozanne, Juge. Le VANNIER des VAUVIÈRES, Juge d'Instruction. ROBERT, Procureur du Roi. BIDAUT, greffier. Transcriptions des plaidoiries. Tampon du tribunal. Tampon du timbre. dOCUMENT RELIÉ.

Localisation : La Ferté-sous-Jouarre / Année : 1859
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription au bureau des hypothèques de Sens. Transport de l'hypothèque au profit de Pierre Cyrille LAPLACE, vice-Amiral, ancien préfet-maritine, demeurant à Vartrel, près de La Ferté-sous-Jouarre (Seine et Marne). Contre Ange Léon Octave LECLERC, notaire à Saint-Denis (Seine). Autres noms cités, Me ROUSSE, notaire à Paris. Mme veuve DUBOIS, DUBOIS de FERRIÉRES et Mme FRISON, DEMEURANT EN Belgique, créancières de LECLERC. Signature lisible, MALLARMÉ. Tampon du timbre. Tampon de la Conservation des Hypothèques de Sens. Voir document n°37646.

Localisation : Le Mans / Année : 1858
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente du bordage nommé "La Butte des Renneries", propriété agricole, composée de bâtiments, terrains, jardin sapinière et champs. Par Jean Adrien BARBARY, propriétaire cultivateur, époux de Françoise BRIÈRE, demeurant audit lieu "du Petit Marais", commune de Ruaudin. Pour l'acquéreur, Julien LEBRETON, cultivateur, époux de Françoise BLANCHARD, demeurant audit lieu "de la Croix", même commune. Joint au document, un certificat d'état sur transcription, de la Conservation des Hypothèques au Mans. Autre nom cité, inscription au crayon, en marge, première page, MAILLARD cabaretier. Tampon du timbre. Acte dressé par Me PILON, notaire au Mans.

Localisation : Gravières / Année : 1858
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte d'obligation (transport de créance). Au profit de Louis GASCON, propriétaire foncier, demeureant au Pradel, commune de Gravière. Contre Louis ALLIER, et son épouse Sophie LABALME, cultivateurs, demeurant commune de Ponteils. Autres noms cités, Jean Baptiste COULET, demeurant à la Chapelette, commune de Gravière. Jean LABALME. Acte dressé par Sylvestre Hippolyte JAYFRÈS, huissier auprès du tribunal d'Alais, demeurant à Génolhac. Tampons du timbre et de l'huissier. Enregistrement et écriture de compte en marge. Voir doc. n°36815.

Localisation : Panges / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une petite construction, située à Panges, ainsi qu'une parcelle de terre en nature de luzerne, au lieudit "Pré Robé". Par, Nicolas GEOFFROY, manoeuvre, demeurant Panges, époux de Jeanne DUVAL. pOUR L'ACQUÉREUR, Jean Baptiste MORTUREUX, propriétaire manoeuvre, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Spire-Jozime RIVIÈRE, notaire à Sainte-Seine-de-l'Abbaye,arrondissement de Dijon, (Côte-d'Or). Tampon à sec du notaire. Tampon de transcription au bureau des hypothèques de Dijon. Document lié par couture.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1857
Type d'acte : transport - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Transport de créance au nom de Hilaire MARTIN, menuisier demeurant à Saint-bonnet-le-Château. Autres noms cités : VALANTIN; FAUGIER; BASSET; CHASSIN; SERIZIER; THAVAUD. Tampon du timbre.

Localisation : Meursanges / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au lieudit "En Lochotte", au finage de Pleuvey, à Jacques CHAUVENET, cultivateur demeurant à Meursanges; par François BOISSON, propriétaire demeurant à Chevigny, avec son épouse, Jeanne RANFER; ces pièces de terre ont été vendues avec garantie de tous troubles, évictions de dettes et d'hypothèques quelconques, et avec translation de tous droits. Acte dressé par Me BOUZERAND, notaire à Beaune. Document relié par coutures, composé de deux parties: La première (feuille A4-), est une inscription aux bureaux des hypothèques de Beaune, contre François BOISSON-RENFER, au profit de Adèle DEVULDER, marchande de charbon, demeurant à Beaune; La dite hypothèque légale frapperait tous les immeubles appartenant à monsieur BOISSON. la seconde, est l'acte de vente. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Signatures: BOISSON; CHAUVENET; GUIOD; BOUZERAND; IMMERY. Voir doc.40150.

Localisation : Sablières / Année : 1857
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereaux, états d'inscriptions d'hypothèques. Transport de créance. Acquiescement. Protêt. Vente. Contre, Jean Baptiste DUBOIS, débiteur principal (en date de 1855), voiturier aubergiste, demeurant commune de Sablières, audit lieu de l'Église. Aux profits de : BECHARD et TOIRARD, négociant, demeurant aux Vans. Saint-Ange MAIGRON, propriétaire de Saint-Alban-sous-Sampzon. Laurent JALLÈS, négociant, demeurant commune d'Assions. Ernest MOULIN, avocat demeurant à Paris Contre Simon BOISSIN, époux de Anne ROUX, négociant, demeurant à Vans, et Baptiste DUBOIS, négociant, demeurant à Sablières. Et Marie DUBOIS, veuve de Pierre DELENNE, ménagère demeurant à Joyeuse. Louis CHAMBON, fils, cultivateur demeurant à Dompnac. André CONFINS, cultivateur demeurant, commune de Saint-Mélany. Autres noms cités, Claude Bruno VASCHALDE, avocat et notaire, demeurant commune de Sablières, (pour transport de créance). Jules MARTIN, négociant, demeurant à Joyeuse, (pour jugement contre DUBOIS). Bazile MATHON & Cie, négociant demeurant à Aubenas (Protêt). Tampons, du timbre fiscal, des hypothèques aux bureau de Largentière, de Me MOULIN, avocat à Largentière, de Bazile MATHON & Cie à Aubenas, et de SOUBERAN Frères à Montélimart. Joint au document un billet à ordre avec son reçu, en date de 1860. De Joseph DUBOIS à Jules MARTIN. Acte du billet, dressé par Théodore BERTRAND, huissier au Tribunal Civil de Largentière et résidant à Joyeuse. Signatures lisibles, DUBOIS, VASCHALDE. Voir aussi, document n°36782.

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1857
Type d'acte : Nomination - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Promotion au grade de capitaine de Thomas Ambroise VOGELWEITH, lieutenant au 5e de cuirassiers. Transmis par Henry SCHLUMBERGER, maire de Guebwiller.

Localisation : Valsonne / Année : 1857
Type d'acte : transport - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Transport au nom de Antoine BUFFET, demeurant à Perrussel. Autres noms cités: MOLIÈRE; CHERMETTE; DUFAY. Tampon du timbre.

Localisation : Lyon / Année : 1856
Type d'acte : Transport de Droits successifs - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport de Droits successifs. Par les héritiers de Marie MAYARD, veuve en premières noces de Charles François FARGES, et épouse en secondes noces de Jean Claude BERTHELET. I°) Fleury FARGES, commerçant, demeurant à Lyon, 13 rue Perrache. 2°) Claude FARGES, fermier, demeurant à Ciry-le-Noble, (Saône e Loire). Pour le beau-père, Jean Claude BERTHELET, propriétaire agriculteur, demeurant en la commune de Limonest. Autres noms cités, César BOEUF, maitre tailleur de pierres, et Claude RIVOIRE, instituteur, témoins appelés, demeurant tous deux à Limonest. Tampon du timbre fiscal. Acte dressé par Me BOLO, noataire, résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, dépârtement du Rhône. Document relié.

Localisation : Paris / Année : 1856
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transaction et gestion d'une obligation. Entre Jean René WALKER, propriétaire, demeurant à Paris, 12 rue de Mogador. Et Jean Baptiste Achille DENGHEN, receveur des finances, époux de Marie Anne Euphémie LEFEBVRE, demeurant à Soisson. Autres noms cités, LEFBVRE-LONAT. Tampon du timbre. Voir document n°37632, 37644, 37658, 37677.

Localisation : Rouge-Perriers / Année : 1855
Type d'acte : Certificat sur transcription - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat sur transcription. Attestation de non-inscription d'hypothèque. Concerne une pièce de tere située à Harcourt, audit lieu de "le Héry". Vendeur, Jacques Frédéric PINEL, tisserand, époux d'Anastasie POULAIN, demeurant à Rouge-Perriers. L'acquéreur, Marie Louise MARAIS, femme de ménage, épouse de Pierre Charles Félix BIENNÉ, demeurant à Harcourt. Autres noms cités, Me CHEVALIER, notaire à Harcourt. Louis POULAIN, Marie Geneviève LARIBLE, sa veuve, André Toussaint POULAIN, Marie Catherinee HARDY, son épouse, tous anciens propiétaires demeurant à Harcourt. Tampon du timbre fiscal. Signature lisible, CEILLIN, conservateur au burean des inscriptions d'hypothèques. Tampon de la conservation des hypothèques.

Localisation : Cérans-Foulletourte / Année : 1855
Type d'acte : Succession - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne les prix des biens en adjudication, dépendant de la succession de Louis CHATILLON. Pour les héritiers: 1°) Anne René MARTIN, veuve de Louis CHATILLON, son époux, propriétaire, demeurant à Foulletourte. 2°) Théodore OGER, époux de Césarine CHATILLON, demeurant à Spay. 3°) Jean PASQUIER, tailleur de pierres, demeurant commune de la Fontaine-Saint-Martin, mandataire de Henri CHATILLON, ébéniste, demeurant à Rio-de-Janeiro (Brésil). 4°) Victor CHATILLON, ébéniste en fauteuils, demeurant au Mans, 8 rue Dorée. 5°) Eugénie Victoire CHATILLON, épouse de Auguste Pierre François GUILLOT, bourrelier, demeurant Verneil-le-Chétif. 6°) Constance Françoise GALMARD, veuve de André CHATILLON, marchande, demeurant à Fouletourte, mère d'Adolphe CHATILLON, fils issu de son mariage avec André CHATILLON. 7°) Jean François HUET, sabotier, demeurant à Foulletourte. Noms des personnes pour les attributions de la succession: 1° et 2°) Victor CHATILLON. 3°) Jean François HUET. 4°) François Théodore LATOUCHE, propriétaire, demeurant à la Flèche. 5°) Pierre LEROY, cultivateur, demeurant à la Ferrière, commune de La Fontaine Saint Martin. 6°) Mme veuve CHATILLON, née galmard, pour son fils. 7°) Stanislas TANSORIER, tailleur d'habits, demeurant Foulletourte. Désignation des valeurs en partage, dans un tableau dit "Synoptique" des attributions. Tampon du timbre. Signatures illisibles. Acte de Me GUYAS, notaire à Foulletourte. Document relié.

Localisation : F - Haut-Rhin - Ranspach / Année : 1855
Type d'acte : Assignation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Assignation par Laurent STAEHLE huissier à Belfort. de Thiébaut LUTHRINGER, 55 ans. Et de Antoine STEFFAN 23 ans journalier à Oderen.

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Dorans / Année : 1855
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre Jean-Baptiste COUROT, dit Tonelier, et son fils François COURTOT, garçon meunier à Botans, pour insultes. Le père a dit : Je l'emmerde !, le fils les a traités de Cochons !. Voir doc. Dressé par Alexis COURTOT, brigadier garde forestier à Dorans, accompagné par Laurent COURTOT, conseiller municipal, lors d'une visite à Botans.

Localisation : F - Isère - Grenoble / Année : 1854
Type d'acte : Avenant - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Avenant de police d'assurance prise par feu Louis CHASSANE, de Grenoble, et transférée à Marie Marguerite CARIGNAN, sa veuve. Document en partie imprimé avec signature, etc.

Localisation : Belleville / Année : 1854
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre François JUVANON, rentier à Belleville, époux de Marie CRÉPET, Christophe CRÉPET, architecte à Lyon, Alexis Frédéric (?) BESSARD, propriétaire, Jean BESSARD, banquier, tous deux à Tournus, Louis FRAUX, dabitant à Villeurbanne, et autres. Voir doc. 25851.

Localisation : Roanne / Année : 1854
Type d'acte : compte - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Feuilles de comptes manuscrites rédigés, par monsieur LAGAYE entrepreneur de transport à Roanne, sur feuilles non reliées, aux noms de messieurs DEVILLE et FAURE de Saint-Étienne. Autres noms cités: BERTHUY; PEILLON; BLANC; CHAIVOLIN; DUFIER; BROY; DONZEL; MARTIN; DONBARD; BAJARD; MAIRET; ANGLADE; POMMET; BOUSSAND; SAIGON; MÉNAUD; MATRUY; BOUVAND. Signature: LAGAYE. Document écrit sur feuilles quadrillées et non reliées, consistant en une suite de comptes sous forme de tableau des entrées sorties nominatives et datées, et l'objet de la transaction. Voir doc. 40223.

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1854
Type d'acte : Promotion - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Nomination du capitaine au 5e de cuirassiers Thomas Ambroise VOGELWEITH au grade de Chevalier de l'Ordre impérial de la Légion d'honneur. Transmis par Henry SCHLUMBERGER, maire de Guebwiller.

Localisation : F - Bas-Rhin - Dambach / Année : 1853
Type d'acte : Bordereau - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Borderau de transmission de renseignements concernant Jean DIETRICH. On le poursuit pour vagabondage à Dambach et Mittebergheim.

Localisation : Cérans-Foulletourte / Année : 1853
Type d'acte : Vente par adjudication - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication. Mise en deux lots de la communauté des biens ayant existé, entre Louis CHATILLON, et sa veuve Anne René MARTIN. Pour les héritiers, 1°) Anne Renée MARTIN, veuve de Lopuis CHATILLON, popriétaire, demeurant à Cérans-Fouletourte. 2°) Césarine CHATILLON, épouse de Théodore OGER, demeurant à Arnage, commune de Spay. 3°) Henri CHATILLON, ébéniste, demeurant à Rio de Janeiro, ayant comme mandataire, Jean PASQUIER, tailleur de pierres, demeurant à La Fontaine Saint Martin. 4°) Victor CHATILLON, ébéniste en fauteuils, demeurant au Mans, 8 rue Dorée. Autre partie et pour le deuxième lot; 1°) et 2°) Eugénie Victoire CHATILLON, épouse de Auguste Pierre François GUILLOT, bourrelier, demeurant à Verneil le Chetif. 3°) Constance Françoise GALMARD, veuve de André CHATILLON, marchande, demeurant à Cérans-Fouletoutre, mère de Adolphe CHATILLON. Acquisition de l'enchère par Victor CHATILLON, ébéniste en fauteuils, époux de Marie Émilienne POIRIER, demeurant au Mans, 8 rue Dorée. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Pierre GUYAS, notaire à Cérans-Fouletourte. Document relié. Voir aussi, documents n°37584, 37605, 37606, 37607, 37608, 37609, 37611.

Localisation : Saint-Martin-des-Besaces / Année : 1852
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transcription d'hypothèques grèvant: 1°) Une parcelle de terre. 2°) Une pièce de terre en laboure, plantée de quelques pommiers, situés sur le territoire de Saint-Martin-des-Besaces. Vendu par, Jean Louis SAFFRAY, propriétaire, demeurant à Caen, 22 rue des Tinturiers. Mention de l'origine propriété: Pierre Georges LEBRETON, père de Mme SAFFRAY, ancien huissier, demeurant Saint-Martin-des-Besaces; François THOMAS, cultivateur, demeurant même commune; Pierre BELLANGER. Le document comprend huit inscriptions. Autres noms cités: Modeste Athalie LEBRETON, épouse séparée de biens, de Jean Louis SAFFRAY, propriétaire, demeurant à Caen, 22 rue des Teinturiers; Pierre THOMAS, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces; Madeleine, Marie, veuve en premières noces de Pierre GILLES, et en secondes noces de Michel SIMION, demeurant Balleroy; Jean Baptiste de GALLON, cultivateur, demeurant à Bredonville, canton de Torigni, héritière de Marie Françoise DELAVILLE. Nombreux autres noms. Documents reliés par coutures. Tampon du timbre. Inscription en marge: Me TIRARD, notaire. Tampon encre du conservateur des hypothèques

Localisation : Verneil-le-Chétif / Année : 1852
Type d'acte : Arrêté de compte de tutelle - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Arrêté de compte de tutelle. Entre Auguste Pierre François GUILLOT, bourrelier, époux de Eugénie Victoire CHATILLON, demeurant à Verneil-le-Chétif, cette dernière veuve en premières noces de Claude François SIMONET. Et Victor CHATILLON, ébéniste, demeurant au Mans, rue Dorée. Mr Victor CHATILLON, nouveau tuteur, de Alfred Théodore César SIMONET, enfant issu du premier mariage de Damme GUILLOT, avec Claude François SIMONET. Autres noms cités, LMpuis Marie RIMBAULT, menuisier, et Louis Lucien ANDRÉ, chapelier, demeurant commune de Cérans, témoins requis. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GUYAS, notaire résidant à Foulletourte, commune de Cérans, canton de Pontvallain, (Sarthe). Tampon à sec du notaire. Document relié. Voir n°37584, 37606, 37607.

Localisation : Roanne / Année : 1852
Type d'acte : Transport - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport. Cession (d'une somme d'argent) de Jean COLOMBIER, maître dhôtel, demeurant à Roanne. Pour, Jean Baptiste LAGAYE, commissionnaire, représentant tant en son nom que pour DEVILLE et Cie, marchand de chevaux, demeurant Saint-Étienne (Loire). Signature lisible : COLOMBAR. Tampon du timbre.

Localisation : Rans / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Joséphine JACQUIN, femme de chambre demeurant à Rans. Autres noms cités : RAGAIN; BRUGNON; GUILLEMIN; PERRIN. Tampon du timbre.

Localisation : Le Mans / Année : 1851
Type d'acte : Assignation à comparaitre - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notification de comparution. A la requête de Victor CHATILLON, ébéniste, demeurant 8 rue Dorée au Mans. Tuteur de Alfred Théodore César SIMONET. Autres noms cités, Eugénie Victoire CHATILLON, veuve en premières noces de Claude François SIMONET, né de cette union, A.T.S. SIMONET, épouse en secondes noces de Auguste GUILLOT, bourrelier, demeurant à Verneil-le-Chétif. René Joseph LEFEUVRE, marchand limonadier et Pierre BRUNEAU, marchand épicier, témoins requis demeurant à Cerans. Fait et passé, commune de Cerans, par Me GUYAS, notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°36246.

Localisation : Lyon / Année : 1851
Type d'acte : Main levée d'inscription - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Main levée d'inscription. Désistement de droit d'hypothèque, pour la radiation d'une inscription. Par Jean Louis Justinien LAVAL, notaire à Lyon, 10 rue Saint-Pierre. Et André Alexandre Bruno GUILLIERMOND, pharmacien, demeurant 23 rue Grenette. Radiation pour Pierre et Josephe BERNET, frères propriétaires cultivateurs, demeurant l'un à Crans et l'autre à Mollon, au bureau des hypothèques de Trévoux. Tampon du timbre. Acte de Me Jean Marie FAVRE, notaire à Lyon. Tampon à sec du notaire LAVAL.

Localisation : Thoiria / Année : 1850
Type d'acte : Succession et quittance - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession et quittance. De Marie Christine PROST, veuve de Claude Joseph SASSARD, de Thoiria. Pour ses héritiers, ses enfants; 1°) Jovith BALLAND, époux de Marie Mélanie SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. 2°) Josith SASSARD, tanneur, demeurant à Saint-Antoine. 3°) François Désiré BOULLIER, époux de Marie Jeanne SASSARD, propriétaire, demeurant à Cairon, canton de Moirans. 4°) Félix BOULLIER, propriétaire à Charézier, époux de Marie Joséphine SASSARD. 5°) fRANÇOIS gilliard, époux de Marie Françoise Josephe SASSARD, propriétaire, demeurant à Soucia. 6°) Adrien Célestin SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. 7°) Marie Françoise Adélaïde SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. Division de la succession en sept lots. Description des lots. Joint au document un acte de quittance, par Jean Emmanuel BALLAND, propriétaire, demeurant à Poitte, et de son frère, Claude François BALLAND, demeurant à Thoiria, soldat au trente cinquième régiment de ligne, troisième bataillon, quatrième compagnie, en garnison à Vincennes, près de Paris. Pour Célestin Adrien SASSARD, propriétaire, demeurant à Thoiria. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Camille RICHERATTEAU, notaire à la résidence de Clairvaux, (Jura). Tampon encre du notaire. Voir document n°38712, 38714, 38716.

Localisation : Varzy / Année : 1850
Type d'acte : Transport - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bordereau de transports au nom de madame SUCHOT, propriétaire demeurant à Corvol-l'orgueilleux. Autres noms cités: BERNAUD; BARDU; DORNEL; DELOUDRE; GUILEN; MEGIN; GANÉ; CLEMENT; GORBES; MAUDER; BERNARD; GAILLET; BAUVANE.

Localisation : Crans / Année : 1850
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terres, terrain et pâture, situés sur le territoire de Crans. Par Joseph BERNET, propriétaire et fermier, demeurant au lieudit de "Montbuisson", commune de Crans. Pour l'acquéreur, Frédéric FOURNIER, propriétaire et négociant, demeurant à Lyon, port Saint-Clair, numéro 18. Origine de propriété, Georges VARRAY ou JARRAY, ancien propriétaire. Autres noms cités, Claude MURARD, instituteur, et Antoine MONESTIER, propriétaire. Tous deux, témoins appelés, demeurant à Loyes. Tampon du timbre. Acte dressé par Me ROZET, notaire résidant Loyes, canton de Meximieux, département de l'Ain. Tampon du notaire. Voir document n°38310.

Localisation : F - Loire - Fontanes / Année : 1849
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Michel VALLAT père, huissier à Brioude, à la requête de Pierre VERNIERE, avoué à Brioude, s'est transporté chez Guillaume BOIRE, père, propriétaire à Fontanes, auquel il a signifié une obligation. Avec tampon et signature de VERNIERE.

Localisation : La Chapelle-sous-Dun / Année : 1848
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Benoit ROBIN, de la Chapelle-sous-Dun, les consorts RAVIER, de Coublanc, et François RAVIER, de Belmont. Par devant maître DÉROCHE, notaire à Belmont.

Localisation : Moirans / Année : 1847
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'un bois taillis situé sur la commune de Morette, par Joseph BRIZARD, propriétaire-cultivateur demeurant à Moirans avec son épouse Marie-Magdeleine MAGNAN, au profit de Louis LAMBERT, propriétaire demeurant à Morette. Acte dressé par Me Benjamin-Jean-Baptiste MACAIRE, notaire à Tullins. Autres noms cités: BRUN; QUINQUINET; CHARMEIL; BERGER; VOULON; GUILLERMOND; GONNON; MONTROZIER; BAGRIOT; THIER; FAUCHET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MACAIRE.

Localisation : F - Haut-Rhin - Masevaux / Année : 1847
Type d'acte : Bordereau - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bordeau de transmission d'un P.V. par SCHWALM juge de pais à Masevaux au procureur du Roi à Belfort

Localisation : F - Haut-Rhin - Ranspach / Année : 1846
Type d'acte : Procès-Verbal - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procès-verbal dressé par François-Joseph EHLINGER garde-forestier à Ranspach. A l'encontre de la femme de Jean KURTZEMAN de Ranspach.

Localisation : Amiens / Année : 1846
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport d'une somme d'argent. Par Louis Antoine MANGOT, marchand tailleur d'habits, époux de Madeleine Gabrielle BOULANT, demeurant Amiens. Concernant une obligation, de Auguste MAILLET, plafonnier, et Marie Louise DECOUSU, sa femme, demeurant même commune. Autres noms cités, Victoire DEBONNAIRE, rentière, veuve de Alexis Auguste FRÈRE. Guillain Benoit Bernard CORDIER, marchand de fayence. Tous d'Amiens. René Parfait DELAMUSTIÈRE, conservateur des hypothèques au bureau d'Amiens, époux de Adrienne Angélique Félix Caroline MORGAN, propriétaire par adjudication de la maison faisant l'objet de l'obligation. Acte sdressé par Me Casimir Florent JUMEL, notaire à Amiens. Tampon du timbre. Cachet du notaire. Document relié. Plus copie de 6 pages.

Localisation : Ardes / Année : 1845
Type d'acte : transport - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Transport au nom de MALBET, propriétaire demeurant à Ardes. Acte dressé par Me TRIOULLIER, notaire à Ardes. Autres noms cités: GUERIN; SECHOZ; MORANGE; PRADIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Coulon / Année : 1844
Type d'acte : transport - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Transport de droits successifs au nom de Pierre GUERIN, mécanicien demeurant à Coulon. Acte dressé par Me TRIOULLIER, notaire à Ardes. Autres noms cités: SPINOUX; CEDATAIRE; CHAUDORAT; RIEUF; CUZCO; BÉCHON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : La Fontaine-Saint-Martin / Année : 1844
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire des meubles et effets, mobiliers, titres et renseignements de la communauté qui a existé ; entre Louis CHATILLON, propriétaire, décédé à la Fontaine-Saint-Martin, et son épouse, Anne René MARTIN. Autres noms cités, Constance Françoise GALMARD, veuve de André CHATILLON, marchand, demeurant au bourg de Foulletourte, commune de Cerans, mère d'Adolphe CHATILLON. Césarine CHATILLON, ÉPOUSE DE tHÉODORE oger, demeurant à Arnage, commune de Spay. Henri CHATILLON, ébéniste, demeurant à Paris, 28 rue Traversière, faubourg Saint-Antoine. Victoir CHATILLON, ébéniste, demeurant Paris, 79 rue de Charenton. Eugénie CHATILLON, demeurant la Fontaine-Saint-Martin. Théodore OGER. Nombreux autres noms cités. Joint au document, un reçu de Me GUYAS. Description et comptes. Tampon du timbre. Acte dressé par Me GUYAS, notaire à Foulletourte. Document relié. Voir doc. n°37584, 37605, 37606, 37607, 37614.

Localisation : Clerval / Année : 1843
Type d'acte : transaction - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Transaction et partage d'immeubles au nom de Marie-Louise TISSERAND, propriétaire demeurant à Clerval. Autres noms cités: FONTANIER; DELACOUR; MARCHAND; PONSOT; MERCIER; VICTHOREY; GAUDERON; LAUDE; BESSON; VUILLIER; GRILLOT; RONDOT; BONNOT; BURLET; BARÇON; BAUDE; FOURNIER; BURET; BLANCHOT; BROCARD; DURAND; VINAUT; PONENT; BULLIARD; DURAND; GUILLOT; GRILLON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes / Année : 1842
Type d'acte : Transport pour créance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Transport de paiement. De Jean Baptiste POURRÉ, manoeuvre, et Héloïse CASSELIN, son épouse demeurant au hameau de la Pierre Couverte, commune de Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes, à Courgenay. À Louyis Henry HUOT-MASSON, négociant demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités : Abraham Zéphirin POURRÉ, manoeuvre, demeurant à Courgenay, sur les Fossés; Esprit Nicolas Toussaint LAILLAT, maréchal-ferrant, demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me BEGUE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque (Yonne). Tampon du timbre. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Bourges / Année : 1841
Type d'acte : transport et partage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Transport et partage au nom de Pierre BÉGUINEAU, cantonnier demeurant à Saint-Martin-d'Auxigny. Acte dressé par Me LOISEAU, notaire à Saint-Martin-d'Auxigny. Autres noms cités: GUERRE; GARNIER; VILLAUDY; LECLERC; SALMON; LOCHET; BOUVOISIN; BERRY; EVEN; BOUDON; ÉLADIER; RETY; CHAIR; LANOUE; CHOLLET; BONNARDEL; TOURANGIN; BESSON. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Chalamont / Année : 1840
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre et pré, situés sur Crans. Par, Georges VARAY, propiétaire, demeurant à Chalamont. Pour l'acquéreur, Jean TIMON, propriétaire et cultivateur, demeurant commune de Crans, hameau du Mont-Buisson. Autres noms cités, Claude PONCET, cafetier, et Joseph Marie CHICHOUX, propriétaire, tous deux demeurant à Chalamont, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Marie Victor PERDRIX, notaire à Chalamont, arrondissement de Trévoux, département de Lain. Tampon à sec du notaire. Document relié.

Localisation : ??? - - Mayenne / Année : 1840
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance concernant, transaction sur héritage. Entre, Auguste, Elise et Marie BANSARD, demeurant à Mayenne, neveu et nièces de, Marie BANSARD mariée à François-Jacques CORMERAY, meunier, demeurant Moulin Blanchard à Grazay. Et, ce dernier cité. Voir doc. n°34815.

Localisation : Saint-Paulien / Année : 1840
Type d'acte : Transfert - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Transfert d'André Lassaigne en faveur d'Antoine Buffet.

Localisation : Besançon / Année : 1839
Type d'acte : transport - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Transport au nom de Pierre VANNET, rentier demeurant à Besançon. Acte dressé par Me ROLLE, notaire à Besançon. Autres noms cités : BÉDARD; ,MAUSUIT; COURLET; VRÉZILLE; BOUVET; PICON; BOUVET; VAUNET; BUGNOTTET; BRENAUD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1838
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transaction afin de statuer sur des contestations survenues entre les héritiers d'Antoine Félix, (père et aïeul des héritiers), ancien meunier à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Noms de ses héritiers : 1°) Sébastien Alexandre FÉLIX, aîné, meunier, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. 2°) Honoré FÉLIX, meunier, demeurant même lieu. 3°) Fleurie FÉLIX, épouse de Jean François RAFFIN, cultivateur demerant à Colonges-au-Mont-d'Or. 4°) Antoine FÉLIX, aussi meunier, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Autres noms cités, Jean Dominique BOLO, notaire demeurant à Limonest. Benoit PARCEINT, greffier, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Pierre FASSERON (ou PASSERON), géomêtre, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. André ARGUILLÈRE, géomêtre, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me ROSIER, notaire à Lyon. Tampon à sec du notaire. Document relié.

Localisation : Rignieux-le-Franc / Année : 1837
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente du lot reçu après le partage anticipé de la succession d'Eulalie VARAY, veuve de Jean François LEVRAT, propriétaire cultivatrice, demeurant au mas Chanaud, commune de Rigneux-le-Franc. Entre, 1°) Marie LEVRAT, épouse de Jean VARAY, propriétaire cultivateur, demeurant au domaine de la Claie, commune de Villars. 2°) Nicolas LEVRAT, propriétaire cultivateur, demeurant au mas de Chanaud. 3°) Thérèse LEVRAT, propriétaire cultivateur, demeurant même lieu. Vente par les mariés VARAY et LEVRAT, pour les acquéreur, Nicolas LEVRAT et Jean THIMON, propriétaire cultivateur, demeurant au Bisson, commune de Crans. Autre acte, un échange de fonds de terre et vigne, entre Jean THIMON, et Thérèse LEVRAT. Autres noms cités, Jean MARTIN, secrétaire de la mairie de Meximieux, et Joseph VIGNÉRON, tous deux demeurant à Méximieux, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Marie Baptiste PORTALLIER, notaire à la résidence de Meximieux, département de l'Ain. Tampon à sec du notaire. Document relié.

Localisation : Saugues / Année : 1837
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Transport et vente au nom de Jean-Claude LYON, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Christophe-d'Allier. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: CHYRAC; COUCOULAGNE; LACOMBE; GAUTHIER; RAUC; PLANTIN; LAFOND; CAPMAS; MAURIN. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Sauveur-la-Sagne / Année : 1837
Type d'acte : transport - Pap - A4 - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte de transport au nom de Jean-Baptiste COUPAT, cultivateur demeurant à Saint-Sauveur-la-Sagne. Acte dressé par Me CHASSAIGNE, notaire à Arlanc. Autres noms cités: BATISSE; THOMAS; HÉRITIER; GIRARD; CHEVALIER; FAVIER; MAIGNET; DEVAURE; BENOIT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Lyon / Année : 1837
Type d'acte : Transport de droits successifs - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport de droits successifs. Par Guillaumette GARANJOUX, épouse d'Antoine DEBELMONT, fabriquant d'étoffes de soie, demeurant à Lyon, 90 rue des Forges, quartier Saint-Just. Héritière de Claude GARANJOUX, son père, demeurant de son vivant à Limonest. Soeur de (autre) Claude GARANJOUX, son frère, propriétaire cultivateur, demeurant à Limonest. Pour lequel, sa soeur, lui fait, un transport de droits successifs. Autres noms cités, Jacques BAS, instituteur, et Antoine CHARDONNAIS, aubergiste. Tampon du timbre. Cachet à sec collé, du notaire. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

Localisation : Marseille / Année : 1837
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre en nature de vignes, situées sur le territoire de Saint-Paul. Par Joseph TRANSTOUR, droguiste, originaire de Saint-Jeannet, demeurant à Marseille. Lequel est représenté par son mandataire, Jean Honnoré SAUVAN, propriétaire, demeurant commune de la Colle, (La Colle-sur-Loup). Pour l'acquéreur, Jean Baptiste TEISSIÈRE, propriétaire-cultivateur, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Baptiste Casimir LAYET, notaire demeurant à la Colle, (La Colle-sur-Loup), département du Var. Tampon encre du notaire.

Localisation : Saint-Martin-sur-la-Chambre / Année : 1837
Type d'acte : Certificat de transcription - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Pierre Antoine CHAMORAND, fils de feu Philibert CHAMORAND, et Antoine CHAMORAND, fils de feu Martin CHAMORAND, tous deux cultivateurs à Saint-Martin-sur-la-Chambre. On cite d'autres noms.

Localisation : Limonest / Année : 1836
Type d'acte : Subrogation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Subrogation. Concerne un transport de droits successifs. Par Anne LAURAS (mère), pour son frère Claude LAURAS. Lequel Claude LAURAS, est l'oncle des enfants de Anne LAURAS. 1°) Rose GÉNÉLAT, épouse de Fleuri BERGERET, maître d'ustensiles pour la fabrique, demeurant à la Croix-Rousse, 8 rue du mail. 2°) Marie Antoinette GUILLOT, épouse de Maurice BRUN, maître d'ustenciles, demeurant même commune, 3 rur du Capeau-Rouge. 3°) Étiennette GUILLOT, ouvrière en soie, demeurant à Lyon, 109 quai puits de sel. Toutes trois héritières de Anne LAURAS, leur mère, veuve en premières noces de Baptiste GÉNÉLAT, et en secondes de Joseph GUILLOT. Autres noms cités, Grégoire LAURAS, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-D'Or, fils de Jean Claude LAURAS, tailleur de pierre, demeurant Dardilly. Noms des témoins appelés, Claude François BOIN, maître de poste, et Louis PERRA, aubergiste, demeurant tous deux à Limonest. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon du timbre. Document relié.

Localisation : Paris / Année : 1836
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre appelé "le champ de la Fromenteau", (divisée en trois portions) de la métairie de la Cour de Foulletourte, située commune de Cerans. Par Charles Gabriel, Marquis DE BROC, ancien lieutenant colonel de cavalerie, chevalier de l'ordre de la Légion d'Honneur, demeurant à Paris, 6 rue Belle Chasse. Le vendeur à comme chargé de pouvoir, Augustin JOLLIVET, géomètre expert, demeurant Le Mans, rue d'Arènes. Vente de la première portion à Louis CHATILLON, menuisier, demeurant au bourg de la Fontaine-Saint-Martin. Autres noms cités, Jeanne Josephe Gabrielle DE BROC, Marquise de Saint-Aignan, veuve de Alexandre François de la Fresnaye, Marquis de Saint-Aignan, ancienne dame d'honneur de son altesse sérénissime la Princesse DE CONTI, demeurant à Paris, 40 rue de Bac. Madame la Comtesse de Narbonne, héritière du Comte d'Hargicourt, son père. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Adolphe Jean GODON, notaire à Foulletourte, commune de Cerans, canton de Pontvallain, (Sarthe). Voir doc. n°37584.

Localisation : La Flèche / Année : 1834
Type d'acte : Certificat de radiation d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de la radiation d'inscription d'hypothèque, par le Conservateur des hypothèque au bureau de La Flèche. Au profit de Augustin BLIN, aubergiste, époux de Marie DAUMAY, demeurant près de Fouletourte, commune de Cérans (?). Contre Louis CHATILLON, menuisier, demeurant à la Fontaine-Saint-Martin. Tampon du timbre. Voir document n°37610.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1834
Type d'acte : Comptes - Pap - A4- - 33 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Comptes au nom de monsieur LEGROS, notaire demeurant à Arnay. Autres noms cités: CESTARD; PERRIN; GIRARD; BAUNARD; BAROZ; BRETON; BALLIOT; GORCHEY; DUBUST; BIDAULT; CHEVALLIER; JACOB; GUYOT; BAESNARD; MAJEAN; BAROT; LOYDREAU; GOBY; GRAS; MILLOT; GAGIARD; CRUCHOT; BISSARD; FICHOT; PANAUTIER; COLOMBIER; GOUCHEY; BUIZOT; BILLARD; LINARD; DUPOND; MONNOT; DEBLANGUY; CHAPOTOT; LEINARD; GAUDRY; GERARD; GASPARD; BOIZOT; CHAUCARY; GUILLAUD; LAROCHE; MEPIQUET; CHAVY; CEGNAC; ADNOT; JARILLOT; COQUET; ALBRIER; BRIGADIER; GUENOT; LAURUNE; FRANSIÈRE; CLERC; DONEAU; GOIPEL; CHARBONNIER; PICARD; COLOMBIER; LUQUET; DUPRAD; GREGARD; LAURENT; LEQUIEUX; BERTHIOS; MILLOT; GROS; MOGIER; LUJURE; JARISSOT; VILCOLSON; CHARREAU; GOSSOT; GERARD; JURISSOT; MAGIER; CHARRUNE; BRULLEY; GAUCHY; MUCRIOT; BARGUIN; LAROUSSEAU; GODARD; RUÉ; GUIGNARD; JARILLOT. Document relié par coutures.

Localisation : Foulognes / Année : 1833
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport, au nom de Clément AVELINE, propriétaire demeurant à Foulognes. Acte dressé par Me DUPONT, notaire à Foulognes. Autres noms cités: DUPONT; DESPUJOL; GOUBOT; PEGOUS; POULAIN; FEBVRE; FOLLIN; LEMAROIS; BOURGEOIS; MARGUERITE; RONCHEROLLES; GOSSE; LEBRETON; DÉSERT; GILLES. Tampon du timbre.

Localisation : Beaujeu / Année : 1833
Type d'acte : Cession et transport, quittance - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cession de droit mobilier et immobilier, de parts et portions, de la succession délaissée (ainsi que quittance), par Claude COLLIER, (le père), premier du nom, de Saint-Étienne-Lavarenne. Par : 1°) Antoine COLLIER, propriétaire-boucher, demeurant à Beaujeu. 2°) François COLLIER, propriétaire-boulanger, demeurant au hameau de la Jardinnière, commune d'Odenas. 3°) Benoîte COLLIER, épouse de François GOINE, cabaretier, demeurant commune de Saint-Étienne- Lavarenne, au lieudit du Bourg. Cession et transport, à François PULLIAT, propriétaire-agriculteur, demeurant Saint-Étienne-Lavarenne, leur beau-frère. Tampon du timbre. Acte dressé par Me PERROUD, notaire d'Odenas, canton de Belleville, arrondissement de Villefranche (Rhône). Voir doc. n°38897.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1833
Type d'acte : Transport de droits successifs - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Transport de droits successifs et hypothèque, au nom de Pierre CALLOBRE, marchand demeurant Puy-en-Velay. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: CHIOULOUSE; EYRAUD; PEYRET; VISSAGUET; LAGRANGE; ESCARRAS; FAJOT; DULAC; PÈGRES; ALLIROL; LAURENT; MAURIN; CAPMAS. Tampon du timbre.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Marseille / Année : 1832
Type d'acte : Achat - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre écrite par Lazarine DUDEMAIN, à la marquise de TRANS, à propos de l'achat d'une propriété.

Localisation : Le Mans / Année : 1832
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Charles de MÉZIÈRES, propriétaire demeurant au Mans, agissant pour François LEROYER de LONGRAIRE, agent comptable au Mans, demeurant à Verdun (Meuse), et Henri HERBIN, docteur en médecine au Mans. Concerne aussi Louis Bon Léonor HIÉLARD, maître de la poste au Mans. On cite d'autres noms. Voir doc. 23947 et 23948.

Localisation : Rans / Année : 1830
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Jean Jacques MESTRAL, notaire à Rans, et Étienne URBAIN, propriétaire à Châtenois. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Isère - Saint-Baudille / Année : 1830
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour compte arrêté entre Jacques MORIN, propriétaire au Périer, commune de Saint-Baudille (il y en a deux en Isère), et Jean Joseph Benoit DUPERIER, notaire à Saint-Jean-d'Hérans.

Localisation : F - Isère - Saint-Maurice / Année : 1830
Type d'acte : Comparution - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etablie par Pierre MARCEL, huissier à Grenoble, requis de Jean Joseph Benoit DUPERIER, notaire à Saint-Jean-d'Hérans, concernant Marie-Anne MARTIN, veuve d'Antoine LUCET, propriétaire cultivatrice à Avert (?), commune de Saint-Maurice (?). On cite d'autres noms.

Localisation : F - Gironde - Eyrans / Année : 1829
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean SUIRE, propriétaire cultivateur, époux de Marie DAVID, d'Eyrans, et Jean PICQ, tonnelier, de Mornon, commune d'Eyrans. On nomme Jean NADAUD, notaire à Blaye, et autres.

Localisation : F - ? - ? / Année : 1829
Type d'acte : Bordereau - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bordereau d'envoi signé par Antoine ROY mlinistre des Finances. Transmission d'une réclamation du sieur DECKER.

Localisation : F - Doubs - Bartherans / Année : 1829
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite le juge LALOT, de Salins, présent à Bartherans. On cite d'autres noms et lieux.

Localisation : Balleroy / Année : 1828
Type d'acte : transport - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte de transport au nom de François MALHERBE, militaire demeurant à Balleroy. Acte dressé par Me PREMPAIN, notaire à Balleroy. Autres noms cités: GILLES; MARIE; THOMAS; BRISOYS; SALLES; DESPUJOL; LAROCQUE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Vesoul / Année : 1828
Type d'acte : grosse de transport - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Grosse de transport effectué par Ange-Emmanuel JAMBARD, ancien maître tailleur demeurant à Noidant-les-Vesoul et actuellement à Paris, au profit de Denise COING, officieuse demeurant à Vesoul, et Jean-Baptiste JACOB, rentier demeurant à Colombe. Acte dressé par Me PETITCLERC, notaire à Vesoul.Autres noms cités: POTARD; ROUSSELOT; MASSON; CHRETIEN; SENOT; ROUAULT. Tampon du timbre.

Localisation : La Suze-sur-Sarthe / Année : 1825
Type d'acte : Transport de créance - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Louis DORISIN (ou DORIZON ?), propriétaire à La Suze-sur-Sarthe, Pierre DORISON, aussi propriétaire audit lieu, représenté par François Louis PASQUIER-DORISON, propriétaire, Marie-Marguerite DARIOT, du Mans, Angélique JOUIS, épouse de Marin PELONIN, propriétaire à Montfort-le-Gesnois, et Pierre Louis Charles JANIN, médecin au Mans, époux de Marie Louise Madeleine GERMAIN. On cite d'autres noms.

Localisation : Le Mans / Année : 1825
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport de créance entre Gervais François Aimé MANGER jeune, négociant au Mans, et François René LEBRETON, propriétaire audit lieu. On cite d'autres noms.

Localisation : Foucherans / Année : 1824
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Jean MONNIER, instituteur à Foucherans, époux d'Anne Claude BAILLY, et Étienne LUCAS, propriétaire à Dole. On cite Joseph ARDIOT, J. Claude ROZ et Étienne URBAIN (ou URBIN), tous propriétaires dans la région de Châtenois.

Localisation : Vernet / Année : 1824
Type d'acte : transport - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Transport au nom de Claude CORNIL, propriétaire demeurant à Vernet. Acte dressé par Me POUILLIEN, notaire à Cusset. Autres noms cités: BARDIAUX; DURANTON; LEBRUN; LOISEL; ARLOING. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Gironde - Eyrans / Année : 1824
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean PICQ, tonnelier, fils majeur de Pierre PICQ et de feue Marie MORNON, demeurant à Mornon, commune d'Eyrans, d'une part ; et Marie PICQ, cultivatrice, fille majeure de Pierre PICQ et de Louise GARRI, demeurant à Eyrans. On nomme Pierre LAFFONT, notaire, ainsi que plusieurs autres.

Localisation : F - Gironde - Eyrans / Année : 1822
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre PICQ, tonnelier, tuteur et administrateur des biens de Catherine PINEAUD, et Jean EGRETEAUD (?), dit Egretier, carrier à Eyrans. On nomme Pierre PICQ, grand-père de Catherine, et autres.

Localisation : Voudenay / Année : 1819
Type d'acte : transport - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Transport au nom de Marie GAUDRY, propriétaire demeurant à Voudenay. Autres noms cités: LEGROS; GAUT; DEBLANGEY; BONNAMOUR; MORELET; GANORS. Tampon du timbre.

Localisation : Périgneux / Année : 1818
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Jean AVRIL, cultivateur à Périgneux, époux de Marguerite MOUSSET, Pierre ACHARD, cultivateur au hameau de Seumarcel, commmune de Saint-Marcellin-en-Forez, époux de Jeanne MOUSSET, et Claude MOUSSET, propriétaire cultivateur au lieu de Cordeyron, commune de Saint-Just-Saint-Rambert. On cite les feus Antoine MOUSSET et Juste MIÉGE (ou MIEGE), époux, ainsi que Pierre GIRAUD, instituteur, Dominique FRANCON, tailleur d'habits, demeurant à Saint-Just-Saint-Rambert.

Localisation : F - Doubs - Quingey / Année : 1816
Type d'acte : Lettre - Pap - A5+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de JARDY, de Quingey, à l'avocat et juge LALOT, de Salins. On nomme monsieur de CEY, maire. Fait à Barterans (?).

Localisation : F - Haut-Rhin - Rouffach / Année : 1813
Type d'acte : Laissez-passer - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Laissez-passer délivré à Joseph CHEVALLIER de Rouffach pour le transport de 40 hl de vin.

Localisation : F - Moselle - Bitche / Année : 1812
Type d'acte : Cert.santé - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certificat signé par MASONNEUVE - NEUHAUS général de Brigade, daté de Bitche 7 août 1812, adressé au baron De ROGET comandant la 3° division militaire. Concerne le nommé Sébastien DUSSEUX fusilier chez les vétérans, epnsionnaire à Bitche où il est marié et d'où est issue son épouse.

Localisation : Apinac / Année : 1809
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance de paiement donnée par Jean BALEYDIER, cultivateur demeurant à Combreau, commune d'Apinac, et son épouse Marie BOURGIER, à Jean BRANSIEC, cultivateur demeurant à Combreau, et son épouse Jeanne-Marie BOURGIER. Acte dressé par Me Joseph MOJAND, notaire à Usson. Autres noms cités: MONET; SUCHET; BERTET. Tampon du timbre. Signature du notaire MOJAND. Filigrane. Voir doc. 40248.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1804
Type d'acte : Divers actes notariés - Pap - A4 - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Divers actes notariés, groupement sur plusieurs années, concernant les consorts, BARIOT. 1°) Vente (1804), de terre, située sur le territoire de Saint-Maurice. Par Claude Antoine BARIOT, propriétaire-cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Jean Benoit BARIOD, propriétaire, demeurant même commune. 2°) Vente (1804), de la moitié d'un pré, situé au lieudit "Au Moullare", situé sur le territoire de Saint-Maurice. Par Joseph Xavier BARIOD, demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, propriétaire, même commune. 3°) Vente (1809), d'une pièce de terre, en nature de pré-labourable, situé au lieudit "Au Moullare", territoire de Saint-Maurice. Par Joseph Xavier BARIOD, fils de Jean Claude BARIOD, PROPRIÉTAIRE. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire à Saint-Maurice. 4°) Vente (1811), de portion de pré-bois, appelé "Pré Verguet", situé sur le territoire de Saint-Maurice. Par Ambroise ROSSET, dit "Le vieux", propriétaire-cultivateur, demeurant à Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOT-MATHIEU, propriétaire à Saint-Maurice. Cachet du notaire, Jean Alexis VILLARD, résidant aux Petites-Chiettes, (Jura). 5°) Remise (1814), entre Jean Pierre JACQUEMIN, et Marie Anne RIGOLET, sa femme, propriétaire, à Saint-Maurice. Et Claude Antoine BARIOD, propriétaire à Saint-Maurice. 6°) Procuration (1817). Par Étienne et Claude Antoine PHILIBERT, père et fils, cultivateurs demeurant à Boujailles. Pour, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, cabaretier, demeurant Saint-Maurice. 7°) Vente (1819), de terre labourable, située sur le territoire de Saint-Maurice. Par Jean Benoit BARIOD, fils de Jacques, propriétaire, demeurant Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD-MATHIER, propriétaire, demeurant même commune. 8°) Vente (1821), d'un pré, au lieudit "Sous la Ville", situé à Saint-Maurice. Vente pour moitié a chacun des acquéreurs; Claude Antoine BARIOD, et Irénée GRILLET, propriétaires, demeurant Saint-Maurice. Par le vendeur, Claude Antoine RIGOULET, propriétaire, demeurant Crillat. 8°) Quittance (1823), pour droit de succession. Reçu de Claude Antoine BARIOD, veuf de Marie Joseph PROS, sa femme, demeurant Saint-Maurice. 9°) Courrie (1826), pour le sous-Préfet de l'arrondissement de Saint-Claude. Par Claude Antoine BARIOD, demeurant Saint-Maurice. Demande de droit de coupe fourragère et bois. 10°) Transaction et partage (1828). Entre, Mélanie GRANDPIERRE, et Claude Antoine BARIOD, Suzanne GRANDPERRIER, sa femme, Jean Félix BARIOD, et Judith GRANDPERRIER, sa femme, tous demeurant Saint-Maurice. Acte dressé par Me Jean Alexis VILLARD, notaire aux Petites-Chiettes (Jura). Document cousu. 11°) Bordereau de collocation (1837). Pour, Prosper BARIOD et Gabriel GRILLET, cultivateurs, demeurant Saint-Maurice, tuteur de Marie Sophie BARIOD. Laquelle est mariée à Hypolite GIRARD, demeurant même commune. Contre, Emmanuel BARIOT, cultivateur de Saint-Maurice. (Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOT-MATHIEU. Concerne une vente de biens, par expropriation forcée. Document cousu. Voir documents n°38711, 17, 19, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 29, 30, 32, 33, 34.

Localisation : Albi / Année : 1803
Type d'acte : Rôle - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transcription d'acte juridique. Pour Guilhaume MOULENE, propriétaire. Contre DEBAC, aîné, tous deux demeurant Albi. Autres noms, Jacques BIGORRE, Pierre ROUZIER, huissier, Jean PREVIER, traiteur. Tampon de timbre fiscal.

Localisation : F - Isère - Saint-Jean-de-Moirans / Année : 1803
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Joseph REYNAUD, propriétaire, d'une part ; Jacques MOREL et Joseph EMPTAZ (?) fils de Joseph, cultivateurs, tous de Saint-Jean-de-Moirans. On cite d'autres noms.

Localisation : Besançon / Année : 1801
Type d'acte : Billet - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Billet d'expédition et transport. Pour LALOT. Autres lieux cités, Saint-Maurain, Salins.

Localisation : Lyon / Année : 1798
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne un certain BOUQUIN, beau-frère d'ESCALOUNE, peut-être marchand de Lyon (?). On cite les noms de PRAT & GIRARD (ou GERARD), de Briançon, LAMBERT, JUILLIOT (ou JULLIOT) HALLER, marchand d'armes, SALLE, CHABAS, SALLOMON, IMBERT, COUARD, VILLEMANZY, Marcelin BOMPARD, BOCH, entrepreneur des transports de l'artillerie, et LA TOUR du PIN. On cite Grenoble et Lyon. On parle de francs-maçons.

Localisation : F - Haut-Rhin - Guebwiller / Année : 1797
Type d'acte : Certificat - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Al

Transcription et traduction dactylographiées d'un certificat du receveur des serments de l'archevêque de Bâle, attestant que Sœur Madeleine MUNSCH, chanoinesse du couvent d'Engelporten à Guebwiller, a toujours été d'une conduite exemplaire avant et pendant la Révolution.

Localisation : Fruges / Année : 1795
Type d'acte : transaction - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Transaction au nom de Nicolas VERLIN, artisan (faiseur de bas), demeurant à Fruges. Autres noms cités: HILARION; BOVESCOT.

Localisation : F - Gironde - Eyrans / Année : 1794
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite Pierre PICQ, Pierre SEGUIN, Jean MORNON, Catherine ROUX, etc. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Maurice-Crillat / Année : 1793
Type d'acte : Divers actes notariés - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Divers actes notariés, groupement sur plusieurs années, concernant les consorts, BARIOT. 1°) Vente (1793), d'un pré-bois, situé sur le territoire de Crillat. Par Claudine GRAND PERRIER, épouse de Jean François BARIOD-MATHIEU, demeurant Saint-Maurice. Pour l'acquéreur, Jean Antoine BARIOD-MATHIEU, de Saint-Maurice. Acte de Me Gaspard François RICHERATTEAU, notaire résidant même commune. 2°) Vente (1793), de terre, située sur le territoire de Saint-Maurice. Par Claude Antoine BARIOD. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, demeurant même commune. Enregistrement de l'acte, fait à Clairvaux, sous le calendrier républicain, en la date du 25 Germinal de l'an 2. 3°) Pocès-verbal de constatation d'infraction (1794). Par Claude Antoine BARIOD, propriétaire à Saint-Maurice, sur un rapport du SAILLARD, garde-champêtre. Autres noms cités, François TOURNIER, Jean François BARIOD, Jean Marie GIRARD, tous propriétaires, habitants de Saint-Maurice. Concerne une coupe de sapin, sur le lieu des Essarts. 4°) Ratification de vente (1794). Par Jean Louis GOUTERET, demeurant Lons-le-saunier, veuf de Jeanne Claudine BARIOT. Laquelle était la fille de François BARIOD de Saint Maurice. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD, demeurant même lieu. 5°) Partage (1795), de terre, champ et pré, situés au lieudit "Sur Saint Romain". Noms cités, MARNIX, Claude Antoine BARIOD, Célestin BARIOD, François BARIOD, Michel BARIOD, François GRILLET fils de Claude GRILLET. 6°) Vente d'un pré (1798), à Saint-Maurice, au lieudit "SOUS LA VILLE". Par Jacques ABRY, et Marie Agnès BARIOD, cultivateurs, demeurant à Doucier. Pour l'acquéreur, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, demeurant à Saint-Maurice. Acte dressé par Joseph BARBIER, notaire à Clairvaux. 7°) D'un jugement en réintégration (1822), de Claude Étienne BARIOD, demeurant à la Grange-Brassu, commune de Saint-Maurice. Contre, Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, et Pierre Iréné GRILLET, demeurant Saint-Maurice. Au sujet de la possession d'un pré, appelé "Pré sous la ville". 8°) Copies de délimitation de pré-bois (1829). Conclusions motivées (1830), concernant l'obtention de l'exécution d'une transaction faite entre les parties. Au sujet de délimitations. Lieudit cité, "Maréchet", situé sur le territoire de Saint-Maurice. Par Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire-cultivateur de Saint-Maurice. Lequel ayant Jea Scévole MATHIEU, comme avoué, séant au tribunal de Saint-Claude. Pour et contre, Me Joseph Constantin DUPARCHY, avocat des Sieurs Claude Antoine et Daniel BARIOD-BRASSUS de Saint-Maurice. Tampon de Me Éloi BROCCARD, avocat à la Cour de Besançon. 9°) Constitution d'un nouveau avocat (1830). Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire-cultivateur, demeurant Saint-Maurice. Contre, Claude Antoine e Daniel BARIOD-BRASSUS, propriétaires-cultivateurs, demeurant même commune. Licitation (1832), de maison, ainsi que vente de portion de jardin. Lesquelles sont situées sur le territoire de Saint-Maurice. Par Claude Antoine BARIOD-MATHIEU, propriétaire, demeurant même commune. Pour Pierre Joseph BARIOD, demeurant aussi à Saint-Maurice. Acte dressé par Me Jean Alexis VILLARD, notaire aux Petites-Chiettes, (Jura). Voir documents n°38711, 17, 19, 22, 23, 24, 25, 27, 28, 29, 30, 32, 33, 36.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Grans / Année : 1793
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Compte et acquit de LONGIER, cadet, maréchal-ferrant de Grans (?), concernant les citoyens VIAL, JOSEPH et BICHERON (voir doc. 4430 pour ce dernier nom).

Localisation : F - Seine - Paris / Année : 1792
Type d'acte : Remboursement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance donnée à SORBVEL par ROUVOIR fondé de pouvoir de la veuve D'HOZIER. Transfert de rente par Pierre Roch AMONIN à Pierre Antoine CHENOT.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Cabriès / Année : 1792
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Le curé de Cabriès, non nommé, est déclaré émigré. Document signé, peut-être par LAURANS (?). Voir aussi doc. 7931 à 7933 pour Cabriès.

Localisation : Sainte-Hermine / Année : 1790
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Alexandre André GUSTEAU, curé de Sante-Hermine, et David Pierre Jacques MASSÉ, sénéchal dudit lieu. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Martigues / Année : 1788
Type d'acte : Quittance - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Document signé par le marquis de TRANS, concernant l'hôpital des orphelins de Martigues. On cite d'autres noms.

Localisation : F - ? - Vire / Année : 1782
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Marie Madeleine CAILLY, veuve de Pierre François SAVARY. On nomme aussi Jean SAVARY et feue madame VALBOREL. On nomme la ville de Vire (?), il y en a plusieurs en France.

Localisation : Boujailles / Année : 1782
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

En la maison de Bernardin JOUFFROY, à Boujailles, pardevant Michel CAGNON fils, notaire à Levier, pour affaire d'héritage ont comparu Marie Josèphe SAILLARD, épouse de Charles Denis MARTIN, de Boujailles, Jeanne Claudine SAILLARD, épouse d'Anatoile COURTOIS, et plusieurs autres.

Localisation : Nancy / Année : 1781
Type d'acte : Transport - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bordereau de transports et de garanties au nom de monsieur LENONCOURT, propriétaire demeurant à Nancy. Autres noms cités: DELMEZAGA; CHATELAT; BALTHAZARD; LURTADO; ALCAN; LEFEBVRE; DESCHAMPS; SUBLET; DHEUDICOURT; DE LAHESTROY; GOULLET; MANGEOT; DEMARZANNE.

Localisation : F - Doubs - Fallerans / Année : 1779
Type d'acte : Défense - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François DROUHARD, de Fallerans, et les autres habitants dudit lieu. Document signé BONNEFOY, etc.

Localisation : F - Ain - Lélex / Année : 1779
Type d'acte : Transport - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne Nicolas ROLLANDET (= ROLLANDE), laboureur de Lélex, et Jacques DURAFOUR, maître cordonnier du même lieu.

Localisation : F - Doubs - Fallerans / Année : 1778
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jeanne Etienne DROUHARD, fille majeure, de Fallerans, et Jeanne Thérèse DROUHARD, veuve de Claude Joseph CHAPUIS, de Valdahon. Devant maître Boniface BOURQUIN, notaire, et plusieurs autres.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Grans / Année : 1777
Type d'acte : Cadastre - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du cadastre de Grans, signé de LAMANON. Plusieurs autres noms.

Localisation : Toulouse / Année : 1775
Type d'acte : Note archive historique - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note portant sur un édit de 1771. Suppression d'un Conseil supérieur dans la ville de Nimes. Décision du Parlement de Toulouse. Retranscription d'une archive référencée. Auteur anonyme.

Localisation : F - Var - Saint-Zacharie / Année : 1774
Type d'acte : Transaction - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Passée entre les héritiers de Louis LE BLANC, de Saint-Zacharie, et Magdeleine Barbe CRESPIN, femme de Jean-François JULIEN, de Saint-Maximin. Document avec plusieurs noms.

Localisation : Cravans / Année : 1770
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Henriette PENDIN, douairière de feu messire Armand André de LA PORTE (ou de LAPORTE), chevalier seigneur de Cravans, demeurant au château de Beaumont, paroisse de Cravans, et Jacques François DROUHET, écuyer demeurant en la ville de Barbezieux-Saint-Hilaire, héritier de Marthe DROUHET, veuve de messire Armand André de LA PORTE (ou DELAPORTE ?). On cite d'autres noms. Voir doc. 23290.

Localisation : F - Jura - Dole / Année : 1769
Type d'acte : Procédure - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Trois pièces de procédure (1769,1771, 1773) pour un droit d'uase et de parcours dans la forêt de Ranchaux (ou Randechaux, Ranchot ?). Concerne le marquis de RANS, seigneur de Ranchot, et les révérends pères minimes de Dôle. On trouve les signatures de GUICHARD, BLANCHOD (ou de RANCHOT ?), TAILLARD…

Localisation : Montcabrier / Année : 1767
Type d'acte : Lettre - Pap - A4+ - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre retranscrite du comte de Montalembert-Monbeau, à Monsieur de Montcabrier, demeurant près des Augustins à Toulouse. Il s'agit de trois missives en date de, 1767, 1772 et 1775. Autres noms cités, le Marquis de Clermont, Madame de FEYT(?), belle-fille du comte. Autres lieux nommés, Monbeau, Villeneuve-d'Agen, Nogare (?), Montcabrier, Toulouse.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Lançon-Provence / Année : 1764
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Pour Elizabeth HODOU, femme de Joseph LIMBRON, d'Aix, contre Joseph FARNAVIER, fils de Jean-Louis, ménager de Lançon. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Doubs - Sourans / Année : 1761
Type d'acte : Imposition - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Rôle de répartition de l'imposition ordinaire de 1761 due par les habitants de Sourans. Patronymes cités : GRENET, VERNIER, QUANTIN, MESTOZ, BILLAUD, METOZ, CHATELAIN, MOURAND, MAGNEY, VAUTHERIN, VUILLEY, PETREQUIN, GUILLOZ, BOUGER, POUMEY, etc.

Localisation : Marigny / Année : 1760
Type d'acte : Transport - Par - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bordereau de transports et de garanties au nom de LECOCQ Lenyer, demeurant à Marigny. Autres noms cités: TRAISNEL; LEBRUN; DELAUNAY; DELADE; LESCHAMPS; MARTIN; TOULORGE; JEANLOUS.

Localisation : Saint-Rémy-la-Varenne / Année : 1760
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transaction. Concerne la succession de Louis GÉNÉRE, fils de Louise Angélique NIVELEAU. Entre, Marie MELLUAU, veuve de Louis GÉHÉRE, demeurant à la Cotellerie, à Saint-Rémy-la-Varenne. Et, René PRIOU, marchand, demeurant à Grézillé, époux de Jeanne FRIAU, mandataire de Mathurin FRIAU, tonnelier, Marie MARION, Marie NIVELEAU, Claire GINDREAU, veuve de Jacques COURJARET, Louis REBONDY et Marie COURJARET sa veuve, Jean THIBAULT, Louise NIVELEAU veuve de Claude LEJAN, René HUBERDEAU époux de Marie NIVELEAU. Tampon du timbre de Tours. Autres noms de témoins appelés, René CANNELLIER, sergent royal, Pierre GAUTIER, marchand, demeurant Grézillé, Nicolas LEMONNIER, sergent royal, et Mathurin MARION, demeurant au bourg du Blaison. Document relié.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Grans / Année : 1753
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite Giles SAUVET, trésorier, Joseph AUDIER, avocat, et messire Joseph de PAUL de LAMANON. Document signé BROUCHIER.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Grans / Année : 1752
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Joseph AUDIER, avocat, et Léger CHAPUS.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1745
Type d'acte : Rente - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Transport d'une rente par Catherine SIROLET, veuve de Joseph LIEVRE, maître menuisier à Besançon, à Pierre MOSSAND, maître cordonnier à Besançon. Suivi d'une grosse de rente au profit de Jeanne Claude SIROLET sur Georges BAUD, vigneron à Besançon. Jeanne Claude SIROLET est sœur de Catherine SIROLET. La femme de Pierre MOSSAND se nomme Jeanne Baptiste RENAUT. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Vaucluse - Carpentras / Année : 1742
Type d'acte : Transaction - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Transaction et accord entre Charles Joseph VIVIERS, architecte, et ses sœurs Elisabet et Marie VIVIERS, 0 Carpentras. On note que le 19 février 1708, Antoine BARJAVEL, notaire, a recçu le contrat de mariage entre Jérôme VIVIERS et Marie RIPPE. Document avec d'autres noms et liens généalogiques. Voir doc. 6698.

Localisation : F - Meurthe-et-Moselle - Einville-au-Jard / Année : 1740
Type d'acte : Partage - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage des biens immeubles délaissés par Joseph PAYEN (+), laboureur à Einville, et Toussaine CENTFRANS, entre : … BARIS, laboureur, époux de Laurence PAYEN - François PAYEN, bourgeois d'Einville - les héritiers de Jean MICHEL (+), laboureur à Bathelémont-lès-Bauzemont, et Anne PAYEN (+) - Nicolas OUCHARD d'Einville, époux de Madeleine PAYEN - Joseph PAYEN, laboureur d'Einville - Jean PAYEN, laboureur d'Einville.

Localisation : F - Vaucluse - Carpentras / Année : 1733
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne les familles VIVIERS, RIPPE, ALLEMANDE et RIVOIRE, de Carpentras. On cite d'autres noms.

Localisation : Abrest / Année : 1732
Type d'acte : transport - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

acte de transport au nom de Pierre BARDET, vigneron demeurant à Abrest. Autres noms cités: VERNET; DUBOUCHET; GRENET; JOUASSE. Tampon du timbre.

Localisation : Availles-Limouzine / Année : 1729 ?
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre François du FOU du VIGEAN, chevalier, d'une part, et, d'autre part, Simon et Pierre BOUCHIER, et Jean BOUCHIER, prêtre prieur. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Grans / Année : 1728
Type d'acte : Compte - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Bruno VALLIERE (?), de Grans, et AUDIER, propriétaires.

Localisation : Cusset / Année : 1725
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Transaction au nom de Pierre GAYNARD, meunier demeurant à Moulin-de-la-Motte, commune de Cusset. Autres noms cités: CORNIL; GRENU; GRENET. Tampon du timbre.

Localisation : Charron / Année : 1724
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Marien DESCOUTEIX, laboureur, et Marien BOUCHET, meunier, du lieu et moulin d'Escouteix, paroisse de Charron, d'une part, et, d'autre part, Jean DUPUY, laboureur au village de Chavaneix, même paroisse. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1723
Type d'acte : Transaction - Par - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Bénigne BOUTRIER de FONTEINE et de POUILLY, écuyer, chevalier de l'ordre militaire de Saint-Louis et colonel de régiment d'infanterie, demeurant à Dijon avec son épouse Anne Augustine ESPIARD, d'une part, et Nicolas Claude PERRENEY de GROSBOIS, chevalier, conseiller du roi à Dijon. Tous propriétaires. Voir doc. 21126. On cite d'autres noms.

Localisation : Vernet / Année : 1717
Type d'acte : transaction - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Transaction au nom de Gilbert LAFFOND, vigneron demeurant à Vernet. Autres noms cités: GRANET; FOUGLE; SOISSON; DELAGRAUT; JOUASSÉ; PHILIPON; JUVÉ; GUINARD; CORNIL; DEGANS. Tampon du timbre.

Localisation : Oucy / Année : 1700
Type d'acte : Notes d'histoires - Pap - A6- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Petites notes (référencées), mémoires, études et transcriptions. Concernes, 1) Jean de PRÉTAT, (17s.), époux de N. de VERTAMY, fille de Pierre de V. et de Rose de RIBES, seigneur d'Uhon. 2) De la BARGE, capitaine d'une compagnie d'archers à Feurs. Autres noms cités, Gabrielle de la BARGE, épouse de Balthazar de RIVOIRE. Gilbert de RIVOIRE (1609), Aymard de ROCHEFORT, Baron (1617).

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Pélissanne / Année : 1699
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Anne LEYDET, veuve et héritière de feu Jacques GAVIANE, bourgeois, par les hoirs de feu Dominique GAVIANE. Dates allant de 1674 à 1699.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Grans / Année : 1695
Type d'acte : Cession - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Firmin ISNARD, ménager à Grans, Simon BERNARD, notaire à Salon, Mathias MICHEL, bourgeois à Salon. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1691
Type d'acte : Héritage - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Guillaume MONIN, docteur en droit, conseiller du Roi et lieutenant criminel à Besançon, Guillaume CHEVROTON, dit Le Viel, et Guillaume CHEVROTON, dit le Jeune, tous deux de Chantrans. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Aisne - La Ferté-Milon / Année : 1689
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Charlotte MAREAU (ou MOREAU ? MORVAN ?), femme d'Antoine FOURNIER, notaire royal à La Ferté-Milon, propriétaire. On nomme aussi Simon MARTIN, Jean LE NOBLE, Jeanne LE NOBLE, et autres.

Localisation : F - Moselle - Metz / Année : 1689
Type d'acte : Transaction - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Fut présent Remy de PARIS, conseiller au parlement de Metz, demeurant à Paris, concernant une affaire à La Ferté-Milon. On nomme Claude LIROT, marchand apothicaire à La Ferté-Milon, et autres. On cite d'autres noms.

Localisation : F - ? - ? / Année : 1686
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne le mari (?) de Françoise CHAMBEAULT, savoir : Louis BAULT ou SAULT (?), peut-être marchand à Paris. Document avec marque fiscale de la généralitéde Paris.

Localisation : F - Allier - Souvigny / Année : 1672
Type d'acte : Transaction - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Requête présentée par Alexandre LEGRAND, conseiller en la Cour, à Souvigny.

Localisation : - - Paris / Année : 1669
Type d'acte : Donation - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation de Marie RESNEAU, demeurant à Paris, rue Neuve, paroisse Saint-Eustache. pour Jean DUPUIS l'ainé, jardinier à Moulins, époux de Jeanne ALEXANDRE, fille de Guillaume ALEXANDRE et de Françoise RESNEAU. Joint au document une feuille de retranscription. Document relié.

Localisation : Availles-Limouzine / Année : 1668
Type d'acte : Transaction - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite les noms des sieurs du TISSEUIL (?), de SAINT-SIMON, MERCIER et DUBOYS (?), notaires, François Alexandre DEXMIER (?), et autres.

Localisation : F - Doubs - Bouclans / Année : 1662
Type d'acte : Accord - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Accord entre Pierre MARESCHAL, chevalier seigneur de Bouclans, Sourans, Pugey, etc., et les habitants de Bouclans, au sujet de la nourriture des chevaux. La communauté de Bouclans est représentée par Mathieu MACHEREY, Pierre MACHEREY, Antoine MARREY, Jean MACHEREY, Claude CISEY, Claude MACHEREY, Claude BERNARD, Jean BIDOZ, Sébastien MACHEREY, Jean BRENIER.

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1654
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne André VITALIS, COSME, VILLON, RODULPH, MATHIEU, DESCALIS, les frères Honnoré et Jacques FLOTTES, etc. On cite Pierre de VITALIS, qui acquît propriété en 1538. Doc. en partie en latin.

Localisation : Moulins / Année : 1650
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document récrit. Transcription anonyme non daté. Contrat de mariage entre: 1°) Antoine BOUGY, procureur en la maréchaussée de Bourdonnais et siège présidial de Moulins, fils de Gervais BOUGGY, et de Péronnelle RANCY. Et, 2°) Jeanne VIGIER, fille de François VIGIER, notaire, et de Louise ROUGNON, tous demeurant Moulins. Autres noms cités: Jean BARDON, écuyer de Bellesme, conseiller du Roy; Rémy DANET, conseiller du Roy; Étienne et Philippe GENIN, avocats en parlement; Jean HUBERT; procureur; Claude VIGIERavocat en parlement, frère de la future; Gabriel ROUGNON, sieur de Salyan; François et Nicolas DEBAN. Documents agrafés.

Localisation : Prades / Année : 1648
Type d'acte : Transaction - Pap - A4 - 4 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Retranscription de document par auteur anonyme. Transaction entre: Antoine de Prades, et Jacques et Antoine GUEYTES, époux de Françoise et Marguerite DESTOURS. Lesquelles dernières, sont héritières de Marguerite, de Prades et d'Antoine de Prades, écuyer. Sur un acte dressé par Jean APELCHIER, licencié en droit à Riom en Auvergne. Autres noms cités: Antoine DESTOURS, écuyer; Louis de Prades.

Localisation : France / Année : 1640
Type d'acte : Contrat de transaction - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Paul d'ARCHIAT (?), chevalier seigneur baron de MONTABS (?), et Margueritte BONNIN (ou BERNIN ?). On cite Jehan JOURDAT, avocat, Mathurin BERTRAND, notaire, F. PERNIN, notaire (?), et autres. Document du Sud-Ouest (Poitou ?).

Localisation : F - Bouches-du-Rhône - Aix-en-Provence / Année : 1632
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Transaction entre l'économe du couvent des Mineurs d'Aix et les prétendants à l'héritage de feu Mlle Catherine De RODES fille de feu Jean De RODES écuyer d'Aix. On cite le Loup De RODES écuyer d'Avignon, Ariane De RODE, et Jean AUDIBERT docteur en médecine, Antoine OLLIVIER religieux, François De GARDIOLLE écuyer de Marseille, Isabeau De RODES soeurs de la dé

Localisation : Troyes / Année : 1600 ?
Type d'acte : Transaction - Par - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de transaction de 1600 environ (?), peut-être de Troyes (?). Noms difficiles à lire.

Localisation : France / Année : 1595
Type d'acte : Note d'histoire - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note, mémoire, étude et transcription d'archive. Concernant, de JOYEUSE, Cardinal (1562 à 1615). Ainsi que d'autres noms cités. Voir doc. 36289.

Localisation : France / Année : 1561
Type d'acte : Transtriptions d'événements historiques - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notes sur différentes Généalogies et personnages historique. Concerne notamment des faits ayant eut lieu sur une période allant de 1561 (où il est question des guerres de religions) à 1711. Auteur anonyme. D'aprés l'écriture il s'agit de la même personne. Quelques noms cités, de JOYEUSE (voir doc 36288). JAULOT. ROUBALY. CAPDENAC (?). Autres lieux nommés, l'Isle-d'Armagnac. Agen. Toulouse. Montauban. Tampon à sec et relief, d'un sigle sur le côté sup. gauche de 7 feuillets. Représentant une branche de chaine avec ses bourgeon.

Localisation : Availles-Limouzine / Année : 1529
Type d'acte : Transaction - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On cite les noms de Marie d'ARCHIAT, de François Alexandre d'EXMIER (?), du chevalier de MONESTIER, du sieur de SAINT-SIMON et autres.

Localisation : Availles-Limouzine / Année : 1463
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de transport au nom de monsieur VIÉRAY, propriétaire demeurant à Availles-Limouzine. Autres noms cités: IMASSON; ISTABLIN; GELLIPI; FAURE; FLEVAT; SABOURIN; BOBINET; ; NEMIOUR; BERNARD; LABRANGE; SAUVAY; FAUVAS; CHEVALLIER; JOSAY; et d'autres noms.

Localisation : Angoulême / Année : 1270
Type d'acte : Cahiers de transcriptions historique. - Pap - A4- - 22 pages / Etat : Mau / Langue : La

Trois cahiers du même auteur, anonyme. Texte écrit en latin. Deux paragrahes en français. Il s'agit de transcriptions référencés. Autres noms cités, Comte d'Angoulème. Jean LEFEVRE. Aymars de Saint-André, chevalier d'Angoulème. YOLENT (?), contesse de la Marche et d'Angoulème. Références en marges.

Localisation : Picardie / Année : 1157
Type d'acte : Généalogie - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Mathieu de FRANSURE, est mentionné dans Lannoy (Nord ? Oise ?) en l'an 1157 ; Charles François de FRANSURE, picard de nation, fut reçu chevalier le 9 avril 1598 âgé de 18 ans et perdit la vie au siège d'Ostande en 1602, etc. Document généalogique et héraldique des familles de FRANSURE, de FAY et autres liées à elles. Généalogie allant de 1157 à 1684.

Localisation : Ransart / Année : ?
Type d'acte : Adhésion - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Jean CAUWET, demeurant à Blaisy-Bas, et son frères François CAUWET, cultivateur à Ransart, époux de Célestine DUCATEL. On cite Fernand CLAVEL, notaire à Rivière.

Localisation : Chalamont / Année :
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une terre, située en la commune de Crans, audit lieu de Moulin Gilet. Par, Joseph BULINGE, propriétaire, demeurant à Rigneux (Rigueux). Pour l'acquéreur, Jean THYMON, propriétaire, demeurans à Crans. Autres noms cités, Joseph GOT, marchant, et Félix GOT, vétérinaire, témoins appelés résidant à Chalamont. Tampon du timbre. Acte dressé par M. André Charles VIÉNARD, notaire demeurant à Chalamont, arrondissement de Trévoux, département de l'Ain. Tampon à sec du notaire. Document relié.