Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1929
Type d'acte : Héritage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acceptation sous bénéfice d'inventaire d'un legs universel. Par Claude DEREPAS, propriétaire demeurant à Remilly-en-Montagne, administrateur légal des biens de sa fille, Melle Marie Louise Victoire, dite Yvonne DEREPAS, issue de son mariage avec Marie Louise LAMALLE. De Jean Baptiste CLÉMENCET, propriétaire demeurant à Remilly-en-Montagne. Acte de Jules PERDRIER, notaire à Sombernon. Tampons, du timbre, du notaire, du juge de paix. Document dactylographié, relié.

Localisation : Sainte-Marie-sur-Ouche / Année : 1929
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente par adjudication. Par, Alphonse DEREPAS, dit Claude, éclusier, et son épouse Marie Louise LAMBERT, demeurant à Sainte-Marie-sur-Ouche. Ainsi que, Jules René MAIRET, instituteur, et son épouse, Anne Anaïs Eugénie DEREPAS, demeurant à Chassey. Acquéreur, Jean Baptiste CLEMENCET, propriétaire, demeurant à Remilly-en-Montagne. Procès-verbal d'adjudication dressé par, Me Jules PERDIER, notaire à Sombernon. Autre nom cité, MONSAINGEON, cafetier à Remilly-en-Montagne. Tampon du notaire. Formulaire de procès-verbal en caractères imprimés. Documents liés en cahier.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1927
Type d'acte : Vente - Pap - A5+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente faite à Monsieur CLEMENCET Jean-Baptiste.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1926
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Testament de Jean-Baptiste CLÉMENCET, propriétaire vigneron à Remilly-en-Montagne, en faveur de Marie Louise Yvonne DEREPAS, fille de Claude DEREPAS et de Marie LAMALLE, dudit lieu. On cite d'autres noms.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1923
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Étude de Maitre PERDRIER, notaire à Sombernon.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1920
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Formulaire imprimé. Acte d'échange d'immeubles ruraux. Entre Jean Baptiste CLÉMENCET, cultivateur, demeurant Remilly-en-Montagne. Et Charles Alphonse DENNITS, propriétaire, époux d'Antoinette DUFOUR, dempeurant même commune. Échange de parcelles de terre, bois et friches, situées sur le territoirez de Remilly-en-Montagne. Signatures lisibles, DENNITS, DUFFOUR, et CLÉMENCET.

Localisation : Verrey-sous-Drée / Année : 1914
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente en adjudication de divers terres labourables. Par, Joseph BOITEUX, chapelier, demeurant à Sombernon. Maurice BOITEUX, propriétaire, demeurant à Verrey-sous-Drée. Philippe Honoré LEQUIN, propriétaire, et Aurélie Clémence Pauline DARRANT so épouse, demeurant, même lieu (ci-dessus). Anaïs Marguerite Marie LEQUIN, épouse de Claude, dit Félix LABOREY, propriétaire, demeurant à Remilly-en-Montagne. Eugène BOITEUX, prêtre, demeurant à Comarin. Honorine BOITEUX, sans profession, demeurant aussi Commarin. Acquéreur, Ernest LAMARCHE, propriétaie, demeurant à Verrey-sous-Drée. Acte dressé par,Me BOITEUX, notaire à Mâlain. Tampon du notaire. Documents liés.

Localisation : Dijon / Année : 1910
Type d'acte : Ajudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication de bâtiments et dépendances. Par les héritiers LEQUIN. Anne Célestine Marie LEQUIN, demeurant à Dijon, veuve de Pierre LEQUIN. Denis COFFIN, propriétaire, et Claudine LAMARCHE son épouse, demeurant à Verrey-sous-Drée. Léon VITU, propriétaire, et Antonine Marceline Élise TRÉMIZET, son épouse, demeurant Saint-Hélier. Rose Edmée Augustine LEQUIN, épouse de Jean Baptiste GOUDEAUX, maréchal-ferrand, demeurant Verrey-sous-Drée. Philippe Honoré LEQUIN, cultivateur, et Eurélie Clémence Pauline JARRANT, son épouse, demeurant Verrey-sous-Drée. Anaïs Marguerite Marie LEQUIN, épouse de Claude Félix LABOREY, propriétaire, demeurant Remilly-en-Montagne. Paul Adrien Oscar François LEQUIN, employé à la banque de France et Élise EVROT son épouse, demeurant à Paris. Marie Anne Adélaïde LAMARCHE, épouse de François Jules TOITOT, cultivateur, demeurant à Bussy-la-Pesle. Armand CHAIGNET et Eurélie GAUDILLIER son épouse, demeurant à Turcey. Acquéreur, Ernest LAMARCHE, propriétaire cultivateur, demeurant à Verrey-sous-Drée. Cahier des charges par Me BOITEUX, notaire à Mâlain. Tampon du notaire. Documents liés avec couverture.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1907
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente par adjudication de bâtiments, prés et pâtures. De Marthe RAMEAU, propriétaire, demeurant au Château de la Chaleur, en Côte d'Or, fille de Élisabeth Françoise Sophie, dite Marie LAMAROSSE, veuve de Paul Étienne Eugène RAMEAU. Acquéreur, Antoine MONTRAINGEON-PERRIAUX, propriétaire, demeurant à Remilly-en-Montagne. Autres noms cités, René QUIGNARD, propriétaire et Claudine BREUIL, son épouse, demeurant ensemble à Montoillot. Acte dressé par, Me Léon IBLED, notaire à Dijon, et Me CAPITAIN, notaire à Sombernon. Tampon du notaire IBLED. Timbre de quittance. Documents reliés.

Localisation : Vincennes / Année : 1907
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terrains (prés) en adjudication. Par Marie Jeanne PERNOT, (fille de Marie Gabriel Esther BORDET, sa mère, et de Auguste PERNOT, son père, avocat à la Cour d'Appel de Vincennes) épouse de Gustave François Xavier FORMET, capitaine au douzième régiment d'artillerie, demeurant à Vincennes. Acquéreurs, Jean Baptiste CLÉMENCET, propriétaire vigneron, demeurant à Remilly-en-Montagne. Acte dressé parMe DEMONT, notaire à Sombernon. Petit billet, note de frais avec timbre de Quittances. Tampon du notaire. Documents reliés.

Localisation : Bligny-sur-Ouche / Année : 1906
Type d'acte : Partage de l'héritage - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage de la succession de Louis CLÉMENCET, entre la veuve et les héritiers. Jeanne Marie ÉDOUARD, épouse en seconde noces de Charles HUGUENOT, propriétaire vigneron, demeurant à Agey. Veuve en première noces de Louis CLÉMENCET. Autres nons des héritiers, Antoine CLÉMENCEY, propriétaire vigneron et Marguerite CLÉMENCET, son épouse, demeurant à Remilly-en-Montagne. Jean Baptiste CLÉMENCET, propriétaire vigneron, demeurant à Remilly. Henri CLÉMENCET, charron, demeurant même lieu. Acte dressé par, Me Marcel DEMONT, notaire à Sombernon. Autres pièces jointes, deux reçus avec timbres de quittances. Tampons, timbre fiscal et de notaire. Documents liés avec couverture.

Localisation : Baulme-la-Roche / Année : 1899
Type d'acte : Prêt - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Prêt, pour Paul Henri MARINOT, cultivateur, et Marie Marguerite ECHALLIER, son épouse, demeurant à Baulme-la-Roche. Créancière, Marguerite GALMAND, propriétaire, demeurant à Remilly-en-Montagne, veuve de Claude Félix LABOREY. Autres noms cités, Pierre GUIBERT, receveur buraliste, demeurant à Sombernon, mandataire (verbal), de Mme GALMAND. Acte de Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Tampons, du timbre, du notaire, du Bureau des Hypothèques de la ville de Dijon.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1894
Type d'acte : donation - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation à titre de partage anticipé par Vincent PERRIAUX à ses enfants. Acte dressé par Me Octave GIRARD, notaire à Sombernon. Autres noms cités: REGARD; MONSAINGEON; GOLMAND; GUIOT; PIOGEY; MERCUSOT; JACSON; FEUCHOT; COLIN; DUPAQUIEN; RAMEAU; THIBET; PIGNÉ; DUFAUX; TREMBLEY; DEREPAS; FORNEY; PERNONE; JAVELLE; PERNOT; ROY; COUTERMANT; MAGNY; LABOREY; LÉCORCHEY; MICHÉA; SIGOILLOT; BORDET; HUSSON; ROUX; MOLÈNE; SOUPEY; LAMARCHE; FISSEY; SOUSSOTTE; CLÉMENCET; BRILLE; MARTEAU; GRAND; THIBAULT; RODERNET; BIOT; GARROT; DUFOUR; TROISGROS; MILLOT; BROCARD; VERDOT; CHAPUIS; DERNUT; THOMAS; LUTHAN; AUBRY; MODOT; FLOT; VANNET; LAROCHE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GIRARD.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1892
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jean-Baptiste PELTREN, maréchal-férrant demeurant à Grosbois-en-Montagne, avec son épouse Catherine MODON, au profit de Marguerite GALMAND, propriétaire demeurant à Remilly-en-Montagne, et veuve de Félix LABOREY. Acte dressé par Me Louis MOREAU, notaire à Sombernon. Autres noms cités: LAMRCHE; PELTRET; COMMOT; GUILBERT; DELCROS. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MOREAU.

Localisation : Agey / Année : 1890
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereaux d'inscriptions à l'hypothèque, et renouvellements. Au profit d'Alexandrine Marguerite LALLEMAND, veuve de Pierre DUFOUR, propriétaire, demeurant à Agey. Contre, Pierre CHEVROT, propriétaire, ett son épouse Marie TROISGROS, demeurant à Trembloy, commune de Remilly-en-Montagne. Tampons, du timbre, du bureau de l'hypothèque à Dijon, et de Me MOREAU, notaire à Sombernon.

Localisation : Paris / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, vente aux enchères, d'une parcelle de vigne, située sur le territoire de Remilly-en-Montagne. Cette vigne appartient en indivision à Anne LÉCORCHEY, veuve de Alfred MALLET, rentière, demeurant Paris, quai de la Loire, n°90; et Pierre LÉCORCHEY, doreur sur bois, demeurant Paris, rue Eugène Sue, n°27. Et Denis SERRÉ, propriétaire, demeurant, rue Corat, n°16, à Paris. Pour l'acquéreur, Antoine MONSAINGEON-PERRIAUX, propriétaire, demeurant à Agey. Autres noms cités, Vivant LAMARCHE, secrétaire de la mairie, demeurant Sombernon. Me Octave GIRARD, notaire à Sombernon, arrondissement de Sombernon. Tampon du timbre. Document relié par couture. Tampon encre du notaire.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1886
Type d'acte : Échange - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Échange de terres, situées sur le territoire de Remilly-en-Montagne. Entre, Philippe DEREPAS, et Antoine CLÉMENT, tous deuxpropriétaires, demeurant Remilly-en-Montagne. Signatures lisibles, CLÉMENCET, DEREPAS. Tampon du timbre. Voir doc n°39005, 07, 08.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1886
Type d'acte : Expertise - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Expertise d'une grange en ruine, située sur le territoire de Remilly, par Pierre JACQUELET, huissier-géomêtre, demeurant à Sombernon. Lequel expert choisi par Antoine CLÉMENCET, et Sébastien CLÉMENCET, tous deux propriétaires-vignerons, demeurant à Remilly-en-Montagne. Petit plan dessiné sur le document. Signatures lisibles : Antoine CLÉMENCET; JACQUELET, Sébastien CLÉMENCET. Tampon du timbre. Tampon encre de Pierre JACQUELET.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1885
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente en adjudication, de terres labourables, situés sur le territoire de Remilly (Chevrières), au lieudits, "Au Vergerot, Sur la Gène, Fontaine BASTIEN, En Courtamont". Par Paul RAMEAU, propriétaire demeurant à Lachaleur(?). Adjugé à : Antoine CLÉMENCET, vigneron,demeurant à Remilly ; Pierre JAXON-CLÉMENCET, propriétaire, demeurant à Remilly ; François DUPAGNIER (DUPAQUIER), (Pour le lieudit, Fontaine-Bastien) vigneron, demeurant Remilly ; François GALMAND-THIBAUT, propriétaire, demeurant Remilly-en-Montagne, (Pour le lieudit, Courtamont). Tampon du timbre. Acte dressé par Henri PARIZON, notaire à Sombernon. Tampon encre du notaire. Joint au document, un reçu (formulaire imprimé), de Antoine CLÉMENCET, de Remilly, avec timbre de quittance de 10 ct, collé. Deux autres timbres de quittances, de 10 ct, collés en première page. Document cousu. Couverture pré-imprimée. Voir document n°38631.

Localisation : Blaisy-Haut / Année : 1882
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Jean-Baptiste MIGNARD, propriétaire et négociant demeurant Charmoy-les-Blaisy, avec son épouse Marie-Louise MORTUREUX, au profit de Claude PAQUET, propriétaire demeurant à Remilly-en-Montagne. Acte dressé par Me Henri PARIZON, notaire à Sombernon. Autres noms cités: GUIOT; MANZAT; MANNON; MILLARVÈRE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire PARIZON.

Localisation : Paris / Année : 1878
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, vente aux enhères, de terres appartenant aux consorts LAMARCHE et BAUR, et se situant sur la commune de Remilly-en-Montagne. Désignation, Terre labourable, "Les Issadre". Par, les vendeurs, 1°) Jeanne Celine LAMARCHE, veuve de Louis MICHEL, rentière, demeurant à Paris. 2°) Marie Émilie LAMARCHE, employée de magasin, demeurant Dijon. 3°) Jacques Frédéric BAUR, rentier, demeurant Dijon. Et, Jean Baptiste DUMOULIN, ferblantier, demeurant à Vitteaux, en qualité de tuteur datif, d'Irma et Louis BAUCHETET. Vente adjugé à Antoine MONSAINGEON, propriétaire, demeurant à Arcey. Mention de filiation et de propriété. Autres noms cités, Jean Baptiste Gérard PIOGEY, époux de Marie LAMARCHE, de Dijon, anciens propriétaires. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Octave GIRARD, notaire à Sobernon. Un timbre de 10ct, collé. Couverture pré-imprimée. Document relié par couture

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1874
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour un prêt de deux cents francs. Par l'emprunteur, Jean MICHÉA-DEREPAS, propriétaire-vigneron, demeurant à Remilly-en-Montagne. Pour le créancier, Jacques SIGOILLOT, fils, propriétaire, demeurant à Saint-Anthot. Lequel étant représenté par, Vivant LAMARCHE, secrétaire de la mairie, demeurant à Sombernon. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Octave GIRARD, notaire à Sombernon, assisté des témoins ci-dessous; Bernard BLANCER, cordonnier, et Pierre MÉLOS, boucher, tous deux demeurant à Sombernon.Tampon à sec du notaire.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1870
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente aux enchères publiques, de terres "Aux Ruelles", situées à Remilly-en-Montagne. Par François LAVRILLAC, propriétaire, époux d'Anne BERTRAND, demeurant ensemble au Trembloy, commune de Remilly-en-Montagne. Pour l'acquéreur, Antoine CLÉMENCET, propriétaire, demeurant Rémilly. Autre nom cité, Jean THIBAULT, de Remilly, ancien propriétaire. Tampon du timbre. Timbre (collé) de quittance et décharge de 10 ct. Acte dressé par Me Gustave MASSON, notaire de Sombernon, (Côte-d'Or). Document cousu. Couverture pré-imprimée. Voir document n°38593.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1866
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Échange de parcelles de terre entre Eugène RAMEAU, propriétaire demeurant à Lachaleur, et Anne LABOREY, épouse de Bernard GALMAND, propriétaire demeurant à Remilly. Acte dressé par Me Victor GUIOT, notaire à Sombernon. Autres noms cités: BORDET; GAUTRELET; FOUARD; BLANCHOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GUIOT.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1860
Type d'acte : Estimation avant partage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Estimation avant partage. Concerne les biens de la succession de Claude LABOREY, décédé à Remilly-en-Montagne. Pour ses héritiers, 1°) Jeanne LABOREY, soeur de la charité de l'ordre de Saint-Vincent de Paul, demeurant à Paris, à l'hôpital Necker, ayant comme mandataire, Jean BORDER, propriétaire et maire de Remilly-en-Montagne. 2°) Anne LABOREY, épouse de Bernard GALMAND, propriétaire, demeurant même commune. 3°) Claude LABOREY, propriétaire vigneron, même lieu. 4°) Catherine LABOREY, veuve de Louis LANIER, propriétaire cultivateur à Sombernon. Tampon du timbre. Acte dressé par Me PIOGEY, notaire à Sombernon, arrondissement de Dijon.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1851
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de vigne sur le territoire de Remilly-en-Montagne, par Eugène RAMEAU, propriétaire, au profit de Bernard GALMAND, propriétaire demeurant à Rémilly-en-Montagne. Tampon du timbre.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1845
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication, vente aux enchères, de terre labourable, située au Rabot, finage de Remilly. Par, Bernard CARÈL, propriétaire, demeurant à Pont-de-Pany, époux de Marie PRIGNON. Et, Claire GRIGNON, propriétaire, demeurant à Mâlain. Vendu et adjugé à Bernard PALMAND, propriétaire, demeurant à Remilly. Autres noms cités, Catherine GRIGNON, demeurant à Mâlain, ancienne propriétaire, soeur de Claire GRIGNON. Jean LAMARCHE-PERRIAUT, propriétaire, demeurant Remilly-en-Montagne. Me MAIRET, notaire de Sombernon, arrondissement de Dijon. Tampon du timbre. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1841
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Échange au nom de François NICOLIN, propriétaire demeurant à Remilly. Acte dressé par Me MAIRET, notaire à Sombernon. Autres noms cités: ÉCHALIÉ; JOURAIN; GALMAND; LABOREY; DUFOUR; RAMEAU; LAMARCHE; BEZETTHIBAUT; MONSAINGEON; BORDET; LAUDE; LAMBLIN; LIEUTET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1832
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Vente de pièces de terre situées sur le territoire de Tremblois, par Charles MOUILLON, ouvrier demeurant à Rémilly, au profit de Jean CRÉPEY, propriétaire demeurant à Échannay. Acte dressé par Me Gérard PIOGEY, notaire à Sombernon. Autres noms cités: MATHEY; LANIER; PERRIAUX; GRIGNON; MORTUREUX; DENUS; MARTIN; MELOT; VERTELY; PORTIER. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire PIOGEY.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1828
Type d'acte : Vérification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la commune de Remilly-en-Montagne. On cite CHABOT, chef du bureau des communes à la préfecture, ainsi que CHAUSSIER, commissaire. Document signé. Voir doc. 20 471.

Localisation : F - Côte-d'Or - Remilly-en-Montagne / Année : 1823
Type d'acte : Estimation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Estimation du cheptel de la Montagne, du 13 mai 1823 (?). On nomme quelques experts, propriétaires et fermiers, dont Etienne SILVAIN, BRISSARD, CAMUS, et autres. Fait peut-être dans la Côte-d'Or (Remilly-en-Montagne ?).

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1806
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Renouvellement de l'inscription faite auprès du bureau des hypothèques de Dijon au profit de la famille PERRUCHOT et GALMAND, demeurant toutes deux à Remilly. Acte dressé par Me MAIRET, notaire à Sombernon. Autre nom cité: ROUSSET. Tampon du timbre. Signature du notaire MAIRET.