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180 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
26443 - LEMONNIER ( Clerc de notaire )

Localisation : Reyrieux / Année : 1935
Type d'acte : Certification de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Certification de la signature d'André LEMONNIER, clerc de notaire à Reyrieux, effectuée par maître PASSAQUAY, notaire à Trévoux.

38438 - MAUDOIGT ( Propriétaire )

Localisation : Belmont / Année : 1923
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un pré, situé à Belmont, au lieudit "de Paradis". Par 1°) Barthélémy CROZET, propriétaire, cultivateur, demeurant à Lozanne-d'Azergues, lieu de Dorieux, époux en premières noces de Marguerite SEIGNOL. 2°)Mathilde EMOND, veuve de Georges MAUDOIGT, propriétaire, demeurant à Lozanne-d'Azergues, lieu de Dorieux. Pour l'acquéreur, Jeanne GOUJON, veuve de Jean BOISSONNAT, propriétaire, cultivatrices, demeurant à Belmont, lieu de Paradis. Mention des origines de propriété. Joint au document, 1°) (acte épinglé, première page) Une convention établissant une réglementation des eaux destinées à l'arrosage de leurs prés contigus, situés à Belmont. 2°) Un certificat de "non inscription sur transcription", de la Conservation des hypothèques de Villefranche-sur-Saone (formulaire imprimé). Acte dressé par Me TABARD, notaire à Chazay-d'Azergues (Rhône). Tampon encre du notaire. Tampon de la Transcription des Hypothèques de Villefranche (Rhône). Document dactylographié. Signatures lisibles, GUERRY, POITRASSON, et autres illisibles. Couverture, bas de page, impimé. Document cousu.

26665 - CHAINE ( Avoué )

Localisation : Lyon / Année : 1915
Type d'acte : Nomination - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

En faveur de Léon CHAINE, avoué à Lyon, pour la succession de feu Jules PAILLET, négociant audit lieu, décédé en 1914. On trouve les noms de MERMAND, BOITEUX, BERTHOLIER, GABUTEAU, ALBRIEUX, BARRUEL, BERGERON, PELISSON, PERRIER, POULY, REY, GIRARD, RICHOUD, PLATET, RUPTIER, SEILIGMAN, SERVAJEAN, VACHERON, VEYRET, BERNARD-LEVY, BOIRON-VIGNAT, BOLLACK, GEISSMANN, MONGET, CHAMPAGNE, DEFOURNAL, DESRAYAUD, DESLOIRES, DOUSSON, DUFOUR, DUMAS, FRANÇOIS, GILLIBERT, JOUD, HUSSON, KAHN, LOUOT, MOREL, tous demeurant Lyon, et de la veuve BIDARD à Saint-Omer, DESGOUTTES à Cholet, FONTENAY à Sailly, FRACHON à Annonay, WYS-MULLER et OHRESSER à Paris, LEVY, MULIE et TESSE à Lille. Document dactylographié.

7553 - LASSAGNE ( marchand )

Localisation : F - Oise - Rieux / Année : 1912
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre André LASSAGNE, marchand de vins, époux de Marie CARRE, de Rieux, et Honoré Louis Thibert DELARUE, cultivateur à Angicourt. On nomme Alphonse BOULANGER, cultivateur à Angicourt, et autres.

36621 - MOUSSET ( Teinturier )

Localisation : Saint-Julien / Année : 1912
Type d'acte : Retrait d'associé - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Retrait d'association de Jean Clément MOUSSET, teinturier demeurant à Rieux (et à Saint-Julien). Autres noms cités, Jean Baptiste CLAVARON et Joannès VASSAL, tous deux fabricant de rubans, demeurant à Monistrol-sur-Loire, (Haute-Loire). Tampons, du timbre, du notaire et de L.C. MONNIER, docteur en Droit, avboué, demeurant à Saint-Étienne.. Acte dressé par Me BELLEVILLE, notaire à Saint-Rambert-sur-Loire. Document relié. Couverture cartonnée avec les copordonnées imprimées en bas de couverture, de l'étude de notaire.

39134 - RIVET ( Propriétaire )

Localisation : Berck / Année : 1911
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une propriété, située à Berck-Plage, canton de Montreuil (Pas-de-Calais). Cette propriété comprend plusieurs chalets. Par, Marie Marguerite RIVET, propriétaire demeurant à Berck-Plage, veuve de Louis Pierre Antoine RIVET. Pour l'acquéreur, René Camille JACQUIN, marchand boucher, demeurant à Coye (Oise). Mention de l'origine de propriété. Autres noms cités: Charles Appolinaire RIVET, héritier, époux de Geneviève Marguerite MACQUET, demeurant même commune; Marguerite Marie GenevièveRIVET, épouse en premières noces de Jacques Paul (DRAPIER ?), et en secondes noces de Eugène Émile Alexandre LEMAIRE, hôtelier demeurant à Berck-Plage; Lucie Élise PRIEUX. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Charles François Firmin DERIENCOURT, notaire à Amiens. Tampon encre du notaire. Plusieurs notations faite en marge.

27401 - LACHAUD ( )

Localisation : Nurieux-Volognat / Année : 1907
Type d'acte : Délibération - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait des minutes du greffe de la justice

41289 - GAY ( propriétaire )

Localisation : Cuzieu / Année : 1903
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'un immeuble au nom de Jacques-Antoine GAY, propriétaire demeurant à Cuzieu, avec son épouse Joséphine BÉARD. Acte dressé par Me placide-Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: GUYON; COSLIN; REVIRIEUX; VULIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MARCHAND.

40357 - GERMAIN ( ménagère )

Localisation : Tullins / Année : 1903
Type d'acte : Liquidation de reprises - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Liquidation des créances et reprises, à la requête de Marie-Adèle GERMAIN, veuve en premières noces de Joseph GAILLARD, et en deuxièmes noces de François GONDRAND, ménagère demeurant à Tullins, et agissant en tant que créancière de la succession de son dernier mari. Acte dressé par Me Henri-Garnier DE PELISSIÈRE, notaire à Tullins. Autres noms cités: THOMÉ; ISERABLE; GUICHARD; DARU; RIMET-MEILLE; MARCOZ; SORNIN; LOMBARD; LOUVAT; CHARMEIL; PAUDRIEUX; BERGER; GERMAIN; TOURNU; OGIER; DACLIN. Document relié par coutures, composé de deux parties, dont le second est la copie du premier. Pas de tampons ni de signatures.

44684 - MOREAU ( négociant )

Localisation : Belleville / Année : 1899
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 12 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Partage au nom de Benoit-Charles-Édouard MOREAU, négociant demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHARRAT, notaire à Belleville. Autres noms cités : VACHON; RONJAT; TERREL; MILLION; LOMBARD; MOREL; DUGELAY; LETORD; VENARD; FRECON; OVISE; SAPIN; DETHIEUX; GARND; BONNETAIN; LANTAILLER; DURIEUX; FLANDRIN; LAPIERRE; BODAY; DESHAIES; BOLEN; VERZIER; PAILLET; TYSSAUTIER; GRENIER; MERCIER; VERAUD; TABARD; TRESCA; RESTRALLET; LESCHERRE; MERCEY; VILLARET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

7558 - CARLY ( rentière )

Localisation : F - Oise - Rieux / Année : 1898
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Marie Eméline Hortense MONOT, rentière à Angicourt, veuve d'Auguste Virgile CARLY, Stéphanie CARLY, rentière à Rieux, veuve de Pierre Casimir LEMEN (?), et Arsène RICHER, cultivateur, époux de Clarisse CARLY, d'Angicourt. On nomme Paul Alfred BABEUILLE, notaire à Liancourt, et autres.

41025 - MICHOLLET ( Boulanger )

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1898
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse d'obligation au nom de François MICHOLLET, boulanger demeurant à Virieux-le-Grand. Acte dressé par Me Claude PANSU, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: SUCHET; PUGIEU; BERLIOZ; TERRIER; GIREUD; PROST; MICOD; JENIN DES PROST; JANET; MASSET; MAGNIN; PRUGNAT; DELONILLE; GUYON; SYLLER; BARLUET; ROULET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire PANSU.

5843 - MONOT ( rentière )

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1898
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la reqête de Marie Emélina Hortense MONOT, rentière à Angicourt, veuve d'Auguste Virgile CARLY, Stéphanie CARLY, rentière à Rieux, veuve de Pierre Casimir SEMEL (?), et Arsène RICHER, cultivateur à Angicourt, époux de Clarisse CARLY. Concerne Tibère (ou Thibert ?) DELARUE, cultivateur à Angicourt. On cite Paul Alfred BABEUILLE et Georges GUICHARD, notaires à Liancourt, etc.

35283 - BÉRUJON ( Propriétaire )

Localisation : Villars-les-Dombes / Année : 1896
Type d'acte : Déclaration préalable aux ventes de meubles - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait du registre des Déclarations préalables aux ventes de meubles. Vente aux enchères de matériel bestiaux et marchandises. A la requête de Paul Pascal Marie BÉRUJON, propriétaire, Domaine Charbonnière, commune de Birieux (Ain). Autres noms cités, Me Claude FORAY, huissier auprès du tribunal de Trévoux, Augustin FEUILLE, cordonnier, DONATY, coiffeur, tous demeurant Villars. Une page imprimée de l'extrait du registre avec un timbre fiscal.

7689 - ANDRIEUX ( rentière )

Localisation : F - Ain - La Boisse / Année : 1896
Type d'acte : Echange - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Catherine Louise PERROT, veuve de Louis Martin Joseph Antoine ANDRIEUX, rentière à La Boisse au château du Casset, et François TRIGON, propriétaire cultivateur, époux de Louise PACALLET, dudit lieu. On nomme Jean-Marie LANEYRIE, notaire à Montluel, et autres.

44610 - CALDIÉ ( )

Localisation : Bédarieux / Année : 1895
Type d'acte : Extrait - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte de décès au nom de Paul-Eugène CALDIÉ, demeurant à Bédarieux. Tampon du timbre.

26947 - GENEVET ( Propriétaire )

Localisation : Nurieux-Volognat / Année : 1894
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Joseph GONNEISSIAT, propriétaire à Nurieux-Volognat, Marie GONNEISSIAT, épouse d'Eugène GENEVET, propriétaire audit lieu, et Candide DELORME, propriétaire à Leyssard. On cite d'autres noms.

27243 - THIBAUVILLÉ ( Mécanicien )

Localisation : Orville / Année : 1893
Type d'acte : Jugement - Pap - A4+ - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne THIBAUVILLÉ Emmanuel et Madame DAMBRIEUX Félicie, veuve THIBAUVILLÉ.

40804 - BOULET ( Cultivateur )

Localisation : Le Mesnil-Simon / Année : 1893
Type d'acte : donation - Pap - A4 - 13 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Donation entre vifs faite par Jacques-Casimir BOULET, cultivateur demeurant au Mesnil-Simon, avec son épouse Louise-Delphine-Prudence DELAHAYE. Acte dressé par Me Auguste-Eugène-Édouard JEANDIN, notaire à Berchères-sur-Vesgre. Autres noms cités: AUBELLE; POULIN; DESHAYES; FERRAND; MORDANT; FARON; DUVAL; LAMARRE; LAVRIL; HUAN; PELLETIER; NAYVILLE; MAUDUIT; CHARPENTIER; SAUBIER; MOYER; ALLORGE; GILLES; CANU; LEGRAND; BARON; IDOINE; COIGNARD; GRIEUX; MONDREVILLE; LECLERC; MAISON; GROUARD; SEVESTRE; CHAPLAIN; BOULLAND; CELLES; ROSE; JOUVEL; FRAPÉ; GOUSSARD; DELAPORTE; DAININ; CHAUVIN; DE SENARMONT; ROSSARD; DE MIANVILLE; PLOMMET; DUHAMEL. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire JEANDIN.

42834 - GOURD ( propriétaire et négociant )

Localisation : Lyon / Année : 1888
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'immeubles au nom de Antoine GOURD, propriétaire-négociant demeurant à Lyon. Acte dressé par Me THABARD, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: PIN; PALMIER; BROGARD; GERIN; GILLET; MALLEVAL; DORIEUX; DAVERDY; DAMIRON; THIARD; BÉGUIN; CHOLIN; SYLVESTRE; MAZET; BOULET; MARDUEL; BOUYER; MORILLON; LAMBERT; VIANAY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

39211 - BORDERIEUX ( Cultivateur )

Localisation : Caillouet-Orgeville / Année : 1888
Type d'acte : Décharges - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Décharge par Octave BORDERIEUX, cultivateur demeurant à Orgeville, commune de Caillouet-Orgeville (Eure). Héritier de Pacifique BOUTHORS, rentière demeurant à Dernancourt. Pour Paul Eugène (THÉOURT ?), employé de préfecture mandataire de BORDERIEUX. Signature lisible, BORDERIEUX. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire DERIENCOURT.

42823 - SATIN ( cultivatrice )

Localisation : Anse / Année : 1888
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 53 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Villefranche au nom de Jeanne-Marie SATIN, cultivatrice demeurant à Belmont. Autres noms cités: MÉNON; CABARD; CEILLARD; MAGNY; CHATANAY; CHAPOULE; BOUYER; CHAVAUD; MAZET; BINE; THÈVE; TRUCHET; GIRIN; DÉGOUSTE; RIONDELET; CHAMONARD; CHARBONNET; MONTERRAD; DORIEUX; MARTINET; GERMAIN; JACQUET; BRUYN; ROPOSTE; SYLVESTRE; DECRAND; DUMAS; DÉCHET; DÉGUT; LILLOT; MENON; BLANC; CARRET; CHEVRET; MICHAUD. Tampon du timbre. Document relié par coutres.

35353 - CHERMETTE ( Négociant )

Localisation : Saint-Etienne-de-Cuines / Année : 1887
Type d'acte : Obligations - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Créance au profit de Florimond TERLE, tapissier. Contre Joseph CHERMETTE, propriétaire. Autre créance au profit de Marcellin DURIEUX et contre CHERMETTE. Autre nom cité, Me MANGIN, notaire. Tous de Saint-Etienne. Tampons, timbre fiscal, et notaire.

5849 - DESMAREST ( cultivateur )

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1887
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Pierre DESMAREST, cultivateur à Angicourt, Victor Gustave DUCHATEL, employé au chemin de fer, époux de Clémence Adélaïde DESMAREST, de Creil, Jean Baptiste MOINET, cultivateur, époux de Paschaline DESMAREST, d'Angicourt, Jérémie Prosper DESMAREST, cantonnier, époux d'Adle Adélaïde CAITE, de Rieux, Philibert Stanislas Aimé DESMAREST, manouvrier, époux d'Irma GADRE, de Verderonne, et Auguste DESMAREST, cordonnier, époux d'Aurore SELLIER, d'Angicourt. Concerne Arsène DELARUE, propriétaire à Angicourt, et autres.

44738 - COUSIN ( aubergiste )

Localisation : Rieux / Année : 1887
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Nicolas-Séverin COUSIN, aubergiste demeurant à Rieux. Autres noms cités : DELARUE; RICARD; RABEUILLE; BRICOGNE; CAUDROU; PERRIER; DUVAL; LECOMTE; PUISSON; DEMMARTIN; RICHARD; REMOIVILLE; PLIVARD; LEROY; DECOUDUN; PAYEN; FOUILLON; ROTHÉE. Tampon du timbre.

1241 - HAAS ( )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1886
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne la contribution sur DAIGREMONT DE SAINT-MAUVIEUX (ou DE SAINT-MAURIEUX), propriétaire à Fontaine. Voir doc. 1143, 1164, 1165, 1173, 1199, etc. Concerne: Auguste HAAS de Belfort, Marie HAAS épouse de Constant LAVOYENNE, Mlle Emilie HAAS, Joseph HAAS, Anne HAAS épouse de Charles TOUVET négociant, Prosper HAAS banquier, Mlles Odile et Georgette

23254 - FLICK ( Commissaire priseur )

Localisation : Belfort / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

À la requête de Pierre MEILLIÈRE, carrossier, élisant domicile en l'étude de maître Marc DIETSCH, huissier audiencier, ayant signifier à Félix FLICK, commissaire priseur (tous de Belfort), une opposition concernant Monsieur DAIGREMONT de SAINT-MAUVIEUX (ou MAURIEUX ?), propriétaire à Fontaine. Voir doc. 23253 et 23255 à 23257.

1436 - BURTSCHY ( menuisier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Fontaine / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Document avec tampon et timbre fiscaux. Voir doc. 1435 et 1164. Faite à la requête de Monsieur BURTSCHY, menuisier à Fontaine à propos d'une œuvre de menuiserie pour DAIGREMONT DE SAINT-MAURIEUX, propriétaire à Fontaine (26 décembre 1885).

1437 - MEILLERE ( carrossier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite Félix FLICK, commissaire priseur à Belfort. DAIGREMONT DE SAINT-MAURIEUX ou DAIGREMONT DE SAINT-MAUVIEUX ? Document avec tampon et timbres fiscaux. Faite à la requête de Pierre MEILLERE, carrossier à Belfort, à propos de DAIGREMONT (7 septembre 1885).

1164 - HAAS ( banquier )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Belfort / Année : 1885
Type d'acte : Opposition - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On cite DAIGREMONT DE SAINT MAURIEUX propriétaire à Fontaine et le commissaire-priseur Félix FLICK demeurant à Belfort. Voir doc. 1142 et 1143 Opposition faite à la requête de Dominique HAAS concernant une saisie

35920 - TRANCART ( Propriétaire )

Localisation : Amiens / Année : 1884
Type d'acte : Liquidation et partage - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liquidation et partage, concernant la succession de Adolphe Flore TRANCART, époux de Laure DELESPAUX, propriétaire demeurant à Amiens, 8 rue Catherine de Lice. Héritiers, Louis Victore CARPENTIER, ouvrier serrurier, demeurant à Amiens. Louis Laurent CARPENTIER, mécanicien, demeurant à Paris. Louis TRANCART, propriétaire, demeurant à Amiens. Modeste TRANCART, veuve de Pierre Nathalis Joseph MOURET, demeurant à Amiens. François HORDÉ, époux de Caroline Victorine DEGOUY, demeurant à Cachy. Jean Baptiste COQUELET, époux de Louise Adèle DEGOUY, demeurant à Demuin, canton de Mreuil (Somme). Louise Pétronile CAUCHY, veuve de Célestin FRANQUELIN, demeurant à Sorel, canton d'Hallencourt. Joseph Bernard VASSEUR, maître couvreur, époux de Joséphine Opportune THUILLIER, demeurant à Amiens.Pétronille Clarisse THUILLIER, demeurant à Amiens. Ange Théodore Édouard THUILLIER, menuisier, demeurant à Calvarie, canton de Lezardrieux (Côte du Nord). Joint au document, deux certificats du Bureau des Hypothèques d'Amiens. Acte dressé par Me Alexandre Édouart JARRY, notaire à Amiens, successeur de Me LEPREUX. Tampons, du timbre et du notaire. Document relié.

5565 - BILLET ( vigneron )

Localisation : F - Rhône - Civrieux-d'Azergues / Année : 1882
Type d'acte : Acquisition - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Claude CONDEMINAL, propriétaire à Villefranche, Antoine BILLET, vigneron à Civrieux, époux d'Isabelle Clotilde QUERELLE, parents de Toussaint et Gabrielle BILLET. On cite aussi Jean GIRAUD, propriétaire cultivateur à Saint-Vérand, etc. Par devant Camille MONIN, notaire à Villefranche, et autres.

41019 - MORNIEUX ( Propriétaire-cultivateur )

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1882
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse d'obligation au nom de Louis MORNIEUX dit BODET, propriétaire-cultivateur demeurant à Virieux-le-Grand avec son épouse Marie-Antoinette MORNIEUX. Acte dressé par Me Marius-Joseph GIRAUD, notaire à Belley. Autres noms cités: JERRON; SUCHET; PEYSSON; CORRETTE; VIRIGNIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire GIRAUD.

39742 - CANTO ( Cultivateur )

Localisation : Argouges / Année : 1881
Type d'acte : Inscriptions d'hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de non-inscription, par le Conservateur des Hypothèques d'Avranches. Contre, Jacques CANTO, et son épouse, Perrine VALET, cultivateur, demeurant à Argouges. Au profit de : 1°)François LIOT, et Marie PETIPAS, son épouse, cultivateurs demeurant Argouges. 2°) Pierre POULAIN, cultivateur, demeurant à Saint-Laurent-de-Terregatte. 3°) Auguste LEPRIEUR, brigadier de gendarmerie à Lezardrieux (Côte du Nord). 4°) Lucie GÉOR, veuve Hamelin, sage femme, demeurant Saint-James. Autre nom cité :Me GEFFROY, notaire à Saint-James. Tampon du timbre et de la Conservation des Hypothèques. Voir document n°39739.

36701 - GUISQUET ( Négociant propriétaire )

Localisation : Joyeuse / Année : 1880
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4- - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal de non conciliation. Entre Auguste GUISQUET, négociant propriétaire, demeurant à Saint-Ambrieux. Représenté par Joseph ROUSSEL, demeurant à Joyeuse. Contre Victorine Eulalie BLACHÈRE, veuve BRUNEL, marchande, demeurant à Joyeuse. Tampon du timbre. Voir document n°36697, 36702.

39378 - PRIEUX ( Charron )

Localisation : Saint-Chéron / Année : 1880
Type d'acte : Nomination de tuteur - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-Verbal de la nomination d'un tuteur au mineur Paul Henry PRIEUX, en remplacement de son père décédé. À la demande d'Étienne GERFAUX, cabaretier à Saint-Cheron, subrogé tuteur du mineur, son neveu, Paul Henry PRIEUX. Enfant de Marie Amandine MONNIN, épouse de Victor Célestin PRIEUX, de son vivant charron à Sompuis. Autres noms cités côté paternel : Honoré PRIEUX, manoeuvre demeurant Saint-Chéron, grand-oncle du mineur; Gérôme PRIEUX, cantonnier demeurant Gigny, grand-oncle; Marie Rosalie FROGERAT, manoeuvre à Saint-Chéron, aïeul du mineur. Autres noms cités du côté maternel : Élie MONNIN, garçon de culture à Glannes, oncle du mineur; Louis Isidore BONGRAIN, vigneron demeurant à Saint-Chéron, grand-oncle du mineur. Nouvelle nomination du tuteur par le conseil de famille, Gérôme PRIEUX. Signatures lisibles : Rosalie ROUGERAT; Élie MONNIN; GERFAUX; BONGRAIN; Honoré PRIEUX. Joint au document, un avis des parents en date du 15 juin 1880, autorisant le tuteur du mineur Paul Henry PRIEUX, à répudier pour le mineur la succession de son père. Acte dressé par Charles Gaston BATTELIER, juge de paix du canton de Sompuis; Arthur COURTIN, greffier. Tampon du timbre.

36810 - ROUVIÈRE ( Propriétaire )

Localisation : Lablachère / Année : 1880
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître. Contre François et Auguste ROUVIÈRE (père et fils), propriétaires demeurant audit lieu de "Bon Secours", commune de Lablachère. Pour avoir tenu des propos injurieux. A l'encontre de Louis ROUVIÈRE, propriétaire, demeurant même commune. Tampon de la copie . Acte dressé par Louis Auguste VASCHALDE, huissier, au tribunal civil de Largentière.

39402 - BERTON ( Domestique )

Localisation : Sompuis / Année : 1879
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement contradictoire pour bruit et tapage injurieux. Entre les sieurs, Léon BERTON, domestique demeurant à Sompuis. Et Dollé ROYER, marchand épicier demeurant à Sompuis. Sur une audience de Charles Gaston BATTELIER, Juge de Paix du canton de Sompuis, assisté d'Arthur COURTIN. Autres noms cités: Me BEURLAUT, huissier à Sompuis; VALENTIN, aubergiste demeurant même commune. Joint au document une citation à comparaître. Tampon du timbre.

25327 - POLLET ( Couturière )

Localisation : Ambérieux / Année : 1877
Type d'acte : Décès - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Le 18 novembre 1877, à Paris, est décédée Rosalie Marie Augustine POLLET, couturière, née à Ambérieux de feu Joseph Pierre POLLET et de feue Rose RINGUET. Document en partie imprimé.

44565 - BOYER ( brocanteur )

Localisation : Wissous / Année : 1876
Type d'acte : décharge - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Décharge au nom de Jean BOYER, brocanteur demeurant à Wissous. Acte dressé par Me BALLU, notaire à Vitry. Autres noms cités : ABEL; GRAND; CHASTANT; MARTIN; VIALLARD; HUBERT; DUTRIEUX. Tampon du timbre.

24390 - AUGUYOT ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Georges-de-Reneins / Année : 1875
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Étienne AUGUYOT, propriétaire à Saint-Georges-de-Reneins, Marie Elvire FRÉCON, épouse de Claude Louis DURIEUX, propriétaire à Villefranche-sur-Saône, et Jean-Pierre Marie CHARRIN fils, propriétaire meunier à La Perronnière, commune de La Grand-Croix. On cite d'autres noms, dont maître FULCHIRON, notaire à Rive-de-Gier. Bel en-tête calligraphié.

41015 - MORNIEUX ( propriétaire )

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1874
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Grosse d'obligation fait par Louis MORNIEUX, dit BODET, propriétaire demeurant à Virieux-le-Grand avec son épouse Marie-Antoinette MORNIEUX, au profit de César-Eugène PEYSSON, propriétaire demeurant à Pollieu. Acte dressé par Me Anthelme VIRIGNIN, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: CHARRIN; BAVEL; FIRRET; MATHISON. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire VIRIGNIN.

5877 - RICHER ( cultivateur )

Localisation : F - Oise - Angicourt / Année : 1874
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Partage entre les héritiers CARRON (voir aussi doc. 5873, 5874 et 5876). On cite Paul Alfred BABEUILLE, notaire à Liancourt, et, d'une part Marie Thérèse SEMEL, propriétaire à Angicourt, veuve de Jean Toussaint CARRON ; ainsi que d'autre part : Virgile CARLY, gardien de la paix à Paris, Stéphany CARLY, épouse de Casimir SEMEL, cultivateur à Rieux (?), Clarisse CARLY, épouse d'Arsène RICHER, cultivateur à Angicourt, et autres. Voir doc. 5880.

41026 - QUAIRE ( Propriétaire-cultivateur )

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1873
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Grosse d'obligation au nom de Louis LUISET, propriétaire-cultivateur demeurant à Virieux-le-Grand, avec son épouse Catherine QUAIRE. Acte dressé par Me Marins-Joseph GIRAUD, notaire à Belley. Autres noms cités: TENDRET; ROBIN; MARCHAND; GOIFFON; DUPRESSY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire GIRAUD.

42462 - GUESDON ( cultivateur )

Localisation : Vessey / Année : 1873
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 16 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Pontorson au nom de Jean-Marie GUESDON, cultivateur demeurant à Vessey. Autres noms cités: GILLOT; GORON; CADET; GILBERT; LOYER; GEFFROY; LEMUET; BESNARY; CAHU; LEDUC; VILLIOERS; BARBÉ; ROGER; BERTHELOT; DESRIEUX; LETOURNEUR; LOCHET; PICHARY; PICHARD; BREGAINT; ROULIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

39680 - DORÉ ( Propriétaire-cultivateur )

Localisation : Argouges / Année : 1872
Type d'acte : Obligations acquittées - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittances. Obligations souscrites à titre de prêt et acquittées par François DORÉ, et son épouse, Eugénie NICOLLE, propriétaires-cultivateurs, demeurant commune d'Argouges. Autres noms cités: Prudence GEORGES, domestique, demeurant Saint-James; Françoise JANNET, blanchisseuse, demeurant Saint-James; Adolphe LANDRIEUX et son épouse Aimée JANNET, l'époux maître d'hôtel, demeurant Paris; Crescent BERTHELOT, époux d'Hortense DESPRÉAUX, propriétaires-cultivateurs, demeurant Argouges; Louis CLOUARD, cultivateur, demeurant Précey; Gilles DORÉ, et son épouse, Marie LORIN, aubergiste, demeurant Pontorson. Acte dressé par Me CHEVALIER, notaire à Saint-James. Tampon encre du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39679, 39681.

43427 - BOUDRIEUX ( propriétaire-cultivateur )

Localisation : Saint-Clément-de-Régnat / Année : 1872
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation au nom de Jean BONNET, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Clément-de-Régnat. Acte dressé par Me LEGUAY, notaire à Randan. Autres noms cités: AUFAUVRE; BAYER; CHOLLET; RAMBAUD; DRULE; CONE; MATHIVON; LALANNE; DUSSAT. Tampon du timbre.

43976 - NICOLAS ( fabricant )

Localisation : Besançon / Année : 1871
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de Émile NICOLAS, fabricant demeurant à Besançon. Acte dressé par Me DELAVELLE, notaire à Besanàon. Autres noms cités: ANDRÉ; MATHEY; BREDIN; THALER; FROISSARD; GASPARD; DUBRIEUX; BENOIT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

38040 - VINCENT ( Cultivateur )

Localisation : Limonest / Année : 1870
Type d'acte : Donation-Partage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation à titre de partage anticipé, par les mariés, Charles François VINCENT, et Antoinette GONNARD, cultivateurs demeurant à Limonest, audit lieu de la Torchetière. Pour leurs enfants et petits enfants : 1°) Jeanne Étiennette VINCENT, épouse de Pierre CHAMBON, propriétaire, demeurant à Limonest. 2°) Annette VINCENT, épouse de Nicolas BERJON, propriétaire, demeurant à Civrieux-d'Azergues. 3°) Jean Antoine VINCENT, cultivateur, demeurant à Limonest. 4°) Antoine VINCENT, dit "Jean-Antoine", cultivateur, demeurat Limonest. Jean Claude VINCENT, cultivateur, demeurant Limonest. 6°) Jean Louis VINCENT, cultivateur, demeuran à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. 7°) Marguerite POMPIAT, épouse d'Ennemond CHANAY, cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Et François POMPIAT, cultivateur, demeurant à Dardilly, tuteur de Jeanne POMPIAT, sa fille. Établissement d'une rente viagère pour les donataires. Extrait de l'acte, délivré à Jean Antoine VINCENT. Tampon du timbre fiscal. Tampon de Me CROCHET, notaire à Limonest. Acte passé devant Me PICHOT, notaire demeurant à Limonest, (Rhône). Document relié.

43965 - DEVÈZE ( propriétaire )

Localisation : Massiac / Année : 1870
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Procuration au nom de Antoine DEVÈZE, propriétaire demeurant à Massiac. Autres noms cités: AUZOLLE; CHAUMEIL DE LA JALEINE; DOUVRELEUR DE LA BARBATE; DEBRIEUX; COUZET. Tampon du timbre.

5573 - QUILLON ( marchand )

Localisation : F - Rhône - Saint-Laurent-de-Mure / Année : 1870
Type d'acte : Transport - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Ont comparu Eugénie JULLIEN, épouse de Pierre QUILLON, marchands à Saint-Laurent-de-Mure, ainsi que Jean Ennemond MAX, tisseur, mari de Catherine Adrienne JULLIEN, de Saint-Laurent, et Ennemond CHOSSON, tisseur, mari de Léontine Fanny JULLIEN, de Heyrieux. On nomme Albert de VISSAC, notaire à Heyrieux, et autres.

25204 - CHAUMET ( Cultivateur )

Localisation : Mazeyrat-d'Allier / Année : 1869
Type d'acte : Extraits analytiques - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Claude CHAUMET, cultivateur à Essacy, commune de Mazeyrat-Ourouze (= Mazeyrat-d'Allier ?), Pierre ANDRIEUX, propriétaire à Paulhaguet, et autres.

38013 - THENON ( Cultivateur )

Localisation : Reyrieux / Année : 1868
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Charles THENON, cultivateur, demeurant commune de Reyrieux. Fils de Claude THENON, et de Catherine PETIT, propriétaires cultivateurs, demeurant à Savigneux, et à Ars pour la femme. Et la future épouse, Jeanne DERBAGE, cultivatrice, demeurant à Reyrieux. Fille de Claude DERBAGE, et de Marguerite MARTINANT, cultivateurs propriétaires, demeurant même commune. Tampon du timbre fiscal. Acte dressé par Me GUILLOT, notaire à Trévoux, (Ain). Tampon à sec du notaire. Document relié.

22247 - DELÉLÉE-PRÉHAUT ( Prêtre )

Localisation : Méounes-lès-Montrieux / Année : 1867
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ensemble de trois lettres concernant le prêtre Brice DELÉLÉE-PRÉHAUT à Méounes-lès-Montrieux, le propriétaire Auguste DELÉLÉE-PRÉHAUT à Couptrain, leur soeur Stéphanie DELÉLÉE-PRÉHAUT audit lieu, l'avocat PAYAN d'AUGERY à Marseille, et autres. Voir doc. 22246.

22239 - DELÉLÉE-PRÉHAUT ( Prêtre )

Localisation : Méounes-lès-Montrieux / Année : 1867
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre et copies de lettres de et à Brice DELÉLÉE-PRÉHAUT, prêtre au monastère de Montrieux près Méounes-lès-Montrieux, concernant son frère de Couptrain, ainsi que maître JEAN, notaire à Tarascon, maître PESCHARD, notaire à Pré-en-Pail, et autres. Voir doc. 22245.

22246 - MARTIN ( Abbé et vicaire )

Localisation : Pré-en-Pail / Année : 1867
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ensemble de sept lettres et copie de lettre concernant l'abbé MARTIN à Pré-en-Pail, l'avocat PAYAN d'AUGERY à Marseille, le curé Julien NOUARD à Couptrain, le propriétaire Auguste DELÉLÉE-PRÉHAU(L)T à Couptrain, le prêtre religieux cistercien Brice DELÉLÉE-PRÉHAUT à Méounes-lès-Montrieux (= frère Benoit François de Sales au monastère de Montreux), leur soeur Stéphanie DELÉLÉE-PRÉHAUT et le notaire JEAN.

41235 - ARLOZ ( propriétaire et rentier )

Localisation : Ceyzérieu / Année : 1867
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur la commune de Ceyzérieux, au nom de Joseph-Alexandre comte D'ARLOZ, propriétaire rentier, demeurant au château de Grammont à Ceyzérieux. Acte dressé par Me Michel BOISSONNET, notaire à Lyon. Autres noms cités: CHARVÉRIAT; COMBET; MONFALCON; ROMÉ DU BEC; DUMOLLARD; DE REBAILLER; MOLLARD; ÉCOCHARD; BRUMON; MOREL; BERTIN; LIAUDET; GROSSET; AUDIBERT; MITIFFIOT; FERRAS; MARTIN; RAVEL; TALISSIEUX; CULOZ; PERRIN; MARU; VALLET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire BOISSONNET.

22245 - PAYAN d'AUGERY ( Avocat )

Localisation : Marseille / Année : 1867
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre de Maître PAYAN d'AUGERY, avocat à Marseille, concernant Brice DELÉLÉE-PRÉHAUT, prêtre à Méounes-lès-Montrieux, et envoyée au curé de Couptrain. Voir doc. 22239 et 22246.

35441 - JOLIBOIS ( Préfet de Savoie )

Localisation : Chambéry / Année : 1866
Type d'acte : Travaux - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Projet de redressement, estimation de travaux. À propos d'un chemin de moyenne communication, entre Pont-Beauvoisin et Meyrieux-Trouet. Construction entre la ferme Valléo et la maison Versin. Document, cahier imprimé et relié. Concerne la réalisation de chemins vicinaux.

41239 - ARLOZ ( propriétaire et rentier )

Localisation : Ceyzérieu / Année : 1865
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente de pièces de vigne sur le territoire de Virieu-le-Grand, au nom de Marie-Louis vicomte D'ARLOZ, propriétaire-rentier, demeurant au château de Grammont, commune de Ceyzérieux. Acte dressé par Me VIRIGNIN, notaire à Belley. Autres noms cités: BERTRAND; CHARCOT; MONTFALCON; CHÉNARD; MUGNIER; FAVEIR; MANJOT; MORNIEUX; BALLEYDIER; AGNIEL; BÉTAY; JURRON; DE LA FALCONNIÈRE; MOLARD; CHAVEYRIAT; DUMOLLARD; BERTRAND; CHAVERNOZ; BOLLEY. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire VIRIGNIN.

38029 - BURNIER ( Propriétaire )

Localisation : Lyon / Année : 1863
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un fonds en nature de vigne, situé sur la commune de Lozane-d'Azergues, territoire de Brosses. Par Jean Paul BURNIER, propriétaire rentier, époux de Marie MASSOUD (?), demeurant à Lyon, quartier de la Croix-Rousse, 13 motée Ray. Et Pierrette BURNIER, veuve en premières noces d'Antoine GUERIN, propiétaire cultivateur, demeurant à Chatillon-d'Azergues, canton du Bois d'Oingt. Pour l'acquéreur, Nicolas CARRET, propriétaire cultivateur, demeurant à Civrieux-d'Azergue, canton de Limonest. Autres noms cités, Antoine MARDUEL, charron, et Barthélémy LAVIOLETTE, bourrelier, témoins appelés, demeurant tous deux à Chasay-d'Azergues. Tampon du timbre fiscal. Tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me Jean Louis MAZET, notaire à Chazay-d'Azergues, canton d'Anse, arrondissement de Villefranche, (Rhône). Document relié.

42841 - CHAPONAY ( propriétaire et rentier )

Localisation : Paris / Année : 1862
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de vigne au nom du marquis César-François CHAPONAY, propriétaire-rentier demeurant à Paris. Acte dressé par Me MAZET, notaire à Chazay-d'Azergues. Autres noms cités: COLOMB; PALMIER; PIN; DAVERDY; CHIRAT; SYLVESTRE; DORIEUX; DURAND; BONNE; DUGUEYT; GUILLOT; GIGAULT; RIONDELET; BROGARD; DURDIGNAC; DUVOSGES; BARAS; MARCEL; LAVERRIÈRE; TABAUD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

38011 - DURIEUX ( Patissier )

Localisation : Lyon / Année : 1862
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament d'Antoine DURIEUX, patissier de son vivant, demeurant Lyon, 48 quai Saint-Vincent. Autres noms cités, Jeanne PAPILLON, son épouse et légataire universelle. GUILLAUD, juge au Tribunal Civil de Première Instance de Lyon. Nombreux noms, de personnes ayant certifié l'acte, dont Me Claude Benoit CURTY, notaire à Lyon, 30 rue Impériale. Tampon du timbre fiscal. Tampons, sec et encre, de Me CURTY. Document relié.

37250 - REVOLLAT ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Just-Chaleyssin / Année : 1860
Type d'acte : Partage entre-vifs - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Partage entre-vifs. Conventions de partage. Rente viagère. Répartition des biens et terres en deux lots. Par Jean REVOLLAT, propriétaire cultivateur, demeurant à Chaleyssin, commune de Saint-Just-Chaleyssin, époux de Marie BANIER. Pour ses deux enfants, 1°) Marie REVOLLAT, épouse de Thomas BOUVARD, propriétaire et marchand de grain. 2°) Antoine REVOLLAT, propriétaire cultivateur. Tous deux demeurant même commune. Autres noms cités, André MERLIN, géomètre, demeurant Lusimay et Antoine BLANC, boulanger, demeurant à Heyrieux, témoins appelés. Acte dressé par Me Alexandre BERGER, demeurant à Heyrieux (Ysère). Tampon du timbre. Autre tampon du notaire BERGER. Document relié.

43068 - DUCHAMP ( propriétaire-cultivateur )

Localisation : Limonest / Année : 1860
Type d'acte : testament - Pap - A4 - 9 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Testament au nom de Alexandre DUCHAMP, propriétaire-cultivateur demeurant à Marcilly-d'Azergues. Acte dressé par Me BERTHIER, notaire à Chasselay. Autres noms cités: JOANNARD; CORNUT; TISSUT; LARREGNY; PERRACHE; RUSSIER; GUILLOT; BUTTURIEUX; BAIL; BURNIER; DESVILLES. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

42943 - ANDRIEUX ( propriétaire )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1859
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Faure ANDRIEUX, propriétaire demeurant à Saint-Étienne. Autres noms cités: DÉTYMARD; HEURTIER; BOUILLET; SAGNOL; DECHORAIN; PICHET; GRAND-CHAMP; LARRIVÉ; DISSEZ. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

39540 - VIRIEUX ( Militaire )

Localisation : Cailloux-sur-Fontaines / Année : 1858
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Godefroy-Xavier, Comte de Virieu, lieutenant du neuvième régiment de Dragons en garnison à Lyon, domicilié à Cailloux-sur-Fontaines. Lequel reconnait avoir reçu le solde du prix d'une terre, située au lieudit "Miribel", lieu des Aloines. Par sont acquéreur, Aimé GRIVOS, demeurant même commune. Acte dressé par Louis VIGNET, notaire à Fontaines-sur-Saône. Tampons du timbre et du notaire.

37996 - BERERD ( Cultivateur )

Localisation : Quincieux / Année : 1856
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une part, d'un fonds en gravier, situé à Charay'd'Azergues, audit lieu du territoite des Rivières ou de Coquérieux. Par, 1°) François BERERD, cultivateur, demeurant à Quincieux, canton de Neuville-sur-Saône. 2°) Jean Pierre BERERD, cultivateur, demeurant même commune. 3°) Et Françoise BERERD, épouse de Jean Pierre BERERD, maréchal-ferrand, demeurant à Lissieu, section de Montfort. Pour l'acquéreur, Louis GRÉGOIRE, propriétaire cultivateur, demeurant à Marcilly-d'Azergues, et Pierre DUCHAMP, aussi propriétaire cultivateur, demeurant même commune, tous deux acquéreur par moitié. Autres noms cités, Marie GRÉGOIRE, mère des vendeur, et épouse de Thomas BERERD, propriétaire cultivateur, demeurant Quincieux. François MALLET, perruquier, et Charles Joseph COLLIGNON, ferblantier, demeurant tous deux à Chasay-d'Azergues, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Jean Louis MAZET, notaire à Charay-d'Azergues, arrondissement de Villefranche, département du Rhône. Documen,t relié.

39864 - FORE-ANDRIEUX ( Négociant )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1856
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal de commerce de la ville et de l'arrondissement de Saint-Etienne, département de la Loire. Entre, Benjamin FORE-ANDRIEUX, négociant demeurant à Saint-Étienne (demandeur), représenté par Me BERTRAND, avoué, son fondé de pouvoir. Et, Régis PATOUILLARD, aubergiste et voiturier, demeurant à Montfaucon (défendeur). Il s'agit du non-paiement d'un billet à ordre, souscrit par Régis PATOUILLARD, au profit de Benjamen FORE-ANDRIEUX. Joint au document, une quittance de sieur DONZEL, pour FORE-ANDRIEUX, en date du 11 janvier 1855, ainsi qu'une lettre (avec entête imprimée) de Me BERTRAND, avoué demeurant Saint-Étienne, du 27 janvier 1855. Tampon du tribunal (illisible). Tampon du timbre. Document relié par couture. Voir doc. n°39867, 39868.

40197 - FAURE ( négociant )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1856
Type d'acte : Recouvrement de dette - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Recouvrement de dette, au profit de Ambrieux FAURE, négociant demeurant rue Royal, à Saint-Étienne, contre Régis PATOUILLARD, aubergiste-voiturier, demeurant à Saint-Pal-de-Mons. Acte dressé et exécuté sous l'aval du directeur de la succursale de la banque de France à Saint-Étienne, Jacques-Joseph TEZÉNAS, et de Me Eugène BUHET, notaire à Saint-Étienne. Autres noms cités: GUIRERD; NICOLAS. Tampon du timbre.Signatures BUHET. Filigrane. Voir doc.40195.

40187 - GONON ( postillon )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1856
Type d'acte : Assignation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Assignation à comparaître de Jean GOGNON, postillon demeurant à Saint-Étienne chez Ambrieux FAURE, entrepreneur de voitures publiques dans la même ville, pour une plainte de la part de la police du roulage et pour excédant de voyageurs. Acte d'assignation à comparaître ordonné par le procureur impérial près du tribunal civil de Saint-Étienne, et exécuté par Zacharie BERTHOLON, huissier près du tribunal de la même ville. Signature BERTHOLON.

40205 - FAURE ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1856
Type d'acte : citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Citation à comparaître prononcée par le tribunal civil de Saint-Étienne, à la requête de Andrieux FAURE, demeurant à Saint-Étienne, rue Royal, contre Jean GONNON, demeurant même lieu et même ville. Acte dressé par le tribunal civil de Saint-Étienne. Autres noms cités: ROUSSEL; LUCHAIRE; JACOLIN; Théodore DUPOND; BESSON; DUBESSY; JEVELAT. Tampon du timbre. Signatures illisibles. Voir doc. 40206; 40208; 40282; 40283; 40284; 40285; 40286; 40287; 40288; 40289.

38448 - DUMAS ( Cultivateur )

Localisation : Sarcey / Année : 1855
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de fonds de terres, situés sur les territoires des Bricolettes, et Dorieux, ainsi qu'une vigne, au territoire de Callais, tous en commune de Balmont, par Claire DUMAS, épouse de Fleuri BALMONT, propriétaire, cultivateur, demeurant Sarcey, canton de l'Arbresle. Pour l'acquéreur, Pierre Marie MAGNY, cabaretier, demeurant à Lyon, 4 rue d'Algérie. Autres noms cités, Marie ROMY, femme de Pierre DÉCRAND, anciens propriétaire, de Balmont. André ROMY, père, ancien propriétaire. Tampon du timbre. Acte dressé par Me PRÉMILLIEUX, notaire à Anse, arrondissement de Villefranche, département du Rhône. Signature lisible, du notaire. Voir document n°38443, 38447, 38449.

37961 - DÉCLÉRIEUX ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1855
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un fonds en terre, vigne et pré, situé à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Par Henry DÉCLÉRIEUX, propriétaire rentier, demeurant en la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Pour l'acquéreur, Jean DURIS, propriétaire et perruquier, demeurant même commune, époux de Gabriel CHEVALLIER. Autres noms cités, Jean Pierre PUY, tailleur de pierres, demeurant à Fortunat. Françoise PUY, demeurant aussi Fortunat. Louise PUY, marié BONNARD, demeurant à Lyon. Noms des témoins appelés, Antoine MOLACHON, propriétaire, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et Claude Marie RIVIÈRE, propriétaire rentier, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Tampon du timbre. Tampon à sec, du notaire. Acte dressé par Me François Donat TOULON, notaire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, (Rhône). Document relié. Voir document n°37942, 37947, 37958.

40283 - FAURE ( négociant )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1854
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Présentation sous forme de tableaux des valeurs actives et passives du commerce de messieurs DEVILLE et Andrieux FAURE, négociants à Saint-Étienne. Document sous forme de tableaux manuscrits, avec une partie pour les actifs avec la colonne des sommes correspondantes, une autre colonne pour les passifs et escomptes et réductions, avec en face la colonne des sommes correspondantes. A ce premier document on peut ajouter un autre de 1850, qui est une présentation sous formes de tableaux des différentes créances de messieurs FAURE et DEVILLE vis à vis de monsieur VÉZIGOT. Tampon du timbre. Signatures: DEVILLE; FAURE. Voir doc. 40273.

43214 - BOUCHY ( propriétaire )

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1854
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 125 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire au nom de monsieur BOUCHY, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: BARRELIER; LEON; NICOLAS; DORIE; BORIE; BERTRAND; BOREL; BESSE; BEAUMONT; BOUSSY; CARRAIRE; EYRAUD; BOUSSY; GUICHARD; LIGAUD; COURTIAL; ROSSAIN; MARIE-ÉLISABETH; GUICHARD; DELOM; CHAUCHAT; ORIEUX; MARTIN; DRINGER; MEYNIER; PAYS; DUMAS; ROCHER; CHABANEL; ALMERY; PAYZAL; MOSTAING; SABATIER; GROUBAS; DORIE; VIDAL; GALLIEN; FOURNET; URBAIN; BADIOU; CHUAT; MAURIN; MUSNIER; GARNIER; PASCAL; BESSER; MAZOYER; BILLUS; ROINE; BERARD; DUCONSTANT; SIMOUN; ROBERT; DAVIN; MOULHAIRE; PICARD; PORTAL; CHABRIER; VISCONTE; REYMOND; ALLEGRE; BERNARD; RACON; BOYER; SOULIER; DUSSAP; GIMBERT; LASHERMES; CHAUSSENDE; DANCE; GUILHOT; TALOBU; CHARRIER; CRUCHET; DUSSAP; ROUION; DETHE; ESEARUS; GORY; PONSONNES; CHARBOUNOUZE; VACHERON; ALLES; DUCHAMP; MARGERIT; GRANGIS; LEON; EUJOLVY; LEYRE; GAYTE; ARDON; ROBERT; ALMERY; MICHEL; CROUZET; TERRASSE; GIRE; TEYSSONNEYRE; CHABALIER; GAGNE; PETRE; AULAINES; BERNAD; PORNIER; RIVES; VERGERAC; MARTEL; MARTINOL; PULTHIER; VANIAL; GABRIEL; FOURNIOL; RAM; AGULHON; BERNARD; CUMINE; RIOU; RUNCHES; GALLIEN; GROS; GARDES; BOUCHY; SAUVETON; COULOMB; MARTHONY; MOULHADE; ALLER; BERAUD; BRUN; ROUX; GRASSET; REYGNIER; GIRAUD; CHOUVY; BERINGER; AMBERT; BLANC; ROLLAND; MOULIN; VERGERAC; LAMÈRE; PONSONNET; JOUBERT; PIGNOLE; LYOTARD; QUEYREL; LAFONT; CHABANNE; PEYRACHE; ISSARTEL; DESCHANEL; DORSON; CUVY; DIGONNET; JOUGET; GOURGEON; CHACORNAC; DRIVON; RABANY; CAMISOL; PESTRE; CLAUSIER; ORION; COFFEY; BEAUMEL; GUICHARD; PIGNOL; FARIGOULES; BONNEFOR; GAGNE; CHAZOT; DESCOURS; ROUBIN; LAURENS; GRESSE; BLEU; VERGERAC; DSCOURS; CALON; ROUBIN; BROC; POUZHA; COMPTE; MAURIN; BLEU; LAURENT; PELLISSIER; VAUSSADE; PATHERME; PLAUTIN; SABOT; DELOUR; DEROLIN; LAFONT; GURIBARD; MERLE; GERLES; BARRE; GERBIER; MORMEAS; ROCHER; NICOLAS; ALEXANDRON; ESPEREL; CHALENDARD; PAGES; SEJALON; VALLES; VIGOUROU; VERON; CHABANON; DEBRYE; LOGNASSE; MICHEL; BOUJEUN; DECOLIN; DELORD; GALAIRE; GUILHAUME; GIRARD; CHAPUIS; BELLON; CHAPUIS; LAPORTE; GEANGROUD; LUSSAP; BOUDON; CHARBONNIER; BESSON; POLATIRE; CHIROSSEL; ROLLAND; LAURENT; VEROS; GIRE; ARDAY; BLANQUET; GERVAIS; CHHABRIER; BONNET; GERENTES; LYON; CARLET; BELLEDENT; COGNASE; OLPEYRE; ANTIER; BENO^IT; MEYNARD; LACOMBE; BONHOMME; AUDIARD; COFFY; GERBIER; MADUREL; MATHIEU; JOUSSONNY; PICHOT; GRATUZE; BRAJON; LAUVAGEON; LAPORTE; VAISSSADE; VIDAL; BELLON; MIEL; CROUZAT; GERENTES; JOUSSONY; DUMAS; ACHARD; SENAC; ROSTAIN; PERRIN; SARGIER; GAYTE; RAVOUX; MOURGUES; ARNIGUES; GRAVIER; CHAZALON; MEYNARD; BUREL; MEUNIER; PAYZAC; GERBIER; MASSONNES; BOUSSY; SOLVERY; MALESCOS; CHABANEL; GIROU; CHAPAT; NARA; RICHARD; SANHARD; VIGACE; BERARD; CHANIOL; DUNIS; BONJOSEPHINE; DUNOURGUES; VEYSSEYRE; BARTHELEMY; ALDON; BYE; ABOUGIS; CHERCLON; RHULLIER; ARBAUD; BREDOIRE; AUDIARD; DIONNET; SINZELLON; BERGER; NARU; REYMOND; CHALENDARD; FALGOU; ROUSSET; POMMIER; CHEVALIER; RUCHOND; GAGNE; BEAUMONT; LASHERME; ROMEUF; COSTON; BRESSON; BOLME; DUGARY; VALERY; RIOUPEY; ROME; FORESTIER; CLUZEL; BEAUMEL; BREUIL; BOISSIÈRE; ESPONEL; BARRE; FABRE; VAREMY; COURCET; PLANTIN; CHUBRIER; BAZON; GEVOLVE; SOUCHE; REDON; CHOUVON; CLAUSIER; COFFY; GAILLAUD; PAYZAC; HILLAIRE; PORRAL; CLAUSIER; THIVEL; DONJON; CLAUSIER; CHIROL; FERRAND; CHARREYRE; SULVERY; JULLIEN; FILHAT; MAITHET; RHULLIER; BARRY; MOSNIER; BELCHAMP; RUTHIER; RICHON; COINDRE; BERGONON; SAUVIGNET; BERAUD; MASSE; PHILIBERT; DUBOIS; DESSAIGNE; BELLON; CHARRIER; COURTIAL; MAURIN; CALLABRE; GUERRIER; FAYET; CURTAL; GERVAIS; GORY; GISCHON; MARTINOL; COSTE; ARSAC; JAMMES; PEBELLIER; BOET; COUDÈRE; RIOUFFREY; CHAIZE; ARMAND; CHALENDARD; CHASTEL; LOUBAT; ABRIAL; FURMON; VALETTE; DIGONNET; CROUBAS; FULHIN; MARCON; LASTRERME; THOMAS; ROL; PONSONNET; BOUTEYRE; BONNEUF; REYNAUD; BETH; CALLABRE; LOUBAT; GRAS; OUILLON; FURNON; DOUCE; LAC; MARIE-DOMINIQUE; VALETTE; ROBERT; BOUTEYRE; DORSON; ALES; DEFILHES; VERIAC; BERENGER; CHABRIER; CHOUVY; NOGIER; DORLHAC; ROBIN; VORY; CUOQ; GERONNE; CHAMBONNET; FAYNEL; CHANTEMESSE; THIVEL; MALARTRE; PONS; TOUSSAINT; TRIOULLIER; LYOTARD; PAULET; AGUILHON; PONSSONNET; CHAZAL; RANCHET; JAMMY; BRIVES; CHALERIER; JOLIVET; TREVEYS; RIVIER; TORRENT; BONGERAUD; BOURDIN; BOY; EXBRAYAT; FILHAT; BON; CRUCHET; CHAPON; DULAC; MONTEILLARD; NOGIER; VUHIER; BRENU; CHAURANT; SEYRON; RONGIER; FERRAND; RIVET; AUSSEP; MOULIN; BUE; LABRE; AUBERGISTE; FARIGOULE; FAYET; DANCETTE; DELAIGNE; BALM; BREUIL; DELAAIGUE; CHAURAND; POUISSONY; NUEL; VISSAQUET; MONNIER; GONGY; RUAT; JOURDE; MONTEILLARD; BOUDON; BADIOU; MOULEYRE; RODIER; MOULEYRE; MOLEGRE; ABAUGIT; MENUT; POILLAIN; MARTHERY; GOUILLY; CHONUT; GUCHAUMET; JEANJEAN; ORIEN; VEYRIA; PAYS; DEBRY; PERRUSSEL; GEVALDE; ALMERAS; SAUVAGEON; TRUCHET; GOURGEON; MALEYSSON; SEYRACHON; ABRICAL; LYOGIER; BOUTHIER; VINCENT; TARDY; LATOUR; ARNAUDON; SIJALON; COMPTE; VALLERY; CHIROT; FREDERIC; DONJON; ARMAND; ARCHIER; PISTRE; VACHON; REGIS; CHAURAUD; CHABRIER; AUFFEVES; SOUCHAU; VARENNE; BOUCHET; SVERNOIS; CREMOUILLÈRE; LIMAUSIN; ROME; CHOUVIER; FALCON; BRENAS; SUBY; TRIOULLIER; MOULEYRE; MARIE-PIERRE; POMEL; MICCIOLO; AUBRUN; VACHIER; JOUSSERAUD; VIOLET; PLAIDE; CHARRE; JEROME; MOULHADE; PIC; LEMAISTRE; DELOLME; CHACORNAC; DANTHONY; FARIGORCHE; AUSSEPÉ; BOUCHET; AMIGUET; DUSSERRE; BARRIOL; BOUSOY; LYOTON; CALON; FELIX; LONGEON; JOUVE; MOGIER; BOUDAUT; FAIZANDIER; AMIGUET; DESCOURS; POSTAL; MAZET; MALESCOT; CHACORMU; VIALLE; BREDOIRE; LALAUZE; POBLE; MAZET; GOUDOT; MIRAT; CONTRANT; CUBIROL; MONTCHAU; MOULEY; PARRAT; SAVEL; VILLEPECHE; VIAL; ROBERT; ROUBIN; PELLOTIER; OLIVIER; MALLERAUD; GRANGIER; BROC; SARRY; BADIOU; COURRET; SERVILLAC; SOLEILHAC; SABOT; SAUGNET; COTTIN; JOUVE; PIGNOL; FAURE; EYMÈRE; BACHE; PAUL; BARBON; ; MALARTRE; CHOUVELON; GUEYFFIER; PATLONG; CHARLARET; FOUBERCHE; BAVIOUR; PRALOUGUIER; GERBIER; CHARETON; BANCHET; SOUVETON; FORESTIER. Document relié par coutures.

43046 - FAURE ( Entrepreneur )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1854
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement au nom de Andrieux FAURE, entrepreneur demeurant à Saint-Étiennne. Autres noms cités: PITRE; GUEREL; BOULAS; ROUSSIL. Tampon du timbre.

37359 - GIRAUD ( Tailleur de pierre )

Localisation : Limonest / Année : 1852
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Vincent GIRAUD, tailleur de pierre, demeurant à Limonest. Fils de Claude GIRAUD, tailleur de pierre, demeurant même endroit. Pour Noël TONNÉRIEUX, propriétaire demeurant à Lyon, 3 rue de la Fromagerie, adjudicataire pour l'achat d'une maison, verger, terres et vignes, de l'expropriation forcée dirigées, contre Claude GIRAUD, père. Autres noms cités, François VÉRICEL, cultivateur, demeurant à Dardilly. Marie GIRAUD, soeur de Vincent, fille de Constance CHAMBERT. Témoins appelés, Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, et François Henri LANCELOT, maréchal-Ferrant, tous deux demeurant à Limonest. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon du timbre. Document relié. Tampon à sec du notaire. Voir aussi, n°37350, 37364, 37365.

40282 - FAURE ( négociant )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1852
Type d'acte : compte - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ensemble de tableaux détaillés qui correspondent au montant détaillé, des sommes reçues par monsieur Andrieux FORE d'une part, les sommes payés par celui-ci d'autre part, la somme a payé ou avancé à son frère en troisième lieu, et enfin, la somme reçue de son frère (la moitié doit revenir à son frère). Document relié à l'origine par coutures, manuscrit, sur feuilles quadrillés, sans signature ni de tampon. Autres noms cités: Toute une liste de débiteurs et de créanciers, soit une liste de plus de 60 noms au moins. Voir doc. 40205.

38326 - THONNÉRIEUX ( Propriétaire )

Localisation : Lyon / Année : 1852
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance des créanciers, Jean Louis BERTHELET, tailleur de pierres, époux de Magdeleine COINDE, demeurant à Limonest. Et de Noël THONNÉRIEUX, père, propriétaire, demeurant à Lyon, 3 rue de la Fromagerie. Paiement faisant suite, aux poursuites en expropriation forcée, dirigées contre, Claude GIRAUD, tailleur de pierres, demeurant Limonest. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, demeurant Limonest. Tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par M. BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Document cousu.

44415 - PIREL ( propriétaire )

Localisation : Job / Année : 1851
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation au nom de Pierre PIREL, propriétaire demeurant à Péchadoire. Acte dressé par Me BASSE, notaire à Ambert. Autres noms cités : BARRIER; IMBERDIS; JARRIGE; DANDRIEUX; LEMARCHAND; CHAPPOT; PERRET; CHANTOSSEL; FOUGEROUX; BRAVARD; GOYON; CALEMARD; BLANCHOT; IMBERT; DULAC; COUCHARD; BERNARD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

37352 - SERVONNET ( Fabricant d'étoffes )

Localisation : Lyon / Année : 1850
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un fonds de terre, appelé "La grande terre du rochet", situé à Civrieux-d'Azergues. Par, Antoinette TOURNON, fille de François TOURNON, épouse de Joseph SERVONNET, fabricant d'étoffes de soie, demeurant à la Croix-Rousse, 12 grand-rue, Lyon. Pour l'acquéreur, Jeanne Marie BONNET, épouse de Antoine TOURNON, cultivateur à Marcilly-d'Azergues. Autres noms cités, Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, demeurant tous deux à Limonest, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par, Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire.

37384 - GRANGÉ ( Ancien négociant )

Localisation : Lyon / Année : 1850
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de fonds de pré et terre labourables, dite du "Lavoir d'Arche", située sur la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Par Louis PORTIER, principal clerc de notaire, demeurant à Lyon, 5 place de l'Herberie, mandataire de François GRANGÉ, ancien négociant, demeurant à Lyon, détenu à la maison d'arrêt de Montbrison. Pour les acquéreurs, Antoine BOURRIQUAND et Pierre TRUCHET, tous deux cultivateurs, demeurant en la commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Autres noms cités, Fleury DÉCLERIEUX, Claude GRAND et Jean Claude DURIS, tous trois propriétaires demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Anciens propriétaires, les mariés TURRIN et DESPLACE de Vaise. Antoine DAMON, propriétaire cultivateur, même commune. Acte de Me DUCRUET, notaire à Lyon et Me TOULON, notaire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Témoins appelés, Claude GALLAND, concierge de la maison d'arrêt de Montbrison et Claude BARRET, guichetier, même lieu. Autres notaires cités, HODIEU et BERROD et de Lyon. Tampon du timbre. Document relié.

42440 - ANDRIEUX ( meunier )

Localisation : Manzat / Année : 1850
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance au nom de Jean ANDRIEUX, meunier demeurant à Manzat. Autres noms cités: LIONARD; BOMET. Tampon du timbre.

37389 - VULDY ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1850
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un fonds en bois et taillis, situé en la commune de LMimonest, audit lieu d'Ars, territoire du Grand-Trellis. Par Benoîte VULDY, épouse d'Étienne CAILLY, cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Monr-d'Or, fille de'Étienne VULDY, décédé à Dardilly. Pour l'acquéreur, François RIVOIRE, propriétaire, cultivateur, époux de Jeanne FERATON, demeurant à Limonest. Autres noms cités, Claude VIVERIEUX de VARAY (DEVARAY), rentier, ancien propriétaire, demeurant à Marcilly-d'Azergues. Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, demeurant tous deux Limonest, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire.

37388 - TOURNON ( Propriétaire )

Localisation : Lyon / Année : 1850
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de vigne, dite "Du grand taillis", situé en la commune de Civrieux-d'Azergue. Par Antoinette TOURNON, épouse de Joseph SERVONNET, fabricant d'etoffes de soie, demeurant à la Croix-Rousse, 17 grande rue, fille de François TOURNON de Marcilly-d'Azergue. Pour l'acquéreur, François DUCHAMP, fils de Benoît, cultivateur, demeurant à Dommartin. Autres noms cités, Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, demeurant tous deux Limonest, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Autre tampon d'inventaire après décès, en date de 1907.

41126 - LORIN ( Propriétaire-cultivateur )

Localisation : Montanel / Année : 1848
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Grosse de ventes d'une habitation et d'une pièce de terre au nom de François LORIN, propriétaire-cultivateur demeurant à Montanel. Autres noms cités: DORÉ; LEROY; BERTHELOT; LERAN; GAUTIER; CHEVALIER; BELLIS; ROCHENEUIL; ROGER; BRIEUX; BERNARD; LOUICHE; RESNOIN; SAINT-PIERRE; DELAROCHE; GEFFROY; CLOUARD. Tampon du timbre.

37017 - DENGHEN ( Propriétaire )

Localisation : Paris / Année : 1848
Type d'acte : Conventions - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Conventions entre Louis Marie Achille DENGHEN, propriétaire demeurant à Paris, au 28 Rue Neuve du Luxembourg. Et Louis Marie OUDAN, receveur des finances, époux de Alexandrine Marie Virginie DURIEUX de GOURNAY, demeurant à Château-Thierry. Conventions prisent au cas où Mr OUDAN, viendrait à être promu aux fonction de receveur particulier des finances à Béziers. Tampon du timbre et tampon à sed du notaireJean Louis Zacharie MAILLARD, demeurant à Château-Thierry.

38287 - VALANSOT ( Marchand épicier )

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1847
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des minutes du greffe du Tribunal de Commerce de Lyon. Jugement, entre VALANSOT Didier, marchant-épicier, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, le requérant. Contre, TERRADE, frère, extracteur de pierre, demeurant en la commune de Limonest; CLERC, marchand tailleur, demeurant à Lyon, 16 rue de l'Hôpital; PHILIP, hôtelier, demeurant à Lyon, place Louis-le-Grand; RECORBET, extracteur de pierres, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or; BOUCHARD, extracteur de pierres, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Autres noms cités, Joseph Charles Antoine CROZET de la FAY, juge au Tribunal de Commerce de Lyon; Georges de Contance, juge au Tribunal, et Justelle GRENIER, juge suppléant. Concerne le paiement d'un billet à ordre. Plusieurs tampon, timbre fiscal, Tribunal de Commerce, et Me DÉRIEUX, hussier, rue de Romarin, Lyon. Documents reliés.

42057 - DEPARRON ( receveur des finances )

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1846
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal de commerce du Puy-en-Velay, au nom de monsieur DEPARRON, receveur général des finances demeurant même ville. Autres noms cités: DEFAGE; MOUTON; HABOUZIT; GIRON; PISTRE; DESCOURS; MALLET; GIRARD; FRÈRES; BERTHOLON; MEYRIEUX; NICOLAS; DUBOIS; PLANTIN; CHOUVY; SOUTHEYRAND; FAURE; GAZANION; BERTRAND; DURASTELMONNET; HULIER.

43070 - DÉCUREL ( maire )

Localisation : Limonest / Année : 1846
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Échange au nom de Pierre-François DÉCUREL, maire demeurant à Limonest. Acte dressé par Me COSTE, notaire à Dardilly. Autres noms cités: GIRAUD; MORILLON; DUCLOS; BERNARD; JOANAUD; MATHIAS; FUCHER; BOIN; LABAROLLIÈRE; BARBARY; BOLO; BOISSONNET; FARGES; RIVERIEUX; DESVILLES; BERTHELET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

37415 - COSTÉRISAN ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1844
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre et vigne, situé à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, territoire du Bourg, formant le lot n°13, dans un plan réalisé par ARGUILLIÈRE, géomètre de tous les fonds composant "le grand clos", propriété des vendeurs. Vente faite par Noël THONNÉRIEUX, père, propriétaire, demeurant à Lyon, 3 rue de la fromagerie, mandataire de Pierre Marie COSTÉRISAN, propriétaire, époux de Magdeleine Nicole GUICHARD, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Pour l'acquéreur, GUILLAUME, cafetier, époux de Jeanne FEUILLET, veuve en premières noces de François Régis FIERRE, demeurant même commune. Se trouve inhumé dans le fonds vendu, le corps de Jean Marie COSTÉRISAN, oncle du vendeur. Autres noms cités, Claude Marie COSTÉRISAN, frère du vendeur, négociant, propriétaire aux États-Unis. Frédéric BROLEMAN(?), mandataire de Godefroy WEBER, négociant, demeurant à Philadelphie. Me MORELLET, notaire à Lyon. Jean Marie COSTÉRISAN, frère germain de Jacques COSTÉRISAN, père. Me ROCHE, notaire à Lyon. Mme veuve CASTILLONY, ancienne propriétaire. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BERROD, notaire à Lyon. Tampon à sec du notaire. Signatures lisibles, BERROD et MAIRE.

37314 - CHAPPUIS ( Cultivateur )

Localisation : Civrieux-d'Azergue / Année : 1844
Type d'acte : Traité - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Traité concernant un droit de passage un chemin battu établi sur les communaux de Civrieux. Entre, Pierre Philibert CHAPPUIS, cultivateur, demeurant à Civrieux-d'Azergues. Pierre BERJOU, fils de Nicolas, cultivateur, demeurant même commune. Claude Pierre VACHEROT, cultivateur, demeurant même endroit. Autres noms cités, Claude GIRAND, charron, et Mathieu MATHIAS, cultivateur, témoins appelés, demeurant à Limonest. Tampon du timbre et tampon à sec du notaire. Acte dressé par Me BOLO, notaire à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

37284 - COSTÉRISAN ( Propriétaire )

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-D'Or / Année : 1844
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre avec ses dépendances, bornes et limites, située à Saint-Didier-au-Mont-D'Or, territoire de Crécy. Par Noël CHONNÉRIEUX père, propriétaire, demeurant à Lyon, 3 rue Fromagerie. Lequel est mandataire de, Pierre Marie COSTÉRISAN, époux de Magdeleine Nicole GUICHARD, veuve en premières noces de Joseph RIVOIRE, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-D'Or. Autres noms cités, Pierre COSTÉRISAN, Pierre BUISSON, ancien propriétaire. Pierre GIRAUD, voiturier, et Mathieu MATHIAS, cultivateur demeurant tous deux à Limonest, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidan,t à Loimonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Notation au crayon sur la couverture. Document relié.

40286 - FAURE ( Quincaillier )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1842
Type d'acte : citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Citation à comparaître au tribunal de commerce de Saint-Étienne, présentée par l'huissier Jean-Honoré BÉRANGER, à la requête de Andrieux FAURE, quincaillier à Saint-Étienne, contre Mathieu FORTUNÉ, serrurier à Sisteron. Tampon du timbre. Tampon de l'huissier BERANGER. Signatures: BERANGER, plus une autre illisible. Voir doc. 40284.

40285 - FAURE ( )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1842
Type d'acte : missives - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document sous seing privé ayant pour trait l'ensemble des copies des lettres écrites, avec les mois et jours correspondants, à Mathieu FORTUNÉ, serrurier demeurant à Sisteron, par Andrieux FAURE, quincaillier demeurant à Saint-Étienne. Autres noms cités: BERTHET; BAUDRAND; CHIZEUL. Pas de signature ni de tampon. Voir doc. 40284.

40287 - FAURE ( Quincaillier )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1842
Type d'acte : Lettre de requête - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre de Me JAUFFRET, avocat du requérant Andrieux FAURE, quincaillier à Saint-Étienne, au président du tribunal de commerce de Saint-Étienne, suite au non respect de l'accord tacite conclue précédemment devant ce même tribunal, avec Mathieu FORTUNÉ, serrurier à Sisteron. Autres noms cités: BAUDRAND; MOLIN; CHAZEUIL. Un tampon à sec illisible. Signature de l'avoué JAUFFRET. Voir doc. 40284; 40273.

38908 - PASCAL ( Curé )

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1842
Type d'acte : Procès-verbal - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procès-verbal. Pour constatation avant travaux de reconstruction. Concerne la démolition et reconstruction d'une maison, située sur la place de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Par le requérant, Antoine François PASCAL, curé de la paroisse de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. L'objet du litige consiste en ce que Mr le curé à deux murs mitoyens avec d'autres propriétaires. Fleury DECLERIEUX, et Claude DURIS, propriétaire à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Autres noms cités, Pierre BERNARD, architechte, demeurant LyonChristophe CRÉSSET (CRÉPIER), architecte, demeurant Lyon. Extrait des minutes du greffe de la justice de paix de Limonest. Tampon du timbre. Document relié, par couture.

38865 - GLAS ( Propriétaire rentier )

Localisation : Lyon / Année : 1841
Type d'acte : Acte notoriété pour décès - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte notoriété pour le décès de Jean Louis GLAS, propriétaire rentier à Lyon, demeurant quai Bourgneuf, n°114. Laissant pour descendance, Marie Louise GLAS, épouse de Pierre BUER, et Jeanne Marie GLAS, épouse de Jean DUCRUYS, ses deux enfants. Autres noms cités, Antoine RENAL, fabricant d'étoffes de soie, demeurant à Lyon, rue Bouteille, n°1. François VANTURENHOUT, ouvrier en soie, demeurant même lieu. Henri FALCON et Antoine DORIEUX, tous deux ouvriers en soie, demeurant même lieu. Ampon du timbre. Acte dressé par Me Joseph MORAND, notaire à Lyon. Tampon encre du notaire. Voir doc. n°38871, 38872.

37417 - DÉCUREL ( Avocat et maire )

Localisation : Limonest / Année : 1841
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de tous droits afférant aux héritiers de Pierre DÉCUREL. Concerne la vente d'un chemin de desserte, situé à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Par Pierre DÉCUREL, avocat et maire de la commune de Limonest. Agissant tant en son nom, que pour, Bonne Antoinette Pierrette DÉCUREL, épouse de Joseph Denis FRANÇOIS, juge d'instruction, demeurant à Lyon. Pour l'acquéreur, Noël THONNERIEUX, propriétaire et rentier, demeurant à Lyon. Autres noms cités, Mathieu GONIN, et Jean Claude VERNAY, tous deux boulanger, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, témoins appelés. Acte dressé par Me Marc Antoine FABRE, notaire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tampon du timbre et tampon du notaire. Voir document n°37416.

37255 - CHAZARD ( Propriétaire )

Localisation : Limonest / Année : 1840
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Françoise CHAZARD, épouse de Pierre MASSON, cultivateur, demeurant aux Chères. Autres noms cités, Pierre CHAZARD, cultivateur, demeurant à Marcilly-d'Azergue, neveu de la dame. Françoise CHAZARD, éouse d'Antoine DAMOUER, cultivateur demeurant aux Chères, nièce de la dame. Claudine BONY, épouse de Jacques VERGNAIS, cultivateur demeurant à Fleurieux-sur-Neuville, (autre nièce). Claudine RAPHANEL, épouse de Pierre RATIVET, maréchal-ferrant, demeurant aux chères (nièce par alliance). Alexandre GRAND, fils, aubergiste et Antoine CHARDONNET, aubergiste, Louis PERRA, aubergiste, et Antoine GIRAUD, pérruquier, demeurant tous quatre à Limonest, témoins appelés. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon du timbre. Document relié.

34875 - CHORIOL ( Notaire )

Localisation : Eygurande / Année : 1840
Type d'acte : Note - Pap - A5+ - 32 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Carnet de notes du notaire. Ventes, achats, quittances, contrats de mariages, etc. Carnet relié. Autres noms cités, Marie PASSELAINE, domestique, demeurant chez BREILHAUD à Eygurande, Antoine SEUNIÈRE (?), instituteur habitant d'Eygurande, Antoine VERNY, Jean DURIEUX, Léonard VERNÉDAL cultivateur à Vialle, François VIALATTE du village de Gioux, Jean THOMASON, Jean LOURADOUR de la Roussange, Anne CROUSSET épouse de Pierre NIVATIN cultivateur, françois REBEIX, Catherine PAQUET, Baptiste POLAND, Joseph BRETTE cultivateur, habitant de Manon, Jean LESCURIER son beau frère, Jean et François PARIS, Antoine BREILHAUD fils, Jean et Gabriel MICHON cultivateurs de Chauvet, Marie VENDIER, Marianne ROULLEs, Pierre VEISSADE, François TERRADE de Neuvialle, fils de Marie BUISSON, Anne ROUSSANGE, Pierre OLLIER, François MALLENQUE du vilage de Venvialle, Marie RIVALIER fille de Michel et Marie LEBRAT cultivateurs du village de Fondveille (?), Marie ROCHE épouse de Jean PARIS habitant d'Eygurande, Marie BRUYÈRE épouse de Jean LEBELY cultivateur, Anne VESSIÈRE épouse de Jean BOYER cultivateurs habitants de Fraisse.

38893 - ROZET ( Rentière )

Localisation : Saint-Cyr-au-Mont-d'Or / Année : 1839
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Marguerite ROZET, veuve de Laurent RAVICHON, rentière, demeurant en la commune de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Pour François GIRARD, tuilier, depmeurant Civrieux-d'Azergues, époux de Catherine RAVICHON, et mandataire de Marie Anne RAVICHON, épouse de Charles BRUNET, matelassier, demeurant Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tampon du timbre. Acte de MeJean Nicolas SAGE, notaire demeurant l'Arbresle.

44632 - DUCHAINE ( propriétaire )

Localisation : Saint-Georges-de-Reneins / Année : 1839
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Villefranche au nom de , propriétaire demeurant à Saint-Georges-de-Reneins. Autres noms cités : DULAC; DUGELAY; CHAUCHOT; VIVIER; JURVILLE; AUCOUR; SAPIN; DUPUIS; COMBRICHON; CHERPIN; AUBONNET; BALANDRAS; ROCHE; GUYOT; ACCARY; RIVIÈRE; TEILLARD; MARCHAND; DUMAS; LAISSIEU; JAMBON; DESCOMBES; DESPLACE; GONNET; HALEY; DURAND; BRUNY; DORIEUX; LEBRUMENT; SIMON; COURTET; MARTIN; CONDAMIN; JACQUET; DURILLON; MONFRAY; BERTHILLOT; PERRÉON; BONNEFONT; LORRAIN; MOTTIN; BRIGUET; CHAMPSAUR; MADINIER; RAIDMENE; CHERPIN; DESHAYES; BUSSY. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

37340 - VINCENT ( Propriétaire )

Localisation : Limonest / Année : 1839
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre, située sur la commune de Limonest, territoire de Reculières. Par, Magdeleine CLÉMENT, veuve de Claude VINCENT, propriétaire, cultivateur, demeurant à Limonest. Pour l'acquéreur, Jean Claude CLÉMENT, son neveu cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, ANDRIEUX, ancien propiétaire. Antoine CHARDONNAIT, aubergiste, et Antoine GIRAUD, cultivateur, témoins appelés, demeurant tous deux à Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire résidant à Chasselay, canton de Limonest, arrondissement de Lyon. Document relié.

37624 - ACLOQUE D'HOCQUINCOURT ( Propriétaire )

Localisation : Amiens / Année : 1839
Type d'acte : Succession - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Succession de Louise Adélaïde Charlotte ACLOCQUE D'HOCQUINCOURT, propriétaire, épouse de Jean Jacques Auguste HESSE. Joint aux documents, plusieurs reçus, quittances de droit de mutation (imprimées), et quittances du receveur de l'enregistrement des domaines, au bureau des Rosières. Autres noms cités, Alexandre HESSE. Eugénie HESSE. Joséphine ANDRIEUX. Tampon du timbre.

27396 - GIGAUDIN ( propriétaire )

Localisation : Aubusson / Année : 1838
Type d'acte : Extrait des registres d'état civil - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait des registes d'état civil de la commune de Saint Grieux la Montagne arrondissement d'Aubusson

23182 - HENRY ( Propriétaire )

Localisation : Fleurieux-sur-l'Arbresle / Année : 1838
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Concerne le sieur HENRY, propriétaire à Fleurieux-sur-l'Arbresle. Voir doc. 23175 et 23180.

38885 - DECUREL ( Propriétaire )

Localisation : Lyon / Année : 1837
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de fonds, en nature de vigne, situé à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, sur le territoire de Montellier. Par Noël THOMERIEUX, rentier, demeurant Lyon, Grande-rue Mercière, n°35. Lequel agissant comme mandataire de Pierre DÉCUREL, propriétaire, demeurant Lyon. Pour l'acquéreur, Pierre François BERGER, propriétaire cultivateur, demeurant Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Clément François Marie LACOUR, notaire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.

7643 - PETITJEAN ( tailleur )

Localisation : F - Gironde - Loubens / Année : 1837
Type d'acte : Hypothèques - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre PETITJEAN, tailleur d'ahbits, Anne HERBET (?), sa mère, de Loubens, et autre Pierre PETITJEAN, tailleur d'habits à Mesterrieux, son frère. On nomme aussi Antoine BLANCHES, tonnelier à Bordeaux, et autres. Document en partie imprimé.

23175 - HENRY ( Propriétaire )

Localisation : Fleurieux-sur-l'Arbresle / Année : 1836
Type d'acte : Avertissement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contre François HENRY, propriétaire à Fleurieux-sur-l'Arbresle. Document en partie imprimé.

41713 - JULIEN ( propriétaire )

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1836
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque, au nom de Louis JULIEN, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: AUFFÈVE; LAMAZURE; BENOÎT; CHOUVY; BONNET; BOYER; ANDRIEUX. Tampon du timbre.

37291 - GROS ( Cultivateur )

Localisation : Civrieux-d'Azergue / Année : 1835
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Esperanto

Vente d'un corps de bâtiments et ses dépendances ainsi que d'un d'un fonds de terre et vigne (territoire de la Croix), situés commune de Saint-Jean-des-Vignes, canton d'Anse. Par Guillaume GROS, propriétaire cultivateur, demeurant à Civrieux-d'Azergue, époux de Clémence POUPET. Pour l'acquéreur, Aimé GROS, leur frère et beau frère, propriétaire cultivateur, demeurant Saint-Jean-des-Vignes. Tampon du timbre. Cachet à sec collé, du notaire. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

37267 - DUBOST ( Propriétaire )

Localisation : Limonest / Année : 1835
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison avec jardin, d'un pavillon avec jardin, situés commune de Marciloly d'Azergue audit lieu de "Bramefort". Et d'un pré ainsi que d'une pièce de terre et vigne, situés commune de Civrieux d'Azergue, sur le territoire de la Prairie (Frairie). Par Gilbert DUBOST, propriétaire, marchand de mercerie, époux de Marie Louise Julienne TRACOL, demeurant à Lyon, 14 rue Poullaillerie. Acquéreur, Guillaume GROS, cultivateur, demeurant à Civrieux d'Azergue. Autres noms cités, Michel GÉNÉRAUX, entrepreneur de bâtiments, et Marc DAMOUR, cordonnier, demeurant tous deux à Chasselay, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, notaire demeurant à Limonest, arropndissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

37467 - BOURRICAND ( Cultivateur )

Localisation : Civrieux-d'Azergues / Année : 1834
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Antoine BOURRICAND, cultivateur, demeurant à Civrieux-d'Azergues, fils d'Abraham BOURRICAND, propriétaire cultivateur, et de Marie NICOLAS. Et de la future épouse, Marie BOURRICAND, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, chez PASSEROU, fille d'Antoine BOURRICAND, propriétaire cultivateur, et de Benoite GAGNEUR. (Mariage avec ascendant commun). Autres noms cités, Étienne BAIL, géomètre et Henri BOIN, boulanger, témoins requis demeurant à Chasselay. Tampon du timbre. Acte dressé pare Me JOANNARD, notaire à Chasselay, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire.

43222 - CURPIN ( propriétaire )

Localisation : Saint-Christophe-en-Bazelle / Année : 1833
Type d'acte : Liquidation - Pap - A4 - 50 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Liquidation de la communauté au nom de Marguerite CURPIN, propiétaire demeurant à Saint-Christophe. Acte dressé par Me BARBERON, notaire à Saint-Christophe. Autres noms cités: GUILLAUMIN; DELAHAYE; TISSIER; FAUGER; PINARD; BOISSON; ROUSSEAU; BRIALIX; AGRÉ; BLONDEAU; BOULLET; MOMIEUX; BOURDOISEAU; BEAUFRÈRE; FARTON; BEAUJARD; PELLÉ; MARTINET; HUET; LÉONARD; SAINCLIVIER; PETAT; DUHAULU; BONNET; DUBOIS; JARRAULT; CHAUCHY; GIVAULT; GONDÉ; VERRIER; VEILLAT; DESPIN; LECLERC; VALENÇON; VERRIE; CRESPIN; JUIGNIER; BILLY; ARRICOT; BOULLET; BLONDEAU; FAUGER; PERRAGUIN; MASSON; SAUVESTRE; MILASSIER; MILLET; FAUCHET; MARTIN; SERRAGUIN; HIBERT; GRENON; CHENOT; GOUMAIN; CHAMPION; VEILLAT; LEGENDRE; CHABOT; MAUDUIT; BROSSIER; BOULLET; SAUGERDELAIX; PACAUD; COUTAM; LEBON; DELISLE; MARÉ; MAUDUIT; HIBERT; PASQUET; GUERINET; BOUCHER; HALLET; CILLOUX; HERAUD; GRANGY; DELONG; ANDRIEUX; ARDOIN; ROCHOUX; BAUDRY; MORIN; SOULONNIER; RENAULT; JOUSLIN; NAUDINS; AUTEREAU; ; BLANCHARD; GARNIER; MILACIER; DERNAULT; LEVOUX; ARDOIN; LEMOINE; BERANGER; BOULET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

27713 - PAUTRIEUX ( Lingère )

Localisation : Tullins / Année : 1833
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Madeleine PAUTRIEUX a vendu à Louis GAILLARD une pièce de terre labourable (acquise dans la succession de sa mère) pour le prix de 800 francs. Marie GAILLARD (née EYMOND-DARU), épouse de Louis GAILLARD, a payé 350 francs à Madeleine PAUTRIEUX. Louis GAILLARD reconnaît devoir cette somme à sa femme.

23180 - HENRY ( Propriétaire )

Localisation : Fleurieux-sur-l'Arbresle / Année : 1833
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne les frères HENRY, demeurant à Fleurieux-sur-l'Arbresle. Signé REVAL (?), à Lyon. Voir doc. 23175.

43507 - LAMARCHE ( charpentier )

Localisation : Turcey / Année : 1833
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente en détail de fonds au nom de Germaine GAUTHIER, propriétaire demeurant à Dijon. Acte dressé par Me GAULOS, notaire à Dijon. Autres noms cités: LEBON; LEJÉAS; DOIRIEUX; MALTESTE; LAMARCHE; GAUTAT; BASIRE; DE LOATAUDON; CHAGAT; BAILLET; LATOUR; MARET; BASSANO; DORNIEU; SOUPIER; BAILLET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

44699 - GUICHARD ( propriétaire )

Localisation : Saint-Jean-de-Bournay / Année : 1832
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente au nom de Joseph-Pierre GUICHARD, propriétaire demeurant à Saint-Jean-de-Bournay. Acte dressé par Me BRESSE, notaire à Arluc. Autres noms cités : VERJULLON; DOURIEUX. Tampon du timbre.

4956 - DURIEUX ( propriétaire )

Localisation : F - Saône-et-Loire - Tournus / Année : 1831
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste DURIEUX, propriétaire et négociant à Tournus, époux de Jeanne PELLETIER, et Pierre BOURJON, propriétaire , etc. On cite d'autres noms. Document avec cachet particulier de Macon.

40288 - FAURE ( Quincaillier )

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1831
Type d'acte : Reçus - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liste des reçus s'échelonnant de 1820 à 1831, pour le montant des appartements qu'occupent Ainé et Andrieux FAURE. Autre nom cité: Magdeleine VIALLON. Document écrit sous seing privé, en très mauvaise état, avec plusieurs signatures VIALLON . Voir doc. 40273.

44176 - BONNES ( fabricant )

Localisation : Bédarieux / Année : 1831
Type d'acte : certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Certificat d'origine au nom de monsieur BONNES, fabricant de draps demeurant à Bédarieux. Tampon du timbre.

37471 - BERTHELET ( Postillon )

Localisation : Limonest / Année : 1831
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Charles Henri François BERTHELET, postillon, demeurant à Limonest, fils de Claude BERTHELET, maréchal-ferrant, propriétaire, et Étiennette GIRAUD. Et la future épouse, Marguerite MASSANDRE, demeurant chez DONNET (DOUNET), même commune, fille de Jean Claude MASSANDRE, propriétaire cultivateur, demeurant à Lissieu, et de Gabrielle FERLAT. Autres noms cités, Pierre François CHAMBOST, propriétaire cultivateur, demeurant à Civrieux-d'Asergues, et Jean Claude BERONJOND, maréchal-ferrant, demeurant à Chasselay, tous deux témoins appelés. Autres noms cités, Étienne BAIL, géomètre, et Jean Clauude BÉROUJOUD (?), maréchal-ferrant, demeurant à Chasselay, tous deux témoins appelés. Acte dressé par Me JOANNARD, notaire à Chasselay, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Tampon à sec du notaire.

37227 - FARDEL de SERREY ( Propriétaire )

Localisation : Chasselay / Année : 1830
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance de Félix Marie FARDEL de SERREY, chevalier de Saint-Louis, époux de Anne Sibylle Rosalie REYNAUD de BELLE SEIZE, demeurant à Chasselay. Ayant comme mandataires, Noël TONNERIEUX, propriétaire, demeurant à Lyon, 32 Rue Mercière, et Joseph Philibert TONNERIEU, négociant, demeurant aussoi à Lyon. Pour Claude BOUCHARD, propriétaire cultivateur, demeurant à Chasselay, époux de Geneviève SÈVE-LACROIX. Autres noms cités, Michel GÉNÉRAUX, entrepreneur de bâtiments et Henri BOIN, boulanger, tous deux témoins appelés, résidant à Casselay. Acte dressé par Me BOLO, résidant à Chasselay, canton de Limonest, département du Rhône. Tampon du timbre.

42942 - ANDRIEUX ( négociant )

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1830
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Bail au nom de Barthélémy ANDRIEUX, négociant demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Acte dressé par Me BUCHET, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autre nom cité: BUFFERNE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

39033 - POISSON ( Cultivateur )

Localisation : Aubigny-lès-Sombernon / Année : 1828
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. Concerne les conventions prisent par Victor Oportun POISSON, cultivateur, demeurant à Marcherieux, originaire d'Aubigny-lès-Sombernon. Et, Louis François LEBRUN, cultivateur, demeurant commune d'Hauteville. Il s'agit d'un remplacement au service militaire par le sieur POISSON, remplaçant de Louis François LEBRUN. Description de l'engagement pris. Autres noms cités, Denis François LEBRUN, cultivateur, demeurant Hauteville-la-Guichard. Anne Marie LECLERC, veuve de Denis LEBRUN, et Jean Baptiste François LEBRUN, frère, cultivateur demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par FLAMBARD, notaire.

25638 - HENRY ( Propriétaire )

Localisation : Fleurieux-sur-l'Arbresle / Année : 1826
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Antoine PAGE-DAMOUR (ou de l'AGE d'AMOUR ?), propriétaire à Rochetaillée-sur-Saône, et François HENRY, propriétaire à Fleurieux. On cite d'autres noms. Voir doc. 25639.

8487 - GLORIEUX ( adjoint )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1825
Type d'acte : Délibération - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de Delle. Séance du 12.6.1825 concernant l'emplacement du hangar des agrès à incendie.

22551 - BRIAND ( ? )

Localisation : Guingamp / Année : 1825
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre les familles RIGAULT et BRIAND, de Guingamp, Paris, Couptrain, Saint-Brieux, Nantes et Sablé-sur-Sarthe. On cite d'autres noms. Voir doc. 22504 et 22591.

5633 - DELRIEUX ( cultivatrice )

Localisation : F - Cantal - Molompize / Année : 1825
Type d'acte : Récépissé - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Ont comparu Jean DELRIEUX, dragon au neuvième régiment en garnison à Tours, et Elizabeth DELRIEUX, sa sœur, cultivatrice, du lieu de La Roche, commune de Molompize. On nomme Claude VIGOUROUX, notaire à Molompize, et autres.

25227 - FALLOTIN ( Propriétaire )

Localisation : Torcieu / Année : 1824
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Pierre Joseph FALLOTIN, propriétaire à Montferrand, commune de Torcieu (?), époux de Jeanne Baptiste PERROZET, et Pierre Joseph POLLET, fils de feu Pierre Joseph POLLET père, propriétaire à Saint-Germain, commune d'Ambérieux. On cite d'autres noms.

36659 - GILLER ( Propriétaire )

Localisation : Rive-de-Gier / Année : 1824
Type d'acte : Désignation de syndics - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Désignation de nouveaux syndics. Pour des opérations d'irrigations. Possession en commun de l'écluse de la Perronnière, située sur la rivière de Gier, commune de Saint-Paul-en-Jarret. Autres noms cités, Pierre Joseph Marie GILLER, propriétaire demeurant à GIER, représentant les héritiers de Joseph GILLER, son frère,. Charles Marie CHARRAIN, propriétaire, demeurant aux Rouardes. Jean Baptiste CHARRAIN (CHARRIN), propriétaire. Antoine BOUCHER, propriétaire, demeurant à la Perronnière. Pierre Benoit SAVOIE, boulanger, demeurant à Saint-Paul-en-Jarret. Pierre Raoul COUCHOUD, propriétaire, demeurant à Frontignat. Jean Baptiste BONNARD, propriétaire demeurant à Salcinieux, fils de Mathieu BONNARD. Jean Claude CHATAGNON, cultivateur demeurant à Peyrieux. dENIS peyrieux, propriétaire demeurant à Salconieux. Fleurie AROS, propriétaire, demeurant à Combérigaud. Jean Baptiste MONIER, propriétaire demeurant à la Jaserandière. Les syndics proclamés sont, Pierre Paul COUCHOUD et Mathieu BONNARD.

7345 - BILLON ( ? )

Localisation : F - Drôme - Saint-Bonnet-de-Valclérieux / Année : 1822
Type d'acte : Emancipation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Emancipation de Marie BILLON, née le 16 septembre 1802 à Saint-Bonnet-de-Valclérieux, fille de Marie BERTRAND, veuve de Joseph BILLON, habitant à Romans-sur-Isère. On nomme Joseph PIGERON, juge de paix à Romans-sur-Isère, DUCROS, greffier, etc.

36966 - DAUDRIEUX ( Voiturier )

Localisation : Saint-Germain-en-Laye / Année : 1822
Type d'acte : Compte - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire de compte. Par François DAUDRIEUX, voiturier, demeurant à Saint-Germain-en-Laye. Ayant été tuteur de théodore Auguste BRUNEL, enfant de Jean Louis BUNEL et de Marie Rose PIDEL. Concerne la gestion de succession. Acte dressé de Baptiste Gabriel DUPUIS, notaire demeurant même commune. Tampon du timbre. Cachet du notaire (collé).

5729 - RAYNE ( maire )

Localisation : F - Gironde - Bouscat / Année : 1821
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Document complémentaire du doc. 5728. On nomme Bernard-Brice DARRIEUX, notaire à Bordeaux, et autres.

35084 - ? ( Notaire )

Localisation : France / Année : 1821
Type d'acte : Recensement. - Pap - A5+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liste de communes pour un recensement de population. Nombreux villages, Champaigne, Ameysieu, Brenaz, Charancin, Lochieu, Passin, Virieux-le-Petit, Lhuir, Ambléon, Saint-Benoit, Benoncer, Briord, Groslée, Marchamp, etc. Nombreux noms, LEGRAND, VULPIEUX, PARISET, PITRE, DESMARET, PETITJEAN, MOREL, GAILLARD, Pierre MARLE, NEYROU, LAMBERT.

35080 - ? ( ? )

Localisation : Neyrolles / Année : 1821
Type d'acte : Liste de village - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liste de communes, pouvant servir à un recensement, voir un dénombrement. Autres lieux cités, Champdor, Chevillard, Condamine, Grand-Abergement, Corcelle, Hotonnes, Petit-Abergement, Champion, Cerdon, Ambérieux, Ambronay, Douvres, Arandas, Argis, Maley, Hostias, Montgriffon, Marix, Géovreissiat, Les Neyrolles, ect.

44696 - LECHET ( propriétaire-cultivateur )

Localisation : Roche / Année : 1820
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Joseph LECHET, propriétaire-cultivateur demeurant à Roche. Acte dressé par Me NIVAL, notaire à Heyrieux. Autres noms cités : DURET; CHOLLIER; CHARLIN; BRESSE; ABEL; NICOLAS; GILLET; MATEYSSIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

37411 - MONTET ( Cultivateur )

Localisation : Chasselay / Année : 1820
Type d'acte : Traité de compte - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Traité de compte tutélaire. Convention entre, Jean Pierre MONTET, propriétaire cultivateur, habitant de la commune de Chasselay, époux de Michelle FERLAT, veuve en première noce de Pierre NAYRAS. Lesquels étaient gestionnaires des biens des enfants NAYRAS, cités ci-dessous. Jeanne NAYRAS, demeurant commune de Dardilly, épouse de Benoist JULLIEN, cultivateur. Anne NAYRAS, demeurant à Ambeyrieux-d'Azergues, épouse d'Anne NAYZARS. Françoise NAYZARD, demeurant avec sa mère à Chasselay. Autres noms cités, Benoist BOUCHET, propriétaire et expert, demeurant à Quinieu, et Joseph BOIN, aubergiste, demeurant Chasselet, tous deux témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me JOANNARD, notaire demeurant à Chasselay, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

44574 - CUNY ( )

Localisation : Bédarieux / Année : 1819
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Note au nom de monsieur CUNY, demeurant à Bédarieux. Autres noms cités : BONNET; CHAMPFOURNIERS.

37966 - BRUNET ( Cultivateur )

Localisation : Civrieux-d'azergue / Année : 1819
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Charles BRUNET, cuiltivateur, demeurant commune de Civrieux-d'Azergue, fils légitime de Claude BRUNET, cultivateur, et de Marie BRISON, ayant demeuré à Chasselay. Et la future épouse, Marianne RAVICHON, fille de Laurent RAVICHON, et de Marguerite BROBET, demeurant à Civrieux-d'Azergue. Autres noms cités, Heuri BOIN, boulanger, Claude TABARD, charron, habitants de Chasselay, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BOLO, avocat, notaire, résidant à Chasselay, arrondissement de Lyon, département du Rhône.

37412 - ARCHER ( Meunier )

Localisation : Lyon / Année : 1818
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un bâtiment avec jardin et verger, situés commune de Limonest, territoire des Vignermes. Par, Jean Baptiste ARCHER, garçon meunier, demeurant à Lyon, hors les potes Saint-Clair, chez VIENNOIS, meunier, marié de Caluire, époux de Anne PERIER. Pour l'acquéreur, Jean Baptiste PALOUD, cordonnier, demeurant à Limonest, époux de Catherine PERIER. Autres noms cités, François PERIER, père des parties. Gaspard GIRAUD et Pierre ARGUILLÈRE, expert. Antoine DEMONTROND, et François DAMOUR, propriétaires habitants de Chasselay, tous deux témoins appelés. Autres notes, écriture de bordereau de créance, au profit de Jeanne MAGNY, demeurant Civrieux d'Azergues et native de Ternond. Contre, Jean Baptiste PALOUD, nommé plus haut. Tampon du timbre. Acte dressé par Me JOANNARD, notaire demeurant à Chasselay, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

41173 - DORÉ ( Propriétaire )

Localisation : Cormeray / Année : 1818
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription au bureau des hypothèques au nom de Gilles DORÉ, cultivateur demeurant à Cormeray avec son épouse Marie LORIN. Autres noms cités: MENARD; DUBREUIL; GEFFROY; RICHARD; PICOT; BROYELLE; NOËL; CHEVALIER; LEROY; BRÉGAINT; LAMOUREUX; JOUENNE; LAIZÉ; BELLIS; ROGER; LEFRANC; BARBÉ; BRAULT; PICOT; THOMAS; HAMARD; AUBIN; HIROU; DALLAIN; CORDELIER; COURSIN; GEORGES; JAUNET; LANDRIEUX; LEBRETON; LEFRANC; BRAULT; LINART; LECOMTE; BERTHELOT; DESPRÉAUX. Tampon du timbre.

25644 - POLLET ( Cultivateur )

Localisation : Saint-Germain-les-Paroisses / Année : 1816
Type d'acte : Mariage - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Pierre Joseph POLLET, fils de Pierre Joseph POLLET et de Charlotte VILLOUX (ou FILLOUX ?), d'une part, et, d'autre part, Rose RINGUET, fille de feu Jean-Baptiste RINGUET et de Geneviève COLLONGEAT, tous propriétaires cultivateurs à Saint-Germain. Pardevant Jean-Baptiste VICAIRE, notaire à Ambérieux.

22024 - PERROZET ( ? )

Localisation : Ambérieux-en-Dombes / Année : 1815
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Anthelme PERROZET, d'Ambérieux(-en-Dombes), et un certain FAVRE, de Bourg(-en-Bresse).

45205 - CHOTAIN ( cultivateur )

Localisation : Usson-en-Forez / Année : 1813
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Antoine CHOTAIN, cultivateur demeurant à Usson-en-Forez. Autres noms cités : ROBERT; VITAL; BEYSSAD; THEOLEYRE; BROSSIER; VISSAGUET; BLANC; ROUX; MONILAT; BUTET; AUDRIEUX. Tampon du timbre.

36674 - CHOVET ( Cultivateur )

Localisation : Doizieux / Année : 1805
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente, subrogation et quittance. Vente de prés et de champs. Par Joseph CHOVET, cultivateur, demeurant audit lieu de "Torrépanne", commune de Saint-Just-en-Doirieux (?), époux d'Etiennette MICOL. Acquéreurs, 1°) François DUCULTY, cultivateur, demeurant audit lieu de "La Roche", même commune. 2°) Jacques PITIOT (SITIOT), cultivateur, époux d'Antoinette MEYRIEUX, demeurant même commune. Autre nom cité, Pierre BERRY, cultivateur, demeurant commune de Doizieux, époux de Marianne CHAUVET.

20933 - CHAURIEUX ( notaire )

Localisation : F - Corrèze - Eygurande / Année : 1802
Type d'acte : Lettre - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre signée BOUTAREL, de Clermont-Ferrand, au notaire CHAURIEUX (= peut-être CHORIOL ?),d'Eygurande, concernant sa domestique Amable RATELADE, du bourg de Fressanges, sœur cadette de Michel RATELLADE, fille et fils de feus Jean RATELADE et de Catherine BRISSE (?). Amable RATELADE a épousé le veuf François COLLANGE, surnommé Fricaud (il semble que ce surnom est pris lieu de patronyme) le 6 messidor an 2.

37413 - CALLETON ( Cultivateur )

Localisation : Civrieux-d'Azergues / Année : 1800
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Antoine CALLETON, cultivateur, habitant de la commune de Civrieux-d'Azergues, fils de Pierre CALLETON, et de Marguerite L.(?), et veuf d'Élisabeth COZOUAT. Et la future épouse, Catherine CHAFFAUGES, veuve de François PERRIER (?), demeurant commune des Chères, fille de Jean CHAFFAUGES. Autres noms cités, Michel LANCELOT, tailleur d'habits, demeurant Chasselay, cousin de la future épouse. Claude MARCEL, juge de paix, et François DAMOUR, laboureur, tous deux témoins appelés, demeurant même commune. Tampon du timbre. Acte dressé par Me JOANNARD, notaire demeurant à Chasselay, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Document relié.

37408 - SOUZY ( Agriculteur )

Localisation : Morancé / Année : 1795
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Antoine SOUZY, agriculteur, demeurant à Morancé, chez PAGNON. Fils de Romain SOUZY, agriculteur, demeurant à Civrieux d'Azergues, et de Pierrette GUERIN. Et la future, Jeanne VACHEROT, résidant chez Antoine FRELAT. Fille de Claude VACHEROT, cultivateur et corbillonnier, demeurant Chasselay, et de Claudine CHANUT, sa femme. Autres noms cités, Charles VACHEROT, agriculteur, demeurant Morancé, frère de la future épouse. Philibert GAILLARD, charron, demeurant Charay. Benoist GUILLOT, charron, demeurant Vaize. Claude MARCEL, juge de paix du canton de Chasselay. Tampon du timbre. Acte dressé par Me JOANNARD, notaire demeurant à Chasselay, arrondissement de Lyon, département du Rhône.

36552 - PERICHON ( Maçon )

Localisation : Vaux / Année : 1794
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une propriété, nommé "le pavillon carré", située à Vaux. Par Joseph PERICHON, maçon, demeurant à Vaux. Acquéreur, Étienne PEILLOD, demeurant même commune. Autre nom cité, MURAT de Mont-Ferrand, ancien propriétaire. Acte enregistré à Ambérieux. Tampon du timbre.

44903 - DUPIN ( )

Localisation : Saint-Nizier-de-Fornas / Année : 1793
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Louis DUPIN, demeurant à Saint-Nizier-de-Fornas. Autres noms cités : MARALLIER; GIRAUD; PAYET; THANAUD; FURIEN; CHÂBANNE; TERRASSE; LEJEUNE; SARIEUX. Tampon du timbre.

42849 - CABANIT ( propriétaire )

Localisation : Mirande / Année : 1791
Type d'acte : Rôle - Pap - A4- - 25 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Rôle d'imposition au nom de Anne-Marie CABANIS, propriétaire demeurant à Mirande. Autres noms cités: BORDES; SEVERON; MORDER; DULERCHE; LENESON; LATERRAD; SAINTHILAIRE; JANSOT; LAUBANT; SAINTERIE; MARGAUR; LAFARGUE; GALEIX; CARRELÉ; BAROZ; GALOY; SAINTBREF; BERNARD; BARBIÉSILLAZ; PEYROUCHOZ; VIDAU; LABAIN; BOURGOMICHE; BIRAZ; GOUSONY; DUCOS; SAGANS; LAMAY; SOURÉAC; SAINTAIGNE; ABADIE; BERNER; SARNIGUET; CANTON; PERES; MOUBERNARD; ADEO; FAGET; SANIGUET; BARBEROUX; RARRIEUX; DEBATS; FORGUES; BOUSSER; DUTERTRE; SOULAN; DARAN; MARRAU; DÉLORT; LABARTHE; SAILLÉRES; ÉBRARD; LOMNES; BERNES; DUPUY; GASTON; ROQUELAURE; CHEVALIER; ABADIE; LEFEAU; DAUGAS; DAVAN; PARON; CAZE; COSTELBON; LAUSTE; LACOSTE; BERDOUER; GUSSORT. Tampon du timbre.

10720 - QUELLAIN ( receveur )

Localisation : F - Terr._de_Belfort - Delle / Année : 1791
Type d'acte : Compte - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Fabrique de l'église de Delle. Compte de Barthélémy QUELLAIN, receveur des revenus de la chapelle St-Nicolas de Delle. Patronymes cités : GIRARDIN - MICHELAT - DOREY, FARINE, GRAFF, CATTEY et CHAVÉ de Joncherey - GLADIEUX de Grosne - BOURQUARD - PRONGUÉ - GLORIEUX - GRAFFE - DUPRÉ - GIRARDAT de Joncherey...

26073 - POULET ( Vigneron )

Localisation : Ambérieu-en-Bugey / Année : 1787
Type d'acte : Naissance - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pierre Joseph POULET, fils de Pierre Joseph POULET, vigneron à Saint-Germain (= Saint-Germain-les-Paroisses ?), et de Charlotte FILLIOU (ou FILLION ?), est né le 10 décembre 1787 à Ambérieu-en-Bugey. Son parrain fut Pierre Joseph GALLET, vigneron, sa marraine Claudine BICHAT-GOBARD (?). Document avec beau cachet de la mairie d'Ambérieux (Ambérieu-en-Bugey) à l'aigle impériale.

43256 - BINOT ( directeur )

Localisation : ??? - - / Année : 1785
Type d'acte : main-levée - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Demande de main-levée au nom de Jean CESSY. Autres noms cités: COURNERAIS; PETIT; VALENDRIEUX; BARETY; BINOT.

42979 - MORAUD ( propriétaire )

Localisation : ??? - - / Année : 1785
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4 - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Succession au nom de monsieur MORAUD, propriétaire. Autres noms cités: GUILLOUD; MACHÉRIO; TRUPIER; ANTONY; FEROUSSAT; MATHIEU; LIÈVRE; BLANCHON; LAURENCIN; DÉRIEUX; SÉVIGNON; SOUCHON.

44557 - FERRET ( propriétaire )

Localisation : Bédarieux / Année : 1784
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de Jean-André FERRET, propriétaire demeurant à Bédarieux. Autres noms cités : ASTRUC; FEGUY; BUFET; ALOVIGEARD.

45114 - VALANDRIEUX ( propriétaire )

Localisation : Montbrison / Année : 1780
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement au nom de Catherine VALANDRIEUX, demeurant à Montbrison. Autres noms cités : FONTENELLE; BOISSEAUD; GRENARD; JELLY; DE LA FERRIERE. Tampon du timbre.

7315 - BURLON ( moulinier )

Localisation : F - Drôme - Clérieux / Année : 1777
Type d'acte : Procédure - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Enemond BARRACAND, boulanger à Peyrins, et le sieur BURLON, moulinier en soies à Clérieux. On cite d'autres noms.

24457 - RIGAUDIN ( Propriétaire )

Localisation : Romans-sur-Isère / Année : 1769
Type d'acte : Registre - Pap - A4- - 40 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On trouve les noms des habitants de 1) Marcollin : ARJOLET, GLANET ; 2) Montrigaud : COLOMBAT, PERIOLAT ; 3) Romans-sur-Isère : AGIRON, BAJAT, BALÉON, BERT, BLANC, BOIS, BOISSET, BONNET, BOUCHARD, BOURDAT, BOUVIER, BUIS, CACHY, CHARPENEY, CHARRETON, CHAUDIER, CHILLION, CHOURRIER, CLEMENT, CLER, CLOUET, COEUR, COLLET, COURRIER, CROIDIEUX, CURT, DELABALME (ou de LA BALME ?), DIDIER, DUCOMTAN (ou du COMTAN ?), DURAND, DURMELAT, ECHINARD, EYDAN, FALCONNET, FAURE, FAURE-GUINET, FAVIER, FERRIOLAT, FRANDON, GAPOND, GALLIX (ou GALIX), GERVAT, GILLOZ, GIRARD, GIROUDY, GOUDAY (ou GOUDEY), GREFTE (ou GREFFE, GRESSE, GRESLE, GRESTE ?), HUGONIN, JACQUET, JANIN, JOUB (ou JONC ?), JOUVENET, LAFONT, LAURENT, LAURENT-BOEUF, LEITY, LEITY-BEDOT, LOGU, LUXOZ, MAMERT-GIRAUD, MERANDAT, MEYNIER, MICHEL, MIGUET, MOIROUD, MONNET, MOTTET, NÉMOZ, NICOUD, NOVAT, OLLIER, PAIN, PETIT-PÉRENET, PEYRE, PIVAT, PONCET, PONCET-CHAMBARD, POIPY, POULAT, REYNAUD, RICHARD, RIGAUDIN, ROSTAING, ROUX, ROYANET, SAUZE, SERVONNET, SIMIEN, SIVIDRE, SONIER, TABARET, THIVIN, TOURNIER, VACHIER, VALLET, VIRIEUX, VIVIER, VOLLAT ; 4) Viriville : BOURDAT, CHARPENEY, CHATAING, CHAVANAT, ECHINARD, FAVIER, FAVOT, GUYER-GAYET, LEYTI-BEDOT, MONNET, PONCET ; 5) Marcilloles : BERTRAND, BIT, BOUVIER (ou BOUVIER-DODON ?), BOUVIER, CHARPENEY, COMBE, GROSJEAN-BONNET, JUVIN, LA BALME, MARC, MEIGNIER, MEYSSIEU, MOGNIAT, NIVOLET, PONCET ; 6) Les Poypets (?) : BAUDIER, CHOURIER, COMBE, DUT, FAVOT, LAURENT, MEYNIER, MOGNIAT, POIPY, SIMIEN, VACHIER ; et 7) Beaufort : AGIRON, ALPHANT, BAURIN, BERTHON, BOUCHARD, BUISSONNET, CHABRAI (ou CHABRAY ?), CLOZAT, CROIDIEUX, CURNY, GUILLOT, MERANDOT, MERLE, MÉTRAC, MOGNIAT, MONNET, NIVOLAT, LAMBERT, ROUX, VACHE, VIRIEUX, VOLLAT. On cite d'autres noms. On trouve les lieux de Baconnière, Chabray, Bruyet, tous de la région de Romans-sur-Isère (?). Voir doc. 24458.

1879 - POLLET ( vigneron )

Localisation : F - Ain - Bourg-en-Bresse / Année : 1768
Type d'acte : Etat de frais - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Lettre envoyée à maître Philippes POLLET, vigneron, à propos de Jeanne ALLIOD, femme de J. LAURENT DE LEYMIAT. L'auteur, GIGUET, doit se rendre à Jujurieux pour les vendanges.

25446 - SANDELION ( Laboureur )

Localisation : Mogneneins / Année : 1767
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre François SANDELION, laboureur à Flurieux, paroisse de Mogneneins, époux de Claudine CURTIT, et Marie GUILLON, veuve de François CURTIT, résidant à Burnand (?). On cite d'autres noms.

41935 - BONNIER ( Agent )

Localisation : Ambérieux / Année : 1766
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Saint-Sorlin, au nom de Édouard BONNIER, agent demeurant à Ambérieux. Autres noms cités: DEPALLIÈRES; FOURNIER; TUILLIER; LUY; BRUN; RAMBERT; JAVIN; DECOURVILLE; CENAND. Tampon du timbre.

41937 - MICHARD ( marchand )

Localisation : Ambérieux / Année : 1761
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal de Saint-Sorlin, au nom de Claude MICHARD, marchand demeurant à Ambérieux. Autres noms cités: JARVIN; THUILLIER; FOURNIER; VILLAUD; DEPALLIÈRES; RAMBERT.

36483 - MICHARD ( Marchand )

Localisation : Ambérieux / Année : 1760
Type d'acte : Plainte - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Dépot de plainte à la requête de Claude MICHARD, marchand, demeurant à Ambérieux. Concernant des fournitures non payées. Contre, Magdelaine DEPAILLIÈRE, fille de Joseph DEPAILLIÈRE, vigneron, demeurant à Ambutrix, épouse de Étienne FOURNIER, maître Tuilier. Tampon du timbre. Document relié.

41936 - DEPAILLIÈRES ( vigneron )

Localisation : Ambérieux / Année : 1760
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Saint-Fortin, au nom de Joseph DEPAILLIÈRES, vigneron demeurant à Amberieux. Autres noms cités: MICHARD; FOURNIER; THUILLIER; DECOURVILLE; JARVIN. Tampon du timbre.

41382 - DUPOUNNAILLOU ( laboureur )

Localisation : ANAILLE / Année : 1752
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au nom de Louis DUPOUNNAILLOU, laboureur demeurant à Poitiers. Autres noms cités: CHEVALLON; DALZAT; DELOR; DARCHIAT; SAINT-SIMON; LESERIEUX; ROYER; BRUNETAIRE; DELEUGERE; . Tampon du timbre.

23708 - DUPRÉ ( Bêcheur )

Localisation : Thoiré-sur-Dinan / Année : 1749
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Léger DUPRÉ, bêcheur et propriétaire à Thoiré-sur-Dinan. On cite aussi René CHENERIEUX, Julien RIVIÈRE, Jacques MORICEAU, et autres.

23683 - PINARD ( Marchand )

Localisation : Vernais / Année : 1749
Type d'acte : Déclaration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Déclaration de Michel PINARD, marchand à Vernay (= Vernais ?) et propriétaire à Thoiré-sur-Dinan (?), époux de Louise HERNÉ (ou HERVÉ ?). On cite Pierre HENAULT, René FROGER, René CHENERIEUX (ou CHAUCHENERIEUX ? Voir doc. 23677), Jean LE BRETON, Gervais BOUTTIER, propriétaires audit Thoiré. On cite d'autres noms.

7711 - MAZADE DESILLES ( propriétaire noble )

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1739
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Magdelaine DESANDRIEUX, veuve du sieur de MAZADE-DESILLES, parents de cinq enfants : Anne, Marguerite, Suzon, Louis et François. L'une, Anne MAZADE-DESILLES, fut mariée en 1725 à Toussaint de MOYNIER. La demoiselle Jeanne LAVAL, ou de CUQ LA VALETTE (?), créancière de la dame DESANDRIEUX veuve de MAZADE-DESILLES, est morte en 1737. Document très riche en noms et données généalogiques concernant les familles DESANDRIEUX, MAZADE-DESILLES et de MOYNIER. On cite d'autres noms mais aucun lieu? HORMIS Paris (mais peut-être fait à Toulouse ?). Voir doc. 7703 et 7709.

24919 - GUICHARD ( Drapier )

Localisation : Louhans / Année : 1734
Type d'acte : Mariage - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Claude GUICHARD, fils de feu Claude GUICHARD le jeune, vivant maître drapier à Louhans, et de Margueritte RIEUX, d'une part, et, d'autre part, Louise MATHIEU, fille de feu François MATHIEU, vivant maître drapier audit Louhans, et de Philiberte MARTIN. On cite d'autres noms.

24903 - ROGER ( Marchand drapier )

Localisation : Louhans / Année : 1734
Type d'acte : Inventaire de communication - Pap - A4- - 34 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Philippe ROGER, marchand drapier à Louhans, époux de Margueritte RIEUX, veuve de Claude GUICHARD, marchand drapier audit lieu. On cite d'autres noms.

42894 - DARAN ( marchand )

Localisation : Mirande / Année : 1730
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au nom de Basille DARAN, bourgeois demeurant à Mirande. Autres noms cités: SAINT-ARROMAN; SEINAN; DANTIN; PETIT; TARRIEUX; COTTÉ; HAUTIN; DAZIER; OUGNASSE; MONTVIELLE; DUJON; JOUVUE; DESRANGLES; ARGUE; ARNAUD; DARRET; ARMAN; LARREST; JOSEPH; COTIS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

7718 - MOYNIER (de) ( écuyer noble )

Localisation : F - Gard - Aimargues / Année : 1725
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Toussaint de MOYNIER, écuyer à Aimargues, fils de Hyacinthe de MOYNIER, ancien lieutenant colonel, et de Gabrielle de SERRE, d'une part; et d'autre part, Anne MAZADE DES ILLES, fille de feu Estienne MAZADE, sieur des ILLES, et de Marguerite DESANDRIEUX. Joint un testament concernant Hyacinthe de MOYNIER. On cite d'autres noms. Document riche en détails généalogiques. Voir doc. 7703 et 7709 à 7717.

42934 - AVRIL ( )

Localisation : Bordeaux / Année : 1721
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Marc-Angélique AVRIL, demeurant à Bordeau. Autres noms cités: CARTEIRON; DARRIEUX; GRONARD. Tampon du timbre.

34995 - MONTY ( Expert )

Localisation : France / Année : 1718
Type d'acte : Etats des biens - Pap - A5- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne, inventaires des contribuables. Plusieurs noms, Jean GONOZOUNEIX (?), Pierre BESSE, Blaise HOLHIO (?), Pierre LANGOURIEUX, Pierre LEPEYTRE, François BASCOULERGUES (?), LouisE CHASANIAS, Gabriel CHASSANIAS (CHASSAGNAS) (?), Jean MARY, Antoine LOUHADON, Etienne LAURADOUR, Antoine GANDILHE, François JARRASSE, Pierre THOMAS, Pierre MICHON. Lieux nommés, le village du Sulleix (?), bourg de Lastier (Saint-Astier) (?).

26660 - COMBES ( Tissier )

Localisation : France / Année : 1672
Type d'acte : Comptes - Pap - A5- - 20 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

On trouve les noms de Jacques LAC, François SABGUES (?), Jean CASTORG BARDOU, Jacques HUGON COUADE (ou CONADE), Antoine FOURNIER, Jean CHAPPAT, Antoine HUGON GAROU, Jean PETIT, Magdelaine CHASTANG, Jean BLANCHOU, Jeanne ROLLAND, Antoine TRIOULAIRE, Durand BOUDON, Guilhin DELRIEUX, Jeanne COMBES, Jean GASTARD (?), Pierre HUGON, Jean CRESPOUL, Amable GENDRE, Antoine GASPARD, Jacques QUATREUL, Pierre TOURNIER, Jean ANDEL, Antoine ROCHE, Astorg BONASSE, Guil. RODE, Antoine CRSITAL, Bernard BONNET, Pierre RAYNARD, Jean FONTEIX, Jean REYNAUD, Pierre BONENFANT, Jean CUSSAT, Jean ROUCHOU, Antoine HUGON BOUTINGON, Andrieu REVEL, François GALLENAND, Jean RIGAUT. On cite d'autres noms.

45188 - ALANVRE ( entrepreneur )

Localisation : Le Creusot / Année :
Type d'acte : répertoire - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Répertoire de dossiers au nom de monsieur ALANVRE, entrepreneur demeurant à Le Creusot. Autres noms cités : BAUFARON; BOUTHIER; BARBENTANE; BENEY; BADER; BUFNOIR; BERGER; BATTON; BOBIN; BERTHOUX; DAUTEL; DUVERNE; BARAULT; BONNESBLANC; BIDAULT; BOUILLOT; BACQUELOT; BERNARD; BOUILLET; BOUILLON; MAINLEVÉE; AUBAIL; ASSURANCE AUCLAIR; BLANOT; BONJEAN; BORDESSOULE; BOUTILLON; BOUILLET; BRENACHOT; BONNOT; BUTIAU; BORDET; BLETTY; PORRAIN; BUISSON; BOLLÉ; BAS; BARD; BUSEAU; BEAU; BOUCHOPUX; BUISSON; BRENAT; BOSQUELET; BLANOT; BRIAULT; CHAMPMARTIN; CHIFFOT; CHAPET; CORNU; CHANLIAU; CHARLIEUX; COUCHARD; COUVERT; CLAIR; CHANTEMÈDE; CHARMEAU; CANNET; CORNELOUP; CAMAGNI; COMEAU; CHALET; COUREAU; CEDON; COULON; CRANCE; CHANDELUX; COMMEAU; CERNIAUT; COURAUX; CARNOT; CHAPUIS; CONFIANCE; LALIGANT; CHAUX; CHAUVEAU; DEFAY; DEMEUZOY; DUPART; DURAND; DEVOUCOUX; DUREUIL; DUREY; DEVELAY; DEVECHAUX; DEMEUSOY; DUPASQUIER; DESLORIEUX; DESSERPRIX; DARDELIN; DEUIL; DELOURDEAU; DOUHÉREC; DUREUIL; DÉLORIEUX; DEPOUILLY; DESCROT; DURÉAULT; DEVILARD; DESSOLY; DEMONFAUCON; DEBOURDEAU; DIOT; DEMONTFAUCON; BOUTILLON; DUREY; DESBROSSES; DESLORIEUX; DUCLOUX; DEPOIL; TORCY; DUBOIS; DUFOUR; DEMORTIÈRE; BOUCHARD; BIDAUT; DROUHIN; DEJEAN; DOUHERET; COUVERTE; EMOND; BLANZY; CREPIN; FLEUROT; FURTIN; FRONT; FESSA; FUCHEY; FILLIEUX; FILVRENT; PORRAIN; CHAGNIOT; BOICHOT; GIRARD;X GROZO; CHAMPEAU; GALOISY; GALLAUD; GUILLIN; GENNEVOIS; GARREAU; GACON; GUINOT; GRIVEAU; GROS; GUEUGNON; GENTY; GALLIER; CHAROLLAIS; GUICHARD; GALLÉ; GAUTHIER; GROSSE; GAYET; GRIZOT; GUEUGNEAU; GIEN; VIVANT; GUÉNARD; GREMAUX; GUILLIEN; GARCHERY; GENTY; GRILLOT; GAUDRY; GEMIAUX; HERON; HALLÉ; HOUDAILLE; LAMBERT; LAGUILLE; LAMCLOISE; LARUE; LACOUR; LACLIER; BARRY; GRANGE; MAMMESSIER; LACHAZÉE; LOISEAU; LENOBLE; LARTAUD; LAVENIR; LESCURE; LAUTREY; LARIEPPE; LÉGER; NECTOUX; LAUVERGER; JOBELOR; JUVIN; JUZOT; JOBEY; JEANNET; JOMARD; JULLIOTTE; GAUTHERON; JEANNIN; LAROCHE; LAUGEROTTE; LAPLANTE; LABONDE; LANGILLIER; LEVIER; LOREAU; LACOUR; MONNERAT; MERLN; MARTINET; MARTIN; MALE; LICHON; MOLEY; MEUNIER; MALLOT; MARILLIER; JOUSSIER; MAURANNE; MOREAU; MASSON; BERGER; MARIOTTE; MOREL; MARMAGNE; MALTAVERNE; MONTFAUCON; MARCHAND; MARY; MARCHANDEAU; MAGNIEN; MIGNOT; MAHUÉ; MOURGUÉ; MORLET; GUIEN; MONTVENOUX; LAZARE; NAUDIN; NOLET; NECTOUX; OROBITY; LUGAUD; PROST; PELETIER; PAILLOT; PATRUX; PONCET; PATIN; POUCET; PERRUSSON; PÉRÉ; PANAMA; PERRACHON; PAULIN; PAGNOTTE; PERROT; PATIN; PILLOT; PACQUIS; PERNOT; ROUSSEAU; REY; ROCHETTE; ROUGET; RABRIAN; RUÉ; ROBERT; ROIDOT; ROLLAND; RICHARD; RÉROLLE; SACLIER; SYMPHORIEN; SHARMAGNE; SACLIER; SAUVAGEOT; SERRE; RENOULT; SAVRY; SIMONNOT; SIMON; TRUCHOT; THERRY; TRELAT; TAAUTY; TERRIER; THIBAULT; TUBOULIN; TOUILLON; TALMENT; VERNEAU; VIEILLARD; BARON; VENOT; VILLETTE; VERNIZY; VIROT; VIGOT; VINDIOLET; VICTORIEUX; VALAYÉ; VALETTE; VARRIOT; VERCHÈRE; VAILLEAU. Document relié par coutures.