Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1941
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail établit en faveur de Mr Marcel ROUSSEAU, cultivateur demeurant à Fleurigny-sur-Oreuse (Yonne), preneur qui accepte en bail les 12 lots de terre, soit 3ha 47 ares 32 centiares, pour une durée de 9 années. Le fermage annuel de ces terres s'élevant à 410 francs annuels, est consenti par l'ensemble des bailleurs suivants : 1- Demoiselle Irma GÉNÉRAT, célibataire majeure, sans profession demeurant à Fleurigny-sur-Oreuse, 2- Mme Léonie GÉNÉRAT, sans profession demeurant à Fleurigny-sur-Oreuse, veuve en 1ères noces et non remariée de Alexis BALLAY, agissant en nom propre ainsi qu'en tant que mandataire des suivants : 1- Mr Charles Arthur GÉNÉRAT, comptable demeurant à Paris (75), 2- Mme Elisabeth CORRE, sans profession, demeurant à Flogny (Yonne), veuve non remariée de Mr Charles Emile GÉNÉRAT, 3- Mr André GÉNÉRAT, prêtre, vicaire à la la cathédrale d'Auxerre, demeurant au dit lieu, 4- Mme Berthe BERTRAND, veuve en 1ères noces de Charles Paul GÉNÉRAT et épouse en 2ndes noces de Mr Maurice LAUZAROT, tourneur mécanicien, demeurant ensemble à Torcy-Sedan, 5- Mme Louise GÉNÉRAT, épouse de Mr Georges BOURHIS, employé des postes et Télégraphes, demeurant ensemble à Paris, 6- Mr GÉNÉRAT, comptable demeurant à Torcy-Sedan, 7- Mr Charles Henri GÉNÉRAT, employé au ministère des Finances, demeurant à Montrouge.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1927
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mr Louis GÉNÉRAT, propriétaire à Fleurigny (Thorigny-sur-Oreuse), vend à Mr Marc CONFLAND, propriétaire à La Borde (Saint-Martin-sur-Oreuse) une pièce de terre de 24 ares 71 centiares de terre de finage de Saint-Martin-sur-Oreuse, lieu-dit "le trou de la Caille" tenant d'un long de levant à un tournis, du couchant àla route de Barrault, du nord à Rosalie DENIS, et du midi à Ernest SIMONET. Cette vente est consentie moyennant la somme de 300 francs payé comptant, le 31 mars 1927.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1920
Type d'acte : Achat/Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Norbert SARRAZIN achète à Mr Louis Aristide GÉNÉRAT, maréchal, qui lui cède deux pièces de terre situées au finage de Thorigny, se décomposant comme suit : 10 ares 55 centiares de terre, lieu-dit le merisier traversé par le chemin tenant d'un long à Melle SIVANNE, du couchant à Jules HENRY et du nord un chemin. D'autre part, sept ares 91 centiares de terre, lieu-dit le vieux chemin de Sens, tenant du levant à Auguste BRÉARD et du couchant à Mr BOUY, du midi à des aboutissants et de l'autre au chemin. Ces immeubles proviennent de l'héritage paternel du Sieur GÉNÉRAT. Cette vente est faite moyennant la somme de Deux Cent francs, payés au comptant, le 30 mai 1920.

Localisation : Meursanges / Année : 1919
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre sur le territoire de Marigny , au lieudit " La casse", au profit de Pierre CHAUVENET, propriétaire demeurant aux Maisons-Bigot, commune de Marigny-les-Reullée; a la requête de Marie-Célestine-Justine PALLEGOIX, rentière demeurant à Dijon, boulevard Sévigny , n°10, et célibataire majeure. Acte dressé par Me Henri PARIS, notaire à Beaune. Autres noms cités: REVOL; BOUZERAND; PONSARD; SAULGEOT; Me MISSEREY, notaire à Beaune; GAND. Document qui a été tapé à la machine à écrire et qui a été relié par coutures. Tampons encre verte, et signatures du notaire PARIS. Voir doc. 40150.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1913
Type d'acte : Donation à titre de partage anticipé - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation entre vifs à titre de partage anticipé, par Madame Marie Alphonsine BOURGOIN, propriétaire demeurant à Fleurigny, veuve en premières noces de Charles GÉNÉRAT en son vivant propriétaire demeurant à Fleurigny où il est décédé le 8 avril 1913, en faveur des ses enfants : 1- Mathilde GÉNÉRAT, épouse de Victor SARRAZIN propriétaire cultivateur, 2- Léonie GÉNÉRAT, employée des Postes demeurant à Paris, veuve en premières nôces et non remariée de Alexis BALLAY, 3- Irma GÉNÉRAT, célibataire majeure, employée des Postes demeurant à Paris, 4- Charles Arthur GÉNÉRAT, épicier demeurant à Paris, époux de Léontine DUCROT, 5- Louis Aristide GÉNÉRAT, maréchal-ferrant demeurant à Fleurigny, époux de Pauline PANNIER, 6- Charles Emile GÉNÉRAT, charcutier demeurant à Flogny, époux d'Elisabeth CORRE, 7- Charles Henri GÉNÉRAT, charcutier demeurant à Billancourt (Seine), célibataire majeur. Sont concernés des biens dans divers immeubles situés sur le finage de Fleurigny dépendant de la communauté de biens réduite aux acquêts entre elle et son défunt mari. Sont attribués à Charles Arthur GÉNÉRAT pour remplir son huitième : 1- Le Fourneau de Becqueret, 2- Les Monterlands

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1913
Type d'acte : Donation à titre de partage anticipé - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation entre vifs à titre de partage anticipé par Mme Marie Madeleine BOURGOIN, propriétaire demeurant à Fleurigny, veuve en 1ères noces de Mr Charles GÉNÉRAT où il est décédé en son domicile le 8 avril 1913, en faveur de ses enfants et seuls héririers présomptifs, chacun pour 1/8 ème : 1- Mme Mathilde GÉNÉRAT épouse de Victor SARRAZIN, propriétaire cultivateur à Fleurigny, 2- Mme Léonie GÉNÉRAT, employée des Postes demeurant à Paris, veuve en 1ères noces et non remariée de Mr Alexis BALLAY, 3- Mademoiselle Irma GÉNÉRAT, célibataire, majeure, employée des Postes, demeurant à Paris, 4- Mr Charles Arthur GÉNÉRAT, épicier demeurant à Paris, époux de Mme Léontine DUCROT 5- Louis Aristide GÉNÉRAT, maréchal-ferrant, demeurant à Fleurigny, époux de Mme Pauline PANNIER, 6- Mr Charles Emile GÉNÉRAT, charcutier, demeurant à Flogny (Yonne), époux de Mme Elisabeth CORRE, 7- Mr Charles Paul GÉNÉRAT, cuisinier, demeurant à Constantinople (Turquie d'Europe), ambassade d'Angleterre, célibataire majeur, 8- Mr Charles Henri GÉNÉRAT, charcutier, demeurant à Billancourt (Seine), célibataire majeur.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1913
Type d'acte : Donation-Partage anticipé - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation et partage anticipé fait par Marie Aphonsine BOURGOIN, propriétaire demeurant à Fleurigny, veuve en 1ères noces de Mr Charles GÉNÉRAT, en son vivant propriétaire demeurant à Fleurigny(décédé le 8/04/1913), au profit de ses enfants et seuls présomptifs héritiers : 1- Mathilde GÉNÉRAT, épouse de Victor SARRAZIN, propriétaire cultivateur demeurant ensemble à Fleurigny, 2- Mme Léonie GÉNÉRAT, employée des Postes demeurant à Paris Veuve en 1ères noces et non remariée de Mr Alexis BALLAY, 3- Mademoiselle Irma GÉNÉRAT, célibataire majeure, employée des Postes demeurant à Paris, 4- Charles Arthur GÉNÉRAT, épicier demeurant à Paris,époux de Mme Léontine DUCROT, 5- Mr Louis Aristide GÉNÉRAT, maréchal-ferrant, demeurant à Fleurigny, époux de Mme Pauline en famille PANNIER, 6- Charles Emile GÉNÉRAT, charcutier demeurant à Flogny (Yonne)époux de Mme Elisabeth CORRE, 7- Charles Paul GÉNÉRAT, cuisinier, demeurant à Constantinople (Turquie d'Europe) Ambassade d'Angleterre), célibataire majeur, 8- Charles Henri GÉNÉRAT, charcutier demeurant à Billancourt (Seine), célibataire majeure. La donation concerne la moitié appartenant à Mme BOURGOIN, chaque donataire pour le 1/8ème et le partage concerne tant des biens donnés que ceux provenant de la succession de Mr GÉNÉRAT père. Pour remplir de son 1/8ème , Mme Vve BALLAY, lui ont été attribué les lots de terre des lieux-dits suivants : 1- La Grande Pièce, 2- La Coudrière et le Bas des Usages, 3- Le Bas des Usages.

Localisation : Meursanges / Année : 1912
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre sur le territoire de Corgengoux, à Pierre CHAUVENET, propriétaire demeurant aux Maisons-Bigot, commune de Marigny, par Marie-Louise LEVÊQUE, sans profession, demeurant à Beaune, avenue des Lyonnais, veuve de Claude-Henri SIMARD. Acte dressé par Me Léon DUCOIN, notaire à Beaune. Autres noms cités: LOZERAND; Me Émile MASSSON, avoué auprès du tribunal civil de Beaune; BIGOT; PAUTHENET; Me FICHOT, notaire à Saint-Loup-de-la-Salle; Me FAVIER, notaire à Varennes-le-Grand. Document relié par coutures, avec deux feuilles volantes, dont l'une , est une quittance faite par Émile-Arthure DROT-FAIVRE, propriétaire-cultivateur demeurant à Meursanges, au sujet de la vente d'une pièce de terre située sur le territoire de Marigny-les-Reullée, au profit de Pierre CHAUVENET; l'autre, est un certificat négatif d'inscription au bureau des hypothèques, pour Émile DROT signé par le conservateur COQUILLARD, au profit de Pierre CHAUVENET. Tampons encre bleue du notaire DUCOIN. Tampon de l'huissier Lucien VILLEMIN, demeurant à Beaune. Voir doc. 40150.

Localisation : Meursanges / Année : 1911
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de pièces de terre sur le territoire de Marigny-les-Reullée, au lieudit "Le maulot", à Pierre CHAUVENET, propriétaire, négociant de bestiaux, demeurant aux Maisons-Bigot, commune de Marigny-les-Reullée; Par Célestine LANGEREUX, sans profession, demeurant à Villy-le-Montré, avec son époux Félix COLLINET. Acte dressé par le bureau des hypothèques de Beaune. Autre nom cité: GAUTHERET. Tampon du bureau des hypothèques de Beaune. Signatures: CHAUVENET; LANGEREUX; COLLIN; MENEY le LAUNEY (conservateur des hypothèques de Beaune). Voir doc. 40150.

Localisation : Marigny-lès-Reullée / Année : 1911
Type d'acte : Affermage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat d'affermage conclue entre Pierre CHAUVENET, propriétaire demeurant à Marigny-les-Reuillée, et Fol MANET, marchand de bétail dans la même commune. Tampon du timbre. Pas de signatures.

Localisation : Corgengoux / Année : 1909
Type d'acte : Vente à réméré - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente à réméré, à Corgengoux, d'une maison et ses dépendances, de la part de Pierre BEAULION, charron, et sa femme Jeanne BADET, demeurant tous deux Corgengoux. Au profit de madame JUSSON. Acte dressé par Me COST, notaire à Seurre. Autres noms cités: Claire dite Clarisse CHAUMATTE, sans profession demeurant à la maison BIGOT, commune de Marigny-les-Leullée, veuve de Silvestre SIMON. Signatures lisibles: Pierre BEAULION; Jeanne BADET; Claire CHAUMATTE. Tampon du timbre. Filigrane. Document comportant des notations au crayon papier.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1907
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

D'une part, Monsieur Charles MAUVEY, propriétaire et Madame Marie Scolastique Antonia MOLLEREAU, son épouse et d'autre part, Monsieur Jean Edme Mathias MOLLEREAU, ancien menuisier, propriétaire et Madame Marie Anne BÈGUE, son épouse, demeurant à Fleurigny, ont vendu : à Monsieur Charles GÉNÉRAT, maréchal-ferrant demeurant à Fleurigny l'immeuble situé sur le finage de Fleurigny, lieu-dit les Monterlands de 4 ares et 18 centiares pour la somme de 50 Francs.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Hurigny / Année : 1907
Type d'acte : Echange - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre André DOUIN, instituteur à Hurigny, assisté de son épouse Anne-Marie MORANDAT, et Claude CHANUT, propriétaire cultivateur à Royer, assisté de son épouse Marie PROST. On cite d'autres noms.

Localisation : Meursanges / Année : 1906
Type d'acte : Cession - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cession de droits successifs à Pierre CHAUVENET-BRIET, propriétaire demeurant à Pluvey, avec son épouse Marie-Claudine BRIET; par Marie FLEURY, propriétaire demeurant aux Maisons-BIGOT, commune de Marigny les Reullée, veuve de Claude BRIET, et agissant en sa qualité d'héritière de la moitié en pleine propriété et de l'usufruit du tiers de l'autre moitié des biens dépendant de la succession de Marie-Claudine BRIET. Acte dressé par Me BOULEY, notaire à Beaune. Autres noms cités: GUILLEMET; BIGOT; DUCOIN; LAFORGE; Me PIGNOLET, et Me BOUZERAND, tous deux notaires à Beaune. Document relié par coutures, avec en son milieu une feuille (A4-), signée par le conservateur des hypothèques de Beaune , qui certifie que Marie FLEURY, Claude BRIET, Marie-Claudine BRIET ainsi que son époux Pierre CHAUVENET, ne sont sur le registre des hypothèques. Tampons encre verte, tampon à sec, et signatures du notaire BOULEY. Tampons du timbre. Tampon du bureau des hypothèques de Beaune. Voir doc. 40150.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1903
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

(Dossier contenant uniquement une fiche de renseignements pour mutation). Adjudication à la requête de : 1- Mr Aimable Hilaire LOZIER, manouvrier et son épouse Marie Geneviève BRIGNET, demeurant ensemble à Fleurigny, 2- Mr Théodore Gustave LOZIER, employé en retraite des chemins de fer, à Châlettes, près Montargis (Loiret). Il a été vendu à Mr Charles GÉNÉRAT, maréchal-ferrant demeurant à Fleurigny, un lot de terre sis à Fleurigny au lieu-dit Champs Chavallier.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1902
Type d'acte : Extrait de Compte d'honoraires - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Extrait de compte d'honnaires de Madame veuve PANNIER épouse d'Augustin PRÉAU : frais de notaires établis pour , 1- Acte de Notoriété au décès de Augustin PRÉAU son mari, 2- Certificat de propriété concernant le livret de Caisse d'Epargne de feu A. PRÉAU, 3- Déclaration de succession de son époux.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1897
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication consentie à la requête de 1- Catherine Joséphine LAMOTHE, veuve de Claude GOBEROT, propriétaire demeurant à Chaume-Rougeat, commune de Fontaine-la-Gaillarde (Yonne), 2- Adelaide Marguerite LAMOTHE, épouse de Louis Amand COURTOIS, proriétaire cultivateur, demeurant à Mauny, commune de Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes (Yonne), 3- Jean Louis JUILLET, propriétaire cultivateur et son épouse Stéphanie FOUCAULT, demeurant à Voisines (Yonne), au profit de Charles GÉNÉRAT, maréchal-ferrant, demeurant à Fleurigny, du 12ème lot composé de 91 ares 95 centiares au lieu-dit le Fourneau de Becqueret, finage de Fleurigny, moyennant un prix principal de 925 francs qu'il a payé comptant au terme du procès-verbal d'adjudication.

Localisation : Meursanges / Année : 1897
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Il a été procédé à l'arpentage et au bornage de pièces de terre contiguës, situées sur la commune de Marigny-les- Reullée, au lieudit "La barre de grand-champ". Acte dressé par Claude BARDIN, instituteur en retraite, demeurant à Vignolles, expert amiable nommé par CHAUVENET et NAUDIN ( tous deux propriétaire à Meursanges), SAVOT ( propriétaire à Dijon), FOURNIER ( propriétaire à Monthelie), BOUZERAND ( propriétaire à Sainte-Sabine), SAULGEOT ( propriétaire à Painblanc), BIGOT ( propriétaire à Travoisy), BORDOT ( propriétaire à Dijon), et ÉMILE JOIGNEAUX ( propriétaire à Reullée). Autres noms cités: MOREAU; FOURNIER; MONGEAL; FAIVRE. Document composé de feuilles collées dont celle du milieu est un plan détaillé des terrains arpentés et bornés, à l'échelle 1/1000. Tampon du timbre. Signatures: FOURNIER; BAROIN; BOUZERAND. Voir doc. 40150.

Localisation : Corgengoux / Année : 1894
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente par licitation aux enchères publiques de divers immeubles situés sur le territoire de Corgengoux, à la demande, 1°) de madame Étiennette MERLE, blanchisseuse, veuve de Pierre GALLOIS, demeurant à Corgengoux, et 2°) de Claude CARLS, charpentier, veuf de Anne-Marie HALLOIS, demeurant à Labergement-sur- Seurre, agissant au nom et comme tuteur naturel et légal de Lucienne CARLS, sa fille mineure. Vente adjugée, 1°) à monsieur CESSAS; 2°) à Hubert GUILLEMIN, propriétaire-cultivateur, et de Jeanne-NIQUET, sa femme, demeurant tous deux à la commune de Corgengoux; 3°) à Pierre NAUDIN, vigneron, et sa femme, Catherine ROGER, demeurant ensemble à Corberon; et 4°); à Richard de BEAUNE; 5°) à Jean-Baptiste LEBLANC-TURCIN, cultivateur demeurant à Corgengoux; 6°) à Alexandre MARÉCHAL-MÉNEAULT, cultivateur demeurant à Corgengoux; 7°) à Pierrre BEAULION-BADET, charron, demeurant à Corgengoux; . Acte dressé par Me Henri HEITZ, notaire à Seurre (Côte-d'Or), assisté de Louis-Philippe ROBLIN, maréchal férrant, et Pierre-Louis JOSSERAND, forgeron, tous deux demeurant à Seurre. Autres noms cités: Jacques LOULLOT; Charles BOUDU; Me SERRIGNY, notaire à Seurre; Jean-Baptiste-Hubert. Tampon de Charles ROBIN, huissier auprès du tribunal civil de Beaune et demeurant à Seurre. Tampons bleus des huissiers avec la mention: "Copies d'exploits et significations de pièces". Signature: ROBLIN. Tampon bleu mentionnant que la lettre est remise sous enveloppe fermée. Document rédigé manuscrit sur papier bleu spécifique des huissiers. Tampon à sec avec la mention, "copie". Voir doc.40133.

Localisation : Meursanges / Année : 1894
Type d'acte : Reglement de succéssion - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Listes des biens tombant sous le régime de la communauté (mariage) suite à la succession de Claude BRIET (propriétaire en son vivant, à Maisons-Bigot, ayant été marié sous la communauté réduite, et ayant désigné comme unique héritière Claudine BRIET, sa fille. ), à la demande de sa veuve Marie FLEURY, propriétaire à Maisons-Bigot, commune de Marigny; et de Pierre CHAUVENET, marchand de bestiaux même commune, agissant au nom de Claudine BRIET, son épouse. Acte dressé par la direction générale de l'enregistrement des domaines et du timbre. autres noms cités: BIGOT; MARLOT; Me PIGNOLET, et Me BOUZERAND, tous deux notaires à Beaune. Document comportant deux feuilles volantes qui proviennent de la direction générale de l'enregistrement des domaines et du timbre; l'une est datée de 1890, et l'autre de 1891; elles sont toutes deux signées du receveur de l'enregistrement, timbrées d'un timbre de quittance de vingt cinq centimes, et ont été établies au nom de CHAUVENET. Tampon du timbre. Signature du receveur, BERTHET, plus signatures illisibles. Filigrane. Voir doc. 40150.

Localisation : Meursanges / Année : 1893
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente, en vertu d'un jugement rendu par le tribunal civil de Beaune, de pièces de terre sur le territoire de Marigny-les-Reullée, au lieudit "La Marselotte", à Pierre CHAUVENET, propriétaire demeurant aux Maisons-BIGOT, commune de Marigny; vente faite à la requête de 1°) Claude PROST, propriétaire demeurant à Marigny -les-Reullée, 2°) Pierre FAIVRE, cultivateur demeurant à Pleuvey, 3°) Jean-Baptiste PROST, propriétaire demeurant à Marigny-les- Reullée, 4°) Marie PROST, domestique, demeurant à Beaune, et 5°) Claude PROST (cultivateur) et son épouse Céline FAIVRE, et Anne-Céline, et Jean-Marie, et Eugène-Adrien PROST, tous les cinq demeurant à Chevigny. Acte dressé par Me Armand BOULEY, notaire à Beaune. Autres noms cités: BRUET; QUINARD; BOUZERAND; Me TISSERAND, avoué auprès du tribunal de Beaune; BAILLY; BIGOT. Document relié par coutures, avec un reçu, collé à l'intérieur de la deuxième couverture, de Me BOULEY à Pierre CHAUVET. Tampons encre bleue, tampons à sec, et signatures du notaire BOULET. Tampons du timbre. Signatures: BERTHET; CHAUVENET. Voir doc. 40150.

Localisation : Gissey-sur-Ouche / Année : 1892
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage entre Benoît COURTOT, propriétaire demeurant à Gissey-sur-Ouche, et François COURTOT, propriétaire demeurant même commune, de divers immeubles, situées sur le territoire de Gissey-sur-Ouche et d'Agey, leur appartenant. Acte dressé par Me Octave GIRARD, notaire à Sombernon. Autres noms cités: BAUDOT; DENIS; PÉRILLET; LAMBERT; MOINE; CORVELET; MUTIN; NALLÉE; ROUX; MONSAINGEUX; BOUCHARD; BRÉON; CHARENTENAY; BALTHAZARD; DUFOUR; JACSON; THUILLIEN; LÉGER; SEGUIN; PERRIOT; VERNOT; CHARLOT; BOITEUX; CLÉMONT; HUGUENOT; SIGOILLOT; GUENET; MARIGNY; LAROCHE; ROYOMEAU; FAIVRE; DESCHAMPS; NUGUET; REGNIER; RENAUD; MISSET; GAUCHER; DELORNIÈRE; DELERVE; BEAUDOT; GOSSOT; PRICHON; FEULSON; DEREPAS; MAILLOT; RAGONOT; DORET; MUROT; FRICHER; LAGNEAU; . Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre verte et signature du notaire GIRARD.

Localisation : Meursanges / Année : 1890
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'un pré sur le territoire de Marigny, à Pierre CHAUVENET, propriétaire et négociant, demeurant aux Maisons-BIGOT, commune de Marigny; par Louis-gabriel-Michel NIQUET, propriétaire, et Marie-Octavie MOREAU, son épouse, demeurant tous deux à la ferme de Moisey, commune de Marigny-les-Reullée. Acte dressé par Me Armand BOULEY, notaire à Beaune. Autres noms cités: BARBOUILLET; GIRAUD; POMMIER; DENIZOT; BONNARDOT; SANDIER; Me PIGNOLET, notaire à Beaune. Document relié par coutures, avec deux feuilles agrafées à la dernière couverture, dont l'une (sur laquelle est collée un timbre de quittance de dix centimes), est une quittance pour solde par monsieur CHAUVET à Gabriel NIQUET; et l'autre (avec tampon du timbre et tampon du bureau des hypothèques de Beaune), est un certificat réalisé par le conservateur des hypothèques (signature illisible), de non inscription aux hypothèques par les vendeurs précédemment cités. Tampon encre bleue, tampon à sec, et signatures du notaire BOULEY. Tampon du timbre. Signature: BERTHET. Voir doc. 40150.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1888
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage de deux parcelles de terre et d'une pièce de vigne dépendant de la succession de Mr Edme Etienne PRÉAU leur père, de son vivant manouvrier demeurant à Fleurigny où il est décédé le 27 février dernier et dont les deux seuls héritiers, chacun pour moitié, sont les enfants issus de son mariage avec la Dame Adélaide BISSON, décédée à Fleurigny, le 18 septembre 1864, soit : 1- Mr Etienne (dit Augustin) PRÉAU fils, manouvrier demeurant à Fleurigny, 2- Mme Marie Adélaide (dite Célestine) PRÉAU, épouse de Pierre Etienne PANNIER fils, maçon demeurant à Fleurigny.

Localisation : Le Mans / Année : 1886
Type d'acte : Cautionnement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Cautionnement de Victor ETIEMBRE, pâtissier Confisseur, époux de Stéphanie BOUGLÉ, demeurant Le Mans. Pour la location faite par le bailleur, Henri François POURIAU, propriétaire, demeurant au Mans, 21 rue de Grimau. Au locataire, Eugène Léon POULARD, époux de Caroline MARIGNY, demeurant même commune. Accord sur convention. Signature lisible, ETIEMBRE. Autre nom cité, Albert COUPVENT DESGRAVIERS, notaire au Mans. Tampon du timbre. Document relié. Voir aussi document n°37735.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1885
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication des héritiers LIGNON, à la requête de : 1- Monsieur Edme Vincent THENARD, propriétaire cultivateur et Madame Victorine Julienne LIGNON, son épouse, demeurant ensemble à Grange-le-Bocage, 2- Monsieur Alexandre MAILLARD, négociant et Mme Léontine LAIR LAMOTTE, son épouse, demeurant ensemble à Cambrai. En présence de : 1- Victor BAULAND, garde forestier et de son épouse Opportune Angélique Virginie FOIN, demeurant ensemble à Fleurigny, 2- Angélique Marguerite Euphrasie POUTEAU, propriétaire demeurant à Cens, veuve en secondes noces de Pierre François LIGNON, 3- Charles LAIR LAMOTTE, négociant, ayant demeuré à Versailles. Il a été vendu un lot de terres et des immeubles, sis à Fleurigny et Thorigny à M. Charles GÉNÉRAT, fils, maréchal ferrant, demeurant à Fleurigny.

Localisation : Corigny / Année : 1884
Type d'acte : Testament - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Testament de Désirée LEROYER, épouse de Jacques DELATROËTTE, propriétaire cultivateur, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces, veuve de Jean François Beaujard, son premier mari. Soeur de Ambroise LERAYER, ayant comme nièces, 1) Joséphine LEROYER, servante, demeurante à Torigny. 2) Aimée LEROYER, couturière, demeurant à Guilberville. 3) Augustine LEROYER, épouse de PRÉVOST, menuisier, demeurant à Guilberville. 4) Maria LEROYER, servante, demeurant à Caumont. 5) Palmyre LEROYER, épouse de Pierre DESMONTE, demeurant à Guilberville. Autres noms cités, Edmond-François GUINON, propriétaire. Jean Adolphe DELAUNAY, propriétaire. Maurice NAUDUIT, expert géomêtre. Léon Ernest BRUNET, cultivateur. Tous de Saint-Martin, témoins instrumentaoires. Acte dressé par Me Édouard TOSTAIN, notaire à Saint-Martin-des-Besaces (Calvados).Tampon du timbre et du notaire.

Localisation : F - Yonne - Perrigny-sur-Amançon / Année : 1882
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Charles Achille GUERIN, cultivateur, et Eugénie MARTIN, sa femme. On cite LAUREAN. On cite plusieurs autres noms, lieux et professions avec liens généalogiques. 1 timbre de quittances.

Localisation : Marigny-lès-Reullée / Année : 1880
Type d'acte : Donation - Pap - A4+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Marie MOREAU née NAUDIN a fait donation de ses biens aux enfants issus de ses deux mariages : Anne BALIGAND née FOURNEAUX et Emile MOREAU.

Localisation : Marigny-lès-Reullée / Année : 1877
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Baptiste TARTARIN et son épouse Reine née MAUFOUX ont vendu à Pierre CHAUVENET une parcelle de terre de 17 ares appelée "La Marcelotte". Le prix a été fixé à 400 francs.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Etrigny / Année : 1876
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Ont comparu Claudine et Marie DUNOY, de Nanton, concernant Jean MICHEL, d'Etrigny, tous propriétaires. Par devant Charles Prudent SIREDEY, notaire à Etrigny, et autres.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1873
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'immeubles sur le territoire de Saint-Martin-sur-Oreuse, par Marie-Anne-Félicité LAUZIER, veuve de Laurent THEVENON, propriétaire demeurant même commune, au profit 1°) de Auguste-Alexandre RICHÉ, ouvrier demeurant même commune avec son épouse Adélaïde PATISSIER, et 2°) de Savinien THEVENON, ouvrier demeurant même commune. Acte dressé par Louis-Prosper PERROT, notaire à Sergines. Autres noms cités: CHASSONNEAU; MONPOIX; PELLETIER; JACQUIN; MAUTRET; MOREAU; LABROSSE; ANCELOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon du notaire PERROT.

Localisation : Belfonds / Année : 1872
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt d'une somme d'argent. Par Jean Lazare CHARPENTIER, et Louis Eugène CHARPENTIER, tous deux propriétaires-cultivateurs, demeurant Gasprié (?), en Basse-Normandie. A la créancière, Louise Jéronime DAVOUS, épouse de Charles Marie DUSIGNET, propriétaire et maire, demeurant commune de Belfonds, au lieudit de la Perrière. Autres noms cités, Stanislas BLONDEL. Guillaume Armand FOSSEY, propriétaire-cultivateur, époux de Madeleine Rose Jacqueline CHARPENTIER, demeurant à Sées. Auguste François RODHOMME, greffier de justice à Sées. Almire Ferdinand HENRY, clerc d'huissier, et Félix Lewinski Alexandre BOURGEOIS, fils, teinturier, ces deux dernier, témoins appelés, demeurant en la commune de Sées. Joint au document, un bordereau d'inscription d'hypothèque. Tampon du timbre. Acte dressé par Me MARIGNY, notaire à Sées, (Orne). Tampon encre du notaire. Document cousu. Tampon à Sec, de Me DUBLED, notaire à Sées.

Localisation : Gélannes / Année : 1871
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Procès-verbal du cahier des charges. Vente de terre, située sur le territoire de Vulaines-sur-Vanne. Par, Louis CORPEL, bonnetier, et Sophie Éleonore DEROUELLE, son épouse, demeurant à Gelannes, canton de Romilly-sur-Seine. Adjugé à Julien LUQUIN, fils, cultivateur, demeurant à Vulaines. Acte dressé par Me Étienne Stanislas MERLET, notaire à Rigny-le-Ferron. Un timbre de quittance de 10 cts, collé en marge. Document relié par couture. Couverture, motif imprimé. Tampon du timbre. Voir doc. n°39749.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1868
Type d'acte : adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

A la requète de Louis CRON, huissier près le tribunal de Sens, agissant comme mandataire des époux, Jean Baptiste Pierre BRUN et Mme Elisabeth Stéphanie LHOSTE, demeurant ensemble à Paris, rue de la Combe Iseoire n°62, pour parvenir à la vente de divers immeubles appartenant en propre à Mme BRUN sur le finage de Fleurigny (Thorigny-sur-Oreuse). Est concerné le 12ème lot, soit : 7 ares 8centiares de terre finage de Fleurigny, lieu-dit "La Coudrière", tenant du levant à Collard fils, d'autre MR FENARD, du midi à Louis DRIAT, du nord au chemin de Déblave (Luzerne). Origine de la propriété, provient de la vente du Sieur Louis Etienne Nicolas LOZIER, propriétaire à Fleurigny(Contrat du notaire, Maître BOUDARD de Sens, du 06/05/1861).

Localisation : Parigny / Année : 1866
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre situées sur le territoire de Montanel, faite par 1°) Jules HAZENGEL, aubergiste et cultivateur, demeurant à Sarigny près de Saint-Hilaire-du-Harcouët, 2°) par Paul MICOLLE, demeurant à La-Croix-Avranchin, avec son épouse Anne HAZENGEL, et 3°) par René HAZENGEL, cultivateur demeurant à La-Croix-Avranchin, au profit de Joseph BERTHELOT, propriétaire . Acte dressé par Clément GEFFROY, notaire à Saint-James. Autres noms cités: PRÉTEL; GAZENGEL; CHAUVET; COUCHAIS; COUDRAY; BRÉGAINT; VALLÉE; VIDELOUP; BROYELLE; HEURTELOUP; PICHARD; LEDUC; THIERRY; PICQUEREL. Document relié par coutures mais en très mauvais état. Tampon du timbre.

Localisation : F - Rhône - Irigny / Année : 1865
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François MEUNIER, cultivateur à Irigny, et Jean MEUNIER, son frère consanguin, cultivateur et maçon à Vercray (ou Vercraz ?), commune de Marchamp. On nomme Joseph JOLY, notaire à Lhuis, et autres.

Localisation : Lyon / Année : 1863
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication d'un moulin situé sur le territoire de Marigny-les-Reullée, appelé "moulin NAUDIN", appartenant à François-Zéphirin-Auguste MARILLIER, négociant demeurant à Lyon, quai d'Albret, n°23, avec son épouse, Renée-Cécile CHALEY. Au profit de Gallemard LEVÊQUE, propriétaire demeurant à Varenne-le-Grand, canton sud de Chalon-sur-Saone. Acte dressé par Me Pierre-Hippolyte RICAUD, notaire à Beaune. Autres noms cités: François-Isaac GLANTENAY; Me VACHON, notaire à Lyon; NAUDIN; RENARD; GUILLAUD; VILLOT; PERROT; DEMOUSSET; Me GUIOD, notaire à Beaune; JACOTOT, juge au tribunal civil de Beaune; VILLIARD; JOIGNEAU; MOUNOT; DE NOUILLES; DE LABORDE; DE NOUILLES-DE-MOUCHY; DE LABORDE-DE-MEREVILLE; CHENVOY; AVRIL; SEUROT; OUDET. Document relié par coutures. Tampons encre verte, et signatures du notaire RICAUD. Tampon du timbre.

Localisation : Rigny / Année : 1863
Type d'acte : Bordereau de créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bordereau de créance hypothécaire, au nom de monsieur MASSON, propriétaire demeurant à Rigny. Autre nom cité: SPIRE. Tampon du timbre.

Localisation : Fouchères / Année : 1862
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication. Procès-verbal du cahier des charges. Vente de terres labourables, situées sur le territoire de Vulaine-sur-Vannes, aux lieudits "Les Minières, Le Berceau, et La Grayère". Par, Jean André Emmanuel HURPEAU, cultivateur, et Jeanne Hélène Eulalie BILLET, son épouse, demeurant à Fouchères, canton de Bar-sur-Seine. Pour l'acquéreur, Julien LUQUIN, fils, cultivateur, demeurant à Vulaine-sur-Seine. Mentions de transcription et quittance, écrite en marge. Acte dressé par Me MERLET, notaire à Rigny-le-Ferron, arrondissement de Troyes (Aube). Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39749.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1859
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication à Mr Fréjus PANNIER, berger demeurant à Fleurigny, Yonne, des 6ème et 13ème lots. Ces lots proviennent de la succession de Dame Marie Angélique Julienne GUILLEMIN, épouse de Charles MATHIEU, décédée le 19 février 1848 : 6ème lot, lieu-dit entre Les deux chemins, finage de Fleurigny, 22 ares 10 centiares de terre, traversés par la route de Sens à Nogent-sur-Seine, vers le midi à Mr BIGNON, au nord à Pierre BERLIN et à Pierre PRIN, vers le levant et le couchant aux anciens chemins de Thorigny-à Sens, 13ème lot, lieu-dit Les Boulins-gateaux, même finage, 8 ares 42 centiares de terre, au levant à Bazile Auguste BOUDIN, au couchant à Mr de Raigecourt, au midi à Mr BIGNON et au nord à des aboutissants. Les comparants et vendeurs desdit lots se décomposent comme suit : 1- Mr Pierre Louis Napoléon GIBEY, représentant par procuration, Mme Victoire Ursule GUILLEMAIN représentée par son mari Charles Louis LEGROS, Mme Amédée GUILLEMIN représentée par son mari Saturnin GERARD, Mme Amélie GUILLEMIN représentée par son mari Alexandre FLORIOT, 2- Mme Marie Madeleine Vincente GUILLEMIN, veuve de Mr Jean Pierre SIMONET, 3- Mr Jean Baptiste René PIQUOIS et sa femme Marguerite GALLAND, 4- Mr Vincent Denis Guillaume SAUSSIER et son épouse BLANCHET, Mr Bazile Auguste BOUDIN, et Marie Catherine BLANCHET sa femme, Pierre Etienne François BLANCHET, MesDemoiselles Catherine Prudence et Marie Césarine BIOT.

Localisation : Villemaur-sur-Vanne / Année : 1857
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication. Procès-verbal du cahier des charges. Vente de terres labourables, situées sur le territoire de Vulaine-sur-Vanne, aux lieudits de Le Préau et Le Haut du Roy. Par, Louis Athanase CAMUT, propriétaire-cultivateur, et Appoline Exupérie BOUDIN, son épouse, demeurant à Villemaur, canton d'Estissac. Pour l'acquéreur, Julien LUQUIN, fils, cultivateur, demeurant à Vulaine-sur-Vanne. Croquis de répartition du cadastre. Mention en marge, quittance de Benjamin Hippolyte BOUDIN, propriétaire, cessionnaire d'une somme par transport. Acte dressé par Me Étienne Stanislas MERLET, notaire à Rigny-le-Ferron (Aube). Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Adjudication. Procès-verbal du cahier des charges. Voir document n°39749.

Localisation : Rigny-le-Ferron / Année : 1856
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Procès-verbal du cahier des charges. Vente de terres labourables, situées sur le territoire de Vulaine-sur-Vannes. Par, 1°) Vincent Victor ROBIN, vigneron, époux de Marie Suzanne Soulange DUPUIS, demeurant à Rigny-les-Ferron. 2°) Et Antoine Célestin PRINCE, aussi vigneron, époux de Bonne Léonile DUPUIS, demeurant même commune de Rigny. Pour l'acquérteur, Étienne Julien LUQUIN, père, propriétaire-cultivateur, demeurant à Vulaine-sur-Vanne. Signatures visibles : Victor ROBIN, Célestin PRINCE, Susanne DUPUIS. Acte dressé par Me Étienne Stanislas MERLET, notaire à Rigny-les-Ferron, (Aubes). Tampon à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39749.

Localisation : Rigny-le-Ferron / Année : 1855
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier, au nom de Joseph GILIER, marchand demeurant à Rigny-le-Ferron. Autres noms cités: MASSON; PURRE. Tampon du timbre.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Clessé / Année : 1854
Type d'acte : Acquet - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre d'une part, Benoit DUNOYER (?), propriétaire à Balleure, commune d'Etrigny, époux de Marie PASSERAT, frère de Claudine et Marie DUNOYER, et, d'autre part, Pierre Marie MICHEL, propriétaire à Quintaine, commune de Clessé. On nomme Charles Prudent SIREDEY (ou SEREDEY ?), notaire à Tallant, et autres.

Localisation : Sens / Année : 1853
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Adjudication de pièces de terre sur le territoire de Vulaines-sur-Vanne à la suite d'une saisie sur Casimir RAYÉ, propriétaire demeurant à Villeneuve-L'Archevêque, à la requête de Louis-Étienne SAINT-DENIS, propriétaire demeurant à Sens. Actes dressé par Me MERLET, notaire à Rigny-les-Ferron. Autres noms cités: LE BRUN; BÈGUE; NOGUET; DUBOIS; LUQUIN; PLANTIS; MASSÉ DE SAINT-MARTIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre bleue, tampon à sec et signature du notaire MERLET.

Localisation : Fournaudin / Année : 1853
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement. Par une assignation de Jean Philippe MASSON, propriétaire, demeurant aux Gablaux, commune de Fournaudin (Yonne). Contre, Louis Firmin Joseph GILLET, marchand boucher, demeurant à Rigny-le-Ferron. Concerne le remboursement d'un prêt. Tampon encre du tribunal de commerce de Troyes. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39782, 83, 84, 85, 87, 89.

Localisation : Fournaudin / Année : 1853
Type d'acte : Significations et jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Significations de jugement, et bordereau de créance. Au profit de Jean Philippe MASSON, propriétaire, demeurant aux Galbeaux, commune de Fournaudin (Yonne). Contre, Louis Firmin GILLET, marchand boucher, demeurant à Rigny-le-Ferron. Tampon du timbre. Voir doc. n°39781, 82, 83, 84, 87, 88, 39809, 39810, 39811.

Localisation : Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes / Année : 1853
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation et partage entre-vifs anticipé, par Marie Colombe GODIEN, veuve de Pierre PELLERIN, propriétaire, demeurant à Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes, et par la suite à Courgenay, chez l'un de ses trois fils. Pour ses enfants : 1°) Claude Napoléon PELLERIN, voiturier, demeurant à la hapelle près de Paris. 2°) Louis Pierre PELLERIN, cultivateur, demeurant à Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes. 3°) Louis Alexis PELLERIN, marchand épicier et mercier, demeurant Courgenay. Partage de plusieurs pièces de terre et friches, sur les territoires de Saint-Maurice-aux-Riches-Hommes, et Villeneuve-aux-Riches-Hommes, commune de Trancault, Aube. Ainsi que deux autres pièces en nature de bois, lieudit "Les Tuileries". Division et répartition par lots et tirage au sort. Acte dressé par Me Jean Honoré SOUY, notaire à Thorigny, canton de Villeneuve-l'Archevêque, arrondissement de Sens, département de l'Yonne. Tampons encre et à sec du notaire. Document relié par couture. Tampon du timbre.

Localisation : Caen / Année : 1852
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance. Concernant, 1) Jean Louis SAFFRAY, ancien agent d'affaires, propriétaire, époux de Modeste Athalie LEBRETON, demeurant en la ville de Caen, n°22 rue des Teinturiers. 2) Pierre THOMAS, marchand, demeurant à Saint-Martin-des-Besaces. Autres noms cités, Gilles VAUTIER, horloger, demeurant même commune. Françoise LEMONIER, veuve de Jean Baptiste DEGALON, demeurant à Giéville. Auguste GAUTIER, tisserand, époux de Marie Honorine LEBRETON, demeurant à Corigny. Charles GAUTIER, tisserand, époux de Marguerite Antonine LEBRETON. Acte dressé par, Me TIRARD, notaire à Saint-Martin-des-Besaces. Tampon du timbre. Document relié. Voir doc. n°36342.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1851
Type d'acte : Donation-Partage anticipé - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation et partage anticipé fait par Laurent LAMPROY, propriétaire cultivateur et son épouse Henriette Élisabeth BLANCHON, pour éviter les difficultés de succession après leur décès, entre les futurs héritiers. Donation du Sieur LAMPROY, partage entre les enfants légitimes nés du couple : 1- Louis Laurent LAMPROY, son fils, cultivateur demeurant à Thorigny 2- Catherine Élisabeth LAMPROY, sa fille, épouse de André DURAND, cultivateur demeurant ensemble à Thorigny. La donation concerne un lot de terre labourable, sis à Thorigny. Donation de Mme LAMPROY, partage entre : 1- Louis Laurent LAMPROY, son fils, 2- Catherine Élisabeth LAMPROY, sa fille, 3- Catherine Élisabeth BLANCHON, épouse de Charles GÉNÉRAT, maréchal-ferrant avec lequel elle demeure à Fleurigny, sa fille naturelle, née avant son mariage (ayant doit à 1/9ème de la succesion).

Localisation : Gissey-sur-Ouche / Année : 1850
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Partage entre les héritiers DAMBRUNG, des immeubles dépendant de la succession de leurs parents. Acte dressé par Me MAIRET, notaire à Sombernon. Autres noms cités: GARNIER; MONSAINGEON; GENTOT; GOUTEROT; LAMBERT; BARBIER; BÉNÉTOT; PAILLET; MEGNIER; BARBIREY; MARIGNY; MUTIN; SEGUIN; LAROSE; CHAUSSIER; DORET; ZALLOT; JACOTOT; MANIÈRE; BILLET; MOINE; MAGONOT; CARRIER; GAUTHIER; LIEUTET. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire MAIRET.

Localisation : Maux / Année : 1848
Type d'acte : Mémoire - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre BARBIER et de BÈZE, propriétaire à Mont, commune de Maux. On cite : 1) à Marcilly : Louis SALOMON (ou Salomon LOUIS ?), jardinier, Philibert DUCHAMP, vigneron, 2) à Marigny : Étienne d'ERENNE, vigneron, Florentin BONOT, 3) aux Bordes : François ROUMIER, Jean PERREAU, vignerons, 4) au Maréchal : Pierre MAZILIÉ, vigneron, 5) à Marcy : Léonard PERREAU fermier, 6) à Chitry-les-Mines : BOICHOT, Toussaint RENARD, gendre de Cosme RENARD, PATHAUT, ROBIN, 7) à Corbigny : ROUBÉ, cabaretier, ARVEAULT, chantre, BRUYET, curé, 8) à Épiry : MIGNEAU, cabaretier, 9) à Cervon : CHAUVEAU, cabaretier, 10) au Brioux : CAPRAU, cabaretierBrioux, 11) au moulin des Étangs : François PAUPERT, fermier, 12) à Maux (?) : Antoine VINCENT, Nicolas LANTIER, vignerons, BLUZET, boulanger, Antoine DESPIGNE, maçon, BRIONT, tuilier, Louis THOMAS, jardinier, BLANDIN, serrurier, DARNEAU, tonnellier, François MINISTRE, serrurier, ROUSSEAU BOUSSARD, marchand, Nicolas CHAMOIREAU, couvreur, RATEAU, pharmacien, MERLE, teinturier, DAMERON, cabaretier, Germain GOUILLARDON, cordonnier, Bernardin RENARD, menuisier, François GIRARD, tailleur de pierres, Germain RENOULT, menuisier, BARBIER, cordonnier, ROUZELOT, boucher, FOIN, serrurier. On cite d'autres noms, dont : François BOURLET, DURAND, la veuve BIGNEAULT, Pierre MOLLARET, Léonard GOBY, Edem ARNOULT, la veuve PALMÉRY, Adolphe DROUHET.

Localisation : Thorigny-sur-Oreuse / Année : 1848
Type d'acte : Obligation et prorogation de délai - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation consentie par Mr Simon Cyr PRIN, propriétaire et marchand de bois, Maire de la commune de Fleurigny (Yonne) pour un montant de 850 francs, prêt accepté par les comparants : Edme Martin PRÉAU, manouvrier, veuf avec les 3 enfants issus de son mariage avec Marie BRUN et décédée il y a environ 1 ans, soit : 1- Edme Etienne PRÉAU, domestique au château de Fleurigny, 2- Demoiselle Adèle PRÉAU, sans profession, Demoisellle Clarisse PRÉAU, aussi sans profession, les quatre demeurant à Fleurigny (Yonne). Prorogation de l'obligation primaire consentie en date du 24 janvier 1836, complétée par un autre prêt de 150 francs, aux mêmes conditions, soit remboursable sur 10 ans et avec un taux d'intérêt de 5 pour cent l'an. De plus, rappel de l'hypothèque sur 12 lots de terres leurs appartenant comprenant également leurs maison d'habitation avec dépendances, qui vaut garantie sur lesdits prêts.

Localisation : Rigny-le-Ferron / Année : 1842
Type d'acte : Ratification de rente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Ratification d'une vente de quatre pièces de terre, situées sur le territoire de Vulaine-sur-Vanne. Par, Adeline Augustine BENARD, propriétaire, veuve d'Edme Émile GIRAUD, demeurant Rigny-le-Ferron. Pour l'acquéreur, Julien LUQUIN, propriétaire, demeurant à Vulaine-sur-Vanne. Acte dressé par Me Pierre Louis SOYER, notaire de Rigny-le-Ferron, arrondissement de Troyes, département de l'Aube. document relié par couture. Tampon à sec du notaire. Signature lisible du notaire. Tampon du timbre. Voir duc. n°39749.

Localisation : Vulaines / Année : 1842
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Procès-verbal d'un cahier de charges édité par Me SOYER, notaire à la résidence de Rigny-le-Ferron, département de l'Aube. Pour une vente par François Hyacinthe HUTIN, tisserand et Marie Suzanne Julienne MALLEVILLE, son épouse, demeurant Vulaine-sur-Vanne. Vente de terre situé au lieudit "Le Roy", territoire de Vulaines. Pour l'acquéreur, Étienne Julien LUQUIN, cultivateur, demeurant même commune. Document relié par couture. Tampon du timbre et tampon à sec du notaire. Voir document n°39749.

Localisation : F - Manche - Carantilly / Année : 1840
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Bon Pierre Julien CHARDIN, veuf de Marie Anne GIROD, cultivateur à Carantilly, village du Boscq, et les enfants CHARDIN : Alexis, cultivateur, Rose Aimée Marie Anne, servante, Cécile Euphrasie, cultivatrice, Virginie Marie, cultivatrice, Monique Angélique, servante. Pardevant Jean-Baptiste Michel DELEPINEY (ou MICHEL-DELEPINEY ?), notaire à Marigny. On cite d'autres noms.

Localisation : Corgengoux / Année : 1839
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au finage de Corgengoux, par, 1°) François MARY, cultivateur, et son épouse, Madeleine GUILLEMIER, demeurant tous deux à Chevigny (Beaune); 2°) Antoine GUILLEMIER, propriétaire à Corberon; 3°) par Pierre GUILLEMIER, propriétaire à Corberon; 4°) par Anne GUILLEMIER, épouse de Pierre HENRIOT, cultivateur à Corberon; 5°) par Jeanne GRIZOT, demeurant à Corberon, veuve de Louis GUILLEMIER, dans son vivant cultivateur; 6°) par Marguerite GUILLEMIER, épouse de Jean-Claude HIMBERT, propriétaire demeurant à Auvillard; 7°) par François HIMBERT, propriétaire demeurant à Auvillard; 8°) par Philibert MUNIER, propriétaire demeurant à Parilly-sur-Saone; 9°) par Anne MUNIER, demeurant au portail de Pouilly, veuve de Pierre-Louis BOUCHARD; 10°) par Louise MUNIER, épouse de Philibert GUILLEMIER, propriétaire demeurant à Pouilly; 11°) par Marie MUNIER, demeurant à Pouilly, veuve de Jean-Pierre FRACHET, en son vivant cultivateur; 12°) par François Simon MUNIER, confiseur et marchand épicier, demeurant à Auxonne; et 13°) par Ursule-Geneviève-Nathalie MUNIER, fille mineure de Jean-Pierre MUNIER, décédé à Marseille. Acte dressé par Me Philibert-Auguste SERRIGNY, notaire à Seurre. Autres noms cités: NIQUET; DENIZOT; Hébert DEMUVI; Jacques DENIZOTI. Document rongé par les mites, qui à l'origine était relié par coutures. Tampon encre noire, et tampon à sec du notaire, SERRIGNY. Tampon du timbre. Filigrane. Voir doc.40136.

Localisation : Orne / Année : 1839
Type d'acte : Reconnaissance de dette - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconnaissance de dette, de Guillaume-Armand FOSSEY, propriétaire-cultivateur, et son épouse, Madeleine-Rose-Jacqueline CHARPENTIER, demeurant tous deux à Seez; Au profit de monsieur Auguste-François PRUDHOMME, greffier de justice, demeurant même commune. Acte dressé par Me GRÉGOIRE, notaire à Issay. Autres noms cités: Henriette-Augustine-Aimée et Augustine-Hortense LESON; Marcel FAUREL; Louise DAVOUS; Charles-Marie du SIGNET; Marie-Augustine-Victoire et Henri-Louis-Philipe CHAMFRÉ; Pierre-Auguste-René CHAMFRÉ, notaire à Nogent; Jean-Lazard et Louis-Eugène CHARPENTIER; FANEY; ME SÉNÉCHAL, et Me MARIGNY, tous deux notaires à Seez; Clémentine Herminie des ROTOIRES. Document sur feuilles libres (2). Signatures illisibles. Tampon à encre verte du notaire Alfred CHAPLAIN, demeurant à Seez. Tampon du timbre.

Localisation : Vulaines / Année : 1838
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication d'une pièce de terre sur le territoire de Vulaines, par Anne-Marie-Catherine MASSON, propriétaire demeurant à Rigny avec son époux Antoine-Alexis DUPUIS, au profit de Étienne-Julien LUQUIN, cultivateur demeurant à Vulaines-sur-Vanne. Acte dressé par Me Pierre-Louis-Étienne SOYER, notaire à Troyes. Autres noms cités: ZARRIAT; COSSON; PENON; BITTON; GIBNERT; LÉCORCHÉ; LAGOGUEY; BOURGOIN; PICON; ZAGOU. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon à sec et signature du notaire SOYER.

Localisation : Sens / Année : 1831
Type d'acte : Arpentage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Arpentage de terrain à la requête de Jean Louis Théodore BOUVIN, cultivateur demeurant à Vulaine-sur-Vanne. Acte dressé par Jean Pierre Lucidas ROYER, géomètre arpenteur, attaché à l'inspection forestière de Joigny, demeurant à Villeneuve l'Archevêque. Autres noms cités: Jean Louis MANCHIN; Me SALMON, notaire à Rigny; Jean COTHIAS; Jean MASSON; Louis TREMBLAY; Jean Jules DESTROT; François Hippolyte MILLARD; Henry HALLIAT. Signatures: DEBREUIL; ROYER. Tampon du timbre. Voir document 40100.

Localisation : Corbigny / Année : 1825
Type d'acte : Échange - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François Benoist de BÈZE, propriétaire à Corbigny, et Étienne THEPENIER (?), propriétaire à Marigny. On cite d'autres noms.

Localisation : Évreux / Année : 1821
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères de la ferme de la Maladrie, située commune de Saint-Rémy-des-Monts et Origny-le-Roux. Par Mathieu Julien CLOPUTRE, cultivateur, demeurant audit lieu de Mamers (Sarthe), mandataire de Clémentine Henriette DUREAU de la Buffardière, demeurant Évreux. Autres noms cités, Guillaume Michel DUREAU de le Buffardière, père de Melle DUREAU, maire d'Évreux. Acquéreur, Pierre ROYR, cultivateur, époux de Françoise BOUSSIER, demeurant à Oigny-le-Roux. Tampon du timbre et supplément. Acte dressé par Me MONDREL, notaire à Mamers. Document relié. Cachet du notaire, de couleur bleu.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1817
Type d'acte : Signification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête d'André Philippe Augustin FRANCE de l'ORME, directeur des contributions à Rodez, fils de feu André Jean FRANCE de VAUGENEY, fils d'André Guillaume Nicolas FRANCE, de Paris. On mentionne maître PERIN SERIGNY, avoué à Paris, ainsi que Madeleine Elisabeth FRANCE, épouse divorcée de Louis Jean DESON, à Paris, Aimée Renée FRANCE, épouse séparée d'Antoine Jean BLONDEL, et Madeleine Hélène FRANCE, épouse de Henry François Philippe de SARIEN (?), ainsi qu'encore Antoinette Aglaé Rose ROLLAND de VILLARNAUX (?), veuve de Pierre Léon LEVAVASSEUR, général d'artillerie de la marine, et Benjamin Claude LEVAVASSEUR, colonel d'artillerie, tous à Paris.

Localisation : Marigny / Année : 1803
Type d'acte : Bail à ferme - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail et cheptel au nom de Claude-Étienne BIGOT, propriétaire demeurant à Marigny. Autres noms cités: THONIER; DORY; MARTIN; BERNARD; BILLOMS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Côte-d'Or - Gissey-sur-Ouche / Année : 1799
Type d'acte : Etat civil - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Liste de différents travaux dans la région de Gissey-sur-Ouche, Dijon, Marigny, Barbirey-sur-Ouche, de 1795 à 1826. Voir doc. 20784. Quelques noms de prisonniers de guerre (?) en 1799 employés au réservoir du bas et au jardin : KRIPSEL (?), KOUPA (?), ZOWNA (?) et autres.

Localisation : Paris / Année : 1796
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Angélique Françoise DUVAUCEL, veuve d'Adrien François Joseph de BAUSSAN, Antoinette Julie de CHAVANNE, veuve de Jacques Auguste POILLOÜE de SAINT-MARC, Étienne Françoise JARDIN, huissier, Jeanne Claude Bernardine GAGNE de PÉRIGNY, veuve de Louis Barnabé BEAUDEAN de PARABERE, ainsi que BASTIDE, CASTEL et autres. Voir doc. 22767 et 22768.

Localisation : Paris / Année : 1795
Type d'acte : Bail - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Charles Louis TUPIGNY, propriétaire à Paris, époux de Louise Françoise TRUMEAU de la FORÊT (ou TRUMEAU DELAFORÊT ?), et Jeanne Claude Bernardine GAGNE de PÉRIGNY, veuve de Louis Barnabé de BEAUDEAN de PARABERE. On cite d'autres noms. Voir doc. 22767 à 22774 et 22778 à 22782.

Localisation : Paris / Année : 1794
Type d'acte : Requête - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Complément des doc. 22767 à 22774 et 22778 à 22779. On cite d'autres noms.

Localisation : Marigny / Année : 1792
Type d'acte : Quittance - Par - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne Gilles BEUZEVILLE, de Monteuil (?), tuteur des enfants de feu Pierre BEUZEVILLE, de Marigny, François LE CLERC (ou LECLERE ?), de Hauteville-la-Guichard. On cite Jen-Baptiste LECLUSE, témoin, et autres.

Localisation : Paris / Année : 1792
Type d'acte : Reçu - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Mme GAGNE de PÉRIGNY, veuve de BEAUDEAN de PARABERE, et un certain LAMBERT, de Paris. Voir doc. 22767 à 22770.

Localisation : F - Seine - Paris / Année : 1791
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Cézar Jacques DE LA CROIX fondé de pouvoir d'Antoine Marie D'HOZIER de SERIGNY etc..

Localisation : Paris / Année : 1774
Type d'acte : Bail - Pap - A4+ - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Adrien François Joseph de BAUSSAN, marquis, brigadier des armées du roi, etc., époux de Anne Angélique Françoise DUVAUCEL, demeurant à Paris, et Louis Barnabé de BEAUDEAN, comte de PARABERE, baron et vicomte de PARDAILHAN, premier baron d'ARMAGNAC, etc., époux de Jeanne Claude Bernardine GAGNE de PÉRIGNY, demeurant à Paris. On cite d'autres noms. Voir doc. 22767 à 22774 et 22778 à 22783.

Localisation : F - Doubs - Besançon / Année : 1769
Type d'acte : Contrôle - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre M. le premier président PERRENEY de GROSBOIS et M. POULLETIER de PERIGNY, tous deux propriétaires. Voir doc. 21126 et 21127, ainsi que 21232 et 21242.

Localisation : Marigny / Année : 1760
Type d'acte : Transport - Par - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bordereau de transports et de garanties au nom de LECOCQ Lenyer, demeurant à Marigny. Autres noms cités: TRAISNEL; LEBRUN; DELAUNAY; DELADE; LESCHAMPS; MARTIN; TOULORGE; JEANLOUS.

Localisation : Grigny / Année : 1715
Type d'acte : Reçu - Pap - A5- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Philibert LALLEMANT, marchand à Grigny (il y en a plusieurs en France). On cite d'autres noms.

Localisation : Torigni-sur-Vire / Année : 1712
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jean GARDIEN, marchand, fils de Jean GARDIEN et de Jeanne LE MEUSNIER, demeurant au Mans, et Marie LE CONTE (ou LE COMPTE ou LECONTE), fille de feu Pierre LECONTE et de feue Renée VANDECRANNE (ou VANDERVANNE ou VAU.... ?), demeurant Torigny (= Torigni-sur-Vire ?). On cite d'autres noms. Voir doc. 23033.

Localisation : F - Marne - Vitry-le-François / Année : 1687
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de charges par Pierre LEBLANC escuyer seigneur de Bricont, Arrigny et autres lieux, conseiller du Roi, à son frère Jacques LEBLANC escuyer seigneur de St Genest, avocat. Est citée la veuve d'Estienne LEBLANC seigneur de Cloyel et Maisons en Champagne.

Localisation : Monflanquin / Année : 1658
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne la famille de BARRÉ, écuyers, dont Jean BARRÉ, écuyer demeurant à Monflanquin en Agenais, la famille de d'ORIGNY, dont Pierre d'ORIGNY de FRAMBOURG, écuyer. Entre le dit Jean BARRÉ et demoiselle Claude d'ORIGNY. On cite d'autres noms. Document avec la marque fiscale de la généralité de Champagne.

Localisation : Marigny-lès-Reullée / Année :
Type d'acte : Bail à ferme - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bail à ferme cédé par, Auguste VILLOT, propriétaire demeurant à Reulée, commune de Marigny; à François JOIGNEAUX, propriétaire demeurant à Grand-Champ, commune de Ruffey. Autres noms cités: VILLOT-VERNET; DUBOIS; ROBELIN; MATROT;MÉNARD; MORIN; MARTIN; BIGOT; BARBELET;BRIET; SOMMIER; MIVI; DEROYS; BIGARNE; BAILLEUR;VALLEGOIX-GRAND; DUMEX; VERNAUX. Document consistant en une liste exhaustive des différentes pièces de terre faisant partie du bail, et de leur emplacement cadastral et géographique. Pas de tampon ni de signature; document manifestement incomplet. Voir doc.40141.