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9 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
44855 - LADVY ( propriétaire )

Localisation : Anzat-le-Luguet / Année : 1859
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil d'Issoire au nom de Antoine LADVY, propriétaire demeurant à Anzat-de-Luguet. Autres noms cités : BOYER; RIVET; DURAND; CHAUDEZON; MARTIN; GILBERT; PICHOT; BLANC; RIOUX; PRADIER; TARTIÈRE; SAUVAGE; BOURRIER; DESCHAMBRES; PERREIN; GUERIN; ROME; PORTAIL; BAFOIL; RAMEAUD; RIVET; VEYRIÈRE; LYNDIC; CHANDÈZE; DARROUNIN; TRIOZON; SAULNIER; BOUCHET; DARROUSSIN; CASTELLI; CASTELLANE; ALLEZARD; BLAIS; NOULLÉ; PASSION; PETIT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
43924 - BOYER ( propriétaire )

Localisation : Anzat-le-Luguet / Année : 1858
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil d'Issoire au nom de Anne BOYER, propriétaire demeurant à Anzat-le-Luguet. Autres noms cités: VEYRIÈRES; BLANC; BOUCHET; CLÉMENT; MARTIN; CARTIÈRE; SAUVAGE; DECHAMBRE; PRADIER; GUERIN; PERRIN; BOURRIER; DARROUSSIN; VIALLARD; SAULNIER; TRIOZON; PAGENEL; PESSAT; SABATIER; GRANDPEYRE; FLAT; JOUVE; BRANDON; RAHON; GENDRE; HARDY; ROCHETTE; GIZARD; ROCHÈRE; BACHELAT; MORIOL; BUISSON; FOURNIER; RIOUX; VIALLARD; GUERIN; PRADIER; LIANDIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.
43911 - PICHOT ( propriétaire )

Localisation : Orléans / Année : 1845
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil d'Issoire au nom de Jeanne PICHOT, propriétaire demeurant à Orléans. Autres noms cités: THOUNAT; CHABRUT; VEYRIÈRES; BOYER; CHAUDÈZE; CLAVELLIER; ARIOZON; FAYOLLE. Tampon du timbre.
38224 - ANGUENOT ( Propriétaire )

Localisation : Montivernage / Année : 1842
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître devant le juge de paix du canton de Baume. À l'encontre de Jean François GLORIOZ, cultivateur, demeurant à Lanans, père de Pierre GLORIOZ. Pour Victoire ANGUENOT (AUGUENOT), veuve de Xavier NACHIN, propriétaire, demeurant à Montivernage. Tampon du timbre. Acte dressé par Me CONCHE, huissier audiancier, près du Tribunal de Baume. Voir document n°38227.
38835 - LEDEUIL ( Propriétaire )

Localisation : Ancey / Année : 1841
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de la moitié d'une pièce de terre, située sur le territoire d'Ancey. Par Anne GARNIER, propriétaire, demeurant à Ancey, veuve de Laurent LEDEUIL. Ainsi que par les héritiers de ce dernier; François LAMARCHE, vigneron à Main, lequel est aussi mandataire de Claudine FEUILLOT, sa tante, propriétaire, veuve du sieur NOIROT; Louise FEUILLOT, sa mère, propriétaire, veuve de Jean LAMARCHE; Pierre TROISGROS, propriétaire, tous demeurant Mâlain; Nicolas LEDEUIL et Claude Philibert LEDEUIL, cultivateurs, demeurant Baulme-la-Roche; Pierre LEDEUIL, cultivateur, et François LEDEUIL, cabaretier, tous deux Baulme-la-Roche; Nicolas DUPASQUIER, Pierre DUPASQUIER, Jean DUPASQUIER, et Jeanne DUPASQUIER, épouse de Philippe DUPASQUIER, tous propriétaires-cultivateurs, demeurant à Auligny-les-Sombernon; Anne DUPASQUIER, épouse d'Edme DAVID, cordonnier, demeurant Sombernon; Claudine LEDEUIL, épouse de Jacques MELLIER, proopriétaire, demeurant Paris, 8 rue de la Cossonnerie; Jacquette LEDEUIL, veuve de LÉCRIVAIN, manoeuvre, demeurant Dijon. Jean LMouis BERTILLON, propriétaire, demeurant Ancey, lequel est mandataire d'Anne LEDEUIL, épouse de Louis Claude LOYAL, employé à la faïencerie de Rioz, arrondissement de Vesoul; Jeanne LEDEUIL, épouse de Jean LOYAL, faïencier, demeurant à Long-Champ. Pour l'acquéreur, Jean ROUX-CHAPOTOT, vigneron, demeurant à Ancey. Tampon du timbre. Acte de Jules Isidore COQUET, notaire à Mâlain. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture.
40563 - AINES ( Propriétaire )

Localisation : Rioz / Année : 1832
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par Pierre AINES, ancien percepteur demeurant à Rioz avec son épouse Claudine CHEVASSINE, au profit de Pierre-Victor MOYROUD, propriétaire et ancien directeur des contributions directes, demeurant à Montigny-les-Nones. Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: CHRÉTIEN; SENOT; BONNASSIN; LAVAL; MARCHE; BARDEZ; BOUVERET; GUILLAUME; DENELLE; CUGNARD; DUBOURG; THOMASNI; JOBARD. Document relié par coutures. tampon du timbre.
21673 - PICHAGRU ( ? )

Localisation : F - Haute-Saône - Rioz / Année : 1829
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne la succession de Jean-Louis PICHAGRU, dont le légataire universel est le nommé BARBIER, de Paris. Document incomplet. On cite d'autres noms. Voir doc. 21677.
21677 - BARBIER ( ? )

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1829
Type d'acte : Lettre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Lettre envoyée à Mlle SARTINE, par FEURY (?) à Rioz, concernant M. BARBIER, demeurant à Paris, exécuteur testamentaire de M. PICHAGRU. Concerne aussi Mlle CADET, petite-nièce de M. PICHAGRU. Voir doc. 21673.
38872 - MERMET ( Cultivateur )

Localisation : Vénissieux / Année : 1823
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de mariage. De François MERMET, cultivateur, demeurant à Vénissieux, fils de André MERMET, et de Marianne BOUVARD, cultivateur, demeurant à Roche, canton de la Verpillère (Isère). Et la future épouse, Anne RUFFIN, demeurant Vénissieux, domestique chez Antoine MITAL, fille de François RUFFIN, et de Marguerite SANDIER de Vénissieux. Autres noms cités, Claude BARIOZ, père, propriétaire. Jean François BARIOZ, son fils huissier. Louis GODET, sonneur et de Joseph GUINET, cultivateur, BOUTH2ON, maire, tous demeurant même commune. Tampon du timbre. Extrait de registre de l'état civil de la commune de Vénissieux (Isère). Tampon encre de la mairie de Vénissieux. Voir doc. n°38865, n°38871.