Localisation : Massignieu-de-Rives / Année : 1918
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Grosse de partage au nom de César GONIN, propriétaire-cultivateur demeurant à Massigneu. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand . Autres noms cités: MAGNIN; MORAND; MINGUET; LACOMBE; RAYBAUD; COLLOMB; VENIN; CARRAZ; MUGNIERY; MONTILLET; BERTHELIER; CHEVAUD; PATIN. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : Rives / Année : 1904
Type d'acte : Faire-part - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Faire-part de décès au nom de Joseph-Élie GUILLERMOND, employé demeurant à Rives. Autres noms cités: CAILLAT; REYDEL; FOURNIER; PERRET; QUINTIN.

Localisation : Grenoble / Année : 1899
Type d'acte : Bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de location d'un appartement, situé au troisième étage, porte gauche, dans une maison, 9 rue de l'avenue Alsace-Lorraine. Par Auguste ARNAUD, propriétaire demeurant Grenoble. Pour le preneur, Jules SEUTHE, représentant de la maison REVOLLIER, frère de RENAGE, demeurant à Rives&. Tampon du timbre.

Localisation : Courmangoux / Année : 1895
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 14 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une maison et de pièces de terre situées sur le territoire de Courmangoux, par 1°) Charles-Pierre DUGAD, propriétaire demeurant à Roissiat, commune de Courmangoux, 2°) Claude-Marie DUGAD, propriétaire et ancien sous chef de gare, demeurant à Rives, avec son épouse Anaïs-Marguerite-Joséphine-Rosalie DURAND, et 3°) de Claude-Marie GOYET, instituteur demeurant à Meillonnas, avec son épouse Caroline-Louise DUGAD. Acte dressé par Me CHEVALIER, notaire à Treffort. Autres noms cités: LEMOINE; GAMET; GOULLIER; LAMY; FOURNIER; CHAMBARD; GAME; BRANGIER; LA FOUGIÈRE; TRIBOUILLET; CORAIL; PIGET; VUILLOD; LOISEAU; CHAMBRE; MORAND;REYNE; BANSIOT; BARRAL; BOUGET; BOUVET; MOULIN; GORGY; REPITON; PAUBEL; GUERIN; MOREL. Document relié par coutures. Tampon et signature du notaire CHEVALIER.

Localisation : F - Isère - Rives / Année : 1892
Type d'acte : Bordereau - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne François MOTTEREL, propriétaire à Rives. On cite Séraphin MOIRAND, journalier à Rives. On nomme Marius, Germaine, Paul, Joseph et Louis MOIRAND, de Rives, ainsi que d'autres. Fait à Saint-Marcellin.

Localisation : Vourey / Année : 1886
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage entre Jean GUILLAR, cultivateur demeurant à Vourey, et Virginie JULIEN, ouvrière en soierie, demeurant même commune. Acte dressé par le maire de Vourey, officier de l'état civil de la dite commune, Joseph CHARAMEL. Autres noms cités: DESCOTES-GENON; Jean JULIEN; Euphrosine BLACHON; DARDARIN;GUILLER; BLUNACH; AGERON . Tampon encre rouge de la mairie de Vourey. Tampon encre bleue de Félix LAUGRIN, juge de paix du canton de Rives. Tampon du timbre. Filigrane. Signature ROUHARS.

Localisation : Eure-et-Loir / Année : 1882
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation pour prêt d'une somme d'argent. Par Auguste Hippolyte OUDARD, berger, et Angélique Adèle BUARD son épouse, demeurant à Hauterives, commune de Saint-Maxime. Pour leur créancier, Héloïse DAUVILLIERS, domestique demeurant à Gâtelles, veuve de Frédéric BINET, représenté par Eugène Adolphe VIGNERON, propriétaire, demeurant même commune. Autres noms cités, François Alexandre FRELON, tailleur d'habits et Louis Théodule DOGUET, épicier. Tous deux témoins requis, demeurant Châteauneuf. Joint au document, le bordereau d'inscription d'hypothèque conventionnelle et légale, enregistrée au bureau de Dreux. Acte dressé par Me Louis Jules PIERRE, notaire à Châteauneuf (Eure et Loire). Tampon du timbre.

Localisation : Rives / Année : 1873
Type d'acte : Cession - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Cession par Benoîte-Félicie GESSEREY, veuve de Ambroise-Hyppolite MANGUAT, rentière demeurant à Rives, à Julie-Jeanne-Marguerite MANGNAT, épouse de André DUMONT, ouvrière tisseuse, demeurant à Lyon, rue de la Buire, n°19. Acte dressé par Me Joseph BARRAL, notaire à La résidences de Rives, Isère. Autres noms cités: Me FAVARD, notaire à Saint-Priest; Me LAFORÊT, notaire à Lyon; GANGOLPHE; JURRON; MARDENOLLY; CHAMBERG; BROSSE; GERIN; BOURVE; Me GIROUV, notaire à Rives; REPITTON; VILLARD; DUMAINE; BORNES, notaire à Caluire; RAVEL; . Document relié par des agrafes. Tampons du timbre. Tampon à sec, et signature du notaire BARRAL.

Localisation : F - Ain - Massignieu-de-Rives / Année : 1872
Type d'acte : Service vicinal - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne la pétition établie par François PEYCRU, dit Bolley, maire de Massigneu (?). Document en partie imprimé et signé.

Localisation : Massignieu-de-Rives / Année : 1868
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inventaire après décès. Par Marie Marceline VULLIO, veuve de Joseph MUNET, cultivateur demeurant à Massignieu. Concerne la communauté de biens ayant existé entre eux. Tampons, du timbre et de Me NICOD, notaire à Virieu-le-Grand. Document lié.

Localisation : Rives / Année : 1868
Type d'acte : Bordereau de créance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Bordereau de créance du bureau des hypothèques de Saint-Marcellin, établi au nom de Benoîte-Félière GENEVEY, veuve de Ambroise-Hippolyte MANGAS, rentière demeurant à Rives. Acte dressé par Me ÉTIENNE, notaire à Rives. Autres noms cités: PILAUD; PERRIOT; MOLLE; GERIN; DUMOND. Tampon du timbre. Signature du notaire ÉTIENNE.

Localisation : Massignieu-de-Rives / Année : 1862
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une vigne audit lieu "La Déserte" sur le territoire de Belmont. Par Benoît SADON, époux de Pierrette PERRET, propriétaires cultivateurs, demeurant à Massignieu, commune de Belmont. Acquéreur, Louis Berthelier, fils de Louis, fermier de DÉFINOD, propriétaoire demeurant même commune. Autres noms cités, François PERRET, Jean SADON, BRUN, BARNEAUX. Acte dressé par Frédéric FOURNIER, notaire résidant à Yon-Artemare. Tampon du timbre.

Localisation : Anzat-le-Luguet / Année : 1861
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Note au nom de Antoine MERLE, propriétaire demeurant à Anzat-le-Luzet. Autres noms cités : BRIVES; BARTAYRE; VIALLARD; DANGLARD; TARDIF; MADRIAT; BURT; BATISSE. Tampon du timbre.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1854
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 125 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire au nom de monsieur BOUCHY, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: BARRELIER; LEON; NICOLAS; DORIE; BORIE; BERTRAND; BOREL; BESSE; BEAUMONT; BOUSSY; CARRAIRE; EYRAUD; BOUSSY; GUICHARD; LIGAUD; COURTIAL; ROSSAIN; MARIE-ÉLISABETH; GUICHARD; DELOM; CHAUCHAT; ORIEUX; MARTIN; DRINGER; MEYNIER; PAYS; DUMAS; ROCHER; CHABANEL; ALMERY; PAYZAL; MOSTAING; SABATIER; GROUBAS; DORIE; VIDAL; GALLIEN; FOURNET; URBAIN; BADIOU; CHUAT; MAURIN; MUSNIER; GARNIER; PASCAL; BESSER; MAZOYER; BILLUS; ROINE; BERARD; DUCONSTANT; SIMOUN; ROBERT; DAVIN; MOULHAIRE; PICARD; PORTAL; CHABRIER; VISCONTE; REYMOND; ALLEGRE; BERNARD; RACON; BOYER; SOULIER; DUSSAP; GIMBERT; LASHERMES; CHAUSSENDE; DANCE; GUILHOT; TALOBU; CHARRIER; CRUCHET; DUSSAP; ROUION; DETHE; ESEARUS; GORY; PONSONNES; CHARBOUNOUZE; VACHERON; ALLES; DUCHAMP; MARGERIT; GRANGIS; LEON; EUJOLVY; LEYRE; GAYTE; ARDON; ROBERT; ALMERY; MICHEL; CROUZET; TERRASSE; GIRE; TEYSSONNEYRE; CHABALIER; GAGNE; PETRE; AULAINES; BERNAD; PORNIER; RIVES; VERGERAC; MARTEL; MARTINOL; PULTHIER; VANIAL; GABRIEL; FOURNIOL; RAM; AGULHON; BERNARD; CUMINE; RIOU; RUNCHES; GALLIEN; GROS; GARDES; BOUCHY; SAUVETON; COULOMB; MARTHONY; MOULHADE; ALLER; BERAUD; BRUN; ROUX; GRASSET; REYGNIER; GIRAUD; CHOUVY; BERINGER; AMBERT; BLANC; ROLLAND; MOULIN; VERGERAC; LAMÈRE; PONSONNET; JOUBERT; PIGNOLE; LYOTARD; QUEYREL; LAFONT; CHABANNE; PEYRACHE; ISSARTEL; DESCHANEL; DORSON; CUVY; DIGONNET; JOUGET; GOURGEON; CHACORNAC; DRIVON; RABANY; CAMISOL; PESTRE; CLAUSIER; ORION; COFFEY; BEAUMEL; GUICHARD; PIGNOL; FARIGOULES; BONNEFOR; GAGNE; CHAZOT; DESCOURS; ROUBIN; LAURENS; GRESSE; BLEU; VERGERAC; DSCOURS; CALON; ROUBIN; BROC; POUZHA; COMPTE; MAURIN; BLEU; LAURENT; PELLISSIER; VAUSSADE; PATHERME; PLAUTIN; SABOT; DELOUR; DEROLIN; LAFONT; GURIBARD; MERLE; GERLES; BARRE; GERBIER; MORMEAS; ROCHER; NICOLAS; ALEXANDRON; ESPEREL; CHALENDARD; PAGES; SEJALON; VALLES; VIGOUROU; VERON; CHABANON; DEBRYE; LOGNASSE; MICHEL; BOUJEUN; DECOLIN; DELORD; GALAIRE; GUILHAUME; GIRARD; CHAPUIS; BELLON; CHAPUIS; LAPORTE; GEANGROUD; LUSSAP; BOUDON; CHARBONNIER; BESSON; POLATIRE; CHIROSSEL; ROLLAND; LAURENT; VEROS; GIRE; ARDAY; BLANQUET; GERVAIS; CHHABRIER; BONNET; GERENTES; LYON; CARLET; BELLEDENT; COGNASE; OLPEYRE; ANTIER; BENO^IT; MEYNARD; LACOMBE; BONHOMME; AUDIARD; COFFY; GERBIER; MADUREL; MATHIEU; JOUSSONNY; PICHOT; GRATUZE; BRAJON; LAUVAGEON; LAPORTE; VAISSSADE; VIDAL; BELLON; MIEL; CROUZAT; GERENTES; JOUSSONY; DUMAS; ACHARD; SENAC; ROSTAIN; PERRIN; SARGIER; GAYTE; RAVOUX; MOURGUES; ARNIGUES; GRAVIER; CHAZALON; MEYNARD; BUREL; MEUNIER; PAYZAC; GERBIER; MASSONNES; BOUSSY; SOLVERY; MALESCOS; CHABANEL; GIROU; CHAPAT; NARA; RICHARD; SANHARD; VIGACE; BERARD; CHANIOL; DUNIS; BONJOSEPHINE; DUNOURGUES; VEYSSEYRE; BARTHELEMY; ALDON; BYE; ABOUGIS; CHERCLON; RHULLIER; ARBAUD; BREDOIRE; AUDIARD; DIONNET; SINZELLON; BERGER; NARU; REYMOND; CHALENDARD; FALGOU; ROUSSET; POMMIER; CHEVALIER; RUCHOND; GAGNE; BEAUMONT; LASHERME; ROMEUF; COSTON; BRESSON; BOLME; DUGARY; VALERY; RIOUPEY; ROME; FORESTIER; CLUZEL; BEAUMEL; BREUIL; BOISSIÈRE; ESPONEL; BARRE; FABRE; VAREMY; 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CHAZAL; RANCHET; JAMMY; BRIVES; CHALERIER; JOLIVET; TREVEYS; RIVIER; TORRENT; BONGERAUD; BOURDIN; BOY; EXBRAYAT; FILHAT; BON; CRUCHET; CHAPON; DULAC; MONTEILLARD; NOGIER; VUHIER; BRENU; CHAURANT; SEYRON; RONGIER; FERRAND; RIVET; AUSSEP; MOULIN; BUE; LABRE; AUBERGISTE; FARIGOULE; FAYET; DANCETTE; DELAIGNE; BALM; BREUIL; DELAAIGUE; CHAURAND; POUISSONY; NUEL; VISSAQUET; MONNIER; GONGY; RUAT; JOURDE; MONTEILLARD; BOUDON; BADIOU; MOULEYRE; RODIER; MOULEYRE; MOLEGRE; ABAUGIT; MENUT; POILLAIN; MARTHERY; GOUILLY; CHONUT; GUCHAUMET; JEANJEAN; ORIEN; VEYRIA; PAYS; DEBRY; PERRUSSEL; GEVALDE; ALMERAS; SAUVAGEON; TRUCHET; GOURGEON; MALEYSSON; SEYRACHON; ABRICAL; LYOGIER; BOUTHIER; VINCENT; TARDY; LATOUR; ARNAUDON; SIJALON; COMPTE; VALLERY; CHIROT; FREDERIC; DONJON; ARMAND; ARCHIER; PISTRE; VACHON; REGIS; CHAURAUD; CHABRIER; AUFFEVES; SOUCHAU; VARENNE; BOUCHET; SVERNOIS; CREMOUILLÈRE; LIMAUSIN; ROME; CHOUVIER; FALCON; BRENAS; SUBY; TRIOULLIER; MOULEYRE; MARIE-PIERRE; POMEL; MICCIOLO; AUBRUN; VACHIER; JOUSSERAUD; VIOLET; PLAIDE; CHARRE; JEROME; MOULHADE; PIC; LEMAISTRE; DELOLME; CHACORNAC; DANTHONY; FARIGORCHE; AUSSEPÉ; BOUCHET; AMIGUET; DUSSERRE; BARRIOL; BOUSOY; LYOTON; CALON; FELIX; LONGEON; JOUVE; MOGIER; BOUDAUT; FAIZANDIER; AMIGUET; DESCOURS; POSTAL; MAZET; MALESCOT; CHACORMU; VIALLE; BREDOIRE; LALAUZE; POBLE; MAZET; GOUDOT; MIRAT; CONTRANT; CUBIROL; MONTCHAU; MOULEY; PARRAT; SAVEL; VILLEPECHE; VIAL; ROBERT; ROUBIN; PELLOTIER; OLIVIER; MALLERAUD; GRANGIER; BROC; SARRY; BADIOU; COURRET; SERVILLAC; SOLEILHAC; SABOT; SAUGNET; COTTIN; JOUVE; PIGNOL; FAURE; EYMÈRE; BACHE; PAUL; BARBON; ; MALARTRE; CHOUVELON; GUEYFFIER; PATLONG; CHARLARET; FOUBERCHE; BAVIOUR; PRALOUGUIER; GERBIER; CHARETON; BANCHET; SOUVETON; FORESTIER. Document relié par coutures.

Localisation : Rives / Année : 1838
Type d'acte : Concession - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concession entre propriétaires, d'un mûr mitoyen. Entre, Jean Adam MAZET, menuisier, demeurant Rives, (Isère). Et, Joseph Floréal BERRET, huissier, demeurant même lieu. Conventions concernant la propriété, et description des amménagements. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Pierre MORARD, notaire de Rives, département de l'Isère. Document collé.

Localisation : Châteauneuf-en-Thymerais / Année : 1835
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Louis Jacques DUBREUIL, journalier à Hauterives, canton de Châteauneuf-en-Thymerais, époux de Marie Louise PELLETIER, et Louis Michel TASSIN, journalier audit canton. On cite d'autres noms.

Localisation : Simiane-la-Rotonde / Année : 1823
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François, Pierre Bernard, Joseph, autre Joseph et Jean Joseph CARRETIER, Joseph RIVES, François et Jean-Joseph ROUX, Gabriel AUBERT, Pierre JULLIEN, Jacques, Jean Honoré et Pierre CASTOR, Hubert MATHIEU, Vincent BRUNEL, Louis et Joseph NUL, Pierre MEINIER, Joseph TESTANIÈRE (?), Jacques REY (?), Mathieu CURNIER (?), Joseph BARRUOL, tous propriétaires cultivateurs à Simiane, ainsi que Joseph CARBONNEL, propriétaire cultivateur à Saint-Christophe (?), Maximilien MORARD, greffier à Sault, Joseph Charles Alphonse MORARD, président du tribunal civil de Carpentras, Joseph Auguste MORARD, notaire à Sault, et Jean Joseph Camille MORARD, employé dans les contributions indirectes à Sault. On cite d'autres noms.

Localisation : deux-Rives / Année : 1794
Type d'acte : Convention de mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Charles THOMAZEAU, cultivateur, fils de Julien THOMAZEAU, laboureur, et de Louise BESLY, demeurant au (hameau des Nothe, commune de Beugué). Et la future épouse, Marie FAUCON, fille de Augustin FAUCON, laboureur, et de Marie Anne BIRET, demeurant au hameau de (l'Embonnière des Champs, commune des deux Rives). Autres noms cités, François et Vincent THOMAZEAU, frère germain de Louis GAUTREAU, époux de Louise THOMAZEAU. François TEXIER, cousin germain. Andrée JOUSSETOT, veuve de Pierre FAUCON, Jacques TEXIER, oncle maternel. De nombreux autres noms cités, tous parents des futurs époux. Signatures lisibles, Augustin FAUCON, Louis GAUTREAU, François THOMAZEAU, Jacques TEXIER, Gabriel BIRET, Pierre BERNARD notaire. Tampon du timbre "minute". Acte dressé par Me Pierre BERNARD, département de la Vendée, résidence de Sainte-Hermine.