Localisation : Sombernon / Année : 1955
Type d'acte : Donations - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Donations (entre vifs), de toute propriété de l'universalité des biens et droits mobiliers et immobiliés. Entre, Lucien André ROIGNOT, Inspecteur des Chemins de Fer de l'Afrique Occidentale Française, et so épouse, Marcelle JOURDAN, demeurant à Sombernon. Autres noms cités, Joseph TAUPENOT, huissier, demeurant à Auxonne. Etienne MARCHAND, Inspecteur S.N.C.F. demeurant à Asnière, 3, rue des Rochers. (Tous deux témoins). Une note (écrite au stylo) se trouve dans le document. Elle concerne des frais de renouvellement au nom de M. et Mme ROIGNOT. Document dactylographié. Cachet du notaire, Me Henri ETRILLARD, notaire à Sombernon.

Localisation : Baulme-la-Roche / Année : 1948
Type d'acte : Liquidation - Pap - A5+ - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Localisation : Jura / Année : 1945
Type d'acte : Délimitation et bornage - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Délimitation et bornage de propriétés. Sur la commune de Saint-Maurice aux lieudits, "Grand Bas" et "Sous la Roche". Entre les propriétaires, Paul BARIOD, de Saint-Maurice, et Éva SATTONNET, veuve de Roger SATTONNET, demeurant à Dôle, 37, Grande-rue. Joint au document, un petit courrier de BARIOD, pour Mme SATTONNET. Ainsi qu'un croquis, du bornage, "Grand-Bas et Pierre d'Autel, dit Sous-la-Roche". Tampon du timbre. Tampon du notaire, Robert DORNIER, demeurant Saint-Laurent-en-Jura. Signatures lisibles, BARIOD et SATTONNET.

Localisation : Dole / Année : 1944
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication de terres situées sur le territoire de Crillat (Jura), lieudit "Sur les Gros Gyps". Par 1°) Marie Laurence Léonie PROST, veuve de Gustave Casimir GAVAND, demeurant à Dôle. 2°) Jules Alfred GAVAND, machiniste demeurant à Dôle. 3°) Paul Noël GAVAND, mécanicier, demeurant à la Roche-Migennes (Yonne). 4°) Simone Jeanne GAVAND, épouse de GUILLERMINET Charles Alphonse, inspecteuir de police, demeurant à Dôle. 5°) Félix Laurent GAVAND, gardien de la paix, demeurant à Basançon. François RAFFOUR, cler d'avoué, demeurant à Dôle, tuteur de Denise Madeleine GAVAND, fille d Marie Laurence Léonie PROST, veuve GAVAND. pOUR L'ACQUÉREUR, Paul BARIOD, propriétaire demeurant à Saint-Maurice. Documents reliés. Deux timbres fiscaux, page 1 et 3. Tampons, du timbre et du notaire Me Robert DORNIER, demeurant à Saint-Laurent du Jura. Voir document n°37170.

Localisation : Roche-la-Molière / Année : 1943
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimen de la signature de Jean-Baptiste GIRAUD, tourneur à Roche-la-Molière.

Localisation : Courgenay / Année : 1938
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Esperanto

Vente de terres labourables sur le territoire de Courgenay, par Gustave GRAPILLARD, ouvrier demeurant à Courgenay avec son épouse Marcelline-Angèle BOUDIER, au profit de Maurice-Jules DODU, industriel demeurant à Paris. Acte dressé par Me Marcel GAUMONT, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: MASSON; LECOQ; COTTARD; JARNET; FOUCAULT; PERROCHE; RIBAULT; STIEVENARD; SAFFRÉ; IMBERT; BUCHE; GABILLON; BOUDIER; BOURGOIN; JULIEN; KASPERZAK; TOURNERUX;METRY; MILLAT; FEBVRE; PRÉAU. Document relié par coutures, accompagné d'un feuillet libre qui est un certificat de non inscription provenant du bureau des hypothèques de Sens, plus signature du conservateur. Tampon et signature du notaire GAUMONT.

Localisation : Parigné-L'Évêque / Année : 1936
Type d'acte : Obligation et vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes et vente d'animaux. Par Hippolyte ROCHETEAU, cultivateur, époux de Eugénie LEMAIRE, demeurant la commune de Parigné-L'Évêque. A Nancy ALBANEL FAUNEAU, André FAUNEAU, Marcelle FAUNEAU, tous trois propriétaires, demeurant au château de Monthoye (?). Tampon du timbre.

Localisation : Labaroche / Année : 1935
Type d'acte : Fascicule de mobilisation - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Appartenant à Théophile Georges MUNSCHY, cultivateur demeurant et né à Labaroche le 27 septembre 1887. Document en partie imprimé.

Localisation : Bretonvillers / Année : 1934
Type d'acte : Vente mobilière - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Couverture de document. Ecriture dactylographiée. Concernant une vente mobilière à la requête de Xavier VERMOT-DESROCHES, demeurant au Saucet de Bretonvilliers. Pas de document à l'intérieur.

Localisation : Le Mans / Année : 1931
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat de location d'une remise, située 13 rue Sainte-Marie. Le preneur, André ANGOT, commissionnaire en bois, demeurant, 31 rue Bollée au Mans. Les bailleurs, Marie Renée HUBERT, propriétaire, veuve de Emmanuel Alexis LENOIR, demeurant, 54 rue Gambetta au Mans. Marie Louise LENOIR, veuve de ROCHERON, demeurant même adresse. Page dactylographiée. Tampon du timbre. Trois signatures lisibles.

Localisation : Roche-la-Molière / Année : 1929
Type d'acte : Spécimen de signatures - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Spécimens des signatures de Félicie DÉMATHIEU, veuve de Jean-Baptiste GIOVANETTI, et de Pierre Antoine Marc François Marie VILLET, époux de Herniette GIOVANETTI, tous de Roche-la-Molière, commune de Terrenoire (?), certifiés par maître Octave GERMAIN de MONTAUZAN, notaire à Saint-Étienne.

Localisation : Lyon / Année : 1927
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente de terre et de vigne sur le territoire de Virieu-le-Grand. Par, 1°) Francisque Antoine LAROCHE, gendarme à cheval, époux de Marie Jeanne MOREL, demeurant à Lyon, 9, rue Sainte-Hélène. 2°) Maurice LAROCHE, mécanicien, époux de Louise Joséphine COPPIN, demeurant à Paris, 6,passage Dareau. 3°) André Paul PRIN, apprêteur, époux de Françoise JACQUELIN, demeurant à Lyon, 29, rue Saint-Eusèbe. Acquéreur, Clément François FALLAVIER, cultivateur, demeurant à Genevraye, commune de Thézillieu. Autres noms cités, Claude Anthelme LAROCHE, époux de Françoise Claudine FALLAVIER, père, mère et aieux des vendeurs, demeuirant de leur vivant à Virieu-le-Grand. Tampons du notaire Me Auguste MARCHAND, demeurant à Virieu-le-Grand et du conservateur des hypothèques à Belley. Couverture cartonnée. Coordonnées de l'étude de notaire, imprimée en bas de page de couverture.Document relié.

Localisation : Virieu-le-Grand / Année : 1927
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre sur la commune de Contrevoz, par Anthelme-Marius AGNIEL, employé demeurant à Virieu-le-Grand avec son épouse Alice DONDÉ. Acte dressé par Me Auguste MARCHAND, notaire à Virieu-le-Grand. Autres noms cités: LAPIERRE; MORARD; ROCHE; VERDANT. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire MARCHAND.

Localisation : Paris / Année : 1925
Type d'acte : Inventaire après décès - Pap - A4+ - 17 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

On trouve les noms de GUILLAUME, ALARY, SARTORI, BOUCHACOURT, LAROCHETTE, SOUBRE, CALMEL, JACOMY, BARDIN, PERARD. Étude de Maitre BRÉCHEUX Jules, notaire à Paris.

Localisation : Ablon / Année : 1923
Type d'acte : Baïl - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Baïl d'une maison située 24 Rue des Fossés Saint-Jacques à Paris. Par Mme veuve HOCHETN, léontine DELIGNE, propriétaire, demeurant à Ablon, villa Rochelaise, mère de Léon HOCHET. Locataire, Paul Gabriel CHABRIER, entrepreneur de peinture, demeurant à Paris. Tampon du timbre. Tampon de l'enregistrement au bureau des huissiers à Paris. Signaturtes lisibles, HOCHET et CHABRIER. Document dactylographié. Voir document n°37081.

Localisation : Le Quartier / Année : 1923
Type d'acte : Contrat d'affermage - Pap - A5 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Monsieur CHABASSIÈRE François et Monsieur ROCHE Denis

Localisation : Troyes / Année : 1921
Type d'acte : Échange d'un immeuble - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Échange d'une pièce de terre au finage de Courgenay, lieudit Le Port ou les Forges. Entre Gustave Amédée Joseph MASSON, propriétaire, demeurant à Troyes, boulevard Gambétta n°52; et Jules Stanislas HERLUISON, cultivateur, et Appoline Rosalie GODIER, son épouse, demeurant tous deux à Pouy². Acte dressé par Émile Marie Adolphe SONNET, notaire à Villeneuve l'Archevêque (Yonne). Autres noms cités: Lucien Adolphe NEVEU, cultivateur demeurant à la ferme de la Louchatte, commune de Courgenay; Lucien CHARPENTIER, notaire à Troyes; MERCIER; Marie Joséphine Élisabeth RUOTTE, épouse décédée de monsieur MASSON; CHARPENTIER et GILLET, notaires tous deux à Troyes; monsieur et madame RUOTTE; Edme Dominique Martin Hubert CHAUBERT, propriétaire demeurant à la Louchattte, commune de Courgenay; Jules Alexandre HUOT, rentier, et Marie Louise Alice CHAUBERT, sa femme, demeurant tous deux à Villeneuve l'Archevêque; Edmond henri Marie CHAUBERT, greffier de paix, et Marie Éloïse TOUSSAINT, sa femme, demeurant tous deux à Palaiseau; Alexandre Dominique CHAUBERT, demeurant au lieudit la Louchatte; Marie Virginie CHAUBERT; LESVIER, notaire à Villeneuve l'Archevêque; monsieur BRULEY; Louis Honoré HERLUISON, propriétaire, et Aline Claire Élisabeth PAGNIER, sa femme, demeurant tous deux à Pouy; CHEVANNE, notaire à Marcilly-le - Hayer; Marie Anne Catherine ADAM (mère décédée, de madame HERLUISON, et épouse de Benjamin PANIER, demeurant à Pouy); les époux HERLUISON-PAGNIER; veuve PERROCHE-VALLÉE; NOBLET, notaire à Marcilly-le-Hayer; DEBRIS, notaire à Marcilly-le-Hayer; les époux MERCIER de Pouy; premier magistrat, monsieur BOULANGER, président du tribunal civil de Troyes. Signatures lisibles, tampons encre bleu et violet du notaire Émile Marie Adolphe SONNET. Signature du conservateur. Signature: FORTIER. Timbre de quittance. Document relié par coutures.Voir doc.40040.

Localisation : Mantes-la-Ville / Année : 1921
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 13 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication. Vente aux enchères publique de diverses parcelles de terre, situées commune de : Mondreville, Tilly, Berchères-sur-Vesgre et Gilles. Par Émile Auguste Prudent PRÉVOST, propriétaire et son épouse Louise Eugénie THIBAULT, demeurant ensemble à Mantes, avenue de la république, n°108. Lesquels sont représenté par René Arthur ROCHE, bourrelier à Houdan. Autres noms cités : Alphonse DENIS, cultivateur demeurant à la ville l'Évêque, commune de Berchères-sur-Vesgre (Eure et Loire), acquéreur de l'article neuf; Marie Genevièves BELLON, veuve en premières noces de Jacques PRÉVOST, et en secondes noces de François Sébastien BASE (?); Jacques Louis Napoléon PREVOST; Prudent PRÉVOST, (père du comparant); Victoire Alexandrine TÉTREAU. Joint au document un certificat négatif sur transcription, (en formulaire imprimé de la Conservation des Hypothèques de Dreux) d'Émile Auguste Prudent PRÉVOST. Acte dressé par Me Paul MAHIEU, notaire à Houdan (Seine et Oise). Un timbre quittance de 25 ct collé. Tampon encre du notaire, ainsi que celui de la Conservation des Hypothèques de Dreux. Tampon à sec du notaire. Deux timbres de 5 et 10 ct, collés et oblitérés, en dernière page, il semble qu'un troisième timbre a été arraché. Document relié par couture. Couverture avec bas de page imprimé au coordonnées de l'étude de notaire Me Paul MAHIEU.

Localisation : F - Loire-Atlantique - Le Coteau / Année : 1919
Type d'acte : Naissance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Roger Jean Marie PUTANIER est né le 6 juin 1919 au Coteau, de Joannès PUTANIER et de Marie Pétronille ROCHE. Document en partie imprimé et signé.

Localisation : Saint-Sauveur / Année : 1914
Type d'acte : Bornage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bornage. Plantation de limites et prorogation de juridiction. Pour les propriétés de ; François GAUSSARD, Auguste HUGON, et Urbain ARCHINARD, tous les trois propriétaires, demeurant à Saint-Sauveur. Croquis des terrains à délimiter. Acte dressé par Agénor ROCHE, juge de paix de canton de Saillans, assisté de Gabriel RAYNAUD, greffier. Tampon du timbre. Signatures lisibles, ARCHINARD, HUGON.

Localisation : La Roche-sur-Yon / Année : 1913
Type d'acte : Prorogation - Pap - A4 - 23 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Prorogation de délai par Henri Armand Laporte, Comte d'Hust, et son épouse Marie Jacqueline Glos et César Prosper Aveline.

Localisation : F - Paris - Paris / Année : 1910
Type d'acte : Cession - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pétrus Auguste ROCHE, rentier époux de Louise Amélie CAYEUX, de Paris, et Henri Alfred BEZARD, marchand de couleurs époux d'Alice Marie DELARBRE, de Paris. On nomme feu Jean-Pierre MAZET, Justin Fernand ALEXANDRE époux de Marie Marceline GOUYE, et autres, tous de Paris.

Localisation : Maux / Année : 1910
Type d'acte : Compte de gestion - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Compte de gestion pour Madame de FONTENAY, par Pierre BRUANDET, garde particulier et valet de chambre de ladite dame. On cite 1) à Chamenay : FRÉGUIN, tailleur de pierres, GERMAIN et Jean DUSSAULE, maréchaux-ferrant, Philibert LAVALETTE, François VINCENT, BRUET et LEMOINE, fermiers, 2) à La Chaume-Guelot : LIVOREL, propriétaire, Antonnin THOMAS, fermier, 3) à Maux : l'abbé GENEVOY, curé, Pierre BROCHET, chaulier, Sylvestre BERTIN, épicier, Georges ROBIN, boucher, COUGNY-GAUTHEY, marchand de beurre, BALLOUT, carrossier, Victor AUROUSSEAU et Thomas FONTONNIN, fermiers, BERTIER, facteur, Jean COURDAVAULT, propriétaire, Augustine BOËLE, institutrice, Charles CLOIX, jardinier, Pierre DÉMARICAUX (ou DESMARICAUX), couvreur en paille, Paul DURAND et Jean CLOIX, bûcherons, LAPORTE, maire, Jean Louis MARCEAU, charron, DÉCHAUX, marchand de tuiles, Mme BACHELIER, couturière en robes, 4) à Mont : DEBOUX, Jean Marie LABOUR et Léon CLÉMENT, fermiers, 5) à Saint-Hillaire : Marie ROYER, 6) à Moulins-Engilbert : PETIT, pharmacien, Louis GROS, notaire, Adolphe MICHOT, charpentier, BONODOT, maréchal-ferrant, Colas MINÉS, confiseur, TRUCHOT, plâtrier, MORIN, garçon de salle, GRIVEAU, tuilier, Jacques GUILLAUMOT, boucher, VINCENT, boulanger, 7) à Montcorbin : Jean Marie GUYOT, fermier, 8) à Tamnay-en-Bazois : BOURGEOIS, tuilier, 9) aux Grands-Buissons : Étienne DARMAZIN, fermier, 10) à Dommartin : Baptiste LETOURNEUR, tuilier. On cite d'autres noms, dont : Jean Louis BUTEAU, Jean BOUILLET, Ch. BRUET, Jeanne RENAUD née BRUET, Monsieur G. de FONTENAY, Jean DUMAREST, Marie MORIN veuve MAGNIEN, Marie PERRAUDIN, Mme MILLOT, Mme veuve BOUDOUX, Mme veuve MASSIN née COURDAVAULT, Fernand VALIER, GOUGEON-COUGNY et BEZILLE.

Localisation : Faugères / Année : 1908
Type d'acte : Notification - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Notification pour une obligation de paiement. Requête de Ursule ROUDIL, ménagère, épouse de Henri Lucien ROUVIER, propriétaire, demeurant audit lieu de "Chelresche", commune de Faugères. Autres noms cités, Henri et Frédéric ROUDIL, propriétaires demeurant au lieu de Mazaret, commune de Roches. Enfants de Henri ROUDIL et de Marie ALLAMEL. Tampon du timbre.

Localisation : Joigny / Année : 1908
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Berthe BEAU, épicière demeurant à Joigny. Autres noms cités: DUPONT; FEBVRE; FOURREY; PRIVÉ; FORNIER; ROCHER; CHARBONNAT; DARDE; PARIGOT; VIVIEN; RALLUET; BISSONNIER.

Localisation : Sarthe / Année : 1907
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Renonciation de droits d'usufruits, moyennant une rente annuelle. Pour Auguste Jacques POUTOIRE, propriétaire, ancien menuisier, époux de Marie Émilienne POIRIER, demeurant 23 rue de la Rochelle à Bonnetable. Par Marcel Georges GUILBERT, clerc de notaire, demeurant commune de Cerans-Foulletourte. Tampon du timbre.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1907
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 18 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque et bordereaux d'adjudication, au nom de Angéline-Célestine MARTINET, propriétaire demeurant à la Chapelle-sur-Oreuse. Autres noms cités: MARTIN; CONFLAND; GUYARD; BENARD; FAILLAS; HARDELETTE; LALANDE; FEBVRE; DEMOLIS; MILLARD; HUMNES; RECHE; CHANTECLAIR; LAROCHE; CASIMU; GAUDIN; GRAMAIN; MARCHAVONI; BERLIN; GUYAUD; BRICHET; BOUNOTTE; BLANCHON; LEBLANC; BENARD; BRIDIER; COLLARD; GENEVOIS; GUYARD; CHALEAU; HOLLARD; CHENEAU; LOUGUET; LAUZIER; MATHIEU; CONDAMINET; PELLETIER; MITAIS; ADAM; GUERIN; MILACHON; GAULTRY; GEOLIER; VEROT; GERVAIS; RATEAU; COUVERT; CHOTTIN; TOURNIS; FASQUELLE; FAILLAT; GRAMAIN; CHOLAT; BAURÉAL; HERMIER; CONVERT; POULET; BOURGOIN; VERON; LAUGAUDIN; ROUDEAU; BUTTAUX; LONGUET; BARDY; POUTAILLER; MICHEL;HARDELET; RAMONET; LEROUX; MILLET; GUILLON; GAILLARD; ROGER; HERMIER; PAYEN; MASSON; COULON; BOUVIER; HEURTAIN; GISARD; GIRARD; DIOT; COEURDEROY; ROUDEAU; MICHAUT; MAUTRET; BARDY; GUILLOT; AUGER; VIARD; MICHON; ROZE; LAMOTHE; PIBEAU; AUBRY; NONAT; FAILLY; QUERELLE; BRIVOIS; VILLIERS; ROUSSEAU; HOLLARD; MACHAVOINE; HUYAUD; BOUOTE; CHATEAU; PELAGIER; MOLLEREAU; GRAMAIN; MOREAU; BLANCHOT; JARLAT; NOTTET; ZOUOTTE; LAMOTTE; ROUDEAU; LHOSTE; CHOLAT; PRÉAU; LEBLANC; ESBRAYAT. Tampon du timbre.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1906
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 74 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des hypothèques au nom de Félix-Martin CONFLAND, propriétaire demeurant à La-Chapelle-sur-Oreuse. Autres noms cités: MARTINET; FEBVRE; LANGAUDIN; VERNAY; GUYARD; MACHAVOINE; MILLAT; LEGRAND; LESAGE; DEMOLIS; HOLLARD; MEULEY; BENARD; POULAIN; MICHON; VILLAIN; GAILLARD; GUILLET; MATHIEU; CUDARNE; BERLIN; MAILLET; BARDY; GEOLLIER; CHARPENTIER; ZANOTE; MASSON; HUYARD; ROBIN; LAVILLE; DEVINAT; GUILLON; VERLOT; LAMOTHE; BOURGOIN; MAUTRET; LEGRAND; MICHAUT; GERVAIS; CHANTECLAIR; LAROCHE; MEULEY; PARISOT; BRICHET; BARJOT; MARTINET; ROUGELOT; ROSSIGNOL; ARCHAMBAULT; ROUIF; GEOFFRION; CHENEAU; BLANCHOT; BRECHET.

Localisation : Bagneaux / Année : 1905
Type d'acte : liste - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Liste des immeubles et des placements appartenant à madame FININ, propriétaire demeurant à Bagneaux. Autres noms cités: ROUSSET; HUDIN; COLLOT; SIMONNET; BEAUVAIS; VILLIERS; LEGROS; POULAIN; PROLIN; FOUCHÉ; BRÉARD; POISSON; MARTEAU; LEGRAND; MOREAU; ROGER; CLERGÉ; ROUSSEAU; DOUINE; HUTIN; ROGER; AVARD; BLANCHARD; MASSÉ; HÉLYE; NEVEU; FEBVRE; BÉZINE; CHAUSSEMIER; COUARD; CHENOUARD; DECKER; FANDARD; LACOTTE; AUGENOT; GENDERY; LEGRAND; MARNOT; MESNI; MOREAU; ROBIN; PERROCHE; TAILLAUDIE; DELOR; DEMIT.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1905
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4 - 30 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des hypothèques au bureau de conservation de Sens, au nom de Martin-Félix MARTIN, propriétaire demeurant à La-Chapelle-sur-Oreuse. Autres noms cités: MARTINET; GUYARD; FEBVRE; DEMOLIS; MILLARD; BERTAU; GOUSSÉ; CITEAUX; MILLAT; MOLLEREAU; BRÉARD; MABAREY; BERTHAU; VERNAY; BARJOT; HOLLARD; MACHAVOINE; VERNAY; BINET; GRAVIER; LERAGE; CHANTELAIN; LAROCHE; LEGRAND; MILLARD; MEULEY; PARISOT.

Localisation : La Chapelle-sur-Oreuse / Année : 1903
Type d'acte : Nantissement - Pap - A4 - 33 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Nantissement et inventaire, au nom de Félix CONFLAND, négociant demeurant à La-Chappelle-sur-Oreuse. Acte dressé Par Me , notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: LESOURD; VERNAY; GUYARD; MARTINET; CHARRIER; BOURGOIN; CHAPLOT; ROUSSEAU; MACHAVOINE; FEBVRE; FEILLET; BLANCHON; BOUNOTTE; BLANCHON; BERLIN; BRIDIER; COLLARD; GENEVOIS; CHATEAU; BENARD; CHENEAU; LAUZIER; HOLLARD; MATHIEU; LOUGUET; LEGRAND; GEOLIER; MITAIS; ADAM; PELLETIER; GERVAIS; ROCHECOURT; RATEAU; AUBRY; CHOLAT; CHOTTIN; GRAMIAN; FAILLAT; MAINGECOUT; BAURÉAL; COUVERT; HERMIER; POULET; PILLUT; LOGAT; SAMOREAUX; VERON; TOURNIS; BOUCHON; MILACHON; LAUGANDIN; TREMONT; MARCHAIS; ROUDEAU; BUTTAUX; LOUGUET; BARDY; GUILLON; PIERRIS; GUICHRAD; HARDELET; RAMONET; POUTAILLER; PAYEN; HARDELET; GAULTRY; GISY; COULON; GIRARD; BOUVIER; ROGER; CONDAMINET;PERROT; MAUTRET; RATEAU; AUPETIT; BRULÉ; VIOT; DIOT; ROZE; COURDEROY; VEROT; MICHAUT; GAILLARD; HARDELET; BARDY; GUILLOT; AUGER; MÉAU; PIBEAU; NONAT; PAILLY; VILLIERS; BRIVOIS; MEULEY; LAJOU; LAROCHE; +CHANTECLAIR; MAILLET; DROUIN; DELOR; GRAVIER; MALLARMÉ; POLIN; ARQUINET; DUMONTIER; HAUMION; SAUVAGE. Tampon du timbre.

Localisation : La Chapelle-de-Guinchay / Année : 1902
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation au nom de Jean-Marie DESROCHES, meunier demeurant à Saint-Symphorien-d'Ancelles. Acte dressé par Me DUGELAY, notaire à Belleville. Autres noms cités : BORDAT; BERAT; BACHEVILLU; CHARRAT; CARRAUD; BERNARD; ARDIÈRES; BADOT; DUTRUVE; VILLARET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Courgenay / Année : 1901
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire au nom de Julia-Virginie MICHEL, épouse de Gabriel-Antonie PRÉAU, marchand-boucher, demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: ROILLAT; DOIGNEAU; MALLARMÉ; DARDE; PONCET; CHAPLOT; RENARD; DROIN; HACQUIN; MALAPELLE; CARRÉ; POULAIN; VERNAY; DARLEY; COQUINOT; CHAPOTIN; HUET; CHATELAIN; METRY; LAUXERROIS; RIBAULT; PILOT; PILLU; LOUISIA; DALLEMAIRE; COURTOIS; ROUDEAU; GOUÉ; GARNIER; MARTINET; GEUNERAT; BONNET; LELIÈVRE; BALANCIER; TOURNEUX; BILLET; GOULLET; CHOPPART; SIMONNET; FOIN; CHARRON; DELFORT; LAPASTOLLE; PELLERIN; LAQUETTE; GOUBAULT; COTTÉ; JOLIVET; LEQUAY; LECOQ; LAGUETTE; MONIN; LESCOT; MONIN; MONTCOUR; MONTÉOUR; CARRÉ; BERTHELIN; GOBRY; GOULLEY; VINCENT; COLSON; ALLAIN; LAUGRAND; JUY; MONDERNÉ; LAGOGUEY; BOUDIER; MASSON; GRAPILLARD; COPINAS; ARMAND; HAISIER; MONIER; BLASQUE; HUET; PETITEAU; BENOÎT; ROY; LASSERRE; CLAIRE; CURÉ; CONSTANT; CHEVILLARD; PERROCHE; PAPON; GUILLEMOT; BOUCHER; ROBBE; BINON; PELÉ; RODOT; ROUSSEAU; DESLIENS; PRIEUR; LAVILLE; FEUILLET; HUTIN; POTIN; RENONCIAT; SIMONNET; RAUDIN; BAUDY; BONNET; RONDEAU; GOUSSÉ; AVANT; PERROCHE; GRAND; BONNÈRE; LECLANCHET; GUILLEMOT; LAUXERROIS; GENNERAT; MARTINET; LELIÈVRE; LEQUAY; LAURENT; PICASSE; LASSERRE; GÉRARD; BARBONNE; BLASQUE. Document relié par coutures. Signature et tampon du notaire FEBVRE. Tampon du timbre.

Localisation : Odenas / Année : 1899
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de Pierre JOUBEAU, maître-d'hôtel demeurant à Odenas. Acte dressé par Me THURIAU, notaire à Odenas. Autres noms cités : CINQUIN; DESSERTINE; LAMURE; JOUBERT; NAVARZAUD; JOUVERY; PACAUD; DESROCHES; VILLARET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Paris / Année : 1899
Type d'acte : réclamation - Pap - A4 - 35 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Réclamations au nom de monsieur Paul DECKER. Autres noms cités: CORNET; BERINE; FOURNIER; LEGRIS; VINCENT; MOSLE; MAJET; DUMINS; GAUTHIER; BRISSAUD; GREHAN; SAVOURAT; MILLARD; LAROCHE; FREDOUILLE; BERTRAND; CHEVENOT; HERMANN; VINET; LAMY; JOBERT; FEBVRE; GRANIER; DAVID; LEDRU; ROLLIN; GREHANLACOTTE; LABROGUÈRE; ENCHERY; POMERA; BOUILLOT; MOT; LEPAGE; DUNCAN; RABIER; ROMELIN; DELAFON; LANNAN.

Localisation : Paris / Année : 1899
Type d'acte : notices - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Notes au nom de monsieur DECKER, demeurant à Paris. Autres noms cités: MARTEAU; LEGRIS; FEBVRE; THALIGNY; COUDRY; BARRO; FRILENA; DUPRAT BAILLOT; CROSIER; DONINON; DESERT; GOBRY; GOISBLIN; TRICHER; DARDE; ROBOLIN; FIGUEROS; FENIN; EDMARD; LEGUY; DIEUDONNÉ; CAURON; BLANCHET; HALAUZE; GUEDON; GILLOT; WEILL; HENRY; BIZOT; MARGOT; MOREAU; MAJET; MOSLE; VINCENT; DAVID; LEGRIS; DUMMIS; FREDOUILLE; LAROCHE; DELAFON; ROUGELIN; GENTIEN; RABIER. Tampon du timbre.

Localisation : Courgenay / Année : 1898
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Marcel BOUDIER, ouvrier demeurant à Courgenay. Autres noms cités: MOREY; CARRÉ; FEBVRE; LAROCHE; GRAVIER; BOURGOIN; MALORET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Sens / Année : 1898
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 25 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire, liquidation et contrat de mariage, au nom de Edme-Armand BOURGEOIS, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: PIOTTE; MOSSES; LAMEREY; FOUCHÉ; DUBOIS; LHOSTE; PERRIN; MILLAS; CLÉRIMOIS; BLANDET; MARTAEU; GUICHET; BOUDIN; PRIN; DIOS; GUILLAUMARD; DION; BRULÉ; PINEZON; COUARD; CHEROT; CHEVANNE; JACOB; BUSSEROLLES; PAYEN; FAUDARD; FRAUDIN; PERRIN; CHEVREAU; CHEROS; CONFLAND; MICHAUD; MOREAU; FAYS; POULAIN; ROLLAND; THOMAS; CHAUDIN; PRIEUR; FAYOLLE; ROZIER; COURILLON; SIMONNET; ARMAND; ROBIN; LAROCHE; CHÉROT; PICON; LOUCHET; DUMONCHIN; VÉRON; SAUSSIER; JEANNET; CHAUDIN; BOULOT; BRÉARD; MARIA; LOVY; BÈGUE; CHAMBOLLAN; LAMBERT; LETHERON; COLLOS; CARON; ROLLAND; REYNIER; BOUDARD; MOGUES; BUSSEROLLES; CARRÉ; VISILLE; DARNUEL; DELAGNEAU; DUFLAN; LESVIER; RAVIER; LANGLOIS; DESJEUX; NICOLAS; PINEAU; COLOMBE; CAILLON; DALLEMAGNE; ROBBE; PARIGUET; LAUNEROY; FEBVRE; ROBBE; PINEAU; LULAS; HENRY; MESNIL; RAVIER; DESJEUX; MAILLOT; LETHERON; DUPLAN; DARNUEL; DELAGNEAU; LESVIER; VISILLE; CARRÉ; HUGUES; BAUDART; MARIE; BOULOT; LOUVY; BOUDIN; RENARD; GRANDRUP; DECHAMBRE; LAMARE; PINCZON; MERCIER; COSSON; FOUARD; CHAUDIN; IMBERT; SOUCHET; VINCENT; FLEUVRY; HILAIRE. Tampon du timbre.

Localisation : Courgenay / Année : 1898
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Marcel-Alexandre BOUDIER, ouvrier demeurant à Courgenay. Autres noms cités: FEBVRE; LAROCHE; DUPIGNY; CARRÉ; BRICHET. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1898
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation, au nom de Jean-Baptiste LAROCHE, cultivateur demeurant à Courgenay, avec son épouse Alphonsine BERLIN. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: CITEAUX; BOUGOIN; BOUDIER; CARRÉ. Signature et tampon du notaire FEBVRE. Tampon du timbre.

Localisation : Sens / Année : 1897
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 12 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Adjudication, au nom de monsieur SAVARY, propriétaire demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé Par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: DUBOIS; CHAUDIN; VOTTET; BAILLOT; GUILLAUMOND; AUCEAU; NAURRY; FLASEAU; DESMARRAIS; GARNIER; FLUZEAU; CONNELIER; RALLUT; PINCZON; LHOSTE; CHÉROT; PRIEUR; MARTEAU; CHARPAGNE; MORVAN; GUILLAUMARD; CHEVANNNE; RELIN; ROLLIN; MILLAS; BAILLOT; MÉRISIER; BOUDIN; ROTHIER; PETIT; NOURRY; CHEVREAU; AUBRAS; RAYÉ; MESNIL; BRULÉ; BEDEAU; LEGRAND; DIOT; GUILLAUMARD; LARACH; FRAUDIN; VOSSÉ; BONABOT; FAYOLE; COLMET; FAUVEL; GUESUN; CARON; LINARD; CUNARD; CHEVANNE; THIERRY; ROLLIN; RELIN; MERISIER; HOURRY; ROTHIER; THEROT; PRUDENT; LAROCHE; PRIN; ANCEAU; MOUVAN; DÉON; DIOT; BEDEAU; CONNELIER; COUARD; BRULEY; MESNIL; PIGEARD; APPOLINAIRE; PARIGOT. Tampon du timbre.

Localisation : Roche-Charles-la-Mayrand / Année : 1896
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Pierre GIROIX, propriétaire-cultivateur demeurant à Roche-Charles-la-Mayrand. Autres noms cités: CIBRAND.; SERRE; CHABASSEUL; MOREL; DURAND; FOUTEIX; BONNEFOND; CHAMBEFORT; SÉNECHE; VIALLARD; GIRON; GUERIN; CONSTAND; PAGENEL; CHAPUT; MALBET; VENDRAND; AUGRÉ; MORANGE; CHAMBRIARD; RONNET. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Paris / Année : 1895
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereau d'inscription d'hypothèque. Contre, Émile Alfred Quentin FOULON, courtier en vins, demeurant à Paris, époux de Marie Berthe Mathilde GEORGIE. Concerne une maison et ses dépendances, 105 rue Championnet à Paris (18 ième). Au profit de Adélaïde COLLACE, propriétaire, demeurant à Vire, veuve en premières noces de Jean Baptiste SAFFRAY, et en deuxième de Jean SIGNOT (SIQUOT). Autres noms cités, Marie Virginie KENAUD, veuve de Hippolyte Alfred SAFFRAY, demeurant à Paris. Gabriel FAUQUE, curateur de la succession, demeurant Paris. Étienne Jean Émile ROCHE, avoué près du Tribunal Civil de première instance de la Seine, à Paris. Tampon du timbre fiscal. Tampon de la Conservation des Hypothèques. Autre tampon de l'enregistrement.

Localisation : Courgenay / Année : 1895
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Obligation au nom de Eugène LAROCHE, cultivateur demeurant à Courgenay. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: BERLIN; CITEAUX; BOURGOIN; BOUDIER; CARRÉ. Document relié par coutures.

Localisation : Remilly-en-Montagne / Année : 1894
Type d'acte : donation - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation à titre de partage anticipé par Vincent PERRIAUX à ses enfants. Acte dressé par Me Octave GIRARD, notaire à Sombernon. Autres noms cités: REGARD; MONSAINGEON; GOLMAND; GUIOT; PIOGEY; MERCUSOT; JACSON; FEUCHOT; COLIN; DUPAQUIEN; RAMEAU; THIBET; PIGNÉ; DUFAUX; TREMBLEY; DEREPAS; FORNEY; PERNONE; JAVELLE; PERNOT; ROY; COUTERMANT; MAGNY; LABOREY; LÉCORCHEY; MICHÉA; SIGOILLOT; BORDET; HUSSON; ROUX; MOLÈNE; SOUPEY; LAMARCHE; FISSEY; SOUSSOTTE; CLÉMENCET; BRILLE; MARTEAU; GRAND; THIBAULT; RODERNET; BIOT; GARROT; DUFOUR; TROISGROS; MILLOT; BROCARD; VERDOT; CHAPUIS; DERNUT; THOMAS; LUTHAN; AUBRY; MODOT; FLOT; VANNET; LAROCHE. Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon et signature du notaire GIRARD.

Localisation : Bains / Année : 1894
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil du Puy-en-Velay au nom de Augustin GIRE , marchand demeurant à Bains. Autres noms cités: GAILLARD; LATOUR; BLANC; GUITAUD; CHOUVY; BERTRAND; ROCHER; BONNET; BAET; AIMÉ; GALLI. Tampon du timbre.

Localisation : Sombernon / Année : 1893
Type d'acte : Prêt - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Prêt de Stéphane MULLET, horloger, époux de Marie SEGUENOT, demeurant à Sombernon, et de Auguste SEGUENOT, typographe, demeurant à Dijon. Par, Étienne BONNARD-MONTRAINGEON, propriétaire, demeurant à Agey. Autres noms cités, Bernard LAMARCHE, propriétaire demeurant à Sombernon. Jean Angelique SAUTEREAU, oncle de MULLET-SEGUENOT. Jean Marie Philibert SEGUENOT-BIZE, marchand de bois, demeurant à Sombernon. Jean Marie, dit Auguste SEGUENOT-SAUTEREAU, de Sombernon. Marie Émérancianne BIZE, de Sombernon, veuve de Jean Marie Philibert SEGUENOT. Me Adolphe GAUTHIER, clerc de notaire, demeurant à Sombernon. Sylvain MEULLET, tailleur de pierres, époux de Marguerite Eugénie DESROCHES, demeurant ) Bourges. Me MIÉDAN, notaire à Bourges. Acte dressé par, Me MOREAU, notaire à Sombernon. Tampons, du timbre, du notaire, de l'inscription aux droits d'Hypothèques.

Localisation : Gissey-sur-Ouche / Année : 1892
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage entre Benoît COURTOT, propriétaire demeurant à Gissey-sur-Ouche, et François COURTOT, propriétaire demeurant même commune, de divers immeubles, situées sur le territoire de Gissey-sur-Ouche et d'Agey, leur appartenant. Acte dressé par Me Octave GIRARD, notaire à Sombernon. Autres noms cités: BAUDOT; DENIS; PÉRILLET; LAMBERT; MOINE; CORVELET; MUTIN; NALLÉE; ROUX; MONSAINGEUX; BOUCHARD; BRÉON; CHARENTENAY; BALTHAZARD; DUFOUR; JACSON; THUILLIEN; LÉGER; SEGUIN; PERRIOT; VERNOT; CHARLOT; BOITEUX; CLÉMONT; HUGUENOT; SIGOILLOT; GUENET; MARIGNY; LAROCHE; ROYOMEAU; FAIVRE; DESCHAMPS; NUGUET; REGNIER; RENAUD; MISSET; GAUCHER; DELORNIÈRE; DELERVE; BEAUDOT; GOSSOT; PRICHON; FEULSON; DEREPAS; MAILLOT; RAGONOT; DORET; MUROT; FRICHER; LAGNEAU; . Document relié par coutures. Tampon du timbre. Tampon encre verte et signature du notaire GIRARD.

Localisation : Dijon / Année : 1891
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Adjudication. Vente de vigne, au lieudit "Sous-la-Roche", située sur le territoire de Remilly-en-Montagne. Par Henri CONTET, propriétaire, et son épouse Julie CLÉMENT, demeurant à Dijon. Pour l'acquéreur, Antoine CLÉMENCET, propriétaire, demeurant à Rémilly-en-Montagne. Mention de l'origine de propriété, Henriette LAMARCHE, mère, épouse de Pierre CONTET. Acte dressé par Me GIRARD, de Sombernon. Document relié par couture. Tampon du timbre. Tampon encre du notaire.

Localisation : Saint-Priest-la-Prugne / Année : 1891
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un moulin et de tous ses ustensiles d'exploitation. Par, François BARGE et son épouse Claudine BARGE, propriétaires, demeurant chez CALINON, commune de Saint-Priest-la-Prugne. Acquéreur, Gilbert MOUSSIÈRE, propriétaire au village de Roche, commune de Lavoine (Allier). Autres noms cités, Me Jean VALLAS, notaire à Saint-Just-en-Chevalet, Jean CHAUX, propriétaire, demeurant au village de Labrosse, commune de Saint-Romain-d'Urfé. Autre archive jointe. Extrait au registre des inscription. Au profit de Jean CHAUX, bailleur de fonds. Contre, Gilbert MOUSSSIÈRE, (ci-dessus nommé). Subragation (1901) par, Claude OJARDIAS, propriétaire, demeurant au bourg de Saint-Just-en-Chevalet. Tampons, timbre fiscal et bureau des hypothèques de Roanne. Reste de timbres oblitérés sur la couverture. Documents reliés, plus une note séparée provenant de la Conservation des Hypothèques.

Localisation : Pouy-sur-Vannes / Année : 1891
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre, situées au finage de Courgenay, lieudits "La Fontaine Pierreuse" et "Les Tendons (?)". Par, Victoire Marie Virginie VALLÉE, journalière, demeurant à Pouy (Aube), veuve de Théodore PERROCHE. Pour l'acquéreur, Gustave Amédée MASSON, propriétaire demeurant à Troyes, Aube. Acte dressé par Me Charles Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Arcchevêque, arrondissement de Sens, (Yonne). Tampon à sec et à encre du notaire. Couverture imprimée en bas de page. Document relié par couture. Tampon du timbre. Voir doc. n°39807.

Localisation : Paris / Année : 1891
Type d'acte : Adjudication judicière - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication ( en deux dossiers), de deux maisons communiquant avec elles, situées à Paris, l'une rue du Maïl, numéro 14, et l'autre, rue Aboukin, numéro 13, ancienne rue des Fossés-Mont-Martre. A la requête de madame, veuve, CHENET. Au profit d'une part, de François Marcel Jules BERLOGUIN, commissaire priseur du département de la Seine, demeurant à Paris, place Saint-Georges, n°32; d'autre part, de Georges Louis Théodore BERLOGUIN, conseiller d'arrondissement, demeurant près de Preuilly (Indre et Loir). Procès-verbal, dressé au greffe du tribunal civil de première instance de la Seine, par Lalain CHOMEL, juge au dit tribunal. Autres noms cités: COLOMBEL; Me MARMOTTANT; Marie Amélie Félicité BERLOGUIN; Marie Henriette Félicité Blanche BERLOGUIN; Gaston LAROCHE; Eugène MAILLARD, rentier demeurant à Paris; Maurice et Henrie CHENET; Paul CHENET; Félicitie Marguerite PINGET; Me BONNEAU, notaire à Paris; Benjamin François BERLOGUIN; . Signatures: FAUBERT-MOUSSON, et MARMOTTANT. Document relié par coutures. Tampons du timbre. Joint au document un second bordereau de collocation.

Localisation : Sens / Année : 1890
Type d'acte : Comptes - Pap - A4 - 17 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Comptes de créance au nom de monsieur LAGOGUEY, propriétaire demeurant à Sens. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: BREARD; BENLAQUE; BLONDEAU; BOUDIER; FORTIN; FONEAULT; GIBER; GOUTTET; ANTELIN; LAROCHE; PRUDENT; MARTINET; PELLERIN; SAUSSIER; ERNEST; PIERRE; FRICHE; VERON; LORIOT; LECUYER; ALLARD; YONNE; BOUDIER; LEGRAND; MARQUIAUD; FRAPPE; SIMONNET; MATIGNON; LUQUIN; ROLAND; BRULEY; LAGOGUEY; COLSON; RENARD; THIBAULT; PELLERIN; MIZALLAT; GOUSSET; GRAVIER; MANTELIN; BRULEY; MOUCHARD; GOUTTET; BOULOGNE; FORTIN; FANEAULT; HANTELIN; BUCHE; CONFLAND; LAUXERROIS; IMBERT; GUILLERAT; TOURNIN; HUBERT; HACQUIN; GRAPILLARD; VINCENT; CHARPENTRAL; DAJEU; MARTINET; MENCHARD; CONFLAND; DENINE; BOURGOIN; MARTEAU; LANGE; ROCHER; GRAT; GOUSSÉ; MAULNY; BRONCHARD. Document relié par coutures.

Localisation : Sens / Année : 1890
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 6 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire d'immeubles au nom de BOUDIN, propriétaire demeurant à Sens. Autres noms cités: BEAU; AUBRAT; BAGUET; BARBOS; BEAU; BEAULAND; BODARD; BOURGEOIS; BOYER; CANON; CAUZARD; LAILLY; CHEVALIER; CLERGÉ; COLIN; CORDIER; COUARD; CUMONT; DANIOL; DERLIN; DELIGNE; DANON; DIAT; DUCIEL; DURAT; ÉTIENNE; FOISSY; FIRININ; FRANÇAIS; MILLY; GALLIEN; GARNIER; GATEAU; GERNY; GILLIER; GOBARD; GOBRY; GOUSSÉ; HARMANN; HAVARD; HUGOT; JACOB; JEAN; JULLIEN; LAGOGUEY; LAUDAIS; LACOTTE; LAREY; LAROCHE; LEGRAND; LEGROS; LHOSTE; LELONG; LÉGER; LEMIRU; LIÉBAULT; LUPIEN; LYONNET; MABOUX; MALLUIL; MARECHAL; MARNOT; MARUOS; MARCEL; MESUIL; MITTET; MOREAU; MOTUS; HODINOT; ODIN; PAJOT; PARIS; PATISSIER; PENON; POISSON; ROUSSIN; POMPON; PUSHOIS; REGNARD; ROBBE; ROY; ROGER; RUFFIER; SIMONNET; TÉFRÉGNÉ; THIBAULT; TURNIN; VALENDIN; VANGE; VÉMONT; VAJON. Document relié par coutures.

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1890
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Houri CHABERT, avocat demeurant à Villefranche-sur-Saône. Autres noms cités : MONIN; BRESSON; AUBONNET; ASSADA; ROCHE; DEFRANCE; BERNARD; OURAY; COMBY; MABHELIN. Tampon du timbre.

Localisation : Chavroches / Année : 1889
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de Alexis Daguenet à Gilbert Forest de biens fonciers.

Localisation : Saint-Seine-l'Abbaye / Année : 1889
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de parcelles de terre, situées sur le territoire de Panges, aux lieudits; Art.3. A la Croix du Renard; Art.4. Ala Grande Borne. Art.5. Aux Poulots. Art.7. Derrière l'Église. Art.8. En la Barre. Art.9. A la Fontaine Seguin. Art.10. Au Rondeau. Art.11. Derrière l'Église. Art.12. Estannières. Art.13. Au Fourneau. Art.14. Sur le Riot. Art.15. Au bas de la Planche. Art.17. Derrière les Chenevrières. Art.19.Dernière les Chenevrières. Art.20. Même lieu. Art.21. Derrière l'Église. Vente faite à la requête des consorts, GEOFFROY-DUVAL. Noms des vendeurs; Pierre GEOFFROY, ancien bourrelier, demeurant à Saint-Seine-l'Abbaye; Eugène GEOFFROY, vigneron, époux de Marguerite SOLIER, demeurant à Baulme-la-Roche; Charles HEINTZ, bucheron, époux d'Amélie BALLAND, demeurant Prenois; Jacques BALLAND, cultivateur, et Marie Catherine CARNET, demeurant à la ferme de Champmoront, commune de Daix; Archange LAVIELLE, vigneron, époux de Marie GEOFFROY, demeurant à ANCEY; Thomas THEURIET, dit "Paul", cultivateur, époux de Jeanne GEOFFROY, demeurant au hameau de Gestre, commune de Saint-Martin-de-Mont; Pierre GEOFFROY, cultivateur, époux de Clémentine ALLEMAND, demeurant à la ferme de Fontaine-Merle, commune de Trouhant; Jules CHOUET, vigneron, époux de Léonie GEOFFROY, demeurant Baulme-la-Roche; Hubert MILLERAND, employé à l'abattoir de Sémur, époux de Claudine HUGNINS, demeurant Sémur; Bénigne PETITOT, maréchal-ferrant, époux de Nicole BRESSON, demeurant Saint-Martin-du-Mont; Jean Baptiste MORTUEUX, cantonnier, époux de Jeanne BONY, demeurant Panges; Jeanne Marie Eugénie FOLLET, épouse séparée de Joseph Antoine OLLIER, conducteur de travaux, demeurant à Pont-de-Mouzaïa, commune de Lodi, Alger; Pierre ANCÈRY, vigneron, époux de Célestine, demeurant Plombières-les-Dijon; Très nombreux autres héritiers cités dans le document. Noms des acquéreurs; Jean Baptiste LANIER, cultivateur, demeurant Panges; Marguerite RÉMOND, veuve d'Étienne MINOTTE, propriétaire; Antoine CAPITAIN, manoeuvre; Eugène MORTUREUX, manoeuvre; Jean Baptiste RÉMOND, propriétaire et maire de Panges; Hippolyte FOLLET, propriétaoire-cultivateur; Laurent FOLLET-CHAIGNET, cultivateur; Pierre BRESSON-FOLLET, manoeuvre; Laurent RENARD, propriétaire; Eugène MORTUREUX; Tous demeurant à Panges. Procès-verbal d'adjudication, dressé par Me FROCOT, notaire à Saint-Seine-l'Abbaye, (Côte-d'Or). Tampon du timbre. Tampon encre du notaire. Enregistrement de transcription fait à Dijon. Un timbre de quittance de 10ct. Document relié par couture.

Localisation : Oyonnax / Année : 1888
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Louis ROCHE, tailleur de pierres demeurant à Oyonnax. Autres noms cités : GAUTHIER; OVIDE; AUDENAY; JEANNENOT; FOSSÉ; FRESNE; BERTIN; DEBRIEU; JOLIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Ballan-Miré / Année : 1887
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4+ - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage entre Paul MAURICE (fils de Pierre MAURICE et Madeleine née BELAIS) et Marie DESROCHES (fille de Pierre DESROCHES et Jeanne BOIZON).

Localisation : Creil / Année : 1886
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Marie GAILLARD, épouse de François Émile CAVE, huissier à Rochefort-sur-Nenon, Jean Louis CHANGEANT, propriétaire à Dole, François GAILLARD, boulanger à Creil, époux de Marie MOREAU de LA JONCHÈRE, et Claude François VIGNOLET, propriétaire cultivateur à Châtenois. On cite d'autres noms. Document avec timbre.

Localisation : Villefranche-sur-Saône / Année : 1884
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Joanny DUPONT, négociant demeurant à Villefranche. Autres noms cités : GISCLON; JACON; DESROCHET. Tampon du timbre.

Localisation : Nante* / Année : 1883
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Gustave-Adolphe-Georges OLLIVRY, propriétaire-cultivateur demeurant à Nantes. Autres noms cités: DELAROCHE; CHEVEREAUX. Tampon du timbre.

Localisation : Roche / Année : 1882
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente au nom de Jean-Antoine GUIGUE, propriétaire-cultivateur demeurant à Roche. Acte dressé par Me ROJON, notaire à La Verpillière. Autres noms cités : BEAU; FRIZON; GROY; HELLY; MEYNIER; VOISIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Troyes / Année : 1882
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

quittance au nom de Gustave-Amédée MASSON, propriétaire demeurant à Troyes. Acte dressé par Me Charles-Louis FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités: VALLÉE; MEUNIER; HUOT; PERROCHE; HERLUISON; FOUARD; LEFORT; CHIGNARD; DEBRIS; ADAM. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire FEBVRE.

Localisation : Saint-James / Année : 1880
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat de non-inscription. Formulaire imprimé de la Conservation des hypothèques d'Avranches (Manche). Pour Joséphine ROCHEREUIL, demeurant à Saint-James. Un timbre de 50 cts, collé "Timbre de dimension".

Localisation : Saint-Laurent-de-Terregatte / Année : 1880
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de François-Julien RAULT, cultivateur demeurant à Saint-Laurent-de-Terregatte. Autres noms cités: PAUTRET; COLLIN; LEBOUC; LEVAVASSEUR; CHOISNET; RUINTON; BAULT; PAUTREL; BEAUFIL; PINART; ROCHE; DARTHENAY; TESNIÈRE; BÉHARD; COLLIN; COQUE; COCHET; COQUELIN; COMBETTE; LHOMME; DESFEUX; BLANDIN; LEBESLEY; LEMOUSSU; LONGRAIS; LOUVEL; LEVEILLEY; DESNIÈRE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Les Epesses / Année : 1880
Type d'acte : Radiation d'hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Radiation d'hypothèqe au bureau de la Roche-sur-Yon. Par François CAILLAUT, propriétaire, demeurant audit lieu de la Bridinière, commune Les Epesses. Autres noms cités, Jean Baptiste PINEAU fils, époux de Marie GRILLARD, propriétaires cultivateurs, demeurant Les Epesses. Me Albert BOURASSUI, notaire. BAPIN. VION. Ferdinand BESSON. Enregistré aux Herbiers

Localisation : Lamontgie / Année : 1879
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'immeubles au nom de Pierre COSTET, propriétaire demeurant à Auzat-sur-Allier. Acte dressé par Me BOREL, notaire à Jumeaux. Autres noms cités: BARD; ROUSSEL; CHIROUX; MOREL; AMELINE; BERARD; LAROCHE; MOLINARD; CHOMBE; CHOMETTE; COUDERT; GALVAING; DUPUY; JOSEPH; SAINT-FRISON; FAYE; RIBEYRE. Tampon du timbre.

Localisation : Bertignat / Année : 1878
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement au nom de Guillaume DOUSSON, demeurant à Bertignat. Autres noms cités: ALLIGIER; VIALON; BESSENET; LAROCHE.

Localisation : Vézénobres / Année : 1878
Type d'acte : Bordereaux de créances - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Bordereaux de créances hypothécaires. Au profit de BARBOUSSE (fils aîné), négociant demeurant commune de Cruviers et Vascours (Gard). Contre: 1°) Frédéric SALEL, propriétaire, demeurant audit lieu "du mas de Lafont", communes de Ribes. 2°) Baptiste ROCHE, cultivateur, demeurant audit lieu de "Pomeyrol", commune de Plauzolles. 3°) André MONJOT, cultivateur, demeurant audit lieu de "Picardie", commune de Lablachère. 4°) Alphonse BONNAURE, propriétaire agriculteur, demeurant audit lieu de "Peyrefit", commune de Labeaume. Actes dressés par Louis Auguste VASCHALDE, huissier à Joyeuse. Signature du Conservateur, au bureau des inscriptions d'hypothèque de Largentière. Tampons, du timbre et de l'huissier.

Localisation : Lyon / Année : 1878
Type d'acte : Bail - Pap - A4 - 24 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Bail par Jean Jérôme Marie Ferdinand Rimoz de la Rochette pour six années à Gilbert Delaurat.

Localisation : Saint-Jean-en-Val / Année : 1877
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage. Entre Jean GROLLET, propriétaire, fils de Jean GROLLET, propriétaire cultivateur et cantonnier, et de Catherine LAURENÇON (?), demeurant à Saint Jean en Val. Et Antoinette DUPIC, demeurant à Séjole, même commune, fille de Pierre DUPIC et de Marie LAROCHE, propriétaire. Acte de Me GOUTAY, notaire à Sauxillanges. Tampon du timbre. Document relié.

Localisation : Saint-Amant-Roche-Savine-Savine / Année : 1876
Type d'acte : État des frais - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

État des frais au nom de monsieur LAFONT, propriétaire demeurant à Saint-Amand-Roche-Savine. Autres noms cités: ALLIGIER; DAILHOUX; GERVAIS; BESSEYRIAS; COMBRIS; PALLASSE; CARDIF. Tampon du timbre.

Localisation : Cunlhat / Année : 1875
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Françoise LAFONT, sans profession demeurant à Cunlhat. Autres noms cités: MONTEL; GROLET; ROCHER; BLANC; CHASSAIGNE. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Amant-Roche-Savine / Année : 1875
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Simon CHAVARIN, cultivateur demeurant à Saint-Amand-Roche-Savine. Autres noms cités: BLANC; GROLET; CHASSAIGNE. Tampon du timbre.

Localisation : Lamontgie / Année : 1875
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Quittance au nom de Jean CHIROUX, propriétaire demeurant à Laroche-Brézin. Acte dressé par Me CHOMETTE, notaire à Lamontgie. Autres noms cités: LAUDON; JOSANCI; ESPÉRON-OLLIER; BOYER; CHARVIN; BRUN; COSTET; BERARD; CASTEL; LEMÉE; RAILLOUX; CHAUVIN. Tampon du timbre.

Localisation : Libourne / Année : 1874
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 43 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Inventaire au nom de madame BERMON, propriétaire demeurant à Libourne. Autres noms cités: BORAULT; MATHAT; MOUNET; PLAZENET; BERTHON; OGIER; OHASSAING; BETHUET; ATINE; ROGER; AUSSET; MANON; GAMAUD; AGUILLON; ALLIOT; MANIER; BARBE; CHABERT; BLATIN; BENNON; BERNION; CHEMINADE; BLANC; VIALANT; JOUBERTON; RAPHAEL; BRUNET; RONCHARD; MARTIN; AUBIAT; GERVAIS; DELUIN; DESHAIES; VEMAISON; ÉLISE; LANDON; LEFORT; FILIOL; ALUZEL; CHAVENAT; GERMAIN; FRONTEILLE; BOIVIN; QUINTY; VRILLON; THONIER; PORTE; LERY; NAYAUD; CHABERT; MONTPENSIER; VERMAISON; BOIVIN; PAUPLIN; FONTAINE; FONTEILLE; BEAULATON; GIRON; BUSSON; VÉSAIRE; MARCHE; LUSSAY; CHARTOIRE; HEBRAUT; DUCLOS; LAVADOU; SIMON; GEOFFROY; MANCEL; BICON; GISSEY; MAUSSANG; BARDIN; VIALTELLE; MESNIEL; CINET; OGOT; PLANE; BERTHON; VENSAT; POUZADOUX; GRENET; POULANGE; CHANON; BERIOUX; SAVAYAT; BARLIER; GUINEAUD; PAUNETIER; CHABRIER; LARZULIER; SALAT; GENDRE; CHAPUIT; BASTIEN; COTTE; CHOMEIL; BOUBON; FAURE; BERTHUIT; BOUCHER; BARDIN; CHAUCHEPRAT; GREBERT; VOLAT; CHOISY; MEUNIER; DOUTRE; GUINAUD; BARBE; TRILLAUD; THORRE; POUZIER; TIXIER; MORTON; JOFFEUX; BORAT; CHAUCHEYRAS; SEGUIN; NAGERON; SAVAYAT; COMBE; VIOT; PRAVAT; COMBET; AUTHIER; BERIOUX; BLANC; VIALTEL; PRUNET; QUILERAITE; BOISSIER; MOUNET; BRAY; CROZET; LARROCHE; COURTINAT; LACROIX; IMBERT; CHATAIN; RODIER; BEAUJAN; BRUN; PAPON; MORTON; PLAZENET; QUINET; RAYNAUD; LIABAUD; ROZIER; RAUGIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Châtenois / Année : 1874
Type d'acte : Testament - Pap - A4+ - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Par devant Théophile BESSON, notaire à Rochefort-sur-Nenon, Eusèbe GUICLER, instituteur, Louis Édouard PERROT, cultivateur, Pierre MILLOT, vigneron, et Jean-Baptiste NEVINS, receveur buraliste, ces quatre derniers de Châtenois, établi par Agathe URBAIN, propriétaire audit Châtneois, veuve de Jean SERVANT, en faveur d'Anne Françoise Adélaïde GRILLET, veuve GARNIER, demeurant à Beauchemin, et d'Émilie Caroline GRILLET, épouse VIGNOLET, demeurant à Châtenois, toutes deux nées de sa soeur Marguerite URBAIN et de feu Pierre François Éléonore GRILLET.

Localisation : Sens / Année : 1873
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Ernest-Amand CLERG, employé de commerce demeurant à Villeneuve-l'Archevêque. Acte dressé par Me ROULIN, notaire à Sens. Autres noms cités: MERCIER; RIOSSET; GUILLAUME; SAVARY; FEBVRE; JEANNEROT; ROCHE; LAIROT; GUYOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Usseau / Année : 1872
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Victor LANTIER, propriétaire à Usseau, et Louis LARRIPPE, propriétaire cultivateur à La Rochenard. On cite d'autres noms.

Localisation : Ambert / Année : 1872
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente au nom de Jean-Marie BOST, demeurant à Ambert. Autres noms cités : CROSMARIE; POURRAT; LAVIGNE; GUILLOT; ROCHETTE; DUGAY; FAIDIS; GERENTEL; FOURNO; MENUT; CLOTILVE; BLANC; CHAUVE; MALMENAYDE; PERRIER; ANDRAUT; DUROURE; CHENEREILLE; CALATTE. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1872
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Obligation au nom de Antoine-Clerc BIGOUDOT, cordonnier demeurant à Besançon. Acte dressé par Me DELAVELLE, notaire à Besançon. Autres noms cités: JARON; MARTIN; CHOPARD; LINDET; LAVOCAT; FRICKER; ROLLE; BARD; PROST; PERROT; LANOIX; ROUILLOT; ROCHET; LEBON; RUELLET; PASTEAU; MAGNIN; CHALER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : F - Corrèze - Bort-les-Orgues / Année : 1872
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Entre Marie ROCHE, épouse de Firmin GRELLET, conducteur des Ponts-et-Chaussées à Bort-les-Orgues, et Jean MANDUCHER, propriétaire à La Griffole-Haute, commune d'Auzelles. On nomme Jean-Baptiste ARNAUD, notaire à Cunlhat, Benoît Antoine Alfrec BATINE (?), étudiant en droit à Cunlhat, et autres.

Localisation : F - Yonne - Chablis / Année : 1871
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

A la requête de François BOURGEOT, cultivateur à Chabli, Justine RIGOULT, sans profession, de Chablis, Justin RIGOULT, cultivateur à Chablis, François BEGUE, cultivateu époux de Marie LAROCHE, de Lignouilles (?), Ferdinand CHATELAIN, vigneron époux de Julie BOURGEOT, de Poinchy, et Eugène MICHAUT, manouvrier à Chichée. On nomme CHARLIER, notaire à Chablis, ainsi que plusieurs autres personnes et lieux.

Localisation : Sens / Année : 1871
Type d'acte : Recouvrement - Pap - A4 - 43 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Recouvrement de l'année 1871. Noms cités: GUERRIER; BRÉARD; LANOUE; RELIN; LORNE; ODIN; BOUDIN; LHOSTE; GLOIRY; LORIES; LECOMTE; BISSON; GOBRY; CHOSSEMIER; VARIS; CALLOT; ORLAY; LAFOREST; JACQUEMIN; MOREAU; BLOUCHOND; BOURGEOIS; GRELOT; POULAIN; LANOSSE; VINOUT; GOULEY; ROBBE; DUTELLLE; GRANDRUP; FOIRY; CLAUJARD; DUBOIS; MAUTILLAUT; DULLOT; MARNOT; GUON; CHASSEIGNE; CHALLU; PRIN; LANORIE; BOUDIN; COLLIN; THIRIET; LAROCHE; BEAU; BLANCHARD; THIBAULT; GRELOT; QUENOT; SAUSSIER; LAPOSTOLLE; LACOTTE; PARIS; DUTELLE; GRILET; CHAILLIÉ; CARRÉ; BOURRELIER; RABIAT; LAUGUILLAT; BRUÉNON; BLONDET; LEGROS; LORNE; FOIRY; HOUY; GOBRY; GATEAU; JACQUEMIN; MOGUETLERVIER; TOURNEUX; CHARON; BOULÉ; GIRARD; CLAUZARD; NALET; LECONTE; MERAT; ROY; AUCHET; POISSON; TAILLAUD; BLANCHARD; MASSUT; DAMOISEAU; SAVOURAT; COLLET; CHEVALLIER; POUARD; LACOTTE; CHALLIÉ; ÉGELEY; GUILLEMOT; POULIER; LANGE; ROBBE; DAJOU; RABIAT; CHAUSSEMIER; PIERRE; BISSON; BOUDIER; ARLAY; AUGES; MOUNIER; GUENOT; PRESTAR; VINCENT; BLONDET; REYMOND; BEGUARD; TREMPE; BULLIER; REYNARD; VIAULT; VITTARD; DAUSIÈRE; SAUSON; MALET; BORDIER; MERAT; GUTOIS; TAILLAUDIER; ALBAULT; MAUGIS; BRILLIÉ; DURLOT; DAUZIÈRE; CHALLIÉ; LAGUIDE; POISSON; GOULEY; POULAIN; PRESTAT; PELLETRAIS; RICHER; JOIN; GRILLER; CLAUSARD; VINCENT; REYNARD; MOLLAUD; LORNE; CHALLIÉRY; MAUGIS; THIRIET; BORDIER; JAUSSOIS; GRAMUS; FLIZOT; TOURNEUX; LEVIER; NAGUET; CHAPELOT; CLERC; RICHER; GUILLEMOT; GRELOT; MONERAT; BEGUE; DUBOIS; MÉRAT; VENET; BRULÉ; VIOT; MASSÉ; AUGER; TONNELIER; PRÉVOST; GISAUT; MARNOT; CLERGÉ; TOURNEUX; PAILLERET; MIORÉ; GRELOOT; ALBAUT; MIGNOT; JEANSON; BLIN; POULIN; CLAUSARD; BOSSUAT; FIGEAU; PELTRAU; ODIER; PRESTAR; PRIER; GRANGRUP; GOBRIS; SAVINIER; DAMOISEAU; DOUINE; MONTILLOT; RIGOLLAT; ALBAUT; GRAIN.

Localisation : Saint-Amant-Roche-Savine / Année : 1870
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de terre au nom de Jean DAILLOUX, cultivateur demeurant à Saint-Amant-Roche-Savine. Autres noms cités: AULOCHE; COMBRIS. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Cyr-au-Mont-d'Or / Année : 1870
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un bois, situé à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, territoire de la Roche. Par Claude PONCHON, géomètre, demeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Et Benoit PONSON, son frère, cultivateur, demeurant même commune. Pour l'acquéreur, Benoit CHAMPION, propriétaire, d"emeurant à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Autres noms cités, Charles BERTHAUD, géomètre, et Balthazard PENET, garde-champêtre, témoins appelés, demeurant tous deux à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or. Tampon du timbre fiscal. Tampon de transcription, au bureau des hypothèques de Lyon. Tampon à sec du notaire ayant fait la vente. Acte dressé par Me MAZUYER, notaire à Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, département du Rhône. Document relié.

Localisation : Limonest / Année : 1870
Type d'acte : Donation-Partage - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Donation à titre de partage anticipé, par les mariés, Charles François VINCENT, et Antoinette GONNARD, cultivateurs demeurant à Limonest, audit lieu de la Torchetière. Pour leurs enfants et petits enfants : 1°) Jeanne Étiennette VINCENT, épouse de Pierre CHAMBON, propriétaire, demeurant à Limonest. 2°) Annette VINCENT, épouse de Nicolas BERJON, propriétaire, demeurant à Civrieux-d'Azergues. 3°) Jean Antoine VINCENT, cultivateur, demeurant à Limonest. 4°) Antoine VINCENT, dit "Jean-Antoine", cultivateur, demeurat Limonest. Jean Claude VINCENT, cultivateur, demeurant Limonest. 6°) Jean Louis VINCENT, cultivateur, demeuran à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. 7°) Marguerite POMPIAT, épouse d'Ennemond CHANAY, cultivateur, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Et François POMPIAT, cultivateur, demeurant à Dardilly, tuteur de Jeanne POMPIAT, sa fille. Établissement d'une rente viagère pour les donataires. Extrait de l'acte, délivré à Jean Antoine VINCENT. Tampon du timbre fiscal. Tampon de Me CROCHET, notaire à Limonest. Acte passé devant Me PICHOT, notaire demeurant à Limonest, (Rhône). Document relié.

Localisation : Anzat-le-Luguet / Année : 1869
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Marie-Catherine PAGENEL, propriétaire demeurant à Anzat-le-Luguet. Autres noms cités : SAUVAGE; BAUDIER; MARTIN; VIDAL; CARTIERE; BOURRIER; BLANC; MIAUX; VEYRIERES; PRADIER; BENOIT; BOYER; GUERIN; MARUGNIL; CLEMENT; DUFFOUR; VACHER; BARTRE; DESCHAMBRES; ROCHE. Tampon du timbre.

Localisation : Anzat-le-Luguet / Année : 1869
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Noël PAGENEL, propriétaire demeurant à Anzat-le-Luguet. Autres noms cités : LEAUDIER; MARTIN; ROCHE; BLANC; BOYER; VIALLARD; TARTIÈRE; GAUTHIER; BOUCHER; LIANDIER; GAUTHIER; PRADIER. Tampon du timbre.

Localisation : Anzat-le-Luguet / Année : 1869
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil d'Issoire au nom de Noël PAGENEL, propriétaire demeurant à Anzat-le-Luguet. Autres noms cités : GAUTHIER; BLANC, MARTIN; BOYER; ROCHE; RIOUX; CARTIÈRE; PRADIER; VEYRIÈRE; GUERIN; PERREIN; VIALLARD; BENOIT; CHOMETTE; LOMBRAIE; CLÉMENT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Lamontgie / Année : 1868
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Procuration au nom de Jean CHADEMAY, propriétaire demeurant à Lamontgie. Autres noms cités : CHOMETTE; OLLIER; BLANC; ROCHE; VIALLARD; BOYER. Tampon du timbre.

Localisation : Valleraugue / Année : 1868
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Plusieurs actes concernant le même requérant. Procuration, citations, bordereau de créance, signification de jugement et commandement. Par Ernest ANGLIVIEL, négociant, marchant de graines de vers à soie, demeurant à Valleraugue, arrondissement du Vignan. (De nombreuses procédures à l'initiative de cette personne). Contre, Cyprien ROCHE, cultivateur, demeurant à Lablachère. Anne SABEL et son époux Jean BASTIDE, demeurant audit lieu de "Bigourdis". Eugénie JOUMELIN, ménagère, et Jean Pierre CHABALIER, maréchal-ferrant. Louis BRESSON, cultivateur. Vincent CHAROUSSET, propriétaire. Tous demeurant commune de Lablachère. Il est notifié sur une copie de jugement, entre Louis TERME, propriétaire, et ANGLIVIEL, la mauvaise qualité des graines de vers à soie vendues. Causes des nombreux litiges entre le vendeur et ses clients. Tampons, du timbre, de MEYNIER, avoué à Largentière, ainsi que celui de Louis Auguste VASCHALDE, huissier à Joyeuse. Voir document n°36725.

Localisation : Saint-Amant-Roche-Savine / Année : 1867
Type d'acte : testament - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Testament au nom de Barthelemy MONTEL, propriétaire à Saint-Amant-Roche-Savine. Acte dressé par Me CARDIF, notaire à Roche-Savine. Autres noms cités : COUPAT; GOUTTE; POUYET; MANDUCHER; COUDEYRAS; DESUSTADE; GASCHON; DESBROCHERS. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1866
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Procuration au nom de Jean PRUNAYRE, cordonnier demeurant à Paris. Autres noms cités : ROCHE; VIALLARD; VERDIER; LASORAT. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1866
Type d'acte : Quittance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Antoine ROCHE, marchand de chiffons demeurant à Paris. Autres noms cités : RAGOT; DUMAS; GIROIX; VIALLARD; PUECH. Tampon du timbre.

Localisation : F - Loire - Belleroche / Année : 1865
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jacques PUILLET, cultivateur à Belleroche, fils de François PUILLET et de Benoite Philiberthe CHIGNER, propriétaires audit lieu, d'une part ; et Benoite Marie Philomène RAVIER, sans profession, fille de François RAVIER et de Jacqueline GATILLE (ou GATY ? voir doc. 7565), propriétaires à Belmont-de-la-Loire." Pardevant maître RENON, notaire à Belmont-de-la-Loire, et autres.

Localisation : Montanel / Année : 1865
Type d'acte : Inscription hypothèque - Pap - A4- - 12 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscription au bureau des hypothèques d'Avranches, au nom de Gilles-Noël-Jean DORÉ, cultivateur demeurant à Montanel avec son épouse Paulnie-Marie VIVELOUP. Autres noms cités: BÉCHU; CHEVALIER; SUO; BROYELLE; AMELINE; MAUFRET; ROUSSEL; TRAPIRES; JOURDAN; HUBERT; BIGREL; VAUGEOIS; FONTAINE; LORIN; LHOMME; MORANDAIS; LEMONNIER; CHANTECLAIR; HIROU; ROBIN; GEFFROY; CLOUARD; PINART; GAZENGEL; BEAUFILS; CANTILLY; JAUNET; DE LA ROCHE; DESPRÉAUX; BERTHELOT. Tampon du timbre.

Localisation : ??? - - Estissar / Année : 1865
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre, situées à Montigny, canton de Margnelay. Par Arsène Amédée MAROUX, propriétaire et maire, demeurant à Tricot, époux de Marie Élisabeth DELAUNAY, et Jules Amédée DEVISMES, époux de Mathilde Xénaïd MAREUX, et Félix Edmond DUBOSQ, ancien avoué près de la Cour impériale de Renne, propriétaire, époux de Marie Amédée MAREUX, demeurant à Rennes. Pour Thérèse Louise Alexandrine Françoise de la ROCHEFOUCAULD d'ESTISSAC, épouse de Marc Antoine Jean Baptiste, Prince BORGHÈSE, propriétaire, demeurant à Rome, palais Borghèse. Autres noms cités, Hélène Charlotte Pauline DESSOLE, Duchesse Estivar, veuve de Alexandre Jules Comte de ROCHEFOUCAULT, Duc de Estissar. Marie Joseph Charles ESCALOPIER, propriétaire demeurant à Paris. Armand Jean François Charles ESCALOPIER, père. Robert SULPICE. Jules BALNY, cultivateur. Nombreux autres noms. Tampon imprimé de Victor Edouard CARETTE, huissier, près du Tribunal Civil à Clermont. Tampon du timbre. Tampon du Tribunal de 1re Instance de Clermont.

Localisation : Blois / Année : 1864
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4+ - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Eugène Pierre BIGUET, ancien notaire à Blois, époux de Nathalie Albéric ROCHERON (ou Nathalie ALBÉRIC-ROCHERON ?), et Louis Amédée GUÉRIN fils, vigneron aux Renardières, commune d'Aschères-le-Marché. On cite d'autres noms.

Localisation : Manzat / Année : 1864
Type d'acte : Répertoires - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Répertoires au nom de Me VIPLE, huissier demeurant à Manzat. Autres noms cités: YBERTY; BERGER; PICOT; PIROTHON; HOLTZER; PUGEZ; LAVAL; MENUSSIER; LAMOINE; RICHARD; LEPISTRE; BOSSET; MEYER; DUFRISSE; DUHAMEL; DEHORY; GAYRET; BLANC; LACOMBE; DUJON; DURIF; BUCHETTI; COMPAGNON; BUCHETTE; TREBUCHET; JOUHET; ESTIENNE; BATTEUX; LAFARGE; TARAVAUT; DUMONT; GASTIER; GUILGUÈNE; MASSIS; DELABRE; MANDOSSE; MUNYAT; OSSAYE; ROUX; DUJON; MICHEL; DROCHE; RAFIN; MURAT; MENET. Tampon du timbre.

Localisation : Villiers-le-Duc / Année : 1863
Type d'acte : Conservation des hypothèques - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Conservation des hypothèques. Formulaire imprimé. Certificat de radiation. Au profit de Charles MOREL, propriétaire à Villier-le-Duc. Contre, Hypolite ROCHETTE, propriétaire, demeurant à Saint-Huruge. Autre nom cité, SOUCELYER, notaire à Chalon-sur-Saône. Tampon du timbre, au verso. Voir doc. n°38969.

Localisation : Clerval / Année : 1863
Type d'acte : État des comptes - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

État des comptes au nom de Jules PINAIRE, propriétaire demeurant à Clerval. Autres noms cités: VUILLIER; FOYE; PARIS; MICHAUX; MOLARD; FONTANIER; CAILLORD; AUDOT; COTTARD; MARFAUX; CROCHET; BURTILLOT; MOTAILLENOT. Tampon du timbre.

Localisation : Bonnat / Année : 1862
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'un pré nommé "Saint-Baron" de Linard de Jean Péricat à Marie-François Léon Cissoigne. Concerne Marie Desmoulins, François Chagnon et Léonard Rochetaillade.

Localisation : Soizé / Année : 1862
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 9 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente dun pré, nommé la None Marie. Par Marie Ernest CHABOT, propriétaire, époux de Louise Éléonore Alexandrine de L'ESTANG, demeurant au château des Chataigniers, commune de Soizé. Acquéreur, François Louis LEFEBRE-DUBREUIL, propriétaire, demeurant Le Mans. Autres noms cités, faisant partie de l'origine de propriété, Henriette Léa de CHABOT, propriétaire, veuve de Amédé Claude Thibault POULLIN, comte d'Arsigny, demeurant à Chartres, René Henry, comte de LAAGE, propriétaire, époux de Marie Luce Odile POULLIN d'Arsigny, demeurant au château de la Roche au Gré, commune de Mailli (Vienne). Joint, document des inscriptions au bureau des hypothèques de Nogent-le-Rotrou. Acte dressé par les notaires FESSARD et PILLIET, demeurant à Nogent-le-Rotro. Tampon du timbre et notaire. Document relié.

Localisation : F - Côte-d'Or - Nuits-St-Georges / Année : 1861
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

allemand de Bavière, accompagné de son cousin Jacob WRAWEHELSignalement détaillé. Visas : Pau, Agen, La Rochelle, Bordeaux, Bayonne.

Localisation : F - Côte-d'Or - Dijon / Année : 1861
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Antoine CHALET, marchand de chiffons à Dijon, mari de Claudine MONTEL, et Barthélémy MONTEL, cultivateur à Saint-Amant-Roche-Savine. On cite d'autres noms.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Culles-les-Roches / Année : 1861
Type d'acte : Quittance - Pap - A4+ - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Gabrielle-Claudine MERICLET, veuve de Louis-Joseph SIMON, propriétaire à Culles-les-Roches, et Nicolas BACHEROT, propriétaire à Boujoles. Voir doc. 6138. On nomme Antoine SIMON, avocat à Paris, Adolphe-Chrétien SIMON, marchand épicier à Joncy, fils tous deux de Louis-Joseph SIMON, ainsi que Charles Aristide DERAIN, et autres.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1860
Type d'acte : Quittance subrogative - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance subrogative. Pour la vente d'une maison avec jardin, située à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Par Jean Marie BÉROUJON, charron, époux de Maris DURIS, demeurant commune de Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Pour Jean Guillaume THOMAS, entrepreneur, époux de Jeanne BONNOT, demeurant même commune, audit de "Roche-Cardon". Pour la subrogation, Clauide ROLACHON, propriétaire peintre-platrier. Charles VINANT, propriétaire cultivateur. François SOLIGNAT, propriétaire rentier. Tous trois demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Autres noms cités, Antoine ROLACHON, et Antoine VIALLON, propriétaires et tisseurs, tous deux témoins appelés, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Tampon du timbre. Acte dressé par Me François Donat TOULON, notaire à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, (Rhône). Document relié. Voir document n°37958, 37959.

Localisation : Limonest / Année : 1860
Type d'acte : Vente - Pap - ??? - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un bâtiment, jardin et vigne, situé à Limonest, audit lieu "Aux Roches". Par Claude PROUTON, ouvrier tailleur de pierres, époux de Catherine LARBRET, demeurant demeurant Limonest. Acquéreur, Étienne BERTIER, ouvrier tailleur de pierre, demeurant à Limonest. Autres noms cités, Blaise PERRA et Claudine BOIN, propriétaires, témoins appelés. Acte dressé par Me PICHOT, notaire résidant à Limonest. Tampons du timbre et du notaire. Document relié.

Localisation : Auzat-la-Combelle / Année : 1859
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Louis PAGENEL, propriétaire demeurant à Auzat-la-Combelle. Autres noms cités: MARTIN; BOYER; PERRIN; BOURRIER; BLANC; TARTIÈRE; RIOUX; VEYRIÈRE; PRADIER; GUERIN; BAFAIL; MARCENAT; MAURNE; LEPRIEUR; HERMETON; ROCHE; BENART; LIANDIER; BOUCHER; DUCHAMBRE; SAUVAGE. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Pal-de-Chalencon / Année : 1859
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Pierre-Martin THEOLEYRE, marchand de bestiaux demeurant à Saint-Pal-de-Chalencon. Autres noms cités : BORY; THAVAUD; COLMET; ROCHETTE; BLANC; CUSSONNET. Tampon du timbre.

Localisation : La Godivelle / Année : 1859
Type d'acte : Note - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Note au nom de Blaise MONIER, propriétaire demeurant à La-Godivelle. Autres noms cités : MOREL; GIROIX; VIALLARD; ROCHE; MARTIN; PIRONINT; BRUGIERE; ROY; GRENADIER; PELLISSIER; GAY; GOTFIER; ROCHETTE; DUFOUR; GAUTHIER; GUERIN; VIDAL; BRONEL; ANTIGNAT; MERLE; BARDON; LOUBINAUX; MALLET; ANTIGNAT; PICHON; MARET. Tampon du timbre.

Localisation : Anzat-le-Luguet / Année : 1859
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 15 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente sur licitation au nom de Noël BOYER, propriétaire demeurant à Anzat-le-Luguet. Autres noms cités: LERRÉ; PAGENEL; MARTIN; CARTIÈRE; BLANC; BLANC; RIOUX; ROCHE; VEYRIÈRES; SAUVAGE; DECHAMBRE; PERRIN; PRADIER; ROME; GOURY; THIOLIER; CHABANEL; RAHOU; CHAPELLE; PRAHON; PÉPAT; ANGLARET; MALNUIT; MAGNE; BOURRIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Amant-Roche-Savine / Année : 1858
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Jean MONTABRUN, cantonnier demeurant à Saint-Amant-Roche-Savine. Acte dressé par Me CARDIF, notaire à Saint-Amant-Roche-Savine. Autres noms cités: CHEVARIN; MATHIAS; SAURET; LEMARCHAND: DAICHO. Tampon du timbre.

Localisation : ??? - - Lablachère / Année : 1858
Type d'acte : Propriétaire - Pap - A4- - pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citations en condamnations. Concerne le non-paiements des ventes de graines et livraisons. Au préjudice de Jean Louis DELEUZE, propriétaire, demeurant commune de Lablachère. Contre Victor Payon, cultivateur, demeurant à Lablachère.Cyprien ROCHE, propriétaire, demeurant commune de Lablachère. AYMES, cultivateur, demeurant À Chandalas. Jean Pierre HILARIN, cultivateur, demeurant à Saint-Genest-de-Bauzon. Antoine REBOUL, propriétaire demeurant commune de Chandolas. Joseph ROUDIL, cultivateur, demeurant à Lablachère. François BARRIOL, cultivateur, demeurant même commune. Actes dressés par Louis Auguste VASCHALDE, huissier à Joyeuse. Tampons, du timbre et de l'huissier. Voir doc. n°36803, 36816.

Localisation : Anzat-le-Luguet / Année : 1858
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 22 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de au nom de Anne BOYER, propriétaire demeurant à Anzat-de-Luzet. Autres noms cités : PAGENEL; MARTIN; VEYRIÈRE; TARTIÈRE; BLANC; RIOUX; ROCHE; SAUVAGE; DECHAMBRE; PRADIER; ROME; BOFFOIL; PASSION; VIALLARD; CLÉMENT; VACHET; BOUCHET; BOTTE; PERREIN; BOURRIER; GUERIN; VIALLARD; HERMET; BUFOIT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Anzat-le-Luguet / Année : 1858
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 18 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil d'Issoire au nom de Anne BOYER, propriétaire demeurant à Anzat-le-Luguet. Autres noms cités: VEYRIÈRES; BLANC; BOUCHET; CLÉMENT; MARTIN; CARTIÈRE; SAUVAGE; DECHAMBRE; PRADIER; GUERIN; PERRIN; BOURRIER; DARROUSSIN; VIALLARD; SAULNIER; TRIOZON; PAGENEL; PESSAT; SABATIER; GRANDPEYRE; FLAT; JOUVE; BRANDON; RAHON; GENDRE; HARDY; ROCHETTE; GIZARD; ROCHÈRE; BACHELAT; MORIOL; BUISSON; FOURNIER; RIOUX; VIALLARD; GUERIN; PRADIER; LIANDIER. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Cormeray / Année : 1858
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 12 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Grosse d'obligation au nom de Gilles DORÉ, cultivateur demeurant à Cormeray. Acte dressé par Me GEFFROY, notaire à Sainte-James. Autres noms cités: GAZENZEL; POIMEL; BEAUFILS; LORIN; RICHARD; PROVOST; CHEVALIER; BERTHELOT; DELAROCHE; PICOT; LEMOINE; GERMINEBAULT; CHAUVET; ROBIN; CANTILLY. Tampon du timbre. Signature et tampon du notaire GEFFROY.

Localisation : Anzat-le-Luguet / Année : 1858
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Jugement au nom de Anne BOYER, propriétaire demeurant à Anzat-le-Luguet. Autres noms cités : DUGENEL; PERREIN; BOURRIER; SAUVAGE; DECHAMBRE; MARTIN; BLANC; ROCHE; PRADIER; CLEMENT; VACHER. Tampon du timbre.

Localisation : Lablachère / Année : 1858
Type d'acte : Citation à comparaître - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Citation à comparaître. A, Frédéric LAVIE et Thérèse ROCHE, son épouse, cultivateurs demeurant audit lieu de "Sebet-Bas", commune de Lablachère. Pour non-paiement d'une livraison de graines de vers à soie. Au préjudice de Jean Louis DELEUZE, propriétaire demeurant audit lieu de "Joujon", commune de Lablachère. Acte dressé par Louis Auguste VASCHALDE, huissier au Tribunal Civil de Largentière. Tampons, du timbre, de l'huissier, du timbre fiscal à sec (timbre impérial). Voir document n°36708.

Localisation : Lailly / Année : 1857
Type d'acte : Transport de créance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Transport de créance. Par, François ODON, cultivateur, et son épouse, Augustine COURTOIS, demeurant à Charmée commune de Lailly. Au profit de Véronique PIERROTIN, domestique au service du sieur MARCHAND, chez lequel elle demeure à Villeneuve-l'Archevêque. Autres noms cités : Jean Baptiste BRÉARD, cultivateur et Vulfrane PERROCHE, maçon, demeurant tous deux à Courgenay. Acte dressé par MeJean Jacques Hippolyte BEGUE, notaire à Villeneuve-l'Alchevêque, arrondissement de Sens, Yonne. Tampon à sec du notaire. Tampon du timbre. Voir doc. n°39802.

Localisation : F - Allier - Deux-Chaises / Année : 1857
Type d'acte : Certificat - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Louis Sylvain de LA CELLE, vicomte, propriétaire, époux de Marie de CROCHEREAU, de Deux-Chaise, ainsi que Marie Georgine de DAMOISEAU, veuve de Philippe de GAULMYN, comte et propriétaire , etc. On cite GARNIER, notaire, et autres.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Culles-les-Roches / Année : 1857
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre François Xavier TUPINIER, propriétaire cultivateur, époux de Jeanne POTHERAT, de Culles, et Antoine SIMON, avocat à Paris. On cite d'autres noms.

Localisation : Vesoul / Année : 1857
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Reconnaissance de dettes par François RICHARDOU, propriétaire sans profession, demeurant à Busy, au profit de Élandy DE PROCHERAILLÉ, propriétaire demeurant à Echenoz-le-Lée. Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: GRIGNARD; FOURNOT; GRANDMAÎTRE; ROUSSELET; GRILLET; GRINARDOT; BOUVIER; BEAUNNE. Tampon du timbre.

Localisation : Cunlhat / Année : 1856
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Marie JOUHANNET, ferblantier demeurant à Cunlhat. Autres noms cités : WHERME; BALNCHOT; ASTRE; FOURT; LEANJEAN; BASSE; BERNARD; VIALATTE; BRUN; COSTE; FOURNET; LONDECHAMP; FAIDIDER; ROCHE; MOREL; MARQUET; MARTIN; LAVIGNE; REDON; GIDON; CONSTANT; LEMARCHAND; COUDERCHET; DISSARD; POINTUD; GROLLERON; PACROS; COMPAT; VACHERON; CALEMARD; ROLHION; CHARLOT; RIMBAUD. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Tullins / Année : 1856
Type d'acte : Jugement - Pap - A4- - 21 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement en appel rendu par le tribunal civil de Saint-Marcellin à l'égard de Rosalie GESSEY, épouse séparée de biens de Joseph MATHAIS, voiturier et cultivateur demeurant à Tullins. Acte dressé par le greffe du tribunal civil de Saint-Marcellin. Autres noms cités: MACAIRE; BOYER; BABEL; ROCHELLE; SILLAND; BESSOUD; ROCHAS; HUZEL; BRUN; MOMET; BOYER. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Tullins / Année : 1855
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

François DREVON a vendu à Victoire RAMBERT (née BABEL-ROCHEL) une maison d'habitation pour le prix de 700 francs.

Localisation : Saint-Rémy-en-Rollat / Année : 1855
Type d'acte : Partage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Pour Marie Gilberte MAGNET, épouse de Jean Baptiste ROBIN, propriétaire et maire de Saint-Rémy-en-Rollat. Contre Claude Julien marquis de la Roche, propriétaire demeurant au Château de Lause, tuteur de Jean CONNY DELEFAY. Concerne la nomination d'un nouvel expert. Autres noms cités, ROGNIER, fermier, DELAFAY propriétaire, Me PETITENENOT, Me DUFOUR, avoués au tribunal de Cusset. Tampon de timbre fiscal.

Localisation : Combeaufontaine / Année : 1855
Type d'acte : donation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation effectuée suite au décès se Nicolas-Joseph FOURNOT, en son vivant notaire à Combeaufontaine, et époux de Jeanne-Catherine ROUSSELET, propriétaire et rentière . Acte dressé par Me Jean-Charles-Augustin PETITCLERC, notaire à Vesoul. Autres noms cités: GRANDMAITRE; CARTERES; TORLEY; BELLEMONT; CHOPITEL; BILLOTEY; ESTIENNE; VALIECOURS; VILLARD; GRANVELLE; DE PROCHERAILLÉ; MOREL; MURGES; BOUVIER; BOURSETTE; BEAUNN; BOUTON; ATHENON; CHATENOIS; THOMAS; TÉROZ; PUERRIN; DARDENOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : F - Indre-et-Loire - Tours / Année : 1855
Type d'acte : Convention - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre Fidèle BRETONNEAU, docteur en médecine à Tours, et Victor Hercule Gilles de FONTENAILLES (?), propriétaire au château de La Roche, commune de (?), canton de Château-la-Vallière. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Rémy-en-Rollat / Année : 1855
Type d'acte : Partage d'héritage - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Marie Gilberte MAGUET, propriétaire, épouse de Jean Marie ROBIN, ancien greffier, maire de Saint-Rémy-en-Rolat. Autres noms cités, le marquis de la ROCHE, demeurant à Saulzais-le-Potier, tuteur de Jean Conny DELAFAY, demeurant à Evry (Seine). Tampon de timbre fiscal.

Localisation : Moulins / Année : 1854
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil d'Ambert au nom de Émile GARDIEN, propriétaire demeurant à Bourbon-l'Archambault. Autres noms cités : CHAPOT; LAROCHE; BLANCHOT; CHAUVE; JUBERT; TOURNEBIZE; FOLLÉAT; COLOMB; MARTIN; DUPUIS; ROBERT; AMBERBIS; FOUGEROUX; RAGE; ARMILHON; FAURE; CHENEREILLE; PUCRAS; BERNARD; FAULHÉAT; BOUCHE; FOUGERONSE; RAGE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Moulins / Année : 1854
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Émile GARDIEN, propriétaire-cultivateur demeurant à Bourbon-l'Archambaud. Autres noms cités: CHAPOT; LAROCHE; BLANCHOT; CHAUVE; BONNAY; ROBERT; FOLLÉAS; GOUBEYRE; TOURNEBISE; DUROURE; MAGE; BERNARD; THEVENON; NIGON; CROZE; FOUGEROUX; MARTIN; IMBERT; CALEMARD. Tampon du timbre.

Localisation : Villeneuve-l'Archevêque / Année : 1854
Type d'acte : Quittance - Pap - A5- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Mme.Véronique Pierrotin a reconnu avoir reçu de M. Vulfrane Perroche une somme d'argent.

Localisation : Saint-Just-en-Chevalet / Année : 1853
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concerne une vente, de bâtiment, écurie, réservoir, jardin et bois. Par Jean Baptiste ROCHE, propriétaire et notaire, et son épouse Claudine Adrienne CORNIL, demeurant à Polgues. Ainsi que, Adrienne SIMON, veuve de André Marie CORNIL, propriétaire, demeurant à Tarare, mère de Pierre Alexandre Ludovic CORNIL. Acquéreur, Pierre CHARRIER, propriétaire, demeurant commune de La Prugne. Acte fait par le notaire PICCATTIER, résidant à Saint-Just-en-Chevalet. Autres noms cités, Etienne GAUNE, perruquier, Pierre LESTRADE, boulanger, tous deux témoins requis, demeurant même commune. Tampon du timbre fiscal ainsi que celui de Me G. BERTHOULE, avoué à Cusset, successeur de Me GOHIERRE, et du notaire R. ALÉVÈQUE, demeurant à Saint-Just-en-Chevalet. Documents reliés. Dei timbre et tampon sur couverture.

Localisation : Belmont / Année : 1853
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre, situé en la commune de Belmont. Par François JANY, époux de Jeanne Marie (?), propriétaire cultivateur, demeurant en la commune de Belmont. Pour l'acquéreur, Jacques BÉNAT, propriétaire, demeurant même commune. Autres noms cités, Jean Marie DEVAUX, propriétaire cultivateur, et Claude LABROSSE, boulanger, tous deux témoins appelés, demeurant à Belmont. Tampon du timbre fiscal. Acte dressé par Me Henri Mari DÉROCHE, notaire à Belmont, (Loire).

Localisation : Lyon / Année : 1853
Type d'acte : Extrait Etat-Civil - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Naissance de Suzanne Claudine, dont la mère est Antoinette LAROCHETTE, fille de Jean Baptiste LAROCHETTE et de Suzanne antoinette CHEVALIER. Elle a été reconnu par sa mère et François BERTRAND.

Localisation : Limonest / Année : 1852
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une parcelle de bois et taillis, situé en la commune de Chasselay, territoire des "Glandes" ou de "Roche-Cerise". Par Antoine GAY, tailleur d'habits, demeurant à Limonest. Pour l'acquéreur, Jean Pierre CHANTON, bottier, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-D'Or. Autres noms cités, Pierre CHAMBEYRON, et Claudine BOULARD, cultivateurs, demeurant même commune, ancien propriétaires. Jean Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, demeurant à Limonest, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par, Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1852
Type d'acte : Convention - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention entre, Antoine ROCHETTE, et Jean Baptiste BLANC, négociant demeurant à Saint-Bonnet-le-Château, et Antoine BARJON (ou BARJOU), et Jeanne Marie JAYAL, sa femme, cultivateurs demeurant commune de Saint-Nizier. Signatures lisibles : ROCHETTE; BARJON; JAYOL. Tampon du timbre. Voir doc. n°39866.

Localisation : Limonest / Année : 1852
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un petit corps de bâtiment, avec parcelle de jardin, situé sur la commune de Limonest, au lieudit des Roches. Par Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, époux de Françoise RIVOIRE, demeurant Limonest. Pour l'acquéreur, Jean TARABON, extracteur de pierres, demeurant Limonest. Autres noms cités, Claude CIMETIÈRE, père, ancien propriétaire, demeurant Limonest. Jean Claude DUPONT, boulanger, et Pierre MONTERNIER, jardinier, témoins appelés, demeurant Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par M. BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire. Document cousu. Voir document n°38333.

Localisation : Besançon / Année : 1851
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jacques PETIT, entrepreneur demeurant à Besançon. Autres noms cités : OUDOT; CLERC; ROLLE; PUISSANT; BRUGNKN; BERTIN; BRIANDAS; PRÉVEL; COLLADON; SAGET; DEPREZ; PINEY; BERTIN; DELAROCHE; BUGNOT; FRÉVEL;BOUDROT; COLLADON; BILLET; ZANDER; BILLOT; DOMANGE; BLANCHOMET; VAGNERON; COLOMBE; JACQUEMAIN; BONTEMPS. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1851
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une vigne au nom de Mélanie ROCHET, rentière demeurant à Besançon. Acte dressé par Me LEBON, notaire à Besançon. Autres noms cités: BIGOUDOT; MARAUX; LANCRENON; DUMAY; JARON; BOHEMIER; CHAZERAU; JACOULET; BRANDT; CHÊNE; BRULARD; VUILLEMIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Julien-de-Coppel / Année : 1851
Type d'acte : Partage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Partage au nom de Jean-Joseph LAROCHE, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Julien-de-Coppel. Acte dressé par Me BONNAY, notaire à Clermont-Ferrand. Autres noms cités: BARTHOMISAT; DESPALEINES; CHAPOT. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1850
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 16 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Alfred VAUTHERIN, propriétaire demeurant à Besançon. Autres noms cités: BLANCHARD; CHURIET; BRUGNON; GUILLEMIN; BERLET; FRICHET; ROCHELANDET; GAUME; BOUVLANS; MARÉCHAL; CURTY; MERCIER; RENILLE; GAUDARD; BOUVERESSE; FAIVRE; MAUVAIS; PICARD; DRUOT; BENOIST; LEON; MALARLEY; ; BARRAND. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1850
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 10 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente au nom de Claude-Maurice DELAFIN, cultivateur demeurant à Besançon. Acte dressé par Me BRUGNON, notaire à Besançon. Autres noms cités : PLANÇON; PARGAUD; BELIN; RAMBOUCHET; BAVIÈRE; NALEVAUX; CHEMENT; DROMARD; MAIROT; PIGUET; DUNOD; ROCHET; DUMAY; CLERC; HENRY; DUMONT; MUSELIER; GAUDRON; DESCHAMPS; LEMOINE; VUILLEMIN; BLANCHOT; GAUDEY; MARCOTTE; CARREAU; ROCHE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Lyon / Année : 1850
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un fonds de terre, appelé "La grande terre du rochet", situé à Civrieux-d'Azergues. Par, Antoinette TOURNON, fille de François TOURNON, épouse de Joseph SERVONNET, fabricant d'étoffes de soie, demeurant à la Croix-Rousse, 12 grand-rue, Lyon. Pour l'acquéreur, Jeanne Marie BONNET, épouse de Antoine TOURNON, cultivateur à Marcilly-d'Azergues. Autres noms cités, Claude DUPONT, boulanger, et Nicolas CIMETIÈRE, cultivateur, demeurant tous deux à Limonest, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par, Me BOLO, notaire résidant à Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon à sec du notaire.

Localisation : Besançon / Année : 1850
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Nicolas LYET, propriétaire demeurant à Besançon. Acte dressé par Me BRUGNON, notaire à Besançon. Autres noms cités: BOLEY; VIVET; PONTON; ROCHE; PIDANCET; VUILLEMIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Besançon / Année : 1850
Type d'acte : concession - Pap - A4 - 4 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Concession au cimetière au nom de Maurice BRESSAND, propriétaire demeurant à Baze. Acte dressé par Me BRUGNON, notaire à Besançon. Autres noms cités: ROCHET; VUILLEMIN; BRANCHE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1849
Type d'acte : Commandement de paiement - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Commandement de paiement. Requête de Marie MARJON, cuisinière chez Mr BAILLENT, y demeurant, à Chalon-sur-Saône. Notification faite à Henri Jean DUBOIS, propriétaire cultivateur, demeurant commune de Saint-Marcel, et à Marie GAROCHE, son épouse. Autre nom cité, Me DEFRANC, notaire à Chalon-sur-Saône.

Localisation : F - Puy-de-Dôme - Saint-Amant-Roche-Savine / Année : 1849
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Jean-Baptiste PAULIN, propriétaire cultivateur à Saint-Amant-Roche-Savine, agissant pour Jean-Baptiste GROLET et son épouse Françoise BRUGIERE, marchands à Gannat, et autres. On nomme Jean-Baptiste CHASTAIGNE 5OU CHASSAIGNE), notaire à Saint-Amant-Roche-Savine, et autres.

Localisation : Chalon-sur-Saône / Année : 1849
Type d'acte : Inscription d'hypothèque - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Inscriptions d'hypothèques. Contre, Charles DUMEY, époux de dame TERRET, propriétaire cultivateur, demeurant commune de Saint-Marcel. Au profit de Jean Baptiste DUBOIS, propriétaire cultivateur, époux de Marie PAROCHE, demeurant Saint-Marcel. Autres noms cités, Antoine GIRARD, ingénieur et propriétaire, demeurant à Savannah (Géorgie). Tampon du timbre. Document relié par couture. Voir doc. n°38870, 38955.

Localisation : Craponne / Année : 1849
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de terre en nature de pré et roche sur lequel se trouve un bâtiment rural, situé en la commune de Brindas, territoire de Piney. Par, Jean Claude BRUN, ouvrier en soie, époux de Françoise BOIRIVENT. Étienne BRUN, ouvrier en soie. Fleury BONJOUR, cultivateur, époux de Jeanne Marie BRUN. Tous enfants d'Antoinette LAMURE, et de Claude Benoît BRUN, leur père, demeurant à Craponne. Pour l'acquéreur, Jean Baptiste CONDAMIN, propriétaire et "liseur de dessin", demeurant à Lyon, 3 rue Camille JOURDON. Tampon du timbre. Acte dressé par Me DÉSFILLE, résidant à Vaugneray.

Localisation : Montanel / Année : 1848
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Grosse de ventes d'une habitation et d'une pièce de terre au nom de François LORIN, propriétaire-cultivateur demeurant à Montanel. Autres noms cités: DORÉ; LEROY; BERTHELOT; LERAN; GAUTIER; CHEVALIER; BELLIS; ROCHENEUIL; ROGER; BRIEUX; BERNARD; LOUICHE; RESNOIN; SAINT-PIERRE; DELAROCHE; GEFFROY; CLOUARD. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1848
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Blanc ROCHETTE, négociant demeurant à Saint-Bonnet-le Château. Autres noms cités : BERTHOLON; RIVOLLIER; CHANIRAULT. Tampon du timbre.

Localisation : La Côte-Saint-André / Année : 1847
Type d'acte : Protêt - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre les frères ROCHER, négociants à La Côte-Saint-André, et Joseph FERRAND et Claude MICOUD, propriétaires commerçants à Saint-Siméon-de-Bressieux. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Nizier-de-Fornas / Année : 1846
Type d'acte : Renonciation - Pap - A4 - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait de registre du greffe du tribunal civil de première instance de l'arrondissement de Montbrison, département de la Loire. Renonciation de Louise FAURE, à la succession de Jean Pierre FAURE, sont père, pour s'en tenir à la donation faite par ce dernier dans son contrat de mariage. Autres noms cités : André FAURE, époux de Louise FAURE, cultivateurs, demeurant au village d'Affaux, commune de Saint-Nizier. Jean Baptiste BLANC-ROCHETTE, demeurant Saint-Bonnet-le-Château. Pierre Henri BUHET, notaire, demeurant Saint-Bonnet-le-Château. Joint au document l'acte de transport d'une somme de huit cents francs, faisant partie de la constitution de la dot de Louise FAURE. Tampon du tribunal civil de Montbrison. Tampon du timbre. Voir doc n°39865, 38971.

Localisation : Belleville / Année : 1846
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Jean-Baptiste BORIES, ouvrier-chapelier demeurant à Belleville. Acte dressé par Me CHERVET, notaire à Villefranche. Autres noms cités : DESROCHERS; DESHAIES; JUERY; CONDEMINAL; CHEIVET; GIRESD; DESCROIX; DUCRUIF; GUILLOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Bonnet-de-Chavagne / Année : 1846
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Pierre RONGIR, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-de-Chavagne. Autres noms cités : MOUQUE; GAMMET; MATHARON; PAUDY; DUBOIS; ROCHE. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Vidal / Année : 1846
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 15 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil du Puy-en-Velay, au nom d'André FERRET, propriétaire et marchand demeurant à Saint-Vidal. Autres noms cités: ROLAND; BONHOMME; JACOTIN; LESPINASSE; GIRON; MEGUIER; LAPORTE; PISTRE; BRENIL; DEVERTAURE; BOUDON; EUYRAUD; DELESTANG; HENRIOT; FAYE; MATHIEU; LAURENT; DOVARD; SALDIT; ROUX; JAUTIN; REYNIER; VITAL; DUCONAS; ROCHER; MARTIN; DERONAT.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1846
Type d'acte : jugement - Pap - A4- - 10 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil du Puy-en-Velay, au nom de Étienne BONHOMME, propriétaire et marchand de bestiaux, demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: GIRON; REYNIER; BOUDON; GARDE; LATOUR; LESTANG; ROUX; ROCHER; FAYE; FERRET; DUBOIS; VITAL; LAPORTE; AÎNÉ; FURET; VIDAL; DEFAGE.

Localisation : Roche / Année : 1845
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente au nom de Jean VIAL, cultivateur demeurant à Roche. Acte dressé par Me BRESSE, notaire à Arluc. Autres noms cités : FRISON; SAUGUIER; LACROIX; GONIN; FAURE. Tampon du timbre.

Localisation : F - Isère - Veurey-Voroize / Année : 1845
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Pierre ROCHE, propriétaire entrepreneur de travaux publics, à Veurey, et Pierre Macaire DUPUY de BORDES, entreposeur des tabacs et poudres à Grenoble. On nomme Pierre BAJON, notaire à Noyarey, et autres.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1845
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jacques DANTAL, tailleur demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: ROCHER; REY; VACHER; BENOÎT. Tampon du timbre.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Culles-les-Roches / Année : 1844
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Charlotte RAY, propriétaire à Culle, veuve de Claude-Abel VERMONT, feu propriétaire à Joncy, et Louis VERMONT, son fils, docteur à Mont-Saint-Vincent. On nomme Marie Antoinette Victoire VERMONT, sœur de Louis VERMONT, épouse de Nicolas-Jules PELLETIER, facteur, ainsi que Françoise Amélie VERMONT, son autre sœur, épouse de Napoléon-Jean-Philippe CHAUDOUET, employé à l'octroi, et autres.

Localisation : Linard / Année : 1844
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Le tribunal civil a statué sur la succession de feu Louis-Armand MARTIN, à la requête, 1°) de son épouse Gabrielle LAURENT, 2°) Silvain-Gabriel-Armand MARTIN, propriétaire et maire à la commune de Linard, 3°) Jean-Silvain POISSONIER, propriétaire et ancien notaire, demeurant avec son épouse Marie-Louise MARTIN, à Cheniers, 4°) Jean-Baptiste GOGUYER, propriétaire et huissier, demeurant avec son épouse Euphrasie MARTIN, à Dun, 5°) Jean-Baptiste-Armand MARTIN, propriétaire demeurant à saint-Vaury. Acte dressé par le tribunal civil de première instance de la Creuse, siégeant à Guéret. Autres noms cités: MIGOUT; DUMAREST; PEYROT. Document relié par coutures. Tampons du timbre. Signature: LARROCHE.

Localisation : Saint-Didier-au-Mont-d'Or / Année : 1844
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 8 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre et vigne, situé à Saint-Didier-au-Mont-d'Or, territoire du Bourg, formant le lot n°13, dans un plan réalisé par ARGUILLIÈRE, géomètre de tous les fonds composant "le grand clos", propriété des vendeurs. Vente faite par Noël THONNÉRIEUX, père, propriétaire, demeurant à Lyon, 3 rue de la fromagerie, mandataire de Pierre Marie COSTÉRISAN, propriétaire, époux de Magdeleine Nicole GUICHARD, demeurant à Saint-Didier-au-Mont-d'Or. Pour l'acquéreur, GUILLAUME, cafetier, époux de Jeanne FEUILLET, veuve en premières noces de François Régis FIERRE, demeurant même commune. Se trouve inhumé dans le fonds vendu, le corps de Jean Marie COSTÉRISAN, oncle du vendeur. Autres noms cités, Claude Marie COSTÉRISAN, frère du vendeur, négociant, propriétaire aux États-Unis. Frédéric BROLEMAN(?), mandataire de Godefroy WEBER, négociant, demeurant à Philadelphie. Me MORELLET, notaire à Lyon. Jean Marie COSTÉRISAN, frère germain de Jacques COSTÉRISAN, père. Me ROCHE, notaire à Lyon. Mme veuve CASTILLONY, ancienne propriétaire. Tampon du timbre. Acte dressé par Me BERROD, notaire à Lyon. Tampon à sec du notaire. Signatures lisibles, BERROD et MAIRE.

Localisation : Limonest / Année : 1844
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Convention de mariage, entre Benoit LAROCHETTE, cultivateur, demeurant en la commune de de Limonest, audit lieu de la Bruyère, chez Étienne BLANCHET, et PEYTEL. Fils de Benoit LAROCHETTE, et de Magdaleine POULY, propriétaire demeurant à Monsol, arrondissement de Villefranche (Rhône). Et la future, Antoinette PEYTEL, cultivatrice, fille de Jean Pierre PEYTEL, et Benoite BERGERON, propriétaire, demeurant à Limonest, audit lieu de la Bruyère. Autres noms cités, François BERGERON, oncle maternel, propriétaire et marchand charcutier, demeurant à Lyon, 2 rue des Farges, quartier de Saint-Just. Tampon du timbre fiscal. Tampon à sec et à encre de Me MERLET, notaire à Dardilly. Acte dressé par Me Barthélémy Jacques Antoine COSTE, notaire à Dardilly. Assisté de Jean DUSSERT, instituteur, et Joseph BERGER, cultivateur, tous deux témoins appelés, demeurant Dardilly. Document relié.

Localisation : Roche / Année : 1844
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication au nom de Claude FRISON, propriétaire-cultivateur demeurant à Roche. Acte dressé par Me COMTE, notaire à Laverpilliere. Autres noms cités : bBOULUD; CERRY; PACALLIER; GERIN; GENIN; DARLES. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Limonest / Année : 1844
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage. Entre, Benoît LAROCHETTE, cultivateur, demeurant commune de Limonest, au lieudit de la Bruyère, chez Étienne BLANCHET, et sieur PEYTEL. Fils de Benoît LAROCHETTE, et de Magdeleine POULY, propriétaire, demeurant à Monsol, arrondissement de Villefranche (Rhône). Et de la future épouse, Antoinette PEYTEL, cultivatrice, demeurant avec ses père et mère. Fille de Jean Pierre PEYTEL, et Benoîte BERGERON, propriétaire, demeurant commune de Limonest, même lieudit de Bruyère. Autres noms cités, Jean DUSSERT, instituteur, et Joseph BERGER, cultivateur, tous deux témoins appelés, demeurant commune de Limonest. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Barthélemy Jacques Antoine COSTE, notaire de Dardilly, canton de Limonest, arrondissement de Lyon, département du Rhône. Tampon encre du notaire. Document relié par couture.

Localisation : F - Puy-de-Dôme - Clermont-Ferrand / Année : 1844
Type d'acte : Collocation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Françoise CHOVEL, épouse séparée du sieur GEORGET, de Clermont-Ferrand. On nomme maître CULHAT-LAROCHE, notaire à Clermont-Ferrand, et autres. Voir doc. 5935 et 5936 et 5938.

Localisation : Sens / Année : 1843
Type d'acte : État des comptes - Pap - A4 - 13 pages / Etat : TB / Langue : Fr

État des comptes au nom de SAVOURAT, propriétaire demeurant à Sens. Acte dressé par Me FEBVRE, notaire à Villeneuve-l'Archevèque. Autres noms cités: SIMONNET; DELIDET; DURAND; TRUCHY; JACQUEMIN; CHEREAU; GUENARD; VILLIERS; PRÉON; COSSON; LHOSTE; COUARD; LACOTTE; BOYER; MALAY; GOUGET; ROCHER; BURTÉ; DEVINAT; MOREY; PELLETIER; GUIOLLOT; DUCOUDRAY; DURAND; PRINCE; RIOU; POISSON; MOUSANS; DUFOUR; THORAILLER; TÉSARD; BOLLOT; EUNAIRE; BÈGUE; DORMANCHIN; COLLOT; RENARD. Document relié par coutures.

Localisation : Linard / Année : 1843
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 39 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Guéret, au nom de Jean-Baptiste-Armand MARTIN, propriétaire demeurant à Linard. Autres noms cités: PIMPAUCAU; MOMBUT; BERTRAND; MUGAUT; GOGUET; GARDILAUME; MIGOUT; LAURENT; LAROCHE; GOGUYER; MARCELLOT; DUMAREST; POISSONNIER; PEYROT; JEANGRAND; PACAUD; GAZU.Tampon du timbre.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1842
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil du Puy-en-Velay, au nom de Marie-François-Émile DEMAILHET baron de VACHÈRES, propriétaire demeurant même ville. Autres noms cités: GOUIJ; GAILLARD; DE LA ROCHE; DE MARIOL; LEFORESTIER; DE VILLENEUVE; SIGAND; DE LESTANG; CALEMARD; DE LA FAYETTE; DEVINOL; CHABRIER. Tampon du timbre.

Localisation : F - Gironde - Bordeaux / Année : 1842
Type d'acte : Cession - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

On cite Nicolas MASSET (ou MASSEL ?), propriétaire et adjoint au maire d'une commune proche de Bordeaux, une certaine Marie Thérèze DUPRADA (?), sans profession, de Bordeaux, et autres. On nomme maître ROYER (ou BOYER ?), de Bordeaux, et autres.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1842
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal du Puy-en-Velay au nom de monsieur LAUGIER, négociant demeurant même ville. Autres noms cités: BERTRAND; RICHOND; LATOUR; ROCHETTE; BARTHELEMY; BRUN; GAILLARD; DUPIN. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Château / Année : 1841
Type d'acte : Concordat - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Concordat au nom de Antoine FAURE, marchand demeurant à Saint-Bonnet-le-Château. Acte dressé par Me VILLAGUET, notaire à Saint-Bonnet-le-Château. Autres noms cités : VIDAL; GILET; GAYET; AVRIL; GOURD; BONAVIAT; THEILLARD; GUIGARD; GROBON; CHAPELLE; BARCOZ; MARTIN; BRAYAS; LERMY; FUZIER; BEROLLE; GERAUD; JEUNE; URTIN; PARESET; BOUCAUD; CHANETTON; OLIER; CASTAN; MAUGÉ; ROCHETTE; DURAND; DETHAVILLE; DESBOS; BALY; MARTIAL; MATHELIER; ARNAUD; DUSSAY; VILLARET; BALEYGNIER; MOLLIN; VICERIAT; PONCETTON; PALLIOU; BALP. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1841
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 47 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil du Puy-en-Velay au nom de Auguste GRAVIER, propriétaire-négociant demeurant même ville. Autres noms cités: RICHON; ROCHETTE; LATOUR; EYRAUD; JUBERT; LAVASTRE; BENOÎT; FEYDIÈRE; DEVEZE; SAUZET; SAINT-CLÉMENT; LAMBERT; GAMELON; ROCHER; AVOUD; GAILLARD; BROYER; VALLERY; SALVAING; ROMEUF; GOUY; GALLIER; MEQUERAULT; RACHET; PEYDIÈRE; MOREL; VIDAL; MARTIN; BERTRAND; BOISSAIE; BOUVINTRON; LAGRANGE. Tampon du timbre.

Localisation : Pontarlier / Année : 1841
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'un domaine. Par Claude-Joseph GINDROZ, propriétaire et cultivateur, et Marie-Dorothée VERMOT-DESROCHES son épouse, demeurant audit lieu, Derrière-le-Mont. A Charles-François PORTERAT, propriétaire et meunier, et à Marie-Agnès BELIN son épouse, tous demeurant au même lieu. Autre nom cité, Me Vénuste-Polydore CACHOT (?), notaire à Morteau, arrondissement de Pontarlier. Documents reliés. Tampon fiscal.

Localisation : Ancey / Année : 1841
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Adjudication de la moitié d'une pièce de terre, située sur le territoire d'Ancey. Par Anne GARNIER, propriétaire, demeurant à Ancey, veuve de Laurent LEDEUIL. Ainsi que par les héritiers de ce dernier; François LAMARCHE, vigneron à Main, lequel est aussi mandataire de Claudine FEUILLOT, sa tante, propriétaire, veuve du sieur NOIROT; Louise FEUILLOT, sa mère, propriétaire, veuve de Jean LAMARCHE; Pierre TROISGROS, propriétaire, tous demeurant Mâlain; Nicolas LEDEUIL et Claude Philibert LEDEUIL, cultivateurs, demeurant Baulme-la-Roche; Pierre LEDEUIL, cultivateur, et François LEDEUIL, cabaretier, tous deux Baulme-la-Roche; Nicolas DUPASQUIER, Pierre DUPASQUIER, Jean DUPASQUIER, et Jeanne DUPASQUIER, épouse de Philippe DUPASQUIER, tous propriétaires-cultivateurs, demeurant à Auligny-les-Sombernon; Anne DUPASQUIER, épouse d'Edme DAVID, cordonnier, demeurant Sombernon; Claudine LEDEUIL, épouse de Jacques MELLIER, proopriétaire, demeurant Paris, 8 rue de la Cossonnerie; Jacquette LEDEUIL, veuve de LÉCRIVAIN, manoeuvre, demeurant Dijon. Jean LMouis BERTILLON, propriétaire, demeurant Ancey, lequel est mandataire d'Anne LEDEUIL, épouse de Louis Claude LOYAL, employé à la faïencerie de Rioz, arrondissement de Vesoul; Jeanne LEDEUIL, épouse de Jean LOYAL, faïencier, demeurant à Long-Champ. Pour l'acquéreur, Jean ROUX-CHAPOTOT, vigneron, demeurant à Ancey. Tampon du timbre. Acte de Jules Isidore COQUET, notaire à Mâlain. Tampon à sec du notaire. Document relié par couture.

Localisation : F - Puy-de-Dôme - Saint-Amant-Roche-Savine / Année : 1840
Type d'acte : Notoriété - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Barthélémy MONTEL, cultivateur à Saint-Amant-Roche-Savine, fils de feu Guillaume MONTEL, etc. On cite d'autres noms.

Localisation : Grand'Combe / Année : 1840
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 6 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente de divers immeubles sur la commune de Grand-Combe. Par : Guillaume-François PERRET, et Marie-Josephe MIOTTE, son épouse. Antonin-Joseph PERREY, et Marie-Sophie MAME, son épouse. Albert PERREY, cultivateur à Grang-Combe. Pierre-François-Simon PERREY, militaire. Etienne-François PERREY, propriétaire et cultivateur, et Marie-Josephe-Simon CHOPARD son épouse, domiciliés à Avoudrey. Marie-Josephe PERREY, veuve VUILLEMIN, cultivatrice, demeurant audit lieu Rondey. Marie-Françoise PERREY, épouse de Antoine-Cyprien SEAN GAYOT, propriétaire et cultivateur à Grand-Combe. Julienne PERREY, épouse de Félicien VERMOT-DESROCHES, habitant audit lieu Cerneux, commune de Mont-le-Bon. Autres noms cités, Me CACHOT, notaire à Morteau, CUPILLARD, aubergiste, Antonin MARGUET, maire, DUFOUR. Tampon de Morteau, et tampon fiscal. Cahier relié.

Localisation : Saint-Étienne / Année : 1840
Type d'acte : Jugement et liquidation d'entreprise - Pap - A4- - 5 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement et liquidation d'entreprise. Par un jugement du tribunal civil de Privas, en date du 16 juillet 1840. Contre, Dominique FAURE, négociant, liquidateur de la maison de commerce FORE ANDRIEN, et SALLES, demeurant Saint-Étienne. Mention d'une signification, faite par Pierre AYMARD, huissier, près le tribunal civil de Saint-Étienne, à la requête de Me BOSNIEL, avoué, demeurant Privas. Autres noms cités : Philippe ROCHE, créancier; AMBLARD, concierge de prison. Nombreux noms illisibles. Joint au document des notes concernant des comptes et créances dues à la liquidation FORE ANDRIEU et SALLES (trois pages tenues en épingle). Tampon du timbre.

Localisation : Loire / Année : 1840
Type d'acte : Note de circulaire - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Note concernant la classification des chemins publics sur la commune de Saint-Rambert. Par le conseil municipal de la dite commune. Noms cités, LAROCHETTE, VOUTE, ROCHE, LIÈVRE, GIRAUD, EBIZET, EMARD, HERARD, GIRARD, GIRODON, GERENT, GRANGE, PHILIPPON, MONIER, CROZET, JUST, BRAZIER. Tous cvonseillés municipaux à la mairie de Saint-Rambert. Tampon de la mairie.

Localisation : Eygurande / Année : 1840
Type d'acte : Note - Pap - A5+ - 32 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Carnet de notes du notaire. Ventes, achats, quittances, contrats de mariages, etc. Carnet relié. Autres noms cités, Marie PASSELAINE, domestique, demeurant chez BREILHAUD à Eygurande, Antoine SEUNIÈRE (?), instituteur habitant d'Eygurande, Antoine VERNY, Jean DURIEUX, Léonard VERNÉDAL cultivateur à Vialle, François VIALATTE du village de Gioux, Jean THOMASON, Jean LOURADOUR de la Roussange, Anne CROUSSET épouse de Pierre NIVATIN cultivateur, françois REBEIX, Catherine PAQUET, Baptiste POLAND, Joseph BRETTE cultivateur, habitant de Manon, Jean LESCURIER son beau frère, Jean et François PARIS, Antoine BREILHAUD fils, Jean et Gabriel MICHON cultivateurs de Chauvet, Marie VENDIER, Marianne ROULLEs, Pierre VEISSADE, François TERRADE de Neuvialle, fils de Marie BUISSON, Anne ROUSSANGE, Pierre OLLIER, François MALLENQUE du vilage de Venvialle, Marie RIVALIER fille de Michel et Marie LEBRAT cultivateurs du village de Fondveille (?), Marie ROCHE épouse de Jean PARIS habitant d'Eygurande, Marie BRUYÈRE épouse de Jean LEBELY cultivateur, Anne VESSIÈRE épouse de Jean BOYER cultivateurs habitants de Fraisse.

Localisation : F - Charente-Maritime - Tonnay-Boutonne / Année : 1839
Type d'acte : Vente - Pap - A4+ - 8 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Entre Joseph Pierre BOUTHET-DESGENNETIERES, notaire à Tonnay-Boutonne, mandataire, avec son frère Pierre, chirurgien à Rochefort, de leur père Pierre Joseph, et Henri Valentin TEXIER, clerc de notaire à Niort. Pardevant DEMAY, notaire à Niort, et autres.

Localisation : Espaly-Saint-Marcel / Année : 1839
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Vente d'immeubles au nom de Marie CHAUCHAT, ouvrière en dentelles demeurant Epally-Saint-Marcel. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: ROCHELIMAGNE; RIVET; PEGRET; BOULEYRE; LACHALM; TAILLADE; CHAZAL; HARENT. Tampon du timbre.

Localisation : Loudes / Année : 1838
Type d'acte : quittance - Pap - A4 - 5 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Quittance et bordereau d'hypothèque, au nom de André-Régis ROUX, propriétaire demeurant à Loudes. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: BEAUMONT; ROCHER; EYRAUD; PHILIBERT; MAUX; MASSON; VIDAL; HUGON; CAPMAS. Tampon du timbre.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1838
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au nom de Rémi ROCHER, grainetier demeurant au Puy-en-Velay. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: BOUSSY; GAYTE; MICHEL; VALHORGUE; LEYMERINE; VIDAL; HUGON; MAURIN; CAPMAS. Tampon du timbre.

Localisation : Roche / Année : 1837
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Benoit PACAILLER, cultivateur demeurant à Roche. Acte dressé par Me BRESSE, notaire à Arluc. Autres noms cités : FRISON; VEZIAN; BOURNAY; PHILIPPE. Tampon du timbre.

Localisation : F - Drôme - Rochefort-en-Valdaine / Année : 1837
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Etienne PIOLET, propriétaire cultivateur à Rochefort-en-Valdaine, Jean PIOLET, tisserand propriétaire à Orange, Marguerite Anne Emilie BUSSAC, propriétaire à Avignon, et Joseph Pierre de LUXEMBOURG-JARDON (?), avocat à Avignon. On nomme maître BALMELLE, notaire à Avignon, et autres.

Localisation : Chaspuzac / Année : 1836
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de biens au nom de Jean-André BEYGNIER, propriétaire et maire demeurant à Chaspuzac. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire à Le-Puy-en-Velay. Autres noms cités: EYRAUD; ROCHER; MAHUOL; CHOLANCE; BLANC; IMBERT; VIDAL; NALHORGUE; VIRET; BOUSSY; MICHEL; MASSON; TOURRETTE. Tampon du timbre.

Localisation : Roche / Année : 1836
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance au nom de Claude FRIZON, propriétaire demeurant à Roche. Acte dressé par Me CHOLLIER, notaire à Saint-Quentin. Autres noms cités : DUSSIN; DUFOUR; GIBELLE; CATIN; BOUVIER; BERTHET; SORNIN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1836
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'immeubles au nom de Hyacinthe ROCHE-ANDRÉ, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: MAURIN; CAPMAS; DUMAS; ANDRÉ; RAVAIRE; PASCAL; LIMAGNE; BERGER; MOURGUES; VIRGILIE; MALESCOT; CHAPAT. Tampon du timbre.

Localisation : Aubenas / Année : 1836
Type d'acte : registre - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Registre au nom de Martin MARTINENCHE, geôlier demeurant à Aubenas. Autres noms cités: ROCHE; DESPREAUX; GRATALOUP; FORE; SALLY. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Éloy-la-Glacière / Année : 1835
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Jean JOUHANNET, propriétaire-cultivateur demeurant à Saint-Éloy-la-Glacière. Acte dressé par Me TEVIDIT, notaire à Saint-Amant-roche-Savine. Autres noms cités: CONSTANT; GRIVEL; BOUCHUT; PRAD; POINTUD; NUCHALOT. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Cusset / Année : 1835
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Gervais CORNIL, propriétaire demeurant à Cusset. Autres noms cités : DESROSIERS; GONTIER; BUSSONNET; BELAY; BARGHON; GIRAUDET; DEBERTHE; CORRE; GUINEND; BRUGNAUD; ROCHER; BIOT; CORNIET; VIGNAUD. Tampon du timbre.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1835
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Hypothèque, au nom de François BERNARD, cantonnier demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: BERNARD; CONSTANT; RIVAL; BERARD; ROCHETE; BOREL; BERARD. Tampon du timbre.

Localisation : F - Puy-de-Dôme - Saint-Amant-Roche-Savine / Année : 1834
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Barthélémy MONTEL, cultivateur à Saint-Amant-Roche-Savine, fils de feu Guillaume MONTEL, etc. On cite d'autres noms.

Localisation : Champigny / Année : 1834
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Procuration par Antoine LEGRIS, domestique au service de LINGLOIS, propriétaire et maire de la commune de champagne, proche de Champiny, département de la Marne. Pour Louis LEGRIS, son cousin germain, propriétaire. Concerne la réunion du conseil de famille, afin de nommer un subrogé tuteur, aux enfants de la dite défunte Adrienne LEGRIS. Une grande partie de cet acte est barré. Signature lisible : Louis LEGRIS. Joint au document, liste des personnes et délibération du conseil de famille, pour nommer les tuteurs des enafants : Maixant (?) LANCELOT, et Constance LANCELOT, issue du mariage entre Marie Adrienne LEGRIS, et Ambroise LANCELOT. Tampon du timbre. Voir doc. n°39898, 39915, 39921.

Localisation : Panges / Année : 1834
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente au détail d'un domaine de terres labourables sur le territoire de Panges et Saint-Martin-Dumont, par Jean-Baptiste MORISOT-DOUCHU, propriétaire demeurant à Dijon, au profit de Louis BONY, ouvrier demeurant à Panges. Acte dressé par Me Charles GAULOT, notaire à Dijon. Autres noms cités: BLAISET; LAROCHE; LEDEUIL; DOUJIER; NIEJOT. Document relié par coutures. Tampon du timbre.

Localisation : Bains / Année : 1834
Type d'acte : délégation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Délégation, au nom de François CUMINE, propriétaire-cultivateur demeurant aux Bains. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: ROCHER; BOYER; CHOUVY; PORTAL; MOURGUES; ARNAUD; MAURIN; LAGRANGE. Tampon du timbre.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1833
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Remy ROCHER, marchand de grains demeurant au Puy-en-Valey. Autres noms cités: BOUSSY; GAYTE; FREYSSENET; BENOÎT. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Amant-Roche-Savine / Année : 1833
Type d'acte : jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Jugement du tribunal civil de Saint-Roche-Savine au nom de Gilbert TARDIF, notaire demeurant à même ville. Autres noms cités: CHEVARAIN; TIXIER; RIVAUD; MARTIN; TEYRAR. Tampon du timbre.

Localisation : Rocher / Année : 1833
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance au nom de Pierre MONNIER, propriétaire-cultivateur demeurant au Puy-en-Velay. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: COMBE; ROBERT; LABATIER; MAURIN; MANET; DEMURE. Tampon du timbre.

Localisation : Besançon / Année : 1833
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de monsieur BÉDARD, cultivateur demeurant à Besançon. Acte dressé par Me DUMAY, notaire à Besançon. Autres noms cités : CAVERDET; CHAPELAIN; BIETRY; ROCHE; BILLOT; ROUSSET; RONOT; TISSERAND Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1832
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Hypothèque, au nom de Jean ROCHELIMAGNE, propriétaire et tailleur demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: LOUVERDIER; LOUTREVERT. Tampon du timbre.

Localisation : Rocher / Année : 1832
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Hypothèque au nom de Jean-Victor MOUNIER, soldat demeurant au Rocher. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire à Puy-en-Velay. Autres noms cités: MARRET; COMBE; BOYER; GRENIER; LAROZE. Tampon du timbre.

Localisation : Polignac / Année : 1832
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 7 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'un champ, au nom de Gabriel TROUBAT, propriétaire demeurant à Polignac. Acte dressé par Me LIOGIER, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: LIABOEUF; POMMIER; ROCHELEMAGNE; REYMOND; RICHOND; LARIBETTE; LAGRANGE; BILHOT; GERRASSE; LAGRANGE. Tampon du timbre.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1832
Type d'acte : délégation - Pap - A4 - 3 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Délégation au nom de Marie-Anne BOUSSY, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: REYMOND; CHARBOUNOUZE; ROCHER; RIOU; CONSTANTIN; THOLANCE; LAGRANGE; TOURETTE; VIDAL; MICHEL; JALAVOUX; PATURAL; PRADAUX; CARTUVADES; PRANLEY; LAYRES. Tampon du timbre.

Localisation : F - Puy-de-Dôme - St-Amant-Roche-Savine / Année : 1832
Type d'acte : Passeport - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

libéré du Service National.Signalement détaillé. Visas : Ambert, Nuits-St-Georges.

Localisation : Cravans / Année : 1831
Type d'acte : Liquidation de communauté - Pap - A4+ - 9 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Sont comparus Gaspard Armand de LAPORTE de BEAUMONT (= de LA PORTE), chevalier écuyer et ancien officier de cavalerie, veuf en dernières noces de Marie Anne Antoinette de FRÉTARD DÉCOYEUX, demeurant au château de Baumont, commune de Cravans, ainsi que Simon Marie Gaspard Alphonse de LAPORTE, sous-inspecteur des forêts à Saint-Palais, Pharamond Amédée de LAPORTE, vérificateur de l'enregistrement et des domaines à Rochefort, Zoé Émilie Améline de LAPORTE, épouse de Jean César de MAUDUIT de KERLIVIO (?), chevalier et écuyer à Saint-Simon-de-Pellouaille, et Marie Anne Hortanse de LAPORTE, demeurant audit château de Beaumont. On cite d'autres noms. Voir doc. 24044.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1831
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente d'un champ sur le finage de Fontaner au nom de Marie-Anne BOUSSY, propriétaire demeurant au Puy-en-Velay. Acte dressé par Me BENOÎT, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: ROCHER; JOUMARD; PELLISSE; RIVET; ARNAUD; CHOLENCE; BÉRARD; VIDAL; LAGRANGE. Tampon du timbre.

Localisation : Ymeray / Année : 1831
Type d'acte : Donation et partage - Pap - A4 - 11 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Donation entre vifs et partage au nom de Jacques MARTIN, cultivateur demeurant à Ymeray. Acte dressé par Me BARRELIER, notaire à Ymeray. Autres noms cités: BARRÉ; GROISBLIN; LEROY; MINARD; BLEURY; LHERONDEAU; ANNAIE; LULÉ; BOUVIER; HERFORT; LEGER; PELLETIER; GOISDÉ; LEBRUN; COUSIN; CROULLEBOIS; ARRAUT; LELOUP; COURÉ; MONTAIGNE; CARRÉ; FROUTIN; DELUYEN; BORDEAUX; RAIGUENOIRE; ROCHE; BERTRAND; BUISSON; BIZARD; SAIGUES; RENARD; BARRELLIERGOBILLARD; LEROY; RAMOLLET; VATONNE; FOUANT; HANY; HARAN. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Noalhat / Année : 1831
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance au nom de Jean ARNAUD, propriétaire demeurant à Noalhat. Acte dressé par Me ROCHE, notaire à Puy-Guillaume. Autres noms cités: MARUDON; DIDIER; BARRIER; SIVET; BAUCHEREL; LAMANIÈRE. Tampon du timbre.

Localisation : Paris / Année : 1830
Type d'acte : Procuration - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Procuration au nom de Alexandre MARCHAND, propriétaire demeurant à Paris. Autres noms cités : LAROCHE; HEBERT; DUPONT; LEBOND; LENESTHEUX. Tampon du timbre.

Localisation : Billom / Année : 1830
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Quittance au nom de Antoine ESCUY, cultivateur demeurant à Billom. Acte dressé par Me FLAGET, notaire à Billom. Autres noms cités: VACHER; PÉRILLON; ROCHER; DUMAS; VAURIS; PERRON; CHAMERLAT; LAROCHE; MOUILLARD. Tampon du timbre.

Localisation : F - Côte-d'Or - Baulme-la-Roche / Année : 1830
Type d'acte : Expertise - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Concerne Philibert LE DEUIL (?), propriétaire à Baulme-la-Roche, et fermier. On cite d'autres noms.

Localisation : Saint-Rémy-sur-Avre / Année : 1829
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre, située sur le territoire de Saint-Rémy-sur-Avre. Par Marie Élisabeth ROCHEREUIL, ménagère, veuve de Claude Martin TUSSAY, demeurant à Saint-Rémy-sur-Avre. Pour l'acquéreur, Jean Louis JOLLY, cultivateur, demeurant à la Gâtine, commune de Saint-Rémy-sur-Avre. Mention de l'origine de propriété. Autres noms cités, Jacques BAUDOIN, propriétaire, et nicolas LEMAÎTRE, boulanger, demeurant même commune, témoins appelés. Tampon du timbre. Acte dressé par Me FAN d'HAUTETERRE, notaire, à Saint-Lubin-des-Jonchères, canton de Brezolle, (Eure et Loire). Trace du cachet, cire rouge. Document cousu.

Localisation : Lyon / Année : 1829
Type d'acte : Mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Convention de mariage. Entre, Claude PERRET, commis négociant, demeurant à Lyon, 3 place des Capucins, fils de Laurent PERRET, marchand de fer, demeurant même lieu, et de Éléonore PIGNIARD. Et la future épouse, Catherine Jeanne MONTET, fille de Claude MONTET, ancien appréteur d'étoffes de soie, et de Françoise CONDAMIN, demeurant 14 rue du Boeuf à Lyon. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Pascal François Thomas CROCHET, notaire à Lyon. Cachet du notaire.

Localisation : Roche / Année : 1829
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 6 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Vente au nom de Claude FRISON, propriétaire-cultivateur demeurant à Roche. Acte dressé par Me CHOLLIER, notaire à Laverpillière. Autres noms cités : VIVIER; CHAUVIN; CHUZIN; CATIN; REVERAND; BOREL; DUFOUR; HARED; MARED; GRANGE. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Amant-Roche-Savine / Année : 1828
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance au nom de Jeanne CHEVARIN, propriétaire demeurant à Saint-Amant-Roche-Savine. Acte dressé par Me ROCHE, notaire à Puy-Guillaume. Autres noms cités: CHARBONNIER; MANDIT; AMOUROUX. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Jean-Lachalm / Année : 1828
Type d'acte : Acte d'huissier - Pap - A4- - 27 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte d'huissier au nom de Antoine BLANC, propriétaire et marchand de bestiaux, demeurant à Saint-Jean-Lachalm. Autres noms cités: BOUTRONNE; MANUD; MASCON; VIDAL; MEVOUD; GRAILHE; DUBOIS; CHOUVY; BERTRAND; GALLICE; LÉGAL; DURASTEL; CHAMPAGNAC; DU LAC; CHAPUIS ; BOUCHY; MAURIN; EYRAUD; FABRE; BLANC; ROCHER; GRUTAUD; PORTAL; BOUCHIT; BOUGIRAUD; LIABEUF; CHARIN; LAFAYETTE; EYRAUD; MEGUIER; GIRE; BELLEDENT; BENOÎT; SAHUE; CHALERIN; GUITARD; BONHOMME; CHAUCHOT; THOMAS; DURASTEL; GUILHARD; LOBEYRAC; BOUSSOULADE; MARIE; BRIVE; LACHALIN; REYGNIER; BRYE; MONTREDON; GUICHARD; GENESTET; PALAMÉ; CHAPUIS; VITE; BONNET; THIER; CHAFOUIS; ROUX; PRUDHOMOZ; DEBYE; LESPINASSE; GUILHE; FREYSSENET. Tampon du timbre.

Localisation : Mayenne / Année : 1828
Type d'acte : Adjudication - Pap - A4 - 14 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente aux enchères (volontaire). Maisons et terres, se trouvant en la commune de Champéon et appartenant aux héritiés LECAMUS. Personnes citées, Me COIGNARD, notaire à Mayenne. César-Balthazard LECAMUS, propriétaire, Alexandre-Victor LECAMUS, propriétaire, Mélanie LECAMUS, propriétaire, Hypolite LECAMUS, tous de la même famille, ayant Sophie-Georget de la BRETONNIÈRE (?) comme mère, tous demeurant à Mayenne. D'autres noms, René GUILMARD, sabotier, Renée ROBINET sa femme, Marie-Julienne-Richard de la MARTINUIS, Jean-Baptiste-René-Georget de la BRETONNIÈRE, docteur en Chirurgie, Jean MONSSAY (?), propriétaire, Marie BONNEAU son épouse, BROCHET, René GRANDIN, propriétaire négociant, Augustin GRANDIN, POUVARD (LOUVARD ?), René BARREAU, Pierre MOUSSARS (?), propriétaire cultivateur, Jean SABIEN, propriétaire cultivateur, Tous de la commune de Champéon. (Document comportant un grand nombre de noms). Cahier relié.

Localisation : Saint-Flour / Année : 1827
Type d'acte : Certificat de décès - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Certificat du décès de Magdeleine BRUGIER de ROCHEBRUNE, célibataire, agée d'environ soixante seize ans, habitante commune de Saint-Flour, rue du Breuil. Autres noms cités, Antoine Augustin VALCON DELOUGEVIALLE, chevalier de l'ordre de la Légion d'honneur, maire de la commune de Saint-Flour, (Cantal). Mathieu BARTHOMENT, propriétaire, et Jean DUFOUR, agent de police, tous trois demeurant à Saint-Flour. Tampons du timbre et de la Mairie.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1827
Type d'acte : Hypothèque - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Hypothèque au nom de François GUILLAUME, entrepreneur en travaux publics demeurant au Puy-en-Velay. Autres noms cités: ROCHE; ARNAUD. Tampon du timbre.

Localisation : Roche / Année : 1826
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Quittance au nom de Pierre FRISON, propriétaire demeurant à Roche. Acte dressé par Me BRUNET, notaire à Laverpilliere. Autres noms cités : CHUZIN; CHOLLIER; BADIN. Tampon du timbre.

Localisation : Châtenois / Année : 1826
Type d'acte : Contrat de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Contrat de mariage, entre: 1°) Claude François TIGNOLET, cultivateur, fils de Joseph TIGNOLIER, cultivateur-propriétaire, demeurant à Châtenois, et de Marguerite LAURY. 2°) Et Demoiselle Françoise RAVIER, ouvrière, fille de Xavier RAVIER, charon, demeurant à Châtenois, ainsi que d'Anne MAILLET. Acte dressé par Me Claude Pierre Casimir ROUGER, notaire à Rochefort, arrondissement de Dole, département du Jura. Tampon du timbre. Voirs documents n°39529, 39531, 39532, 39533, 39534, 39536, 39538, 39539.

Localisation : Aubusson / Année : 1825
Type d'acte : Obligation - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Obligation. Emprunt de Jean-Baptiste AUMEUNIER, maçon et cultivateur, demeurant dans le canton de Bellegarde, commune de Champagney. À Jean AUMEUNIER, son frère ainé, maçon, demeurant au village de Ceyval, commune de la Rochette, canton d'Aubusson. Mention de l'hypothèque de garantie. Tampon du timbre. Acte dressé par Me Gilbert ROUSSEAU, notaire, demeurant à Aubusson.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1825
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'un champ et bordereau d'hypothèque, au nom de Jean-Louis VEYSSEIRE, agriculteur demeurant au Puy-en-Velay. Acte dressé par Me RICHOND, notaire au Puy-en-Velay. Autres noms cités: POMIER; MACON; PAIZOU; LOUVERDIER; ROCHELEMAGNE; LAGRANGE; AUBERT. Tampon du timbre.

Localisation : F - Cantal - Molompize / Année : 1825
Type d'acte : Récépissé - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Ont comparu Jean DELRIEUX, dragon au neuvième régiment en garnison à Tours, et Elizabeth DELRIEUX, sa sœur, cultivatrice, du lieu de La Roche, commune de Molompize. On nomme Claude VIGOUROUX, notaire à Molompize, et autres.

Localisation : Roche / Année : 1824
Type d'acte : Obligation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Obligation au nom de Antoine BADIN, maréchal-ferrant demeurant à Roche. Autres noms cités : BOURGEAT; FRIZON; COMBEROUSSE; COCHARD; MOLLARD. Tampon du timbre.

Localisation : Saint-Bonnet-le-Bourg / Année : 1824
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Jean ROCHE, propriétaire demeurant à Saint-Bonnet-le-Bourg. Acte dressé par Me JOURNET, notaire au Puy-en-Valay. Autres noms cités: MALEURAT; DEGEORGES; ROCHE; ROUSSEL; POMMEYRAT; VINDANGE. Tampon du timbre. Document relié par coutures.

Localisation : Saint-Flour / Année : 1824
Type d'acte : Acte de décès - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Acte de décès au nom de Henri-Annet DE BRUGIER-DE ROCHEBRUNE, vicaire général au diocèse de Saint-Flour. Autres noms cités: DELONGEVIALLE; BARTHOMENT; RUISSONIER. Tampon du timbre.

Localisation : F - Charente-Maritime - Rochefort / Année : 1824
Type d'acte : Naissance - Pap - A4+ - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Joseph CHANOT, fils de François CHANOT, officier du génie maritime, 36 ans, et d'Emilie BUSSON, 30 ans, est né à Rochefort le 11 août 1824. On nomme François Auguste MAISONNEUVE, oncle de l'enfant, 39 ans, officier de santé de la marine, et Jean Jacques AYRAUD, grand oncle de l'enfant, 62 ans, notaire, tous de Rochefort. Document en partie imprimé.

Localisation : Vénissieux / Année : 1823
Type d'acte : Mariage - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Acte de mariage. De François MERMET, cultivateur, demeurant à Vénissieux, fils de André MERMET, et de Marianne BOUVARD, cultivateur, demeurant à Roche, canton de la Verpillère (Isère). Et la future épouse, Anne RUFFIN, demeurant Vénissieux, domestique chez Antoine MITAL, fille de François RUFFIN, et de Marguerite SANDIER de Vénissieux. Autres noms cités, Claude BARIOZ, père, propriétaire. Jean François BARIOZ, son fils huissier. Louis GODET, sonneur et de Joseph GUINET, cultivateur, BOUTH2ON, maire, tous demeurant même commune. Tampon du timbre. Extrait de registre de l'état civil de la commune de Vénissieux (Isère). Tampon encre de la mairie de Vénissieux. Voir doc. n°38865, n°38871.

Localisation : Saint-Rémy-sur-Avre / Année : 1823
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 3 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une petite pièce de terre, située sur la commune de Saint-Rémy-sur-Avre, proche du hameau de la Gatine. Par Jean FOLLET, propriétaire, veuf, demeurant à la Gatine, commune de Saint-Rémy-sur-Avre. Pour l'acquéreur, Jean Louis JOLLY, fils cultivateur, demeurant même commune. Autres noms cités, Jean DUBOIS, bourrelier, et étienne GOY, menuisier, tous deux témoins appelés, demeurant à Saint-Lubin. Tampon du timbre. Acte dressé par Me JAN d'Hauteterre, notaire à Saint-Lubin des Soucherets, canton de Brezolles, (Eure et Loir). Cachet du notaire.

Localisation : Anteuil / Année : 1822
Type d'acte : Jugement - Pap - A4 - 4 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Jugement, entre Jean Simon RABELIN, cultivateur, demeurant à Anteuil. Contre Claude François JUSSEY, demeurant à Roche. Concerne le paiement pour l'achat d'un cheval. Extrait des minutes du greffe du Tribunalde Clerval. Autres noms cités, Claude Ignace DELACOUR, Juge de paix à Clerval, Claude LIGIER, greffier. Tampon du timbre.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1821
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente d'une pièce de terre au nom de Vivant COQUEUGNIOT, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: JOBARD; BAUNARD; LATROCHE; BAUZON.

Localisation : Arconcey / Année : 1821
Type d'acte : vente - Pap - A4- - 1 pages / Etat : ??? / Langue : Fr

Vente au nom de Jean-Baptiste RODIGUE, jardinier demeurant à Arconcey. Autres noms cités: JOBARD; LATROCHE; MARONAY; DEJANCOURT. Tampon du timbre.

Localisation : Billom / Année : 1820
Type d'acte : contrat de mariage - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Contrat de mariage au nom de Antoine ESCUY, cultivateur demeurant à Billom. Acte dressé par Me FLAGET, notaire à Billom. Autres noms cités: ARNAUD; COSTE; MOUILLARD; MOULY; PERRIN; LAROCHE; VACHIER; GILLET; BUFFET. Tampon du timbre.

Localisation : Le Puy-en-Velay / Année : 1820
Type d'acte : Inventaire - Pap - A4 - 48 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Inventaire au nom de monsieur LACOLOMBE, propriétaire-cultivateur demeurant à Le-Puy-en-Velay. Autres noms cités: DELAYAT; MARCOND; LAYAT; BOYER; LAROCHE; CHADOUARD; LUCRÈCE; MARCOUNEZ; BENNOÎT; BALME; MATHIEU; BESQUENT; VIDAL; ROCHELY; SARGUES; CHAUTARD; BUFFAC; GALET; ROUSSEL; BROSSIER; MONANGIER; DUBOIS; PORTAL; SOUFFE; BERNARD; SABATIER; DORLHAC; BORDIER; DOLHAC; JOUBERT; ABRAHAM; BOLJE; CAPTANEL; ALICAR; CHILLAC; PLAGNEUX; DUCROS; SIMOND; GAUBET; FALGUEY; BOBET; REYMAUD; JAMBERT; ALMEVA; PRIVAT; ACHARD; TAFFIN; BRAPINET; CHAUTARD; MAJOU; ROUQUET; MARIN; REBOUL; CHAUCHAT; SERVANT; CASTANET; DIGONET; BROSSIER; CASTANET; RIOU; GAUTHIER; BOLZE; FARRIGOULLES; MONTAGNAC; TOURRETTE; BARDEL; MOSNIER; ROUCHON; HEYRAUD; EYRAUD; RICHARD. Document relié par coutures.

Localisation : Arnay-le-Duc / Année : 1820
Type d'acte : vente - Pap - A4 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Vente de pièces de terre au nom de Marie SAINTPÈRE, propriétaire demeurant à Arnay-le-Duc. Autres noms cités: FOLLOT; JOBARD; BAUZON; LATROCHE.

Localisation : Marat / Année : 1819
Type d'acte : Quittance - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Moy / Langue : Fr

Quittance au nom de Alexis CHARDON, propriétaire demeurant à Marat. Acte dressé par Me ROCHE, notaire à Saint-Amant-Roche-Savine. Autres noms cités: BOYT; TOURNEBIZE; DUBIEN; CHARTOIRE; AMADIEN. Tampon du timbre.

Localisation : F - Essonne - Bièvres / Année : 1818
Type d'acte : Naissance - Pap - A4- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

De Louis PHILIPPE ROCHER (ou ROCHES ?), né le 18 mars 1818, fils de Louis Charles ROCHER, journalier, et de Marie Elizabeth GEOFFROY, tous de Bièvres.

Localisation : Roche-lès-Clerval / Année : 1818
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison, jardin, et dépendances, située à Roche-lès-Clerval. Par Nicolas BILLOTTET (BILLONET?), cultivateur, demeurant à la Roche-lès-Clerval, époux de Claude Françoise PAUX (POUX). Pour l'acquéreur, Pierre François CHEVRIEL (?), cultivateur, demeurant même commune. Tampon du timbre. Signature lisible, VUILLIER, notaire.

Localisation : F - Saône-et-Loire - Tramayes / Année : 1817
Type d'acte : Vente - Pap - A4- - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Entre Jacques LAROCHETTE, propriétaire à Tramayes, et Jean-Jacques CHARLET, licencié en droit et propriétaire audit lieu. On nomme Claude BRUYS, notaire à Tramayes.

Localisation : F - Cher - Bourges / Année : 1816
Type d'acte : Reconnaissance - Pap - A6- - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Un certain VERGNE (?) reconnaît avoir reçu une somme de la part de madame de LAROCHE. Voir doc. 3105.

Localisation : F - Deux-Sèvres - Beaussais / Année : 1815
Type d'acte : Etat - Pap - A3 - 1 pages / Etat : Bon / Langue : Fr

Etat nominatif des officiers du 2° bataillon du Régiment Royal Louis : nom, grade, âge, lieu naissance, carrière,observations. 25 offiociers. MUNIER, CORD EIL, MICHEL, RIPPERT, GAUTIER de LALAUZIERE, BLACAS, ESTUBI; GRAND de la BROCHE, GONDOUARD de MAGNY, MOUTTER, de GERIN RICARD, BLANCARD, TRUC, PALLOT, BARTHELEMY, BARRIELLE, CASTAGNE, de

Localisation : France / Année : 1814
Type d'acte : Comptes - Pap - A5 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Comptes de recettes et dépenses. De plusieurs personnes. Les frères HERVOUES, messieurs DAMADE et BERNARD, messieurs BERNARD de Saujon et Robert BILLARD de Nantes. On cite d'autres noms, DOLINIÈRE en DEAU (?), ANGÉ, DELAROCHE, TOUARÉ, KERSABIEV (?), LOLOU DUCHASSELOIRE, Melle JULIETTE, VANOLIEV (?) d'Orléans, DESCHAMPS.