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3 résultat(s)

Localisation : Pays - Département - Village / Année
Type d'acte : Type - Support - Format - Nombre de pages / Etat / Langue
42689 - GENEVOIS ( Fermier )

Localisation : Roche-lès-Clerval / Année : 1863
Type d'acte : Titre de bail - Pap - A4- - 1 pages / Etat : TB / Langue : Fr

Titre de bail au nom de Joseph GENEVOIS, fermier demeurant à Roche-les-Clerval. Autres noms cités: CHAUVEY; DELACOUR; JEANNIN. Tampon du timbre.
38108 - BILLOTTET ( Cultivateur )

Localisation : Roche-lès-Clerval / Année : 1818
Type d'acte : Vente - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Vente d'une maison, jardin, et dépendances, située à Roche-lès-Clerval. Par Nicolas BILLOTTET (BILLONET?), cultivateur, demeurant à la Roche-lès-Clerval, époux de Claude Françoise PAUX (POUX). Pour l'acquéreur, Pierre François CHEVRIEL (?), cultivateur, demeurant même commune. Tampon du timbre. Signature lisible, VUILLIER, notaire.
38190 - CADOR ( )

Localisation : Roche-lès-Clerval / Année : 1812
Type d'acte : Assignation - Pap - A4 - 2 pages / Etat : Mau / Langue : Fr

Extrait des minutes du greffe, du Tribunal de Première Instance à Baume. Concerne une assignation donnée à Antoine COTTARD, huissier demeurant à Clerval. A la requête d'Antoine CADOR, demeurant à Roche-lès-Clerval. Autres noms cités, Claude François DUFAY, avoué demeurant à Baume. Document concernant la répartition d'une succession. Tampon du timbre.